INDRE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°37-2026-06063
PUBLIÉ LE 30 JUIN 2026
Sommaire
Préfecture d'Indre et Loire / Service d'animation interministérielle des
politiques publiques
37-2026-06-30-00003 - Arrêté relatif à la composition 1 des
commissions départementales d'appel de fin 6e 5e 4e (2 pages) Page 3
37-2026-06-30-00004 - Arrêté relatif à la composition 2 des
commissions départementales d'appel de fin 6e 5e 4e (2 pages) Page 6
2
Préfecture d'Indre et Loire
37-2026-06-30-00003
Arrêté relatif à la composition 1 des commissions
départementales d'appel de fin 6e 5e 4e
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-06-30-00003 - Arrêté relatif à la composition 1 des commissions départementales d'appel de fin
6e 5e 4e 3
Direction des services départmentaux de
l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire
Division des élèves
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services
de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire
VU les articles D 331-23 à D 331-45 du Code de l'Education ;
VU l'arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d'appel ;
VU l'arrêté du 10 février 2009 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er : La composition de la commission d'appel de fin de sixième, cinquième et quatrième est la
suivante :
REPRÉSENTANTS DE l'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES : MEMBRES SUPPLÉANTS :
La présidente : Madame Anne-Virginie BROTONS
I.E.N. Information et Orientation, représentante du directeur académique des services de l'Education
nationale de l'Indre-et-Loire, pour le second degré
Vice-Président : M. Bruno RAPPY, collège Maurice
Genevoix à Ligueil
Mme Laëtitia MARTEGOUTTE, collège Jean-
Philippe Rameau à Tours
Mme Caroline BRION, collège Georges Besse à
Loches
M. Jildaz ROYER, collège Albert Camus à
Montbazon, conseiller principal d'éducation
Mme Sonia ZASSO, CIO de Tours
M. Abdelillah RAIS, Mathématiques, collège Vallée
Violette à Joué-lès-Tours
Mme Marie BERTHET GARNIER, Lettres, collège
Georges Brassens à Esvres-sur-Indre
Mme Stéphanie ELLIOT, Anglais, collège Alphonse
de Lamartine à Tours
REPRÉSENTANTS DES PARENTS D'ELÈVES :
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-06-30-00003 - Arrêté relatif à la composition 1 des commissions départementales d'appel de fin
6e 5e 4e 4
MEMBRES TITULAIRES :
M. Pierre HUAULME, FCPE 37
Mme Isabelle BARRE, FCPE 37
Mme Florence Gomès, FCPE 37
MEMBRES SUPPLÉANTS :
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d'examen sont désignés pour la durée d'un an. Le présent arrêté prend effet
au 01 juillet 2026
Article 4 :
La secrétaire générale de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tours, le 30 juin 2026
Pour le recteur et par délégation,
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire,
Signé
Pierre-Alain CHIFFRE
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-06-30-00003 - Arrêté relatif à la composition 1 des commissions départementales d'appel de fin
6e 5e 4e 5
Préfecture d'Indre et Loire
37-2026-06-30-00004
Arrêté relatif à la composition 2 des
commissions départementales d'appel de fin 6e
5e 4e
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-06-30-00004 - Arrêté relatif à la composition 2 des commissions départementales d'appel de fin
6e 5e 4e 6
Direction des services départementaux
de l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire
Division des élèves
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services
de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire
VU les articles D 331-23 à D 331-45 du Code de l'Education ;
VU l'arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d'appel ;
VU l'arrêté du 10 février 2009 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er : La composition de la commission d'appel de fin de sixième, cinquième et quatrième est la
suivante :
REPRÉSENTANTS DE l'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES : MEMBRES SUPPLÉANTS :
La présidente : Madame Anne-Virginie BROTONS
I.E.N. Information et Orientation, représentante du directeur académique des services de l'Education
nationale de l'Indre-et-Loire, pour le second degré
Vice-Présidente : Mme Christelle HAON, collège La
Bruyère à Tours
Mme Sandrine COIN, collège François Rabelais à
Tours
M. Pol FLEURY, collège Albert Camus à Montbazon
M. Kérim BEL HADJ, collège Arche du Lude à Joué-
lès-Tours, conseiller principal d'éducation
Mme Géraldine MIGNE, CIO de Tours - Amboise
M. Alain GARTIOUX, Mathématiques, collège
Philippe de Commynes à Tours
Mme Johanna MOSETTIG, Lettres, collège Ronsard
à Tours
Mme Sophie BENOIST, Espagnol, collège Raoul
Rebout à Montlouis-sur-Loire
REPRÉSENTANTS DES PARENTS D'ELÈVES :
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-06-30-00004 - Arrêté relatif à la composition 2 des commissions départementales d'appel de fin
6e 5e 4e 7
MEMBRES TITULAIRES :
Mme Béatrice BRAUD, FCPE 37
Mme Christelle BINEAU, FCPE 37
Mme Jessica COMBO, FCPE 37
MEMBRES SUPPLÉANTS :
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d'examen sont désignés pour la durée d'un an. Le présent arrêté prend effet
au 01 juillet 2026
Article 4 :
La secrétaire générale de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tours, le 30 juin 2026
Pour le recteur et par délégation,
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire,
Signé
Pierre-Alain CHIFFRE
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-06-30-00004 - Arrêté relatif à la composition 2 des commissions départementales d'appel de fin
6e 5e 4e 8