PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°63-2026-277
PUBLIÉ LE 30 SEPTEMBRE 2026
Sommaire
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Cabinet
63-2026-09-28-00009 - Arrêté n°20261599 portant composition du jury
d'examen dans le cadre de la certification relative à la formation de
pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours
citoyen (FPSC) du 28 octobre 2026 (2 pages) Page 3
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
63-2026-09-29-00003 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en
place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée
Chrono de la Limagne 2026 qui doit se dérouler le 11 octobre 2026 (4
pages) Page 6
63-2026-09-22-00021 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en
place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée
Enduro des Buses qui doit se dérouler le 3 octobre 2026 (4 pages) Page 11
63-2026-09-29-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en
place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée
Trail Castelpontin qui doit se dérouler le 4 octobre 2026
(5 pages) Page 16
63-2026-09-28-00008 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en
place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée
Trail des Yrondelles qui doit se dérouler le 18 octobre 2026 (4 pages) Page 22
2
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-09-28-00009
Arrêté n°20261599 portant composition du jury
d'examen dans le cadre de la certification
relative à la formation de pédagogie appliquée à
l'emploi de formateur aux premiers secours
citoyen (FPSC) du 28 octobre 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-28-00009 - Arrêté n°20261599 portant composition du jury d'examen dans le cadre
de la certification relative à la formation de pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours citoyen (FPSC) du 28
octobre 2026
3
EL
PREFETE h
DU PUY-DE-DOME
Liberté
Egalité
Fraternité
18 boulevard Desaix
63033 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél : 04.73.98.63.63
www.puy-de-dome.gouv.fr 1/2
Service Interministériel
de Défense et de Protection Civiles
Direction des Sécurités
Service Interministériel de Défense
et de Protection Civiles
Clermont-Ferrand, le 28 septembre 2026
ARRÊTÉ N°20261599
portant composition du jury d'examen dans le cadre de la certification relative à la
formation de pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours citoyen
(FPSC) du 28 octobre 2026
La Préfète du Puy-de-Dôme,
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite,
Vu le code de la sécurité intérieur, notamment les articles R.726-1 et suivants ;
Vu le décret du 17 décembre 2025 portant nomination de Madame Anne FRACKOWIAK- JACOBS, en
qualité de préfète du Puy- de-Dôme ;
Vu le décret du 20 mars 2024 relatif aux formations aux premiers secours ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière pédagogique de sécurité civile ;
Vu l'arrêté du 24 mars 2026 portant habilitation du centre de formation opérationnelle santé pour les
formations aux premiers secours ;
Vu l'arrêté n°20261541 du 22 septembre 2026 portant délégation de signature à Madame Gaëtane
POLLET, directrice des sécurités ;
Considérant la formation de « formateur aux premiers secours citoyen » organisée par le 92e régiment
d'infanterie du 28 septembre au 23 octobre 2026 ;
Sur proposition de Monsieur le chef du Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles.
ARRÊTE
Article 1er 
:
Le jury désigné, chargé d'évaluer la certification et de se prononcer sur l'aptitude ou l'inaptitude des
candidats ayant suivi la formation susvisée, est le suivant :
 Laurent LANUS ;
 Philippe BEAUDONNAT ;
 Julien GRONDIN ;
 Romain CLERMONTOIS ;
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-28-00009 - Arrêté n°20261599 portant composition du jury d'examen dans le cadre
de la certification relative à la formation de pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours citoyen (FPSC) du 28
octobre 2026
4
18 boulevard Desaix
63033 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél : 04.73.98.63.63
www.puy-de-dome.gouv.fr 2/2
Le jury ne peut valablement délibérer que s'il est complet. L'absence de l'un des membres donnera lieu
à remplacement.
Article 2 :
Le jury se réunira le mercredi 28 octobre 2026 à 14h00, sous la présidence de Monsieur Laurent LANUS,
à la Préfecture du Puy-de-Dôme, Direction des Sécurités, Service Interministériel de Défense et de
Protection Civiles au 18, Boulevard Desaix – Clermont- Ferrand.
Article 3 :
Monsieur le sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète, est chargé de l'exécution du présent
arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Puy- de-Dôme.
Pour la préfète, et par délégation,
la directrice des sécurités,
SIGNÉ
Gaëtane POLLET
Voies et délais de recours
En application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des
relations entre le public et l'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de
notification, soit d'un recours administratif soit d'un recours contentieux.
Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.
Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.
Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.
Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite
de rejet. Cette décision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.
Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente  : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon,
63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application «  telerecours citoyen »,
disponible sur le site internet suivant : https://citoyens.telerecours.fr/
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-28-00009 - Arrêté n°20261599 portant composition du jury d'examen dans le cadre
de la certification relative à la formation de pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours citoyen (FPSC) du 28
octobre 2026
5
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-09-29-00003
Arrêté portant agrément de signaleurs mis en
place pour la sécurisation de la manifestation
sportive dénommée Chrono de la Limagne 2026
qui doit se dérouler le 11 octobre 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-29-00003 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Chrono de la Limagne 2026 qui doit se dérouler le 11 octobre 2026 6
PREFETE
DU PUY-DE-DOME
Liberté
Egalité
Fraternité
1
Sous-préfecture d'Issoire
PÔLE PROTECTION DES POPULATIONS
ET RÉGLEMENTATION
ARRÊTÉ N°SPI-2026-178
RAA n°63-2026-09-29-00003
portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée
Chrono de la Limagne 2026 qui doit se dérouler le 11 octobre 2026
La préfète du Puy-de-Dôme,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du MériteOfficier de l'ordre national du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,
L.3221-4 et L.3221-5 ;
VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19 ;
VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42 ;
VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature à
Madame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;
VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée Chrono de la Limagne 2026 qui doit se dérouler le
11 octobre 2026 déposée par Monsieur MAZZOCCO Eric ;
VU, la liste des signaleurs transmise ;
SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,
ARRETE
ARTICLE 1ER   :
Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de la
route, la manifestation sportive suivante : Chrono de la Limagne 2026
organisée par : l'Association ECCF représentée par Monsieur MAZZOCCO Eric
qui doit se dérouler le 11 octobre 2026
au départ de la commune de Malintrat
sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.
ARTICLE 2 : La signalisation
L'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives aux
tenues qu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur mission
d'information aux usagers de la route.
L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur de
la compétition.
L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs par
l'organisateur.
L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour de
l'épreuve.
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-29-00003 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Chrono de la Limagne 2026 qui doit se dérouler le 11 octobre 2026 7
2
Identification et mise en place des signaleurs
Les signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code du
Sport et article A.331-40 pour les signaleurs à motocyclette.
Ils devront être en mesure de présenter l'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présent
arrêté.
Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. Ils ne pourront
quitter leur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin de
course le cas échéant.
Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par les
automobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.
Ils devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter les
consignes des forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes en
cas d'incident.
Signalisation utilisée pour réglementer la circulation
La signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devra
être conforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.
Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéant
Les véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information en
application de l'article du Code du Sport précité.
De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3   :
Monsieur le Président de l'association organisatrice,
Mesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,
Monsieur le Président du Conseil Départemental,
Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,
Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,
Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations – Pôles Sécurité Routière et Civile,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueil
des Actes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Issoire, le 29/09/2026
Pour la Sous-Préfète d'Issoire
et par délégation
La Secrétaire Générale
 SIGNÉ
Claire JACQUOT
Voies et délais de recours
En application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre le public et
l'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recours administratif soit
d'un recours contentieux.
Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.
Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.
Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.
Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cette
décision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.
Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente  : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le
tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecours citoyen », disponible sur le site internet suivant : https://citoyens.telerecours.fr/
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-29-00003 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Chrono de la Limagne 2026 qui doit se dérouler le 11 octobre 2026 8
3
Signaleurs sur La Compétition intitulée
Chrono de la Limagne 2026
qui doit se dérouler le 11 octobre 2026
NOM de naissance et Prénom
LARGIER Christian
FOURNET Loïc
CONDEMINE Jérôme
BORNES Cécile
BORNES Julie
CONDEMINE Raphaël
GIRARD Christian
BASSOT Frédéric
CARRIER Yohan
BARTHELEMY Olivier
BARTHELEMY Carla
DOUARRE Frédéric
BASILIO Domingos
CONDEMINE Julia
KLIJN Jonathan
LELANDOIS Alexis
COUE Benjamin
COLONGE - CLOITRE Martine
CLOITRE Michel
DESBOIS Marc
GRANIER Gilles
RIGAUD François
MAS Guy
MOUNAUD Victor
BOYER Gaël
BORDEL - AVIDE Annick
GUILLAUME Didier
COURT Claude
BANY - BEDU Danielle
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-29-00003 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Chrono de la Limagne 2026 qui doit se dérouler le 11 octobre 2026 9
4
BEDU Sylvain
MACHADO Jean Marc
DOSSI Alain
ROSSIGNOL Dominique
LELANDOIS Alexis
FAURE Serge
GRIMAL Guy
DE SOUZA Daniel
CHAMPEIX Cédric
BUGNON Jean-Claude
BARBAT Jean-Luc
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-29-00003 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Chrono de la Limagne 2026 qui doit se dérouler le 11 octobre 2026 10
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-09-22-00021
Arrêté portant agrément de signaleurs mis en
place pour la sécurisation de la manifestation
sportive dénommée Enduro des Buses qui doit se
dérouler le 3 octobre 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-22-00021 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Enduro des Buses qui doit se dérouler le 3 octobre 2026 11
PREFETE
DU PUY-DE-DOME
Liberté
Egalité
Fraternité
1
Sous-préfecture d'Issoire
PÔLE PROTECTION DES POPULATIONS
ET RÉGLEMENTATION
ARRÊTÉ N°SPI-2026-169
RAA n°63-2026-09-22-00021
portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée
Enduro des Buses qui doit se dérouler le 3 octobre 2026
La préfète du Puy-de-Dôme,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du MériteOfficier de l'ordre national du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,
L.3221-4 et L.3221-5 ;
VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19 ;
VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42 ;
VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature à
Madame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;
VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée Enduro des Buses qui doit se dérouler le 3 octobre
2026 déposée par Monsieur BERNARD Philippe ;
VU, la liste des signaleurs transmise ;
SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,
ARRETE
ARTICLE 1ER   :
Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de la
route, la manifestation sportive suivante : Enduro des Buses
organisée par : l'Association Union Cycliste Ambert Auvergne représentée par Monsieur BERNARD
Philippe
qui doit se dérouler le 3 octobre 2026
au départ de la commune de Saint-Anthème
sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.
ARTICLE 2 : La signalisation
L'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives aux
tenues qu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur mission
d'information aux usagers de la route.
L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur de
la compétition.
L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs par
l'organisateur.
L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour de
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-22-00021 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Enduro des Buses qui doit se dérouler le 3 octobre 2026 12
2
l'épreuve.
Identification et mise en place des signaleurs
Les signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code du
Sport et article A.331-40 pour les signaleurs à motocyclette.
Ils devront être en mesure de présenter l'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présent
arrêté.
Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. Ils ne pourront
quitter leur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin de
course le cas échéant.
Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par les
automobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.
Ils devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter les
consignes des forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes en
cas d'incident.
Signalisation utilisée pour réglementer la circulation
La signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devra
être conforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.
Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéant
Les véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information en
application de l'article du Code du Sport précité.
De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3   :
Monsieur le Président de l'association organisatrice,
Mesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,
Monsieur le Président du Conseil Départemental,
Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,
Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,
Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations – Pôles Sécurité Routière et Civile,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueil
des Actes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Issoire, le 22/09/2026
Pour la Préfète et par délégation,
La Sous-préfète d'Issoire
 SIGNÉ
Hélène HARGITAI
Voies et délais de recours
En application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre le public et
l'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recours administratif soit
d'un recours contentieux.
Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.
Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.
Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.
Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cette
décision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.
Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente  : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le
tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecours citoyen », disponible sur le site internet suivant : https://citoyens.telerecours.fr/
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-22-00021 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Enduro des Buses qui doit se dérouler le 3 octobre 2026 13
3
Signaleurs sur La Compétition intitulée
Enduro des Buses qui doit se dérouler le 3 octobre 2026
NOM de naissance et Prénom
THIZY Aurélien
NOURRISSON David
BOYER Guilhem
FILLIAT Brice
JOUBERT Aurélien
LECLERCQ Jordan
CHEREAU Mickael
GERMAIN Laurent
QUINTO Guillaume
BEZARD Loic
TESTUD Frédéric
FOUBERT Romain-Gary
DUMAS-MAILLON Florent
CHOUZET Nicolas
VERNIERE Loic
CROUZET Angelina
THIZY Alain
THELIERE (TIZY) Nadine
JOUBERT François
BRASSET Julie
DUBOIS Olivier
SIXT Lucile
CHAZELLES Yohan
LEPINE Jonathan
BONNEFOY (MERLE) Nadège
MERLE Hubert
RINGOT Guillaume
ROUILLARD Alain
ARTHAUD Louis
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-22-00021 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Enduro des Buses qui doit se dérouler le 3 octobre 2026 14
4
TUFFERY Nicolas
BLANC Cédric
ALLEGRE-CARTIER Gregory
BRITTON Delphine
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-22-00021 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Enduro des Buses qui doit se dérouler le 3 octobre 2026 15
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-09-29-00002
Arrêté portant agrément de signaleurs mis en
place pour la sécurisation de la manifestation
sportive dénommée Trail Castelpontin qui doit
se dérouler le 4 octobre 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-29-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail Castelpontin qui doit se dérouler le 4 octobre 2026 16
PREFETE
DU PUY-DE-DOME
Liberté
Egalité
Fraternité
1
Sous-préfecture d'Issoire
PÔLE PROTECTION DES POPULATIONS
ET RÉGLEMENTATION
ARRÊTÉ N°SPI-2026-177
RAA N° 63-2026-09-29-00002
portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée
Trail Castelpontin qui doit se dérouler le 4 octobre 2026
La préfète du Puy-de-Dôme,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du MériteOfficier de l'ordre national du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,
L.3221-4 et L.3221-5 ;
VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19 ;
VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42 ;
VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature à
Madame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;
VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée Trail Castelpontin qui doit se dérouler le 4
octobre 2026 déposée par Monsieur Thierry CHOMETTE ;
VU, la liste des signaleurs transmise ;
SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,
ARRETE
ARTICLE 1ER   :
Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de la
route, la manifestation sportive suivante : Trail Castelpontin
organisée par  : l'Association COURIR A PONT-DU-CHATEAU représentée par Monsieur Thierry
CHOMETTE
qui doit se dérouler le 4 octobre 2026
au départ de la commune de Pont du Chateau
sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.
ARTICLE 2 : La signalisation
L'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives aux
tenues qu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur mission
d'information aux usagers de la route.
L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur de
la compétition.
L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs par
l'organisateur.
L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour de
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-29-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail Castelpontin qui doit se dérouler le 4 octobre 2026 17
2
l'épreuve.
Identification et mise en place des signaleurs
Les signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code du
Sport et article A.331-40 pour les signaleurs à motocyclette.
Ils devront être en mesure de présenter l'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présent
arrêté.
Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. Ils ne pourront
quitter leur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin de
course le cas échéant.
Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par les
automobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.
Ils devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter les
consignes des forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes en
cas d'incident.
Signalisation utilisée pour réglementer la circulation
La signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devra
être conforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.
Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéant
Les véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information en
application de l'article du Code du Sport précité.
De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3   :
Monsieur le Président de l'association organisatrice,
Mesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,
Monsieur le Président du Conseil Départemental,
Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,
Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,
Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations – Pôles Sécurité Routière et Civile,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueil
des Actes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Issoire, le 29/09/2026
Pour la Sous-préfète d'Issoire et par délégation,
La Secrétaire Générale
 SIGNÉ
Claire JACQUOT
Voies et délais de recours
En application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre le public et
l'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recours administratif soit
d'un recours contentieux.
Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.
Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.
Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.
Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cette
décision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.
Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente  : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le
tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecours citoyen », disponible sur le site internet suivant : https://citoyens.telerecours.fr/
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-29-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail Castelpontin qui doit se dérouler le 4 octobre 2026 18
3
Signaleurs sur La Compétition intitulée
Trail Castelpontin qui doit se dérouler le 4 octobre 2026
NOM de naissance et Prénom
MAZZETTI Christopher
ANGENIEUX Sylvie
COLLONGE - CHARGUERAUD Françoise
ARRIAT Thierry
LEREAU Bruno
DELAIR Jean-Luc
BOULLETREAU Anne
CHOMETTE Thierry
POUILLE - ROMAGNAT Josiane
ROMAGNAT Didier
TOULY Michael
DEGEORGE Stephane
LAULIER Gwenaelle
DE OLIVEIRA Joaquim
FALCOU - DEMURE Catherine
DEMURE Vincent
DURAND Nicolas
BERRE Frédéric
JAYER Myriam
FLANDIN LAMOINE Noémie
MARSOLLAT Brigitte
KRASULJA Mathias
CROUSEAUD Sylvain
LE GOFF Dominique
ENJELVIN Laurence
CHAUMEIL Géraldine
GIDON Julien
DUTOIT Anja
FROMENT Gilles
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-29-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail Castelpontin qui doit se dérouler le 4 octobre 2026 19
4
PALOMINO Francois
PILET Vianney
BRUNOT Alain
LACHAL Marion
IMBERT Sandrine
DJABOU Messaouda
GOUTTE SOLARD (GOURCY) Catherine
LEREAU Isabelle
BORIAS Emmanuel
COURET - BORIAS Virginie
SAUSSOL Benoit
LEYSSENE Clement
CHABAUD Morgane
PATRAC Véronique
LOURSEYRE Jean-Pierre
GODIVEAU - LOURSEYRE Nathalie
TRIPET Nadine
MAILLY Thierry
BRUANT Mathieu
CHASSAIN-BRUANT Charlotte
MARLIAC Claude
BAROT - MAUREL Nathalie
MAUREL Vincent
GAILLARD - KOCHER Mathilde
DUGARD Fabien
MINGEAU Martine
PAULUS Isabelle
PEYNET Martine
PISSAVY Claudine
BERRE Michèle
CERRILLO Jean Manuel
MOURGAND Amelie
CHOMETTE Jérémy
HUON Yann
GIRARD Sébastien
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-29-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail Castelpontin qui doit se dérouler le 4 octobre 2026 20
5
RIEUX David
TOTTOLI Valerie
PEREZ Guy Pierre
VIDAL Isabelle
LAFON Geraud
VIGUIER Vincent
LEPRINCE Olivier
TESTUD Nicolas
JAFFEUX Anais
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-29-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail Castelpontin qui doit se dérouler le 4 octobre 2026 21
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-09-28-00008
Arrêté portant agrément de signaleurs mis en
place pour la sécurisation de la manifestation
sportive dénommée Trail des Yrondelles qui doit
se dérouler le 18 octobre 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-28-00008 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail des Yrondelles qui doit se dérouler le 18 octobre 2026 22
PREFETE
DU PUY-DE-DOME
Liberté
Egalité
Fraternité
1
Sous-préfecture d'Issoire
PÔLE PROTECTION DES POPULATIONS
ET RÉGLEMENTATION
ARRÊTÉ N°SPI-2026-180
RAA N° 63-2026-09-28-00008
portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée
Trail des Yrondelles qui doit se dérouler le 18 octobre 2026
La préfète du Puy-de-Dôme,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du MériteOfficier de l'ordre national du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,
L.3221-4 et L.3221-5 ;
VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19 ;
VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42 ;
VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature à
Madame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;
VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée Trail des Yrondelles qui doit se dérouler le 18
octobre 2026 déposée par Monsieur BOUQUET Grégory ;
VU, la liste des signaleurs transmise ;
SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,
ARRETE
ARTICLE 1ER   :
Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de la
route, la manifestation sportive suivante : Trail des Yrondelles
organisée par : l'Association Alvernia Sport Nature représentée par Monsieur BOUQUET Grégory
qui doit se dérouler le 18 octobre 2026
au départ de la commune de Yronde-et-Buron
sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.
ARTICLE 2 : La signalisation
L'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives aux
tenues qu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur mission
d'information aux usagers de la route.
L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur de
la compétition.
L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs par
l'organisateur.
L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour de
l'épreuve.
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-09-28-00008 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail des Yrondelles qui doit se dérouler le 18 octobre 2026 23
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Identification et mise en place des signaleurs
Les signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code du
Sport et article A.331-40 pour les signaleurs à motocyclette.
Ils devront être en mesure de présenter l'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présent
arrêté.
Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. Ils ne pourront
quitter leur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin de
course le cas échéant.
Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par les
automobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.
Ils devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter les
consignes des forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes en
cas d'incident.
Signalisation utilisée pour réglementer la circulation
La signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devra
être conforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.
Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéant
Les véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information en
application de l'article du Code du Sport précité.
De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3   :
Monsieur le Président de l'association organisatrice,
Mesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,
Monsieur le Président du Conseil Départemental,
Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,
Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,
Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations – Pôles Sécurité Routière et Civile,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueil
des Actes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Issoire, le 28/09/2026
Pour la Sous-préfète d'Issoire et par délégation,
La Secrétaire Générale
SIGNÉ
Claire JACQUOT
Voies et délais de recours
En application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre le public et
l'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recours administratif soit
d'un recours contentieux.
Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.
Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.
Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.
Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cette
décision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.
Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente  : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le
tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecours citoyen », disponible sur le site internet suivant : https://citoyens.telerecours.fr/
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Signaleurs sur La Compétition intitulée
Trail des Yrondelles qui doit se dérouler le 18 octobre 2026
NOM de naissance et Prénom
GOOSSENS (TARTIERE) Caroline
BOUQUET Grégory
MARCHAND Christophe
MARTY Pierre
REDON Isabelle
DONNAY (ALBERT) Dorothée
MOURETON Julien
COGNARD Audrey
VERNUSSE Lionel
PINEAU Stéphane
LAZERINI Batiste
PEIGNOT Julien
PEREIRA Emilie
BAUDON (SOLER) Catherine
SOLER Cédric
SARDOUNY Pierre
TARTIERE Jean-François
TARTIERE Romain
LEGER Stéphanie
TAILLANDIER Sophie
MARTY Raphaël
MARTINROCHE Michel
REYNARD Paul
SAUVADET Philippe
HEYRAUD Jean-François
DE JESUS David
CARRIE Alain
VINCENOT (DUCROS) Lisa
DUCROS Gilles
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de la manifestation sportive dénommée Trail des Yrondelles qui doit se dérouler le 18 octobre 2026 25
4
ROSELL (DARGENT) Christine
TESTUT Arnaud
TROCELIER (MARCHAND) Virginie
BONNET Christian
PETRIC PEIGNOT Cindy
PREIN (TAILLANDIER) Cécile
GOOSSENS Jean-Pierre
BROTTIER (GOOSSENS) Chantal
CUGNET (BOURG) Camille
BOURG Nicolas
ESCARBASSIERE (PINEAU) Elodie
LEGRAND Richard
PROUZAT Stéphane
LLAMAS (COGNARD) Jean-Claude
COGNARD Irène
BOUQUET Sylvain
CHANTE Michel
BOZONNAT (LAZZERINI) Estel
BOZONNAT (MACHURET) Nadège
CHATARD Leelou
ASSELBORN (FRANCOIS) Delphine
FRANCOIS Ludovic
FRANCOIS Loanne
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