CHARENTE-
MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°17-2026-011
PUBLIÉ LE 12 JANVIER 2026
Sommaire
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 /
17-2025-12-01-00039 - Arrêté n°2025/DD17/ du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers du
Centre Hospitalier de Boscamnant CDU CH Boscamnant -
20-11-2025 installation (2 pages) Page 5
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 / DIRECTION DE LA DELEGATION
DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE-MARITIME
17-2025-12-01-00052 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 decembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au au sein de la commission des
usagers de l'Etablissement thérapeutique pour adolescents à Pons - ETAP
CDU ETAP à Pons - 20-11-2025 installation (2 pages) Page 8
17-2025-12-01-00053 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au au sein de la commission des
usagers du Groupe Hospitalier Littoral Atlantique - La Rochelle, Ré,
AunisCDU CH GHT La Rochelle Ré Aunis 20-11-2025 installation (2 pages)Page 11
17-2025-12-01-00035 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers de
l'Association pour le développement de l'autodialyse -
ADA 17 CDU Association dévelopement autodialyse - ADA 17 - 20-11-2025
installation (2 pages) Page 14
17-2025-12-01-00045 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers de la Clinique Cardiocéan - EMEIS CDU Clinique Cardiocéan
20-11-2025 installation (2 pages) Page 17
17-2025-12-01-00046 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers de la Clinique de l'Atlantique - RAMSAY SANTECDU Clinique de
l'Atlantique RAMSAY SANTE - 20-11-2025 installation (2 pages) Page 20
17-2025-12-01-00047 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers de la Clinique Hippocrate CDU Clinique Hippocrate - 20-11-2025
installation (2 pages) Page 23
17-2025-12-01-00048 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers de la Clinique Pasteur Royan CDU Clinique Pasteur Royan- 20-11-2025
installation (2 pages) Page 26
17-2025-12-01-00049 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers de la Clinique Richelieu Saintes CDU Clinique Richelieu Saintes -
20-11-2025 installation (2 pages) Page 29
2
17-2025-12-01-00050 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers de la Clinique Sur Moreau - INICEA CDU Clinique sur Moreau INICEA -
20-11-2025 installation (2 pages) Page 32
17-2025-12-01-00051 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers de la Clinique Villa du Parc CDU Clinique villa du Parc - 20-11-2025
installation (2 pages) Page 35
17-2025-12-01-00037 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers du
Centre de réadaptation d'Oléron (CRO) - ATASH CDU
Centre de réadaptation d'Oléron - ATASH - 20-11-2025 installation (2 pages)Page 38
17-2025-12-01-00036 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers du
Centre d'alcoologie Alpha - RAMSAY SANTE CDU Centre
d'alcoologie Alpha RAMSAY SANTE - 20-11-2025 installation (2 pages)Page 41
17-2025-12-01-00041 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers du
Centre Hospitalier de Marennes CDU CH Marennes - 20-11-2025
installation (2 pages) Page 44
17-2025-12-01-00044 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers du
Centre Hospitalier de Saint Pierre d'Oléron CDU CH Saint
Pierre d'Oléron - 20-11-2025 installation (2 pages) Page 47
17-2025-12-01-00042 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers du
Centre Hospitalier Royan Atlantique CDU CH Royan Atlantique
20-11-2025 installation (2 pages) Page 50
17-2025-12-01-00038 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers du
Centre Richelieu SSR spécialisés CDU Centre Richelieu SSR
spécialisés - 20-11-2025 installation (2 pages) Page 53
17-2025-12-01-00043 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers du
Groupe Hospitalier Saintes - Saint Jean d'Angely CDU CH St
Jean - Saintes - 20-11-2025 installation (2 pages) Page 56
17-2025-12-01-00040 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein de la commission des
usagers du
Centre Hospitalier de Jonzac CDU CH Jonzac - 20-11-2025
installation (2 pages) Page 59
3
17-2025-12-01-00054 - Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des
représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de
la
Polyclinique Saint Georges - VIVALTO SANTE du 01 décembre 2025 CDU
Polyclinique Saint Georges - 20-11-2025 installation (2 pages) Page 62
4
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00039
Arrêté n°2025/DD17/ du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Boscamnant CDU CH
Boscamnant - 20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00039 - Arrêté n°2025/DD17/ du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Boscamnant CDU CH Boscamnant - 20-11-2025 installation
5





Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr







Arrêté n°2025/DD17/ portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Boscamnant




Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00039 - Arrêté n°2025/DD17/ du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Boscamnant CDU CH Boscamnant - 20-11-2025 installation
6

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Boscamnant, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
MEAUXSOONE James
AFTC Poitou-Charentes
En attente de désignation


Titulaire Suppléant
GUERIN Claudine
UDAF 17
En attente de désignation


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025.


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00039 - Arrêté n°2025/DD17/ du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Boscamnant CDU CH Boscamnant - 20-11-2025 installation
7
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00052
Arrêté n°2025/DD17 du 01 decembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au au
sein de la commission des usagers de
l'Etablissement thérapeutique pour adolescents à
Pons - ETAP CDU ETAP à Pons - 20-11-2025
installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00052 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 decembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au au sein de la commission des usagers de l'Etablissement thérapeutique pour adolescents à Pons - ETAP CDU ETAP à Pons -
20-11-2025 installation
8





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de
l'Etablissement thérapeutique pour adolescents à Pons - ETAP



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00052 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 decembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au au sein de la commission des usagers de l'Etablissement thérapeutique pour adolescents à Pons - ETAP CDU ETAP à Pons -
20-11-2025 installation
9

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de
l'établissement thérapeutique pour adolescents à Pons – ETAP, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
PENZ Danielle
UDAF 17
GUERIN Claudine
UDAF 17


Titulaire Suppléant
TELINGE Sophie
UNAFAM 17
En cours de désignation


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00052 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 decembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au au sein de la commission des usagers de l'Etablissement thérapeutique pour adolescents à Pons - ETAP CDU ETAP à Pons -
20-11-2025 installation
10
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00053
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au au
sein de la commission des usagers du Groupe
Hospitalier Littoral Atlantique - La Rochelle, Ré,
AunisCDU CH GHT La Rochelle Ré Aunis
20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00053 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au au sein de la commission des usagers du Groupe Hospitalier Littoral Atlantique - La Rochelle, Ré, AunisCDU CH GHT La
Rochelle Ré Aunis 20-11-2025 installation
11





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers du
Groupe Hospitalier Littoral Atlantique – La Rochelle, Ré, Aunis



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00053 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au au sein de la commission des usagers du Groupe Hospitalier Littoral Atlantique - La Rochelle, Ré, AunisCDU CH GHT La
Rochelle Ré Aunis 20-11-2025 installation
12

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers du
Groupe Hospitalier Littoral Atlantique – La Rochelle, Ré, Aunis, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
BELET Daniel
UNAFAM 17
BRACHE Marie-Claude
UDAF 17


Titulaire Suppléant
LAPEGUE Didier
Association pour le droit de mourir
dans la dignité
COLLIN Jacques
Générations mouvement


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00053 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au au sein de la commission des usagers du Groupe Hospitalier Littoral Atlantique - La Rochelle, Ré, AunisCDU CH GHT La
Rochelle Ré Aunis 20-11-2025 installation
13
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00035
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers de
l'Association pour le développement de l'autodialyse -
ADA 17 CDU Association dévelopement autodialyse -
ADA 17 - 20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00035 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de
l'Association pour le développement de l'autodialyse - ADA 17 CDU Association dévelopement autodialyse - ADA 17 - 20-11-2025 installation
14





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de
l'Association pour le développement de l'autodialyse – ADA 17



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00035 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de
l'Association pour le développement de l'autodialyse - ADA 17 CDU Association dévelopement autodialyse - ADA 17 - 20-11-2025 installation
15

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de
l'Association pour le développement de l'autodialyse – ADA 17, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
SANCHEZ Alain
France Rein
DI MEGLIO Laurent
Association RENALOO


Titulaire Suppléant
VEUILLE Nathalie
France Rein
En cours de désignation


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00035 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de
l'Association pour le développement de l'autodialyse - ADA 17 CDU Association dévelopement autodialyse - ADA 17 - 20-11-2025 installation
16
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00045
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers de la Clinique
Cardiocéan - EMEIS CDU Clinique Cardiocéan
20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00045 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Cardiocéan - EMEIS CDU Clinique Cardiocéan 20-11-2025 installation17





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de la
Clinique Cardiocéan - EMEIS



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00045 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Cardiocéan - EMEIS CDU Clinique Cardiocéan 20-11-2025 installation18

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de la
Clinique Cardiocéan - EMEIS, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
PREEL Christine
UFC que Choisir
MEZIERE Chantal
UNAFAM 17


Titulaire Suppléant
AUDINET Hélène
UDAF 17
En cours de désignation


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00045 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Cardiocéan - EMEIS CDU Clinique Cardiocéan 20-11-2025 installation19
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00046
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers de la Clinique de
l'Atlantique - RAMSAY SANTECDU Clinique de
l'Atlantique RAMSAY SANTE - 20-11-2025
installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00046 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique de l'Atlantique - RAMSAY SANTECDU Clinique de l'Atlantique RAMSAY
SANTE - 20-11-2025 installation
20





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de la
Clinique de l'Atlantique – RAMSAY SANTE



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00046 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique de l'Atlantique - RAMSAY SANTECDU Clinique de l'Atlantique RAMSAY
SANTE - 20-11-2025 installation
21

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de la
Clinique de l'Atlantique RAMSAY SANTE, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
MEZIERE Chantal
UNAFAM 17
En cours de désignation


Titulaire Suppléant
COLLIN Jacques
Générations mouvement
En cours de désignation


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00046 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique de l'Atlantique - RAMSAY SANTECDU Clinique de l'Atlantique RAMSAY
SANTE - 20-11-2025 installation
22
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00047
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers de la Clinique
Hippocrate CDU Clinique Hippocrate - 20-11-2025
installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00047 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Hippocrate CDU Clinique Hippocrate - 20-11-2025 installation23





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de la
Clinique Hippocrate



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00047 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Hippocrate CDU Clinique Hippocrate - 20-11-2025 installation24

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de la
Clinique Hippocrate, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
CAMESCASSE Martine
UDAF 17
BARRAUD Louis
UNAFAM 17


Titulaire Suppléant
LANDREAU Nadège
UNAFAM 17
CHEVENON Dany
UDAF 17


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00047 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Hippocrate CDU Clinique Hippocrate - 20-11-2025 installation25
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00048
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers de la Clinique Pasteur
Royan CDU Clinique Pasteur Royan- 20-11-2025
installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00048 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Pasteur Royan CDU Clinique Pasteur Royan- 20-11-2025 installation26





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de la
Clinique Pasteur Royan



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00048 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Pasteur Royan CDU Clinique Pasteur Royan- 20-11-2025 installation27

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de la
Clinique Pasteur Royan, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
CHAPEAUD Michel
Association des diabétiques de Gironde
NALIN Laurence
UDAF 17


Titulaire Suppléant
BARREAUD Daniel
UDAF 17
En cours de désignation


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00048 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Pasteur Royan CDU Clinique Pasteur Royan- 20-11-2025 installation28
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00049
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers de la Clinique
Richelieu Saintes CDU Clinique Richelieu Saintes -
20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00049 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Richelieu Saintes CDU Clinique Richelieu Saintes - 20-11-2025 installation29





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de la
Clinique Richelieu Saintes



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00049 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Richelieu Saintes CDU Clinique Richelieu Saintes - 20-11-2025 installation30

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de la
Clinique Richelieu Saintes, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
GUERIN Claudine
UDAF 17
TAINTURIER Denis
UDAF 17


Titulaire Suppléant
En cours de désignation En cours de désignation


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00049 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Richelieu Saintes CDU Clinique Richelieu Saintes - 20-11-2025 installation31
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00050
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers de la Clinique Sur
Moreau - INICEA CDU Clinique sur Moreau INICEA -
20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00050 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Sur Moreau - INICEA CDU Clinique sur Moreau INICEA - 20-11-2025
installation
32





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de la
Clinique Sur Moreau - INICEA



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00050 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Sur Moreau - INICEA CDU Clinique sur Moreau INICEA - 20-11-2025
installation
33

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de la
Clinique Sur Moreau - INICEA, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
DARANLOT Claudine
Association française contre les myopathies
PENZ Danielle
Générations mouvement


Titulaire Suppléant
NALIN Laurence
UDAF 17
En cours de désignation


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00050 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Sur Moreau - INICEA CDU Clinique sur Moreau INICEA - 20-11-2025
installation
34
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00051
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers de la Clinique Villa du
Parc CDU Clinique villa du Parc - 20-11-2025
installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00051 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Villa du Parc CDU Clinique villa du Parc - 20-11-2025 installation35





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de la
Clinique Villa du Parc



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00051 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Villa du Parc CDU Clinique villa du Parc - 20-11-2025 installation36

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de la
Clinique Villa du Parc, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
LANDREAU Nadège
UNAFAM 17
BARRAUD Louis
UNAFAM 17


Titulaire Suppléant
CAMESCASSE Martine
UDAF 17
CHEVENON Dany
UDAF 17


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00051 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers de la Clinique Villa du Parc CDU Clinique villa du Parc - 20-11-2025 installation37
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00037
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers du
Centre de réadaptation d'Oléron (CRO) - ATASH
CDU Centre de réadaptation d'Oléron - ATASH -
20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00037 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre de réadaptation d'Oléron (CRO) - ATASH CDU Centre de réadaptation d'Oléron - ATASH - 20-11-2025 installation
38





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers du
Centre de réadaptation d'Oléron (CRO) - ATASH



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00037 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre de réadaptation d'Oléron (CRO) - ATASH CDU Centre de réadaptation d'Oléron - ATASH - 20-11-2025 installation
39

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers du
Centre de réadaptation d'Oléron (CRO) - ATASH, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
LASSURGUERE Jacki
AFTC Poitou Charentes
DARANLOT Claudine
Association française contre les myopathies


Titulaire Suppléant
PENZ Danielle
UDAF 17
NALIN Laurence
UDAF 17


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00037 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre de réadaptation d'Oléron (CRO) - ATASH CDU Centre de réadaptation d'Oléron - ATASH - 20-11-2025 installation
40
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00036
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers du
Centre d'alcoologie Alpha - RAMSAY SANTE CDU
Centre d'alcoologie Alpha RAMSAY SANTE -
20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00036 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre d'alcoologie Alpha - RAMSAY SANTE CDU Centre d'alcoologie Alpha RAMSAY SANTE - 20-11-2025 installation
41





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers du
Centre d'alcoologie Alpha – RAMSAY SANTE



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00036 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre d'alcoologie Alpha - RAMSAY SANTE CDU Centre d'alcoologie Alpha RAMSAY SANTE - 20-11-2025 installation
42

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers du
Centre d'alcoologie Alpha – RAMSAY SANTE, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
NALIN Laurence
UDAF 17
MEZIERE Chantal
UNAFAM 17


Titulaire Suppléant
PENZ Danielle
UDAF 17
En cours de désignation


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00036 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre d'alcoologie Alpha - RAMSAY SANTE CDU Centre d'alcoologie Alpha RAMSAY SANTE - 20-11-2025 installation
43
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00041
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Marennes CDU CH Marennes -
20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00041 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Marennes CDU CH Marennes - 20-11-2025 installation
44





Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Marennes



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00041 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Marennes CDU CH Marennes - 20-11-2025 installation
45

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Marennes Oléron, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
NALIN Laurence
UDAF 17
En attente de désignation


Titulaire Suppléant
PENZ Danielle
UDAF 17
En attente de désignation


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025.


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00041 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Marennes CDU CH Marennes - 20-11-2025 installation
46
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00044
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Saint Pierre d'Oléron CDU CH
Saint Pierre d'Oléron - 20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00044 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Saint Pierre d'Oléron CDU CH Saint Pierre d'Oléron - 20-11-2025 installation
47





Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Saint Pierre d'Oléron



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00044 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Saint Pierre d'Oléron CDU CH Saint Pierre d'Oléron - 20-11-2025 installation
48

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Saint Pierre d'Oléron, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
PENZ Danielle
UDAF 17
NALIN Laurence
UDAF 17


Titulaire Suppléant
PERE Bernadette
ASP 16
En attente de désignation


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00044 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Saint Pierre d'Oléron CDU CH Saint Pierre d'Oléron - 20-11-2025 installation
49
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00042
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers du
Centre Hospitalier Royan Atlantique CDU CH Royan
Atlantique 20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00042 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier Royan Atlantique CDU CH Royan Atlantique 20-11-2025 installation
50





Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier Royan Atlantique



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00042 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier Royan Atlantique CDU CH Royan Atlantique 20-11-2025 installation
51

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier Royan Atlantique, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
RIBEYROL Catherine
Ligue contre le cancer
GUERIN Claudine
UDAF 17


Titulaire Suppléant
BARRAUD Louis
UNAFAM 17
CHAPEAUD Michel
Association des diabétiques de Gironde


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00042 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier Royan Atlantique CDU CH Royan Atlantique 20-11-2025 installation
52
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00038
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers du
Centre Richelieu SSR spécialisés CDU Centre
Richelieu SSR spécialisés - 20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00038 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Richelieu SSR spécialisés CDU Centre Richelieu SSR spécialisés - 20-11-2025 installation
53





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers du
Centre Richelieu SSR spécialisés



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00038 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Richelieu SSR spécialisés CDU Centre Richelieu SSR spécialisés - 20-11-2025 installation
54

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers du
Centre Richelieu SSR spécialisés, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
BOURON Arlette
Polio France GRIP
DORISON Isabelle
Association AMAVEA


Titulaire Suppléant
BOUVARD Yvan
Association des diabétiques de Gironde
PREEL Christine
UFC que choisir


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00038 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Richelieu SSR spécialisés CDU Centre Richelieu SSR spécialisés - 20-11-2025 installation
55
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00043
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers du
Groupe Hospitalier Saintes - Saint Jean d'Angely
CDU CH St Jean - Saintes - 20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00043 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Groupe Hospitalier Saintes - Saint Jean d'Angely CDU CH St Jean - Saintes - 20-11-2025 installation
56





Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers du
Groupe Hospitalier Saintes – Saint Jean d'Angely



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00043 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Groupe Hospitalier Saintes - Saint Jean d'Angely CDU CH St Jean - Saintes - 20-11-2025 installation
57

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers du
Groupe Hospitalier Saintes – Saint Jean d'Angely, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
MAZOUIN Bernard
UFC Que choisir
BARREAUD Daniel
UDAF 17


Titulaire Suppléant
SANCHEZ Alain
France Rein
MICHAUD Samuel
Epilepsie France »


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00043 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Groupe Hospitalier Saintes - Saint Jean d'Angely CDU CH St Jean - Saintes - 20-11-2025 installation
58
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00040
Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant
désignation des représentants des usagers au sein
de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Jonzac CDU CH Jonzac -
20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00040 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Jonzac CDU CH Jonzac - 20-11-2025 installation
59





Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Jonzac



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00040 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Jonzac CDU CH Jonzac - 20-11-2025 installation
60

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Jonzac, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
GUERIN Claudine
UDAF 17
MOULINEAU Jean-Luc
UDAF 17


Titulaire Suppléant
TELINGE Sophie
UNAFAM 17
En attente de désignation


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025.


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00040 - Arrêté n°2025/DD17 du 01 décembre 2025 portant désignation des représentants
des usagers au sein de la commission des usagers du
Centre Hospitalier de Jonzac CDU CH Jonzac - 20-11-2025 installation
61
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17
17-2025-12-01-00054
Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de la
Polyclinique Saint Georges - VIVALTO SANTE du 01
décembre 2025 CDU Polyclinique Saint Georges -
20-11-2025 installation
AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00054 - Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de la
Polyclinique Saint Georges - VIVALTO SANTE du 01 décembre 2025 CDU Polyclinique Saint Georges - 20-11-2025 installation
62





Tél standard : : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr




Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de la
Polyclinique Saint Georges – VIVALTO SANTE



Le directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine,


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1112-3 et R.1112-79 et suivants ;

Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 183 ;

Vu le décret n°2016 -726 du 1 er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de
santé ;

Vu le décret du 7 octobre 2020 publié au JORF n°0245 du 8 octobre 2020 portant nomination du
directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine – M. Benoît ELLEBOODE ;

Vu la décision du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle -Aquitaine en date du 21
janvier 2022 portant organisation de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle -Aquitaine le même jour (n°R75-2022-
012);

Vu la décision portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans la décision portant organisation
de l'ARS Nouvelle -Aquitaine en date du 21 janvier 2022 et publiée au RAA n° R75 -2022-015 du 27
janvier 2022 ;

Vu la décision en date du 10 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur Général de
l'ARS Nouvelle-Aquitaine, publiée au recueil des actes administratifs de la région le 14 octobre 2025
(N° R75-2025-227) ;

Sur proposition des associations agréées en application de l'article L.1114 -1 du code de la santé
publique ;


AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00054 - Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
au sein de la commission des usagers de la
Polyclinique Saint Georges - VIVALTO SANTE du 01 décembre 2025 CDU Polyclinique Saint Georges - 20-11-2025 installation
63

Tél standard : +33 (0)9 69 37 00 33
DD– Courriel : ars-dd17-direction@ars.sante.fr
Adresse : Délégation Départementale de la Charente Maritime, Cité administrative Duperré, 5 place des Cordeliers, CS 90583, 17021 La Rochelle Cedex 1
www.ars.nouvelle-aquitaine.sante.fr

2


ARRETE


Article 1er : Sont désignés représentants des usagers, au sein de la commission des usagers de la
Polyclinique Saint Georges VIVALTO SANTE, les personnes dont les noms suivent :


Titulaire Suppléant
CHAPEAUD Michel
Association des diabétiques de Gironde
NALIN Laurence
UDAF 17


Titulaire Suppléant
JONGEN Elisabeth
UFC que choisir
PENZ Danielle
UDAF 17


Article 2 : La durée du mandat est fixée à 3 ans à compter du 01/12/2025


Article 3 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
de faire l'objet :
- Soit d'un recours gracieux devant le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-
Aquitaine ;
- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre des Solidarités et de la Santé ;
- Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Ce dernier
peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière
dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr


Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de
Charente Maritime.




Pour le Directeur Général de l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine








AGENCE REGIONALE DE SANTE 17 - 17-2025-12-01-00054 - Arrêté n°2025/DD17 portant
désignation des représentants des usagers au
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