INDRE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°37-2024-06008
PUBLIÉ LE 4 JUIN 2024
Sommaire
Préfecture d'Indre et Loire /
37-2024-06-03-00003 - Arrêté 2 Composition Appel 1er degré (2 pages) Page 3
37-2024-06-03-00002 - Arrêté composition Appel 1er degré (2 pages) Page 6
2
Préfecture d'Indre et Loire
37-2024-06-03-00003
Arrêté 2 Composition Appel 1er degré
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2024-06-03-00003 - Arrêté 2 Composition Appel 1er degré 3
Direction des services départementaux
de l'éducation nationale
d'Indre-et-Loire
Division des élèves
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services
de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l'Education ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des
élèves à l'école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des
élèves ;
VU l'arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission
départementale d'appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l'école primaire ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er : La composition de la commission d'appel dans le premier degré est la suivante :
REPRÉSENTANTS DE l'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES :
La présidente : Madame Isabelle LECLERC
Inspectrice de l'éducation nationale, en charge de la circonscription de Saint-Cyr-sur-Loire, représentante du
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Indre-et-Loire
Madame Carine MOUCHEL
Directrice de l'école élémentaire Gérard Philippe à Fondettes
Monsieur Frédéric WESSAL
Directeur de l'école élémentaire Arthur Rimbaud à Tours
Monsieur Sylvain GIGON
Enseignant à l'école élémentaire Bernard Pasteur à Tours
Madame Natacha PARFAIT
Enseignante à l'école élémentaire Paul Bert à La Riche
Madame Mathilde RAIMOND
Psychologue de l'Education nationale, école primaire Henri Adam à Saint-Avertin
Madame Christine MAZET
Principale adjointe collège Lamartine à Tours
Madame Sarah BERCIER
Enseignante certifiée en Lettres, collège Vallée Violette à Joué-lès-Tours
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2024-06-03-00003 - Arrêté 2 Composition Appel 1er degré 4
REPRÉSENTANTS DES PARENTS D'ELÈVES
MEMBRES TITULAIRES :
Madame Christelle BINEAU, FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d'examen sont désignés pour la durée d'un an. Le présent arrêté prend effet
au 5 juin 2024.
Article 4 :
La secrétaire générale de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tours, le 3 juin 2024
Pour le recteur et par délégation,
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services de l'éducation
nationale d'Indre-et-Loire,
signé
Christian MENDIVÉ
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2024-06-03-00003 - Arrêté 2 Composition Appel 1er degré 5
Préfecture d'Indre et Loire
37-2024-06-03-00002
Arrêté composition Appel 1er degré
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2024-06-03-00002 - Arrêté composition Appel 1er degré 6
Direction des services départementaux
de l'éducation nationale
d'Indre-et-Loire
Division des élèves
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services
de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l'Education ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des
élèves à l'école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des
élèves ;
VU l'arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission
départementale d'appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l'école primaire ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er : La composition de la commission d'appel dans le premier degré est la suivante :
REPRÉSENTANTS DE l'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES :
La présidente : Madame Florence IMOKRANE,
Inspectrice de l'éducation nationale adjointe au directeur académique pour le premier degré, représentante
du directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Indre-et-Loire
Madame Sandra CHARTIER
Directrice de l'école élémentaire Paul Louis Courier à Saint-Pierre-des-Corps
Monsieur Julien CORNU
Directeur de l'école maternelle Henri Tamisier à La Riche
Monsieur Maxime BROSSARD
Enseignant à l'école élémentaire Jean Moulin à Chambray-lès-Tours
Madame Vanessa HERILLARD
Enseignante à l'école primaire de Cléré-lès-Pins
Monsieur Adrien ARRIVE
Psychologue de l'Education nationale, école élémentaire Arthur Rimbaud à Tours
Madame Claire GUILLOU
Principale adjointe collège René Cassin à Ballan-Miré
Madame Alexandra BENG
Enseignante certifiée en Français, collège Pablo Neruda à Saint-Pierre-des-Corps
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2024-06-03-00002 - Arrêté composition Appel 1er degré 7
REPRÉSENTANTS DES PARENTS D'ELÈVES
MEMBRES TITULAIRES :
Madame Niouma CAMARA, FCPE
Mme Stéphanie DEMAREST, FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d'examen sont désignés pour la durée d'un an. Le présent arrêté prend effet
au 5 juin 2024.
Article 4 :
La secrétaire générale de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tours, le 3 juin 2024
Pour le recteur et par délégation,
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services de l'éducation
nationale d'Indre-et-Loire,
signé
Christian MENDIVÉ
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2024-06-03-00002 - Arrêté composition Appel 1er degré 8