NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2024-133
PUBLIÉ LE 6 JUIN 2024
Sommaire
PREFECTURE DE LA NIEVRE /
58-2024-04-04-00015 - Bibracte délibération 2024-338 (2 pages) Page 3
58-2023-12-07-00004 - Bibracte délibération 2024-332 (22 pages) Page 6
58-2024-04-04-00011 - Bibracte Deliberation 2024-334 (2 pages) Page 29
58-2024-04-04-00012 - Bibracte Deliberation 2024-335 (2 pages) Page 32
58-2024-04-04-00013 - Bibracte délibération 2024-336 (4 pages) Page 35
58-2024-04-04-00014 - Bibracte délibération 2024-337 (2 pages) Page 40
2
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-04-04-00015
Bibracte délibération 2024-338
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00015 - Bibracte délibération 2024-338 3
b R A C TÉtablissement Public de Coopération CulturelleSiége : Centre archéologique européen58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 338
Délibération relative à l'adhésion au Syndicat Intercommunal d'Energies, d'Equipement etd'Environnement de la Nièvre (SIEEEN)L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 4 avril à 10h30, le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d' Administration.Étaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'État représenté par :- Monsieur Franck ROBINE, Préfet de Région Bourgogne-Franche-Comté et Préfet de Côte d'Or, représentépar Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète deChâteau-Chinon,- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun, pouvoir à Madame Yosr KBAIRI,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre,- Madame Aymée ROGÉ, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,représentée par Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté.Le Conseil Départemental de la Nièvre représenté par :- Monsieur Wilfried SEJEAU, Vice-Président du Conseil départemental, en charge des Collèges et del'Education, de la Culture, de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc Naturel Régional du Morvan représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président du Parc naturel régional du Morvan,Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Monsieur Benoît-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie deCluny, pouvoir à Monsieur Claude BALAND.Les nnalités ifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD), pouvoir à Madame Marie CORNU,- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne-Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS,- Madame Elodie DELHOMMEAU, pouvoir à Madame Valérie ALLEOSDélibération n°2024 — 3381/2
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Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission Valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel, Conseil départemental dela Nièvre,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de Nevers,Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté *,Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-comptable, cabinet COGEP,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du budget, Bibracte.Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d' Administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration valide à l'unanimité l'adhésion au SIEEEN pour bénéficier des conditions tarifairesdu Groupement d'achats d'énergie Bourgogne-Franche-Comté en matière d'électricité pour trois ans à compter du1 janvier 2026.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Président Le Diredteur GénéralClaude BALAND Vincent GUICHARD
J
SOUS-PREFECTURE DE CHATEAU-CHINONRecule03 MAI 2024Application delartide2 _de la loi n° 82 213 du 2 Mars 1982 modifiée
Délibération n° 2024 — 3382/2
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PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2023-12-07-00004
Bibracte délibération 2024-332
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2023-12-07-00004 - Bibracte délibération 2024-332 6
P RACT 6Etablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 332
Procès-verbal du Conseil d'administration du 7 décembre 2023L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 4 avril à 10h30, le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'Administration.Étaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'État représenté par :- Monsieur Franck ROBINE, Préfet de Région Bourgogne-Franche-Comté et Préfet de Côte d'Or, représentépar Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de 1' Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète deChâteau-Chinon,- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun, pouvoir à Madame Yosr KBAIRI,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre,- Madame Aymée ROGÉ, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,représentée par Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté.Le Conseil Départemental de la Nièvre représenté par :- Monsieur Wilfried SEJEAU, Vice-Président du Conseil départemental, en charge des Collèges et del'Education, de la Culture, de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc Naturel Régional du Morvan représenté par :- Monsieur René BLANCHOT, Membre du Comité Syndical du Parc naturel régional du Morvan.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Monsieur Benoît-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de I' Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie deCluny, pouvoir à Monsieur Claude BALAND.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD), pouvoir à Madame Marie CORNU,- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE.Les représentants du personnel :- - Madame Valérie ALLEOS,- Madame Elodie DELHOMMEAU, pouvoir à Madame Valérie ALLEOS.Délibération n°2024 — 3321/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2023-12-07-00004 - Bibracte délibération 2024-332 7
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission Valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des Musées et du Patrimoine culturel, Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de Nevers,Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté *,Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-comptable, cabinet COGEP,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du budget, Bibracte.Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'Administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration est amené à délibérer sur l'approbation du procès-verbal du Conseil d'administrationdu 7 décembre 2023 tel que proposé et ci-après annexé.Le Conseil d'administration de 'EPCC après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte le procès-verbal du Conseild'administration du 7 décembre 2023 ci-après arnexé.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Claude D Vincent $§UICHARD! L ]
Délibération n° 2024 — 3322/2
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bR A C T
Établissement Public de Coopération Culturelle58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445
-000-SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 7 DECEMBRE 2023PROCÈS-VERBAL-000- .
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi 7 décembre à 10h30,Le Conseil d'administration de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pourpartie an Centre Archéologique Européen, pour partie en visioconférence, sur convocationde Monsieur ClaudeBALAND, Président du Conseil d'Administration.
Étümprésmœ[mvisioœnf&anepomlœpasonmsignfléœparmasmäsqœ(*)]:L'État représenté par : ;- Monsicur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de I' Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeurde I' Archéologie,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Yosr KBAIRI, Sous-PréfétedeChâteau-Chinon,- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de Saône-et-Loire, représenté par Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT,Sous-Préfet d'Autun,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Enviromnement, de l'Aménagementet du Logement deBourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBÉ-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementaledes Finances publiques de la Nièvre, représentéeparMonsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de Nevers, !- Madame Aymée ROGÉ, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté. |- Monsieur SylvainMATHIEU,Président.Le Centre national de la Recherche scientifique représenté par :- Monsieur Stéphane BOURDIN, Directeur adjoint scientifique de l'Institut des Sciences humaines et socialesdu CNRS, pouvoir à Monsieur Claude BALAND.
- Monsieur Claude BALAND, Préfet de région honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur RogerGOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence Française de Développement, |
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Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pourle Gouvernement wallon (Belgique),Monsieur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans, pouvoirà Monsieur JeanPLUMIER.Les représentantsdu personnel :Madame Valérie ALLEOS,Madame Elodie DELHOMMEAU.Efiefl...læaflmü...d...sfi...:MmsiaumekROBlNB,PléfetdehCôœd'OradehrégimBomgogne-chheCœmé,Madame Nathalic LEBLANC, Vice-Présidente de la Région de Bourgogne-Franche-Comté, en charge de laCaltureet du Patrimoine,Monsieur Wilfrid SEJEAU, Vice-Présidentdu Conseil Départemental de la Nièvre, en charge des Collègesetdel'Edwafim,delaCulune,delaJamseetdel'Emeigumm érieur,Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidenteet Conseillère départementale du canton d'Autun 1,Madame Sophie OLLIER-DAUMAS, Directrice du Comité régional du Tourisme de Bourgogne-Franche-Comté.Assistaient également au Conseil d'Administration les persomnes suivantes -Madachnne—MatieADAM,PrésidentedquseilscienfifiquedeBiblwœ,MümeAméfieGO}ŒT,VæamirgamgéeŒnfisämphm...qœàhDREALBmugogœ-fimcho-Comté,MümeFñd&iqueJANAND,DüedfiœdelawkmedùlspomCmsäldéparmmdehN...MadmelmyKAURm,CmvafiœdupaùùnohemSavkflégimmldel'Amhéohgie,Madame Marie LAVANDIER, Présidente, représenté par Monsieur Benoît-Henry PAPOUNAUD*,Admhfisumdel'Abbayeetdumséed'Artetd'Axd)éologiedeClmy,MadamclsabeflePOIFOLFERREJRA,ConsefllélerégiomledéléguéeihGflnne,Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-comptable, cabinet COGEP,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,MmsieurGuillamneORARD,Agmtœmpmble, Bibracte,mmm,weuhmmmmhmamhnmmde séance,MonsieuernoMOREAU*,Responsabledesmhatsctdubudgd,Biblm
EnmémbflgMonäemBahndæuhäæhbimmmm...qü...mhmmflèefifisàmséance du Conseil d'administration : Monsieur Ludovic Vaudour, Expert-Comptable an cabinet COGEP, etMadame Aurélie Gonet, ergéedemissionpbotogaphiqueàlaDREALBom'gognæmehe-Comté.Bhümlæ...ù%æfld'ümüiflafiœqœMmäemOfifiaDafidœtmméD...mûgionfldel'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bourgogne-Franche-Comté depuis le4 décembre 2023.MmsiemBahndpxéäœqœMadmePoififl—Fareüu&...àœflesémœm...qu'inütée et non en tant
Monsieur Baland mnshæqœleqnmmœtafleim&qœle...d'flminishafimpefldflibä«wlabl...Il engage l'examen de l'ordre du jour.
IDe
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- — N
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1.
Pointde situation relatifau programme d'investissementsMonsieur Guichard présente, projet par projet, les évolutions intervenues depuis la séance du Conseild'administration du 12 octobre dernier.Mise en valeur des vestiges archéologiquesIanfisemvabmdævwigesdeBflxmœtcmfiéeàl'agenœMULmlE(Gmble), à laquelle unaccord-cadrea &€ notifié en 2019.Les volets d'inferventionen cours sont les suivants :1. Maîuised'œuvredelamiseeuvalemdusecæanCM——PClS(lmsanglemn'd—astdePCIS,quipose des problèmes spécifiques):2. Maîllised'œuvmdelamisevaleurdumwdesoüènemeutdel'anglemtd—œtdePCls;3. Suivi de la reprise des restaurations de la domus PCI.Le volet 1 s'achève en cette fin d'année 2023.LevoletZawmréœpfionpafiefledestavmmflols«cbmpefiebois»d«m...æhisfimîquæ»)en septembre 2022. L'installation de la couverture métallique qui devait compléter le chantier a enmmcheéëæporæemrämndufintdépasæmmdœrépombmdehœmflmfimdæmuepfimUne troisième consultation a été lancée en février 2023 après une reprise du projet architectural destinéeà le simplifier.Depüsjuüldzm,Bih朌...m@ciafimavœhufiqœœndüuaym...àhœnmflœfimdefëvfia.CeflnnégodafiœmrœsmhsäémmmœMqœsqœfimdflsdupmja,tout en respectant ses principes architecturaux initiaux. Après la réception en septembre d'une pré-proposition du candidat qui respecte le budget envisagé, l'objectif est de consolider les paramètrestechniques et budgétaires du projet en Ini confiant une mission d'étude, afin de pouvoir se rapprocher auplnsvfledesœfinanoauspresscnfis(ant—DRACetRégim).Dausl'amue,lœmçonneriœantiquœrestaurées ont fait l'objet d'une protection provisoire qui permet leur observation par le public.Ainsi qu'exposé à la précédente séance du Conseil d'administration, le budget envisagé reste le suivant :Dépenses Recettes€, TTC €, TTCTravaux 205 000 Etat (DRAC) 40% 96 000Région 20% 48 000Honoraires 20 000 Bibracte 40% 96 000MO (phase travaux y compris OPC) 14 000Honoraires contrôle (CT + SPS) 6000Frais de maîtrise d'ouvrage / divers 15 000TOTAL 240000 240 000Sur le sitede la domus PCI, l'intervention de TREMPLIN s'est concentrée en 2023 sur des travauxcomplémentaires à PCI, pour le méme montant de 50.000 € qu'en 2022 et avec les mémes appuisfinanciers de la DRAC et de la Région (resp. 20.000€ et 10.000 €).La campagne 2024 doit voir TREMPLIN achever ses travaux à PCI et investir la domus PC2. On vise dele faire avec le méme plan de financement que les années précédentes, avec un accompagnement del'agence MULTIPLE.Enfin, le diagnostic architectural de la chapelle Saint-Martin, dont les maçonneries présentent desdésordres, a conduit à envisager des travaux de consolidation pour un montant de 15.000€.Au total, un montant nouveau de travaux de 305.000 € TTC portant sur la mise en valeur des vestigesavait été voté par le conseil d'administration le 8 décembre 2022, avec des subventions à solliciter auprèsà hauteurde 123.500 € auprès de la DRAC et 61.000 € de la Région.
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historiques. Bibracte se prépare à solliciter ses partenaires financiers en vue de mener en 2024 unprogramme de travaux qui comprendra une nouvelle intervention forfaitaire de TREMPLIN et lacouverturede PC15.Création d'une base-vie pour les chantiers d'insertionBibracte s'appuie aujourd'hui sur deux chantiers d'insertion, l'un porté par la communauté de communesMorvan des Sommets et Grands Lacs et l'autre par Passociation Tremplin Homme et Patrimoine pourconduire respectivement des travaux forestiers et des travaux de restauration et de la mise en valeur devestiges archéologiques. Ces chantiers d'insertion ne disposent pas d'une base de vie adaptée,TREMPLIN ayant longtemps été hébergée dans des locaux vacants du musée aujourd'imi réaffectés enbureaux. Le projet de construire un local dédié découle d'une opportunité offerte dans le cadre du Planopérationnel Massif central, visant à promouvoir la filière de construction bois. Il bénéficie de créditsd'origine variée : FEDER, Etat (FNADT et DSIL), Région, Département de la Nièvre, pour un coûtd'objectif de 200.000 €. Le site identifié pour cette construction est le hameau de l'Echenault, à mi-distance du centre archéologique et du musée, où une parcelle détenue par Bibracte accueille déjà desinstallations techniques (hangars pour le stockage du matériel et du combustible bois).À la suite de difficultés avec un premier maître d'œuvre, un nouvean contrat avait été signé en débutd'année 2022 avec l'agence d'architecture Correia (Saulieu, Côte-dPOr), qui s'était positionnée lors dePappel à candidaturesde 2020.Le permis de construire a été accordé le 23 novembre 2022. La consultation des entreprises s'est close enJanvier 2023. Malgré la simplification du projet et la sortie de plusieurs lots qui seront assurés en régie(bardage intérieur, avec l'aide de TREMPLIN ; électricité), la consultation a fait apparaitre uneaugmentation du coût de l'opération de 200.000 à 290.000 € TTC. Cette augmentation s'explique parPactualisation du coût objectif datant d'octobre 2020 en regard du contexte inflationniste et parPintégration de remarques exprimées par l'atelier d'aménagement de la Direction Départementale desTerritoiresLe détail du budget actualisé de l'opération est le suivant -montant (€ H.T.) montant(€ T.T.C.)Travaux 223 000 267 600VRD 4 500 5400Fondations spéciales 22 500 27 000Couverture / zinguerie 13 000 15 600Menuiserie / serrurerie 20 000 24 000Chauffage/ ventilation /plomberie 28 000 33 600Electricité 5000 6000Revêtement de sol 2000 2400Frais de Maîtrise d'Ouvrage 9500 11 400TOTAL 241 667 290 690Après le vote de la rallonge budgétaire de 90.000 € lors de la séance du Conseil d'administration du 6mfldankr,læmædl&de...omaémfifiûksmrüsmnafimdœnûm—lfimdefindafims'&fldànuléefinocæbœdodhdæ...dubäfimœtdmamhpmufiàequümimdem....L'...n&h...fldeh...suüdmhfimléedhréæpfiwdubüma...àhü.........œr@a}mwüm...mmparle calendrierdu règiement de la subventionde la Région.bo
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Mise à niveau des équipementsdu muséeCe projet ambitieux avait fait I'objet d'une programmation et d'une première approche techniquàef: T Ybudgétaire en 2007. Il comporte trois composantes : une nouvelle salle plus vaste pour les expositions...ä...&mm&...æ;h...æël'...flemfle&mfifimmæflcpolyvflemepœvam...flùmcauämdc...asfis;mfin,h...dänmpique-nique abrité.Le chantier 2 pu être lancé grâce à des appuis exceptionnels de l'État et de la Région dans le cadre duPlan de Relance. Le lancement de l'opération a été validé par le conseil d'administrationen décembre2020avecunœûtd'objedifde2,8Œetuncmissimdemaînised'...aétéconfiéeàl'agenœhlocien février 2021 dans le cadre d'un marché à procédure adaptée (MAPA).chmnisdeoonsmfimaélémdéparlehéfetdelaNièwelel"fivfierZO?letparœluidelaSaûle-et-Loirele 22 avril 2022, le projet étant à cheval sur la limite départementale.La consultationdes entreprises s'est déroulée fin 2021 dans un contextetrès inflationniste.Elle a faitappax'ailreunswoofitsensibledel'opétafion,qlliestpassédez,s53,83M€etquiapuélreabsorbépm-l'affectation au budget de l'opération d'une enveloppe qui avait été acquise an titre du Plan de Relancepour un autre projet qui a été abandonné, concemant l'agrandissement de l'abri de chantier installé en2008 sur le site de la Pâture du Couvent.Le chantier a démarré en juin 2022. Le deuxième semestre de 2022 a été consacré aux démolitions, auxterrassements et aux fondations spéciales. L'entreprise de gros œuvre a pris possession des lieux enjanvier 2023 et a achevé son intervention en juillet. En parallèle, les travaux de conversionde l'anciennesalle d'exposition temporaire en salle polyvalente ont été achevés en juin 2023, ce qui a permis de lamettre en service durant l'été.Le budget de l'opérationest inchangé et s'élève à 3.196.666€ HT, soit 3.829.000€ TTC.À la mi-novembre, le taux d'avancement du chantier est de 70%, conforme au calendrier prévisionnel.La mise hors d'eau de l'extension, ainsi que la réfection des bétons désactivés de la cour de service et duparvis du musée doivent être achevés à la mi-décembre. Une vigilance particulière est portée aux retardsrépétés du bureau de contrôle technique SOCOTEC qui pourraient nuire à la bonne avancée du projet.Alors que se poursuivent les travaux de second œuvre, le budget est sous contrôle mais la marge demanœuvre est très restreinte concernant les équipements pas encore commandés à ce jour (alarmes,plafond technique, cloisons...), malgré l'abandon du lot 15 (aire de pique-nique).L'inauguration de ce nouvel espace devrait avoir lieu au moment des Journées du Patrimoine en juin2024.Par ailleurs une petite commande a été passée à l'agence Faloci pour préparer différents aménagementscomplémentairesaux abords du musée (point d'ean, garageà vélos, etc).Extension de la couverture de chantier de la Pâture du CouventCe projet devant émarger au Plan de Relance a fait l'objet d'une étude technique en 2021, qui a été menéejusqu'à la consultation des entreprises, avant d'être annulé afin de redéployer les crédits qui lui avaientété affectés sur le chantier d'extension du musée.Des travaux de confortement de l'abri érigé en 2008 sont néanmoins à considérer à échéance rapprochéecomprenant à minima le remplacement de la toile de couverture, des lests suspendus, et des toiles depignon. Le bureau d'études TESS a été recontacté à l'automne 2022 en vue de lui confier une nouvellemission de maîtrise d'œuvre destinée à actualiser le projet techniquement et budgétairement, puis à piloterles travaux. Un projet d'intervention devait être présenté en octobre au conseil d'administration. Face àla faible disponibilité de TESS et à la mobilisation de l'équipe de Bibracte sur d'autres dossiers deconstruction importants (musée, base-vie des chantiers d'insertion, mise en valeur des vestiges), lemontage de ce dossier a pris du retard. H sera soumis au Conseil d'administration dès que possible.
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3.Point de situation relatif à la gestion des ressources humaines de Pétablissement...W...m...mhæcfiœdæmm...àl'üd'w...qümannexé au présent procès-verbal.Engagédepukphsd'mdmmd&nmched'méüomfiondærdafiomdanskmüaæœ...par la consultante externe Anne-Laure Grivaud, l'établissement a vu deux étapes importantes semwéfisawmüdemmhezoæ:l'ajuflemmdel'mgmigmmmedhm...md'mphnd'æfim...à...w...læ...æfim......[&dmxsÿeæ,intrimsèquement liés, ont été instruits ensemble en se nourrissant l'un l'autre.OrganigrammeLa direction a présenté aux salariés un organigramme ajusté le 20 novembre 2023.Daéemmfifimmseptéquipœdeuavälapumd'ümfifindes...depmfinüœadœbinbmes de travail. Il conserve les périmètres et les missions de la grande majorité des salariés, sansnécessité de revoir leur fiche de poste.Isœnfiëdedüœfimrémüledùeflaugäxäfldsmadjoüfln,lœ&uœrépflfimlepflomgedœsept équipes.En parallèle, le travail en mode projet, qui est très développé dans l'établissement, a conduità identifierque le chef de projet associé à chacun. Celui-ci a pour tâche d'assemblerles compétences nécessaires etde réunir régulièrement les membres de son groupe. Il doit également établir systématiquement descomptes-rendus,au rythme des réunions, pour les partager avec les membres de son groupe et avec lairecti
Unœmäéd'ambñafimœréunüaüomfisfifisparmispomùüeh...dæpmjeæmœmaiüfiñælææÿmàubüm...pul'éqnipeœ...mflmbmmlœ...depmdmüéet les chefs de projet, soit environ dix-huit personnes.Ces ajustements ont pour objectifs de donner un cadre pour lutter contre un sentiment de flou, de clarifierles groupes de travail et la chaîne de décision ainsi que le périmètre d'intervention des deux membres dela direction, d'organiser le travail pour assurer une continuité de service pendant les absences, de créerune chaîne de circulation de l'information et d'améliorer les relations de travail.stmaäfidœr@...md...dœsflmi&...æàphfimmpñsæ...hwd'admüisflafiondfixmdéædamkœùedeh...depüvmfimdesfisquæpsy...Nümüafls...m@quæ...mqælshdüœfims'cfiuœd'...ærdæ@mæ...d"&......dœkémnmmduw'fle...lc......pmm...la mise en œuvre de la nouvelle organisation.hmmfle...æfimmmæmm......àpmfirùdänudel'méem.fleimplique de revoir l'affectation de certains bureaux, ce qui sera fait dans le même temps, en cohérenceavec la livraison de l'agrandissement du musée qui avait neutralisé une aile de bureaux au musée.Démarche de prévention des risques psycho-sociaux(RPS)Enpudfileàl'ajmæmaudel'œgmfigmedmflnmmméüpæ...deh...œpréventiondes risques psycho-sociaux, la direction a produit un plan d'actions visant à diminuer et/ou àœmpmulæfadmsdefisquæmsefondmsuflœñsquœqtfimtéléidmlifiésparlæsalmi&aucours des derniers mois. Les salariés ont en effet été réunis en groupes en juin dernier afin d'identifier etde classer par intensité les facteurs de risques selon la grille de l'Institut national de recherche et de...mh...æüœädæùflvflamm......}mfl'mméthodologique d'Anne-Laure Grivand.Trois facteurs de risque ont été jugés prioritaires par les salariés : Intensité et complexité du travail,Rapports sociaux au travail dégradés et Insécurité de l'emploi et du travail dans la conduite duchangement. Un quatriéme facteur a été jugé moins fort mais présent tout de même : Conflits de valeurs.C'œtsurœsfaflemqœleplmd'acfiomins'sœphsparfimfiùmb'mficœmsomäêmgésdamhæégmiedœ«faüausdcproæcfim»:LæbomdemtfiLL...,Mqudüéùtravail, Le fait de se sentir utile dans le travail accompli et de trouver du sens dans son travail.Mmmnmd'wmwmmmmwmm
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mfinlœpilotœdœaclmns.Ces actionss'articulent autour de quatre grands thèmes :- L'organisationdu travail.- Lasimplificationdes outils.- La cohésion et la circulation de l'information.- Les ressources humaines.Le plan a été présenté au groupe de travail RPS le 16 novembre, puis à l'ensemble des salariés le20 novembre. Les premières mesures sont mises en œuvre dès la fin de l'année 2023.
Monsieur Baland précise que, comme dans tout établissement, Pélaboration d'un organigramme est unexercicetrès difficile.SmæàmedemandedeMadmeRoge,MadmeG:mgemmmlorgpmgrammeetappomdsprécisions. Il est rappelé que ia direction est composée de deux personnes, Vincent Guichard et SophieGrange, qui se partagent la direction des différentes équipes.Monsieur Baland donne la parole aux représentants du persomnel.Au nom des salariés, Madame Delhommeau remercie la direction pour son investissement et le tempsconsacré à bâtir cette proposition de réorganisation attendue de longue date. Et les longues attentes! engendrentsouvent de grandes espérances.La particularité de Bibracte repose sur les interactions constantes entre les différents services et pôles etil est évident que le retranscrire en verticalité n'est pas un exercice facile, et ce particulièrementà effectifs¢t moyens constants. |Le fait que la direction nous propose ce nouvel organigramme en précisant que celui-ci n'est pas figé etqu'il sera amené à évoluer au fur ct à mesure de sa mise en œuvre, est primordial pour l'adhésion desequipes.Sa présentation aux salariés le 20 novembre dernier a, comme l'a indiqué la direction, généré des| questionnements qui ont pour certains ont donné lieu à des entretiens individuels. En effet, près d'un tiers| de nos collègues se sont rapprochés de leurs représentants pour émeitre des réserves sur cette nouvelleorganisation en sept pôles, et questionnent notamment la dénomination de leur poste, qui ne prend pastoujours en compte l'ensemble de leurs missions, de méme que la composition des groupes de travailtransversaux où certains collègues n'apparaissant pas se sont sentis invisibilisés. |Pour autant, nous constatons que la version qui vous est présentée ce jour n'est plus exactement celle du20 novembre, preuve que la direction reste à l'écoute et ouverte à la discussion.La mise en œuvre dans les prochains mois de cette nouvelle organisation et l'attention portée par ladirection à l'ensemble des salariés sera déterminante pour créer l'adhésion, pour que chacun trouve saplace et redonne corps à une équipe mise à mal depuis plusieurs années.Les élections des membres du CSE ont lien cette année, et le dépôt d'une liste de candidats a étéenregistrée in-extremis. C'est une excellente nouvelle pour les salariés mais aussi pour la direction et pour \le maintien du dialogue social. Toutefois ces candidatures de dernière minute ne doivent pas cacher le fait |que la grande majorité des salariés n'a pas souhaité se dévouer pour maintenir le dialogue social. |Au cours de la réuniondu 20 novembre, la présentation de l'analyse des risques psycho-sociauxauxsalariés a fait émerger différents facteurs de risques pour lesquels un plan d'action a &€ proposé. Là aussi,la mise en œuvre concréte de celui-ci, par la direction accompagnée des nouveaux délégués du persomnel,permettra, nous l'espérons, un mieux-être dans l'entreprise.Enfin,lomdehsænœdu...d'admmsüaümdummsd'odnhc,mus...mflmflémgmfinancier pour les salariés les plus fragiles d'entre nous. À ce jour, nous n'avons pas eu de retour à cesujet. Qu'en est-il ?Monsieur Baland apprécic le fait que Jes représentants du personnel reconnaissent que le dialogue socialse poursuit. Pour ce qui est du geste financier, les prévisions budgétaires très pessimistes font que cettel demande ne lui semble malheureusement pas pouvoir être honorée.
sociaux.Il salue aussi de façon appuyée Madame Grange pour l'énergic qu'elle à déployé ces derniersmois sur les questions relatives aux ressources humaines. 1l se dit satisfait qu'un nouveau compromisacceptable par tous sembleen passe d'être atteint.
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Madame Rogé salue l'actualisation du Document unique de prévention des risques au regard des risquepsycho-sociaux, ainsi que les avancées accomplies depuis moins d'un an, initiées par le recrutementdelanouvelledirecttiœadjoinœ.lällesefélicitedelaclartédel'œgmigmmmeetdœefl'œls...qümle gage de bonnes conditions de travail au travail lc dialogue social.
Information sur les arrêtés relatifs aux tarifs pris en cours d'année 2023 et vote des tarifs 2024Madame Grange présente dans un premier temps la liste des arrêtés relatifs aux tarifs pris en cours del'année 2023.Elle présente et commente ensuite les tarifs proposés pour 2024, avec les principaux changements à venir.En juin 2022, le Conseil d'administration avait voté l'angmentation d'un grand nombre de tarifs enrelation avec l'accueil des visiteurs du musée. Appliqués sur la saison 2023, ces nouveaux tarifs ontpermis de générer près de 140.000 € de chiffre d'affaires supplémentaire (environ +20% au musée et +3%pour la restauration). Cette augmentation du chiffre d'affaires compense, mais seulement en partie, lahausse des coûts de prestation (+25 % en restauration, +7 % en ménage, +100 % des coûts de l'énergie).L'angmentation des tarifs a été bien acceptée par les visiteurs, y compris par les établissements scolaires,le nouvean dispositif du Pass Culture permettant de façon opportune de participer au financement du coûtdes animations.Les difficultés budgétaires incitent à ajuster de nouveau les tarifs à la hausse en 2024. Afin de contribueraux ressources propres de l'établissement, on propose de passer le prix du ticket d'entrée du musée 9 € à10 €, alors qu'il coiitait 7,50 € en 2022.En outre, une analyse fine des tarifs a été effectuéeafin de corriger des incohérences. Cela concemela« Journée gauloise » (entrée au musée + visite guidée du musée ou du site + repas au Chaudron). Il en estde même pour la Grande Journée gauloise et les tarifs réduits afférents, ou encore pour l'assemblage deLa grille tarifaire de l'hébergement et de l'accueil de séminaires, qui n'avait pas été modifiée depuisplusieurs années, est également ajustée en ayant soin de rester en cohérence avec l'offre régionale dansle même secteur d'activité.Enfin, la création d'une nouvelle salle de séminaire au musée impose de créer une offre commercialeadaptée. Là encore, l'étude des tarifs de nos concurrents nous permet d'ajuster nos propositions.On estime que ces mesures cumulées permettront à l'établissement de générer 10% de chiffre d'affairessupplémentaire,soit 50.000 €.Les paragraphes qui suivent détaillent les principales évolutions de la grille tarifaire. Le document annexéprésente l'ensemble des tarifs, ceux qui évoluent étant signalés en rouge.Accueildu publicL'entrée du musée est réévaluéeà 10 € (9 € en 2023, 7,50 € en 2022).La Journée gauloise passe de 30 à 32 € et la Grande Joumnée gauloise de 32 à 37 €.Les tarifs réduits suivent également l'évolution en proportion.Le tarif de l'accueil des groupes est également revu à la hausse d'environ 20 %.Public scolaireSeul un tarif d'atelier est revu du fait de l'allongement de la durée de Pactivité.
Séminai
Il s'agit de créer un tarif de location de la nouvelle salle polyvalente du musée pour des séminaires et desévénements. Au regard des prix pratiqués par nos homologues du territoire, äl est proposé à 550 € TTCpar journée.Plus largement, les tarifs liés à l'accueil de séminaires sont réévalués de 20 %.HébergementLes tarifs sont ajustés pour correspondre à l'augmentation du coût de la vie, soit environ 10 %.
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BoissonsLefi)rfiiitboissonestréévalnéauvudelacomplexitédesonusage,afindesimplifiu'ltschangunemsdernière minute.Leprixdehbouæîfled'œuætbässépomplmdeœhümœmlœmæprkdæbo...RestaurationLe prix du panier pique-nique proposé par le Chaudron augmente de 2 €.Letafifdubufi'etdeprodnaanslomx,ofl'rcctééem2023,passed4:22€é26€Ipexsonncafindcrémunérer la présence des producteurs pendant le buffet.Un tarif cocktail dinatoire au musée avec traiteur est créé à 36 € / personne.
Prestations techni et administrati
La grille tarifaire, qui n'avait pas été revue depuis plusieurs années, est augmentée de 20 %.Gratuitéset tarifs réduits...m...mämämœ...@,mm...wütämmü.Désormais la personne en situation de handicap elle-même bénéficiera aussi de la gratuité.La gratuité des accompagnateurs de groupes est également ajustée selon le nombre de participants.Bois de chauffageLes tarifs sont augmentés de 20%.
Monsieur Guichard aitire Pattention des administrateurs sur le fait qu'il ne serait pas raisonnable deprévoir une nouvelle augmentation des tarifs du musée dans les années à venir, à la suite de celles de 2023et de 2024. C'est donc un paramètre que l'on ne pourra plus utiliser pour équilibrer le budget.Madame Rogé souligne l'importance de la gratuité pour les moins de 12 ans.Monsieur Guichard indique que la formule du laisser-passer, qui permet de revenir autant de fois qu'onle souhaiteau musée après avoir achetéun billet, est également très profitable, tant aux visiteurs locauxqu'à l'établissement, car les bénéficiaires reviennent le plus souvent avec de nouveaux visiteurs payants.Monsieur Baland note que les tarifs scolaires n'augmentent pas et que les propositions qui sont faitess'appuient sur des comparaisonsprécises avec d'autres sites. L'offre proposée par Bibracte reste trèsattractive,mais il ne faut pas non plus oublier que la situation géographique de l'établissement et l'absence |de desserte par des transports collectifs pèsent aussi sur les dépenses de nos visiteurs. ,En ce qui concerne le Pass Culture, Madame Grange souligne que c'est une aide non négligeable pour lesétablissements scolaires, arrivée à point nommé avec les hausses des tarifs du transport notamment. Lesrappelle aussi que la capacité d'accueil de groupes scolaires plafonne, de sorte qu'on ne peut pas espérerdévelopper l'activité sur ce plan.Madame Rogé se félicite de cette information car le Pass Culture est une réelle opportunité dont il fant seMadame Labbé-Bourdon s'interroge sur la politique de communication réalisée autour de la location dela nouvelle salle polyvalentedu musée.Madame Grange indique que des évènements en 2023 ont servi de test et qu'une plaquette promotionnelledédiée sera diffusée sur nos réseaux habituels dans un premier temps afin de mettre en placeprogressivementcette nouvelle offre.
Le Conseil d'administration valide à l'unanimité l'ajustement de la grille tarifaire des prestations del'établissementpour l'année 2024.
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Compte tenu de la situation géographique de Bibracte et de la qualité modeste de ses hébergements,Madame Grange indique que le développement d'une offre d'accueil de séminaires oblige l'établissementà avoir recours à des partenaires de proximité pour l'hébergement, le transport et la restauration.L'assemblage de ces prestations est indispensable pour pouvoir faire des propositions « clés en main »aux clients.Dès lors qu'aucun acteur touristique de proximité disposant des compétences requises n'est à mêmed'assurer cet assemblage, il revient à Bibracte de s'en charger. Pour cela, l'établissement doit disposerd'une autorisation administrative ad hoc conformément aux dispositions de l'article L211.1 du Codedutourisme.Cette immatriculation permettra aussi une application plus avantageuse de la TVA pour les clientsbénéficiairesde services revendus par Bibracte.Pour ce faire, Bibracte doit se faire immatriculer auprès de Porganisme Atout France, moyennant laprésentation d'une assurance de responsabilité civile professionnelle et d'une garantie financière de10.000 €, ainsi que le paiement de frais d'immatriculation se montant à 100 €.
Monsieur Plumier s'interroge pour savoir si ce sera une charge supplémentaire ou non.Madame Grange précise que Bibracte pratique déjà occasionnellement ce type d'assemblage mais quel'objectif est de développer Poffre de séminaires et d'événements tout en agissant en conformité avec laloi.
Le Conseil d'administration autorise à l'unanimité le Directeur général à engager les démarches en vuede l'immatriculation de Bibracte EPCC au registre des opérateurs de voyages et de séjours.
Présentationet vote du budget primitif 2024Monsieur Guichard souligne que ce point est le plus important à l'ordre du jour de cette séance.Le budget de 2024 est présenté en comparaison du budget primitif de 2023. II reprend les axes exposés àl'occasion du débat d'orientation budgétaire présenté au conseil d'administration le 12 octobre 2023.L'exercice 2022 s'était soldé par un résultat déficitaire de près de 229.000 €, qui avait pu être compensépar un report positif des années précédentes se montant à 232.000 €. Ce déficit résultait d'une forte haussedes charges d'exploitation (+136.000€), des charges salariales (+332.000€) et de la dotation auxamortissements (+114.000 €), compensées pour partie par la hausse des subventions sur actions(F177.000€) et des reprises de subventions d'investissement (+60.000€). Au total, la situationéconomique de l'établissement avait pâti de l'inflation très forte, dont les effets se cumulaient avec unedotation historiquement élevée à la section d'investissement.Pour les mêmes motifs, le budget de l'exercice 2023 avait été construit avec grande difficulté. Deséconomies drastiques avaient dû être effectuées, en raison d'un différentiel d'environ 250.000 € entrerecettes et les dépenses si on avait maintonu à l'identique l'activité de 2022. Les restrictions budgétairesavaient affecté un grand nombre de postes de dépenses, mais avec le souci de maintenir une qualitéd'accucil non dégradée pour les usagers du centre archéologique et les visiteurs du musée. Au rang deswfivü&ùpfileschüfiquœhs'éæü......wmfiræ...m%efiwfifidæéquipes accueillies au centre archéologique et des moyens humains qui leur sont habituellement allouésen appui sous forme de CDD, malgré une augmentation de 10 % du budget affecté à ces activités. Pourle pôle culturel, l'offre avait été réduite par l'annulation de l'exposition annuelle d'archéologie et uneforte réduction du budget alloué à la communication et à la promotion. Grâce à ces coupes budgétaires etau bon résultat des activités commerciales liées à l'accueil du public, l'objectifd'un budget 2023 àl'équilibre était envisagé début octobre. Deux dépenses nouvelles importantes dont l'effectivité et lemontant sont encore incertains risquent néanmoins de dégrader le résultat : un redressementde FURSSAFi&md'mwmfikpmmtsmhp&iodeducovm(mmmtamméde42.000€,qucBfluafiea10
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lors de sa radiation des effectifs, à la suite d'une nouvelle jurispradence (montant estimé à 23.500 €). Ledes comptes de Pexercice par le Conseil d'administration lors de sa séance d'avril 2024.Powzm,manficipemrflenfissmmmäbbduqùmdel'ùflafion:débm...bmhwde France projetait une inflation ramenée à 2,6%, après la forte accélération de 2022 (5,9%) et 2023(5,8%) qui a lourdement impacté l'équilibre budgétaire de l'établissement. La préparation du budget de2024 a néanmoins été encore plus délicate que pour l'exercice précédent. Cela résulte des facteurs1. La prise en compte d'une nouvelle augmentation de divers postes de dépense à activité constante,qui est d'autant plus pénalisante que leur montant est parfois difficile à estimer. C'est en particulierle cas pour plusieurs marchés de service qui ont été remis en concurrence (mutuelle : +21.000 €) ouqui doivent l'être dans les mois qui viennent (ménage : +9.000 € estimés), ou encore l'électricité(coût estimé de 140.000 € en 2024, contre 110.000 € en 2023 et 58.000 € en 2022) — ce qui, aupassage, nous incite à réexaminer l'opportunité d'équiper les toitures de nos bâtiments avec dessnstallats ; o
2. La progression encore une fois importante, de près de 13% par rapport à 2023, de la dotation netteaux amortissements pour atteindre près de 730.000 €, contre environ 450.000 € une décennie plustôt. Cette dotation devrait rester stable sur les deux prochains exercices (2025-2026), laissant peu demarge de manœuvre pour le budget, avant d'amorcer une décroissance.3. _ Une forte augmentation des coûts d'entretien forestier, à l'heure ou des moyens importants doiventêtre mobilisés pour accompagner les plantations effectuées depuis 2021 à la suite du dépérissementdes épicéas.Un montant de 150.000 € a ainsi été alloué à l'exploitation forestière, dont 100.000 €pour l'entretien des plantations, alors que ONF envisage la possibilité de devoir mobiliser près dudouble en cas de dégâts importants par les cervidés.On a ainsi dû identifier de nouvelles sources possibles d'économie, qui se cumulent avec les coupesbudgétaires des années précédentes, particulièrement celles de l'exercice 2023.Une autre source de difficulté résulte d'incertitudes concernant le financement de deux projets dechargée de mission Grand Site de France et le chargé de mission Laboratoire forestier. Il s'agit duLaboratoire forestier (phase 2) et du projet d'expérimentation agricole SADAPTER, tous deux soumis àun appel à projets porté par la Région dans le cadre du Partenariat européen d'innovation pourl'agriculture (PEI-AGRI) financé à 80% par le FEADER. Une décision est espérée avant Noél. Dansl'attente, le coût de la chargée de mission GSF est imputé au budget primitif pour 4 mois sans contrepartieet celui du chargé de mission Laboratoire financier est imputé à titre conservatoire pour la même duréesur le projet INCULTUM. Le cas échéant, il serait utile de programmer une brève séance du Conseild'administration courant janvier pour intégrer ces deux opérations au budget.Dans ce contexte, le budget de fonctionnement qui est proposé comporte les caractéristiques suivantes :4. _ Le maintien des contributions des membres à leur niveau statutaire, sans angmentation, soit 2,4 M€de l'Etat — ministèrede la Culture, 100.000 € de chacun des deux Départements (Nièvre et Saône-et-Loire)et 145.000€ de Ia Région.5. Le maintien de différentes subventions du Ministère de la Culture : 80.000 € an total pour lefinancement en année pleine du poste de régisseur du Centre de conservation et d'étude créé en 2023et au titre de différents dispositifs en relation avec l'éducation artistique et culturelle.6. L'intégration en dépenses et en recettes de montants correspondant aux engagements pris parl'établissement dans le cadre de différents projets disposant de financements dédiés : Celtic BrassCoins, INCULTUM, PITCHER, SECreTOUR, SIAMOIS,avec un solde globalement équilibré.7. Des moyens affectés au programme de recherche archéologique sensiblement identiques à ceux de2023, ce qui se solde par des effectifs réduits pour les équipes universitaires accueillies et unedotation très limitée pour les prestations de service, notamment en matière d'analyses.8. Des moyens accrus, notamment en rémunération de salariés CDD (+72.000 €), pour les actions derecherche et développement bénéficiant de financements dédiés, en proportion des subventionsacquises.
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UnedofifimfifledeS0.0flflGpomlschmgmmhfimanxsahfiéspmmmB,mrdafiokdépmd'msalmié(œmsépameléœgmisafionmfidpéemzw),dinchmflhcré ipéd'mpo&eà...pmfield'mfi...(my...hrüwfimdu...mgüdes...}la revalorisation de trois postes, ainsi que le glissement vicillesse-technicité (GVT) pour un montantde 20.000€.L'annulation de différentes dépenses non-vitales comme la cotisation an collectif Patrimoine deBourgogne-Franche-Comté Tourisme (~6.500€), le recours au prestataire Distri-Brochures pour lepositimmemeutdede'pliantsdansleshôœls(—S.Sœe)oumœmhmisemplaœdcmvemmpom'lapéñodeœfiva!eam'elemuséeetlesommetdnmœnBeuwuy(—%.OOOE).L'afloœfionde...fidüuà...pos&œdedépmœmmeh...mdel'mifiouæmpœaüe(mnüntde%....&æümüsdehmifiédnœfit...l'ün...de documents publicitaires (—3000 €), les partenariatspresse (—5.000 €).Hfiluégalememmmqn'omn'apmbmhéithemnfimdegadimmgednmmée(115.000 €) mais qu'on explorera dans les mois qui viennentla possibilité d'assurerla sécurité duIaréducfiondœmnbifimsduplandemuveflanmdumatûîdddc...mäflümnotamment le renouvellement de deux véhicules et la mise en œuvre de travaux aux abords du musée@mfingdedflœhge,poüfld'wggmngeàväoa&c),ml'æpoüd'ümfififlæmfin...dans les mois à venir.Iaréducfiondehdotafimpoml'enüefiendæbäñmm(—liœoa,avech...wdepouvoirutiliser de façon plus souple les provisions pour grosses réparations héritées de la SAEMN du Mont-Beuvray, moyennant une délibération qui sera proposée au Conseil d'administration en avril 2024après mobilisation de l'expertise technique et comptable requise.[Pmrnnémohe,la...äæouœfinwavätwqtfisdœmuütdœümspmukœmpœdel'État dans le cadre d'un traité de concession, avec l'obligation de les restituer en parfait état defioncfion...m...deh...Dmsl'ünpœsibfliüd'mfircæbiemquimluiappartenaient pas en propre, elle avait constitué des provisions pour grosses réparations et d'autres2.265.000€et1,036.000€autamedelamc:sim,ontététmfisæàl'EPCCàsuuéadm,lmdisque les biens correspondants faisaient l'objet d'un transfert de gestion à l'établissement-]Cœdiüemœmmesmsufismœsàéqülibmlebudgd,mmuoisæfiomsm...m:14.
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Une nouvelle revalorisation de la grille tarifaire, qui s'ajoute à celle déjà mis en œuvre en 2023 maisqümänfientiœæifide&...àm...aœqæbkvîs—à—fisdeäæcm...sœ...læLes principales hausses, précisées au point 4 de l'ordre du jour, sont le droit d'entrée au musée, lajournée gauloise, l'hébergement. On en attend une augmentation de recettes de 50.000 €.Un chiffre d'affaires des ventes de bois inscrit à hauteur de 290.000 € en anticipant (3 hauteur de70.000 €) une partie des coupes initialement prévues en 2025, ainsi qu'une reprise de 100.000 € surune provisionde près de 141.000 € constituéeen 2021 en vue des travaux sylvicolesà venirrelativement à la reforestation des coupes rases d'épicéas scolytés, afin de couvrir les surcoûts desylvicultureévoqués à l'alinéa 3 supra.Enfin, on s'est livré à unc analyse approfondie de l'affectation des provisions pour renouvellementhûiüesdeh...,mwdummqœmpmväom...(æimeä...wdûnmagedel'...œm%)...pmsoflidües(ü.melmmmyemdq:üsqünœ).Ces provisions seront mobilisées à hauteur de 15.000 € sur l'exercice 2024 pour l'achat de matériel.En complément, on propose de reprendre des provisions à hauteur de 125.000 € sur des lignescorrespondant à des matériels obsolètes dont le renouvellement est devenu sans objet, ce montantdevmtêflemsémœœüeaubudgetdefimcfi...em.cweœpâæœ...pummphdmxgroupœd'aspimfimpmlæfimülæachéohgiquæm.me),mbrœœpo...qmedauvüñcdœsmthdehfloüe...Z%&Uméædemd'äflmmméestpmräabürunc nouvelle stratégie en matière de gestion des véhicules (recours accru à la location, mutation duparc gazole vers l'électricité...).Au final, le budget proposé pour 2024 est équilibré en dépenses et en recettes à hauteur de 5.374.636 € etquasi identiqueà celui de 2023 (soit -19.867 € / -0.4% par rapport au budget primitif de 2023).
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-æ......œ...lebudgetæ%:demuvdlœwmœmkfomfio......mtgravement aiteinte aux missions statutaires de l'établissement, tandis qu'il ne sera pas possible de verserimuvmnanbudgadefimcfiomnmtmepmfiedwpmfifimsdemmuwflemhsmpxh&dedévdoppmfldemmæ...éæntfimiüeghædeiæœ...üemm...hœpæiœd'action de l'établissement est la revalorisation substantielle du soutien apporté par ses partenaires, qui,rappelons-le, a augmenté d'à peine 2% en quinze ans. Dans ce contexte, l'annonce récente par le Ministèrede la Transition écologique d'une augmentation du soutien aux Grands Sites de France (dontPétablissement ne bénéficie pas à ce jour) est une bonne nouvelle, mais elle est loin d'être suffisante.PRÉSENTATION DÉTAILLÉE DU BUDGET 2024 (pages 9 à 21 du document comptable)La section ci-dessous présente les évolutions détaillées des dépenses et recettes du budget 2024 encomparaisondu budget voté en 2023.Détailde ja section d'exploitation(fonctionnement)— dépenses (§ MI A1, pages9 à 11)Chapitre011 (charges à caractère général) : baisse prévue de 59.500 € (-3,0%)Hausse de 147.500 € (+26,0%) des comptes 60 « achats et variation de stocks », dont :* Baisse des approvisionnementsde fuel, de carburant, chauffage (-10.000€).* Hausse des frais d'exposition temporaire (+42.500 €). Pour rappel, il n'y a pas eu d'expositiontemporaire cette année. '* Hausse du budget électricité (+50.000 €) pour un budget total de 140.000€ afin de prendre encompte la suppression du bouclier tarifaire et la hausse de la consommation au musée avecl'entrée en service des nouveaux locaux à partir du printemps prochain.* Hausse des achats de marchandises (+80.000 €) pour couvrir principalement lefonctionnement de la boutique (+59.000 €) et les achats en hausse du restaurant gaulois(+16 000€), sur la base des consommations2023.Baisse de 161.000 € (-16,2%) des comptes61 « services extérieurs », dont:* Baisse des dépensesdédiées aux frais d'exploitationdu bois (-161.000€) lié au programmeprévu d'exploitationavec une économie de prèsde 100.000 € sur les travaux sylvicoles commeexplicité à la mesure n° 3 de la page 2.* Baisse des frais de sous-traitance restauration (-39.000€) compte tenu de la réductiondel'accueil des équipes de fouilles également pour raisons budgétaires (mesure n°7 de la page3).- Hausse de 11.000 € de sous-traitance accueil-hébergement avec la volonté de développementde l'activité accueil groupe, générateurde recette.* Baisse de 15.000 € (-75%) des entretiens et réparations sur biens immobiliersen privilégiantla reprise de provisions dédiées à la remise en état des bâtiments (mesure n° 13 de la page 3).Baisse de 46.000 € (-11,1%) des comptes 62 « autres services extérieurs », dont :* Hausse des honoraires administratifs (+22.000 €) pour atteindre un montant de 48.000 € soitle montant consommé en 2023 mais qui avait été sous-estimé au budget primitif 2023 (Sous-traitance en partie des écritures budgétaires avec le départ du Secrétaire Général et grandchantier de la démarche de prévention des RPS).« Baisse des honoraires techniques (-36.500 €) essentiellement pour tenir compte du besoinréel lié aux appels à projets pour lesquels Bibracte a été retenu.* Suppression des navettes estivales sur site pour un budget dédié à hauteur de 36.000 € (mesuren° 10 de la page 3).Chapitre 012 (charges de personnel et frais assimilés) : hausse prévae de 21.622,39 € G0.9%)* Baisse de 10.854,00 € (-13,7%) des comptes 62 « Autres services extérieurs » correspondant àla prise en charge de la mise en disponibilité de Sophie Mobillion par la Chambred'Agriculture de Saône et Loire jusqu'au 30 avril 2024 uniquementdans l'attente del'obtention de la subvention liée au PEI SADAPTER qui permetira de financer son poste pourles 3 prochaines années.* Hausse de 33.000 € (+100%) des comptes 63 « impôt, taxes et versements assimilés surrémunérations », liés au stage de formations du personnel non budgétés en 2023.« Statu quo des comptes 64 « charges de personnel » ave une baisse de 523.61 €, pour tenircompte de l'évolution des rémunérationsdu personnel.
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anflrefi(doüfionaumo...etaupmvüm):minfienuniveauqu' Esoit un montantde 1.018.354,39€.Détailde ks section d'exploitation (fonctionnement)— recettes (SIIIA2 p. 14 axl7)Chapitre 70 (ventes de produits et services) : haussede 137.000 € (+,6%)-Hmdœ...dzwfiœd:fl.æflEm...wwévü...demad'activités et prenant en compte les hausses tarifaires.—HmmedeswmdeumlmäœsdeZQM€m...mpfiwämdeventes et d'activités et prenant en compte les hausses tarifaires- Hausse des produits des activités annexes (+26.000 €) correspondant essentiellement à unelmussedœpmàäæ...läbergamfiä....é)flmfi%.flûüé)...mdel'augmentation des tarifs et de la volonté du développement des activités d'accueil.°Bflim&45.000€des...boùéübhëàpaü&hmræmdfluglæréefl...mobilisablepour 2024 et malgré l'anticipationde vente prévue sur 2015 (mesure n° 15, page4.Chapitre 74 (subventions d'exploitation) : baisse de 176.000 € (-5,5%) correspondant à l'avancéeréelle des opérations pluriannuelles sur appels à projet :-Quale-pandelasubvalfimLEADERZOZOPDurlepmjetGmudSüedeanœ(10.000€), en cours de justificationdes dépenses.* Subvention H2020 pour le projet INCULTUM (15.000 €) qui s'achèvera à la fin du premiertrimestre 2024.* Subvention ERASMUS + pour la réalisation du programme PITCHER (12.000 €) quis'achèvera également à la même date que le projet INCULTUM-SubvmümPEï-AGRIpmlamäeenplæeàlab...d'wérimmfomsfiàe(10.000€), en cours de justificationdes dépenses.* Subvention Digital Europe Program pour le projet Euréka 3D (42.000 €)* Subvention Celtic Brass Coins (12.000©-Mm&saéäæ...pahDRAprœnàmlœœfiomd'éMmaficfiqœet culturelle (39.500€)* Subvention ANR pour le projet COUDRIER (30.000€)* Subvention programme Horizon pour SECRETOUR qui prend le relai d'INCULTUM pour unmontantde 90.000 €Chapitre77 (produits exceptionnels) : baisse de 36.239,93 € (-8,3%) correspondant à la révision de laWmælk...sfleàhuüœm...dæpæjæfi...dàk@...de cession d'élémentsd'actifChapitre 78 (reprises sur amortissements et provisions) : hausse de 139.773.03 € qui reprend lamesure n° 16 de la page 4. Ce montant est constitué principalement d'une reprise de provisions pourrenouvellement deverues sans objet, pour un montant de 125.000 € et qui fait l'objet d'une délibérationproposée à la fin de la présente note.Chapitre 79 (transfertde charges) : baisse de 92.500 € correspondant principalement, aux fravauxsylvicoles liés à la replantation programmée en 2021 et qui seront réalisés en 2026 (mesure n° 15 de lapage 4).Résuitat de la section de fonctionnementLe résultat d'exploitation présente des dépenses et des recettes qui s'équilibrent à hauteur de3.374.636,39€.
la section d'investissement— dé II B1 p. 173x20Chapitre 13 (subventions d'investissement) : hausse prévue de 11.205,24 € (2.9%) relative àl'ajustementde la quote-part des subventions.Chapitre 15 (provisionspour risques et charges) : hausse prévue de 139.873 € (+155%) due à laWàmüm...wclnpüeüùhügädeflwü......lôpageÿ.
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Chapithfl(immobilisafioimorporellen):smchangmemChapitre 21 (immobilisations corporelles) : baisse de 104000 € (-44,4%), traduisant desinvestissements à minima pour réduire la pression sur le compte « Dotations aux amort. & aux prov. »impactant le budget de fonctionnement:* Baisse du matériel industriel (-15.000€)» Baisse du matériel et mobilier muséographique(-10.000 €)* Gel du renouvellement de matériel de transport (-32.000 €)Chapitre 23 (immobilisationsen cours) : baisse de 265.000 €-Baissedeshmabfliwdiomencowspawlamheenvdmdeswxfigw(—!fi.%flé)bflégrmuniquement la mobilisation du chantier d'insertion Tremplin au titre de 2024 (50.000 €). Lesprojets de travaux liés à la couverture de I'angle de PC15 (240.000€) et les frais d'étudespourla restauration de la chapelle Saint Martin pourront être présentés en DMI après concertationpréalable de nos financeurs institutionnels (DRAC et Région).* Hausse des immobilisations sur les en-cours « Abri des insertions » de 10.000 € pour l'achèvementdes travaux non financés à ce jour (terrasse, auvent).Détail de la section d'investissement — recettes ( SIII B2, p.20 àx21)- Prise en compte de subventions d'équipement à hauteur 30.000 €, dont 20.000 € de crédits Fiatpour la mise en valeur des vestiges par le chantier d'insertion et 10.000 € de crédits Régioncorrespondant.* Baisse des montants dédiés à l'amortissement des immobilisations (-9.489,28 €, soit -0,9%).* Prise en compte de l'évolution de l'amortissement des immobilisations à l'échéance de fin 2024 :+12.000€).Résultat de la section de fonctionnementLe résultat de la section d'investissement agrège des dépenses et de recettes qui présentent un résultatpositif à hauteur de 331.591,04 €
Monsieur Baland réagit en indiquant que les perspectives budgétaires pour 2024 sont très préoccupanteset que ce sera pire en 2025. Il saisira dès début 2024 les présidents des deux Départements contributeurs(Nièvre et Saône-et-Loire) et de la Région pour les sensibiliser à cette situation.Monsieur Lissandre souligne le travail important réalisé par la direction de l'établissement au cours desdeux dernières années, ainsi que le sérieux et la rigueur dont elle fait preuve dans son pilotage. Chaquemembre de l'EPCC doit étudier la possibilité d'une augmentation de sa contribution statutaire. Pour sapart, il va bien évidemment faire remonter la question an sein des services du Ministère de la culture.Monsieur Baland précise que l'établissement a fait tout son possible pour faire face aux difficultésbudgétaires (augmentation des tarifs, réduction des dépenses), mais que tout cela ne suffit pas.Madame Labbé-Bourdon s'interroge sur la possibilité de mobiliser le Fonds vert pour financer les navettesmises à la disposition des visiteurs en période estivale. La direction de l'établissement va examiner cettepossibilité, tout en notant que le Fonds est surtout mobilisable pour des opérations cibléesd'investissement.Madame Rogé rappelle que la présentation d'un budget est un exercice pédagogique. Elle constate que,année après année, le maintien de l'équilibre budgétaire de l'établissement s'avère plus difficile. La mêmediscussion s'était tenue voici un an autour de cette table, et elle se renouvelle aujourd'huidans uneconjoncture encore plus délicate. Il est absolument nécessaire que tous les membres contributeurs, lesCollectivités comme l'État, s'engagent pour aider l'établissement dans cette passe difficile. Elle rappelleaussi à cet égard l'asymétrie notable de l'aide apportée à Bibracte par l'État d'une part, les autres membresd'autre part. La hausse des contribufions statutaires des deux Départements et de la Région est unecondition de la hausse de celle de l'État.Madame Janand rappelle que le Département de la Nièvre est tout Àà fait conscient du rôle essentiel jouépar Bibracte sur son territoire. Elle-même est heureuse de pouvoir collaborer avec l'équipe ; elle se réjouittout particulièrement que Bibracte et le nouveau musée de Château-Chinon travaillent cn bonneintelligence et échangent sur des enjeux partagés. La mutualisation entre les deux entités est une piste àcreuser pour réduire certaines dépenses. Elle alertera les élus sur les difficultés budgétaires de
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Pétablissement et leur transmettre la demande du Conseil d'administration concernant I'Contributions statutaires.Monsieur Baland insiste sur le fait qu'il est nécessaire de se préoccuper dès à présent du budget de 2Compte-tenu du large champ d'activité de Bibracte, Madame Rogé estime que les membres contributeursdoivent chercher à identifier des ressources nouvelles en dehors des seules enveloppes allouées à laculture, par exemple sur les lignes budgétaires dédiées à Pattractivité des territoires.Suite à un commentaire de Monsieur Baland, Monsieur Guichard précise que Bibracte s'efforce demobiliser aussi, à leur mesure, les communes du Grand Site de France, en mutualisant une partiedessubsides qu'elles reçoivent de l'État au titre de la dotation Biodiversité.Monsieur Baland donne ensuite la parole aux représentants du personnel.Madame Delhommeau indique que l'équilibre du budget primitif 2024 n'a pu être atteint que par descoupes budgétaires qui dégradent la qualité des actions portées par Bibracte. L'ensemble des salariés s'ennécessite un investissement toujours plus important, parfois méme au-delà de ce que prévoient les fichesde poste, comme déjà évoqué à plusieurs reprises lors des séances du Conseil d'administration.L'explosion des charges d'exploitation rend la situation extrémement préoccupante aux yeux des salariés.Monsieur Baland se veut malgré tout optimiste mais il ne veut en aucun cas faire des promesses qu'il nesaurait tenir. 1l souligne que les démarches nécessaires pour conforter le budget vont être lancées avecbeaucoup de détermination par l'ensemble des personnes concemées autour de cette table.Monsieur Jondean précise que l'examen soigneux les différentes provisions gérées par l'établissementpourrait aussi avoir un impact sur les ressources budgétaires. Il convient aussi de contrôler la cohérencedes durées d'amortissementdes biens inscrits au bilan.Àœ......üc...ägflem...üncmæaùnñfi...nquämm...en novembre avec Madame Burnod, Directrice départementale des finances publiques de la Nièvre, apermis d'aborder ce sujet.Monsieur Vaudour précise que les durées particulières d'amortissement indiquées par Monsieur Jondeancorrespondent à des biens qui sont à ce jour complètement amortis. 11 souligne que les duréesd'amortissement sont des choix de gestion et que les durées élevées associées à certaines composantesdes constructions (100 ans) se justifient par la qualité de celles-ci.Monsieur Baland revient sur la suppression des navettes pour l'été 2024 entre le musée et le site. Cetteéconomie lui semblant être très dommageable, il demande qu'on recherche une solution pour mobiliserles 36.000 € nécessaires au maintien de ce service.Monsieur Baland remercie les équipes de Bibracte qui ont permis d'élaborer ce budget.
Le Conseil d'administration valide à l'unanimité la reprise d'un montant de 125.000€ de provisions pourrenouvellement devenues sans objet et leur versement à la section de fonctionnement du budget 2024.11 approuve à l'unanimité le budget primitif de l'exercice 2024 :- de fonctionnement, équilibré en dépenses et en recettes à hauteur de 5.374.636 €.- d'investissement, excédentaire à hauteur de 203.718€ (1.048.354€ en recettes et 844.636€en dépenses).
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Lors d'échanges récents, la Direction départementale des Finances publiques de la Nièvre nous a demandéde nous mettre en conformité avec la réglementation en vigueur, qui est la suivante :1) Les collectivités territoriales et leurs établissements publics sont tenus de déposer leurs fonds auprèsde I'Etat en applicationde l'article 26-3 de la LOLF et des articles 1-2° et 47 du décret du 7 novembre2012 relatif à la Gestion Budgétaire et Comptable Publique ;2) Par exception, en application de l'article L.1618-2 du Code général des collectivités territoriales(CGCT), les dérogations à l'obligation de dépôt sont accordées pour une durée maximale de 3 ans et3) La circulaire interministérielle n° NOR/ECO/R/04/60116/C du 22 septembre2004 relative auxconditions de dérogation à l'obligation de dépôt auprès de l'Etat des fonds des collectivités territoriaieset de leurs établissements publics précise les motifs justifiant les dérogations à l'interdiction d'ouvrirun compte bancaire découlant du 26-3 de la loi organique relative aux lois de finances.La dérogation accordée ayant expiré, il convient d'ouvrir un compte de dépôt auprès du Trésor au nomde l'agent comptable de l'établissement, sur lequel les fonds actuellement déposés auprès du Créditagricole devront être transférés dans les meilleurs délais. 1l a également été convenu que la sommedéposée sur le compte à terme sur lequel est placée une partie des avoirs de l'établissement sera transféréeseulementà l'échéance du placement, soit novembre 2024.L'établissement doit également conserver, par dérogation, un compte de régie de recettes et d'avancesauprès du Crédit agricole afin de permettre la remise quotidienne des fonds avant leur transfert vers celuide l'agent comptable.À l'unanimité, le Conseil d'administration donne mandat au Directeur Général pour :- _ demander à l'agent comptable d'ouvrir un compte de dépôt de fonds au Trésor,- _ assurer le transfert des avoirs de l'établissement sur ce compte,- effectuer auprès de la Direction des Finances publiques de la Nièvre une demande de dérogationafin de maintenir un compte au Crédit agricole au profit de la régie de recettes et d'avances.
Délibération relative à Pacquisition d'une parcelle sur le mont BenvrayAu moment de la mise en place du projet de mise en valeur du mont Beuvray dans le cadre des GrandsTravaux culturels de I'Etat, le Parc naturel régional du Morvan avait déjà fait l'acquisition de terrains surle site pour un total de 168 ha, comprenant principalement la quasi-totalité de la surface de Poppidum deBibracteintra muros. Une des missions confiées par l'État à 1a SAEMN du Mont-Beuvray dans le cadredu traité de concessionsigné le 15 juin 1992 était d'élargir le domaine public à Pensemble du massifpardes acquisitions à effectuer au nom et pour le compte de l'État. Au terme de la concession, l'établissementavait accompli cette tâche en quasi-totalité avec l'appui de la SAFER, avec l'acquisitionde 800 ha deterrains en très grande majorité forestiers (97,75%). Au terme de la concession, ne demeuraient à acquérirqu'un nombre réduit de petites enclaves énumérées par le tableau ci-dessous et localisées sur le planci-jomt.N° Commune Surface ObservationsB 317 Glux-en-Glenne Oha 86a 62ca La Goutte Dampierre- enclave8341 Glux-en-Glenne Oha 21a 16ca La Goutte Dampierre- enclaveB852 | GluxenGlenne Oha 07a 18ca L'Echenault- droitde passageB348 | Glux-en-Glenne Oha 98a 10ca Vieilles Maisons — desserte forestièreB283 | Glux-en-Glenne 4ha 00a 34ca LUEchenault— enclaveA185 Larochemillay 1ha 80a 80ca Place aux Laides - enclaveA 215 Larochemillay Oha 96a 50ca Place aux Laides - enclaveA 296 Larochemillay 1ha 40a 00ca Les Chazeaux— desserte forestièreH213 | St-Léger-sous-Beuvray Oha 19a 10ca La Chaume— enclave Amis du BeuvrayTOTAL : 10ha49a 80ca
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IASAFER]noposeil'aoqmsmonlapmcelleformB 341 d'une superficiede 21 a 16 ca enclavéesur le versant ouest du massif pour le prix de 300 € (hors frais).La consultation du Conseil d'administration sur cette acquisition est effectuée au vu de Particle 10 desstatuts de l'établissement qui précise les questions sur lesquelles celui-ci est amené à délibérer.Le Conseil d'administrationapprouve à l'unanimité, l'acquisitionde la parcelle cadastrée B 341(communede Glux-en-Glenne) pour le prix de 300 € (hors frais). Il autorise le Directeur général àsigner l'acte notarial qui entérinera cette acquisition.
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B 550 e r1 AEHOMM OU RORY AN] wrcc senacmvy EFs n—— ——__r = Vamuton5 s" |L E=X4
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Questions diversesSaison culturelle 2024Bilan de la fréquentation2023 au musée de BibracteMadame Grange indique que l'année 2023 se conclut par de bons chiffres de fréquentation avec un totalde 47.117 visiteurs,soit + 3% par rapport à 2022. La courbe de fréquentation ressemble à celle de l'annéeprécédente, à l'exception des mois de février à juin où l'accueil des groupes scolaires a été plus dynamiquequ'en 2022 quand les restrictions sanitaires pénalisaient encore les sorties en classe. En 2023, un sixièmedes visiteurs (8.000) est verm dans le cadre scolaire, dont 4.600 en journée découverte. Au total (y comprishors groupes scolaires), 5.500 visiteurs avaient moins de 18 ans.Environ 8.500 visiteurs sont entrés gratuitement au musée (enfants de moins de 12 ans, accompagnateursde personnesen situationde handicap, pass hébergeur, journalistes...).25.800 personnes ont visité le musée par eux-mêmes et près de 13.000 ont suivi ume visite guidée engroupe, au musée et/ou sur le site. Au total 1 200 heures de visites guidées ont été proposées par Bibractedont 150 en langue étrangère.La répartition entre Français et Étrangers reste identique : 80 % de concitoyenset 20% d'étrangers,Néerlandais en tête (7%), Allemands, Belges et Suisses ensuile. .Objectifsde fréquentation 2024On mise sur une fréquentation similaire à celle de 2023, les capacités d'accueil en forte saison étantpratiquement exploitées à leur maximum grâce à une organisation interne impeccable et à l'engagementdes salariés et des guides dans l'accueil des visitenrs et des chercheurs. Seuls quelques ajustementspermettront d'optimiser la gestion de la période comprise entre la mi-juillet ct la mi-août (doublement dela visite en néerlandais, ajout d'une visite guidée du site supplémentaire le matin).Les marges de progression sont à chercher au printemps et l'automne auprès d'un public de retraitésintéressés par le patrimoine et la marche, ainsi que d'un public passant un week-end ou une semaine devacances dans le Morvan à ces périodes. L'objectif est d'améliorer la visibilité de Bibracte pour lesrandonneurs, les cyclistes, les camping-caristes et les babitants des agglomérations de Bourgogne ayantla possibilité de déclencher une visite lors des week-ends de beau temps. Empêchés budgétairementd'activer les leviers habituels de promotion (affiches, dépliants, achats publicitaire...),le développement de ces cibles se fera par les médias propriétaires (réseaux sociaux, newsletter) et laprésence sur les marchés et les salons, la sollicitation de relais d'opinion et le bouche à oreille(journalistes, accueil de séminaires). La diffusion de reportages audiovisuels ayant montré la puissancede la télévision pour faire connaître Bibracte et déclencher l'envie de visite (en 2023, Bibracte anotamment été évoquée dans des documentaires diffusés sur RMC Découverte, France 3, France 5 etArte, ainsi qu'au journal 13h de France 2), il fandra poursuivre nos efforts pour accueillir des tournages.Les nouveaux outils de promotion du Grand Site de France Bibracte — Morvan des Sommets (site internet,flyer, brochure) feront l'objet d'un lancement en avril 2024 dont on espère aussi des retombéesmédiatiquesEnfin, l'établissement envisage d'élargir les périodes d'ouverture du musée en saison réputée basse ettravaille à l'animation de ces nouveaux créneaux de l'année :- Le musée relance le Solstice d'hiver, marché d'artisanat d'art autrefois très prisé des amateurs deBibracte. Début décembre 2024, ce week-end d'ouverture exceptionnel du musée permettra deproposer un moment chaleureux autour des produits et des objets de la boutique du musée ou desproducteurset créateurs locaux.- On étudie aussi l'opportunité de rouvrir plus tôt le musée en fin de période hivernale, avec l'objectifpour 2025 de pouvoir accueillir les visiteurs dès les vacances d'hiver (février), en comptant surl'activité des résidences secondaires et des hébergeurs. Pour cela, l'équipe de médiation construira aucours de l'année 2024 une offre répondant aux enjeux d'une météo plus contraignante.Saison culturelle 2024L'événement majeur de l'année 2024 sera l'inauguration de l'extension du musée qui offrira une nouvellesalle d'exposition de 240 m°. L'exposition inaugurale sera consacrée à l'œuvre du concepteur dubâtiment, Pierre-Louis Faloci, Grand Prix national de l'architecture en 2018. L'exposition retracera letravail de l'architecte à Bibracte depuis 1995, en évoquant ses sources d'inspiration et ses réalisationsultérieures inspirées par ce chantier. fmprégné par le travail des archéologues, Pierre-Louis Faloci ditavoir conçu ses bâtiments comme une « archéologie inversée », expression programmatique et poétiquequi donne son titre à l'exposition. Inaugurée lors des Journées européemnes de l'Archéologie, cetteplongée dans le travail d'un architecte contemporain majeur inspirera le thème de la saison cuiturelle2024 ; Bibracte explorera l'architecture sous toutes ses formes, antique ct contemporaine.19
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lecture, de la bande dessinée. .. Les rendez-vous annuels pour observer les étoiles, visionner les dernié®films d'archéologie ou arpenter le Beuvray en compagnie d'artistes ou de spécialistes sont actuellemeen cours de construction.L'observation de la nature et des balades pour échanger avec les habitants et les acteurs du territoire duGrand Site seront programmées notamment autour du thème de l'eau, retenu pour les Entretiens deBibracte-Morvan qui se tiennent traditionnellement à l'automme.Calendrier des réanions du Conseil d'Administrationen 2024Les dates des prochaines séances du Conseil d'administration sont fixées comme suit :- — Janvier 2024 : date à définir,- Jeudi 11 avril 2024,- — Jeudi 17 octobre 2024,- — Jeudi 12 décembre 2024.Les réunions se tiendront à partir de 10h30 à Bibracte à Glux-en-Glenne.
MonsieurBaland remercie l'ensemble des membres du Conseil d'administration et souhaite de bonnesfêtes de fin d'année à chacun.
L'ordre du jour étant épuisé, la séanceest levée à 13 heures05.
Après lecture, il a été dressé le présent procès-verbal signé par le Président et un administrateur.
Le Prési
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Bibracte Deliberation 2024-334
{signataire}
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b R A (TEtablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 334
Mise en valeur des vestiges — Association TREMPLIN
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 4 avril à 10h30, le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'Administration.Étaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque TMl:L'État représenté par :- Monsieur Franck ROBINE, Préfet de Région Bourgogne-Franche-Comté et Préfet de Côte d'Or, représentépar Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète deChâteau-Chinon,- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun, pouvoir à Madame Yosr KBAIRI,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre,- Madame Aymée ROGÉ, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,représentée par Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté.Le Conseil Départemental de la Nièvre représenté par :- Monsieur Wilfried SEJEAU, Vice-Président du Conseil départemental, en charge des Collèges et del'Education, de la Culture, de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc Naturel Régional du Morvan représenté par :- Monsieur René BLANCHOT, Membre du Comité Syndical du Parc naturel régional du Morvan.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Monsieur Benoit-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de I' Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie deCluny, pouvoir à Monsieur Claude BALAND.Les personnalités qualifiées:- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD), pouvoir à Madame Marie CORNU,- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE.Les représentants du personnel :- - Madame Valérie ALLEOS,- Madame Elodie DELHOMMEAU, pouvoir à Madame Valérie ALLEOS.Délibération n°2024 — 3341/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00011 - Bibracte Deliberation 2024-334 30
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission Valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des Musées et du Patrimoine culturel, Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de Nevers,Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté *,Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-comptable, cabinet COGEP,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du budget, Bibracte.Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'Administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration autorise le Directeur général à solliciter des financements de 20.000 € auprès de laDRAC et 10.000 € auprès de la Région pour financer l'intervention de l'association TREMPLIN — Homme etPatrimoine, centrée sur la consolidation des vestiges de la domus PC2.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Président Le Direfteur GénéralClaude B , D Vincerf GUICHARD
SOUS-PREFECTURE DE CHATEAU-CHINONRecu le03 MAI 2024_ ôpplicafion de l'artice 2de la loi n° 82 213 du 2 Mars 1982 modifiée
Délibération n° 2024 — 3342/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00011 - Bibracte Deliberation 2024-334 31
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-04-04-00012
Bibracte Deliberation 2024-335
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00012 - Bibracte Deliberation 2024-335 32
b R A C T 6Etablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 335
Décision modificative n° 1 du budget 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 4 avril à 10h30, le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'Administration.Étaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'État représenté par :- Monsieur Franck ROBINE, Préfet de Région Bourgogne-Franche-Comté et Préfet de Côte d'Or, représentépar Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de I' Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie,- Monsieur Michaél GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète deChâteau-Chinon,- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun, pouvoir à Madame Yosr KBAIRI,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre,- Madame Aymée ROGÉ, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,représentée par Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté.Le Conseil Départemental de la Nièvre représenté par :- Monsieur Wilfried SEJEAU, Vice-Président du Conseil départemental, en charge des Collèges et del'Education, de la Culture, de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc Naturel Régional du Morvan représenté par :- Monsieur René BLANCHOT, Membre du Comité Syndical du Parc naturel régional du Morvan.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Monsieur Benoît-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie deCluny, pouvoir à Monsieur Claude BALAND.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD), pouvoir a Madame Marie CORNU,- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS,- Madame Elodie DELHOMMEAU, pouvoir à Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2024 — 3351/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00012 - Bibracte Deliberation 2024-335 33
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :- Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission Valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des Musées et du Patrimoine culturel, Conseil départementalde la Nièvre,- Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de Nevers,- Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté *,- Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-comptable, cabinet COGEP,- Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,- Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,- Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,- Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,- Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du budget, Bibracte.Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'Administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration autorise à l'unanimité les modifications budgétaires proposées en séance et leurinscription à la Décision modificative n° 1 du budget 2024 pour les sections d'investissement (+165.000 € endépenses) et de fonctionnement (équilibre intégrant 258.500 € d'augmentation de dépenses et recettes).
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Président Le Diredfeur GénéralClaude B ND Vincenÿ{ GUICHARD
SOUS-PREFECTURE DE CHATEAU-CHINONReçule0 3 MAI 2024Application de l'article 2de [a loi n° 82 213 du 2 Mars 1982 modifiée
Délibération n° 2024 — 335/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00012 - Bibracte Deliberation 2024-335 34
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-04-04-00013
Bibracte délibération 2024-336
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00013 - Bibracte délibération 2024-336 35
b R A C T €Établissement Public de Coopération CulturelleSiége : Centre archéologique européen58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 336
Nomination des membres du Conseil scientifique pour les années 2024-2027
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 4 avril à 10h30, le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'Administration.Étaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'État représenté par :- Monsieur Franck ROBINE, Préfet de Région Bourgogne-Franche-Comté et Préfet de Côte d'Or, représentépar Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète deChâteau-Chinon,- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun, pouvoir à Madame Yosr KBAIRI,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre,- Madame Aymée ROGÉ, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,représentée par Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté.Le Conseil Départemental de la Nièvre représenté par :- Monsieur Wilfried SEJEAU, Vice-Président du Conseil départemental, en charge des Collèges et del'Education, de la Culture, de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc Naturel Régional du Morvan représenté par :- Monsieur René BLANCHOT, Membre du Comité Syndical du Parc naturel régional du Morvan.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Monsieur Benoit-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie deCluny, pouvoir à Monsieur Claude BALAND.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD), pouvoir à Madame Marie CORNU,- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS,- Madame Elodie DELHOMMEAU, pouvoir à Madame Valérie ALLEOS.Délibération n°2024 — 3361/3
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00013 - Bibracte délibération 2024-336 36
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :- Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission Valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des Musées et du Patrimoine culturel, Conseil départementalde la Nièvre,- Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de Nevers,- Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté *,- Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-comptable, cabinet COGEP,- Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,- Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,- Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,- Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,- Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du budget, Bibracte.Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'Administration peut délibérer valablement.
Son mandat arrivant à échéance, il convient de valider la composition du Conseil scientifique pour les années 2024à 2027.Un seul membre qui siégeait ces dernières années a souhaité se retirer. Il s'agit de Mme Marie-France Meylan-Krause, ancienne directrice d'Aventicum, site et musée romains (Vaud, CH).On propose de remplacer Mme Meylan-Krause par une spécialiste des approches environnementales del'archéologie, Mme Véronique Zech-Matterne, en relation avec le développement important de ces approches ausein du programme de recherche archéologique sur le mont Beuvray, et aussi de la constitution d'un nouveaudomaine de recherche qui implique également de telles approches dans le cadre de la démarche Grand Site deFrance.Mme Anne-Marie Adam propose par ailleurs de prolonger son mandat à la présidence du Conseil scientifique.La composition proposée est donc la suivante :Membres nommése =— Anne-Marie Adam, Présidente, Professeur émérite à l'université de Strasbourg, Membre du laboratoireARCHIMÈDE (Archéologie et Histoire ancienne : Méditerranée-Europe)Caroline Brunetti, Archéologue cantonale du ValaisDominique Garcia, Professeur à l'université d'Aix-Marseille, Membre du centre Camille Jullian, Présidentde l'INRAPRupert Gebhard, Directeur de l'Archäologische Staatssammlung, MunichLionel Izac, Administrateur du site d'Ensérune et de la forteresse de Salses, Centre des Monumentsnationaux, Membre du laboratoire TRACESColin Haselgrove, Professeur émérite à l'université de LeicesterMatthieu Poux, Professeur à l'université Lumière Lyon 2, Membre du laboratoire ArAr (Archéologie etArchéométrie)e ... Véronique Zech-Matterne, Directrice de recherche au CNRS, Membre du laboratoire AASPE(Archéozoologie et Archéobotanique — Sociétés, Pratiques et Environnements), Muséum nationald'Histoire naturelle.
Délibération n° 2024 — 3362/3
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00013 - Bibracte délibération 2024-336 37
Représentants cooptés par les chercheurs associésBéatrice Cauuet, Chargée de recherche honoraire au CNRS, Membre du laboratoire TRACES, ToulousePetra Golaiiova, Professeure assistante, université Masaryk, BrnoLuc Jaccottey, Archéologue, INRAP Bourgogne Franche-Comté, Membre du laboratoireChronoenvironnement, Besançon
Le Conseil d'administration approuve à l'unanimité la composition du Conseil scientifique pour les années 2024-2027.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Président Le Directkur GénéralClaude B ND Vincent ŒUICHARD
SOUS-PREFECTURE DE CHATEAU-CHINONRecu le03 MAI 2024_ Application de l'artide 2de la loi n° 82 213 du 2 Mars 1982 modifiée
Délibération n° 2024 — 3362/3
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00013 - Bibracte délibération 2024-336 38
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00013 - Bibracte délibération 2024-336 39
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-04-04-00014
Bibracte délibération 2024-337
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00014 - Bibracte délibération 2024-337 40
b R A C T 6Établissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 337
Délibération relative à une demande de soutien à la Direction régionale de l'Environnement del'Aménagement et du Logement au titre du Grand Site de FranceL'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 4 avril à 10h30, le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'Administration.Étaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'État représenté par :- Monsieur Franck ROBINE, Préfet de Région Bourgogne-Franche-Comté et Préfet de Côte d'Or, représentépar Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de I' Archéologie,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète deChâteau-Chinon,- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun, pouvoir à Madame Yosr KBAIRI,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre,- Madame Aymée ROGÉ, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,représentée par Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté.Le Conseil Départemental de la Nièvre représenté par :- Monsieur Wilfried SEJEAU, Vice-Président du Conseil départemental, en charge des Collèges et del'Education, de la Culture, de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- " Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc Naturel Régional du Morvan représenté par :- Monsieur René BLANCHOT, Membre du Comité Syndical du Parc naturel régional du Morvan.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- " Monsieur Benoît-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie deCluny, pouvoir à Monsieur Claude BALAND.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD), pouvoir à Madame Marie CORNU,- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE.Les représentants du personnel :- _ Madame Valérie ALLEOS,- Madame Elodie DELHOMMEAU, pouvoir à Madame Valérie ALLEOS.Délibération n°2024 — 3371/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00014 - Bibracte délibération 2024-337 41
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission Valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des Musées et du Patrimoine culturel, Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de Nevers,Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté *Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-comptable, cabinet COGEP,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du budget, Bibracte.Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'Administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration valide à l'unanimité le projet de demande d'un soutien de 60.000 € auprès de laDREAL, au titre du Grand Site de France. Il autorise le Directeur général à effectuer les démarches nécessairespour solliciter cette subvention.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Président Le Dire GénéralClaude BALAND r Vincen CHARD
SOUS-PREFECTURE DE CHATEAU-CHINONRecçule03 MAI 2024Application de l'articie2de Ya loi n° 82 213 du 2 Mars 1992 medifide
Délibération n° 2024 — 3372/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00014 - Bibracte délibération 2024-337 42