PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°IDF-032-2025-04
PUBLIÉ LE 11 AVRIL 2025
Sommaire
Direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de
l'agriculture et de la forêt d'Ile de France / Service Régional d'Economie
Agricole
IDF-2024-11-27-00019 - Accord tacite d'autorisation d'exploiter pour la
SCEA GAMBAIS ( Messieurs LECOQ Jean-Luc et Christophe) sur les
communes de Bourdonne Maulette et Gambais (3 pages) Page 3
Etablissement public de coopération culturelle "Le CENTQUATRE-PARIS" /
IDF-2025-04-02-00006 - Délibération n°2025-08 relative à
l'approbation du PV du CA du 10 janvier 2025 (11 pages) Page 7
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Direction régionale et interdépartementale de
l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile
de France
IDF-2024-11-27-00019
Accord tacite d'autorisation d'exploiter pour la
SCEA GAMBAIS ( Messieurs LECOQ Jean-Luc et
Christophe) sur les communes de Bourdonne
Maulette et Gambais
Direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile de France - IDF-2024-11-27-00019 -
Accord tacite d'autorisation d'exploiter pour la SCEA GAMBAIS ( Messieurs LECOQ Jean-Luc et Christophe) sur les communes de
Bourdonne Maulette et Gambais
3
=nPREFETDES YVELINESLibertéEgalitéFraternité
35, Rue de Noailles BP 1115 - 78011 Versailles Cedex
www.yvelines.gouv.fr


Direction départementale

des territoires

Service de l'Économie Agricole

Bureau agro-environnement et territoires ruraux
Affaire suivie par : Karine GRELLEAUD
Tél. : 01 75 27 82 87 – 06 73 63 48 74
Mél. :
karine.grelleaud@yvelines.gouv.fr
ddt-sea-structures@yvelines.gouv.fr

Objet : Contrôle des structures - Dossier complet
PJ : Liste des parcelles











Versailles, le 27 NOVEMBRE 2024


Messieurs LECOQ Jean-Luc et Christophe
SCEA de Gambais
Ferme d'Olivet
78950 Gambais

Messieurs,

En date du 12-11-2024, vous m'avez fait parvenir une demande d'autorisation d'exploiter pour les surfaces
listées en annexe.
Ainsi, votre demande d'autorisation d'exploiter concernant 193,2452 hectares a été enregistrée complète en
date du 13-11-2024.

Conformément aux dispositions de l'article R.331-4 du code rural et de la pêche maritime, cette demande
fera l'objet d'une publicité par affichage en mairie des communes où sont situés les biens et d'une publication
sur le site internet de la Préfecture des Yvelines.
Je vous informe que le Préfet de région dispose d'un délai de 4 mois pour statuer sur votre demande à partir
de la réception de votre dossier complet. Ce délai est susceptible d'être prolongé de deux mois
supplémentaires conformément à l'article R.331-6 du code rural et de la pêche maritime. Dans ce cas, vous
en serez avisé avant la date en question.
En l'absence de réponse de l'administration dans ce délai, votre demande sera tacitement acceptée à
compter du 13-03-2025 . Dans ce cas, le présent courrier sera publié au recueil des actes administratifs de la
Préfecture de région d'Île-de-France et en mairies des communes concernées par les biens demandés. Cette
publication légale vaudra alors décision.
Mes services restent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Je vous prie d'agréer, Messieurs, l'assurance de ma considération distinguée.


Pour la directrice départementale des territoires,

le chef du service d'économie agricole,

Signé

Maxence CLEMENT




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Accord tacite d'autorisation d'exploiter pour la SCEA GAMBAIS ( Messieurs LECOQ Jean-Luc et Christophe) sur les communes de
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ANNEXE : Liste des parcelles de la demande d'autorisation d'exploiter
de SCEA de Gambais (LECOQ Jean-Luc et LECOQ Christophe)


Commune Référence cadastrale Surface (en hectare) Propriétaire
BOURDONNE ZD40 5,8268 GFA OLIVET
MAULETTE ZD25 1,7 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB8 0,33 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB17 4,415 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB18 5,112 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB28 0,2259 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB62 16,0614 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB68 1,781 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB72 23,9913 GFA OLIVET
GAMBAIS ZC1 2,674 GFA OLIVET
GAMBAIS ZC2 1,72 GFA OLIVET
GAMBAIS ZC3 2,417 GFA OLIVET
GAMBAIS ZC4 12,686 GFA OLIVET
GAMBAIS ZC11 5,145 GFA OLIVET
GAMBAIS ZC21 3,57 GFA OLIVET
GAMBAIS ZC22 0,07 GFA OLIVET
GAMBAIS ZC24 1 GFA OLIVET
GAMBAIS ZE4 1,249 GFA OLIVET
GAMBAIS ZE5 1,886 GFA OLIVET
GAMBAIS ZE6 0,7 GFA OLIVET
GAMBAIS ZE7 19,983 GFA OLIVET
GAMBAIS ZE11 2,461 GFA OLIVET
GAMBAIS ZE39 0,3257 GFA OLIVET
GAMBAIS ZH42 1,38 GFA OLIVET
GAMBAIS ZH43 14,924 GFA OLIVET
GAMBAIS ZH44 0,272 GFA OLIVET
GAMBAIS ZH53 11,531 GFA OLIVET
GAMBAIS ZH63 30,1047 GFA OLIVET
GAMBAIS ZE11 0,312 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB83 0,1735 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB85 3,6016 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB86 0,0121 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB88 9,4612 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB90 0,1266 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB60 0,4744 GFA OLIVET
GAMBAIS ZE8 0,256 GFA OLIVET
GAMBAIS ZB14 0,675 GFA OLIVET
GAMBAIS ZE12 1,045 GFA OLIVET
GAMBAIS ZH45 1,031 GFA OLIVET
GAMBAIS ZE9 1,602 GFA OLIVET
GAMBAIS ZE10 0,933 GFA OLIVET

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Etablissement public de coopération culturelle
"Le CENTQUATRE-PARIS"
IDF-2025-04-02-00006
Délibération n°2025-08 relative à l'approbation
du PV du CA du 10 janvier 2025
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l'approbation du PV du CA du 10 janvier 2025 7
#104PARIS

Délibération n°2025-08 du 2 avril 2025 CENTQUATRE-PARIS
Approbation du procès-verbal du CA du 10 janvier 2025



DÉLIBÉRATION N°2025-08 EPCC CENTQUATRE-PARIS
Objet : Approbation du procès-verbal du 10 janvier 2025
Le Conseil d'administration,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l 'arrêté n°2008 -267-2 du 23 septembre 2008 portant création de l 'établissement public de
coopération culturelle à caractère industriel et commercial Le CENTQUATRE et les arrêtés
préfectoraux n°75 -2019-12-26-005 du 26 décembre 2019 et n°75 -2022-06-24-00010 du 24 juin
2022 portant modification des statuts de l'établissement ;
Vu les statuts de l'établissement ;
Vu la délibération n°2020 -18 du 13 novembre 2020 portant approbation du règlement intérieur du
Conseil d'Administration du CENTQUATRE-PARIS ;
Vu la séance du Conseil d 'administration qui s 'est tenu e le 10 janvier 2025 au CENTQUATRE-
PARIS ;

DÉLIBÈRE

Article unique : APPROUVE le procès-verbal du 10 janvier 2025 joint en annexe.



__14__Administrateurs présents ou représentés
__14_ Voix pour __ Contre __ Abstentions

La délibération est adoptée

La Présidente du Conseil d'administration
Carine ROLLAND

SIGNÉ
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DU VENDREDI 10 JANVIER 2025


Le Conseil d'administration de l'Établissement public de coopération culturelle le CENTQUATRE-PARIS
a été convoqué par sa Présidente Carine Rolland le vendredi 10 janvier 2025 à 10h.

Les administrateurs présents ou représentés sont :
 Madame Carine Rolland, Adjointe à la Maire de Paris en charge de la Culture et de la ville du
quart d'heure et Présidente du CA
 Monsieur François Dagnaud, Maire du 19e arrondissement et vice-président du CA
 Monsieur Patrick Bloche, élu, pouvoir donné à Jacques Galvani
 Madame Colombe Brossel, élue (en ligne)
 Monsieur Jacques Galvani, élu
 Monsieur Franck Margain, élu (en ligne)
 Mustapha Bouhayati, personnalité qualifiée, pouvoir donné à Pascale Dalix
 Madame Pascale Dalix, personnalité qualifiée
 Madame Kareen Guiock-Thuram, personnalité qualifiée (en ligne)
 Madame Marie-France Lucchini, personnalité qualifiée, pouvoir donné à Carine Rolland
 Monsieur Sandro Martin, personnalité qualifiée
 Madame Yaël Frydman, représentante du personnel (collège EO-TAM)
 Monsieur Manuel Tomiche, représentant du personnel (collège cadre)

Sont également présents :
 Rozenn Bartra, Cheffe du Bureau du Spectacle - Direction des Affaires Culturelles de la ville de
Paris
 Margot Peninno, Cheffe Adjointe du Bureau du Spectacle - Direction des Affaires Culturelles
de la ville de Paris
 Victorien Bornéat, Conseiller spectacle vivant et musique cabinet de Carine Rolland
 Clémentine Aubry, Secrétaire générale et adjointe du Directeur, Bénédicte Manceau,
Directrice des Ressources, Khadidja Besseghir, Collaboratrice de Direction



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 Introduction de Carine Rolland

La Présidente remercie les membres pour leur présence.

Elle ouvre la séance par un hommage à Roger Madec qui est décédé en décembre . Ancien Maire du
19e, il fut un des artisans de la naissance du CENTQUATRE -PARIS, convaincu que la culture devait
prendre toute sa place dans cet arrondissement.

La P résidente mentionne la présence de deux nouvelles personnalités qualifiées, Kareen Guiock-
Thuram et Sandro Martin qu'elle remercient d'avoir accepté de rejoindre cette instance.
La Présidente annonce que cette année sera inédite puisque José Manuel Gonçalvès quittera
l'établissement le 14 septembre 2025, date de fin de son contrat. Elle indique qu'elle présentera la
procédure de recrutement de la nouvelle direction au cours de la séance.

Carine Rolland donne la parole à José Manuel qui dit que ce cinquième mandat lui a permis
d'accompagner l'établissement vers le franchissement d'un nouveau cap et sur des angles assez
innovants, sur plusieurs plans. Il ajoute que c ela s'est fait en toute confiance, confiance nécessaire à
ce travail entre présidence et direction. Il affirme que le CENQUATRE est un établissement à projets
qui doit continuer d'inventer des protocoles originaux.

Il précise qu'il ne part pas vers la concurrence mais juste qu'il souhaite se rendre disponible pour
d'autres projets artistiques et culturels qui lui sont encore inconnus à ce jour.
Carine Rolland donne la parole à François Dagnaud. Le vice -président revient sur l'hommage à Roger
Madec et rappelle que le lieu a failli disparaître , car vide d'usage pendant longtemps , et que Roger
Madec a participé à sa sauvegarde avec Bertrand Delanoë et Christophe Girard, pour en faire un lieu
culturel particulier qui s'ancre et s'imprègne du territoire. Il dit vouloir garder l'élan insufflé ces quinze
années par José Manuel Gonçalvès pour continuer à innover et créer.

 Présentation de deux nouvelles personnalités qualifiées
Kareen Guiock-Thuram remercie la Présidente de lui avoir proposé de faire partie de cette instance et
exprime son intérêt pour le lieu et la façon dont il a été conçu. Elle se sent honorée et espère contribuer
modestement à la poursuite de ce beau projet. Kareen Guiock-Thuram est journaliste et artiste.
Sandro Martin remercie également la Présidente de lui avoir proposé d'intégrer le Conseil
d'administration et dit qu'il connaît bien le lieu pour l'avoir fréquenté en tant qu'ancien résidant du
19e arrondissement. Sandro Martin évolue dans le secteur de la presse depuis 5 ans. Il est actuellement
à la tête du Nouvel Obs.
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La Présidente ajoute qu'il est important pour le Conseil d'avoir une diversité de parcours,
d'expériences et de points de vue, et chacun peut demander la parole autant que nécessaire.


 Approbation du procès -verbal du Conseil d'administration du 7 novembre 2024
(Délibération n°2025-01)
La Présidente soumet le procès-verbal au vote.
Le procès-verbal est adopté à l'unanimité.

 Procédure de recrutement d'une nouvelle direction pour l'EPCC (Délibération n°2025-
02)

Carine Rolland déroule les étapes de la procédure qui commence dès demain avec la publication d'une
annonce de recrutement ouverte durant 4 semaines. Cette candidature doit comporter un CV et une
lettre d'intention de 4 pages maximum.
Au début du mois de février les candidatures seront réceptionnées par le Bureau des spectacles de la
Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris puis analysées par la DAC et par la Présidente .
L'objectif étant d'établir une liste restreinte. Cette liste ne sera pas publiée.
Puis un dossier (note d'intention, cahier des charges et annexes) sera transmis aux candidat ∙es
présélectionné∙es afin qu'il-elles puissent remettre un projet artistique et culturel de l'établissement.
La procédure prévoit ensuite l'organisation éventuell e d'une visite collective du bâtiment avec
échange et réponse aux questions des candidat ∙es en présence de personnes salariées du
CENTQUATRE.
La Présidente insiste sur le fait que, par mesure d'équité et à partir de la publication de l'annonce,
aucun rendez-vous ne peut être accordé aux candidat∙es.
La réception des dossiers complets aura lieu fin avril puis s'ensuivra l'analyse approfondie des projets.
A la mi-mai un jury paritaire composé de 8 personnes, dont la Présidente, des représentant ∙es de la
Ville siégeant au CA, la représentante de la ville de Pantin au CA, des personnalités qualifiées membres
du CA, la Directrice des Affaires Culturelles de la Ville de Paris. Carine Rolland indique que la
composition du jury pourra évoluer en fonction des disponibilités des personnes identifiées.
Ce jury établira une liste réduite de candidat ∙es qui sera soumise aux collectivités membres, Paris et
Pantin qui les mettront au vote au Conseil municipal de Pantin et au Conseil de Paris à la fin du mois
de juin ou du début du mois de juillet.
La procédure prévoit ensuite des échanges entre la Maire de Paris et les candidats de son choix.
La dernière étape de cette procédure sera la réunion du CA proposant la candidature retenue à l'issue
de la délibération du jury et des entretiens avec la Maire pour une prise de fonction de la nouvelle
Direction pour un mandat de 3 ans et une signature idéalement fin octobre 2025.
Etablissement public de coopération culturelle "Le CENTQUATRE-PARIS" - IDF-2025-04-02-00006 - Délibération n°2025-08 relative à
l'approbation du PV du CA du 10 janvier 2025 11
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Franck Margain interroge la Présidente sur le crédit qui peut être accordé au respect de la procédure
quant au du choix proposé par le jury.

La Présidente lui répond que le jury a vocation à émettre un avis et ainsi éclairer le choix qui revient à
la Maire de Paris avant d'être soumis au vote du CA . L'avis du jury est consultatif. Et c'est le vote du
CA qui compte et celui-ci est toujours respecté.
La Présidente soumet la procédure au vote.
La procédure est adoptée à l'unanimité.

 Approbation du budget primitif 2025 (Délibération n°2025-03)
Bénédicte Manceau revient au préalable sur l'année 2024 qui a été marquée par une bonne dynamique
des activités du CENTQUATRE avec un niveau de recettes propres exceptionnel et des dépenses de
structure contenues. L'établissement prévoit donc un résultat l égèrement créditeur en cette fin
d'année 2024 mais celui-ci ne doit pas masquer la fragilité de l'équilibre budgétaire de l'établissement.
C'est dans ce contexte que la Direction maintient pour 2025 la demande de contribution additionnelle
faite à la Vill e à l'automne 2023. Le budget intègre donc une s ubvention complémentaire de 500K€.
Bénédicte Manceau rappelle que la Direction avait demandé 1 million et que pour l'instant nous en
restons à l'inscription de 500K€ au niveau des recettes.
Le volume budgétaire est en augmentation par rapport à 2024, de + 5,3% en fonctionnement et -24 %
en investissement (sur la partie travaux, achats).

Concernant les dépenses d'activité elles sont ici présentées par directions pour une meilleure lisibilité.
L'augmentation de 13% est imputable au fait que 2025 est une année de Biennale d'art numérique
Némo et au projet festivalier en cours de conception avec L'Oréal qui a commandé au CENTQUATRE
une manifestation d'ampleur pour laquelle une partie de la contribution a été versée.
Clémentine Aubry ajoute que ce n'est pas un mécénat classique mais une co -construction et co -
production avec la division art et culture de L'Oréal.
Elle rappelle qu'en tant qu'établissement public nous devons présenter un budget primitif à l'équilibre
et qu'habituellement le BP est présenté en décembre ce qui explique que le volume budgétaire est
aussi important car la programmation est aujourd'hui davantage précisée.
Bénédicte Manceau ajoute que ces deux gros projets auront un impact aussi bien en dépenses qu'en
recettes.
Elle détaille les activités de la programmation qui créent des dépenses, à savoir les spectacles et
concerts, les temps festivaliers de l'hiver (Singuliers) et du pr intemps (Séquence danse Paris), les 3
expositions et l'automne en construction (projet L'Oréal) et également de nouvelles productions
déléguées et des tournées dans le prolongement de 2024.
En matière de c ommercialisation et partenariats avec les entrepris es (locations des espaces) les
prévisions de dépenses sont refacturées en adéquation avec la programmation de l'année (frais de
personnel intermittent essentiellement).
En ce qui concerne la Direction des publics les dépenses connaissent une légère hausse, cela tient
compte de deux nouveaux projets financés (liés à l'accessibilité du public).

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Pour ce qui est de l'Ingénierie-Innovation, les dépenses sont aussi en hausse et en adéquation avec les
projets en cours et d'autres missions qui restent encore à confirmer.

José Manuel Gonçalvès explique que l'ingénierie émarge comme une entreprise d'ingénierie classique,
entre 20 et 25% de bénéfices qui profitent à l'ensemble du fonctionnement.
Jacques Galvani demande la proportionnalité de l'international dans les projets de l'ingénierie.
Clémentine Aubry répond que cela représente environ 30% des missions.
Bénédicte Manceau aborde les chiffres des recettes qui augmentent de 22% en prévisionnel. Ces
chiffres correspondent pour l'ingénierie à ce qui est en cours et ce qui est signé. En revanche la DDCM
voit ses recettes de mécénat baisser car certaines entreprises ont moins de budget à consacrer à ce
poste.
Franck Margain questionne sur la baisse du mécénat et sur le projet L'Oréal qui ne figure pas sur cette
ligne.
José Manuel Gonçalvès explique qu'il ne s'agit pas de mécénat mais de programmation artistique et
que cela pourrait aussi s'apparenter à de l'ingénierie culturelle.
Bénédicte Manceau évoque les dépenses et recettes de fonctionnement du bâtiment en ord re de
marche (m asse salariale, bâtiment, administration technique, communication, dépenses
administratives) les dépenses augmentent de 1,79% en 2025 et une diminution des recettes. Cela
s'explique par u ne estimation du coût de l'électricité qui devra être ajustée et une masse salariale
permanente en augmentation de 2,73% et d es coûts de fonctionnement sur le bâtiment qui
augmentent (maintenance, petits travaux) compte tenu de son exploitation et sa vétusté depuis 15
ans.
Les recettes intègrent une partie de la subvention complémentaire demandée en oct obre 2023 à la
Ville à hauteur de 500K€, soit un différentiel entre dépenses et recettes de – 1,2 M €.

Malgré les efforts d'optimisation de l'établissement quant aux dépenses d'énergie et de relance des
marchés il y a des coûts exogènes qui sont en constante augmentation (charges salariales, mutuelles,
…).

En ce qui concerne les recettes nous maintenons la demande de subvention complémentaire.
Ce différentiel d'1,2M€ marque un déséquilibre déjà constaté sur cet te section et la nécessité de
retrouver un équilibre.

Bénédicte Manceau explique que l'équilibre présenté au BP 2025 est obtenu par l'intégration de cette
subvention complémentaire de 500 K€, par la réintégration du solde positif des exercices antérieurs et
la recherche de recettes propres additionnelles (Autres produits : 539K€). Cela reste difficile de se
projeter au-delà de l'année suivante compte tenu de l'augmentation des dépenses de fonctionnement.
Clémentine Aubry ajoute que le résultat de l'absorption des exercices antérieurs essentiellement dus
aux aides de l'Etat et de la Ville en période Covid nous laisse aujourd'hui sans aucune marge de
manœuvre en termes de recettes.
Franck Margain demande des précisions sur les tableaux de recettes de fonctionnement et activités.
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Clémentine Aubry et Bénédicte Manceau lui répondent que les chiffres des deux tableaux
s'additionnent comme le montre la maquette envoyée dans le dossier du conseil d'administration. Le
budget est ainsi bien à l'équilibre.

Bénédicte Manceau passe à la section investissement qui représente un budget de 607 000€
décomposé en une quote-part de subvention antérieure de 202 850€ et un prévisionnel de dépenses
programmées à 397 886 euros au stade du BP et serait augmenté à 1 378 0 69 au BS (en attente de
réaffectation du résultat sur l'investissement 2024).
La répartition des dépenses se ventile entre le gros équipement, le matériel informatique et les
économies d'énergie (fin du remplacement parc Led et autres matériaux).
En conclusion, la Présidente ajoute que le budget est en effet tendu, le besoin est bien identifié par la
Ville mais l'abondement d'une subvention complémentaire en fin d'année n'a pas été possible et les
très bons résultats de 2024 ont permis au CENTQUATRE d'aborder 2025. Nous ignorons comment cela
va se passer l'année ni pour Paris ni pour l'ensemble des collectivités locales, la plus grande prudence
s'impose.
La Présidente soumet la délibération au vote.
Elle est adoptée à l'unanimité.

 Déploiement du plan Pluriannuel d'investissement
Bénédicte Manceau rappelle la répartition des responsabilités entre L E CENTQUATRE et la Ville. Le
CENQUATRE assure l'entretien courant (maintenance courante, opérations de suivi réglementaire). La
Ville se charge des travaux de grosses réparations, des opérations de maintenance au-delà du courant.
S'agissant des équipements , il était prévu au début du projet une dotation initiale de 3,4 millions
d'euros pour le bâtiment (serrurerie, machinerie, m enuiserie, réseaux, équipements scéniques,
gradins, fauteuils) qui s'est vite révélée insuffisante pour l'exploitation et le développement du lieu
dans la durée. Le CENTQUATRE a dû ponctionner sur son budget de fonctionnement des dépenses
d'équipement d'environ 350 000 à 400 000 € par an et a notamment dû financer des investissements
particuliers comme celui de la nef afin qu'elle devienne modulable et exploitable.

José Manuel Gonçalvès rappelle que l'établissement malgré ses 39 000 m 2 n'a qu'une salle de 180
places et une salle de 350 places, cela donne une idée des recettes qui peuvent être générées en
billetterie. C'est pourquoi il a fallu créer de la commercialité dans le bâtiment qui n'était pas équipé
techniquement et cela mettait le lieu hors concur rence. Rien ne pouvait être accroché dans
l'infrastructure du lieu. Le pari a été de transformer l'infrastructure sans toucher à l'architecture c'est
ce qui a permis de faire de la nef un espace pour l'événementiel et les concerts. Ces dépenses se
retrouvent en amortissement et cela pèse sur le résultat. Si l'établissement n'avait pas dû prendre
cette dépense en charge le CENQUATRE serait bénéficiaire.


Jacques Galvani demande pourquoi les dépenses d'entretien sont portées au budget du CENQUATRE
puisque le bâtiment appartient à la Ville.

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Clémentine Aubry précise que ce qui relève du clos et du couvert revient à la Ville et l'entretien et le
renouvellement des matériaux liés à l'exploitation et l'activité revient au CENTQUATRE (système de
sécurité incendie, portes, …).

José Manuel Gonçalvès ajoute qu'aujourd'hui nous amortissons de l'équipement car dans le bâtiment
il n'y avait pas d'équipement et cela nous a obligé à trouver des recettes.

Clémentine Aubry note qu'il faut se poser la question quant à ce q ui est engagé dans l'établissement
par l'établissement et un accompagnement de la Ville sous forme de subventions ponctuelles ou par
un crédit.

Rozenn Bartra intervient pour expliquer que la répartition de la prise en charge des investissements
entre la Ville, propriétaire, et le CENTQUATRE est encadrée par la convention d'occupation du domaine
public qui lie l'établissement et la Ville. Et ensuite point par point, poste de dépense par poste de
dépense il y a des discussions avec le Bureau des bâtiments de la DAC.

Bénédicte Manceau poursuit sur les équipements et affirme qu'aujourd'hui le CENTQUATRE a du mal
à renouveler les équipements en totalité parce que sa dotation initiale date et qu'elle a été largement
consommée. Et cependant le CENTQUATRE doit assumer l'exploitation du lieu.

Bénédicte Manceau informe que pour l'entretien du bâtiment par le CENTQUATRE l'établissement a
souscrit un marché de maintenance multitechnique. Les dépenses ont évolué à la hausse ces dernières
années compte tenu de l'obsolescence du bâtiment et du matériel.
L'établissement réalise un plan d'investissement annuel sur des types de travaux et achats divers tels
que la sécurité des biens et des personnes, l'amélioration des conditions de travail, le fonctionnement
courant (explo itation), la réalisation d'économies et la responsabilité environnementale. Cela
représente actuellement entre 350 et 450K€ de dépenses par an sur ces postes.

José Manuel Gonçalvès précise que l'addition des investissements sur 15 ans représente 7 à 9 millions
d'euros qui ont pesé sur le budget du CENTQUATRE pour arriver à équiper le bâtiment et compenser
l'architecture qui ne permettait pas à l'établissement de fonctionner efficacement. A savoir, par
exemple, insonoriser les portes des salles 200 et 400 pour permettre la simultanéité des activités.

Carine Rolland ajoute qu'en effet sur ce point le cas du CENTQUATRE est assez atypique et qu'il y a un
effet de régularisation et de rattrapage à faire sur le long term e d'où ce plan pluri-annuel
d'investissement établi avec la Ville pour « normaliser » la façon dont l e CENTQUATRE procède aux
investissements. Cela a des effets sur la structuration de l'établissement et sa capacité à se déployer
alors même que le CENTQUATRE fonctionne très bien à tous point de vue.

Jacques Galvani pense qu'il serait important et intéressant de rappeler l'historique et le contexte très
spécifique serait important lors des délibérations budgétaires lors des Conseils de Paris.

Bénédicte Manceau montre les chiffres de l'évolution du marché Engie qui révèlent sur 3 ans une
augmentation du coût total des dépenses des interventions due à la main d'œuvre et des matériaux.

Clémentine Aubry abonde dans ce sens et ajoute que les prix du marché ont aussi subi une inflation et
que ces dépenses pèsent sur le fonctionnement de l'investissement. Elle a joute que l e non-
investissement, l'obsolescence et le fait d e continuer à faire de l'investissement qui n'est pas
compensé par des financements pèse sur le budget de fonctionnement du CENTQUATRE.

Etablissement public de coopération culturelle "Le CENTQUATRE-PARIS" - IDF-2025-04-02-00006 - Délibération n°2025-08 relative à
l'approbation du PV du CA du 10 janvier 2025 15
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Bénédicte Manceau indique qu'à ce jour l'établissement a une subvention annuelle d'équipement de
200 K€ par an . Ce financement insuffisant a pour conséquences la prise en charge sur le
fonctionnement de certains travaux ou achats , l e décala ge de travaux de remise en état ou de
changement de matériels, l'augmentation des coûts de maintenance et de location de matériel faute
de renouvellement ou d'amélioration et le risque de non-respect de certaines obligations en matière
de sécurité.

Clémentine Aubry précise qu'il y a des arbitrages annuels effectués avec tous les services et que faute
de ressources la Direction doit prioriser les dépenses de l'ordre de la sécurité incendie et des personnes
et repousser le renouvellement du matériel qui pourrait optimiser le travail des équipes techniques,
les mises à jour techno logiques (son, vidéo etc.) et tout autre investissement nécessaire au bon
fonctionnement de l'établissement.

Bénédicte Manceau informe qu'un travail a été réalisé avec la DAC, la Direction générale et la Direction
Technique du CENTQUATRE pour redimension ner les programmes d'investissement de
l'établissement. Un plan pluri-annuel 4,3 Millions d'euros sur 4 ans devrait donc être mis en œuvre et
financé par la Ville, sous réserve de validation.

Bénédicte Manceau précise que ce plan pluriannuel ne contient pas les dépenses d'investissement qui
relèvent du fonctionnement courant (parc informatique, mobilier, rénovation mineure) et qui sont à
la charge du CENTQUATRE sur son budget propre.

Elle poursuit sur l'impact de ces dépenses sur les charges et la trésorerie et indique que pour pouvoir
réaliser ce plan d'investissement côté CENTQUATRE sur ses fonds nous allons procéder à une
Réaffectation en 2025 d'une partie du résultat créditeur de 1,6 M€ sur la section investissement
(résultat issu des investissements passés) afin de mener les dépenses prévues au PPI. Cela a un impact
sur les amortissements en charges de fonctionnement au fur et à mesure des années à venir (entre 5
et 10 ans).
Il y a une nécessité de subventions complémentaires en fonctionnement e t en investissement pour
permettre la réalisation des investissements nécessaires au bon usage du lieu.
Les montants annuels du PPI sont compris entre 500 000 et 600 000€ environ et les résultats entre
recettes d'investissements et dépenses font apparaître un écart négatif à partir de 2025, entre 280
000 et 407 000 €.
L'augmentation des dépenses aura également un impact sur la trésorerie de l'établissement qui est
aujourd'hui de 2,7 millions qui diminuera si on ponctionne les sommes nécessaires poursuivre ce PPI.

Clémentine Aubry confirme qu'il va falloir ponctionner pour réaliser ces travaux et achats
conformément au PPI et les réserves constituées par les investissements passés vont devoir être
utilisées et elles ne seront plus disponibles en cas d'urgence.


 Approbation de la tarification des espaces du CENTQUATRE-PARIS– DDCM
(Délibération n°2025-04)

Bénédicte Manceau rappelle que la grille n'a pas été modifiée depuis 2018. Il s'avère nécessaire de le
faire compte tenu des prix du marché, de l'inflation et de la nécessité d'augmenter nos recettes
propres tout en restant attractif par rapport à la concurrence.
Etablissement public de coopération culturelle "Le CENTQUATRE-PARIS" - IDF-2025-04-02-00006 - Délibération n°2025-08 relative à
l'approbation du PV du CA du 10 janvier 2025 16
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L'augmentation proposée est de 10% pour le évènements privés et 8% pou r les évènements publics
sauf pour les salles 200 et 400 dont l'augmentation serait de 28% (prix du marché) . Il existera d es
stratégies de remises effectuées. Il est prévu u ne nouvelle grille pour les shooting et tournage s pour
faciliter les prises de vue dans plusieurs espaces . De même que le m aintien d'une refacturation de
l'ensemble des prestations complémentaires exclusives ou optionnelles.
La Présidente soumet la délibération au vote.
Elle est adoptée à l'unanimité.

 Présentation de la nouvelle Directrice Adjointe Bâtiment
Clémentine Aubry informe du départ de Didier Fournier, salarié depuis le début du projet, qui a quitté
l'établissement pour un autre projet de vie.
C'est Emilie Luangkhot qui le remplacera à ce poste crucial pour l'ensemble des activités. Elle est
architecte et ingénieur et possède un profil adapté aux enjeux du poste. Elle a notamment travaillé sur
un projet de gare du Grand Paris à la SGP.

 Information sur les délibérations du CSE et les prochaines élections des
membres du CSE

Bénédicte Manceau renvoie vers la note qui récapitule les dates des info consultations obligatoires et
les avis rendus par le CSE. Elle informe que les élections auront lieu en novembre et décembre 2025 et
qu'un protocole électoral sera négocié.

 Approbation de la passation du marché de prestations d'exploitation et de
maintenance des installations du CENTQUATRE-PARIS (Délibération n°2025-05)

Bénédicte Manceau précise qu'il s'agit d'un renouvelle ment du marché de maintenance multi
technique en anticipation car nous arrivons au montant maximum du précédant marché. Les besoins
ont été évalués à 5 millions d'euros pour une durée de 4 ans. Les dépenses liées à ces activités sont
prévues dans le budget.
Il comporte 3 lots. Le 1er concerne la prestation multitechnique, le 2e la prestation de maintenance de
systèmes sécurité incendie et le 3e la maintenance des ascenseurs élévateurs.
Ce marché est actuellement détenu par Engie depuis plusieurs années et nous espérons pouvoir faire
jouer la concurrence et avoir la meilleure offre économique
La Présidente soumet la délibération au vote.
Elle est adoptée à l'unanimité.

 Approbation de la passation du marché de prestations de nettoyage et d'hygiène
(Délibération n°2025-06)
Etablissement public de coopération culturelle "Le CENTQUATRE-PARIS" - IDF-2025-04-02-00006 - Délibération n°2025-08 relative à
l'approbation du PV du CA du 10 janvier 2025 17
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Bénédicte Manceau indique que le marché arrive à échéance. Le besoin est évalué à 3 millions sur une
durée de 4 ans. Il s'agit de relancer le marché.
La Présidente soumet la délibération au vote.
Elle est adoptée à l'unanimité.


 Approbation de la passation du marché de prestations d'agence de voyage pour
les déplacements professionnels (Délibération n°2025-07)

Bénédicte Manceau rappelle que ce marché avait été lancé en octobre 2023. Il se compose de 2 lots
:l'un pour les prestations de voyages et l'autre pour l'hôtellerie.
En octobre 2023 le 1er lot avait été infructueux, d'où le besoin de le relancer.
Le marché est estimé à 480 000 € HT sur 4 ans.
La Présidente soumet la délibération au vote.
Elle est adoptée à l'unanimité.

 Présentation de la programmation

José Manuel Gonçalvès présente le festival Impatience qui met en avant la jeune création théâtrale. Il
s'agit d'un appel à candidatures aux compagnies qui ont moins de 4 spectacles à leur actif pour nous
présenter leur travail. Sur environ 200 candidatures seules 10 sont retenues.
Il y a un comité de sélection qui se compose des lieux qui vont accueillir les compagnies en fonction de
la fiche technique de leur spectacle
Il y a u n jury de professionnels (journalistes, programmateurs, artistes) choisit le lauréat qui passera
ensuite au CENTQUATRE. Et aussi un jury de lycéens d'ile-de France, le jury SACD et le prix du public.
Ce festival offre une grande visibilité au lauréat qui se retrouve souvent programmé à Avignon, ou au
Colombier.


La Présidente remercie les membres et lève la séance.


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