Nom | recueil-01-2025-010-recueil-des-actes-administratifs-special 09-01-2025 |
---|---|
Administration | Préfecture de l’Ain |
Date | 09 janvier 2025 |
URL | https://www.ain.gouv.fr/contenu/telechargement/29981/208369/file/recueil-01-2025-010-recueil-des-actes-administratifs-special%2009-01-2025.pdf |
Date de création du PDF | 09 janvier 2025 à 15:01:07 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 09 janvier 2025 à 16:01:20 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
AIN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°01-2025-010
PUBLIÉ LE 9 JANVIER 2025
Sommaire
01_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de
l'Ain /
01-2025-01-06-00002 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDPP
01-25-003
Fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la
formation des maîtres de chiens dangereux dans le département de
l'AIN (6 pages) Page 3
01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation
nationale de l'Ain /
01-2024-12-30-00009 - Arrêté attribution médaille bronze (2 pages) Page 10
2
01_DDPP_Direction départementale de la
protection des populations de l'Ain
01-2025-01-06-00002
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDPP 01-25-003
Fixant la liste des personnes habilitées à
dispenser la formation des maîtres de chiens
dangereux dans le département de l'AIN
01_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Ain - 01-2025-01-06-00002 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDPP
01-25-003
Fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux dans le département de l'AIN3
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PREFETE
DE L'AIN
Liberté
Egalité
Fraternité
Services vétérinaires
Santé et protection animalesDIRECTION DÉPARTEMENTALE
DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
Tél : 04.74.42.09.00
Mail : ddpp@ain.gouv.fr
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDPP 01-25-003
Fixant la liste des personnes habilitées à dispense r la formation des maîtres de chiens
dangereux
dans le département de l'AIN
VUles articles L 211-11 , L 211-13 , L 211-14-2, L 214-6, L 211-18 et R 211-5-3 à R 211-5-6 du code rural
et de la pêche maritime;
VUla loi n° 2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de pr évention et de protection des personnes
contre les chiens dangereux ;
VUle décret n° 2009-376 du 1eravril 2009 relatif à l'agrément des personnes habilitées à d ispenser la
formation prévue à l'article L 211-13-1 du code rur al ;
VUl'arrêté ministériel du 8 avril 2009 fixant les conditions d e qualification et les capacités matérielles
d'accueil requises pour dispenser la formation et délivrer l'attestation d'aptitude prévue à l'article L 211-13-
1 du code rural ;
VU l'arrêté ministériel du 8 avril 2009 modifié fixant les conditions du déroulement de la formation requ ise
pour l'obtention de l'attestation d'aptitude prévue à l'article L 211-13-1 du code rural ;
VUl'arrêté ministériel du 8 avril 2009 fixant les conditions d e qualification et les capacités matérielles
d'accueil requises pour dispenser la formation et délivrer l'attestation d'aptitude prévue à l'article L. 211-
13-1 du code VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié r elatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements, notamment son article
43;
VUle décret du 22 mars 2023 portant nomination de Mme Chantal MA UCHET, en qualité de préfète de
l'Ain ;
VU l'arrêté préfectoral du 6 mai 2024 portant délégation de sig nature à Monsieur Eric KEROURIO,
Inspecteur général de santé publique vétérinaire, directe ur départemental de la direction départementale de
la protection des populations de l'Ain ;
VU l'arrêté préfectoral du 15 mai 2024 portant subdélégation d e signature à Madame Marie-Laure
CHEV ALIER cheffe du service santé et protection animales de la direction départementale de la protection
de l'Ain.
01_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Ain - 01-2025-01-06-00002 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDPP
01-25-003
Fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux dans le département de l'AIN4
VU les dossiers présentés par les intéressés :
SUR proposition de Monsieur le directeur de la protecti on des populations ;
ARRETE
ARTICLE 1 : La liste des personnes habilitées à former les pr opriétaires ou détenteurs de chiens de
1ère et 2ème catégorie est fixée comme suit et figure en annexe ,
ARTICLE 2 : l'arrêté n° DDPP 01-24-315 du 14 octobre 2024 est abrogé.
ARTICLE 3 : La secrétaire générale de la préfecture de l'Ain et le directeur départemental de la
protection des Populations sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent
arrêté dont copie sera adressée aux maires du dépar tement ainsi qu'à la direction générale de
l'enseignement et de la recherche.
Fait à BOURG EN BRESS E, le 06/01/2025
Pour la Pr éfète et par subdélégation,
La cheffe du service
santé et protection animales
Marie-Laure CHEV ALIER
Direction Départementale de la Protection des Popul ations
9 rue de la Grenouillère - CS 10411 – 01012 BOURG E N BRESSE – téléphone : 04 74 42 09 00 – télécopie : 04 74 42 09 6001_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Ain - 01-2025-01-06-00002 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDPP
01-25-003
Fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux dans le département de l'AIN5
Annexe de l'arrêté préfectoral n° DDPP 01-25-003
NOM et PRENOM
DU FORMATEURNOM DE LA STRUCTUREADRESSE PROFESSIONNELLE
LIEU DE FORMATIONTELEPHONE
NICOLAS BRUNO LE BOUNTYFONTANELLE – 01330 AMBERIEUX EN DOMBES04-74-00-83-33
GOUJON MAX CLUB DU CHIEN DE BOURGBOURG EN BRESSE (01000) Chemin de Curtafray04-74-23-00-34
LE ROUEIL ANNE MARIE EARL LA PASSE DE L'EIDER CHATILL ON LA PALUD (01320) La grange des bois 04-74-35-47- 81
LE ROUEIL NATHALIE EARL LA PASSE DE L'EIDER CHATILLON LA PALUD (01320) La grange des bois 04-74-35-47-81
DECLERIEUX MICHEL CLUB AMI DES ANIMAUX DAGNEUX (01120 ) – Route de Balan 06-11-70-23-27
HEITZMANN BERNARD CLUB AMI DES ANIMAUX DAGNEUX (01120 ) -Route de Balan 06-11-70-23-27
RODRIGUES MANUEL DOMAINE DE SEUGIDOR LESCHEROUX (0156 0) Vernaye 04-74-52-66-50
RODRIGUES JEANINE DOMAINE DE SEUGIDOR LESCHEROUX (015 60) Vernaye 04-74-52-66-50
GAUTHERON VIOLAINE CLUB CANIN DES DOMBES MESSIMY (014 80) 1000 route d'Ars – La Poyat 06-08-41-98-97
SUDAK BARTOSZ CLUB CANIN DES DOMBES MESSIMY (01480) 1000 route d'Ars – La Poyat 06- 08-41-98-97
DURAND ANTHONYCENTRE ENTRAINEMENT UNITES
CYNOPHILES (C.E.U.C.)MEXIMIEUX (01800) – 8 Impasse des Iris 06-62-20-60-1 3
BERGER DANIEL CLUB SPORTIF OYONNAXIEN OYONNAX (01100) le chalet – avenue Jean C outty 04-74-77-67-83
BETTA GILLESCLUB SPORTIF OYONNAXIEN OYONNAX (01100) le chalet – avenue Jean C outty 04-74-77-67-83
BOISSON JEREMIE CLUB D' AGILITY SAINTE- EUHEMIE SAINTE-EUPHEMIE (01600) – Route D 66 04-74-00 -26-74
DAL GOBBO GERARD CLUB D' AGILITY SAINTE- EUHEMIE SAINTE-EUPHEMIE (01600) – Route D 66 04-74-00 -26-7401_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Ain - 01-2025-01-06-00002 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDPP
01-25-003
Fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux dans le département de l'AIN6
FA VRE DOMINIQUE CLUB D' AGILITY SAINTE- EUHEMIE SAINTE-EUPHEMIE (01600) – Route D 66 04-74-00 -26-74
HENRY VERONIQUE CLUB D' AGILITY SAINTE- EUHEMIE SAINTE-EUPHEMIE (01600) – Route D 66 04-74-00 -26-74
MASSON CORINNE CLUB D' AGILITY SAINTE- EUHEMIE SAINTE-EUPHEMIE (01600) – Route D 66 04-74-00 -26-74
PA VIS CLAUDE CLAUDE PAVIS EDUCATION10130 ERVY LE CHATEL
DOMICILE DES PROPRIETAIRES OU DETENTEURS06-13-02-37-30
DESMARIS ELOISE DESMARIS ELOISE 6 rue du Tabac – 6737 0 TRUCHTERSHEIM 06 77 51 22 64
CHEV ALIER PASCAL CLUB GESSIEN D'EDUCATION CANINE 604 rue de Combes – 01710 THOIRY 04 50 41 27 86
CHAMBRAGNE JEAN FRANCOIS CLUB D' AGILITY SAINTE- EUHEMIE SAINTE-EUPHEMIE (01600) – Route D 66 04-74-00 -26-74
LAGRANGE GHISLAINE CLUB D' AGILITY SAINTE- EUHEMIE SAINTE-EUPHEMIE (01600) – Route D 66 04-74-00 -26-74
V ALLEE Yannick VALLEE Yannick 29 Chemin de la Bourdai ne 74320 SILLINGY 06-88-77-58-81
VERNEAUT Sandrine LES CAPRICES DE SIRIUS840 Chemin de la Reveyriat 01340 SAINT DIDIER
D'AUSSIAT06-89-11-43-78
MARTINEZ Serge CLUB GESSIEN D'EDUCATION CANINE 604 ru e de Combes – 01710 THOIRY 04 50 41 27 86
TESSIER Nicolas C'EST PLUS CANIN & CO 100 la Cote à G oy 01150 CEYMENT 06-28-46-34-52
MAUGEN Didier DOG SERVICE 15 rue Anatole France 01100 OYONNAX 04-74-77-33-62
LABOUREAU Sarah EDUCCAN'AIN 19 rue de prémorin- 01500 AMBERIEU EN BUGEY 06-31-44-12-54
DE OLIVEIRA Isabel DOMAINE DU SAPHIR NOIR 1 rue Alber t Camus – 38550 SAINT MAURICE L'EXIL 06-27-38-34-31
SEBASTIEN Gregory 14 rue de Lorrainr -13008 MARSEILLE 06-23-84-80-32
ROUSSIN David 80 rue nationale - 69330 JONAGE 06-84-48-17-11
GUILLET BONIN Marion CHIENS COMPLICES 1 rue Jean Mer moz 69680 CHASSIEU- 06-84-41-62-0001_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Ain - 01-2025-01-06-00002 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDPP
01-25-003
Fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux dans le département de l'AIN7
DUQUESNOIS JeanREFUGE ANIMALIER DE HAUT-BUGEY
AGGLOMERATION47, rue de Belmont – 01100 OYONNAX 06-51-66-01-09
DOUAUD Yannick Domaine de Cibeins 63 rue des Andronne s – 05140 ASPRES SUR BUECH 04-74-08-88-29
PRIERE Karine 40 route de St Pierre – 69780 TOUSSIEU 04-74-08-88-2 9
BUISSON fabien MY FIRST DOG 3 rue Pierre Bouvier – 69 270 FONTAINES SUR SAONE 06-30-58-08-64
DEVILLAINE Christine LES PATTES DE L'EVEIL58 rue de la Ranche - 01370 PRESSIAT, VAL
REVERMONT07-72-72 52-98
COINTREL Carine 1107 route des roches 01130 BELLEYDOUX
RIGOLLIER Christophe CHRIS ET COMPAGNIE Route des bur ons - 39360 VIRY 06-79-10-17-38
MITRY Anne-Sophie 295 lieu-dit trainant - 74270 CLARAFOND-ARCINE 06-84 -62-90-61
FERNANDEZ Carmen 343 rue de sous le four , Buison, - 01470 BRIORD 06- 15-39-62-17
EXIGA (GUILLET) Marion CHIENS COMPLICES 2 impasse go urmande – 38780 DOISSIN 06-84-41-62-00
HODARA Sylvie AU CHIEN DE STANISLAS 155 route royale - 73420 VIVIERS DU LAC 06-76-00-42-95
BONIN Emmanuelle 494 RD84 – 01360 LOYETTES 06-98-54-33-50
ALEXANDRE Gary DOG LINE FALMILY 16 rue Pierre Loti – 95220 HERBLAY SUR SEINE 06-88-70-99-36
ZOGHLAMI Ouarda 19 rue Léon BLUM - 69320 FEYZIN 07-49-35-82-66
JIMENEZ GA VILAN Julien JULIEN CONSULTANT EDUCATION C ANINE 434 ROUTE DE LA CHARME- 01560 CORMOZ 06-06-65-3 2-31
ROUSSIN Davic 12 impasse Cradlon -29160 CROZON 06-84-48-17-11
DEWANCKER Séverine 8 rue des Ebénistes -01340 MONTREVEL EN BRESSE 06-03 -20-95-25
DA CRUZ Nathalie 7 rue des Petits bois – 71500 BANTANGES 07-69-71-52- 3201_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Ain - 01-2025-01-06-00002 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDPP
01-25-003
Fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux dans le département de l'AIN8
BERGER Delphine CLUB DU CHIEN DE BOURG BOURG EN BRESS E (01000) Chemin de Curtafray 04-74-23-00-34
VETTORI Elodie ANNECY (74000) 38 Allée de la Cardere 06-59-19-57-53
DEDEREN Emilie EARL LA PASSE DE L'EIDER CHATILLON LA PALUD (01320) La grange des bois 04-74-35-47-81
HUGUET Sandric RESPECT DOGS CROSVILLE-LA-VIELLE (2711 0) 3 route de Coquerel 06-20-55-49-35
DONZELLA Serge EDUCATION CANINE DU BUGEY SAINT-VULBAS (01150) 140 rue du lavoir 06-95-43-79-61
GOURDOUX BorisNEURODOG EDUCATION ET
COMPORTEMENT CANINGAUSSAN (65570) 6 chemin de l'Escloupe 06-24-00-33- 68
Pour la Préfète et par subdélégation,
La cheffe du service santé et protection animales
Marie-Laure CHEV ALIER01_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Ain - 01-2025-01-06-00002 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDPP
01-25-003
Fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux dans le département de l'AIN9
01_DSDEN_Direction des services
départementaux de l'éducation nationale de
l'Ain
01-2024-12-30-00009
Arrêté attribution médaille bronze
01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-12-30-00009 - Arrêté attribution
médaille bronze 10
E 3 Direction des services départementaux
RÉGION ACADÉMIQUE LE : : AiAUVERGNE- de l'Education nationale de I'Ain
RHONE-ALPES
Liberté
Egalité
Fraternité
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE DE BRONZE
DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE L'ENGAGEMENT ASSOCIATIF
(Promotion du 1er janvier 2025)
La Préfète de l'Ain,
Chevalier de la Légion d'honneur, Officier de l'ordre national du Mérite
VU le décret n° 69.942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille
de la jeunesse et des sports,
VU le décret n° 83.1035 du 22 novembre 1983 portant modification du décret du 14 octobre 1969 susvisé,
VU le décret n° 2013-1191 du 18 décembre 2013 modifiant le décret n°69-942 du 14 octobre 1969 susvisé,
VU l'arrêté du secrétaire d'État auprès du Premier ministre chargé de la jeunesse et des sports en date du
5 octobre 1987 portant déconcentration des décisions d'attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des
sports,
VU l'arrêté préfectoral du 16 mars 2021 fixant la composition de la commission départementale chargée
d'examiner les candidatures à la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif,
modifié par l'arrêté préfectoral du 21 septembre 2023,
VU l'avis de la commission susvisée réunie le 12 décembre 2024,
SUR proposition de la cheffe du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports,
ARRÊTE
Article 1er : La médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif est décernée à :
- Madame Marie-Pierre ALAUZET née le 26 août 1950 a Tarbes (65), domiciliée à Pérouges
- Madame Isabelle CATTIN née le 3 avril 1964 à Bourg-en-Bresse (01), domiciliée a Jasseron
- Monsieur Pascal COULAS né le 9 juin 1962 à Pont-de-Vaux (01), domicilié à Boz
- Madame Chantal CROST née le 24 février 1962 à Bourg-en-Bresse (01), domiciliée à Ambérieu-en-Bugey
- Madame Laure DIALINAS née ERNOULT le 6 janvier 1972 à Péronne (80), domiciliée à Ambérieu-en-Bugey
- Monsieur François FROPPIER né le 21 janvier 1958 à Mâcon (71), domicilié à Saint-Bernard
- Monsieur Antony GANDET né le 19 janvier 1973 à Pont-de-Vaux (01), domicilié à Boissey
- Monsieur Michel JEULIN né le 7 février 1959 à Ingré (45), domicilié à Neuville-les-Dames
- Madame Marie-Christine LAMURE née COLLET le 12 février 1951 à Saint-Cloud (92), domiciliée à
Ambérieu-en-Bugey
- Madame Marsha MARTIN née BERGER le 8 septembre 1985 à Oyonnax (01), domiciliée à Saint-Etienne-
du-Bois
- Madame Marie-Thérèse MOREL née ZITO le 6 juin 1953 à Bizerte (Tunisie), domiciliée à Ambérieu-en-
Bugey
- Monsieur Christian PADEY né le 6 novembre 1970 à Lyon 3fme (69), domicilié à Pizay
- Monsieur Bernard PERY né le 13 avril 1952 à Valserhône (01), domicilié à Bourg-en-Bresse
- Monsieur Mario SANNA né le 15 janvier 1970 à Nantua (01), domicilié à Montréal-la-Cluse
- Monsieur Roger SANGOY né le 27 mai 1956 à Donzy-le-Pertuis (71), domicilié à Saint-Bénigne
- Monsieur Philippe VALET né le 1° septembre 1953 à Lyon 4fme (69), domicilié a La Boisse
- Madame Jeannine VIALARD née POURCEAU le 17 mars 1948 à Lille (59), domiciliée à Montréal-la-Cluse
- Monsieur Patrice VOIRET né le 23 juillet 1961 à Lons-le-Saunier (39), domicilié à Ambutrix.
DSDEN DE L'AIN — Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports
Site de la DDT : 23, rue Bourgmayer - CS 90410 —- 01012 BOURG EN BRESSE CEDEX
www.ia01.ac-lyon.fr
01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-12-30-00009 - Arrêté attribution
médaille bronze 11
Ea Direction des services départementaux
REGION ACADEMIQUE ie : > A:AUVERGNE- de l'Éducation nationale de l'Ain
RHONE-ALPES
Healt
Fraternité
Article 2 : La secrétaire générale de la préfecture et la cheffe du service départemental à la jeunesse, a l'enga-
gement et aux sports sont chargées, chacune en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
notifié aux intéressés et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Bourg en Bresse, le 3 0 DEC. 2024
La Préfète,
Chantal MAUCHET
CE
DSDEN DE L'AIN — Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports
Site de la DDT : 23, rue Bourgmayer - CS 90410 —- 01012 BOURG EN BRESSE CEDEX
www.ia01.ac-lyon.fr
01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-12-30-00009 - Arrêté attribution
médaille bronze 12