PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°IDF-034-2025-10
PUBLIÉ LE 15 OCTOBRE 2025
Sommaire
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt /
IDF-2025-09-22-00025 - Arrêté n°2025-339 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 4
IDF-2025-09-22-00026 - Arrêté n°2025-340 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 6
IDF-2025-09-22-00027 - Arrêté n°2025-341 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 8
IDF-2025-09-22-00028 - Arrêté n°2025-342 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 10
IDF-2025-09-22-00029 - Arrêté n°2025-343 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 12
IDF-2025-09-22-00030 - Arrêté n°2025-344 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 14
IDF-2025-09-22-00031 - Arrêté n°2025-345 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 16
IDF-2025-09-22-00032 - Arrêté n°2025-346 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 18
IDF-2025-09-22-00033 - Arrêté n°2025-347 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 20
IDF-2025-09-22-00034 - Arrêté n°2025-348 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 22
IDF-2025-09-22-00035 - Arrêté n°2025-349 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 24
IDF-2025-09-22-00036 - Arrêté n°2025-350 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 26
IDF-2025-09-22-00037 - Arrêté n°2025-351 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 28
IDF-2025-09-22-00038 - Arrêté n°2025-352 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 30
IDF-2025-09-22-00039 - Arrêté n°2025-353 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 32
IDF-2025-09-22-00040 - Arrêté n°2025-354 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 34
IDF-2025-09-22-00041 - Arrêté n°2025-355 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 36
IDF-2025-09-22-00042 - Arrêté n°2025-356 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 38
2
IDF-2025-09-22-00043 - Arrêté n°2025-357 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 40
IDF-2025-09-22-00044 - Arrêté n°2025-358 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 42
IDF-2025-09-22-00045 - Arrêté n°2025-359 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 44
IDF-2025-09-22-00046 - Arrêté n°2025-360 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 46
IDF-2025-09-22-00047 - Arrêté n°2025-361 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 48
IDF-2025-09-22-00048 - Arrêté n°2025-362 portant décision de mise
à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB (1 page) Page 50
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Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00025
Arrêté n°2025-339 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00025 - Arrêté n°2025-339 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 4
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a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127









Arrêté n°2025-339
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris –
Boulogne Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un logiciel IMUSE, numéro d'inventaire LOG-002.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025


Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00025 - Arrêté n°2025-339 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 5
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00026
Arrêté n°2025-340 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00026 - Arrêté n°2025-340 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 6
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-340
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statut s de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un ordinateur APPLE IMAC, numéro d'inventaire MBI-001.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00026 - Arrêté n°2025-340 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 7
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00027
Arrêté n°2025-341 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00027 - Arrêté n°2025-341 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 8
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a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-341
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un ordinateur APPLE MACBOOK, numéro d'inventaire MBI-
002.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.

A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00027 - Arrêté n°2025-341 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 9
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00028
Arrêté n°2025-342 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00028 - Arrêté n°2025-342 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 10
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-342
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'une imprimante, numéro d'inventaire MBI-003.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
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Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00028 - Arrêté n°2025-342 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 11
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00029
Arrêté n°2025-343 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00029 - Arrêté n°2025-343 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 12
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-343
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statut s de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un ordinateur MACBOOK, numéro d'inventaire MBI-004.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00029 - Arrêté n°2025-343 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 13
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00030
Arrêté n°2025-344 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00030 - Arrêté n°2025-344 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 14
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-344
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un ordinateur, numéro d'inventaire MBI-009.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


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Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00030 - Arrêté n°2025-344 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 15
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00031
Arrêté n°2025-345 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00031 - Arrêté n°2025-345 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 16
theatreP= PBB
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Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127











Arrêté n°2025-345
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement public de
coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un ordinateur, numéro d'inventaire MBI-010.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.

A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00031 - Arrêté n°2025-345 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 17
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00032
Arrêté n°2025-346 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00032 - Arrêté n°2025-346 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 18
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Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-346
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'une tour de duplication de CD, numéro d'inventaire MBI -
011.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.

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Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00032 - Arrêté n°2025-346 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 19
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00033
Arrêté n°2025-347 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00033 - Arrêté n°2025-347 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 20
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a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-347
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statut s de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un ordinateur, numéro d'inventaire MBI-012.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00033 - Arrêté n°2025-347 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 21
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00034
Arrêté n°2025-348 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00034 - Arrêté n°2025-348 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 22
theatreP= PBB
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Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-348
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un ordinateur, numéro d'inventaire MBI-013.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
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Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00034 - Arrêté n°2025-348 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 23
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00035
Arrêté n°2025-349 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00035 - Arrêté n°2025-349 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 24
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-349
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un ordinateur APPLE IMAC, numéro d'inventaire MBI-015.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00035 - Arrêté n°2025-349 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 25
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00036
Arrêté n°2025-350 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00036 - Arrêté n°2025-350 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 26
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127









Arrêté n°2025-350
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris –
Boulogne Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un ordinateur APPLE IMAC, numéro d'inventaire MBI-016.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé

Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00036 - Arrêté n°2025-350 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 27
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00037
Arrêté n°2025-351 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00037 - Arrêté n°2025-351 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 28
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-351
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un ordinateur APPLE IMAC, numéro d'inventaire MBI-019.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00037 - Arrêté n°2025-351 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 29
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00038
Arrêté n°2025-352 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00038 - Arrêté n°2025-352 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 30
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-352
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un ordinateur MACBOOK PRO, numéro d'inventaire MBI -
025.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.

A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00038 - Arrêté n°2025-352 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 31
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00039
Arrêté n°2025-353 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00039 - Arrêté n°2025-353 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 32
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-353
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statut s de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'une imprimante, numéro d'inventaire MBI-026.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00039 - Arrêté n°2025-353 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 33
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00040
Arrêté n°2025-354 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00040 - Arrêté n°2025-354 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 34
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127











Arrêté n°2025-354
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement public de
coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme de mobilier de bureaux, numéro d'inventaire MOB-006.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.

A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00040 - Arrêté n°2025-354 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 35
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00041
Arrêté n°2025-355 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00041 - Arrêté n°2025-355 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 36
theatreP= PBB
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Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127











Arrêté n°2025-355
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement public de
coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme de mobilier de bureaux, numéro d'inventaire MOB-007.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.

A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00041 - Arrêté n°2025-355 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 37
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00042
Arrêté n°2025-356 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00042 - Arrêté n°2025-356 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 38
theatreP= PBB
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Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-356
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme de mobilier de bureaux, numéro d'inventaire MOB-008.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00042 - Arrêté n°2025-356 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 39
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00043
Arrêté n°2025-357 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00043 - Arrêté n°2025-357 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 40
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-357
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme de mobilier de bureaux, numéro d'inventaire MOB-009.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00043 - Arrêté n°2025-357 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 41
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00044
Arrêté n°2025-358 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00044 - Arrêté n°2025-358 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 42
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-358
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme de mobilier de bureaux, numéro d'inventaire MOB-010.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00044 - Arrêté n°2025-358 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 43
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00045
Arrêté n°2025-359 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00045 - Arrêté n°2025-359 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 44
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a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-359
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un aménagement de bureaux, numéro d'inventaire MOB -
014.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.

A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00045 - Arrêté n°2025-359 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 45
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00046
Arrêté n°2025-360 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00046 - Arrêté n°2025-360 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 46
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-360
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un aménagement de bureaux, numéro d'inventaire MOB -
017.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.

A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00046 - Arrêté n°2025-360 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 47
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00047
Arrêté n°2025-361 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00047 - Arrêté n°2025-361 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 48
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-361
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La mise à la réforme d'un aménagement de bureaux, numéro d'inventaire MOB -
018.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.

A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00047 - Arrêté n°2025-361 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 49
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris
Boulogne-Billancourt
IDF-2025-09-22-00048
Arrêté n°2025-362 portant décision de mise à la
réforme d'un bien appartenant au PSPBB
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00048 - Arrêté n°2025-362 portant décision de
mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB 50
theatreP= PBB
a>==]'wm=>=une écoled'enseignementsupérieurdes artsde la scène
Siège Social14, rue de Madrid75008 ParisAdministration18, rue Janssen75019 Paris+33 (0)140 55 16 64contact@pspbb.frwww.pspbb.frSIRET 20003918800012APE 84127










Arrêté n°2025-362
Portant décision de mise à la réforme d'un bien appartenant au PSPBB


Vu l'arrêté n°2009-1740 du 21 décembre 2009 portant création de l'établissement
public de coopération culturelle « Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris – Boulogne
Billancourt » modifié par l'arrêté n°2015-158 du 29 décembre 2015 ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris – Boulogne Billancourt en date du 25 juin 2020 et notamment
son article 12 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction M57 ;

Considérant l'obsolescence du bien concerné ;

DECIDE

Article 1er – La cession à titre onéreux d'un piano, numéro d'inventaire MUS-029.

Article 2 – Le présent arrêté fera l'objet d'une publicité par voie d'affichage au siège de
l'établissement et par publication au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris.

Article 3 – Le présent arrêté prend effet à compter de sa publicité.


A Paris, le 22/09/2025

Claude GEORGEL
Directeur
Signé
Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt - IDF-2025-09-22-00048 - Arrêté n°2025-362 portant décision de
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