| Nom | recueil-71-2025-286-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Saône-et-Loire |
| Date | 07 novembre 2025 |
| URL | https://www.saone-et-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/35024/294572/file/recueil-71-2025-286-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
| Date de création du PDF | 07 novembre 2025 à 18:46:15 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 07 novembre 2025 à 20:52:56 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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Projet de recueil
SAÔNE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°71-2025-286
PUBLIÉ LE 7 NOVEMBRE 2025
Sommaire
service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire /
71-2025-11-07-00003 - LISTE APTITUDE ACCES AU GRADE DE CAPITAINE DE
SPP, PAR VOIE DE PROMOTION INTERNE, AU TITRE DE L'ANNEE 2025 (2
pages) Page 3
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service départemental d'incendie et de secours
de Saône-et-Loire
71-2025-11-07-00003
service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire - 71-2025-11-07-00003 - LISTE APTITUDE ACCES AU GRADE DE
CAPITAINE DE SPP, PAR VOIE DE PROMOTION INTERNE, AU TITRE DE L'ANNEE 2025 3
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- Article 2: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif dans un délai de deuxmois à compter de sa notification. Un recours contentieux peut également être introduitlaununet
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