PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2023-347
PUBLIÉ LE 23 JUIN 2023
Sommaire
Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France / Unité
départementale de l□architecture et du patrimoine de Paris
75-2023-06-23-00003 - Arrêté N°2023-055 - Autorisant la construction
d□une structure provisoire (du 1er novembre 2023 au 1er février 2024) -
Accueil du Pavillon Dauphine - Site classé du Bois de Boulogne dans le
16ème arrondissement de Paris

(2 pages) Page 3
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris / Service de la
coordination des affaires parisiennes
75-2023-06-22-00007 - Arrêté préfectoral encadrant le prélèvement dans la
seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le canal de l□Ourcq pour l'usine de
La Villette pour la production d'eau non potable (10 pages) Page 6
Préfecture de Police / Cabinet
75-2023-06-23-00006 - Arrêté n° 2023-00718 modifiant provisoirement la
circulation dans certaines voies à Paris 7ème,
à l□occasion de
l□organisation de la manifestation
"Avec nos blessés", le 24 juin 2023 (3
pages) Page 17
75-2023-06-23-00005 - Arrêté n°2023-00719 modifiant provisoirement la
circulation dans des voies à Paris Centre, 8ème, 10ème, 11ème, 16ème et
19ème arrondissements à l□occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les
24 et 25 juin 2023 (6 pages) Page 21
75-2023-06-23-00004 - Arrêté ° 2023-00720 modifiant provisoirement la
circulation rue de Sully à paris centre le 24 juin 2023 (3 pages) Page 28
Préfecture de Police / Direction des transports et de la protection du public
75-2023-06-23-00002 - Arrêté n° 2023-0654 portant agrément
d□organismes pour effectuer les vérifications techniques règlementaires
dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande
hauteur (2 pages) Page 32
Rectorat de l'académie de Paris / division des affaires juridiques
75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des
lycées publics de l□académie de Paris (86 pages) Page 35
2
Direction régionale des affaires culturelles
d'Ile-de-France
75-2023-06-23-00003
Arrêté N°2023-055 - Autorisant la construction
d□une structure provisoire (du 1er novembre
2023 au 1er février 2024) - Accueil du Pavillon
Dauphine - Site classé du Bois de Boulogne dans
le 16ème arrondissement de Paris
Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France - 75-2023-06-23-00003 - Arrêté N°2023-055 - Autorisant la construction
d□une structure provisoire (du 1er novembre 2023 au 1er février 2024) - Accueil du Pavillon Dauphine - Site classé du Bois de Boulogne
dans le 16ème arrondissement de Paris3
Unité départementale de l'architecture et du patrimoine de Paris
Drac Ile de France
47, rue Le Peletier – 75009 PARIS
Tél. : 01.56.06.50.00 1

PRÉFET DE LA REGION D'ÎLE DE FRANCE
PRÉFET DE PARIS

ARRÊTÉ N° 2023 – 055

Portant approbation à l'autorisation spéciale de tr avaux N° 075 116 23 P0006,
déposée par le Pavillon Dauphine Saint Clair,
visant la construction d'une structure provisoire ( du 1 er novembre 2023 au 1 er février 2024) de 340m 2
permettant d'agrandir la superficie d'accueil du Pa villon Dauphine
sise place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny
située dans le site classé du Bois de Boulogne dans le 16ème arrondissement de Paris


Vu le code de l'environnement et notamment ses arti cles L. 341-7 et L. 341-10 ;
Vu l'arrêté n°2020-059 du 18/08/20 de Monsieur Laur ent Roturier, Directeur Régional des
Affaires culturelles d'Île-de-France (DRAC), portan t subdélégation de signature à Monsieur
Frédéric Masviel, chef de l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine de Paris,
en matière d'espaces protégés, articles R.341-10 et 11 du code de l'environnement ;
Vu l'autorisation spéciale de travaux (AS) N° 075 1 16 23 P0006, déposée par le Pavillon
Dauphine Saint Clair, visant la construction d'une construction provisoire (du 1 er novembre
2023 au 1 er février 2024) de 340m 2 permettant d'agrandir la superficie d'accueil du P avillon
Dauphine sise place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassig ny, située dans le site classé du Bois de
Boulogne dans le 16ème arrondissement de Paris ;
Vu la transmission de la AS N° 075 116 23 P0006 vis ant la construction d'une structure
provisoire (du 1 er novembre 2023 au 1 er février 2024) de 340m 2 permettant d'agrandir la
superficie du Pavillon Dauphine, située dans le sit e classé du Bois de Boulogne dans le 16ème
arrondissement de Paris par le Pavillon Dauphine Sa int Clair en date du 25/05/2023 ;
Vu l'avis favorable de l'architecte des bâtiments d e France en date du 20/06/2023 ;


ARRÊTE

ARTICLE 1 er : Les travaux liés à la AS N° 075 116 23 P0006, dépos ée par le Pavillon Dauphine
Saint Clair visant la construction d'une structure provisoire (du 1 er novembre 2023 au 1 er
février 2024) de 340m 2 permettant d'agrandir la superficie de l'accueil d u Pavillon Dauphine,
sise place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, situé e dans le site classé du Bois de Boulogne
dans le 16ème arrondissement de Paris sont autorisés.

ARTICLE 2 : Lors de la réalisation des travaux, toutes les pré cautions seront prises afin de
préserver le système racinaires et le houppier des arbres. Les tranchées seront réalisées à au
moins deux mètres du tronc des arbres.

Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France - 75-2023-06-23-00003 - Arrêté N°2023-055 - Autorisant la construction
d□une structure provisoire (du 1er novembre 2023 au 1er février 2024) - Accueil du Pavillon Dauphine - Site classé du Bois de Boulogne
dans le 16ème arrondissement de Paris4


47, rue Le Peletier – 75009 PARIS
Tél. : 01.56.06.50.00
2ARTICLE 3 : Le préfet de Paris, préfet de la région d'Île de F rance et le Chef de l'Unité
Départementale de l'Architecture et du Patrimoine d e Paris sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs
de la préfecture de région d'Île-de-France.



Fait à Paris, le 23 juin 2023
Pour le Préfet de la Région d'Îl-de-France,
Préfet de Paris
et par subdélégation,
le Chef de l'unité départementale
de l'architecture et du patrimoine de Paris

Signé

Frédéric MASVIEL









Informations importantes
• Le présent arrêté est délivré sans préjudice du dro it des tiers (obligations contractuelles,
servitudes de droit privé, etc…)
• L'autorisation est sous réserve de l'obtention de l 'accord du propriétaire de l'immeuble.
• Recours : le titulaire de la présente décision, qui désire la contester, peut saisir le tribunal
administratif compétent, d'un recours contentieux d ans les 2 mois à partir de la notification
de l'arrêté attaqué. Il peut également saisir le pr éfet d'un recours gracieux. Cette dernière
démarche prolonge le délai du recours contentieux q ui doit, alors, être introduit dans les 2
mois suivant la réponse (l'absence de réponse au te rme d'un délai de 4 mois vaut rejet
implicite). Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France - 75-2023-06-23-00003 - Arrêté N°2023-055 - Autorisant la construction
d□une structure provisoire (du 1er novembre 2023 au 1er février 2024) - Accueil du Pavillon Dauphine - Site classé du Bois de Boulogne
dans le 16ème arrondissement de Paris5
Préfecture de la Région d'Ile de France,
Préfecture de Paris
75-2023-06-22-00007
Arrêté préfectoral encadrant le prélèvement
dans la seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le
canal de l□Ourcq pour l'usine de La Villette pour
la production d'eau non potable
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris - 75-2023-06-22-00007 - Arrêté préfectoral encadrant le prélèvement dans
la seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le canal de l□Ourcq pour l'usine de La Villette pour la production d'eau non potable 6
PREFET
DE PARIS
Liberté
Egalité
Fraternité
DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE
DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT
ET DES TRANSPORTS D'ÎLE-DE-FRANCE
SERVICE POLITIQUES ET POLICE DE L'EAU
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° ENCADRANT LE PRÉLÈVEMENT DANS LA SEINE POUR
L'USINE D'AUSTERLITZ ET DANS LE CANAL DE L'OURCQ POUR L'USINE DE LA
VILLETTE POUR LA PRODUCTION D'EAU NON POTABLE
Le préfet de la région d'Île-de-France,
Préfet de Paris,
Officier de la Légion d'honneur,
Officier de l'ordre natio nal du Mérite
VU le code de l'environnement et notamment ses articl es L.181-1 et suivants, L.214-1
et suivants, R.181-1 et suivants, R.214-1 et suivan ts ;
VU le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29
avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'or ganisation et à l'action des services
de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 relatif à l' organisation et aux missions des
services de l'État dans la région et les départemen ts d'Île-de-France ;
VU le décret du 22 juillet 2020 nommant Monsieur Marc Guillaume, préfet de la région
d'Île-de-France, préfet de Paris ;
VU l'arrêté ministériel du 11 septembre 2003 fixant l es prescriptions générales
applicables aux prélèvements soumis à autorisation en application des articles L.214-
1 à L.214-3 du code de l'environnement et relevant des rubriques 1.1.2.0, 1.2.1.0,
1.2.2.0, 1.3.1.0 de la nomenclature annexée à l'art icle R. 214-1 du code de
l'environnement ;
VU l'arrêté du 23 mars 2022 du préfet de région d'Île -de-France, coordonnateur du
bassin Seine-Normandie, approuvant le Schéma Direct eur d'Aménagement et de
Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin de la Seine et d es cours côtiers normands et ar-
rêtant le programme pluriannuel de mesures pour la période 2022-2027 ;
VU l'arrêté inter-préfectoral n° n°2022/DRIEAT/SPPE/0 51 du 11 juillet 2022 définissant,
pour Paris, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Deni s et le Val-de-Marne, des mesures
coordonnées de limitation provisoire des usages de l'eau et de surveillance sur la
Seine et la Marne, leurs affluents et leurs nappes d'accompagnement, ainsi que sur la
nappe des calcaires de Champigny et les cours d'eau en relation avec elle (Morbras,
Réveillon, Yerres) ;
VU la demande d'antériorité au titre de l'article R.21 4-53 du code de l'environne-
ment, présentée par Eau de Paris, enregistrée sous le n° 75-2022-00137, réceptionnée
au guichet unique police de l'eau le 12 avril 2022, relative à la régularisation des prélè-
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Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris - 75-2023-06-22-00007 - Arrêté préfectoral encadrant le prélèvement dans
la seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le canal de l□Ourcq pour l'usine de La Villette pour la production d'eau non potable 7
vements dans la Seine et dans l'Ourcq pour la produ ction d'eau non potable pour les
usines d'Austerlitz et de la Villette ;
VU le courriel du 13 décembre 2022 par lequel il a ét é transmis au bénéficiaire le pro-
jet d'arrêté préfectoral et l'information de la pos sibilité qui lui était ouverte de pré-
senter ses observations dans un délai de 15 jours ;
VU la réponse formulée par le bénéficiaire de l'autor isation en date du 4 janvier 2023
précisant son absence d'observation sur le projet d 'arrêté ;
CONSIDÉRANT que les prescriptions du présent arrêté permettent de garantir que
le projet n'aura pas d'impact significatif sur la g estion globale et équilibrée de la
ressource en eau et sur le maintien du libre écoule ment des eaux ;
CONSIDÉRANT que l'opération projetée est conforme avec le sché ma directeur
d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Sein e-Normandie en vigueur ;
SUR proposition du préfet, directeur de cabinet du Pré fet de la région d'Île-de-
France, préfet de Paris ;
ARRÊTE
TITRE I : OBJET DE L'AUTORISATION
Article 1 : Bénéficiaire de l'autorisation
Eau de Paris, identifié comme le maître d'ouvrage, ci-après désigné « le bénéficiaire »,
est autorisé au titre de l'article L.181-1 du code de l'environnement, sous réserve des
prescriptions énoncées aux articles suivants, à pré lever dans la Seine pour la
production d'eau non potable à l'usine d'Austerlitz à Paris 13e (75) et dans le canal de
l'Ourcq pour la production d'eau non potable à l'us ine de la Villette à Paris 19e
(75)conformément aux éléments techniques figurant d ans le porter à connaissance
remis.
Article 2 : Description des ouvrages
2.1 Usine d'Austerlitz
L'usine d'Austerlitz est située dans le 13e arrondissement de Paris, en rive gauche de
la Seine.
L'eau non potable distribuée par l'usine d'Austerli tz provient de deux sources
distinctes, avec des prélèvements en Seine et dans le canal de l'Ourcq (usine de
relevage).
L'eau prélevée en Seine au niveau de l'usine d'Aust erlitz est pré-traitée sur le site.
2.2 Usine de la Villette
L'usine de la Villette, située dans le 19e arrondissement de Paris prélève de l'eau dans
le canal de l'Ourcq.
L'eau prélevée dans le canal de l'Ourcq est dégrill ée et filtrée à l'usine de La Villette,
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la seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le canal de l□Ourcq pour l'usine de La Villette pour la production d'eau non potable 8
puis acheminée vers Austerlitz par une conduite rel iant directement les deux usines.
Article 3 : Champs d'application de l'arrêté
Rubrique Intitulé Projet
1.2.2.0A l'exception des prélèvements faisant l'objet
d'une convention avec l'attributaire du débit
affecté prévu par l'article L.214-9,
prélèvements et installations et ouvrages
permettant le prélèvement, dans un cours
d'eau, sa nappe d'accompagnement ou un
plan d'eau ou canal alimenté par ce cours
d'eau ou cette nappe, lorsque le débit du
cours d'eau en période d'étiage résulte, pour
plus de moitié, d'une réalimentation
artificielle. Toutefois, en ce qui concerne la
Seine, la Loire, la Marne et l'Yonne, il n'y a lieu
à autorisation que lorsque la capacité du
prélèvement est supérieure à 80 m³/h (A).Prélèvements en
Seine et dans le canal
de l'Ourcq par
l'intermédiaire de
deux usines ayant une
capacité de
prélèvement
supérieure à 80 m3/h.
Les prescriptions des arrêtés ministériels visés pa r le présent arrêté s'appliquent. Les
articles suivants précisent ou complètent ces presc riptions.
TITRE II : PRESCRIPTIONS EN PHASE EXPLOITATION
Article 4 : Prescriptions applicables aux installations de prél èvement
4.1 Dispositions sur les installations de prélèveme nt
Le bénéficiaire de l'autorisation est tenu d'équipe r chaque ouvrage et installation de
prélèvement de moyen de mesure ou d'évaluation appr opriés du débit et volume
prélevé.
Les compteurs volumétriques sont choisis en tenant compte de la qualité de l'eau
prélevée et des conditions d'exploitation de l'inst allation ou de l'ouvrage,
notamment le débit moyen et maximum de prélèvement et la pression du réseau à
l'aval de l'installation de pompage. Le choix et le s conditions de montage du
compteur doivent permettre de garantir la précision des volumes mesurés. Les
compteurs volumétriques équipés d'un système de rem ise à zéro sont interdits. Ce
dispositif doit être infalsifiable et doit permettr e de connaître également le volume
cumulé du prélèvement.
Le bénéficiaire de l'autorisation maintient constam ment en bon état de
fonctionnement l'installation de prélèvement (stati on de pompage et équipements
associés) et les terrains occupés à ses frais exclu sifs.
Les dispositifs de mesure sont régulièrement entret enus, contrôlés et si nécessaire
remplacés, aux frais du bénéficiaire de façon à fou rnir en permanence une
information fiable. Le délai de vérification ne doi t pas excéder 5 ans. Ces dispositifs
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la seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le canal de l□Ourcq pour l'usine de La Villette pour la production d'eau non potable 9
doivent être accessibles aux agents chargés de la p olice de l'eau pour permettre une
vérification du débit et du volume prélevés.
4.2 Capacité et volumes de prélèvement en fonctionn ement normal
Le volume global annuel prélevé dans les deux resso urces ne doit pas dépasser :
- 235 000 m3/jour,
- 80 millions de m³ par an.
Pour l'usine d'Austerlitz, les capacités de prélève ment autorisées à ne pas dépasser
pour l'exploitation sont les suivantes :
- Capacité horaire totale maximale : 5 400 m³/heure ;
- volume journalier maximal : 120 000 m³/jour ;
- volume mensuel maximal : 2 318 800 m³/mois ;
- volume annuel maximal : 14 000 000 m³/an.
Pour l'usine de la Villette, les capacités de prélè vement autorisées à ne pas dépasser
pour l'exploitation sont les suivantes :
- Capacité horaire totale maximale : 10 000 m³/heur e ;
- volume journalier maximal : 235 000 m³/jour ;
- volume mensuel maximal : 6 990 500 m³/mois ;
- volume annuel maximal : 66 000 000 m³/an.
4.3 Capacité et volumes de prélèvement en fonctionn ement dégradé
La répartition des prélèvements peut être modifiée en fonction des incidents et
travaux sur les installations de pompage ou sur le réseau ou lors de tensions sur les
ressources.
Incidents / Travaux
En cas de travaux programmés entraînant une modific ation des prélèvements, le
bénéficiaire informe le service chargé de la police de l'eau au moins un mois avant le
début des travaux et précise la durée prévisionnell e des travaux.
Dans le cas où la modification de prélèvement est l a conséquence d'un incident, le
bénéficiaire prévient immédiatement le service en c harge de la police de l'eau et
notamment à l'adresse mail suivante :
drma.sppe.drieat-if@developpement-durable.gouv.fr.
Tensions sur la ressource
Le canal de l'Ourcq est alimenté par la rivière Our cq et en complément, par un
pompage effectué dans la rivière Marne au niveau de l'usine de Trilbardou (77).
L'apport de la Marne est majoritaire par rapport à celui de l'Ourcq au cours des mois
d'été.
Le bénéficiaire s'informe de la situation hydrologi que des cours d'eau et se conforme
le cas échéant aux dispositions prévues dans les ar rêtés préfectoraux définissant des
mesures de limitation ou de suspension provisoire d es usages de l'eau en période de
sécheresse. Ces arrêtés, ainsi que les bulletins d' étiages, sont disponibles 24 h/24 sur
le site Internet de la DRIEAT-IF et sur le site PRO PLUVIA aux liens ci-dessous :
http://www.drieat.ile-de-france.developpement-durab le.gouv.fr/
http://www.propluvia.developpement-durable.gouv.fr/
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la seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le canal de l□Ourcq pour l'usine de La Villette pour la production d'eau non potable 10
Le bénéficiaire se réfère aux stations hydrologique s de :
•Paris-Austerlitz sur la Seine,
•Gournay sur la Marne.
En cas de dépassement du niveau d'alerte, tel que défini par l'arrêté inter-
préfectoral n°n°2022/DRIEAT/SPPE/051 du 11 juillet 2022 définissant, pour Paris, les
Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-M arne des restrictions temporaires
en période de sécheresse, sur au moins une des deux stations, Eau de Paris propose
au service chargé de la police de l'eau une nouvell e répartition pour réduire le
prélèvement sur la ressource la plus impactée. Cett e répartition est adaptée autant
que de besoin en fonction de l'évolution de la situ ation hydro-météorologique.
Le bénéficiaire transmet au service chargé de la po lice de l'eau un bilan des volumes
journaliers prélevés sur chacune des usines à une f réquence bimensuelle.
En cas de dépassement du niveau d'alerte sur les de ux stations , Eau de Paris
applique une réduction de 15 % sur les prélèvements .
En cas de dépassement du niveau d'alerte renforcée sur au moins une des deux
stations , Eau de Paris applique une réduction de 30 % sur l es prélèvements.
Volumes maximum prélevés en cas de fonctionnement d égradé
Dans le cas d'un fonctionnement en mode dégradé ent raînant une modification de
la répartition des prélèvements entre les deux usin es par rapport aux dispositions
prévues au 4.2, les limitations suivantes s'appliqu ent :
Pour l'usine d'Austerlitz, les capacités de prélève ment exceptionnelles autorisées à
ne pas dépasser pour l'exploitation sont les suivan tes :
- Capacité horaire totale maximale : 8 000 m³/h ;
- volume journalier maximal : 235 000 m³/j ;
- volume annuel maximal : 41 000 000 m³/an.
Pour l'usine de la Villette, les capacités de prélè vement exceptionnelles autorisées à
ne pas dépasser pour l'exploitation sont les suivan tes :
- Capacité horaire totale maximale : 10.000 m³/h ;
- volume journalier maximal : 235 000 m³/j ;
- volume annuel maximal : 74 000 000 m³/an.
Le volume global journalier moyen sur les deux usin es de 235 000 m³/j ne devra pas
être dépassé.
Le volume global annuel de 80 millions de m3 par an ne devra pas être dépassé.
Article 5 : Conditions d'arrêt d'exploitation des ouvrages e t installations de
prélèvement
Lors de la cessation définitive des prélèvements, t ous les carburants et autres
produits susceptibles d'altérer la qualité des eaux , les pompes et leurs accessoires
sont définitivement évacués du site de prélèvement.
TITRE III : MESURES D'ENTRETIEN ET DE SURVEILLANCE
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la seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le canal de l□Ourcq pour l'usine de La Villette pour la production d'eau non potable 11
Article 6 : Surveillance et entretien
Les opérations de prélèvements sont régulièrement s urveillées. Les ouvrages et les
installations de prélèvement et de suivi sont régul ièrement entretenus de manière à
éviter tout gaspillage.
Tout incident ayant pu porter atteinte à la qualité des eaux ou à leur gestion
quantitative et les premières mesures prises pour y remédier sont déclarés au préfet
de Paris dès que le propriétaire ou l'exploitant en a connaissance.
Article 7 : Programme d'autosurveillance
Le bénéficiaire de l'autorisation assure à ses frai s l'autosurveillance du
fonctionnement de l'installation du prélèvement d'e au.
Le bénéficiaire de l'autorisation tient à jour un r egistre dans lequel il relève
mensuellement et pour chaque usine, le volume d'eau prélevé, le débit horaire
maximum et le débit journalier moyen. Ce registre m entionne les incidents
d'exploitation et les mesures prises pour y remédie r. Il est tenu à la disposition du
service chargé de la police de l'eau et des milieux aquatiques.
Le bénéficiaire de l'autorisation adresse chaque an née au service chargé de la police
de l'eau et des milieux aquatiques, un extrait ou u ne synthèse du registre de l'année
N. Il indique les valeurs des volumes prélevés mens uellement et les débits journaliers
et horaires maximum, le relevé de l'index du compte ur volumétrique en fin d'année
civile, les incidents d'exploitation rencontrés et les mesures prises pour y remédier.
Ce bilan de l'année N est transmis par voie postale et par courrier électronique au
service en charge de la police de l'eau
(drma.sppe.drieat-if@developpement-durable.gouv.fr) avant le 31 mars de l'année
N+1.
Tout dépassement des exigences réglementaires est p orté à la connaissance du
service en charge de la police de l'eau et des mili eux aquatiques sans délai, ainsi que
les causes de ces dépassements et les mesures prise s pour y remédier. En cas de
travaux ou d'incidents entraînant une modification des prélèvements, un bilan
mensuel des volumes prélevés est transmis. La trans mission est bimensuelle en cas
de dépassement du seuil d'alerte sur la Seine ou la Marne tel que prévu au 4.3
En cas de dysfonctionnement d'une durée supérieure à 24 heures et ayant une
incidence sur les prélèvements sur la ressource en eau, le bénéficiaire de
l'autorisation transmet au service en charge de la police de l'eau et des milieux
aquatiques, lorsque cela est possible, un planning de remise en état de
fonctionnement.
Article 8 : Moyens d'intervention en cas d'incident ou d'accid ent
Tout incident ou accident de nature à porter attein te à la qualité de
l'environnement, ainsi que les éléments d'informati on sur les mesures prises pour en
minimiser les impacts et les délais de dépannage, d oit être porté à la connaissance
dans les plus brefs délais du maire de la ou les co mmune(s) concerné(es), les services
en charge du contrôle (service en charge de la police de l'eau).
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la seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le canal de l□Ourcq pour l'usine de La Villette pour la production d'eau non potable 12
Suite à l'incident ou à l'accident, le bénéficiaire ou à défaut l'exploitant, transmet
dans un délai de huit (8) jours au service en charg e de la police de l'eau ( DRIEAT Ile-
de-France) un rapport de l'incident ou de l'acciden t mentionnant :
- les causes et les circonstances de l'incident ou de l'accident,
- une description des mesures prises pour limiter son impact,
- les dispositions prises pour éviter son renouvellem ent,
- une estimation des impacts sur l'environnement natu rel et humain de
l'incident ou de l'accident.
TITRE IV : GÉNÉRALITÉS
Article 9 : Contrôles par l'administration
Les agents mentionnés à l'article L.172-1 du code d e l'environnement et notamment
ceux chargés de la police de l'eau ont libre accès aux installations sur demande
auprès du bénéficiaire. Les agents chargés de la po lice de l'eau peuvent, à tout
moment, procéder ou faire procéder à des contrôles inopinés dans le but de vérifier
le respect de la conformité aux prescriptions figur ant dans le présent arrêté
Les dispositifs de mesure doivent être accessibles aux agents chargés de la police de
l'eau.
Les bénéficiaires mettent à disposition des agents chargés du contrôle, sur leur
réquisition, le personnel et les appareils nécessai res pour procéder à toutes les
mesures de vérification et expériences utiles pour constater l'exécution des
présentes prescriptions.
Les frais d'analyses inhérents à ces contrôles inop inés sont à la charge des
bénéficiaires. Les analyses sont réalisées par des laboratoires agréés par le ministère
chargé de l'environnement.
Article 10 : Durée de l'autorisation
La présente autorisation est accordée pour une duré e de 10 ans.
Article 11 : Caractère de l'autorisation
En application des articles L.181-22 et L.214-4 du code de l'environnement,
l'autorisation est accordée à titre personnel, préc aire et révocable sans indemnité.
Si à quelque époque que ce soit, l'administration d écidait dans un but d'intérêt
général de modifier de manière temporaire ou défini tive l'usage des avantages
concédés par le présent arrêté, le bénéficiaire de l'autorisation ne pourrait réclamer
aucune indemnité.
Article 12 : Transmission de l'autorisation, suspension ou cess ation d'activité
En application des articles L.181-15 et R.181-47 du code de l'environnement, lorsque
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la seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le canal de l□Ourcq pour l'usine de La Villette pour la production d'eau non potable 13
le bénéfice de l'autorisation est transféré à une a utre personne, le nouveau
bénéficiaire en fait la déclaration au préfet dans les trois (3) mois qui suivent ce
transfert.
Cette déclaration mentionne, s'il s'agit d'une pers onne physique, les nom, prénoms
et domicile du nouveau bénéficiaire et, s'il s'agit d'une personne morale, sa
dénomination ou sa raison sociale, sa forme juridiq ue, l'adresse de son siège social
ainsi que la qualité du signataire de la déclaratio n.
La cessation définitive, ou pour une période supéri eure à deux ans, de l'exploitation
ou de l'affectation indiquée dans l'autorisation d' un ouvrage ou d'une installation
fait l'objet d'une déclaration par l'exploitant, ou , à défaut, par le propriétaire, auprès
du préfet dans le mois qui suit la cessation défini tive ou le changement d'affectation
et au plus tard un (1) mois avant que l'arrêt de pl us de deux ans ne soit effectif. En
cas de cessation définitive ou d'arrêt de plus de d eux ans, il est fait application des
dispositions de l'article R.214-48 du code de l'env ironnement.
Article 13 : Modification du champ de l'autorisation
En application des articles L.181-14 et R.181-45 du code de l'environnement, le
bénéficiaire de l'autorisation peut demander une ad aptation des prescriptions
imposées par l'arrêté. Le silence gardé sur cette d emande pendant plus de quatre (4)
mois à compter de l'accusé de réception délivré par le préfet vaut décision implicite
de rejet.
Toute modification substantielle des activités, ins tallations, ouvrages ou travaux qui
relèvent de l'autorisation est soumise à la délivra nce d'une nouvelle autorisation,
qu'elle intervienne avant la réalisation du projet ou lors de sa mise en œuvre ou de
son exploitation.
Toute autre modification notable apportée au projet doit être portée à la
connaissance du préfet, avant sa réalisation, par l e bénéficiaire de l'autorisation avec
tous les éléments d'appréciation.
S'il y a lieu, le préfet fixe des prescriptions com plémentaires ou adapte l'autorisation
selon les modalités prévues à l'article R.181-45 du code de l'environnement.
Article 14 : Réserve des droits des tiers
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
En application de l'article R.181-52 du code de l'e nvironnement, les tiers intéressés
peuvent déposer une réclamation auprès du préfet, à compter de la mise en service
du projet autorisé, aux seules fins de constater l' insuffisance ou l'inadaptation des
prescriptions définies dans l'autorisation, en rais on des inconvénients ou des dangers
que le projet autorisé présente pour le respect des intérêts mentionnés à l'article
L.181-3.
Le Préfet dispose d'un délai de deux (2) mois, à co mpter de la réception de la
réclamation, pour y répondre de manière motivée. A défaut, la réponse est réputée
négative. S'il estime la réclamation fondée, le pré fet fixe des prescriptions
complémentaires dans les formes prévues à l'article R.181-45 du code de
l'environnement.
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la seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le canal de l□Ourcq pour l'usine de La Villette pour la production d'eau non potable 14
Article 15 : Autres réglementations
Le présent arrêté ne dispense en aucun cas les décl arants de faire les déclarations ou
d'obtenir les autorisations requises par d'autres r églementations.
Article 16 : Publication, notification et information des tiers
L'arrêté est publié sur le site Internet des servic es de l'État à Paris pendant une durée
minimale de quatre (4) mois.
ᵉ Un extrait de l'arrêté est affiché aux mairies de P aris 13 et de Paris 19e pendant une
durée minimale d'un mois pour y être consulté. Un p rocès-verbal de
l'accomplissement de cette formalité est dressé par les soins du maire concerné.
L'arrêté est notifié aux bénéficiaires de l'autoris ation.
Article 17 : Délais et voies de recours
17.1 Recours contentieux
En application des articles L.181-17 et R.181-50 du code de l'environnement, un
recours contentieux peut être formé devant le Tribu nal Administratif de Paris, au 7
Rue de Jouy, 75004 Paris :
1° Par les pétitionnaires ou exploitants, dans un d élai de deux (2) mois à compter du
jour où la décision leur a été notifiée ;
2° Par les tiers intéressés en raison des inconvéni ents ou des dangers pour les intérêts
mentionnés à l'article L. 181-3, dans un délai de q uatre (4) mois à compter de la
dernière formalité accomplie soit :
a) du premier jour de l'affichage en mairie
b) du jour de la publication de la décision sur le site internet de la préfecture la
préfecture de Paris.
Ce recours peut être déposé auprès de cette juridic tion administrative par voie
postale, sur place auprès de l'accueil de la juridi ction ou par le biais de l'application
https://www.telerecours.fr/ .
17.2 Recours non contentieux
La présente décision peut également faire l'objet, dans un délai de deux (2) mois à
compter, selon les cas mentionnés au 1° et au 2°, d e la notification ou de la
publication de la présente décision :
soit d'un recours gracieux devant l'autorité qui a signé la présente décision :
Monsieur le Préfet de Paris, 5 rue Leblanc, 75 015 Paris ;
soit d'un recours hiérarchique auprès de Monsieur l e Ministre de la Transition
Écologique - 92 055 La Défense.
Le silence gardé par l'administration sur un recour s gracieux ou hiérarchique pendant
plus de deux (2) mois à compter de la date de récep tion de ce recours fera naître
une décision implicite de rejet qu'il sera possible de contester devant le tribunal
administratif de Paris.
Ces recours administratifs prolongent de deux mois le délai de recours contentieux
mentionnés au 1° et au 2°.
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la seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le canal de l□Ourcq pour l'usine de La Villette pour la production d'eau non potable 15
Article 18 : Infractions et sanctions
Le non-respect des prescriptions du présent arrêté est susceptible de sanctions
prévues aux articles L.171-8 et R.216-12 du code de l'environnement.
Article 19 : Exécution
Le préfet, directeur de cabinet du Préfet de la rég ion d'Île-de-France, préfet de Paris
et la Directrice Régionale et Interdépartementale d e l'Environnement, de
l'Aménagement et des Transports d'Île-de-France son t chargés, chacun en ce qui les
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 22/06 /2023
Le Préfet,directeur de cabinet du Préfet de la
région d'Ile-de-France,
Préfet de Paris
SIGNE
Christophe NOEL Du PAYRAT
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la seine pour l□usine d□Austerlitz et dans le canal de l□Ourcq pour l'usine de La Villette pour la production d'eau non potable 16
Préfecture de Police
75-2023-06-23-00006
Arrêté n° 2023-00718 modifiant provisoirement
la circulation dans certaines voies à Paris 7ème,
à l□occasion de l□organisation de la
manifestation
"Avec nos blessés", le 24 juin 2023
Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00006 - Arrêté n° 2023-00718 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris
7ème,
à l□occasion de l□organisation de la manifestation
"Avec nos blessés", le 24 juin 202317
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CABINET DU PREFET


Paris, le 23 juin 2023

ARRETE N° 2023-00718
modifiant provisoirement la circulation
dans certaines voies à Paris 7ème ,
à l'occasion de l'organisation de la manifestation
« Avec nos blessés », le 24 juin 2023


LE PREFET DE POLICE

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2512-13
et L.2512-14 ;
Vu le code de la route, notamment ses articles L.32 5-1 à L.325-3, R.411-8 et
R.411-25 ;
Vu l'avis de la Ville de Paris en date du 20 juin 2 023 ;
Considérant l'organisation de la manifestation « Av ec nos blessés » à Paris 7ème le
24 juin 2023 ;
Considérant que cette manifestation implique de pre ndre des mesures provisoires
et adaptées de circulation nécessaires à son bon dé roulement ;
Sur proposition du directeur de l'ordre public et d e la circulation :
A R R E T E :
Article 1 er
La circulation de tout type de véhicule est interdi te dans les voies ou portions de
voies suivantes à Paris 7ème , le 24 juin 2023, de 08h00 à 15h30 :
- place Vauban ;
- avenue de Tourville, entre l'avenue de Lowendal et le boulevard des Invalides.



Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00006 - Arrêté n° 2023-00718 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris
7ème,
à l□occasion de l□organisation de la manifestation
"Avec nos blessés", le 24 juin 202318
2
Article 2
Les dispositions du présent arrêté ne sont pas appl icables aux véhicules d'intérêt
général prioritaires au sens des dispositions de l' article R.311-1 6.5 du code de la route.
Article 3
Sans préjudice des sanctions pénales auxquelles s'e xposent les personnes en
infraction avec les dispositions du présent arrêté, les véhicules ayant servi à commettre
ces infractions peuvent être immobilisés et mis en fourrière dans les conditions prévues
aux articles L325-1 à L325-3 du code de la route.
Article 4
Le directeur de l'ordre public et de la circulation , la directrice de la sécurité de
proximité de l'agglomération parisienne de la Préfe cture de Police, le directeur de la
voirie et des déplacements et le directeur de la po lice municipale et de la prévention de
la Ville de Paris, sont chargés, chacun en ce qui l e concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes adminis tratifs de la Préfecture de Police de Paris
et sur le site internet de la Préfecture de Police ainsi que sur le portail des publications
administratives de la Ville de Paris. Il sera affic hé aux portes de la Préfecture de Police (1 rue
de Lutèce), de la mairie et du commissariat des arr ondissements concernés. Ces mesures
prendront effet après leur affichage et dès la mise en place de la signalisation correspondante.
Pour le préfet de police,
La Sous-Préfète,

Directrice Adjoint e du Cabinet

Elise LAVIELLE


Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00006 - Arrêté n° 2023-00718 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris
7ème,
à l□occasion de l□organisation de la manifestation
"Avec nos blessés", le 24 juin 202319

ANNEXE A L 'ARRETE N ° 2023-00718 DU 23 JUIN 2023



VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________



Si vous estimez devoir contester la présente décisi on, il vous est possible, dans un
délai de deux mois à compter de la date de son affi chage :
- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP

- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur et des Outre-mer
Direction des libertés publiques et des affaires ju ridiques
place Beauvau - 75008 PARIS

- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent

Aucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la présente décision.
Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être é crits, exposer les
arguments ou faits nouveaux et comprendre la copie de la décision contestée.
Le recours contentieux, qui vise à contester la LEG ALITE de la présente décision,
doit également être écrit et exposer votre argument ation juridique.
Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRAC IEUX ou HIERARCHIQUE dans
un délai de deux mois à compter de la réception de votre recours par l'administration,
votre demande devra être considérée comme rejetée ( décision implicite de rejet).
En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le Tribunal
administratif peut être saisi d'un recours contenti eux dans le délai de deux mois à
compter de la date de la décision de rejet.

Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00006 - Arrêté n° 2023-00718 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris
7ème,
à l□occasion de l□organisation de la manifestation
"Avec nos blessés", le 24 juin 202320
Préfecture de Police
75-2023-06-23-00005
Arrêté n°2023-00719 modifiant provisoirement la
circulation dans des voies à Paris Centre, 8ème,
10ème, 11ème, 16ème et 19ème arrondissements
à l□occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023
les 24 et 25 juin 2023
Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00005 - Arrêté n°2023-00719 modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris
Centre, 8ème, 10ème, 11ème, 16ème et 19ème arrondissements à l□occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023 21
Cabinet du Préfet


Paris, le 23 juin 2023 A R R E T E N °2023-00719 Modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris Centre, 8ème , 10 ème , 11 ème , 16 ème et 19 ème arrondissements à l'occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023 LE PREFET DE POLICE, Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2512-13 et L2512-14 ; Vu le code de la route, notamment ses articles L325-1 à L325-3, R411-8 et R411-25 ; Vu l'avis de la Ville de Paris en date du 21 juin 2023 ; Considérant l'organisation du « Garmin Triathlon de Paris 2023 » les 24 et 25 juin 2023 ; Considérant que pour garantir le bon déroulement de cet évènement ainsi que la sécurité des biens et des personnes, il convient de modifier les règles de circulation à Paris Centre, 8 ème , 10 ème , 11 ème , 16 ème et 19 ème arrondissements les 24 et 25 juin 2023 ; Sur proposition du directeur de l'ordre public et de la circulation : A R R E T E : Article 1 er La circulation de tout véhicule à moteur est interdite le 24 juin 2023 de 07h00 à 12h00 dans les voies suivantes à Paris qui constituent le parcours des courses : - allée du Zénith ; - allée du Belvédère ; - boulevard Sérurier ; - boulevard Macdonald ; Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00005 - Arrêté n°2023-00719 modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris
Centre, 8ème, 10ème, 11ème, 16ème et 19ème arrondissements à l□occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023 22

2023-00719
- 2 - - avenue Corentin Cariou ;
- avenue de Flandre ;
- rue de l'Ourcq ;
- avenue Jean Jaurès ;
- rue La Fayette ;
- quai de Valmy ;
- boulevard Jules Ferry ;
- boulevard Richard Lenoir ;
- rue de Crussol ;
- boulevard du Temple ;
- boulevard des Filles du Calvaire ;
- boulevard Beaumarchais ;
- rue des Tournelles ;
- rue de Lesdiguières ;
- boulevard Henri IV ;
- quai des Célestins ;
- quai de l'Hôtel de Ville ;
- quai de Gesvres ;
- place du Châtelet ;
- quai de la Mégisserie ;
- quai du Louvre ;
- quai François Mitterrand ;
- quai Aimé Césaire ;
- quai des Tuileries ;
- place de la Concorde ;
- quai des Tuileries ;
- quai Aimé Césaire ;
- quai François Mitterrand ;
- voie Georges Pompidou ;
- quai des Célestins ;
- boulevard Henri IV ;
- place de la Bastille ;
- boulevard Beaumarchais ;
- boulevard des Filles du Calvaire ;
- rue Oberkampf ;
- boulevard Richard Lenoir ;
- boulevard Jules Ferry ;
- quai de Jemmapes ;
- boulevard de la Villette ; Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00005 - Arrêté n°2023-00719 modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris
Centre, 8ème, 10ème, 11ème, 16ème et 19ème arrondissements à l□occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023 23

2023-00719
- 3 - - place de la Bataille de Stalingrad ;
- avenue Jean Jaurès ;
- rue Adolphe Mille ;
- rue Edgar Varèse ;
- galerie de la Villette.

Article 2
La circulation de tout véhicule à moteur est interd ite le 25 juin 2023 de
07h00 à 13h00 dans les voies suivantes à Paris qui constituent le parcours des courses :
- allée du Zénith ;
- allée du Belvédère ;
- boulevard Sérurier ;
- boulevard Macdonald ;
- avenue Corentin Cariou ;
- avenue de Flandre ;
- rue de l'Ourcq ;
- avenue Jean Jaurès ;
- rue La Fayette ;
- quai de Valmy ;
- boulevard Jules Ferry ;
- boulevard Richard Lenoir ;
- rue de Crussol ;
- boulevard du Temple ;
- boulevard des Filles du Calvaire ;
- boulevard Beaumarchais ;
- rue des Tournelles ;
- rue de Lesdiguières ;
- boulevard Henri IV ;
- quai des Célestins ;
- quai de l'Hôtel de Ville ;
- quai de Gesvres ;
- place du Châtelet ;
- quai de la Mégisserie ;
- quai du Louvre ;
- quai François Mitterrand
- quai Aimé Césaire ;
- quai des Tuileries ;
- tunnel de la Concorde ;
- voie Georges Pompidou ;
- avenue de New York ; Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00005 - Arrêté n°2023-00719 modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris
Centre, 8ème, 10ème, 11ème, 16ème et 19ème arrondissements à l□occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023 24

2023-00719
- 4 - - voie Georges Pompidou ;
- quai Saint-Exupéry ;
- quai Louis Blériot ;
- boulevard Exelmans ;
- rue Molitor ;
- place de la Porte Molitor ;
- boulevard d'Auteuil ;
- avenue Gordon Bennett ;
- avenue de la Porte d'Auteuil ;
- route de Boulogne à Passy ;
- carrefour des Anciens Combattants ;
- allée de la Reine Marguerite ;
- allée de Longchamp ;
- route de la Porte Dauphine à la Porte des Sablons ;
- place du Maréchal de Lattre de Tassigny ;
- avenue Foch ;
- avenue Raymond Poincaré ;
- place Victor Hugo ;
- avenue Raymond Poincaré ;
- rue de Longchamp ;
- rue de Magdebourg ;
- avenue Albert de Mun ;
- avenue de New York ;
- voie Georges Pompidou ;
- cours la Reine ;
- place de la Concorde ;
- tunnel de la Concorde ;
- quai des Tuileries ;
- quai Aimé Césaire ;
- quai François Mitterrand ;
- voie Georges Pompidou ;
- quai des Célestins ;
- boulevard Henri IV ;
- place de la Bastille ;
- boulevard Beaumarchais ;
- boulevard des Filles du Calvaire ;
- rue Oberkampf ;
- boulevard Richard Lenoir ;
- boulevard Jules Ferry ;
- quai de Jemmapes ;
- boulevard de la Villette ; Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00005 - Arrêté n°2023-00719 modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris
Centre, 8ème, 10ème, 11ème, 16ème et 19ème arrondissements à l□occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023 25

2023-00719
- 5 - - place de la Bataille de Stalingrad ;
- avenue Jean Jaurès ;
- rue Adolphe Mille ;
- rue Edgar Varèse ;
- galerie de La Villette.

Article 3
Les dispositions du présent arrêté ne sont pas appl icables aux véhicules d'intérêt
général prioritaires au sens des dispositions de l' article R.311-1 6.5 du code de la route.
Article 4
Sans préjudice des sanctions pénales auxquelles s'e xposent les personnes en
infraction avec les dispositions du présent arrêté, les véhicules ayant servi à commettre
ces infractions peuvent être immobilisés et mis en fourrière dans les conditions prévues
aux articles L.325-1 à L.325-3 du code de la route.
Article 5
Le directeur de l'ordre public et de la circulation , la directrice de la sécurité de
proximité de l'agglomération parisienne de la Préfe cture de Police, le directeur de la
voirie et des déplacements et le directeur de la po lice municipale et de la prévention de
la Ville de Paris, sont chargés, chacun en ce qui l e concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes adminis tratifs et sur le site internet de la
Préfecture de Police ainsi que sur le portail des p ublications administratives de la Ville de
Paris. Il sera affiché aux portes de la mairie et d u commissariat de l'arrondissement concerné
ainsi qu'aux portes de la Préfecture de Police (1, rue de Lutèce). Ces mesures prendront effet
après leur affichage et dès la mise en place de la signalisation correspondante.
Le Préfet de Police,
La sous-préfète
Directrice adjointe du cabinet
Elise LAVIELLE
Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00005 - Arrêté n°2023-00719 modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris
Centre, 8ème, 10ème, 11ème, 16ème et 19ème arrondissements à l□occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023 26

2023-00719
- 6 - ANNEXE A L'ARRETE N°2023-00719 DU 23 JUIN 2023



VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________



Si vous estimez devoir contester la présente décisi on, il vous est possible, dans un
délai de deux mois à compter de la date de son affi chage :
- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP

- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur et des Outre-mer
Direction des libertés publiques et des affaires ju ridiques
place Beauvau - 75008 PARIS

- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent

Aucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la présente décision.
Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être é crits, exposer les
arguments ou faits nouveaux et comprendre la copie de la décision contestée.
Le recours contentieux, qui vise à contester la LEG ALITE de la présente décision,
doit également être écrit et exposer votre argument ation juridique.
Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRAC IEUX ou HIERARCHIQUE dans
un délai de deux mois à compter de la réception de votre recours par l'administration,
votre demande devra être considérée comme rejetée ( décision implicite de rejet).
En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le Tribunal
administratif peut être saisi d'un recours contenti eux dans le délai de deux mois à
compter de la date de la décision de rejet.

Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00005 - Arrêté n°2023-00719 modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris
Centre, 8ème, 10ème, 11ème, 16ème et 19ème arrondissements à l□occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023 27
Préfecture de Police
75-2023-06-23-00004
Arrêté ° 2023-00720 modifiant provisoirement la
circulation rue de Sully à paris centre le 24 juin
2023
Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00004 - Arrêté ° 2023-00720 modifiant provisoirement la circulation rue de Sully à paris centre le
24 juin 2023 28
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CABINET DU PREFET

Paris, le 23 juin 2023 ARRETE N° 2023-00720 modifiant provisoirement la circulation rue de Sully à Paris Centre le 24 juin 2023 LE PREFET DE POLICE Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2512-13 et L.2512-14 ; Vu le code de la route, notamment ses articles L.325-1 à L.325-3, R.411-8 et R.411-25 ; Vu l'avis de la Ville de Paris en date du 22 juin 2023 ; Considérant la tenue du défilé Loewe organisé dans la Caserne Célestins, sis 18 boulevard Henri IV à Paris Centre, le 24 juin 2023 ; Considérant que cet évènement implique de prendre des mesures provisoires de circulation nécessaires à son bon déroulement et à la sécurité des participants; Sur proposition de la préfète, directrice de cabinet ; A R R E T E Article 1er La circulation rue de Sully à Paris Centre est autorisée le 24 juin 2023, de 06h00 à 10h00, des rues Mornay et de Schomberg en direction du boulevard Henri IV. Article 2 Sans préjudice des sanctions pénales auxquelles s'exposent les personnes en infraction avec les dispositions du présent arrêté, les véhicules ayant servi à commettre ces infractions peuvent être immobilisés et mis en fourrière dans les conditions prévues aux articles L.325-1 à L.325-3 du code de la route. Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00004 - Arrêté ° 2023-00720 modifiant provisoirement la circulation rue de Sully à paris centre le
24 juin 2023 29

Article 3
Les dispositions du présent arrêté ne sont pas appl icables aux véhicules d'intérêt
général prioritaires au sens des dispositions de l' article R.311-1 6.5 du code de la route.
Article 4
Le directeur de l'ordre public et de la circulation , la directrice de la sécurité de
proximité de l'agglomération parisienne de la Préfe cture de Police, le directeur de la voirie et
des déplacements et le directeur de la police munic ipale et de la prévention de la Ville de
Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs ainsi qu e sur le portail des publications
administratives de la Ville de Paris. Il sera affiché, compte tenu des délais, aux portes de la
mairie et du commissariat de l'arrondissement conce rné ainsi qu'aux portes de la Préfecture de
Police (1, rue de Lutèce). Ces mesures prendront ef fet après leur affichage et dès la mise en place
de la signalisation correspondante.
Pour le préfet de police,
La sous-préfète,

Directrice adjointe du cabinet

Elise LAVIELLE
Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00004 - Arrêté ° 2023-00720 modifiant provisoirement la circulation rue de Sully à paris centre le
24 juin 2023 30

ANNEXE A L 'ARRETE N ° 2023-00720 DU 23 JUIN 2023


VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________



Si vous estimez devoir contester la présente décisi on, il vous est possible, dans un
délai de deux mois à compter de la date de son affi chage :
- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP

- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur et des Outre-Mer
Direction des libertés publiques et des affaires ju ridiques
place Beauvau - 75008 PARIS

- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent

Aucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la présente décision.
Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être é crits, exposer les
arguments ou faits nouveaux et comprendre la copie de la décision contestée.
Le recours contentieux, qui vise à contester la LEG ALITE de la présente décision,
doit également être écrit et exposer votre argument ation juridique.
Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRAC IEUX ou HIERARCHIQUE dans
un délai de deux mois à compter de la réception de votre recours par l'administration,
votre demande devra être considérée comme rejetée ( décision implicite de rejet).
En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le Tribunal
administratif peut être saisi d'un recours contenti eux dans le délai de deux mois à
compter de la date de la décision de rejet.
Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00004 - Arrêté ° 2023-00720 modifiant provisoirement la circulation rue de Sully à paris centre le
24 juin 2023 31
Préfecture de Police
75-2023-06-23-00002
Arrêté n° 2023-0654 portant agrément
d□organismes pour effectuer les vérifications
techniques règlementaires dans les
établissements recevant du public et les
immeubles de grande hauteur
Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00002 - Arrêté n° 2023-0654 portant agrément d□organismes pour effectuer les vérifications
techniques règlementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 32
PREFECTURE /ap DIRECTION DES TRANSPORTS
DE POLICE | g I ET DE LA PROTECTION DU PUBLIC
Liberté '
Égalité s
Fraternité
Arrêté n° 2023-0654
portant agrément d'organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans
les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
Le préfet de police,
Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment son article R.143-34 ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des Préfets, à l'organisation
et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret du 20 juillet 2022 portant-nomination du Préfet de Police M. Laurent NUNEZ ;
Vu l'arrété du 25 juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du 'règlement
de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du
public ;
Vu l'arrêté du 11 décembre 2007 modifié relatif aux conditions d'agrément pour les vérifications
réglementaires prévues dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande
hauteur ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2011 modifié portant règlement de sécurité pour la construction des
immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique ;
Vu l'arrêté du 8 juin 2022 rélatîf aux missions et à l'organisation de la direction des transports et
de la protection du public ; '
Vu l'arrété du 20 février 2023 modifié accordant délégation de signature préfectorale au sein de
la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés,
Vu les demandes de renouvellement d'agrément présentées par les sociétés BUREAU VERITAS
EXPLOITATION et SERV-ELEC.CONTROLE reçues les 24 mai et 2 juin 2023 ;
ARRETE :
Article 1
Le bénéfice de l'agrément est accordé à :
BUREAU VERITAS EXPLOITATION, SIREN N° 790 184 - 675, sur les bases de l'attestation
d'accréditation n°3-1335 rév.30 délivrée par le COFRAC. Cet agrément concerne les vérifications
réglementaires suivantes, référencées dans le document COFRAC INS REF 18 :
- 1.13 b) : vérifications techniques en phase exploitation des installations électriques et
d'éclairage de sécurité dans les établissements recevant du public ;
- 223 a) : vérifications techniques en phase exploitation, des ascenseurs dans les
établissements recevant du public ;
- 2.2.3 b) : vérifications techniques en phase exploitation des escaliers mécaniques et
trottoirs roulants dans les établissements recevant du public ;
- 11.3.1'a) : vérification avant mise en service et vérification périodique, de la continuité des
communications radioélectriques dans les infrastructures de bâtiment dans les
établissements recevant du public. ; :
- 15.4.1 a) : vérifications techniques en phase exploitation des installations de gaz, des
installations de chauffage, des-appareils de cuisson et de remise en température et des
installations de désenfumage mécanique non associées à un SSI de catégorie A ou B dans
les établissements recevant du public ;
Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00002 - Arrêté n° 2023-0654 portant agrément d□organismes pour effectuer les vérifications
techniques règlementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 33
- 15.41 b) : vérifications techniques en phase exploitation des moyens de secours, à
l'exclusion des SSI de catégorie A ou B et des éléments d'équipement contribuant à la
sécurité des personnes dans les établissements recevant du public ;
- 15.4.1 c) : vérifications techniques en 'phase exploitation des systèmes de sécurité
incendie (SSI de catégorie À ou B) et installations de désenfumage mécanique associées
dans les établissements recevant du public ;
- 1.1.4 b) : vérifications techniques en phase exploitation des installations électriques et
d'éclairage de sécurité dans les immeubles de grande hauteur ;
- 2.2.4 a) : vérifications techniques en phase d'exploitation des ascenseurs dans les
immeubles de grande hauteur ;
- 15.4.2 a) : vérifications techniques en phase exploitation des ouvrages et équipements,
dans les immeubles de grande hauteur, incluant l'évaluation de la charge calorifique et la
vérification des installations de fluides médicaux (à I'exclusion des installations électriques
et d'éclairage de sécurité visées au 1.1.4 b et des ascenseurs visés au 2.2.4 a).
L'agrément est valable cinq ans:
Article 2
Le bénéfice de l'agrément est accordé à :
SERV-ELEC.CONTROLE, SIREN N° 513 153 825, sur les bases de l'attestation d'accréditation
n°3-0860 rév.9 délivrée par le COFRAC. Cet agrément concerne les vérifications réglementaires
suivantes, référencées dans le document COFRAC INS REF 18 :
- 113 a) : vérifications techniques en phase conception/construction de la conformité des
installations électriques et d'éclairage de sécurité dans les établissements recevant du
public ;
- 1.13 b) : vérifications techniques en phase exploitation des installations électriques et
d'éclairage de sécurité dans les établissements recevant du public.
L'agrément est valable cing ans.
Article 3
.Le directeur des transports et de la protection du public est chargé de l'exécution du présent
arrêté, qui sera publié sur le portail des publications administratives de la Ville de Paris et au
recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région d'Ile-de-France, Préfecture de Paris et
de la Préfecture de Police.
Fait le 2 3 mm NH
Pour le préfet de police,
Le sous-directeur de la sécurité du public
Denis BRUEL
Préfecture de Police - 75-2023-06-23-00002 - Arrêté n° 2023-0654 portant agrément d□organismes pour effectuer les vérifications
techniques règlementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 34
Rectorat de l'académie de Paris
75-2023-06-13-00007
Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein
des lycées publics de l□académie de Paris
Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 35
ACADEMIE
DE PARIS
Liberté
Egalité
Fraternité


Direction de l'académie de Paris


Page 1 sur 86



ARRETE n°2023 -105-RA du 13 juin 2023
fixant les conditio ns d'affectation au sein des lycées publics de l'académie de Paris



Le Recteur de l'académie de Paris
recteur de la région académique Île-de-France,
chancelier des universités de Paris et d'Î le-de-France,


Vu le code de l' éducati on, et notamment ses articles L.111 -1, L.112 -1, L.131 -1-1, L.211 -2, L.214 -1 et suivants,
D.211-10, D.211-11, R .222-21, D. 222-22, D.331-38, D.333 -2, D.333 -4 et D.351 -3 ;

Vu le code de l 'action sociale et des familles, et notamment son article L.114 ;

Vu le code des relations entre le public et l'administration , et notamment son article R.113 -8 ;



ARRETE

Chapitre I : Dispositions générales
Article 1 – Conformément à l'article D.331 -38 du code de l'éducation, l 'affectation des élè ves dans les lycées
publics de l'académie de Paris est prononcée par le Directeur académique agissant sur délégation du recteur,
assisté d'une commission préparatoire à l'affectation, dans le cadre des articles D.211 -10 et D.211 -11 du code
précité. Sauf di spositions particulières prévues par la circulaire d'affectation mentionnée à l'article 2 , l'affectation
est prononcée avec l'aide de l'application nationale AFFELNET.
Selon l'article D.211 -11 du code de l'éducation, la Directrice académique des services d e l'éducation nationale
détermine l'effectif maximum d'élèves pouvant être accueillis dans chaque établissement en fonction des
installations et des moyens alloués .
Article 2 – En application du présent arrêté , une circulaire académique précise chaque année, les modal ités
d'affectation des élèves dans les divers séries et niveaux de lycée public de l'académie de Paris. Cette circulaire
est publiée sur le site internet de l'académie de Paris.
Article 3 – Les procédures d'affectation et d'inscription dans un établissement public de l'académie de Paris
sont soumises à la justification du domicile en application de l'article R.113 -8 du code des relations entre le public
et l'administration.
Article 4 – En application des articles L.112 -1 et D.351 -3 et suivants du code de l'éducation, les élèves en
situation de handicap au sens de l'article L.114 du code de l'action sociale et des familles, sont affectés de
manière prioritaire dans des établissements répondant à leurs besoins.
Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 36

Page 2 sur 86 Chapitre II : Définition des zones de recrutement et des modalités d'aff ectation des élèves dans la voie générale
et technologique
Article 5 – Autour de chaque collège, il est défini trois périmètres, appelés « secteurs », dénommés : secteur 1,
secteur 2 et secteur 3. L'annexe 1 définit, pour chaque collège, les lycées se trouvant dans le secteur 1, ceux
dans le secteur 2 et ceux dans le secteur 3.
Article 6 – Un élève a droit à une affectation conforme aux règles posées par le code de l'éducation, lesquelles
lui donne nt une priorité pour les établissements de la zone de desserte où se trouve son dom icile. En application
de l'article 5 du présent arrêté, chaque lycée inclut dans sa zone de desserte les collèges qui indiquent que ce
lycée est en secteur 1 ou en secteur 2.
Article 7 – Les vœux d'affectation en seconde générale et technologique formulés par les élè ves boursiers de
collège durant leur année de troisième bénéficient d'un bonus académique . Un nombre de places en classe de
seconde générale et technologique est défini , dans chaque lycée parisien, pour les élèves boursiers de collège
durant leur année de 3ème, nombre déterminé à partir d'un taux cible d'élèves boursiers pour chaque lycée .
Lorsque ce seuil est atteint dans un lycée souhaité par un élève, celui -ci sera affecté, selon l'ordre de ses vœux,
dans un autre lycée, conformément aux règles définies par le présent arrêté.
Article 8 – Les vœux d'affectation en seconde générale e t technologique formulés pour des élèves scolarisés
dans un collège parisien peuvent bénéficier d'un bonus selon l'indice de position social e du collège de
scolarisation de l'année de troisième . Les règles sont définies par la circulaire académique mentionnée à l' article
2.
Article 9 – Certaines formations à recrutement particulier peuvent faire l'objet d'un recrutement soit national,
soit commun à plusieurs académies, soit académique. La liste des f ormations à recrutement pa rticulier est fixée
à l'annexe 2 .
Pour chacune de ces formations, les modalités d'affectation sont précisées dans la circulaire mentionnée à l'article
2 et sur le site internet de l'académie de Paris, dans la rubrique « Cursus sp écifiques ».
Chapitre III : Définition des zones de recrutement et des modalités d'affectation des élèves dans la voie
professionnelle
Article 10 – La zone de recrutement des lycées publics proposant des formations relevant de la voie
professionnelle au sens de l'article D.333 -2 du code de l'éducation , correspond à une desserte académique.
Article 11 – Certaines formations , en raison de leur spécificité, peuvent faire l'objet d' un recrutement soit
national, soit commun à plusieurs académies .
La liste de ces formations , ainsi que leurs modalités d'affectation , sont précisées dans la circulaire mentionnée à
l'article 2 et sur le site internet de l'académie de Paris .
Chapitre IV : Dispositions finales
Article 12 – L'arrêté du 24 juin 2022 fixant les conditions d'affectation au sein des lycées pu blics de l'académie
de Paris dans la voie générale et technologique est abrogé . Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 37

Page 3 sur 86 Article 13 – Le présent arrêté entre en vig ueur pour les demandes d' affectation présentées au titre des années
scolaires 2023 -2024 et suivantes.
Article 14 – La Directrice académique des services de l' éducation nationale chargée des lycées et de la liaison
avec l'e nseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France.
Fait à Paris , le 13 juin 2023.


Pour le Recteur de l'académie de Paris,
recteur de la région académique Île-de-France,
chancelier des universités de Paris et d' Île-de-France,
Et par délégation ,
La Secrétaire générale de l'enseignement scolaire

Signé


Delphine VIOT -LEGOUDA Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 38

Page 4 sur 86 Arrêté du 13 juin 2023 fixant les conditions d'affectation au sein des lycées publics de
l'académie de Paris
ANNEXE 1
Collège Lycée
AIME CESAIRE Dénomination du
lycée
Secteu r au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
CHAPTAL 1
CONDORCET 1
J. DECOUR 1
J. FERRY 1
ARAGO 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
DIDEROT 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
CHARLEMAGNE 3
LEMONNIER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
V. HUGO 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3



ALAIN FOURNIER Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
S.GERMAIN 1
DORIAN 1
S. WEIL 1
TURGOT 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 39

Page 5 sur 86 LEMONNIER 2
BOUCHER 2
BERGSON 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
ARAGO 2
V. HUGO 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
J. DE SAILLY 2
DIDEROT 3
CARNOT 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

ALBERTO GIACOMETTI Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
VILLON 1
MONTAIGNE 1
BUFFON 1
CAMILLE SEE 1
V. DURUY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
P.BERT 2
RODIN 2
C. BERNARD 2
J. DE SAILLY 2
J. DE LA FONTAINE 2
J.B. SAY 2
L. ARMAND 2
ARAGO 3
CHARLEMAGNE 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 40

Page 6 sur 86 COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
TURGOT 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
J. DECOUR 3
LAMARTINE 3
RABELAIS 3
MOLIERE 3

ALPHONSE DAUDET Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
FENELON 2
VILLON 1
LAVOISIER 1
MONTAIGNE 1
PAUL BERT 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
C. MONET 2
G.FAURE 2
RODIN 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
J. DE LA FONTAINE 2
J.B. SAY 2
L. ARMAND 2
V. DURUY 1
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
MOLIERE 3
FENELON 1
VILLON 1
LAVOISIER 1 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 41

Page 7 sur 86 MONTAIGNE 1
PAUL BERT 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
C. MONET 2
G.FAURE 2
RODIN 2

ANDRE CITROEN Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
BUFFON 1
CAMILLE SEE 1
J.B. SAY 1
JEAN DE LA FONTAINE 1
MOLIERE 1
EMILLE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
J. DE SAILLY 2
J. DE LA FONTAINE 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
CHARLEMAGNE 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
CLAUDE BERNARD 3
P. VALERY 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 42

Page 8 sur 86 ANDRE MALRAUX Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CARNOT 1
CONDORCET 1
E. QUINET 1
LAMARTINE 1
J. DE SAILLY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
RAVEL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CHAPTAL 2
BALZAC 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
RACINE 2
FENELON 2
BUFFON 2
C. BERNARD 2
J. DE LA FONTAINE 2
J.B. SAY 2
MOLIERE 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
VOLTAIRE 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
L. ARMAND 3

ANNE FRANK Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
DORIAN 1
BOUCHER 1
S. WEIL 1
V. HUGO 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
LEMONNIER 2
BERGSON 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 43

Page 9 sur 86 VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
RODIN 2
CAMILLE SEE 2
DIDEROT 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
VILLON 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
BUFFON 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

ANTOINE COYSEVOX Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CONDORCET 1
BALZAC 1
J. FERRY 1
RABELAIS 1
RACINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
BERGSON 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
FENELON 2
VILLON 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
J. DE SAILLY 2
MOLIERE 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 44

Page 10 sur 86 C. MONET 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3

BEAUMARCHAIS Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
CHARLEMAGNE 1
DIDEROT 1
S. GERMAIN 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
COLBERT 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
BERGSON 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
RODIN 2
J. DE SAILLY 2
CARNOT 3
BALZAC 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

BERNARD PALISSY Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
LAVOISIER 1
TURGOT 1
E. QUINET 1
LAMARTINE 1 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 45

Page 11 sur 86 FENELON 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
BALZAC 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
RABELAIS 2
RACINE 2
CHARLEMAGNE 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

BORIS VIAN Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CARNOT 1
CHAPTAL 1
J. DE SAILLY 1
BALZAC 1
RABELAIS 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
BUFFON 2
C. BERNARD 2
CONDORCET 2
J. DE LA FONTAINE 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 46

Page 12 sur 86 J.B. SAY 2
MOLIERE 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
C. MONET 3
FENELON 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
L. ARMAND 3

BUFFON Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
PAUL BERT 1
BUFFON 1
CAMILLE SEE 1
RODIN 1
V. DURUY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
TURGOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
VILLON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
C. BERNARD 2
J. DE SAILLY 2
J. DE LA FONTAINE 2
J.B. SAY 2
MOLIERE 2
ARAGO 3
CHARLEMAGNE 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
S. GERMAIN 3
V. HUGO 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
J. DECOUR 3
LAMARTINE 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 47

Page 13 sur 86 RABELAIS 3

CAMILLE CLAUDEL Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
LAVOISIER 1
P. VALERY 1
C. MONET 1
G.FAURE 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
CHARLEMAGNE 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
L. ARMAND 2
V. DURUY 2
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
BERGSON 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
MOLIERE 3

CAMILLE SEE Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
BUFFON 1
CAMILLE SEE 1
J.B. SAY 1
CLAUDE BERNARD 1
MOLIERE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
S. WEIL 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 48

Page 14 sur 86 S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
J. DE SAILLY 2
J. DE LA FONTAINE 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
CHARLEMAGNE 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
G.FAURE 3

CARNOT Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CARNOT 1
CHAPTAL 1
E. QUINET 1
BALZAC 1
J. DE SAILLY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
J. FERRY 2
MOLIERE 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 49

Page 15 sur 86 LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
V. HUGO 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3

CESAR FRANCK Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
J. DECOUR 1
CHARLEMAGNE 1
S. WEIL 1
V. HUGO 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
COLBERT 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
ARAGO 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
DIDEROT 3
LEMONNIER 3
BERGSON 3
P. VALERY 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 50

Page 16 sur 86 CHAPTAL Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CARNOT 1
CHAPTAL 1
E. QUINET 1
J. DECOUR 1
J. DE SAILLY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
BALZAC 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
BUFFON 2
J. FERRY 2
V. DURUY 2
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
V. HUGO 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3

CHARLEMAGNE Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
S. WEIL 1
S. GERMAIN 1
V. HUGO 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
TURGOT 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 51

Page 17 sur 86 CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
RODIN 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
BERGSON 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
BALZAC 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
VILLON 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3

CHARLES PEGUY Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
DIDEROT 1
BOUCHER 1
BERGSON 1
S. GERMAIN 1
TURGOT 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DORIAN 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
LEMONNIER 3
P. VALERY 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 52

Page 18 sur 86 RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

CLAUDE BERNARD Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
C. BERNARD 1
J. DE SAILLY 1
J. DE LA FONTAINE 1
J.B. SAY 1
MOLIERE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
L. ARMAND 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
VOLTAIRE 3
E. QUINET 3
J. DECOUR 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
RODIN 3

CLAUDE CHAPPE Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
DIDEROT 1
BERGSON 1
S. GERMAIN 1 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 53

Page 19 sur 86 TURGOT 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
P. VALERY 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

CLAUDE DEBUSSY Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
BUFFON 1
CAMILLE SEE 1
C. BERNARD 1
MOLIERE 1
V. DURUY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
J. DE SAILLY 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 54

Page 20 sur 86 J. DE LA FONTAINE 2
J.B. SAY 2
ARAGO 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3

CLAUDE MONET Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
S. GERMAIN 1
C. MONET 1
G.FAURE 1
PAUL BERT 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
BUFFON 2
V. DURUY 2
COLBERT 3
DIDEROT 3
BERGSON 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 55

Page 21 sur 86 MOLIERE 3

COLETTE BESSON Dénomination du
lycée Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
BOUCHER 1
BERGSON 1
V. HUGO 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LEMONNIER 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

CONDORCET Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHAPTAL 1
CONDORCET 1
E. QUINET 1
BALZAC 1
RACINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DORIAN 2
BERGSON 2
S. GERMAIN 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 56

Page 22 sur 86 TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
FENELON 2
VILLON 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
J. DE SAILLY 2
MOLIERE 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
V. HUGO 3
C. MONET 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3

DANIEL MAYER Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
CONDORCET 1
J. DECOUR 1
J. FERRY 1
LAMARTINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
CHARLEMAGNE 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
V. HUGO 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 57

Page 23 sur 86 C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

EDGAR VARESE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
DIDEROT 1
TURGOT 1
FENELON 1
LAMARTINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
BERGSON 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
RABELAIS 2
VOLTAIRE 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
LEMONNIER 3
P. VALERY 3
CARNOT 3
BALZAC 3
RACINE 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

EDMOND MICHELET Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
DIDEROT 1 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 58

Page 24 sur 86 BERGSON 1
CONDORCET 1
LAMARTINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
PAUL BERT 2
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
MONTAIGNE 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

EDOUARD PAILLERON Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
DIDEROT 1
BERGSON 1
TURGOT 1
CHAPTAL 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 59

Page 25 sur 86 RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
CHARLEMAGNE 3
LEMONNIER 3
P. VALERY 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

ELSA TRIOLET Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
C. MONET 1
G.FAURE 1
LAVOISIER 1
MONTAIGNE 1
BUFFON 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRES GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
P.BERT 2
RODIN 2
CAMILLE SEE 2
V. DURUY 2
COLBERT 3
DIDEROT 3
BERGSON 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
LAMARTINE 3
RABELAIS 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 60

Page 26 sur 86 J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3

EVARISTE GALOIS Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
C. MONET 1
VILLON 1
G.FAURE 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
L. ARMAND 2
V. DURUY 2
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
BERGSON 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
MOLIERE 3

FLORA TRISTAN Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
DIDEROT 1
BOUCHER 1
RAVEL 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DORIAN 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 61

Page 27 sur 86 LEMONNIER 2
BERGSON 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
RODIN 2
CARNOT 3
BALZAC 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

FRANCOIS COUPERIN Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
S. WEIL 1
S. GERMAIN 1
V. HUGO 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
TURGOT 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
LEMONNIER 3
BERGSON 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 62

Page 28 sur 86 P. VALERY 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
BALZAC 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
VILLON 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3

FRANCOIS VILLON Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
VILLON 1
PAUL BERT 1
BUFFON 1
CAMILLE SEE 1
V. DURUY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
LEMONNIER 2
P. VALERY 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
RODIN 2
LOUIS ARMAND 2
J. DE SAILLY 2
J. DE LA FONTAINE 2
J.B. SAY 2
ARAGO 3
CHARLEMAGNE 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
S. WEIL 3
TURGOT 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
E. QUINET 3
J. DECOUR 3
LAMARTINE 3
RABELAIS 3
C. BERNARD 3
MOLIERE 3
Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 63

Page 29 sur 86 FRANCOISE DOLTO Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
BOUCHER 1
BERGSON 1
S. GERMAIN 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
BALZAC 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

FRANCOISE SELIGMANN Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
BERGSON 1
TURGOT 1
VOLTAIRE 1
J. FERRY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 64

Page 30 sur 86 V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LEMONNIER 3
P. VALERY 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

GABRIEL FAURE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
P. VALERY 1
C. MONET 1
G.FAURE 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
V. DURUY 2
COLBERT 3
DIDEROT 3
BERGSON 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 65

Page 31 sur 86 J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3

GEORGE SAND Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
BUFFON 1
C. MONET 1
G.FAURE 1
PAUL BERT 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
CHARLEMAGNE 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
BERGSON 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3

GEORGES BRAQUE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
C. MONET 1
VILLON 1
G.FAURE 1
LAVOISIER 1 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 66

Page 32 sur 86 RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
FENELON 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
L. ARMAND 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
BERGSON 3
TURGOT 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
RACINE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
MOLIERE 3

GEORGES BRASSENS Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
FENELON 1
DIDEROT 1
BERGSON 1
TURGOT 1
LAMARTINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
RABELAIS 2
COLBERT 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 67

Page 33 sur 86 LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
LEMONNIER 3
P. VALERY 3
CARNOT 3
BALZAC 3
RACINE 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

GEORGES CLEMENCEAU Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CONDORCET 1
J. DECOUR 1
J. FERRY 1
LAMARTINE 1
RABELAIS 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 68

Page 34 sur 86 MOLIERE 3
V. DURUY 3

GEORGES COURTELINE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
DORIAN 1
MAURICE RAVEL 1
BOUCHER 1
P. VALERY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
J. DECOUR 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
BUFFON 2
BERGSON 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. FERRY 3
LAMARTINE 3
RABELAIS 3
VILLON 3
LAVOISIER 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3

GEORGES DUHAMEL Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
PAUL BERT 1
BUFFON 1
CAMILLE SEE 1
RODIN 1
V. DURUY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 69

Page 35 sur 86 J. FERRY 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
VILLON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
C. BERNARD 2
J. DE SAILLY 2
J. DE LA FONTAINE 2
J.B. SAY 2
MOLIERE 2
ARAGO 3
CHARLEMAGNE 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
V. HUGO 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
LAMARTINE 3
RABELAIS 3
GEORGES MELIES Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
BERGSON 1
J. DECOUR 1
J. FERRY 1
LAMARTINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
LEMONNIER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 70

Page 36 sur 86 PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
GEORGES ROUAULT Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
DIDEROT 1
BOUCHER 1
BERGSON 1
RAVEL 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
CHARLEMAGNE 3
S. GERMAIN 3
CARNOT 3
RACINE 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
GERARD PHILIPE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CONDORCET 1
J. DECOUR 1
LAMARTINE 1
RABELAIS 1
RACINE 1 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 71

Page 37 sur 86 EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
GERMAINE TILLION Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
S.GERMAIN 1
DORIAN 1
BOUCHER 1
RAVEL 1
P. VALERY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
S. WEIL 2
ARAGO 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
VILLON 2
G.FAURE 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
BUFFON 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 72

Page 38 sur 86 BERGSON 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
GUILLAUME APOLLINAIRE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
BUFFON 1
J. DE LA FONTAINE 1
J.B. SAY 1
JANSON DE SAILLY 1
V. DURUY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
CONDORCET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
C. BERNARD 2
MOLIERE 2
ARAGO 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
V. HUGO 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
J. DECOUR 3
CAMILLE SEE 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
G.FAURE 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 73

Page 39 sur 86 GUILLAUME BUDE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
DIDEROT 1
BERGSON 1
S. GERMAIN 1
TURGOT 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
CARNOT 3
BALZAC 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
GUSTAVE FLAUBERT Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
P. VALERY 1
S. GERMAIN 1
C. MONET 1
G.FAURE 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
TURGOT 2
V. HUGO 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 74

Page 40 sur 86 CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
V. DURUY 2
COLBERT 3
DIDEROT 3
BERGSON 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
GUY FLAVIEN Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
DORIAN 1
BOUCHER 1
RAVEL 1
P. VALERY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
BUFFON 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
VILLON 3
MONTAIGNE 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 75

Page 41 sur 86 CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
HECTOR BERLIOZ Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CONDORCET 1
BALZAC 1
J. FERRY 1
RABELAIS 1
RACINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
BERGSON 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
FENELON 2
VILLON 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
J. DE SAILLY 2
MOLIERE 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
C. MONET 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
HELENE BOUCHER Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
DORIAN 1
BOUCHER 1
P. VALERY 1
V. HUGO 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 76

Page 42 sur 86 DIDEROT 2
BERGSON 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
J. DECOUR 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
BUFFON 2
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. FERRY 3
LAMARTINE 3
RABELAIS 3
VILLON 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
HENRI BERGSON Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
DIDEROT 1
BERGSON 1
TURGOT 1
CHAPTAL 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
CHARLEMAGNE 3
LEMONNIER 3
P. VALERY 3
BALZAC 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 77

Page 43 sur 86 C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
HENRI IV Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
FENELON 1
LAVOISIER 1
PAUL BERT 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
G.FAURE 2
MONTAIGNE 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
J. DE LA FONTAINE 2
J.B. SAY 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BERGSON 3
P. VALERY 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
VILLON 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
HENRI MATISSE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
DORIAN 1 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 78

Page 44 sur 86 BOUCHER 1
RAVEL 1
P. VALERY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
LEMONNIER 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
RODIN 2
CARNOT 3
BALZAC 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
HONORE DE BALZAC Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
J. DE SAILLY 1
BALZAC 1
J. FERRY 1
RABELAIS 1
RACINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
COLBERT 2
BERGSON 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
FENELON 2
VILLON 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 79

Page 45 sur 86 CHAPTAL 2
J.B. SAY 2
MOLIERE 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
CHARLEMAGNE 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
C. MONET 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
L. ARMAND 3
JACQUES DECOUR Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHAPTAL 1
CARNOT 1
E. QUINET 1
J. DECOUR 1
J. FERRY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
BALZAC 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
J. DE SAILLY 2
V. DURUY 2
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
V. HUGO 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 80

Page 46 sur 86 L. ARMAND 3
MOLIERE 3
JACQUES PREVERT Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
FENELON 1
MONTAIGNE 1
PAUL BERT 1
CAMILLE SEE 1
V. DURUY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
LAVOISIER 2
RODIN 2
BUFFON 2
J.B. SAY 2
L. ARMAND 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
MOLIERE 3
JANSON DE SAILLY Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
C. BERNARD 1
J. DE SAILLY 1
J. DE LA FONTAINE 1
J.B. SAY 1
MOLIERE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 81

Page 47 sur 86 CONDORCET 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
VOLTAIRE 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
RODIN 3
L. ARMAND 3
JEAN DE LA FONTAINE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
C. BERNARD 1
J. DE SAILLY 1
J. DE LA FONTAINE 1
J.B. SAY 1
MOLIERE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
TURGOT 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
L. ARMAND 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
CHARLEMAGNE 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 82

Page 48 sur 86 RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
S. GERMAIN 3
VOLTAIRE 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
RODIN 3
JEAN MOULIN Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
V. DURUY 1
VILLON 1
LAVOISIER 1
MONTAIGNE 1
PAUL BERT 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
C. MONET 2
G.FAURE 2
RODIN 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
J.B. SAY 2
L. ARMAND 2
FENELON 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
MOLIERE 3
JEAN PERRIN Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
DORIAN 1
BOUCHER 1
RAVEL 1
P. VALERY 1
EMILE DUBOIS 1 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 83

Page 49 sur 86 PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
LEMONNIER 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
RODIN 2
CARNOT 3
BALZAC 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
JEAN -BAPTISTE CLEMENT Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
BOUCHER 1
BERGSON 1
RAVEL 1
TURGOT 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 84

Page 50 sur 86 LEMONNIER 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
JEAN -BAPTISTE POQUELIN Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
COLBERT 1
S. GERMAIN 1
J. DECOUR 1
LAMARTINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. FERRY 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
P. VALERY 3
BALZAC 3
RABELAIS 3
VILLON 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 85

Page 51 sur 86 JEAN -BAPTISTE SAY Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
C. BERNARD 1
J. DE SAILLY 1
J. DE LA FONTAINE 1
J.B. SAY 1
MOLIERE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
L. ARMAND 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
VOLTAIRE 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
G.FAURE 3
JEAN -FRANCOIS OEBEN Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
RAVEL 1
P. VALERY 1
S. WEIL 1
V. HUGO 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
BERGSON 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 86

Page 52 sur 86 CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
VILLON 3
MONTAIGNE 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
JULES FERRY Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHAPTAL 1
CONDORCET 1
J. DECOUR 1
J. FERRY 1
RABELAIS 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BERGSON 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
J. DE SAILLY 2
MOLIERE 2
V. DURUY 2
CHARLEMAGNE 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
V. HUGO 3
C. MONET 3
G.FAURE 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 87

Page 53 sur 86 LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
JULES ROMAINS Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
BUFFON 1
CAMILLE SEE 1
PAUL BERT 1
MOLIERE 1
V. DURUY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
MONTAIGNE 2
J. DE SAILLY 2
J. DE LA FONTAINE 2
J.B. SAY 2
ARAGO 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
VOLTAIRE 3
J. DECOUR 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
RODIN 3
C. BERNARD 3
JULES VERNE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
DORIAN 1
RAVEL 1
P. VALERY 1
V. HUGO 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
BOUCHER 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 88

Page 54 sur 86 S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
BUFFON 2
V. DURUY 2
COLBERT 3
DIDEROT 3
BERGSON 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
VILLON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
LA GRANGE AUX BELLES Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
FENELON 1
VOLTAIRE 1
CHAPTAL 1
LAMARTINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
BERGSON 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
RABELAIS 2
RACINE 2
TURGOT 2
LAVOISIER 2
LEMONNIER 3
P. VALERY 3
BALZAC 3
C. MONET 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 89

Page 55 sur 86 VILLON 3
G.FAURE 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
LA ROSE BLANCHE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CARNOT 1
CONDORCET 1
E. QUINET 1
BALZAC 1
RACINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
BERGSON 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CHAPTAL 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
C. MONET 2
FENELON 2
VILLON 2
BUFFON 2
J. DE SAILLY 2
J. DE LA FONTAINE 2
MOLIERE 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
V. HUGO 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
LAMARTINE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CONDORCET 1
E. QUINET 1 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 90

Page 56 sur 86 J. DECOUR 1
LAMARTINE 1
RACINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
J. FERRY 2
RABELAIS 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
CAMILLE SEE 2
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
LAVOISIER Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
FENELON 1
LAVOISIER 1
MONTAIGNE 1
PAUL BERT 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
VILLON 2
G.FAURE 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 91

Page 57 sur 86 BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
J.B. SAY 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
LEON GAMBETTA Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
BOUCHER 1
BERGSON 1
RAVEL 1
TURGOT 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
BALZAC 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 92

Page 58 sur 86 MOLIERE 3
V. DURUY 3
LOUISE MICHEL Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
DIDEROT 1
J. DECOUR 1
V. HUGO 1
LAMARTINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
BERGSON 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
S. GERMAIN 2
J. FERRY 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
PAUL BERT 2
P. VALERY 3
CARNOT 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
LUCIE ET RAYMOND AUBRAC Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
COLBERT 1
BERGSON 1
V. HUGO 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 93

Page 59 sur 86 S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
BALZAC 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
LUCIE FAURE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
DORIAN 1
BOUCHER 1
RAVEL 1
P. VALERY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
LEMONNIER 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
RODIN 2
CARNOT 3
CHAPTAL 3
BALZAC 3
RABELAIS 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 94

Page 60 sur 86 PAUL BERT 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
MADAME DE STAEL Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
BUFFON 1
CAMILLE SEE 1
J. DE SAILLY 1
RODIN 1
V. DURUY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
S. GERMAIN 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
VILLON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
C. BERNARD 2
J. DE LA FONTAINE 2
J.B. SAY 2
MOLIERE 2
ARAGO 3
CHARLEMAGNE 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
TURGOT 3
V. HUGO 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
J. DECOUR 3
LAMARTINE 3
RABELAIS 3
MARIE CURIE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CONDORCET 1
J. DECOUR 1
LAMARTINE 1
RABELAIS 1
RACINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 95

Page 61 sur 86 ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
MARX DORMOY Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
CHAPTAL 1
CONDORCET 1
E. QUINET 1
J. DECOUR 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
CHARLEMAGNE 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 96

Page 62 sur 86 LEMONNIER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. GERMAIN 3
V. HUGO 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
MAURICE RAVEL Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
DORIAN 1
RAVEL 1
P. VALERY 1
S. GERMAIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
BOUCHER 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
J. DECOUR 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. FERRY 3
LAMARTINE 3
RABELAIS 3
VILLON 3
MONTAIGNE 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
MAURICE UTRILLO Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3) Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 97

Page 63 sur 86 CARNOT 1
BALZAC 1
J. DECOUR 1
LAMARTINE 1
RABELAIS 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. FERRY 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
MODIGLIANI Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
VILLON 1
BUFFON 1
CAMILLE SEE 1
J.B. SAY 1
V. DURUY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
P. VALERY 2
S. GERMAIN 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 98

Page 64 sur 86 RODIN 2
C. BERNARD 2
J. DE SAILLY 2
J. DE LA FONTAINE 2
L. ARMAND 2
MOLIERE 2
ARAGO 3
CHARLEMAGNE 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
S. WEIL 3
TURGOT 3
V. HUGO 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
E. QUINET 3
J. DECOUR 3
LAMARTINE 3
RABELAIS 3
MOLIERE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
C. BERNARD 1
J. DE SAILLY 1
J. DE LA FONTAINE 1
J.B. SAY 1
MOLIERE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
L. ARMAND 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
VOLTAIRE 3
J. DECOUR 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 99

Page 65 sur 86 G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
RODIN 3
MONTAIGNE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
FENELON 1
LAVOISIER 1
MONTAIGNE 1
PAUL BERT 1
CAMILLE SEE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
VILLON 2
G.FAURE 2
RODIN 2
BUFFON 2
J.B. SAY 2
L. ARMAND 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
MOLIERE 3
MONTGOLFIER Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
S. WEIL 1
S. GERMAIN 1
TURGOT 1
VOLTAIRE 1
LAVOISIER 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 100

Page 66 sur 86 LEMONNIER 2
BERGSON 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
CONDORCET 2
PAUL BERT 2
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
MONTAIGNE 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
MOULIN DES PRES Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
BUFFON 1
C. MONET 1
G.FAURE 1
PAUL BERT 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
FENELON 2
VILLON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
CHARLEMAGNE 2
CAMILLE SEE 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
BERGSON 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 101

Page 67 sur 86 E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
RACINE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
OCTAVE GREARD Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CARNOT 1
CHAPTAL 1
E. QUINET 1
J. DECOUR 1
RACINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
FENELON 2
BUFFON 2
J. DE SAILLY 2
J.B. SAY 2
MOLIERE 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
V. HUGO 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
L. ARMAND 3
PAUL BERT Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
VILLON 1
LAVOISIER 1
MONTAIGNE 1
PAUL BERT 1 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 102

Page 68 sur 86 RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
J. DE SAILLY 2
J.B. SAY 2
L. ARMAND 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
RABELAIS 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
MOLIERE 3
PAUL GAUGUIN Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CARNOT 1
E. QUINET 1
J. DECOUR 1
LAMARTINE 1
RACINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
RABELAIS 2
FENELON 2
LAVOISIER 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 103

Page 69 sur 86 MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
ARAGO 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
PAUL VALERY Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
DORIAN 1
BOUCHER 1
RAVEL 1
P. VALERY 1
V. HUGO 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
VILLON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
BUFFON 2
BERGSON 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
MONTAIGNE 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 104

Page 70 sur 86 PAUL VERLAINE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
DORIAN 1
RAVEL 1
S. GERMAIN 1
V. HUGO 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
BUFFON 2
DIDEROT 3
BERGSON 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
VILLON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
PIERRE ALVISET Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
G.FAURE 1
S. GERMAIN 1
MONTAIGNE 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
BOUCHER 2
P. VALERY 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 105

Page 71 sur 86 LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
S. WEIL 2
LAVOISIER 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
J.B. SAY 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
BALZAC 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
VILLON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
PIERRE DE RONSARD Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CARNOT 1
CHAPTAL 1
E. QUINET 1
BALZAC 1
J. DECOUR 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
CAMILLE SEE 2
C. BERNARD 2
J. DE SAILLY 2
J. DE LA FONTAINE 2
J.B. SAY 2
MOLIERE 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
C. MONET 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 106

Page 72 sur 86 VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
L. ARMAND 3
PIERRE -JEAN DE BERANGER Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
DIDEROT 1
S. WEIL 1
ARAGO 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
SOPHIE GERMAIN 2
COLBERT 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
BERGSON 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
J. DE SAILLY 2
BALZAC 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
PIERRE -MENDES France Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
DIDEROT 1
BOUCHER 1
RAVEL 1
TURGOT 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 107

Page 73 sur 86 CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BERGSON 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
BALZAC 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
PILATRE DE ROZIER Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
M.RAVEL 1
BOUCHER 1
P. VALERY 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
LEMONNIER 2
DORIAN 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
RODIN 2
J. DE SAILLY 2
BERGSON 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 108

Page 74 sur 86 CARNOT 3
CHAPTAL 3
BALZAC 3
J. FERRY 3
VILLON 3
G.FAURE 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
RAYMOND QUENEAU Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
MONTAIGNE 1
G.FAURE 1
LAVOISIER 1
PAUL BERT 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
CLAUDE MONET 2
BUFFON 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BERGSON 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
ROBERT DOISNEAU Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3) Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 109

Page 75 sur 86 ARAGO 1
CHARLEMAGNE 1
DORIAN 1
TURGOT 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
COLBERT 2
DIDEROT 2
BOUCHER 2
BERGSON 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LEMONNIER 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
RODIN Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
C. MONET 1
G.FAURE 1
LAVOISIER 1
PAUL BERT 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
LAMARTINE 2
RACINE 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 110

Page 76 sur 86 FENELON 2
VILLON 2
MONTAIGNE 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
J.B. SAY 2
V. DURUY 2
COLBERT 3
DIDEROT 3
BERGSON 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
CONDORCET 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
ROLAND DORGELES Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHAPTAL 1
J. DECOUR 1
J. FERRY 1
LAMARTINE 1
RABELAIS 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BERGSON 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
PAUL BERT 2
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
MONTAIGNE 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 111

Page 77 sur 86 J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
SAINT -EXUPERY Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
VILLON 1
LAVOISIER 1
MONTAIGNE 1
PAUL BERT 1
RODIN 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
COLBERT 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
J. DE SAILLY 2
J.B. SAY 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BERGSON 3
P. VALERY 3
V. HUGO 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
SONIA DELAUNAY Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
BERGSON 1
FENELON 1
CHAPTAL 1
LAMARTINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
S. WEIL 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 112

Page 78 sur 86 S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
RABELAIS 2
RACINE 2
TURGOT 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
STEPHANE MALLARME Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CARNOT 1
BALZAC 1
J. FERRY 1
RABELAIS 1
RACINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
COLBERT 2
BERGSON 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CONDORCET 2
CHAPTAL 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
LAMARTINE 2
FENELON 2
VILLON 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
CAMILLE SEE 2
J. DE SAILLY 2
MOLIERE 2
V. DURUY 2
ARAGO 3
CHARLEMAGNE 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 113

Page 79 sur 86 RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
C. MONET 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
RODIN 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
SUZANNE LACORE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
DIDEROT 1
CONDORCET 1
BALZAC 1
LAMARTINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
BERGSON 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
V. DURUY 2
LEMONNIER 3
P. VALERY 3
V. HUGO 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
THOMAS MANN Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
ARAGO 1
P. VALERY 1
C. MONET 1
FENELON 1 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 114

Page 80 sur 86 G.FAURE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
COLBERT 3
DIDEROT 3
BERGSON 3
CARNOT 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
RABELAIS 3
VILLON 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
VALMY Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
BERGSON 1
TURGOT 1
VOLTAIRE 1
FENELON 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
RACINE 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 115

Page 81 sur 86 CONDORCET 2
LAVOISIER 2
LEMONNIER 3
P. VALERY 3
BALZAC 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
VICTOR DURUY Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
MONTAIGNE 1
PAUL BERT 1
BUFFON 1
CAMILLE SEE 1
V. DURUY 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
CHARLEMAGNE 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. FERRY 2
RACINE 2
FENELON 2
VILLON 2
LAVOISIER 2
RODIN 2
J. DE SAILLY 2
J. DE LA FONTAINE 2
J.B. SAY 2
L. ARMAND 2
MOLIERE 2
ARAGO 3
COLBERT 3
DIDEROT 3
DORIAN 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
BERGSON 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
VOLTAIRE 3
CARNOT 3
J. DECOUR 3
LAMARTINE 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
G.FAURE 3
C. BERNARD 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 116

Page 82 sur 86 VICTOR HUGO Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
VOLTAIRE 1
S. WEIL 1
S. GERMAIN 1
V. HUGO 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
DORIAN 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
TURGOT 2
CONDORCET 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
C. MONET 2
FENELON 2
G.FAURE 2
LAVOISIER 2
PAUL BERT 2
RODIN 2
J. DE SAILLY 2
V. DURUY 2
DIDEROT 3
BERGSON 3
CARNOT 3
CHAPTAL 3
E. QUINET 3
BALZAC 3
J. DECOUR 3
J. FERRY 3
RABELAIS 3
VILLON 3
MONTAIGNE 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
VOLTAIRE Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CHARLEMAGNE 1
DORIAN 1
BERGSON 1
TURGOT 1
VOLTAIRE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
LEMONNIER 2
BOUCHER 2
RAVEL 2
P. VALERY 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
V. HUGO 2 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 117

Page 83 sur 86 CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
J. DECOUR 2
J. FERRY 2
LAMARTINE 2
RACINE 2
FENELON 2
BALZAC 3
RABELAIS 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
MONTAIGNE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
W.A MOZART Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
COLBERT 1
DIDEROT 1
BERGSON 1
J. FERRY 1
LAMARTINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
CHARLEMAGNE 2
DORIAN 2
S. WEIL 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
V. HUGO 2
VOLTAIRE 2
CARNOT 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
E. QUINET 2
BALZAC 2
J. DECOUR 2
RABELAIS 2
RACINE 2
FENELON 2
LAVOISIER 2
MONTAIGNE 2
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
PAUL BERT 3
RODIN 3
BUFFON 3
CAMILLE SEE 3 Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 118

Page 84 sur 86 C. BERNARD 3
J. DE SAILLY 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3
V. DURUY 3
YVONNE LE TAC Dénomination du
lycée
Secteur au sens de
l'article 5 de l'arrêté
(1,2 ou 3)
CARNOT 1
E. QUINET 1
J. DECOUR 1
J. FERRY 1
RACINE 1
EMILE DUBOIS 1
PIERRE GILLES DE GENNES 1
ARAGO 2
COLBERT 2
DIDEROT 2
DORIAN 2
BERGSON 2
S. GERMAIN 2
TURGOT 2
VOLTAIRE 2
CHAPTAL 2
CONDORCET 2
BALZAC 2
LAMARTINE 2
RABELAIS 2
FENELON 2
MONTAIGNE 2
PAUL BERT 2
BUFFON 2
J. DE SAILLY 2
V. DURUY 2
CHARLEMAGNE 3
LEMONNIER 3
BOUCHER 3
RAVEL 3
P. VALERY 3
S. WEIL 3
V. HUGO 3
C. MONET 3
VILLON 3
G.FAURE 3
LAVOISIER 3
RODIN 3
CAMILLE SEE 3
C. BERNARD 3
J. DE LA FONTAINE 3
J.B. SAY 3
L. ARMAND 3
MOLIERE 3

Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 119

Page 85 sur 86 Arrêté du 13 juin 2023 fixant les conditions d'affectation dans les lycées publics de
l'académie de Paris
ANNEXE 2 :
Arrondiss
ement RNE Typ
e Nom
établissement Nom de la formation
75003
0750648X LG VICTOR HUGO Section binationale ESABAC
0750647W LG TURGOT Section sportive Hip Hop
0750770E LG ABBE GREGOIRE Classes à horaires aménagés sportifs d'excellence
75004 0750653C LGT SOPHIE GERMAIN Section européenne portugais
75005 0750654D LG HENRI IV 2nde générale et technologique à recrutement national
0750655E LG LOUIS LE GRAND 2nde générale et technologique à recrutement national
75006 0750657G LG MONTAIGNE Section internationale POLONAIS
Section internationale PORTUGAIS
Section binationale BACHIBAC
Section binationale ABIBAC
75006 0750502N LG MAXIMILIEN VOX 2nde générale et technologique option création et
culture du design
75008 0750664P LGT RACINE
Classes à double cursus Musique et Danse pour la
préparation au baccalauréat général
75009 0750668U LG JACQUES DECOUR Section internationale CHINOIS
0750670W LG LAMARTINE Classe pour la préparation au baccalauréat
technologique S2TMD, Techniques de la Musique et
de la Danse et du théâtre
75012 0750679F LG PAUL VALERY Classes à horaires aménagés sportifs d'excellence
75012 0750681H LG BOULLE 2nde générale et technologique option création et
culture du design
2nde DFESMA
75013 0750683K LG CLAUDE MONET Section binationale ESABAC
Section internationale CHINOIS
Section internationale ARABE
75014
0750692V LGT EMILE DUBOIS Dispositif Elève Haut Potentiel
0754476H LPO GUILLAUME TIREL 2nde sciences et technologies de l'hôtellerie et de la
restauration (STHR)
0750690T LGT FRANCOIS VILLON Classes à horaires aménagés sportifs d'excellence
75015 0750693W LG BUFFON Section binationale ESABAC
0750694X LG CAMILLE SEE Classes à horaires aménagés sportifs d'excellence
Section internationale ANGLAIS
75016 0750698B LGT CLAUDE BERNARD Classes à horaires aménagés sportifs d'excellence
Section sportive Handball
0750699C LG JANSON DE SAILLY Section binationale ABIBAC
Section orientale CHINOIS
Section internationale CHINOIS Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 120

Page 86 sur 86 0750702F LG JEAN DE LA
FONTAINE Classes à double cursus Musique et Danse pour la
préparation au baccalauréat général
Classes pour la préparation au baccalauréat
technologique S2TMD, Techniques de la Musique et
de la Danse
Section internationale JAPONAIS
Section orientale JAPONAIS
Section orientale CHINOIS
Section orientale VIETNAMIEN
0750703G LG MOLIERE Section binationale BACHIBAC
Section européenne portugais
0750705J LGT HONORE DE
BALZAC Section internationale ALLEMAND
Section internationale ANGLAIS
Section internationale ARABE
Section internationale ESPAGNOL
Section internationale ITALIEN
Section internationale PORTUGAIS
Classes à horaires aménagés sportifs d'excellence
75017 0750708M LPO JEAN DROUANT 2nde sciences et technologies de l'hôtellerie et de la
restauration (STHR)
0753350J LPO MARIA DERAISMES Classes à horaires aménagés sportifs d'excellence
75018 0750710P LG AGUSTE RENOIR 2nde générale et technologique option création et
culture du design
75019 0754684J LG HENRI BERGSON Classes à double cursus Musique et Danse pour la
préparation au baccalauréat général
Classes à horaires aménagés sportifs d'excellence
Classes « Sciences Po »
Classes « Sciences Co »
75020 0750715V LGT MAURICE RAVEL Section binationale ABIBAC
Section binationale BACHIBAC
Section internationale ANGLAIS


Rectorat de l'académie de Paris - 75-2023-06-13-00007 - Arrêté fixant les conditions d□affectation au sein des lycées publics de
l□académie de Paris 121