ALPES-MARITIMES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°030-2026-06
PUBLIÉ LE 29 JANVIER 2026
Sommaire
Préfecture des Alpes Maritimes / Cabinet
- Arreté modificatif MJSEA janvier2026 (2 pages) Page 3
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Préfecture des Alpes Maritimes
Arreté modificatif MJSEA janvier2026
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| Bureau du cabinetPREFET Pôle représentationDES ALPES- et distinctions honorifiquesMARITIMESLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté modificatifportant rectification sur l'orthographe d'un nom contenu dans l'arrêté préfectoraldu 15 décembre 2025portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagementassociatif, au titre de la promotion du 1° janvier 2026
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LE PREFET DES ALPES-MARITIMESChevalier de la Légion d'HonneurOfficier de l'Ordre National du MériteVU le décret n° 70.26 du 8 janvier 1970 relatif à la médaille de la jeunesse et des sports ;VU le décret n° 831035 du 22 novembre 1983 relatif aux caractéristiques et auxmodalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports modifiant ledécret n° 69.942 du 14 octobre 1969 ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, al'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU l'arrêté de M. le secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la jeunesse etdes sports du 5 octobre 1987, fixant les modalités d'application des dispositions dudécret n° 831035 du 22 novembre 1983 portant attribution de la médaille de bronzede la jeunesse et des sports ;VU la circulaire n° 87197 du 10 novembre 1987 de M. le secrétaire d'État auprès duPremier ministre chargé de la jeunesse et des sports;VU l'instruction ministérielle n° 2014-18 du 20 janvier 2014 relative à la médaille de lajeunesse, des sports et de l'engagement associatif;VU l'avis du 27 novembre 2025 de la commission départementale chargée d'examinerles candidatures pour l'attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, dessports et de l'engagement associatif dans la limite du contingent annuel notifié parla ministre des Sports.Vu la demande du 16 janvier 2026 de la direction des services départementaux del'Education nationale des Alpes-Maritimes - Service départemental à la jeunesse, àl'engagement et aux sportsSur proposition de la Sous-Préfète, Directrice de cabinet :
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ARRETEArticle 1° — Au titre de la promotion du 1° janvier 2026, la médaille de bronze de la jeunesse,des sports et de l'engagement associatif est décernée a:¢ Monsieur MEZOUAR Noré au lieu MEZOUARD Noré, demeurant à Cannes-la-BoccaArticle 2 Le reste de l'arrêté du 15 décembre 2026 portant attribution de la médaille debronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif, au titre de la promotion du1* janvier 2026 susvisé est inchangéArticle 3 - la Sous-Préfète, Directrice de Cabinet est chargée de l'exécution du présent arrêtéqui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-Maritimes
Fait à Nice,le 9g JAN, 2026
Le Préfet
urent HOTTIAUX
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