AIN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°01-2024-143
PUBLIÉ LE 29 MAI 2024
Sommaire
01_Pref_Préfecture de l'Ain /
01-2024-05-28-00002 - Arrêté N° BRE 24.018 attribuant une récompense
pour acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 3
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01_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2024-05-28-00002
Arrêté N° BRE 24.018 attribuant une récompense
pour acte de courage et de dévouement
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2024-05-28-00002 - Arrêté N° BRE 24.018 attribuant une récompense pour acte de courage et de
dévouement 3
2PREFETEDE L'AINL'z'berte'EgalitéFraternité
Cabinet de la Préfète
BRE 24.018
ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de courage et de dévouement
La préfète de l'Ain,
Officier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'ordre national du Mérite,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le code de la sécurité intérieure ;
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif aux conditions d'attribution des récompenses
honorifiques pour actes de courage et de dévouement ;
VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de la
médaille pour actes de courage et de dévouement ;
VU la demande et le rapport présentés par le directeur départemental du Service d'Incendie et de
Secours de l'Ain ;
VU l'arrêté préfectoral n°BRE 24.007 ;
Considérant que, le 9 août 2023 à 22h35, les secours sont engagés sur un important feu de
structure sur la commune de Béligneux ;
Considérant qu'en arrivant sur les lieux, l'adjudant-chef Sébastien MICHEL et le sergent-chef
Philippe CABUT, binôme d'attaque procèdent à l'extinction de l'incendie au premier niveau du
bâtiment, que l'adjudant-chef MICHEL passe au travers du plancher jusqu'à mi-ventre, qu'il
continue de glisser et perd connaissance, que le sergent-chef CABUT le maintient alors fermement
afin qu'il ne tombe pas dans un garage en proie aux flammes jusqu'à l'arrivée de renforts ;
Considérant le courage exceptionnel et le sang-froid dont ont fait preuve l'adjudant-chef
Sébastien MICHEL et le sergent-chef Philippe CABUT ;
Considérant que l'adjudant-chef Sébastien MICHEL est titulaire de la médaille de bronze pour acte
de courage et de dévouement ;
Sur proposition de la directrice de cabinet ;
A R R E T E
Article 1er : L'arrêté n°BRE 24.007 est abrogé.
Article 2 : La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée au sergent-
chef Philippe CABUT, sapeur-pompier volontaire affecté au Centre d'incendie et de secours de
Meximieux-Pérouges.
Article 3 : La médaille d'argent 2ème classe pour acte de courage et de dévouement est décernée
à l'adjudant-chef Sébastien MICHEL, sapeur-pompier volontaire affecté au Centre d'incendie et de
secours de Meximieux-Pérouges.
45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre CS 80400 - 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
Téléphone : 04.74.32.30.00
Site internet : www.ain.gouv.fr - Facebook - Twitter : @Prefet01
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Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la préfète de l'Ain
dans un délai de deux mois à compter de sa notification et d'un recours contentieux devant le
tribunal administratif de Lyon par courrier ou sur www.telerecours.fr dans le même délai.
Article 5 : La directrice de cabinet de la préfète est chargée de l'exécution du présent arrêté qui
sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain.
Bourg-en-Bresse, le 28 mai 2024
La préfète,
SIGNÉ
Chantal MAUCHET
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