| Nom | 20251120_RAA_spécial_sommaire |
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| Administration | Préfecture de l’Oise |
| Date | 20 novembre 2025 |
| URL | https://www.oise.gouv.fr/contenu/telechargement/91717/660719/file/20251120_RAA_sp%C3%A9cial_sommaire.pdf |
| Date de création du PDF | 20 novembre 2025 à 15:42:25 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 20 novembre 2025 à 16:33:20 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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ExPREFETDE L'OISELibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 20 novembre 2025
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 novembre 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 2025 AUTORISANT LA CAPTATION, L'ENREGISTREMENT ET LA TRANSMISSION
D'IMAGES AU MOYEN DE CAMÉRAS INSTALLÉES SUR DES AÉRONEFS
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 17 NOVEMBRE 2025 PORTANT MODIFICATION DES COMPÉTENCES DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISE PICARDE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ N°T-25 459 O DU 17 NOVEMBRE 2025 DÉPARTEMENT DE L'OISE - RN 21 - TRAVAUX ET POSE DE
GARDE-CORPS ET POSE D'ESCALIER SUR OUVRAGE D'ART RN31/A16 - FERMETURE D'AXE DANS LE SENS DE
CIRCULATION REIMS VERS ROUEN - COMMUNE D'ALLONNE