| Nom | recueilDS-75-2022-807-recueil-des-actes-administratifs-special du 16.11.2022 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 16 novembre 2022 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/100178/638089/file/recueilDS-75-2022-807-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2016.11.2022.pdf |
| Date de création du PDF | 16 novembre 2022 à 15:25:38 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 02 octobre 2024 à 22:45:07 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2022-807
PUBLIÉ LE 16 NOVEMBRE 2022
Sommaire
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris /
75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre (13 pages) Page 3
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay / Direction
générale du GHU Paris-Saclay
75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10
Novembre 2022 (14 pages) Page 17
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département
de Paris / Cabinet
75-2022-11-16-00002 - Arrêté portant délégation de signature
en matière
de contentieux, de gracieux fiscal et de recouvrement
SIP 20E
CHARONNE (3 pages) Page 32
75-2022-11-16-00001 - Arrêté portant délégation de signature (2 pages) Page 36
2
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre
Université de Paris
75-2022-11-08-00007
Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la
santé publique - APHP Centre
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
1
Arrêté de déléga tion de signature
pris au titre de l'article R. 6147 -10 du Code de la santé publique
Le Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.Centre -Université Paris Cité regroupant Broca - La
Collégiale, Cochin – Port-Royal , Corentin -Celton, Hôpital européen Georges -Pompidou, Hôtel -Dieu, Necker -
Enfants malades et Vaugirard -Gabriel Pallez ),
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R.
6147 -10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publ ique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,
Vu l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le Directeur
général de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitalo -universitaires et aux dire cteurs des hôpitaux ne relevant
pas d'un groupe hospitalo -universitaire, au directeur de l'HAD, à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
ARR ÊTE
Article 1er
Délégation générale de signature est donnée à :
- Monsieur Jérôme ANTONINI , adjoint au directeur du groupe hospitalo -universitaire AP-HP.Centre -
Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans
le GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de Didier FRANDJI déterminé
par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé .
- Monsieur Alban AMSELLI , secrétaire général du groupe hospitalo -universitaire AP-HP.Centre -
Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans
le GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de Didier FRANDJI déterminé
par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
Articl e 2
Délégation générale de signature est donnée à :
Madame Aude BOILLEY -RAYROLES , directrice de l'hôpital Cochin -Port Royal du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de l'hôpital Cochin -Port Royal , dans le champ
d'attribution de Didier FRANDJI déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Aude BOILLEY -RAYROLES , directrice de l'hôpital Cochin -Port Royal ,
délégation est donnée à :
- Madame Marie -Cécile MOCELLIN , directrice des affaires médicales du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité ;
- Madame Julie GRUNDLINGER , directrice de l'Hôtel -Dieu et du projet Nouvel -Hôtel -Dieu du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité ;
- Madame Marianne BENSAID , directrice des achats, services économiques et logistiques du GHU AP -
HP.Centre -Université Paris Cité .
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 4
2 Articl e 3
Délégation générale de signature est donnée à :
Madame Maya VILAYLECK , directrice de l'hôpital Necker -Enfants malades du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de l'hôpital Necker -Enfants malades , dans le
champ d'attribution de Didier FRANDJI déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022
susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Maya VILAYLECK , directrice de l'hôpital Necker -enfants malades, délégation
est donnée à :
- Madame Marie -Liesse LEFRANC , directrice des ressources humaines adjoint e du GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité ;
- Madame Marie AYOUB , directrice des affaires médicales adjointe du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité .
Article 4
Délégation générale de signature est donnée à :
Madame Anne LEFEBVRE , directrice de l'hôpital Européen Georges Pompidou du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, à l'effet de signer, tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital , dans le champ d'attribution de
Didier FRANDJI déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juil let 2022 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Anne LEFEBVRE , directrice de l'hôpital Européen Georges Pompidou ,
délégation est donnée à :
- Madame Sylvie SAUVAGE, directrice de la coordination des activités paramédicales du GHU AP -
HP.Centre -Université Paris Cité ;
- Madame Sophie MARAVAL , directrice des affaires médicales adjointe du GHU AP -HP.Centre -Université
Paris Cité ;
- Madame Nathalie SIEDLARZ , attaché e d'administration hospitalière du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité ;
- Madame Marianne FRANIER , directrice des ressources humaines adjointe du GHU AP -HP.Centre -
Université Paris Cité et directrice des ressources humaines de l'hôpital Européen Georges Pompidou .
Article 5
Délégation générale de signature est donnée à :
Madame Julie GRUNDLINGER, directrice de l'Hôtel -Dieu et du projet Nouvel -Hôtel -Dieu, à l'effet de signer tous
les actes relevant de la gestion de l'Hôtel -Dieu, dans le champ d'attribution de Didier FRANDJI déterminé par
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Julie GRUNDLINGER, directrice de l'Hôtel -Dieu et du projet Nouvel Hôtel -
Dieu, délégation est donnée à :
- Madame Aude BOILLEY -RAYROLES , directrice de l'hôpital Cochin -Port Royal du GHU AP -
HP.Centre -Université Paris C ité ;
- Madame Marie -Cécile MOCELLIN , directrice des affaires médicales du GHU AP -HP.Centre -Université
Paris Cité ;
- Madame Hélène FAUSSER , directrice des finances adjointe du GHU AP -HP.Centre -Université Paris
Cité ;
- Madame Anne VERGEAU , attachée d'administration hospitalière du GHU AP -HP.Centre -Université
Paris Cité .
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 5
3 Article 6
Délégation générale de signature est donnée à :
Monsieur Emmanuel LAVOU É, directeur des hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez , Broca et La
Collégiale du GHU AP -HP.Centre - Université Paris Cité, à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des
délégations de signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes
liés aux fonctio ns de directeur des hôpi taux Corentin -Celton, Vaugirard - Gabriel -Pallez , Broca et La Collégiale
dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'em pêchement de Monsieur Emmanuel LAVOU É, directeur des hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard
Gabriel -Pallez Broca et La Collégiale, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Antoinette CESARI , directrice déléguée des hôpitaux Broca et La Collégiale ;
- Monsieur Damien THIBAULT , directeur délégué de l'hôpital Vaugirard – Gabriel -Pallez ;
- Madame Pascale TETAUUPU , attachée d'administration hospitalière, pour les matières du paragraphe
H de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé .
Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Antoinette CESARI , directrice déléguée des hôpitaux Broca et La Collégiale du GHU AP -
HP.Centre -Université Paris Cité à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des délégations de
signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés
aux fonctions de directeur des hôpitaux Broca et La Collégiale dans le cha mp d'attribution du directeur du
groupe hospitalier déterminé de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Damien THIBAULT , directeur délégué de l'hôpital Vaugirard – Gabriel -Pallez du GHU AP -
HP.Centre -Université Paris Cité à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des délégations de
signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés
aux fonctions de directeur de l'hôpital Vaugirard -Gabriel Pallez dans le champ d'attrib ution du directeur
du groupe hospitalier déterminé de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
Artic le 7
Délégation de signature est donnée à :
- Madame Samia IBEGAZENE , direct rice des ressources humaines du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Gaëlle SANGER , directrice des finances du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité , à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Marie -Cécile MOCELLIN , directrice des affaires médicales du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Marianne BENSAID , directrice des achats, services économiques et logistiques du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Sylvie SAUVAGE, directrice de la coordinatio n des activités paramédicales du GHU AP -
HP.Centre -Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 6
4 - Madame P ascale FINKELSTEIN , directrice de la qualité , gestion des risques et relations avec les
usagers du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes A, F, H, I, relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé .
- Madame Sandrine BRICAUD -DEWEZ , directrice des investissements du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Sophie CARLI -BACHER , directrice des systèmes d'information du GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Hélèn e CART -GRANDJEAN , directrice de la stratégie et de la recherche du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, G,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Aude CHABOISSIER , cheffe de cabinet à la Direction générale du GHU et directrice de la
communication du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier
tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement p our les matières
énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé .
- Madame Juliette SIRINELLI , directrice du mécénat et de la politique culturelle du GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
Article 8
En cas d'empêchement de Madame Pascale FINKELSTEIN , directrice de la qualité, gestion des risques et
relations avec les usagers du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Docteur Florence NETZER , Pharmacien hospitalier, adjointe à la directrice de la qualité, gestion des
risques, du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer pour le GHU AP -HP.Centre -
Université Paris Cité, tous les actes ressortissants des attributions de sa direc tion et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -
07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Christophe FIGLAREK , directeur de la qualité, gestion des risques, et relations des usagers
adjoint du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer pour le GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -
07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Patrick LITTAUER , attaché d'administration hospitalière, à effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction pour le GHU APHP Centre -Université Paris Cité, et ceci
uniquement pour les matières figurant aux paragraphes F, H, I de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé
- Madame Christine MARCHAL , ingénieur hospitalier , a effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Denis MATRAY , ingénieur hospitalier, a effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Françoise LAMBERDIERE , cad re supérieure de santé, a effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction pour le GHU APHP.Centre - Université Paris Cité, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I de l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-
00014 DG susvisé ; Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 7
5 - Madame Cerise MAHUZIER , chargée de mission , à l'effet de signer les actes correspondants à ses
fonctions pour le site de l'HEGP , pour les matières figurant au paragraphe I de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Pierre NOIROT , attaché d'administration hospitalière , à l'effet de signer les actes
correspondants à ses fonctions pour le site de l'HEGP, pour les matières figurant au paragraphe I de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Emma VOGELWEITH , attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer les actes
correspondants à ses fonctions pour le site de l'HEGP, Corentin Celton et Vaugirard pour les matières
figurant au paragraphe I de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Charlotte CUIGNET , attachée d'Administration Hospitalière, à l'effet de signer les actes
correspondants à ses fonctions pour les hôpitaux de Cochin, Broca, La Collégiale et Hôtel Dieu, pour les
matières figurant au paragraphe I de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Florence CHAROLLE , Adjoint des Cadres Hospitalier, à l'effet de signer les actes
correspondants à ses fonctions pour les hôpitaux de Cochin, Broca, La Collégiale et Hôtel Dieu, pour les
matières figurant au paragraphe I de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
Article 9
En cas d'empêchement de Madame Samia IBEGAZENE , direct rice des ressources humaines du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Marianne FRANIER , directrice des ressources humaines adjointe du GHU AP -HP.Centre -
Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matièr es énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Marie -Liesse LEFRANC , directrice des ressources humaines adjoint e du GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Alexia BAUR , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Ornella QUARENA , attaché e d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Christine ROUZEAU , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Jennifer DUCLOVEL , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matièr es énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Sylvie NELSON , coordinatrice sur le secteur Formation Continue du PNM pour le GHU AP -HP
Centre Université Paris Cité et responsable Formation de l'Hôpital Necker Enfants malades , à l'effet de
signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
A, B, H relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé.
- Madame Elodie COTTIN -LOUBARESSE , adjointe au secteur formation du GHU AP -HP. Centre –
Université Paris Cité et responsable Formation Continue des hôpitaux Cochin -Port-Royal, Broc a, La
Collégiale et Hôtel -Dieu, à l'effet d e signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Agnès DEBERGH , adjointe au secteur formation du GHU AP -HP. Centre – Université Paris
Cité et responsable Formation de l'HEGP, Corentin Celton et Vaugirard , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 8
6 Article 10
En cas d'empêchement de Madame Gaëlle SANGER , directrice des finances du GHU AP -HP.Centre -Université
Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Hélène FAUSSER , directrice des finances adjointe du GHU AP-HP.Centre -Université Paris
Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H r elevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Kevin TORTET , directeur des finances adjoint du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Roland MULLER , attaché d'administration hospitalière principal, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Nathalie CASPERS , attaché e d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Gilles DARGERY , chargé de mission, à l'effet de signer tous les actes l iés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°75 -2022 -
07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Clarisse SAUVAJOT , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Corinne GARRIDO , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes lié s
à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Pascale TETAUUPU , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant
de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Gloria BARREAU , adjoint des cadres , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Tania COSTA , chargée de mission , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madam e Khadija EL BADRI , adjoint administratif, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions,
et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Carole IOTTI , adjoint des cadres hospitaliers , à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Johann MONLOUIS , adjoint administratif, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions,
et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directoria l n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Misa SPASOJEVIC , adjoint des cadres hospitaliers , à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Michel René VINCIGUERRA , adjoint des cadres, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Nadia WALPOLE , adjoint des cadres hospitaliers , à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 9
7 Article 11
En cas d'empêchement de Madame Marie -Cécile MOCELLIN , directrice des affaires médicales du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité délégation est donnée à :
- Madame Sophie MARAVAL , directrice des affaires médicales adjointe du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux par agraphes A, F, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Marie AYOUB , directrice des affaires médicales adjointe du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Magalie LAMBERT , attachée d'administration, hospitalière principale à l'effet de signer tous les
actes pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Sylvie CELERIER , Adjoint des Cadres Hospitalier à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Clara HAUTELIN , attachée d'administration hospitalière, à effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté direct orial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Sandra BELLARD , adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n° 75-
2022 -07-05-00014 DG susvisé.
Article 12
En cas d'empêchement de Madame Marianne BENSAID , directrice des achats, services économiques et
logistiques du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Monsieur Youness IDRISSI , directeur des achats, services économiques et logistiques adjoint du GHU
AP-HP.Centre -Université Par is Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes, C, D, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsie ur David DAYLIES , ingénieur logistique et responsable de la restauration, à l'effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
au paragraphe C (2) C, D, F, H relevant de leurs doma ines de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Alicia MAUGE , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati ères énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Monsieur Amaury JACQUELOT , attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attribution s de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Madame Pal oma CONSTANTINI , Responsable restauration, à viser les commandes relatives aux
produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour les matières énoncées au
paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Monsieur Stéphan L AUX , Responsable restauration UCR Cochin -Broca, à viser les commandes
relatives aux produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour les matières
énoncées au paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'ar rêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Denis SIMONNOT , Adjoint au responsable restauration UCR Cochin -Broca, à viser les
commandes relatives aux produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour
les matiè res énoncées au paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Laurence CUSSONNEAU , Responsable restauration Necker, à viser les commandes relatives
aux produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour les matières énoncées Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 10
8 au paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté director ial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Monsieur Patrick FLEURY , Adjoint au responsable restauration Necker, à viser les commandes relatives
aux produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour les matières énoncées
au paragra phe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Monsieur Christophe BIDAUX , Responsable restauration Corentin -Celton et Vaugirard, à viser les
commandes relatives aux produits alimentaires sto ckés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour
les matières énoncées au paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Hervé SZOKA , Adjoint au responsable restauration Corentin -Celton et Vaugirard, à viser les
commandes relatives aux produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour
les matières énoncées au paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Ferhat FERHANI , Responsable restauration UCR Broca – Responsable qualité restauration
Broca -Corentin Celton -Vaugirard, à viser les commandes relatives aux produits alimentaires stockés et
hors stock alimentaire e t ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe C (2) relevant de
leurs domaines de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Apollinaire BONNEREAU , responsable du magasin hôtelier du Groupe Hospitalier, à viser les
commandes pour les produits hôteliers et linge usage unique stockés, et ceci uniquement pour les
matières énoncées au paragraphe C (2) relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Marie -Laure BERTHOMME, Adjointe responsable PF Jean Dausset, à viser les
commandes pour les produits hôteliers et linge usage unique stockés, et ceci uniquement pour les
matières énoncées au paragraphe C (2) relevant de son domaine de compétences de l'arrêté di rectorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Franck HINAUX, Encadrant bureau des achats, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions du bureau des achats et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Claude THIOUX, TSH, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions du
bureau des achats et ceci uniquement pour les matières énoncées aux pa ragraphes C, D, F, H relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Christian TCHISSAFOU, Adjoint responsable PF Jean Dausset, à viser les commandes pour
les produits hôteliers et linge usage unique stockés, et ceci uniquement pour les matières énoncées au
paragraphe C (2) relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
DG susvisé.
- Monsieur Olivier LEGOUBE, Coordinateur logistique de Necker, à viser les commandes pour les
produits hôteliers et linge usage unique stockés, et ceci uniquement pour les matières énoncées au
paragraphe C (2) relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
DG susvisé.
- Monsieur William PERIN, Responsable Transpor t Logistique et adjoint au Coordinateur logistique de
Necker, à viser les commandes pour les produits hôteliers et linge usage unique stockés, et ceci
uniquement pour les matières énoncées au paragraphe C (2) relevant de son domaine de compétences
de l'arr êté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
Article 1 3
En cas d'empêchement de Madame Sylvie SAUVAGE , directrice de la coordination des activités paramédicales
du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Virginie J UIN-LEONARD , Adjointe au coordonnat eur général des soins de l'Hôpital Necker -
Enfants malades , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Marie -Noëlle J ONNIAUX , Adjointe au coordonnateur général des soins de s Hôpita ux Cochin -
Port-Royal, Hôtel -Dieu et Broca -La Collégiale , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux p aragraphes H, K relevant
de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Florence ROSSI , directrice des soins des hôpitaux Corentin Celton et Vaugirard - Gabriel
Pallez , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 11
9 pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé.
Article 1 4
En cas d'empêchement de Madame Sandrine BRICAU D-DEWEZ , directrice des investissements du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Monsieur Sébastien PONS , directeur des équipements du GHU AP-HP.Centre -Université Paris
Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Jean -Luc SAILLOUR , directeur technique, maintenance et sécurité incendie , à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Laurent MINET , ingénieur en chef , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de leur direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D,
F relevant de leur domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Yan AVISSE , ingénieur hospitalier , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de leur direction et ceci uniquement pour les matiè res énoncées aux paragraphes C, D,
F relevant de leur domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Hervé GUICHETEAU, ingénieur en chef, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de leur direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C,
D, F relevant de leur domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Jean -Pierre PATRON , ingénieur en chef, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C,
D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Claire ARCHIER , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Agnès WOELFFEL , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de sign er tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvi sé.
Article 1 5
En cas d'empêchement de Monsieur Sébastien PONS , directeur des équipements du GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité, délégation est donnée à
- Monsieur Jean -Eric LEFEVRE , ingénieur biomédical, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C,
D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Jean -Michel BRETAGNE , ingénieur biomédical, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants de s attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Monsieur Christophe SAINTOURENS , ingénieur biomédical référent du site HEGP, à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Pa scal ROBERTON , directeur adjoint des équipements, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Madame Claire ARCHIER , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Agnès WOELFFEL , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 12
10 paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé .
Article 1 6
En cas d'empêchement de Madame Sophie CARLI -BACHER , directrice des systèmes d'information du GHU AP -
HP.Centre -Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Sylvie POUGEADE , responsable du système d'information local, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, E, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Madame Florence CHAMBERY , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, E, H, relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Monsieur Jean -Marc MULET , ingénieur hospitalier , à l'effet de signer pour les affaires courantes,
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C (2, 5, 7 ) et E de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Monsieur Nabil EL HAOUARI , adjoint au responsable de la Direction du Système d'Information, à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquem ent pour
les matières énoncées aux paragraphes C, E de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé.
Article 1 7
En cas d'empêchement de Madame Hélène CART -GRANDJEAN , directrice de la stratégie et de la recherche ,
délégation est donnée à :
- Madame Estelle ZIEGLER , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants de ses attributions en recherche clinique et ceci dans la limite de 5 000€ pour les matières
énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l' arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Monsieur Sébastien CARTIER , chargé de mission administrati f, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants de ses attributions en recherche clinique et ceci dans la limite de 5 000€ pour les matières
énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Madame Aurore HATTABI , chargé e de mission recherche N3, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants de ses attributions en recherche clinique et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières
énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté direct orial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Madame Nadia GHAZANI , adjoint des cadres , à l'effet de signer tous les actes ressortissants de ses
attributions en recherche clinique et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux
paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Véronique RICHARD , attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de s es attributions dans le domaine des maladies rares et ceci dans la
limite de 2500€ pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté
direct orial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
Article 1 8
En cas d'empêchement de Madame Aude CHABOISSIER , cheffe de cabinet à la Direction générale du GHU et
directrice de la communication GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Anne -Cécile BARD , adjointe à la directrice de la communication GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Christine CONAN , responsable de la communication des hôpitaux Broc a-La Collégiale
Corentin -Celton et Vaugirard – Gabriel -Pallez , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ; Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 13
11 - Madame Valérie METRAL , responsable de la communication de l'hôpital Necker -Enfants malades, à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les
matiè res énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Madame Valérie MUNOS , directrice de la communication de l'HEGP, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa dire ction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Madame Claire PATRELLE , directrice de la communication des hôpitaux Cochin -Port-Royal et Hôtel -
Dieu, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -
07-05-00014 DG susvisé .
Article 19
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur général du groupe hospitalier du GHU
AP-HP.Centre -Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de
la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer des Hôpitaux Coch in - Port-Royal, Hôtel -Dieu et Broca – La
Collégiale en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
Administrateurs de garde en premier : Hôpitaux COCHIN - BROCA/LA COLLEGIALE - HOTEL -DIEU :
- Aude BOILLEY -RAYROLES, Directr ice d'Hôpital ;
- Marianne BENSAID, Directr ice d'Hôpital ;
- Julie GRUNDLINGER , Directr ice d'Hôpital
- Christelle CHOÏ, Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs de
garde exerçant principalem ent leurs fonctions hors du GH ;
- Hélène FAUSSER , Directrice d'Hôpital ;
- Christophe FIGLAREK, Directeur d'Hôpital ;
- Pascale FIN KELSTEIN, Directrice d'Hô pital ;
- Younes s IDRISSI, Directeur d'Hôpital ;
- Fabrice LANGUM IER, Directeur d'Hôpital mentionné sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs
de garde exerçant principalem ent leurs fonctions hors du GH ;
- Marie -Cécile MOCELLIN, Directrice d'Hôpital ;
- Béatrice MOUGN E-GIRARD, Directrice des Soins
- Samia IBEGAZENE, Directrice d'Hôpital .
Administrateurs de garde en second : Hôpitaux COCHIN - HOTEL -DIEU
- Claire ARCHIER, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Jean Michel BRETAGNE, Ingénieur Biomédical ;
- Gilles DARGERY , Chargé de mission ;
- David DAYLIES, Ingénieur Hospitalier ;
- Magalie LAMBERT, Attaché e d'Administration Hospitalière ;
- Denis MATRAY, Ingénieur Hospitalier ;
- Roland MULLER, Attach é d'Administration Hospitalière ;
- Sylvie POU GEADE, Ingénieure Hospitalier .
Article 20
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur général du GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité , déterminé par l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer à l'hôpital universitaire Necker -Enfant Malades en application du
tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
Administrateurs de garde en premier : HOPITAL NECKER -ENFANTS MALADES
- Jérôme ANTONINI, Adjoint du Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.Centre -
Université Paris Cité ;
- Marie AYOUB, Directrice d' hôpital ;
- Florence BAGUET, Directrice d'hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs
de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ; Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 14
12 - Laure BOQUET , Directrice d'hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs de
garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Hélène COULONJOU , Directrice d'hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des
administrateurs de garde exerçant principalem ent leurs fonctions hors du GH ;
- Marie -Liesse LEFRANC, Directrice d'hôpital ;
- Pascale ROCHER, Directrice d'hôpital mentionné sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs de
garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Monsieur Kevin TORTET, Directeur d'hôpital ;
- Vincent VAUCHEL , Directeur d'hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs
de garde exerçant principalem ent leurs fonctions hors du GH ;
- Maya VILAYLECK , Directrice d'hôpital .
Administrateurs de garde en second : HOPITAL NECKER -ENFANTS MALADES
- Alexia BAUR, Adjointe au directeur -adjoint chargé des Ressources Humaines ;
- Sandra BELLARD, Adjoint des cadres hospitaliers
- Sandrine BREARD, Adjointe au contrôle de gestion RH ;
- Amaury JACQUELOT, Responsable du Bureau des Achats ;
- Virginie JUIN -LEONARD, Adjointe au C oordonnateur Général des Soins ;
- Patrick LITTAUER , Responsable des Affair es Générales ;
- Christine ROUZEAU , Adjointe au directeur -adjoint chargé des Ressources Humaines ;
- Clarisse SAUVAJOT, Adjointe au directeur -adjoint chargé des Finances ;
- Eric VALIN , Attaché d'Administration Hospitalière mentionné sur l'arrêté DG fixant le « pool » des
administrateurs de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH .
Article 21
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur général du GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité , déterminé par l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer l'Hôpital européen Georges -Pompidou, Corentin -Celton et Vaugirard ,
en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
Administrateurs de garde en premier : HEGP - CORENTIN -CELTON - VAUGIRARD -GABRIEL PALLEZ
- Hélène CART -GRANDJEAN , Directrice d'Hôpital ;
- Antoinette CESARI , Directrice d'Hôpital ;
- Marianne FRANIER , Directrice d'Hôpital ;
- Anne HEGOBURU , Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs
de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Anne LEFEBVRE, Directrice d'hôpital ;
- Sophie MARAVAL , Directrice d'Hôpital ;
- Anne -Laure MICHON , Directrice d'Hôpital ;
- Sylvie SAUVAGE, Coordinatrice générale des soins .
Administrateurs de garde en second :
HEGP
- Nabil EL HAOUARI , Ingénieur en chef ;
- Nathalie JULY, Adjoint des cadres hospitaliers ;
- Betty LE SELLIN, Ingénieur hospitalier ;
- Florence ROSSI, Directrice des soins ;
- Gaëlle SANGER, Chargée de mission ;
- Nathalie SIEDLARZ, Attachée d'administration hospitalière ;
- Damien THIBAULT, Directeur d'établissement sanitaire, social et médicosocial ;
- Agnès WOELFFEL, Attachée d'administration hospitalière .
CORENTIN -CELTON - VAUGIRARD -GABRIEL PALLEZ
- Coryse ARNAUD, Attachée d'administration hospitalière ;
- Murielle CLAREBOUT -DELAULNE, Attachée d'administration hospitalière ;
- Judy DOSSOUS, Attachée d'administration hospitalière ;
- Emmanuel LAVOUÉ, Directeur d'hôpital ;
- Christine MAIGNAN, Adjoint des cadres ; Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 15
13 - Michèle PAULY, Directrice d'hôpital conformément à l'annexe II de l'ar rêté du 14 octobre 2015 susvisé ;
- Pascale TETAUUPU, Attaché e d'administration hospitalière .
Article 22
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile -de-France,
préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 08/11 /2022
Didier FRANDJI
Directeur du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2022-11-08-00007 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Centre 16
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris -
Université Paris-Saclay
75-2022-11-10-00002
Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la
santé publique Université Paris Saclay - 10
Novembre 2022
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 17
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
Arrêté de délégation de signature APHP. Université Paris Saclay n°2022-015
Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-H P. Université Paris Saclay
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination d u Directeur général de l'Assistance Publique-
Hôpitaux de Paris,
Vu le code de la santé publique, notamment ses arti cles L. 6143-7, L. 6147-1, L. 6147-6, R. 6147-
1, R. 6147-2, R. 6147-5, R. 6147-10, et R.6147-11,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droi ts et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispos itions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 2019-030 du 4 juillet 20 19 modifiant l'organisation interne de l'AP-HP et
créant les nouveaux Groupes hospitalo-universitaire s,
Vu l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par
le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de g roupes hospitalo-Universitaires et aux directeurs
des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo- universitaire, au directeur de l'HAD et à
certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
Vu l'arrêté du Centre National de Gestion du 05 mar s 2021 plaçant pour une durée de quatre ans
Monsieur Christophe KASSEL, Directeur d'hôpital de classe exceptionnelle, en position de
détachement dans l'emploi fonctionnel de directeur du groupe hospitalo-universitaire Paris-Saclay
à l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, à comp ter du 1 er mars 2021,
Vu l'arrêté du Centre National de Gestion du 05 mar s 2021 plaçant pour une durée de quatre ans
Monsieur Jean-Bernard CASTET, Directeur d'hôpital h ors classe, en position de détachement dans
l'emploi fonctionnel d'adjoint au directeur du grou pe hospitalo-universitaire Paris-Saclay à
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, à compte r du 1 er mars 2021,
Vu l'arrêté du Centre National de Gestion du 19 mar s 2021 plaçant pour une durée de quatre ans
Madame Anne LESTIENNE, Directrice d'hôpital hors cl asse, en position de détachement dans
l'emploi fonctionnel de secrétaire générale du grou pe hospitalo-universitaire Paris-Saclay à
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, à compte r du 22 mars 2021.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 18
Page 2 sur 14 A R R E T E
ARTICLE 1 DÉLÉGATION GÉNÉRALE
1.1 DIRECTION DU GROUPE
Délégation générale de signature est donnée, à l'ef fet de signer tous les actes relevant de la
gestion du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Un iversité Paris Saclay, dans le champ
d'attribution du Directeur du groupe hospitalier un iversitaire déterminé par l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé :
− Jean-Bernard CASTET, Directeur général adjoint du G HU,
− Anne LESTIENNE, Secrétaire générale du GHU.
1.2 DIRECTION DE SITE :
Rappel des trigrammes :
APR : Ambroise PARE
ABC : Antoine BECLERE
BCT : Bicêtre
PBR : Paul BROUSSE
RPC : Raymond POINCARE
BCK : Hôpital maritime de BERCK
SPR : Sainte Périne
Délégation générale de signature est donnée à :
1.2.1 Site Antoine Béclère (ABC) :
Fréderic LE ROY, Directeur d'hôpital, en charge du site Antoine Béclère , à l'effet de signer
pour ce site sans préjudice des délégations de sign ature données par ailleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directeur de sit e,
dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement de Fréderic LE ROY, Directeur d'hôpital, en charge du site Antoine
Béclère , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer, dans
les conditions de l'article 1.2.1 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Fréderic LE ROY a ou
avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions de Directeur du site Antoine Béclère,
à :
− Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la logistique et de la
qualité hôtelière,
− Najat BENARAB, Directrice des soins, en charge du s ite de Béclère,
− Thibault ROBERT, Directeur d'hôpital, en charge de la politique médicale,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de l'innovation et du
mécénat.
1.2.2 Site Bicêtre (BCT) :
Agnès LESAGE, Directrice d'hôpital, en charge du si te Bicêtre , à l'effet de signer pour ce site
sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des dispositions de
l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directrice de site, dans le cham p
d'attribution du directeur du groupe hospitalier un iversitaire déterminé par l'arrêté directorial n°75 -
2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement d' Agnès LESAGE, Directrice d'hôpital, en charge du si te Bicêtre , ou
en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer, dans les conditions
de l'article 1.2.2 du présent arrêté, tous les acte s pour lesquels Agnès LESAGE a ou avait reçu
délégation de signature au titre de ses fonctions d e Directrice du site Bicêtre, à : Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 19
Page 3 sur 14 − Thibault ROBERT, Directeur d'hôpital, en charge de la politique médi cale,
− Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charg e des achats, de la logistique et de la
qualité hôtelière,
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Dir ectrice chargée des finances,
− Roxane PINNA, Directrice des soins du site Bicêtre,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de l'innovation et du
mécénat,
− Denis DUCASSE, Directeur d'hôpital, en charge de la territorialité.
1.2.3 Site Paul Brousse :
Elisabeth GUILLAUME, Directrice d'hôpital, en charg e du site Paul Brousse , à l'effet de
signer pour ce site sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directrice de si te,
dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement d' Elisabeth GUILLAUME Directrice d'hôpital, en charge du site Paul
Brousse , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer, dans
les conditions de l'article 1.2.3 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Elisabeth
GUILLAUME a ou avait reçu délégation de signature a u titre de ses fonctions de Directrice du site
Paul Brousse, à :
− Thibault ROBERT, Directeur d'hôpital, en charge de la politique médicale,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de l'innovation et du
mécénat,
− Aldric EVAIN, Directeur d'hôpital, Adjoint la Direc trice des ressources humaines,
− Christophe SEBERT, Coordonnateur général des soins, Directeur des soins par intérim de
Paul Brousse,
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Dir ectrice chargée des finances.
1.2.4 Site Sainte-Périne, Chardon-Lagache, Rossini :
Christine CAMPAGNAC, Directrice d'hôpital, en charg e du site Sainte-Périne, Chardon-
Lagache, Rossini , à l'effet de signer pour ce site sans préjudice d es délégations de signature
données par ailleurs au titre des dispositions de l 'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à
ses fonctions de directrice de site, dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier
universitaire déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement de Christine CAMPAGNAC, Directrice d'hôpital, en charg e du site
Sainte-Périne, Chardon-Lagache, Rossini , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation
est donnée, à l'effet de signer, dans les condition s de l'article 1.2.4 du présent arrêté, tous les
actes pour lesquels Christine CAMPAGNAC a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de Directrice du site Sainte-Périne, Char don-Lagache, Rossini, à :
− Marion BOUSQUIE, Directrice d'hôpital, en charge du site d'Ambroise Paré,
− Béryl GODEFROY, Directrice d'hôpital, en charge de la qualité, de la gestion des risques et
de la patientèle,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de l'innovation et du
mécénat,
− Hélène JACQUES, Directrice d'hôpital, en charge du site Raymond Poincaré,
− Sandra MANESSE, Directrice des soins, faisant fonct ion, en charge du site de Sainte Périne,
− Valentin SIMON, Directeur d'hôpital, en charge des opérations et de la performance.
1.2.5 Site de Berck
Julien POUVESLE, Directeur d'hôpital, en charge du site de Berck , à l'effet de signer pour ce
site sans préjudice des délégations de signature do nnées par ailleurs au titre des dispositions de
l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directeur de site, dans le champ
d'attribution du directeur du groupe hospitalier un iversitaire déterminé par l'arrêté directorial n°75 -
2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 20
Page 4 sur 14 En cas d'empêchement de Julien POUVESLE, Directeur d'hôpital, en charge du site de
Berck , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer, dans les
conditions de l'article 1.2.5 du présent arrêté, to us les actes pour lesquels Julien POUVESLE a ou
avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions de Directeur du site de Berck, à :
− Sabrina PLANQUETTE, Responsable Qualité, pour les m atières énoncées aux paragraphes
A, B 4° 23° 30° 37° 38°, C 1° 2, E 1°, F 3° 5°, G 1 °, 2°, 3°, 31°, 32°, H 1° à 5°, I 2° et
3°, J 1° à 2°.
1.2.6 Site de Raymond Poincaré :
Hélène JACQUES, Directrice d'hôpital, en charge du site Raymond Poincaré , à l'effet de
signer pour ce site sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directrice de si te,
dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement d' Hélène JACQUES, Directrice d'hôpital, en charge du site Raymond
Poincaré , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer, dans
les conditions de l'article 1.2.6 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Hélène JACQUES a
ou avait reçu délégation de signature au titre de s es fonctions de Directrice du site Raymond
Poincaré:
− Christine CAMPAGNAC, Directrice d'hôpital, en charg e du site Sainte-Périne, Chardon-
Lagache, Rossini,
− Laurence BOCCARA, Directrice des soins, faisant fon ction, en charge du site de Raymond
Poincaré,
− Marion BOUSQUIE, Directrice d'hôpital, en charge du site d'Ambroise Paré,
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des services
économiques et des marchés.
1.2.7 Site d'Ambroise Paré :
Marion BOUSQUIE, Directrice d'hôpital, en charge du site Ambroise Paré , à l'effet de signer
pour ce site sans préjudice des délégations de sign ature données par ailleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directrice de si te,
dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement de Marion BOUSQUIE, Directrice d'hôpital, en charge du site
Ambroise Paré , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 1.2.7 du présent a rrêté, tous les actes pour lesquels Marion
BOUSQUIE a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions de Directrice du site
Ambroise Paré, à :
− Gwenn PICHON-NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des ressources humaines,
− Christine CAMPAGNAC, Directrice d'hôpital en charge du site Sainte-Périne, Chardon-Lagache,
Rossini,
− Hélène JACQUES, Directrice d'hôpital en charge du s ite de Raymond Poincaré,
− Fabienne BANCHET, Directrice des soins du site Ambr oise Paré,
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Dir ectrice chargée des finances,
− Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice chargée des finances,
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des services
économiques et des marchés.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 21
Page 5 sur 14 ARTICLE 2 DÉLÉGATIONS SPÉCIFIQUES HORS ARTICLE 1 PARAGRAPHE C DE
L'ARRÊTÉ DIRECTORIAL N°75-2022-07-05-00014 DU 5 JUIL LET 2022
SUSVISÉ.
Délégation de signature est donnée, à l'effet de si gner, et sans préjudice des délégations de
signature données par ailleurs au titre des disposi tions de l'article 1 du présent arrêté, tous les
actes liés à ses fonctions et énoncés dans l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022 susvisé, à :
− Gwenn PICHON-NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des ressources humaines, pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphes A, B, G 1, G2, G3 et H 4°,
− Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital, en charge d es finances, pour les matières énoncées
à l'article 1 paragraphes A /E3/G2/3,
− Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système d' information, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes A et E,
− Julien POUVESLE, Directeur d'hôpital, en charge du site de Berck, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes A, B 4° 26° G 1° ,2°, 10° à 28°, 30° 34° et H 5,
− Thibault ROBERT, Directeur d'hôpital, en charge de la politique médicale, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes A et G28,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de l'innovation et du
mécénat, pour les matières énoncées à l'article 1 p aragraphes A, G4, G5, G6, G28, F8,
− Christophe SEBERT, Coordonnateur général chargé des soins et des activités
paramédicales, pour les matières énoncées à l'artic le 1 paragraphes A, B, F (à l'exclusion
de F6), G1 à G9, H et K,
− Béryl GODEFROY, Directrice d'hôpital, en charge de la qualité, de la gestion des risques et
de la patientèle, pour les matières énoncées à l'ar ticle 1 paragraphes A, F1, H3 et I,
− Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la logistique et de la
qualité hôtelière, pour les matières énoncées à l'a rticle 1 paragraphes A, F6, G5 et H1,
− Sophie DERAMAT, Ingénieure général, Directrice des investissements, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes A, F5, G31 et H1 ,
− Véronique VANIET-DERAMAUX, Directrice adjointe char gée de la communication, pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphe J2,
− Valentin SIMON, Directeur d'hôpital, en charge des opérations et de la performance, pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphes A.
A. En cas d'empêchement de Gwenn PICHON-NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des
ressources humaines , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A, B, G1 et G2
− Flore CLEMENT, Directrice d'hôpital, Adjointe à la Directrice des ressources
humaines,
− Aldric EVAIN, Directeur d'hôpital, Adjoint la Direc trice des ressources humaines.
b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et B (à l'exclusion de B30, B38, B39,
B40 et B42), G1 et G2 :
− Sophie BERNARDEAU, Attachée d'Administration Hospit alière, Responsable des
Ressources Humaines d'Ambroise Paré,
− Caroline MARECHAL, Attachée d'Administration Hospit alière, Responsable des
Ressources Humaines de Raymond Poincaré ;
− Laetitia DEROO-BLANQUART, Adjointe des Cadres Hospi taliers, Responsable des
Ressources Humaines de Sainte-Périne,
− Justine FAUCONNIER, Attachée d'Administration Hospi talière, Responsable des
Ressources Humaines de Bicêtre,
− Emma BAUDET-GAGNEUR, Chargée de missions, Responsab le des Ressources
Humaines d'Antoine Béclère,
− Lionel BERMIRON, Responsable des Ressources Humaine s de Paul Brousse,
− Léa BOIREAU, Attachée d'Administration Hospitalière , Responsable de la protection
sociale,
− Catherine FINIDORI, Attachée d'Administration Hospi talière, Responsable carrière
paie,
− Marjorie LAUTIER, Responsable du Département Contrô le de gestion social et Gestion
du temps de travail,
− Stéphanie MAILHE, Responsable du Département Qualit é de vie au travail et
prévention des risques professionnels.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 22
Page 6 sur 14 c) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et B (à l'exclusion de B30, B38, B39,
B40 et B42), G1, G2 et G3 :
− Stéphanie MAILHE, Responsable du Département Qualit é de vie au travail et
prévention des risques professionnels.
d) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s B : 5°, 7°, 8°, 13°, 15°, 16°, 18°,
19°, 22°, 29°, 33°, 35°, et 38° :
− Catherine FINIDORI, Attachée d'Administration Hospi talière, Responsable carrière
paie, GHU,
− Corinne KERVERN, Adjointe des cadres, Responsable c arrière paie, sites de Paul
Brousse et Bicêtre,
− Tam Thanh HUYNH, Adjoint des cadres, Responsable ca rrière paie, sites de Raymond
Poincaré, Ambroise Paré, Sainte Périne et Berk-sur- mer,
− Sophie MICHEL, Adjointe des cadres, département car rière-paie.
e) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s B 7°, 8°, 12°, 15°, 16°, 17°, 18°, 20°,
26°, 27°
− Catherine FINIDORI, Attachée d'Administration Hospi talière, Responsable carrière
paie,
− Corinne KERVERN, Adjointe des cadres, Responsable c arrière paie, sites de Paul
Brousse et Bicêtre,
− Sophie MICHEL, Adjointe des cadres, département car rière-paie.
− Tam Thanh HUYNH, Adjoint des cadres, Responsable ca rrière paie, sites Raymond
Poincaré, Ambroise Paré, Sainte Périne et Berk-sur- mer.
f) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et B-4 et B-26
− Nathalie CROQUELOIS, Responsable de formation.
B. En cas d'empêchement de Justine KOOB, Directrice d'hôpital, en charge des
ressources médicales , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
Pour les matières énoncées aux paragraphes A, C -2, 4 et 5, F :
− Mailys D'ESCRIVAN, Attachée d'Administration Hospit alière,
− Laurence RAHAL, Adjointe des cadres,
− Sophie VIANE, Attachée d'Administration Hospitalièr e,
− Vanessa GIQUEL-MONTFORT, Adjointe des Cadres.
C. En cas d'empêchement de Valentin SIMON, Directeur d'hôpital, en charge des opérations
et de la performance , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Lucie ROUSSEL, Directrice parcours patient,
− Jane DESPATIN, Adjointe blocs opératoires, parcours patient et performance hospitalière,
− Hamza LAFDILI, Directeur adjoint parcours patient e t performance,
− Alya KECHAOU, Responsable du parcours patients – Fi lière médecine.
D. En cas d'empêchement de Thibault ROBERT, Directeur d'hôpital, en charge de la
politique médicale , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Nadine DURAND, Adjointe au Directeur de la politiqu e médicale.
E. En cas d'empêchement de Béryl GODEFROY, Directrice d'hôpital, en charge de la qualité,
de la gestion des risques et de la patientèle , ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s F1, H3 et I :
− Virginie MONNOT, Adjointe à la Directrice de la qua lité, de la gestion des risques et
de la patientèle,
− Hélène HERON, Responsable du Département Droit des patients,
− Géraldine PICHON, Ingénieure.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 23
Page 7 sur 14 b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe H3 :
- Charlotte VILLENEUVE, Chargée des relations usagers sur le site d'Ambroise Paré, à
l'effet de signer les actes sus référencés pour les hôpitaux : Ambroise Paré, Raymond
Poincaré, Sainte Périne ;
- Manel DJOUHRI, Chargée des relations Usagers sur le site de Raymond Poincaré, à
l'effet de signer les actes sus référencés pour les hôpitaux Raymond Poincaré,
Ambroise Paré, Sainte Périne ;
- Nathalie LEMAIRE, Chargée des relations Usagers sur le site de Berck, à l'effet de
signer les actes sus référencés pour l'hôpital de B erck ;
- Virginie MASSIAS, Chargée des relations Usagers sur le site de Sainte Périne, à l'effet
de signer les actes sus référencés pour l'hôpital S ainte Périne ;
- Stéphanie COLAS, Chargée des relations Usagers sur le site de Paul Brousse, à l'effet
de signer les actes sus référencés pour les hôpitau x de Paul Brousse, et Antoine
Béclère ;
- Alice GERMANY, Chargée des relations avec les usage rs sur le site de Bicêtre, à l'effet
de signer les actes sus référencés pour l'hôpital B icêtre ;
- Sabrina PLANQUETTE, Responsable Qualité Gestion des Risques sur le site de Berck, à
l'effet de signer les actes sus référencés pour l'h ôpital de Berck ;
- Sandrine LAGRAVE, Chargée des relations Usagers sur le site d'Antoine Béclère à
l'effet de signer les actes sus référencés pour les hôpitaux Antoine Béclère, Paul
Brousse, Bicêtre.
F. En cas d'empêchement de Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des
achats, de la logistique et de la qualité hôtelière , ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A, F6, G5 et H1 :
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des
services économiques et des marchés,
− Laurence CHARTIER, Attachée d'Administration Hospit alière,
− Malek KAABACHE, Adjoint administratif,
− Francis SAPOR, Adjoint des cadres hospitaliers.
b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et H1 :
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des
services économiques et des marchés,
− Virginie KERGUIGNAS, Ingénieure, Responsable qualit é hôtelière.
G. En cas d'empêchement de Sophie DERAMAT, Ingénieure général, Directrice des
investissements , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A, F5, G31 et H1 :
− Sébastien GENOUVRIER, Directeur technique et mainte nance GHU.
b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et G31 :
− Denys-Xavier PATUREL, Ingénieur en chef, Directeur des équipements et du
biomédical,
− Michelle MONTEIL, Attachée d'Administration Hospita lière, Responsable du
Département Administratif et Financier.
c) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe F5 :
− Tom DA RIN, Directeur de la Sécurité,
− Floriane LURON, Ingénieure Sécurité Sanitaire et En vironnementale,
− Claire MOUSSU, Ingénieure Sécurité Incendie,
− Christian DUBOIS, Chargé de sécurité du site Antoin e Béclère,
− Vignon DEHOUMON, Adjoint au Chargé de sécurité du s ite Antoine Béclère,
− Charles CHAVANT, Chargé de sécurité du site Bicêtre ,
− Jean-Marc BENOIT, Adjoint au Chargé de sécurité de Bicêtre,
− Omar TAFTICHT, Adjoint au Chargé de Sécurité du sit e de Bicêtre,
− Dénia LITIM, Adjointe au Chargé de Sécurité du site de Bicêtre,
− Victor ALMEIDA, Chargé de sécurité du site Paul Bro usse,
− Zaher OULD CHICK, Adjoint au Chargé de sécurité de Paul Brousse,
− Jean-Yves HEUDE, Responsable de la sécurité du site Ambroise Paré, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 24
Page 8 sur 14 − Mathias GAUJARD, Adjoint au responsable sécurité du site Ambroise Paré,
− Philippe CORMIER, Chargé de sécurité de l'hôpital M aritime de Berck,
− Éric VINCENT, Chargé de sécurité du site de Sainte Périne,
− Christophe GEORGES, Responsable du service de sûret é du site Raymond Poincaré.
H. En cas d'empêchement de Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système
d'information ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe E :
− Éric ADNET, Ingénieur en chef, adjoint au Directeur du système d'information,
I. En cas d'empêchement de Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital, en charge d es
finances , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A /E3 /G2/3:
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Dir ectrice chargée des finances,
− Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice chargée des finances.
b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s F3, H2 et H3 (à l'exception des
mesures de soins sous contraintes en psychiatrie) :
− François PINCHON, Attaché d'Administration Hospital ière,
− Benjamin PAULOT, Chargé de mission,
− Tu Anh NGUYEN, Chargée de mission, Responsable Fact uration – Secteur Sud
− Franck GRANDIN, Chargé de mission,
− Pascale LECOINDRE, Responsable des admissions, frai s de séjours et traitements
externes du site Bicêtre,
− José VENTADOUR, Responsable des admissions, frais d e séjours et traitements
externes du site Bicêtre,
− Nathalie COULON, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site de Paul Brousse,
− Vincent GIRARD, Responsable des admissions, frais d e séjours et traitements
externes du site Antoine Béclère,
− Laurence HABERT, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site Antoine Béclère,
− Nicolas ARMAND, Responsable des admissions, frais d e séjours et traitements
externes du site d'Ambroise Paré,
− Marie-Camille BUCHER, Responsable des admissions, f rais de séjours et traitements
externes du site d'Ambroise Paré,
− Carine ILYNE, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements externes
du site de Raymond Poincaré.
J. En cas d'empêchement de Delphine Lux, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche,
de l'innovation, et du mécénat , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est
donnée à :
Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s G4, G5, G6, G28, F8 :
− Ludovic BAYLE, Attaché d'Administration Hospitalièr e, Adjoint à la Directrice
recherche, de l'innovation et du mécénat.
K. En cas d'empêchement de Christophe SEBERT, Coordonnateur général des soins , ou en
cas de vacance de ses fonctions, délégation est don née à :
Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A, B, F, G 1° à 9° et G 29°, H, K
− Laurence BOCCARA, Directrice des soins du site Raym ond Poincaré faisant-fonction,
− Najat BENARAB, Directrice des soins du site Antoine Béclère,
− Roxane PINNA, Directrice des soins, en charge du si te de Bicêtre,
− Fabienne BANCHET, Directrice des soins du site Ambr oise Paré,
− Christophe SEBERT, Coordonnateur général des soins, Directeur des soins par
intérim de Paul Brousse,
− Sandra MANESSE, Directrice des soins du site de Sai nte Périne faisant fonction. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 25
Page 9 sur 14
L. En cas d'empêchement de Véronique VANIET-DERAMAUX, Directrice adjointe char gée de
la communication, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Marine LEROY, Adjointe à la Directrice adjointe cha rgée de la communication, pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphe J2.
ARTICLE 3 DÉLÉGATIONS EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE, FINANCIÈRE,
D'INVESTISSEMENT, DE TRAVAUX MAINTENANCE, DE SÉCURI TÉ ET DE
PATRIMOINE (ARTICLE 1 PARAGRAPHE C DE L'ARRETE DIRE CTORIAL
N°75-2022-07-05-00014 DU 5 JUILLET 2022 SUSVISE)
Délégation de signature est donnée à l'effet de sig ner, en sus des actes dont la signature lui est
déléguée par ailleurs, tous les actes liés à ses fo nctions, à :
En matière de contrats et de conventions
− Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital, en charge d es finances , pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphes C2 et C 3,
− Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système d' information, pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphes C2, C3 et C4,
− Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la
logistique et de la qualité hôtelière , pour les matières énoncées à l'article 1
paragraphes C2, C3 et C4,
− Sophie DERAMAT, Ingénieure général, Directrice adjo inte chargée des
investissements , pour les matières énoncées à l'article 1 paragrap hes C2, C3 et C4,
− Justine KOOB, Directrice d'hôpital, en charge des r essources médicales , pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphe C1.
En cas d'empêchement de Sophie DERAMAT, Ingénieure général, Directrice des
investissements , ou en cas de vacance de ses fonctions délégation est donnée, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphe C2, C3 et C4, à :
− Denys-Xavier PATUREL, Ingénieur en chef, Directeur des équipements,
− Michelle MONTEIL, Attachée d'Administration Hospita lière, Responsable du
Département Administratif et Financier,
− Sébastien GENOUVRIER, Directeur technique et mainte nance GHU.
En cas d'empêchement de Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système
d'information , ou en cas de vacance de ses fonctions délégation est donnée, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes C2, C3 et C4, à :
− Éric ADNET, Ingénieur en chef, adjoint au Directeur du système d'information.
En cas d'empêchement de Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats,
de la logistique et de la qualité hôtelière , ou en cas de vacance de ses fonctions délégation est
donnée, pour les matières énoncées à l'article 1 pa ragraphes C2, C3 et C4, à :
− Laurence CHARTIER, Attachée d'administration hospit alière,
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des
services économiques et des marchés.
En cas d'empêchement de Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital, en charge d es finances ,
ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation e st donnée, à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C2 et C3 :
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Dir ectrice chargée des finances,
− Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice chargée des finances.
b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe C2 : Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 26
Page 10 sur 14 − Benjamin PAULOT, Chargé de mission, Responsable du service des finances, du budget
et du contrôle de gestion.
En cas d'empêchement de Justine KOOB, Directrice d'hôpital, en charge des r essources
médicales , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Mailys D'ESCRIVAN, Attachée d'Administration Hospit alière,
− Laurence RAHAL, Adjointe des Cadres,
− Sophie VIANE, Attachée d'Administration Hospitalièr e,
− Vanessa GIQUEL-MONTFORT, Adjointe des Cadres.
En qualité d'ordonnateur pour les affaires générale s :
− Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la
logistique et de la qualité hôtelière , pour les matières énoncées à l'article 1
paragraphes C1, C2, C4, C5 et C9,
− Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital, en charge d es finances , pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphes C1, C2, C3, C4, C5, C6, C7, C8 et C10,
− Sophie DERAMAT, Ingénieure général, Directrice des Investissements pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphes C1, C4, C5, C9 et C10,
− Justine KOOB, Directrice d'hôpital, en charge des r essources médicales , pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphes C2 et C4,
− Gwenn PICHON-NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des ressources
humaines , pour les matières énoncées à l'article 1 paragrap he C4,
− Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système d' information , pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphe C1,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de
l'innovation et du mécénat , pour les matières énoncées à l'article 1 paragrap hes
C1, C2 et C3.
En cas d'empêchement de Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats,
de la logistique et de la qualité hôtelière, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation
est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C1 et C9 :
− Laurence CHARTIER, Attachée d'Administration Hospit alière,
− Malek KAABACHE, Adjoint Administratif,
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des
services économiques et des marchés.
b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe C1 :
− Virginie KERGUIGNAS, Ingénieure, Responsable qualit é hôtelière,
− Sarah DANO, Ingénieure restauration du Groupement H ospitalier,
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des
services économiques et des marchés.
En cas d'empêchement de Sophie DERAMAT, Ingénieure général, Directrice des
Investissements, ou en cas de vacance de ses fonctions délégation es t donnée, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes C1, C4, C5, C9 e t C10, à :
− Denys-Xavier PATUREL, Ingénieur en chef, Directeur des équipements
− Michelle MONTEIL, Attachée d'Administration Hospita lière, Responsable du
Département Administratif et Financier,
− Jessica BONTE, Ingénieure Travaux exclusivement pou r les travaux et la maintenance
des sites APR-RPC-SPR-BRK,
− Florence MASSY, Ingénieure Travaux exclusivement po ur les travaux et la maintenance
des sites BCT et PBR,
− Magali BELMIN, Ingénieure de site exclusivement pou r les travaux et la maintenance
du site ABC,
− Vincent BRUNET, Ingénieur Maintenance exclusivement pour la maintenance et les
travaux des sites APR-RPC-SPR-BRK,
− Cédric CARBONARO, Ingénieur maintenance exclusiveme nt pour la maintenance et les
travaux du site BCT, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 27
Page 11 sur 14 − Laurent JEUSSEAUME, Ingénieur maintenance exclusive ment pour la maintenance et
les travaux du site PBR,
− Blandine SCHAAFF, Ingénieure des Equipements et du biomédical exclusivement pour
la maintenance biomédicale et les équipements des s ites ABC – BCT – PBR,
− Stéphanie WINICKI, Ingénieure des Equipements et du biomédical exclusivement pour
la maintenance biomédicale et les équipements des s ites ABC – BCT – PBR,
− Benyounes BELHANINI, Ingénieur des Equipements et d u biomédical exclusivement
pour la maintenance biomédicale et les équipements des sites APR – SPR,
− Fabrice DAUDE, Ingénieur des Equipements et du biom édical exclusivement pour la
maintenance biomédicale et les équipements des site s ABC – BCT – PBR,
− Éric PEZDIR, Ingénieur des Equipements et du bioméd ical exclusivement pour la
maintenance biomédicale et les équipements des site s ABC – BCT – PBR,
− Fabienne BALNY, Ingénieure des Equipements et du bi omédical exclusivement pour la
maintenance biomédicale et les équipements du site RPC,
− Tom DA RIN, Directeur de la Sécurité,
− Sébastien GENOUVRIER, Directeur technique et mainte nance GHU.
En cas d'empêchement de Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système
d'information ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Éric ADNET, Ingénieur-en chef, adjoint au Directeur du système d'information.
En cas d'empêchement de Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital, en charge d es finances ,
ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation e st donnée, à :
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Dir ectrice chargée des finances, pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphes C3, C5, C6, C7, C8 et C10,
− Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice chargée des finances,
pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C3, C5, C6, C7, C8 et C10,
− François PINCHON, Attaché d'Administration Hospital ière, pour les matières énoncées
aux paragraphes C5, C6, C8,
− Tu Anh NGUYEN, Chargée de mission, responsable fact uration Secteur Sud, pour les
matières énoncées aux paragraphes C5, C6, C8
− Benjamin PAULOT, Chargé de mission, Responsable du service des finances, du
budget et du contrôle de gestion, pour les matières énoncées à l'article 1
paragraphes C1, C2, C3, C5, C6, C7, et C8,
− Hawa DIARRA, Responsable de la régie du site Antoin e Béclère, uniquement pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphes C2, C5, C7, C8 et C10,
− Laurence HABERT, Responsable des admissions, frais de séjour et traitements
externes du site Antoine Béclère, uniquement pour l es matières énoncées à l'article 1
paragraphes C5 et C6,
− Nelly RIGOLE, Responsable des régies des sites de B icêtre et de Paul Brousse,
uniquement pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphes C2, C5, C7, C8 et
C10,
− Nathalie COULON, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site de Paul Brousse, uniquement pour l es matières énoncées à l'article
1 paragraphes C5 et C6,
− Vincent GIRARD, Responsable des admissions, frais d e séjours et traitements
externes du site d'Antoine Béclère, uniquement pour les matières énoncées à l'article
1 paragraphes C5 et C6,
− Pascale LECOINDRE Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site de Bicêtre, uniquement pour les ma tières énoncées à l'article 1
paragraphes C5 et C6,
− José VENTADOUR, Responsable des admissions, frais d e séjours et traitements
externes du site de Bicêtre, uniquement pour les ma tières énoncées à l'article 1
paragraphes C5 et C6,
− Nicolas ARMAND, Responsable des admissions, frais d e séjours et traitements
externes du site d'Ambroise Paré, uniquement pour l es matières énoncées à l'article
1 paragraphes C5 et C6,
− Marie-Camille BUCHER, Responsable des admissions, f rais de séjours et traitements
externes du site d'Ambroise Paré, uniquement pour l es matières énoncées à l'article
1 paragraphes C5 et C6, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 28
Page 12 sur 14 − Carine ILYNE, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements externes
du site de Raymond Poincaré, uniquement pour les ma tières énoncées à l'article 1
paragraphes C5 et C6.
En cas d'empêchement de Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de
l'innovation et du mécénat, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Ludovic BAYLE, Attaché d'Administration Hospitalièr e, Adjoint à la Directrice
recherche, de l'innovation et du mécénat.
En cas d'empêchement de Justine KOOB, Directrice d'hôpital, en charge des r essources
médicales , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Mailys D'ESCRIVAN, Attachée d'Administration Hospit alière,
− Vanessa GIQUEL-MONTFORT, Adjointe des cadres,
− Laurence RAHAL, Adjointe des cadres,
− Sophie VIANE, Responsable des ressources médicales.
En cas d'empêchement de Gwenn PICHON NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des
ressources humaines , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Flore CLEMENT, Directrice d'hôpital, Adjointe à la Directrice des ressources humaines,
- Aldric EVAIN, Directeur d'hôpital, Adjoint la Direc trice des ressources humaines.
ARTICLE 4 GARDE ADMINISTRATIVE
A. Délégation de signature est donnée aux administrate urs de garde « groupe
hospitalier universitaire » suivants à l'effet de s igner tous les actes liés à la période de
garde administrative et ceci uniquement pour les ma tières énoncées B 23°, C 1°, F 5°, G
1° 2° 5° 13°, H1° à 5°, de l'arrêté directorial n°7 5-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022
susvisé :
- Jean-Bernard CASTET, Directeur d'hôpital,
- Béryl GODEFROY, Directrice d'hôpital,
− Denis DUCASSE, Directeur d'hôpital,
− Justine KOOB, Directrice d'hôpital,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital,
− Thibault ROBERT, Directeur d'hôpital,
− Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital,
− Françoise SABOTIER GRENON, Directrice d'hôpital,
− Anne LESTIENNE, Directrice d'hôpital,
− Valentin SIMON, Directeur d'hôpital,
− Christophe SEBERT, Directeur d'hôpital,
− Gwenn PICHON NAUDE, Directrice d'hôpital.
B. Délégation de signature est donnée aux administrate urs de garde « sites » suivants à
l'effet de signer tous les actes liés à la période de garde administrative et ceci uniquement
pour les matières énoncées F 5° G 1° 2° 5° 13°, H1° à 5° de l'arrêté directorial n°75-
2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé ;
Site hôpital Raymond Poincaré :
− Sylvie BLUA, Attachée d'Administration Hospitalière ,
− Matthieu LE POITTEVIN, Directeur d'hôpital,
− Sophie BRUN, Directrice d'hôpital,
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital,
− Philippe LE ROUX, Directeur d'hôpital,
− Mailys D'ESCRIVAN, Attachée d'Administration Hospit alière,
Site hôpital de Berck : Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 29
Page 13 sur 14 − Pascal DELMOTTE, Cadre de santé,
− Laurence DEWIDEHEM, Cadre de santé,
− Éric HARTMANN, Adjoint des Cadres Hospitaliers,
− Valérie LIMOSINO, Cadre de santé,
− Sabrina PLANQUETTE, Ingénieure qualité et gestion d es risques,
− Yves MERLIN, Cadre de santé,
− Sandrine BAYLE, Cadre de santé
Site hôpital Ambroise Paré :
− Benyounes BELHANINI, Ingénieur biomédical,
− François PINCHON, Attaché d'Administration Hospital ière,
− Sophie BERNARDEAU, Attachée d'Administration Hospit alière,
− Martine TARAVELLA, Attachée d'Administration Hospit alière,
− Fabienne BANCHET, Directrice des soins,
− Stéphane BARRITAULT, Directeur d'hôpital,
− Hajar ZAID, Attachée d'Administration Hospitalière ;
Site hôpital Sainte Périne :
− Florence LASFARGUES-SOMMERER, Directrice d'hôpital,
− Joe-Pascal SAJI, Ingénieur,
− Delphine RENIER, Attachée d'Administration Hospital ière hors site,
− Audrey GARCIA-VIANA, Directrice d'hôpital,
− Isabelle DUFOUR, Directrice d'hôpital,
− Charles MORVAN, Directeur d'hôpital
− Nadine DURAND, Attachée d'Administration Hospitaliè re,
− Gwenolée ABALAIN, Directrice d'hôpital,
− Sandra MANESSE, Directrice des soins de Sainte Péri ne faisant fonction.
Site hôpital Antoine Béclère :
− Muriane LOUIS-THERESE, Adjointe des cadres hospital iers,
− Cécile MARSA, Attachée d'Administration Hospitalièr e,
− Najat BENARAB, Directrice des soins,
− Melody NUBLAT, Attachée d'administration hospitaliè re,
− Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital,
− Sarah DANO, Ingénieure restauration,
− Jérôme FERLIN EGGERS, Cadre paramédical,
− Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital,
− Fatima THOR, Directrice des soins.
Site hôpital Bicêtre :
− Michelle MONTEIL, Attachée d'Administration Hospita lière,
− Roxane PINNA, Directrice des soins,
− Flore CLEMENT, Directrice d'hôpital,
− Ludovic BAYLE, Attaché d'Administration Hospitalièr e,
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital,
− Justine FAUCONNIER, Attachée d'Administration Hospi talière,
− Léa BOIREAU, Attachée d'Administration Hospitalière ,
− Sophie VIANE, Attachée d'Administration Hospitalièr e ;
− Glenn TANGUY, Directeur d'hôpital.
Site hôpital Paul Brousse :
− Marjorie LAUTIER, Attachée d'Administration Hospita lière,
− Marie-Christine MULOWA, Attachée d'Administration H ospitalière,
− Richard FIZAINE, Directeur d'hôpital,
− Aldric EVAIN, Directeur d'hôpital,
− Catherine FINIDORI, Attachée d'Administration Hospi talière,
− Blandine SCHAAF, Ingénieure biomédical,
− Lionel BERMIRON, Attaché d'Administration Hospitali ère, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 30
Page 14 sur 14 ARTICLE 5 ABROGATION
L'arrêté de délégation de signature n°2022-14 du 6 juillet 2022 est abrogé.
ARTICLE 6 EXÉCUTION
Le Directeur du Groupement Hospitalier Universitair e Paris-Saclay est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Ile-de-France, préfecture de Paris.
Fait à Le Kremlin Bicêtre, le 10 novembre 2022,
Christophe KASSEL
Directeur du Groupement Hospitalier Universitaire A PHP Université Paris-Saclay
SIGNE Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2022-11-10-00002 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique Université Paris Saclay - 10 Novembre 2022 31
Direction régionale des finances publiques
d'Île-de-France et du département de Paris
75-2022-11-16-00002
Arrêté portant délégation de signature
en matière de contentieux, de gracieux fiscal et
de recouvrement
SIP 20E CHARONNE
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2022-11-16-00002 - Arrêté portant
délégation de signature
en matière de contentieux, de gracieux fiscal et de recouvrement
SIP 20E CHARONNE32
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ijerte'
Egalité
Fraternitéq
FINANCES PUBLIQUES
Arrêté portant délégation de signature
en matière de contentieux, de gracieux fiscal et de recouvrement
Le comptable, responsable du service des impôts des particuliers de PARIS 20E CHARONNE
Vu le code général des impôts, et notamment l'article 408 de son annexe II et les articles 212 à 217 de son
annexe IV ;
Vu le livre des procédures fiscales, et notamment les articles L. 247, L. 257 A et R* 247-4 et suivants ;
Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant diverses dispositions relatives à la direction générale des
finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la direction générale des
finances publiques ;
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, et
notamment son article 16 ;
Arrête :
Article 1er
Délégation de signature est donnée à Madame JAVION Fabienne, Monsieur DOUAY CARRION
Stéphane, Madame BEAUVAIS Camille, Madame TALCONA Béatrice, inspecteurs adjoints au
responsable du service des impôts des particuliers de PARIS 20 E CHARONNE, à l'effet de signer :
1°) dans la limite de 60 000 €, en matière de contentieux fiscal d'assiette, les décisions d'admission
totale, d'admission partielle ou de rejet, de dégrèvement ou restitution d'office ;
2°) en matière de gracieux fiscal, les décisions portant remise, modération, transaction ou rejet
dans la limite de 60 000 € ;
3°) les documents nécessaires à l'exécution comptable des décisions contentieuses et gracieuses,
sans limitation de montant ;
4°) au nom et sous la responsabilité du comptable soussigné,
a) les avis de mise en recouvrement ;
b) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, et notamment les mises en demeure de
payer, les actes de poursuites et les déclarations de créances ainsi que pour ester en
justice ;Direction régionale des Finances
publiques d'Ile de France et de ParisPôle de gestion fiscaleSERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS DE PARIS 20e CHARONNE6 rue Paganini75972 Paris Cedex 20Paris, le 16/11/22Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2022-11-16-00002 - Arrêté portant
délégation de signature
en matière de contentieux, de gracieux fiscal et de recouvrement
SIP 20E CHARONNE33
c) tous actes d'administration et de gestion du service.
Article 2
Délégation de signature est donnée à l'effet de signer, en matière de contentieux fiscal d'assiette,
les décisions d'admission totale, d'admission partielle ou de rejet, de dégrèvement ou restitution
d'office et, en matière de gracieux fiscal, les décisions portant remise, modération ou rejet :
1°) dans la limite de 10 000 €, aux agents des finances publiques de catégorie B désignés ci-
après :
BOUDIN Christelle CHARLEMEGNY Alban DUBOIS-ROUGIER Eric
DUPLESSIS Rudie JEANTET Emmanuel LEMIRE Patrick
LIBES Fabrice QUILFEN Sylvie REY-BOREL Maxime
WUILLEZ-BELKACEM Yukio
2°) dans la limite de 2 000 €, aux agents des finances publiques de catégorie C désignés ci-après :
BOULANOUAR Kamilia BOUKHIRA Khenata DESCHATRETTES Willy
FOSSAERT Guillaume HUSSON Daniel ASLAM Moeez
NORBERT Fréderic REYNAUD David
Article 3
Délégation de signature est donnée à l'effet de signer :
1°) les décisions gracieuses, relatives aux pénalités et aux frais de poursuites, portant remise,
modération ou rejet, dans la limite précisée dans le tableau ci-dessous ;
2°) les avis de mise en recouvrement ;
3°) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, et notamment les mises en demeure de payer,
les actes de poursuites et les déclarations de créances ;
aux agents désignés ci-après :
Nom et prénom des
agentsgrade Limite
des décisions gracieuses
BONHOMME Alexandre Cadre C 2000 €
CISSE MAMA Cadre C 2000 €
LECUYOT Virginie Cadre C 2000 €Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2022-11-16-00002 - Arrêté portant
délégation de signature
en matière de contentieux, de gracieux fiscal et de recouvrement
SIP 20E CHARONNE34
Nom et prénom des
agentsgrade Limite
des décisions gracieuses
LOISON Sylvie Cadre C 2000 €
ABDOU NGAZI
MoinafatimaAgent contractuel 2000 €
DUTARTRE Francis Cadre B 4 000 €
SERGENT Nada Cadre B 4 000 €
TERRIER Catherine Cadre B 4 000 €
Article 4
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département de Paris
Le comptable,
Véronique Bonnefoi,
Inspectrice divisionnaire hors classe
SignéDirection régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2022-11-16-00002 - Arrêté portant
délégation de signature
en matière de contentieux, de gracieux fiscal et de recouvrement
SIP 20E CHARONNE35
Direction régionale des finances publiques
d'Île-de-France et du département de Paris
75-2022-11-16-00001
Arrêté portant délégation de signature
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2022-11-16-00001 - Arrêté portant
délégation de signature 36
— d
Liberté » Égalité * Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION DES FINANCES PUBLIQUES
DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE
LA REGION ILE-DE-FRANCE ET DE PARIS
DELEGATION DE SIGNATURE
Vu le décret n°2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des
finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de la
direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable
publique ;
Vu la notification du 1er septembre 2010 portant nomination de M. Dominique PROCACCI,
administrateur général des Finances publiques, et l'affectant à la direction régionale des Finances
publiques d'Île-de-France et du département de Paris ;
Vu la décision du 28 mars 2017 nommant à compter du 3 avril 2017 M. Dominique PROCACCI
à la tête du pôle Pilotage et Ressources de la direction régionale des Finances publiques d'Île-de-
France et du département de Paris ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 75-2021-02-12-003 du 12 février 2021, portant délégation de signature
en matière d'ordonnancement secondaire de M. Dominique PROCACCI,
Vu la mise en place de CHORUS depuis le 1er janvier 2011 à la direction régionale des Finances
publiques d'Île-de-France et du département de Paris et notamment de Chorus Formulaire auprès
des services prescripteurs.
DECIDE
De donner délégation de signature pour effectuer dans le progiciel CHORUS les opérations
budgétaires prévue par le décret du 7 novembre 2012 visé ci-dessus à :
Mesdames : CREUZET Emmanuelle Inspectrice divisionnaire des Finances publiques
AUBRY Alice Inspectrice des Finances Publiques
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2022-11-16-00001 - Arrêté portant
délégation de signature 37
Messieurs : AYADI Rida Inspecteur des Finances publiques
AOUSTIN Laurent Contrôleur principal des Finances publiques
ROUCAUTE Vincent Contrôleur des Finances publiques
Fait à Paris le 16/11/2022
Dominique PROCACCI
Administrateur général des Finances publiques
SignéDirection régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2022-11-16-00001 - Arrêté portant
délégation de signature 38