2024 1174

Préfecture de l’Eure-et-Loir – 03 mai 2024

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Nom 2024 1174
Administration ID pref28
Administration Préfecture de l’Eure-et-Loir
Date 03 mai 2024
URL https://www.eure-et-loir.gouv.fr/contenu/telechargement/52195/350359/file/2024%201174.pdf
Date de création du PDF 02 mai 2024 à 18:19:25
Date de modification du PDF
Vu pour la première fois le 22 septembre 2025 à 09:55:25
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONSDU CENTRE HOSPITALIER HENRI EYContre
HospitalierHenri by } DECISTON N°2024-1174Ecetissente
OBJET : Composition du Directoire
Le Directeur du Centre Hospitalier Henri EY à BONNEVAL,
VU la loi 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à lasanté et aux territoires;
VU la toi 2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance etla simplification et notamment son article 31 alinéa 4.;
VU l'arrêté du Centre National de Gestion du 21 février 2023 nommant Monsieur Pasc_al MARTINdirecteur du centre hospitalier Henri Ey de Bonneval à compter du 1 mars 2023;
CONSIDERANT le recrutement de Madame Claire ROUSSEAU, directeur des soins faisantfonction le 25 avril 2024 ;
ARRETE la composition du directoire de l'établissement, comme suit :
Article 1 : Membres de droitMonsieur Pascal MARTIN, Directeur, Président du Directoire .Madame ie Docteur Darla SCOREI, Présidente de fa CME, Vice-Présidente du Dxrectmre #Madame Claire ROUSSEAU, FF Directeur des soins, Presudente de la CSIRMT
Article 2 : Membres nommés par le directeur sur proposition du Président de la CMEMonsieur le Docteur GAYE, Vice-Président de la CME, pôle de psychiatrie adultes ChartresMonsieur CAMARA, pôle de psychiatrie aduites ChartresMonsieur le Docteur DEBARRE, Pharmacien, pdle Médico Technique
Article 3 : Membre nommé par le directeurMadame Michelie BRONNER, Directrice des Ressources Humaines
Article 4 : Membre, représentant des usagers, nommé par le directeurMadame Christine GEORGES ZAGULA, Représentante des Usagers
Article 5 : Membres invités permanentsMonsieur le Docteur TOKO, Chef de pôle psychiatrie adultes Bonneval» Madame le Docteur CHAMPAGNE, Cheffe de pôle pédopsychiatrieMadame Tourya BENTALHA, Directrice des affaires financières, économiques et logistiques
Fait à Bonneval, le 29 avril 2024 ALe Dire
Destinataires :Préfecture (recueil actes administratifs)'DD28-— Mme le Dr SCOREI POPESCU - M. le Dr TOKO— M. le Dr GAYE - Mme le Dr CHAMPAGNE— M. CAMARA - Mme ROUSSEAU- M.le Dr DEBARRE - Mme GEORGES ZAGULA—- Mme BRONNER - Direction des ressources humaines (X3)Mme BENTALHA - Direction - Affaires Médicales (x6)