PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2023-541
PUBLIÉ LE 22 SEPTEMBRE 2023
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction générale
75-2023-09-22-00004 - Arrêté fixant la liste nominative des membres du
Directoire de l'Assistance-publique hôpitaux de Paris (2 pages) Page 3
Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France / Unité
départementale de l□architecture et du patrimoine de Paris
75-2023-09-22-00002 - Arrêté n°2023-080 autorisant la mise en place d'un
escalier extérieur d□un bâtiment agricole existant - déposée par Monsieur
Sylvain Pechoux pour « Les Champs des Possibles » - Site classé du Bois de
Vincennes - 12ème arrondissement de Paris (2 pages) Page 6
Préfecture de Police / Cabinet
75-2023-09-22-00006 - Arrêté n° 2023-01115 Accordant des récompenses
pour actes de courage et de dévouement (1 page) Page 9
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-09-22-00004
Arrêté fixant la liste nominative des membres du
Directoire de l'Assistance-publique hôpitaux de
Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-09-22-00004 - Arrêté fixant la liste nominative des membres du Directoire de
l'Assistance-publique hôpitaux de Paris 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
Le directeur général de
L'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L6143-7-5, D6143-35-1, D.6143-35-2, D. 6143-35-3 et R.
6147-3 du code de la santé publique,
Vu le relevé de décisions de la conférence des doyens d'Île-de-France - comité de coordination des études médicales,
Vu les propositions conjointes du président-directeur général de l'INSERM, des présidents des universités d'Ile-de-
France comportant une UFRM et du président de la conférence des doyens d'Île-de-France - comité de coordination
des études médicales relatives au vice-président en charge de la recherche, formulées par courrier en date du 4 février
2020,
Vu les propositions conjointes du président de la commission médicale d'établissement et du président de la
conférence des doyens d'Île-de-France - comité de coordination des études médicales, formulées par courrier en date
du 14 janvier 2020,
Vu les avis conformes du Président de la commission médicale d'établissement et du directoire, émis le 19 mai 2020
et le 27 avril 2021,
Le conseil de surveillance informé,
ARRETE
ARTICLE 1er: la liste nominative des membres du directoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris est fixée
comme suit:
Membres avec voix délibérative:
= M. Nicolas REVEL, directeur général de l'AP-HP, président du directoire,
= M. le Pr Rémi SALOMON, président de la commission médicale d'établissement, premier vice-président du
directoire, chargé des affaires médicales,
= M. le Pr Bruno RIOU, vice-président doyen du directoire, Doyen UFR de Médecine, Sorbonne Université,
" M. le Pr Gabriel STEG, vice-président du directoire chargé de la recherche,
« M. Loic MORVAN, coordonnateur général des soins de l'AP-HP,
* Mme le Dr Diane BOUVRY, praticienne hospitaliere, vice-présidente de la commission médicale
d'établissement de l'AP-HP,
« M. le Pr Emmanuel MARTINOD, président de la commission médicale d'établissement locale du Groupe
hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis,
= Mme Christine WELTY, directrice du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Sorbonne Université,
= Mme Laétitia BUFFET, directrice générale adjointe,
Membres avec voix consultative:
= M. le Pr. Loïc JOSSERAN, doyen UFR des sciences de la santé, Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines,
« MmeEdith BENMANSOUR, directrice du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Henri
Mondor,
= M. le Dr. Guy BENOIT, responsable de l'unité fonctionnelle de pharmacotechnie des hôpitaux Armand
Trousseau, St Antoine, et Tenon,
ASSISTANCE
PUBLIQUE É,_' HÔPITAUX
~_D_E_P_A_R_I_S
Le directeur général de
L'Assistance publique -hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L6143-7-5, 06143-35-1, 0.6143-35-2 , O. 6143-35-3 et R.
6147-3 du code de la santé publique,
Vu le relevé de décisions de la conférence des doyens d'Île-de-France -comité de coordination des études médicales,
Vu les propositions conjointes du président-directeur général de l'INSERM, des présidents des universités d'Ile-de­
France comportant une UFRM et du président de la conférence des doyens d'Île-de-France -comité de coordination
des études médicales relatives au vice-président en charge de la recherche, formulées par courrier en date du 4 février
2020,
Vu les propositions conjointes du président de la commission médicale d'établissement et du président de la
conférence des doyens d'Île-de-France -comité de coordination des études médicales, formulées par courrier en date
du 14 janvier 2020,
Vu les avis conformes du Président de la commission médicale d'établissement et du directoire, émis le 19 mai 2020
et le 27 avril 2021,
Le conseil de surveillance informé,
ARRETE
ARTICLE 1er: la liste nominative des membres du directoire de !'Assistance publique -hôpitaux de Paris est fixée
comme suit:
Membres avec voix délibérative :
■ M. Nicolas REVEL, directeur général de l'AP-HP, président du directoire,
■ M. le Pr Rémi SALOMON, président de la commission médicale d'établissement, premier vice-président du
directoire, chargé des affaires médicales,
■ M. le Pr Bruno RIOU, vice-président doyen du directoire, Doyen UFR de Médecine , Sorbonne Université ,
■ M. le Pr Gabriel STEG, vice-président du directoire chargé de la recherche,
■ M. Loïc MORVAN, coordonnateur général des soins de l'AP-HP,
■ Mme le Dr Diane BOUVRY, praticienne hospitalière, vice-présidente de la commission médicale
d'établissement de l'AP-HP,
■ M. le Pr Emmanuel MARTINOD, président de la commission médicale d'établissement locale du Groupe
hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis,
■ Mme Christine WELTY, directrice du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Sorbonne Université,
■ Mme Laëtitia BUFFET, directrice générale adjointe,
Membres avec voix consultative:
■ M. le Pr. Loïc JOSSERAN, doyen UFR des sciences de la santé, Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines ,
■ Mme Edith BENMANSOUR, directrice du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Henri
Mondor,
■ M. le Dr. Guy BENOIT, responsable de l'unité fonctionnelle de pharmacotechnie des hôpitaux Armand
Trousseau, St Antoine, et Tenon, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-09-22-00004 - Arrêté fixant la liste nominative des membres du Directoire de
l'Assistance-publique hôpitaux de Paris 4
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
= Madame Agnès LEFORT DES YLOUSES, présidente de la commission médicale d'établissement locale du
Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Nord-Université Paris Cité,
= Mmelle Pr. Nathalie CHARNAUX, doyenne UFR de Médecine, Université Sorbonne Paris Nord,
= Madame Stéphanie DECOOPMAN, directrice générale adjointe
= M. Vincent Nicolas DELPECH, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Nord-Université Paris Cité,
= M. Pascal DE WILDE, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-
Saint-Denis,
= M.le Pr. Xavier MARIETTE, président de la commission médicale d'établissement locale du Groupe hospitalier
universitaire AP-HP. Université Paris Saclay,
= M.lePr. Bertrand GODEAU, président de la commission médicale d'établissement locale du Groupe hospitalier
universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor,
= M. le Pr. Xavier JEUNEMAITRE, doyen de la Faculté de Santé-Université Paris Cité,
= M. Christophe KASSEL, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Université Paris Saclay,
= Mme le Dr. Elvire LE NORCY, maître de conférence des universités — praticienne hospitalière en odontologie à
l''hôpital Bretonneau, AP-HP.Nord Université de Paris
= M. Didier FRANDII, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Centre-Université Paris Cité,
= M. le Pr. Yann PARC, chef du service chirurgie générale et digestive à l'hôpital St Antoine,
= _ Madame Catherine PAUGAM-BURTZ, directrice générale adjointe,
= Mme le Pr. Claire POYART, présidente de la commission médicale d'établissement locale du Groupe hospitalier
universitaire AP-HP. Centre-Université Paris Cité,
= M. |le Pr. Philippe RUSZNIEWSKI, doyen UFR de Médecine, Université Paris Cité
= M. le Pr. Marc HUMBERT, doyen UFR de Médecine, Université Paris Saclay,
= M. le Pr. Thomas SIMILOWSKI, président de la commission médicale d'établissement locale du Groupe
hospitalier universitaire AP-HP. Sorbonne Université
= M. le Pr. Pierre WOLKENSTEIN, doyen UFR de Médecine, Université Paris Est Créteil.
= Mme Nathalie NION, cadre supérieur de santé de Département Médico-Universitaire,
AP-HP.Sorbonne Université
= Mme Martine KAROUBI, représentante des usagers à l'hôpital Cochin AP-HP
= M.Jacques WALCH, représentant des usagers à l'hôpital Avicenne AP-HP
ARTICLE 2 : L'arrêté n°75-2023-02-28-00001 du 28 février 2023 modifié est abrogé.
Fait à Paris, le 2 2 5tp. 2023
>
Nicolas REVEL
ASSISTANCE~, HÔPITAUX
PUBLIQUE~ DE PARIS
■ Madame Agnès LEFORT DES YLOUSES, présidente de la commission médicale d'établissement locale du
Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Nord-Université Paris Cité,
■ Mme le Pr. Nathalie CHARNAUX, doyenne UFR de Médecine, Université Sorbonne Paris Nord,
■ Madame Stéphanie DECOOPMAN, directrice générale adjointe
■ M. Vincent Nicolas DELPECH, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Nord-Université Paris Cité,
■ M. Pascal DE WILDE, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine­
Saint-Denis,
■ M. le Pr. Xavier MARIETTE, président de la commission médicale d'établissement locale du Groupe hospitalier
universitaire AP-HP. Université Paris Saclay,
■ M'. le Pr. Bertrand GODEAU, président de la commission médicale d'établissement locale du Groupe hospitalier
universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor,
■ M. le Pr. Xavier JEUNEMAITRE, doyen de la Faculté de Santé-Université Paris Cité,
■ M. Christophe KASSEL, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Université Paris Saclay,
■ Mme le Dr. Elvire LE NORCY, maître de conférence des universités -praticienne hospitalière en odontologie à
l'hôpital Bretonneau, AP-HP.Nord Université de Paris
■ M. Didier FRANDJI, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Centre-Université Paris Cité,
■ M. le Pr. Yann PARC, chef du service chirurgie générale et digestive à l'hôpital St Antoine,
■ Madame Catherine PAUGAM-BURTZ, directrice générale adjointe,
■ Mme le Pr. Claire POYART, présidente de la commission médicale d'établissement locale du Groupe hospitalier
universitaire AP-HP. Centre-Université Paris Cité,
■ M. le Pr. Philippe RUSZNIEWSKI, doyen UFR de Médecine, Université Paris Cité
■ M. le Pr. Marc HUMBERT, doyen UFR de Médecine, Université Paris Saclay,
■ M. le Pr. Thomas SIMILOWSKI, président de la commission médicale d'établissement locale du Groupe
hospitalier universitaire AP-HP. Sorbonne Université
■ M. le Pr. Pierre WOLKENSTEIN, doyen UFR de Médecine, Université Paris Est Créteil.
■ Mme Nathalie NION, cadre supérieur de santé de Département Médico-Universitaire,
AP-HP.Sorbonne Université
■ Mme Martine KAROUBI, représentante des usagers à l'hôpital Cochin AP-HP
■ M.Jacques WALCH, représentant des usagers à l'hôpital Avicenne AP-HP
ARTICLE 2: L'arrêté n°75-2023-02-28-00001 du 28 février 2023 modifié est abrogé.
Fait à Paris, le 2 2 :iEr. 2023
Nicolas REVEL Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-09-22-00004 - Arrêté fixant la liste nominative des membres du Directoire de
l'Assistance-publique hôpitaux de Paris 5
Direction régionale des affaires culturelles
d'Ile-de-France
75-2023-09-22-00002
Arrêté n°2023-080 autorisant la mise en place
d'un escalier extérieur d□un bâtiment agricole
existant - déposée par Monsieur Sylvain Pechoux
pour « Les Champs des Possibles » - Site classé du
Bois de Vincennes - 12ème arrondissement de
Paris
Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France - 75-2023-09-22-00002 - Arrêté n°2023-080 autorisant la mise en place d'un
escalier extérieur d□un bâtiment agricole existant - déposée par Monsieur Sylvain Pechoux pour « Les Champs des Possibles » - Site
classé du Bois de Vincennes - 12ème arrondissement de Paris6
Unité départementale de l'architecture et du patrimoine de Paris
Drac Ile de France
47, rue Le Peletier – 75009 PARIS
Tél. : 01.56.06.50.00


PRÉFET DE LA REGION D'ÎLE DE FRANCE
PRÉFET DE PARIS

ARRÊTÉ N° 2023 – 080

Portant approbation de la déclaration de travaux N° 075 112 23 V0333,
déposée par Monsieur Sylvain Pechoux pour « Les Champs des Possibles »,
visant des travaux de mise en place d'un escalier e xtérieur permettant de relier le RDC
et le 1 er étage d'un bâtiment agricole existant
sis 1 route du Pesage situés dans le site classé du Bois de Vincennes
dans le 12ème arrondissement de Paris


Vu le code de l'environnement et notamment ses arti cles L. 341-7 et L. 341-10 ;
Vu le code de l'urbanisme et notamment ses articles R. 421-7 à R. 421-12 ;
Vu l'arrêté n°2023-078 – 75-2023-09-15-00004 du 15/ 09/2023 de Monsieur Laurent Roturier,
Directeur Régional des Affaires culturelles d'Île-d e-France (DRAC), portant subdélégation de
signature à Monsieur Frédéric Masviel, chef de l'un ité départementale de l'architecture et du
patrimoine de Paris, en matière d'espaces protégés, articles R.341-10 et 11 du code de
l'environnement ;
Vu la déclaration préalable (DP) N° 075 112 23 V033 3 déposée par Monsieur Sylvain Pechoux
pour « Les Champs des Possibles », visant des travaux de mise en place d'un escalie r extérieur
permettant de relier le RDC et le 1 er étage d'un bâtiment agricole existant sis 1 route du
Pesage situés dans le site classé du Bois de Vincen nes dans le 12ème arrondissement de Paris ;
Vu la transmission de la DP N° 075 112 23 V0333 vis ant des travaux de mise en place d'un
escalier extérieur permettant de relier le RDC et l e 1 er étage d'un bâtiment agricole existant
dans le site classé du Bois de Vincennes dans le 12ème arrondissement par la direction de
l'Urbanisme de la Ville de Paris en date du 17/08/2 023;
Vu l'avis favorable de l'architecte des bâtiments d e France en date du 18/09/2023 ;


ARRÊTE


ARTICLE 1 er : Les travaux liés à la DP N° 075 112 23 V0333, dépos ée par Monsieur Sylvain
Pechoux pour « Les Champs des Possibles », visant des travaux de mise en place d'un escalie r
extérieur permettant de relier le RDC et le 1 er étage d'un bâtiment agricole existant sis 1
route du Pesage situés dans le site classé du Bois de Vincennes dans le 12ème arrondissement
de Paris, sont accordés.

Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France - 75-2023-09-22-00002 - Arrêté n°2023-080 autorisant la mise en place d'un
escalier extérieur d□un bâtiment agricole existant - déposée par Monsieur Sylvain Pechoux pour « Les Champs des Possibles » - Site
classé du Bois de Vincennes - 12ème arrondissement de Paris7


47, rue Le Peletier – 75009 PARIS
Tél. : 01.56.06.50.00
2ARTICLE 2 : Le préfet de Paris, préfet de la région d'Île de Fr ance et le Chef de l'Unité
Départementale de l'Architecture et du Patrimoine d e Paris sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs
de la préfecture de région d'Île-de-France.






Fait à Paris, le 22 septembre 2023
Pour le Préfet de la Région d'Îl-de-France,
Préfet de Paris
et par subdélégation,
le Chef de l'unité départementale
de l'architecture et du patrimoine de Paris

Signé

Frédéric MASVIEL




Informations importantes
• Le présent arrêté est délivré sans préjudice du dro it des tiers (obligations contractuelles,
servitudes de droit privé, etc…)
• L'autorisation est sous réserve de l'obtention de l 'accord du propriétaire de l'immeuble.
• Recours : le titulaire de la présente décision, qui désire la contester, peut saisir le tribunal
administratif compétent, d'un recours contentieux d ans les 2 mois à partir de la notification
de l'arrêté attaqué. Il peut également saisir le pr éfet d'un recours gracieux. Cette dernière
démarche prolonge le délai du recours contentieux q ui doit, alors, être introduit dans les 2
mois suivant la réponse (l'absence de réponse au te rme d'un délai de 4 mois vaut rejet
implicite). Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France - 75-2023-09-22-00002 - Arrêté n°2023-080 autorisant la mise en place d'un
escalier extérieur d□un bâtiment agricole existant - déposée par Monsieur Sylvain Pechoux pour « Les Champs des Possibles » - Site
classé du Bois de Vincennes - 12ème arrondissement de Paris8
Préfecture de Police
75-2023-09-22-00006
Arrêté n° 2023-01115 Accordant des
récompenses pour actes de courage et de
dévouement
Préfecture de Police - 75-2023-09-22-00006 - Arrêté n° 2023-01115 Accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 9


CABINET DU PREFET





Paris, le 22 SEP 2023


ARRETE N° 2023-01115
Accordant des récompenses pour actes de courage et de dévouement

LE PREFET DE POLICE

Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le déc ret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant décon centration en matière d'attribution de
récompenses pour actes de courage et de dévouement ;

A R R E T E
Article 1 er
La Médaille de bronze pour actes de courage et de d évouement est décernée au Caporal Benoit
LUX , né le 5 août 1998, affecté au sein de la 16 ème compagnie d'incendie et de secours de la Brigade d e
Sapeurs-Pompiers de Paris.

Article 2
Le présent arrêté sera publié au « Recueil des acte s administratifs de la Préfecture de Police ».




Laurent NUÑEZ
Préfecture de Police - 75-2023-09-22-00006 - Arrêté n° 2023-01115 Accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 10