| Nom | recueil-71-2025-287-recueil-des-actes-administratifs-special |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Saône-et-Loire |
| Date | 07 novembre 2025 |
| URL | https://www.saone-et-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/35028/294614/file/recueil-71-2025-287-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf |
| Date de création du PDF | 07 novembre 2025 à 18:48:16 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 07 novembre 2025 à 20:52:11 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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Projet de recueil
SAÔNE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°71-2025-287
PUBLIÉ LE 7 NOVEMBRE 2025
Sommaire
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire / DDT 71
Environnement
71-2025-11-07-00002 - AP ordonnant la destruction de nuit de
sangliers
à l'origine de risques pour la sécurité publique
sur les
communes de Mâcon et de Varennes-les-Mâcon (4 pages) Page 3
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Projet de recueil
Direction départementale des territoires de
Saône-et-Loire
71-2025-11-07-00002
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire - 71-2025-11-07-00002 - AP ordonnant la destruction de nuit de sangliers
à l'origine de risques pour la sécurité publique
sur les communes de Mâcon et de Varennes-les-Mâcon
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Projet de recueil
ŒE d_ Direction DépartementalePRE FET des Territoires
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71040 MACON CedexTél : 03 85 21 28 00 1/3
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire - 71-2025-11-07-00002 - AP ordonnant la destruction de nuit de sangliers
à l'origine de risques pour la sécurité publique
sur les communes de Mâcon et de Varennes-les-Mâcon
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circulation,Vu le rapport en date du 30 octobre de M. Gérard Curtenel, lieutenant de louveterie25),|29D © (CDs ct(D D (©
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à l'origine de risques pour la sécurité publique
sur les communes de Mâcon et de Varennes-les-Mâcon
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Article 7: Le directeur départemental des territoires, Gérard Curtenel et Pascal Raquin,lieutenants de louveterie, le chef du service départemental de Saône-et-Loire de l'officefrancais de la biodiversité et les maires des communes de Macon et Varennes-lés-Macon'a
71040 MACON CedexTél : 03 85 21 28 00 3/3
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à l'origine de risques pour la sécurité publique
sur les communes de Mâcon et de Varennes-les-Mâcon
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