PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2022-309
PUBLIÉ LE 27 AVRIL 2022
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction des affaires juridiques
75-2022-04-26-00004 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté
n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de
pôles
d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (1
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2022-04-26-00004
Arrêté directorial modifiant l'arrêté
n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié
fixant la liste des directeurs de pôles
d'intérêt commun de l'Assistance publique -
hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-04-26-00004 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin
2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles
d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles
d'intérét commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris
Le Directeur général
de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, R. 6147-1, R.6147-4 et R. 6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
Vu le décret du 13 novembre 2013 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux
de Paris,
Vu l'arrêté DG n° 75-2020-06-05-011 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des pôles d'intérêt commun de
l'Assistance publique — hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté DG n° 75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt
commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté ANA401 2022 03 0004 du 24 mars 2022, affectant Madame Marie-Cécile PONCET, directrice au Siège
de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris auprès de la Direction Patients, Qualité et Affaires Médicales
(DPQAM) pour exercer les fonctions de directrice responsable du département des ressources humaines
médicales à compter du 11 avril 2022.
Arrête :
Article 1
L'article 1er de l'arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 susvisé est modifié comme suit :
- Pour la Direction Patient, Qualité et Affaires médicales (DPQAM) :
Madame Marie-Cécile PONCET ;
Madame Christine GUERI
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la région d'Ile-de-France, préfecture de
Paris.
Fait à Paris, le 26 AVR. 2022
/
Martin HIRSCH
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ASSISTANCE
PUBLIQUE ~~HÔPITAUX ~_D_E_P_A_R_I_S
Arrêté directorial modifiant l'arrêté no75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles
d'intérêt commun de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris
Le Directeur général
de l'Assistance publique- hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, R. 6147-1, R.6147-4 et R. 6147-5,
Vu la loi no83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
Vu le décret du 13 novembre 2013 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique-hôp itaux
de Paris,
Vu l'arrêté DG no 75-2020-06-05-011 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des pôles d'intérêt commun de
l'Assistance publique- hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté DG no 75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt
commun de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté ANA401 2022 03 0004 du 24 mars 2022, affectant Madame Marie-Cécile PONCET, directrice au Siège
de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris auprès de la Direction Patients, Qualité et Affaires Médicales
(DPQAM) pour exercer les fonctions de directrice responsable du département des ressources humaines
médicales à compter du 11 avril 2022.
Arrête:
Article 1
L'article 1er de l'arrêté no75-2020-06-05-0 12 du 5 juin 2020 susvisé est modifié comme suit:
Pour la Direction Patient, Qualité et Affaires médicales (DPQAM) :
Madame Marie-Cécile PONCET;
Madame Christine GUERI
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la région d'lie-de-France, préfecture de
Paris.
Fait à Pa(/e z 6 AVR 1011
Mar!~
1/1 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-04-26-00004 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin
2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles
d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris4