| Nom | RAA HEBDOMADAIRE N° 141 DU VENDREDI 23 MAI AU MERCREDI 28 MAI 2025 |
|---|---|
| Administration | Préfecture du Tarn |
| Date | 28 mai 2025 |
| URL | https://www.tarn.gouv.fr/contenu/telechargement/24545/234740/file/recueil-81-2025-141-recueil-des-actes-administratifs.pdf |
| Date de création du PDF | 28 mai 2025 à 16:05:33 |
| Date de modification du PDF | 28 mai 2025 à 17:05:53 |
| Vu pour la première fois le | 28 mai 2025 à 18:05:46 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
TARN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°81-2025-141
PUBLIÉ LE 28 MAI 2025
Sommaire
Direction Départementale des Territoires / Service Eau Risques
Environnement Sécurité
81-2025-05-28-00004 - Arrêté portant autorisation temporaire du
domaine public fluvial - rivière Tarn - commune de GAILLAC (6 pages) Page 3
81-2025-05-27-00004 - Décision donnant mandat de représentation à
la commission départementale de la préservation des espaces naturels,
agricoles et forestiers (CDPENAF) (1 page) Page 10
Direction Départementale des Territoires / Service Économie Agricole et
Forestière
81-2025-05-28-00001 - AP mission enquete mai 2025 (calamités agricoles)
(2 pages) Page 12
81-2025-05-28-00002 - Arrete designation expert orages (ISN) (2 pages) Page 15
Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest / District Est
81-2025-05-27-00002 - A68-Entretien de la signalisation horizontale sur
l'A68 de l'échangeur 3 (Montastruc) à l'échangeur 1
(Union)
Fermeture de l'autoroute de l'échangeur n°5 à
l'échangeur n°2, la nuit du 18 au 19 juin de 20h30 à 6h00 (3 pages) Page 18
Région académique occitanie /
81-2025-05-26-00002 - Arrêté du 26 mai 2025 portant délégation de
signature relative au BOP 723 à Mme Carole DRUCKER-GODARD, rectrice
de région académique Occitanie, rectrice de l'académie de
Montpellier, chancelière des universités. (3 pages) Page 22
Sous-Préfecture de Castres /
81-2025-05-21-00013 - Arrêté du 21 mai 2025 portant habilitation dans le
domaine funéraire de l'entreprise individuelle SEVERAC JOEL (nom
commercial : TOMB HONNEUR 81) (2 pages) Page 26
2
Direction Départementale des Territoires
81-2025-05-28-00004
Arrêté portant autorisation temporaire du
domaine public fluvial - rivière Tarn - commune
de GAILLAC
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00004 - Arrêté portant autorisation temporaire du domaine public fluvial -
rivière Tarn - commune de GAILLAC 3
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00004 - Arrêté portant autorisation temporaire du domaine public fluvial -
rivière Tarn - commune de GAILLAC 4
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00004 - Arrêté portant autorisation temporaire du domaine public fluvial -
rivière Tarn - commune de GAILLAC 5
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00004 - Arrêté portant autorisation temporaire du domaine public fluvial -
rivière Tarn - commune de GAILLAC 6
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00004 - Arrêté portant autorisation temporaire du domaine public fluvial -
rivière Tarn - commune de GAILLAC 7
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00004 - Arrêté portant autorisation temporaire du domaine public fluvial -
rivière Tarn - commune de GAILLAC 8
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00004 - Arrêté portant autorisation temporaire du domaine public fluvial -
rivière Tarn - commune de GAILLAC 9
Direction Départementale des Territoires
81-2025-05-27-00004
Décision donnant mandat de représentation à la
commission départementale de la préservation
des espaces naturels, agricoles et forestiers
(CDPENAF)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-27-00004 - Décision donnant mandat de représentation à la commission
départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) 10
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-27-00004 - Décision donnant mandat de représentation à la commission
départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) 11
Direction Départementale des Territoires
81-2025-05-28-00001
AP mission enquete mai 2025 (calamités
agricoles)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00001 - AP mission enquete mai 2025 (calamités agricoles) 12
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00001 - AP mission enquete mai 2025 (calamités agricoles) 13
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00001 - AP mission enquete mai 2025 (calamités agricoles) 14
Direction Départementale des Territoires
81-2025-05-28-00002
Arrete designation expert orages (ISN)
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00002 - Arrete designation expert orages (ISN) 15
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00002 - Arrete designation expert orages (ISN) 16
Direction Départementale des Territoires - 81-2025-05-28-00002 - Arrete designation expert orages (ISN) 17
Direction Interdépartementale des Routes du
Sud-Ouest
81-2025-05-27-00002
A68-Entretien de la signalisation horizontale sur
l'A68 de l'échangeur 3 (Montastruc) à
l'échangeur 1 (Union)
Fermeture de l'autoroute de l'échangeur n°5 à
l'échangeur n°2, la nuit du 18 au 19 juin de 20h30
à 6h00
Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest - 81-2025-05-27-00002 - A68-Entretien de la signalisation horizontale sur l'A68
de l'échangeur 3 (Montastruc) à l'échangeur 1 (Union)
Fermeture de l'autoroute de l'échangeur n°5 à l'échangeur n°2, la nuit du 18 au 19 juin de 20h30 à 6h00
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de l'échangeur 3 (Montastruc) à l'échangeur 1 (Union)
Fermeture de l'autoroute de l'échangeur n°5 à l'échangeur n°2, la nuit du 18 au 19 juin de 20h30 à 6h00
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de l'échangeur 3 (Montastruc) à l'échangeur 1 (Union)
Fermeture de l'autoroute de l'échangeur n°5 à l'échangeur n°2, la nuit du 18 au 19 juin de 20h30 à 6h00
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2025.05.27
08:11:46
+02'00'
Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest - 81-2025-05-27-00002 - A68-Entretien de la signalisation horizontale sur l'A68
de l'échangeur 3 (Montastruc) à l'échangeur 1 (Union)
Fermeture de l'autoroute de l'échangeur n°5 à l'échangeur n°2, la nuit du 18 au 19 juin de 20h30 à 6h00
21
Région académique occitanie
81-2025-05-26-00002
Arrêté du 26 mai 2025 portant délégation de
signature relative au BOP 723 à Mme Carole
DRUCKER-GODARD, rectrice de région
académique Occitanie, rectrice de l'académie de
Montpellier, chancelière des universités.
Région académique occitanie - 81-2025-05-26-00002 - Arrêté du 26 mai 2025 portant délégation de signature relative au BOP 723 à
Mme Carole DRUCKER-GODARD, rectrice de région académique Occitanie, rectrice de l'académie de Montpellier, chancelière des
universités.
22
Région académique occitanie - 81-2025-05-26-00002 - Arrêté du 26 mai 2025 portant délégation de signature relative au BOP 723 à
Mme Carole DRUCKER-GODARD, rectrice de région académique Occitanie, rectrice de l'académie de Montpellier, chancelière des
universités.
23
Région académique occitanie - 81-2025-05-26-00002 - Arrêté du 26 mai 2025 portant délégation de signature relative au BOP 723 à
Mme Carole DRUCKER-GODARD, rectrice de région académique Occitanie, rectrice de l'académie de Montpellier, chancelière des
universités.
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Région académique occitanie - 81-2025-05-26-00002 - Arrêté du 26 mai 2025 portant délégation de signature relative au BOP 723 à
Mme Carole DRUCKER-GODARD, rectrice de région académique Occitanie, rectrice de l'académie de Montpellier, chancelière des
universités.
25
Sous-Préfecture de Castres
81-2025-05-21-00013
Arrêté du 21 mai 2025 portant habilitation dans
le domaine funéraire de l'entreprise individuelle
SEVERAC JOEL (nom commercial : TOMB
HONNEUR 81)
Sous-Préfecture de Castres - 81-2025-05-21-00013 - Arrêté du 21 mai 2025 portant habilitation dans le domaine funéraire de
l'entreprise individuelle SEVERAC JOEL (nom commercial : TOMB HONNEUR 81) 26
Sous-Préfecture de Castres - 81-2025-05-21-00013 - Arrêté du 21 mai 2025 portant habilitation dans le domaine funéraire de
l'entreprise individuelle SEVERAC JOEL (nom commercial : TOMB HONNEUR 81) 27
Sous-Préfecture de Castres - 81-2025-05-21-00013 - Arrêté du 21 mai 2025 portant habilitation dans le domaine funéraire de
l'entreprise individuelle SEVERAC JOEL (nom commercial : TOMB HONNEUR 81) 28