Recueil 398-2026-06

Préfecture des Alpes-Maritimes – 19 novembre 2026

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Nom Recueil 398-2026-06
Administration ID pref06
Administration Préfecture des Alpes-Maritimes
Date 19 novembre 2026
URL https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/contenu/telechargement/61553/468017/file/recueil-398-2026-06-recueil-des-actes-administratifs.pdf
Date de création du PDF 19 novembre 2026 à 16:27:04
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ALPES-MARITIMES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°398-2026-06
PUBLIÉ LE 19 NOVEMBRE 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
Services à la personne
- ARRETE MODIFICATIF 2026-1808 CLPE NICE (3 pages) Page 3
Préfecture des Alpes Maritimes / Direction des interventions et de la
coordination de l'État
- AP 2026 FDRE INFRA 2022 arrêté dérogatoire Conseil
Départemental 06 OP3 (4 pages) Page 7
Préfecture des Alpes Maritimes / Direction des sécurités
- AP 2026-1686 portant agrément en tant qu'installateur d EAD M.Muylle
(4 pages) Page 12
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Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
ARRETE MODIFICATIF 2026-1808 CLPE NICE
3
PREFET Direction Départementale de l'Emploi,
DES ALPES- du Travail et des Solidarités
MARITIMES des Alpes-Maritimes
Liberté
Égalité
Fraternité
Arrêté modificatif n° 2026- | 0%
de l'arrêté préfectoral n° 2025-470 du 14 avril 2025 portant nomination au sein du comité
local pour l'emploi - arrondissement de Nice
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code des relations entre le public et l'administration, notamment son article L. 411-2 ;
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 5311-10, R. 5311-32, R. 5311-33 et R.
5311-36 ;
Vu l'arrêté préfectoral n°760 du 26 juin 2024 portant composition et répartition des voix au
sein du comité local pour l'emploi arrondissement de Nice ;
Vu l'arrêté préfectoral n°2024-867 du 09 août 2024 portant définition des limites
géographiques des comités locaux pour l'emploi du département des Alpes-Maritimes ;
Article 1°
En référence à l'arrêté préfectoral n°760 du 26 juin 2024 portant composition et répartition des voix
au sein du Comité local pour l'emploi arrondissement de Nice, sont nommés membres du comité
local pour l'emploi de l'arrondissement de Nice :
1° En qualité de représentants de l'Etat :
- M. Jean-Marie GIRIER, Préfet des Alpes-Maritimes ou son représentant ;
- Mme Psylvia DEWAS directrice DDETS Alpes-Maritimes, titulaire ;
- Mme Nathalie AUGADE directrice adjointe DDETS Alpes-Maritimes, suppléante ;
2° En qualité de représentants des collectivités territoriales :
a) Sur proposition du président du Conseil Régional :
- M. Bernard KLEYNHOFF, conseiller régional, titulaire ;
- Mme Véronique BORRE, 8ème Vice-Présidente du Conseil regional, suppléante ;
b) Sur proposition du président du Conseil Départemental :
- M. Yannick BERNARD, conseiller départemental, titulaire ;
- Mme Sabrina FERRAND), conseillère départementale, titulaire ;
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Mme Gabrielle BINEAU, conseillére départementale, suppléante ;
M. Jean-Pierre LAFITTE conseiller départemental, suppléant ;
Mme Perrine VIFFRAY, agent départemental, suppléante ;
Mme Amandine GASCA-VILLANUEVA, agent départemental, suppléante ;
Mme Vanessa BAUDOIN, agent départemental, suppléante ;
Mme Alexandra KOLJANIN, agent départemental, suppléante ;
c) Sur proposition de chacun des présidents des établissements publics de coopération
intercommunale dotés d'une fiscalité propre mentionnés aux 1° et 2° du I de l'article L. 5211 28 du
code général des collectivités territoriales ou des établissements publics territoriaux mentionnés à
l'article L. 5219-2 du même code situés dans le ressort du comité local :
Pour la Métropole Nice Côte d' Azur,
Mme Valérie SERGI, Adjointe au Maire — Déléguée à la politique de la ville, au social et à
la cohésion sociale, titulaire ;
Mme Pascale GUIT NICOL, Maire de Gattiéres, Vice-présidente déléguée a |' insertion, à la
formation professionnelle et l'apprentissage, suppléante
M. Sébastien MARTIN, Direction Générale Adjointe Cohésion sociale et urbaine , suppléant
technique ;
Pour la Communauté d' Agglomération de la Riviera Frangaise,
M.Gérard SPINELLI, maire de Beausoleil, 1° Vice-Président de la CARF, Président de la
mission locale Est 06, titulaire ;
M.Guy BONVALLET, maire du Moulinet, 13° Vice-Président de la CARF chargé de la
politique de la ville, suppléant ;
Pour la Communauté de Communes du Pays des Paillons,
M. Cyril PIAZZA, Président de la communauté de commune des pays des Paillons,
titulaire ;
M. Michel CALMET, Vice-Président délégué au développement économique, suppléant ;
Pour la Communauté de Commune des Alpes d' Azur,
Mme Marie-Amélie GINESY, maire de Péone-Valberg, titulaire ;
M. Jean-Paul DAVID, Vice Président de la CCAA, maire de Guillaumes, suppléant ;
d) Sur proposition de |' Association des Maires du département :
M./Mme, titulaire , en attente nouvelle désignation ;
M./Mme, titulaire , en attente nouvelle désignation ;
M./Mme, titulaire , en attente nouvelle désignation ;
M./Mme, titulaire , en attente nouvelle désignation ;
M./Mme suppléant, en attente nouvelle désignation ;
M./Mme suppléant, en attente nouvelle désignation ;
M./Mme suppléant, en attente nouvelle désignation ;
M./Mme suppléant, en attente nouvelle désignation ;
5
Article 2
Chacun des membres évoqués supra sont nommés pour trois ans renouvelables.
Toute vacance ou perte de la qualité au titre de laquelle les membres ont été désignés donne lieu à
une nouvelle désignation pour la durée du mandat restant à courir.
Article 3
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de
NICE dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Il peut également, dans le même délai, faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de Alpes-
Maritimes et d'un recours hiérarchique auprès du ministre chargé de l'emploi.
Le recours gracieux ow/et hiérarchique prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être
introduit dans les deux mois suivant la décision implicite ou explicite de l'autorité compétente, le
silence de l'administration pendant un délai de deux mois valant décision implicite de rejet.
Article 4
Le secrétaire général de la préfecture est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-Maritime.
Faità Nice, le 10 NOV. 2026
\
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Préfecture des Alpes Maritimes
AP 2026 FDRE INFRA 2022 arrêté dérogatoire
Conseil Départemental 06 OP3
7
PREFET
DES ALPES- Direction des interventions et de la coordination de I'Etat
MARITIMES Mission ingénierie financiére
Liberté
Égalité
Fraternité EJ: 2103923080
Arrêté portant dérogation au commencement de l'opération et modifiant le délai
d'exécution au titre du
fond de reconstruction exceptionnel (FDRE INFRA 2022)
Conseil Départemental des Alpes-Maritimes
Le Préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU la loi organique n° 2001-692 du 1° août 2001 relative aux lois de finances
modifiée ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des Préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les
départements, modifié ;
VU le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et
comptable publique modifié ;
VU le décret n°2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'État pour
les projets d'investissement ;
VU le décret n°2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu
au préfet modifié ;
VU l'arrêté préfectoral du 1 décembre 2022 portant attribution d'une
subvention au titre du fonds de reconstruction exceptionnel tempête Alex ;
Affaire suivie par : Sophie Payet CADAM -147 boulevard du Mercantour
courriel : pref-intemperies@alpes-maritimes.gouv.fr 06286 NICE Cedex 3
tel : 04 93 72 20 88
8
VU le courrier du Directeur Général Adjoint pour les services techniques du
Département des Alpes-Maritimes en date du 19 septembre 2025,
sollicitant une prorogation des délais de réalisation des travaux jusqu'au 31
décembre 2031, soit cinq années supplémentaires ;
Considérant l'intérêt qui s'attache à faciliter la mise en oeuvre des travaux de
reconstruction des vallées sinistrées par la tempête Alex ;
Considérant que les circonstances qui président à la demande de prorogation ne
sont pas imputables au Conseil Département, et concernent :
- les conditions météorologiques défavorables (enchainement de plusieurs
épisodes climatiques exceptionnels);
- les contraintes d'exploitation routières rendant impossible la poursuite des
travaux sur la période estivale;
- les contraintes environnementales de respect des calendriers écologiques
spécifiques pour la faune et flore;
Considérant la nécessité de favoriser l'accès aux aides publiques;
Considérant la compatibilité de la dérogation sollicitée avec les engagements
européens et internationaux de la France;
Considérant que cette dérogation ne porte pas atteinte aux intérêts de la défense
ou à la sécurité des personnes et des biens, ni une atteinte disproportionnée aux
objectifs poursuivis;
Sur proposition du Secrétaire Général des Alpes-Maritimes;
ARRETE
Article 1: En application du décret n° 2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de
dérogation reconnu au préfet, il est dérogé à l'article 11 du décret du 25 juin 2018
qui stipule que si, dans un délai de deux ans suivant la notification de la décision
d'attribution, le projet, l'opération ou la phase d'opération n'a reçu aucun
commencement d'exécution, l'autorité compétente constate la caducité de sa
décision ;
Affaire suivie par : Sophie Payet CADAM -147 boulevard du Mercantour
courriel : pref-intemperies@alpes-maritimes.gouv.fr 06286 NICE Cedex 3
tel : 04 93 72 20 88
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Article 2: L'échéancier de réalisation est modifié comme suit :
- la date prévisionnelle de fin d'exécution de l'opération est établie au 31 décembre
2031.
Les autres dispositions demeurent sans changement
Article 3: Le préfet des Alpes-Maritimes et la directrice régionale des finances
publiques de la région PACA, directrice départementale des finances publiques des
Bouches-du-Rhône sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la préfecture
des Alpes-Maritimes et notifié à son bénéficiaire.
Fait à Nice,le © 2 NOV. 2026
Conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-5 du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent
arrêté, le bénéficiaire peut adresser un recours gracieux adressé au préfet de région — SGAR — Place Félix Baret, CS 80001, 13282 Marseille Cedex 06
En cas de rejet du recours gracieux, qui intervient de manière implicite en cas d'absence de réponse de l'administration dans un délai de deux mois,
un recours contentieux peut être formé dans les deux mois suivant la date du rejet devant le Tribunal administratif de Marseille :
° obligatoirement via le module « télérecours » pour les avocats, les personnes morales de droit privé chargées d'un service public et les
personnes morales de droit public (optionnel pour les communes de moins de 3 500 habitants) ;
° via le module « télérecours citoyens» pour les particuliers et les personnes morales de droit privé ;
¢ par courrier : 31 rue Jean-Francois Leca 13002 MARSEILLE
Les modules « télérecours » et « télérecours citoyen » sont accessibles via le portail www.telerecours. fr.
Affaire suivie par : Sophie Payet CADAM -147 boulevard du Mercantour
courriel : pref-intemperies@alpes-maritimes.gouv.fr 06286 NICE Cedex 3
tel : 04 93 72 20 88
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poh site SE et
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Préfecture des Alpes Maritimes
AP 2026-1686 portant agrément en tant
qu'installateur d EAD M.Muylle
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Bi Cabinet du préfet
PRET ne. Direction des sécurités
MARITIMES Bureau de la sécurité routiére
Liberté
Égalité
ds Nice, le 19 novembre 2026
N°2026-1686
Arrêté préfectoral portant agrément en tant qu'installateur de dispositifs d'anti-
démarrage par éthylotest électronique
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le Code de la route, notamment les articles L.234-2, L.234-16, L.234-17, L.223-6,
R.212-1, R.213-6, R.223-5 à R.223-9 ;
Vu le Code de procédure pénale, article 41-2 ;
Vu le décret n° 2011-1048 du 5 septembre 2011 relatif à la conduite sous l'influence
de I'alcool ;
Vu le décret n°2011-1661 du 28 novembre 2011 relatif aux dispositifs
d'anti-démarrage par éthylotest électronique ;
Vu l'arrêté ministériel du 13 juillet 2012 fixant les règles applicables a
l'homologation nationale des dispositifs d'anti-démarrage par éthylotest
électronique et à leurs conditions d'installation dans les véhicules à moteur ;
Vu le décret du 9 juillet 2026 portant nomination de Monsieur Jean-Marie GIRIER
en qualité de préfet du département des Alpes-Maritimes ;
Vu le décret du 26 août 2026 nommant Madame Judicaële RUBY, sous préfète,
directrice de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté n°2026-1448 du 14 septembre 2026 portant délégation de signature à
Mme Judicaéle Ruby, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet des Alpes-
Martitimes ;
Vu la demande présentée par Monsieur Muylle Michel, en date du 8 septembre
2026, représentant de la société Carrosserie Saint Bernard sollicitant un agrément
afin d'installer des dispositifs d'anti-démarrage électronique dans les locaux
suivants : 165 route de Font de Ciné 06220 Vallauris ;
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Considérant que les piéces constitutives du dossier présenté par le demandeur ont
été examinées et qu'il ressort de cet examen que l'ensemble des conditions
requises pour l'octroi de l'agrément en tant qu'installateur de dispositifs d'anti-
démarrage par éthylotest électronique sont satisfaites ;
Sur proposition de Madame la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet des
Alpes-Martitimes,
ARRÊTE
Article 1 -Autorisation
La Carrosserie Saint Bernard , représentée par Monsieur Muylie Michel, est agréée
pour procéder à l'installation des dispositifs d'anti-démarrage par éthylotest
électronique prévus par les textes sus-visés dans l'établissement situé: 165 route de
Font de Ciné 06220 Vallauris.
Article 2-Durée
L'agrément est délivré à compter de la date de signature du présent arrêté
jusqu'au 18 mars 2027. Il appartient au titulaire de l'agrément d'en demander le
renouvellement deux mois avant sa date d'expiration.
Article3-Modification
Tout fait susceptible de remettre en cause cet agrément doit être communiqué au
préfet. Cet agrément peut être suspendu ou retiré si le titulaire ne dispose plus
d'au moins un collaborateur formé à l'installation de dispositifs d'anti-démarrage
par éthylotest électronique n'ayant pas fait l'objet d'une condamnation définitive
figurant au bulletin n°2 de son casier judiciaire pour un délit entraînant la peine
complémentaire prévue au :
« 7°de l'article L.234-2 du Code de la route,
¢ 11° de l'article 221-8 du Code pénal,
° 14° de l'article 222-44 du même code.
Il appartient au titulaire de l'agrément de signaler tout changement concernant les
collaborateurs qualifiés UTAC (arrivée, départ, validation ou invalidation de la
qualification, etc.). Cet agrément peut également être suspendu ou retiré si le
demandeur n'est plus en mesure de justifier la présentation d'une des pièces
prévues pour la constitution du dossier d'agrément.
Article 4 - Voies et délais de recours :
La présente décision pourra faire l'objet, dans le délai de 2 mois suivant sa
publication :
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* soit d'un recours gracieux, auprès du préfet des Alpes-Maritimes, direction
des sécurités, bureau de la sécurité routière ;
* soit d'un recours hiérarchique, auprès du ministre de l'Intérieur, direction des
libertés publiques et des affaires juridiques, service du conseil juridique et du
contentieux, bureau du contentieux des polices administratives ;
* soit d'un recours contentieux par voie postale, devant le tribunal
administratif de Nice, 18, avenue des Fleurs, 06000 NICE ou par voie
dématérialisée, via le site Internet httos://www.telerecours.fr dans le délai de
2 mois suivant sa publication.
L'absence de réponse dans le délai de 2 mois vaut décision implicite de rejet.
Article 5 -Exécution
La sous-préféte, directrice de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes, est chargée
de l'exécution du présent arrêté, qui devra être publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture des Alpes-Maritimes.
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