PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2024-108
PUBLIÉ LE 20 FÉVRIER 2024
Sommaire
Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France / Délégation Départementale de
Paris
75-2024-02-20-00004 - Arrêté n°2024-DD75-004 autorisant la détention et
la dispensation de médicaments par un médecin Propharmacien (2 pages) Page 3
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité /
75-2024-02-16-00015 - Arrêté n°2024-004 portant composition du Comité
Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP.Centre Université Paris Cité (6 pages) Page 6
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Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France
75-2024-02-20-00004
Arrêté n°2024-DD75-004 autorisant la détention
et la dispensation de médicaments par un
médecin Propharmacien
Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-02-20-00004 - Arrêté n°2024-DD75-004 autorisant la détention et la dispensation
de médicaments par un médecin Propharmacien 3
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
Egalité
Fraternité, D Agence Régionale de Santé
lle-de-France







AGENCE R ÉGIONALE DE SANT É ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N° 202 4-DD75 -004

Autorisant la détention et la dispensation de médicaments par un médecin
Propharmacien


LA DIRECTRICE GÉNÉRAL E DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ Î LE-DE-FRANCE


VU Le code de la santé pu blique , et notamment l es article s D.3411 -9 ; R.6325 -2 et R 5124 -45

VU L'arrêté n°DS -2023 -001 du 26 janvier 2023 portant délégation de signature de la Directrice
générale de l'Agence régionale de santé d'Île -de-France à Monsieur Tanguy BODIN,
Directeur de la Délégation départementale de Paris ;




CONSID ÉRANT Le courriel de Madame Claire NOBLET -ROUSSEAU, cadre de santé au sein du
Centres de Soin, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA)
EGO (association Aurore) , en date du 29 janvier 202 4, sollicitant l'Agence
Régionale de Santé Île -de-France aux fins de procéder à la reconnaissance du
Docteur Anne BOURDEL en qualité de médecin responsable du CSAPA Aurore ,
praticien habilité à détenir, dispenser et contrôler la gestion des vaccins et des
médicaments nécessaires à la mise en œuvre des activités de la structure , sise 64
boulevard de la Chapelle, 75018 PARIS ;

CONSID ÉRANT


CONSID ÉRANT Les pièces complémentaires apportées par courriel par le demandeur en date du 12
février 2024 ;

Le départ du Docteur Agnès DE MASSOL, pharmacienne responsable de la
détention, du contrôle, de la gestion et de la dispensation des médic aments au sein
du CSAPA EGO (association Aurore) ;

CONSID ÉRANT L'avis favorable du pharmacien -inspecteur du Département Quali té Sécurité
Pharmacie Médicament Biologie de l'Agence régionale de santé Î le-de-France, en
date du 12 février 2024 portant sur l'autorisation propharmacien du Docteur Anne
BOURDEL au sein du CSAPA EGO (association Aurore) ;



ARRÊ TE


ARTICLE 1er : Le D octeur Anne BOURDEL , dont le n° RPPS est le 10100167286 est autorisée, à
titre personnel, à assurer la gestion et la délivrance de médicaments au sein du
CSAPA EGO (association Aurore) , sise 64 boulevard de la Chapelle, 75018 PARIS. Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-02-20-00004 - Arrêté n°2024-DD75-004 autorisant la détention et la dispensation
de médicaments par un médecin Propharmacien 4
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ARTICLE 2 :
Le médec in autorisé devra réceptionner les médicaments et tenir un registre des
livraisons et des dispensations, mentionnant le jour, le contexte, la nature et la
quantité des médicaments dispensés et la balance journalière pour chaque
médicament.

ARTICLE 3 : Les médicaments devront être stockés, en fonction des volumes, soit dans une pièce
réservée et fermée à clef, soit dans une pièce à accès limité et dans une armoire
fermée à clef.
De plus, conformément aux disposition s de l'article R. 5124 -45 du code de la santé
publique , l'approvisionnement en médicaments peut se faire directement auprès des
fabricants, dépositaires ou grossistes -répar titeurs sur commande écrite du D octeur
Anne BOURDEL .

ARTICLE 4 : Un recours peut être formé contre le présent arrêté d evant le tribunal administratif
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification pour les
personnes auxquelles il a été notifié, ou de sa publication au recueil des actes
administratifs de la préfecture de la région Ile -de-France, préfectu re de Paris
accessible sur le site internet www.ile -de-france.gouv.fr pour les tiers.

ARTICLE 5 : Le D irecteur de la Délégation Dép artemental e de Paris de l'Agence régionale de
santé Île-de-France est ch argé de l'exécution du présent arrêté.




Fait à Saint -Denis , le 20 février 2024



Pour l a Directrice général e
de l'Agence régionale de santé
Île-de-France
La Direct rice adjointe de la D élégation
départementale de Paris

SIGN É

Lucie DUFOUR
Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-02-20-00004 - Arrêté n°2024-DD75-004 autorisant la détention et la dispensation
de médicaments par un médecin Propharmacien 5
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre
Université Paris Cité
75-2024-02-16-00015
Arrêté n°2024-004 portant composition du
Comité Social d□Établissement Local du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université
Paris Cité
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-02-16-00015 - Arrêté n°2024-004 portant composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 6
AP-HP. Centre
Université ASSISTANCE HÔPITAUX
Paris Cité PUBLIQUE DE PARIS
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1/6



Composition du Comité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo- Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité

ARRÊTÉ 2024 – 004


LE DIRECTEUR DU GROUPE HOSPITALO -UNIVERSITAIRE AP-HP.C ENTRE -UNIVERSITE PARIS CITE :

VU le code de la santé publique ;

VU le code général de la fonction publique
VU le décret n°2021- 1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux d'établissement des établissements publics
de santé, des établissements sociaux, des établissements médico- sociaux et des groupements de coopération
sanitaire de moyens de droit public ;

Vu le décret n°2022- 858 du 7 juin 2022 relatif aux comités sociaux d'établissement locaux de l'Assistance
Publique- Hôpitaux de Paris et des Hospices civils de Lyon ;

VU le procès -verbal relatif aux résultats des élections professionnelles du 8 décembre 2022 ;

VU les listes présentées par les organisations syndicales pour le renouvellement des représentants du personnel
au comité social d'établissement local à l'occasion des élections professionnelles du 5 au 8 décembre 2022 ;


ARRÊTE

ARTICLE 1 :

La répartition des sièges au sein du Comité Social d'Établissement Local du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP.Centre Université Paris Cité est fixée comme suit :

15 sièges à pourvoir :

Inscrits
12 538 Votants
2 934 Exprimés
2880 Blancs
54

Nombre de voix par organisation syndicale :

CFDT 377 voix (13%)
CFTC 88 voix (3%)
FO 360 voix (13%)
SUD -SANTE 900 voix (31%)
UNSA -SANTE 88 voix (3%)
USAP CGT 1 067 voix (37%)

Répartition des sièges par organisation syndicale :

USAP CGT 6 sièges
SUD -SANTE 5 sièges
CFDT 2 sièges
FO 2 sièges
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-02-16-00015 - Arrêté n°2024-004 portant composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 7
"HU
2/6 ARTICLE 2 :

Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel au comité social d'établissement local :
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
HENRARD Laurence (NCK) MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) PEDES Pasquale (NCK)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP :

JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) FRISSON Sébastien (BROCA)
ALIDJRA Idriss (HTD) N'DIAYE Micael (CCH)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

ROINSARD Sabrina (HEGP) PASCAL Elodie (NCK)
BOQUET Stanislas (CCH) ALIBAR Benjamin (HEGP)
BISCAY Anne- Marie (NCK) PEFOURQUE Jérôme ( CCL)
GHOZLANI Karima (CCL) MONDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK) POPULO Wilfried (CCH)
Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
VEGA Aglavene (CCH) KORCHI Rokaya (NCK)
POKOUDIBY Marie- Rita (NCK) BARTHE Laetitia (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) DAHURON Olivier (BROCA)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) YAZI Tayakout (CCH)
REMBERT Nicolas (CCH) LEMARCHAND Frédéric (NCK)
MATUSZCZAK Carole (HTD) DOUCOURE Hatoumata (HEGP)


ARTICLE 3 :

La répartition des sièges au sein des formations spécialisées locales du GHU AP-HP. Centre- Université Paris Cité
est fixée comme suit :

Pour Necker, Cochin et l'HEGP :

- 9 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 2 sièges pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.

Pour Broca et Corentin Celton:

- 6 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.

Pour Hôtel Dieu et Vaugirard :

- 4 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement. Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-02-16-00015 - Arrêté n°2024-004 portant composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 8
EUe
(CCH)
3/6 ARTICLE 4 :

Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel aux formations spécialisées locale, non médecins,
non pharmaciens et non odontologistes :


Pour la formation Spécialisée de Necker :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

HENRARD Laurence (NCK) PEDES Pasquale (NCK)
Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP
ALIDJRA Idriss (HTD) GREMMO Stephan (NCK)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
RIVIERE Louis (NCK) LEBEAU Catherine (NCK)
PASCAL Elodie (NCK) LAVERNHE Carole (NCK)
BISCAY Anne- Marie (NCK) PALOMARES Sandrine (NCK)
Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
POKOUDIBY M arie-Rita (NCK) LEKCHINI Félix (NCK)
KORCHI Rokaya (NCK) CHALCOL Cynthia (NCK)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) GENDRE Alexandra (NCK)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) BERNARI Marie- Aimée (NCK)

Pour la formation Spécialisée de Cochin :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD) RODIER Claudia (CCH)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

N'DIAYE Micael (CCH) DAMOUR Karine (CCH)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
POPULO Wilfried (CCH) TRAVERT Thierry (CCH)
BOQUET Stanislas (CCH) DIABIRA Dianeba (CCH)
MONDINE Maria (CCH) BIDEAU Vanessa (CCH)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

VEGA Aglavene (CCH) ALLIROL Dominique (CCH)
REMBERT Nicolas (CCH) ROZO Jean Jacques (CCH)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) KANOUTE Dialifily (CCH)
YAZI Tayakout (CCH) PIERRE LOUIS Cédric (CCH)

Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) TIRSI Habiba (HEGP)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

N'DIAYE Micael (CCH) JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-02-16-00015 - Arrêté n°2024-004 portant composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 9
FISTON Gaby (HTD)
4/6 Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

ROINSARD Sabrina (HEGP) VERGNE Laurence (HEGP)
ALIBAR Benjamin (HEGP) CORBIN Nadège (HEGP)
POPULO Wilfried (CCH)
Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
BARTHE Laetitia (HEGP) GODFROY Anna (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) BARRET Ingrid (HEGP)
VEGA Aglavene (CCH) FELICE Christian (HEGP)
MATUSZCZAK Carole (HTD) PETIT Maxence (HEGP)

Pour la formation Spécialisée de Broca :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

FRISSON Sébastien (BROCA) VOLTIGEUR Laure (BROCA)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

GHOZLANI Karima (CCL) SETZE Manuel (BROCA)
BOQUET Stanislas (CCH) LEBOVITCH Olivier (BROCA)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

GUENIFFEY Bruno (BROCA) FERRANDES Herminia (BROCA)
DAHURON Olivier (BROCA) VIRGINIUS Danièle (BROCA)

Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) BAKAYOKO Corinne (CCL)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) BOLOSIER Thierry (CCL)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
GHOZLANI Karima (CCL) REGAL Daniel (CCL)
PEFOURQUE Jérôme (CCL) NOURRI Manon (CCL)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

BELARBI Fatma (HEGP) VALMY Carole (CCL)
JAMELOT Joran (CCL)

Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu :

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

MONDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

MATUSZCZAK Carole (HTD) FREMIOT David (HTD)
REMBERT Nicolas (CCH) FISTON Gaby (HTD)Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-02-16-00015 - Arrêté n°2024-004 portant composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 10
5/6 Pour la formation Spécialisée de Vaugirard :

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

GHOZLANI Karima (CCL) MARTINE Carine (VAUGIRARD)
PEFOURQUE Jérôme (CCL) RAMON Valérie (VAUGIRARD)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

BARTHE Laetitia (HEGP) PASQUALINI Aicha (VAUGIRARD)
BELARBI Fatma (HEGP)


ARTICLE 5 :

Ont été désigné en son sein par la commission médicale d'établissement en qualité de représentants titulaires des
personnels médecins, pharmaciens et odontologistes aux formations spécialisées locales des sites du GHU AP-HP.
Centre- Université Paris Cité :

Pour la formation Spécialisée de Necker :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

FRANGE Pierre
CHARBIT Marina

Pour la formation Spécialisée de Cochin :

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

GOFFINET François
LEFEVRE Hervé

Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

CELLIER Christophe

Pour la formation Spécialisée de Broca :

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

HANON Olivier


Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

LEGENDRE Cécile

Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

BLACHER Jacques


Pour la formation Spécialisée de Vaugirard :

Représentant titulaire : Représentants suppléants

ORVOEN Galdric Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-02-16-00015 - Arrêté n°2024-004 portant composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 11
du
l'arrêté 3
- Paris —
6/6 ARTICLE 6 :
Le Directeur général et la Directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Centre
Université Paris Cité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Annule et remplace l'arrêté 2024 - 003
F
ait à Paris, le 16 Février 2024
Didier FRANDJI
Directeur du GHU
AP-HP. Centre- Université Paris Cité Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-02-16-00015 - Arrêté n°2024-004 portant composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 12