PRÉFET
DU JURA
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°39-2025-08-006
PUBLIÉ LE 8 AOÛT 2025
Sommaire
SDJES 39 /
39-2025-07-14-00002 - Arrêté Lettre de félicitations Contingent
Préfectoral promotion du 14Juillet 2025 (2 pages) Page 3
39-2025-07-14-00001 - Arrêté récipiendaire promotion du 14 juillet
2025 Médaille Bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement
associatif (2 pages) Page 6
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SDJES 39
39-2025-07-14-00002
Arrêté Lettre de félicitations Contingent
Préfectoral promotion du 14Juillet 2025
SDJES 39 - 39-2025-07-14-00002 - Arrêté Lettre de félicitations Contingent Préfectoral promotion du 14Juillet 2025 3
PREFETDU JURALiberteExaliteFraternité
ARRÊTÉPORTANT ATTRIBUTION D'UNE LETTRE DE FÉLICITATIONS POUR SERVICESRENDUS A LA CAUSE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE L'ENGAGEMENT
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
: ASSOCIATIF
Promotion du 14 juillet 2025
LE PRÉFET DU JURA,
le décret n° 69.942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et auxmodalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports,modifié par le décret n°2013-1191 du 18 décembre 2013;le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs despréfets et à l'action des services et organismes publics de l'Etat dans lesdépartements ;le décret du 29 juillet 2022 portant nomination de M. Serge CASTEL,préfet du Jura;l'arrêté de Monsieur le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministrechargé de la jeunesse et des sports en date du 5 octobre 1987, décidant .de déconcentrer l'attribution de la médaille de bronze de la jeunesse,des sports et de l'engagement associatif aux préfets ;l'instruction ministérielle 88.112JS portant création de la Lettre defélicitations ministérielle pour la jeunesse, les sports et l'engagementassociatif ;l'avis de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de :I' engagement associatif réunie le 18 février 2025 ;
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ARRETE
Article 1°: Une lettre de félicitations récompensant les services rendus à la cause dela jeunesse, des sports et de l'engagement associatif est décernée aux personnes dontles noms suivent :- GONNOT Baptiste- MEUGIN Rémi
Article 2 - Monsieur le directeur des services du cabinet du préfet du Jura, monsieur lesous-préfet de Dole, madame la sous-préféte de Saint-Claude, monsieur le directeuracadémique des services de l'Education nationale sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la Préfecture.
Fait à Lons-le-Saunier, le 14 juillet 2025
Le Préfet,
Pierre-Edouard COLLIEX
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SDJES 39
39-2025-07-14-00001
Arrêté récipiendaire promotion du 14 juillet 2025
Médaille Bronze de la jeunesse, des sports et de
l'engagement associatif
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l'engagement associatif 6
ExPREFETDU JURALibertsExalereFraternité
ARRÊTÉPORTANT ATTRIBUTION DE LA MÉDAILLE DE BRONZEDE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE L'ENGAGEMENT ASSOCIATIF
Promotion du 14 juillet 2025
LE PRÉFET DU JURA,
Vu le décret n° 2000-543 du 16 juin 2000 modifiant le décret n° 70-26 du 8 janvier 1970relatif à la médaille de la jeunesse et des sports ; |
Vu le décret n°2013-1191 du 18 décembre 2013 modifiant le décret n°69-942 du 14octobre 1969 modifié relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la_ médaille de la jeunesse et des sports ;
Vu l'arrêté ministériel du 10 novembre 1987 portant délégation aux préfets pourdécerner la médaille de bronze de la jeunesse et des sports ;
Vu l'arrêté préfectoral 4 juillet 2018 portant constitution de la composition de lacommission régionale d'attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sportset de l'engagement associatif ;
Vu l'avis de la commission départementale de la jeunesse, des sports et del'engagement associatif réunie le 18 février 2025 ;
ARRÊTE
SDJES 39 - 39-2025-07-14-00001 - Arrêté récipiendaire promotion du 14 juillet 2025 Médaille Bronze de la jeunesse, des sports et de
l'engagement associatif 7
Article 1° - La médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagementassociatif est décernée au titre de la promotion du 14 juillet 2025 aux personnes dontles noms suivent :
Contingent Préfectoral du Jura :- CALLAND Nicolas,- COUR Daniel,- FONDARD Anne,- GAUTHIER Nathalie,- LE ROLLAND Monique,- GUYOT Gérard,- LONGIN Guillaume,- MINARO Jean-Pascal,- PERRIER Marie-Christine,- PERRON Johannie,- RICHARD Chantal,- ROTA Josiane. .
Article 2 - Monsieur le directeur des services du cabinet du préfet du Jura, monsieur lesous-préfet de Dole, madame la sous-préféte de Saint-Claude, monsieur le directeuracadémique des services de l'Education nationale sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la Préfecture.
Fait à Lons-le-Saunier, le 14 juillet 2025.
Le Préfet,
COLLIEX
SDJES 39 - 39-2025-07-14-00001 - Arrêté récipiendaire promotion du 14 juillet 2025 Médaille Bronze de la jeunesse, des sports et de
l'engagement associatif 8