PRÉFÈTE
DES VOSGES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°88-2024-139
PUBLIÉ LE 18 OCTOBRE 2024
Sommaire
Direction départementale des territoires des Vosges / SER
88-2024-10-18-00001 - Arrêté n°258/2024 du 18 octobre 2024
Portant inventaire
des frayères dans le département des Vosges (18 pages) Page 3
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Direction départementale des territoires des Vosges
88-2024-10-18-00001
Arrêté n°258/2024 du 18 octobre 2024
Portant inventaire des frayères dans le département des
Vosges
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2024-10-18-00001 - Arrêté n°258/2024 du 18 octobre 2024
Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 3
EXPREFETEDES VOSGESijertéEgalitéFraternité
ol Do
Direction départementale
des territoires des Vosges
Service environnement et risques
Arrêté n°258/2024 du 18 octobre 2024
Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges
La préfète des Vosges,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'ordre national du Mérite,
Vu le Code de l'Environnement et notamment les articles L.432-3, L.436-9, L.432-10, R.
432-1 à R.432-1-5, R.432-6 à R.432-11 et L.215-7-1 ;
Vu l'arrêté ministériel du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de
crustacés et la granulométrie caractéristiques des frayères en application de l'article R432-1
du code de l'environnement ;
Vu l'arrêté ministériel du 30 septembre 2014 fixant les prescriptions techniques générales
applicables aux installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation ou à
déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et
relevant de la rubrique 3.1.5.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de
l'environnement ;
Vu le décret du 5 octobre 2022 nommant Mme Valérie MICHEL-MOREAUX, préfète des
Vosges ;
Vu l'avis de la Fédération Départementale pour la Pêche et la Protection du Milieu
Aquatique des Vosges en date du 20 juin 2024 ;
Vu l'avis de l'Office Français de la Biodiversité en date du 28 mai 2024 ;
Vu l'avis favorable du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires
et technologiques (CODERST) des Vosges en date du 25 juillet 2024;
Vu l'avis favorable de la commission départementale de la nature, des paysages et des
sites (CDNPS) des Vosges le en date du 06 septembre 2024 ;
Vu les avis exprimés lors de la consultation du public qui s'est déroulée du 06 au 27
septembre 2024 ;
Préfecture des Vosges
Tél : 03 29 69 88 88
www.vosges.gouv.fr
1, Place Foch – 88 026 Épinal Cedex
Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
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Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 4
CONSIDÉRANT la nécessité de préserver les frayères de Chabot, Ombre commun, Truite
fario, Saumon atlantique, Vandoise et Lamproie de planer ;
CONSIDÉRANT la nécessité de préserver les zones de croissance et d'alimentation de
Brochet, Écrevisse à pieds blancs et écrevisses à pieds rouges ;
CONSIDÉRANT les données relatives à l'inventaire des frayères de la DREAL Grand-Est, de
l'Office Français de la Biodiversité et de la Fédération Départementale pour la Pêche et la
Protection du Milieu Aquatique des Vosges des Vosges ;
CONSIDÉRANT la nécessité de garantir la protection des zones de frayères inventoriées.
Sur proposition du directeur départemental des territoires des Vosges,
Arrête :
Article 1 :
L'inventaire prévu à l'article R-432-1-1-I du code de l'environnement est constitué des
parties de cours d'eau visées à l'annexe 1 du présent arrêté, sous l'intitulé « première liste 1
– liste salmonicole ».
Il correspond aux parties de cours d'eau, au sens de l'article L.215-7-1 du code de
l'environnement, susceptible d'abriter des frayères de Chabot, Lamproie de Planer, Ombre
commun, Truite Fario, Saumon atlantique et Vandoise.
La mention « et ses affluents et sous-affluents » indiquée dans les tableaux en annexe
concerne tous les cours d'eau situés dans le bassin versant délimité par les deux points
indiqués, l'un pour l'amont et l'autre pour l'aval.
Article 2 :
L'inventaire prévu à l'article R-432-1-1-II du code de l'environnement est constitué des
parties de cours d'eau et de leur lit majeur visées à l'annexe 2 du présent arrêté, sous
l'intitulé « première liste 2 – liste cyprinicole ».
Il correspond aux parties de cours d'eau, au sens de l'article L.215-7-1 du code de
l'environnement, et de leurs annexes hydrauliques dans lesquelles ont été constatées la
dépose et la fixation d'œufs ou la présence d'alevins de Brochet au cours des dix dernières
années.
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Article 3 :
L'inventaire prévu à l'article R-432-1-1-III du code de l'environnement, intitulé « deuxième
liste 2 – liste écrevisses » est constitué de l'ensemble des cours d'eau du département des
Vosges, au sens de l 'article L.215-7-1 du code de l'environnement à l'exception des parties
de cours d'eau visées à l'annexe 3 du présent arrêté sous l'intitulé « deuxième liste 2 – liste
écrevisses ».
Il correspond aux cours d 'eau ou parties de cours d'eau au sens de l 'article L.215-7-1 du
code de l'environnement sur lesquelles la présence d'écrevisse à pieds blancs et
d'écrevisses à pieds rouges a été constatée au cours des dix dernières années.
La mention « et ses affluents et sous affluents » indiquée dans les tableaux en annexe
concerne tous les cours d'eau situés dans le bassin versant identifiés entre les deux points,
l'un pour l'amont et l'autre pour l'aval.
Article 4 :
Constitue une frayère à poissons au sens de l'article L.432-3 du code de l'environnement
toute partie de cours d'eau , au sens de l 'article L.215-7-1 du code de l'environnement,
visée dans les annexes 1 et 2 du présent arrêté.
Constitue une zone de croissance ou d'alimentation des crustacés, au sens de l'article L
432-3 du code de l'environnement l'ensemble des cours d'eau, au sens de l 'article L.215-7-1
du code de l'environnement, du département des Vosges à l'exception des zones exclues
figurant en annexe 3.
Article 5 :
Le présent arrêté n 'a pas vocation à se substituer à la réalisation d'inventaires de frayères
ou de zones de croissance ou d'alimentation dans le cadre de la réalisation d'ouvrages,
travaux ou activités en lit mineur ou majeur d'un cours d'eau soumis à déclaration ou
autorisation au titre de l'article R 214-1 du code de l'environnement.
Article 6 :
Le présent arrêté sera affiché sur le site internet de la préfecture des Vosges pendant une
durée d'au moins un an.
Dans un délai de 6 mois après publication du présent arrêté, la cartographie des
inventaires sera mise en ligne avec une ergonomie facilitant la consultation. Elle sera
accessible depuis le site internet de la préfecture des Vosges. Ces données n'auront qu'une
valeur informative et ne pourront, en aucun cas, prévaloir sur les tableaux annexés à
l'arrêté.
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Article 7 :
Les inventaires pris en application des articles 1 à 3 du présent arrêté sont révisables en
tant que de besoin selon les modalités prévues pour leur établissement. Les inventaires
pris au titre des articles 2 et 3 du présent arrêté seront révisés au moins une fois tous les 10
ans.
Article 8 :
Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratif de la préfecture. Il est mis à
disposition du public sur le site internet des services de l'État des Vosges pendant une
durée d'au moins 6 mois.
Article 9 :
La secrétaire générale de la préfecture des Vosges, le directeur départemental des
territoires, le chef du service de l'office français de la biodiversité (OFB) sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Épinal, le 18 octobre 2024
Délais et voies de recours :
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif
de Nancy, 5 Place de la Carrière – CO 20038 - 54 036 NANCY cedex, dans un délai de deux
mois à compter de sa notification pour l'intéressé ou de sa publication pour les tiers. Le
tribunal administratif peut être saisi via l'application informatique – Télérecours citoyens
accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Cet arrêté peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet des Vosges, ou
d'un recours hiérarchique auprès du ministre en charge de l'environnement, dans un délai de
deux mois à compter de sa notification pour l'intéressé ou de sa publication pour les tiers.
La décision de rejet, expresse ou tacite – née du silence de l'autorité administrative à l'issue
du délai de deux mois à compter de la réception du recours gracieux ou hiérarchique – peut
faire l'objet, avec l'arrêté contesté, d'un recours contentieux dans les conditions indiquées ci-
dessus.
La préfète,
par délégation, la sous-préfète,
secrétaire générale
SIGNE
Anne CARLI
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Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 7
ANNEXE 1 : première liste 1 – liste salmonicole
Inventaires relatifs aux frayères et aux zones d'alimentation ou de croissance de la faune piscicole et des crustacés application de
l'article L432-3 du code de l'environnement
Inventaire prévu à l'article R. 432-1-1-l parties de cours d'eau susceptibles d'abriter des frayères de Lamproie de Planer, Truite, Saumon
atlantique, Ombre commun, Vandoise, Chabot.
La mention « et ses affluents et sous-affluents » indiquée dans ce tableau concerne tous les cours d'eau situés dans le bassin versant
délimité par les deux points indiqués, l'un pour l'amont et l'autre pour l'aval.
Espèces Cours d'eau / milieu
aquatique Délimitation amont Délimitation aval
Bassin de la Meuse
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
L'Abreuvoir et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de NEUFCHATEAU
Confluence avec la Meuse
Commune de NEUFCHATEAU
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Les Roises et ses
affluents et sous
affluents
Limite départementale Meuse
Commune de GREUX
Confluence avec la Meuse
Commune de MAXEY-SUR-MEUSE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
La Saônelle et ses
affluents et sous
affluents
Limite départementale Haute-Marne
Commune de LIFFOL-LE-GRAND
Confluence avec la Meuse
Commune de SIONNE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Le Mouzon et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de SEROCOURT
Jusqu'au pont sur la voie communale
Commune de BLEVAINCOURT
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Le Bani et ses affluents
et sous affluents
Source
Commune de HAGNEVILLE-ET-
RONCOURT
Confluence avec le Mouzon
Commune de CIRCOURT-SUR-MOUZON
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Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 8
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Ruisseau de Sauville et
ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de LA-VACHERESSE–ET–LA–
ROUILLIE
Confluence avec le Mouzon
Commune de VRECOURT
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
La Frezelle et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de ROUVRES-LA-CHETIVE
Confluence avec le Vair
Commune de SOULOSSE-SOUS-SAINT-
ELOPHE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
La Vraine et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de DOMJULIEN
Aval direct de la confluence de la
Vraine avec le ruisseau du canal de
l'Etang
Commune de GIRONCOURT-SUR-
VRAINE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Le Vair et ses affluents
et sous affluents
Source
Commune de DOMBROT-LE-SEC
Aval direct de la confluence du Vair
avec le petit Vair
Commune de SAINT-REMIMONT
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
L'Anger et ses affluents
et sous affluents
Source
Commune de DOMBROT-LE-SEC
Pont de la RD 17
Commune de SAINT-OUEN-LES-PAREY
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Le Ruppes et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de AUTREVILLE
Limite départementale Meuse
Commune de CLEREY-LA-COTE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
L'Aroffe et ses affluents
et sous affluents
Limite départementale Meurthe-et-
Moselle
Commune de AUTREVILLE
Limite départementale Meurthe-et-
Moselle
Commune de SONCOURT
Bassin de la Saône
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
La Saône et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de VIOMENIL
Aval direct de la confluence avec le
ruisseau de Thuillières
Commune de BONVILLET
Lamproie de Planer, Truite, Ruisseau du Haut Fer et Source Confluence avec la Saône
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Ombre commun, Vandoise,
Chabot
ses affluents et sous
affluents Commune de LAMARCHE Commune de FIGNEVELLE
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
Ruisseau de la Sâle et
ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de FRAIN
Confluence avec la Saône
Commune de SAINT-JULIEN
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
Ruisseau de Préfonrupt
et ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de CLAUDON
Confluence avec la Saône
Commune de MONTHUREUX-SUR-
SAONE
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
L'Ourche et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de GRUEY-LES-SURANCE
Confluence avec la Saône
Commune de CLAUDON
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
La Mause / Le Gras et
ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de GIGNEVILLE
Confluence avec la Saône
Commune de MONTHUREUX-SUR-
SAONE
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
Ruisseau des Essarts et
ses affluents et sous
affluents
Source
Commune ATTIGNY
Confluence avec la Saône
Commune de ATTIGNY
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
Ruisseau de Belmont et
ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de NONVILLE
Confluence avec la Saône
Commune de ATTIGNY
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
Ruisseau du Bois le
Comte et ses affluents
et sous affluents
Source
Commune de PROVENCHERE-LES-
DARNEY
Confluence avec la Saône
Commune de DARNEY
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
Ruisseau de Clan et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de SENAIDE
Limite départementale Haute-Marne
Commune de SENAIDE
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Ruisseau de Ferrière
(Les Prés vers l'eau) et
ses affluents et sous
Source
Commune de ISCHES
Limite départementale Haute-Marne
Commune de SENAIDE
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Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 10
Chabot affluents
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
Le Coney et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de DOUNOUX
Aval direct de la confluence avec le
Bagnerot
Commune de LA VOGE-LES-BAINS
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
La Bécène et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de FONTENOY-LE-CHATEAU
Confluence avec le Coney
Commune de FONTENOY-LE-CHATEAU
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
Ruisseau de la Fresse et
ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de FONTENOY-LE-CHATEAU
Confluence avec le Coney
Commune de MONMOTIER
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
La Semouse et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de BELLEFONTAINE
Limite départementale Haute-Saône
Commune de LE CLERJUS
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
L'Augronne et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de REMIREMONT
Limite départementale Haute-Saône
Commune de PLOMBIERES-LES-BAIN
Lamproie de Planer, Truite,
Ombre commun, Vandoise,
Chabot
La Combeauté et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de GIRMONT-VAL-D'AJOL Limite départementale Haute-Saône
Commune de LE VAL-D'AJOL
Bassin de la Moselle
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Le Madon et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de VIOMENIL
Aval direct de la confluence avec le
ruisseau des Meules
Commune de LERRAIN
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Le Potcuit et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de LA NEUVEVILLE-SOUS-
MONFORT
Confluence avec la Saule
Commune de ROZEROTTE
Lamproie de Planer, Truite, Ruisseau du Poncé et Source Confluence avec Le Madon
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Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 11
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
ses affluents et sous
affluents Commune de FRENOIS Commune de BAINVILLE-AUX-SAULES
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Le Val d'Arol et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de DOMJULIEN
Confluence avec le Madon
Commune de POUSSAY
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
L'Avière et ses affluents
et sous affluents
Source
Commune de RENAUVOID
Limite communale entre THAON les
VOSGES et FRIZON
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Le Durbion et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de MEMENIL
Aval direct de la confluence avec le
ruisseau de l'Abime
Commune de SERCOEUR
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
L'Euron et ses affluents
et sous affluents
Source
Commune de SAINT-GENEST
Limite départementale Meurthe-et-
Moselle
Commune de DAMAS-AUX-BOIS
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Ruisseau de Belvitte
et ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de SAINTE-BARBE
Aval direct de la confluence avec le
ruisseau du Pré Guerin
Commune de MENIL-SUR-BELVITTE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Ruisseau l'Arentèle et
ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de BRUYERES
Pont de la rue de l'Eglise
Commune de SAINT-HELENE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
La Mortagne et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de SAINT-LEONARD
Aval direct de la confluence avec le
ruisseau de la Colline des Eaux
Commune de RAMBERVILLERS
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Le Monseigneur et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de SAINT-BENOÏT-LA-
CHIPOTTE
Confluence avec la Mortagne
Commune de RAMBERVILLERS
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Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 12
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Ruisseau le St-Oger et
ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de LA BAFFE
Pont de la RD 12 Commune de
DOGNEVILLE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Ruisseau de l'Ermitage
et ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de DAMAS-AUX-BOIS
Confluence avec la Moselle
Commune de PORTIEUX
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
La Vologne et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de XONRUPT-LONGEMER
Confluence avec la Moselle
Commune de JARMENIL
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Ruisseau de Pouxeux
(Ruisseau de la
Malaide) et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de POUXEUX
Canal d'alimentation de Bouzey
Commune de POUXEUX
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
La Moselotte et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de LA BRESSE
Confluence avec la Moselle
Commune de SAINT ETIENNE LES
REMIREMONT
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
La Moselle et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de BUSSANG
Confluence avec la Moselotte
Commune de SAINT ETIENNE LES
REMIREMONT
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
La Moselle et ses
affluents et sous
affluents
Aval direct de la confluence avec la
Moselotte
Commune de SAINT ETIENNE LES
REMIREMONT
Confluence avec la Vologne
Commune de JARMENIL
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
La Moselle et ses
affluents et sous
affluents
Aval direct de la confluence avec la
Vologne
Commune de JARMENIL
Aval direct de la confluence avec le
ruisseau de la Vierge (ou des
40 semaines)
Commune de ÉPINAL
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Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 13
Bassin de la Meurthe
Lamproie de Planer,
Truite, Saumon
atlantique, Ombre
commun, Vandoise,
Chabot
Ruisseau du Pré au Bois
et ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de SAINTE BARBE
Limite départementale Meurthe-et-
Moselle
Commune de SAINTE BARBE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Ruisseau du Large Foin
et ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de SAINTE BARBE
Limite départementale Meurthe-et-
Moselle
Commune de SAINTE BARBE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Ruisseau de Moncelle et
ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de SAINTE BARBE
Limite départementale Meurthe-et-
Moselle
Commune de SAINTE BARBE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Ruisseau des Etangs
Coltat et ses affluents
et sous affluents
Source
Commune de SAINTE BARBE
Limite départementale Meurthe-et-
Moselle
Commune de SAINTE BARBE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Grand Faing de la
Neuveville et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de RAON-L'ETAPE
Limite départementale Meurthe-et-
Moselle
Commune de RAON-L'ETAPE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
La Plaine et ses
affluents et sous
affluents
Limite départementale Bas-Rhin
Commune de RAON-SUR-PLAINE
Embouchure dans le Lac de la Plaine
Commune de CELLE-SUR-PLAINE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
La Plaine et ses
affluents et sous
affluents
Aval immédiat du barrage du Lac de la
Plaine
Commune de CELLE-SUR-PLAINE
Confluence avec La Meurthe
Commune de RAON-L'ETAPE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Ruisseau la Valdange et
ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de LA BOURGONCE
Confluence avec La Meurthe
Commune de ETIVAL-CLAIRFONTAINE
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2024-10-18-00001 - Arrêté n°258/2024 du 18 octobre 2024
Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 14
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Ruisseau la Hure et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune BAN-DE-SAPT
Confluence avec La Meurthe
Commune de ETIVAL-CLAIRFONTAINE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Le Rabodeau et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de MOUSSEY
Confluence avec La Meurthe
Commune de MOYENMOUTIER
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
Ruisseau de Sauceray et
ses affluents et sous
affluents
Source
Commune de SAINT-MICHEL-SUR-
MEURTHE
Confluence avec la Meurthe
Commune de SAINT-MICHEL-SUR-
MEURTHE
Lamproie de Planer, Truite,
Saumon atlantique, Ombre
commun, Vandoise, Chabot
La Meurthe et ses
affluents et sous
affluents
Source
Commune de LE VALTIN
Pont de la RD 32 Commune de SAINT-
MICHEL SUR-MEURTHE
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2024-10-18-00001 - Arrêté n°258/2024 du 18 octobre 2024
Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 15
ANNEXE 2 : première liste 2 – liste cyprinicole
Inventaires relatifs aux frayères et aux zones d'alimentation ou de croissance de la faune piscicole et des crustacés application de
l'article L432-3 du code de l'environnement
Inventaire prévu à l'article R. 432-1-1-l parties de cours d'eau pour lesquelles ont été constatées la dépose et fixation d'œufs ou la
présence d'alevins de Brochet.
espèces Cours d'eau / milieu
aquatique
Délimitation amont Délimitation aval
la Saône et ses annexes hydrauliques situées dans le lit majeur
Brochet La Saône Confluence du Gras / la Mause à
Monthureux sur Saône
Limite départementale Haute Saône
Commune de Chatillon sur Saône
la Meurthe et ses annexes hydrauliques situées dans le lit majeur
Brochet La Meurthe Route D159B
Commune de RAON-L'ETAPE
Limite départementale MEURTHE-ET-
MOSELLE
Route N59 (La Chapelle)
Commune de MOYENMOUTIER
Brochet La Meurthe L'Écluse St-Pierre
Commune de ÉTIVAL-CLAIREFONTAINE
Route N59 (Sainte Blaise)
Commune de MOYENMOUTIER
Brochet La Valdrange Route D424
Commune de ÉTIVAL-CLAIREFONTAINE
Étang Delthir
Commune d'ÉTIVAL-
CLAIREFONTAINE
Brochet La Meurthe Route D32
Commune de ÉTIVAL-CLAIREFONTAINE
Rue de la Fossé
Commune d'ÉTIVAL-
CLAIREFONTAINE
Brochet La Meurthe Confluence avec Le Taintroué Pont RD 32
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Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 16
Commune de SAINT-DIE-DES-VOSGES Commune de SAINT-DIE-DES-
VOSGES
Brochet Le Taintroué Confluence avec la Meurthe
Commune de SAINT-DIE-DES-VOSGES
Route D420
Commune de SAINT-DIE-DES-
VOSGES
Brochet La Meurthe Av de l'Egalité
Commune de SAINT-DIE-DES-VOSGES
Route N59
Commune de SAINT-DIE-DES-
VOSGES
Brochet La Meurthe Rue Brompont
Commune de SAINT-DIE-DES-VOSGES
Passerelle de la Vanne de Pierre
Commune de SAINT-DIE-DES-
VOSGES
Le Madon et ses annexes hydrauliques situées dans le lit majeur
Brochet Le Madon Confluence avec l'Imbarupt
Commune de HAGECOURT
Confluence avec La Gitte
Commune de VALLEROY-AUX-
SAULES
Brochet Le Madon Confluence avec l'Illon
Commune de BEGNECOURT
Confluence avec l'Eau de la ville
Commune de BAINVILLE-AUX-
SAULES
Brochet Le Madon Pont RD429 Route d'Épinal
Commune de MATTAINCOURT
Pont rue Saint Georges
Commune de MIRECOURT
Brochet Le Madon Pont DR166
Commune de MIRECOURT
Confluence du Val d'Arol
Commune de POUSSAY
La Meuse et ses annexes hydrauliques situées dans le lit majeur
Brochet La Meuse Limite départementale Haute-Marne
Commune de BAZOILLES-SUR-MEUSE
Pont de Bazoilles-sur-Meuse
Commune de BAZOILLES-SUR-MEUSE
Brochet La Meuse Pont de la route de la basilique à
Commune de COUSSEY
Limite départementale Meuse
Le Vair, ses affluents et ses annexes hydrauliques situées dans le lit majeur
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Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 17
Brochet Le Vair Confluence du ruisseau de Rainvaux
Commune de HOUECOURT
Pont de l'A31
Commune de VIOCOURT
Brochet Le Vair Pont de Houéville
Commune de HOUEVILLE
Pont de Barville
Commune de BARVILLE
Brochet Le Vair Pont de la D674
Commune de SOULOSSE
Confluence avec la Meuse
Commune de MAXEY
L'Anger, ses affluents et ses annexes hydrauliques situées dans le lit majeur
Brochet L'Anger Pont de l'A31
Commune de SAINT-OUEN-LES-PAREY
Pont de la D2
Commune de JAINVILLOTE
Le Mouzon et ses annexes hydrauliques situées dans le lit majeur
Brochet Le Mouzon Pont de Rebeuville
Commune de REBEUVILLE
Confluence de l'ancien Mouzon
Commune de REBEUVILLE
Brochet Le Mouzon Limite départementale Haute-Marne Pont de la route de Goncourt
Commune de SARTES
Brochet Le Mouzon Confluence du ruisseau de la Rouille
Commune de BLEVAINCOURT
Limite départementale Haute-Marne
La Moselle et ses annexes hydrauliques situées dans le lit majeur
Brochet La Moselle 350 m à l'amont du pont de la Route
des Mortes
Commune de RUPT SUR MOSELLE
Route des Mortes
Commune de VECOUX
Brochet La Moselle Confluence avec le Ruisseau de
Reherrey
Commune de VECOUX
Rue de Pont (les Bruyères)
Commune de SAINT ETIENNE LES
REMIREMONT
Brochet La Moselotte Impasse les Mézins
Commune de SAINT ETIENNE LES
REMIREMONT
Confluence avec la Moselle
Commune de SAINT ETIENNE LES
REMIREMONT
Brochet La Moselle Confluence avec La Moselotte
Commune de SAINT ETIENNE LES
Pont RD 417A
Commune de SAINT ETIENNE LES
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Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 18
REMIREMONT REMIREMONT
Brochet Ruisseau du Fouchot Pont N66
Commune REMIREMONT
Confluence avec la Moselle
Commune REMIREMONT
Brochet La Moselle Rue des Barranges
Commune de SAINT-ETIENNE-LES-
REMIREMONT
Chemin de Noirgueux
Commune de SAINT-NABORD
Brochet La Moselle Confluence avec le Ruisseau du Ramier
Commune de ELOYES
250 m à l'aval de la confluence avec
le
Ruisseau de la Borne Martin
Commune de ELOYES
Brochet La Moselle Confluence avec La Vologne
Commune de POUXEUX
Confluence avec La Niche
Commune de ARCHES
Brochet La Moselle Pont routier d'Arches
Commune de ARCHES
Confluence avec le Ruisseau d'Argent
Commune de ARCHETTES
Brochet La Moselle 550 m à l'amont de la confluence avec
le ruisseau de Rainjuménil
Commune de DINOZE
Confluence avec le Ruisseau de
Rainjuménil
Commune de RAINJUMENIL
Brochet La Moselle Confluence avec le Ruisseau de
Bertraménil
Commune de ÉPINAL
Passerelle des Grands Sables
Commune de ÉPINAL
Brochet La Moselle Pont de la République
Commune de ÉPINAL
Barrage de la centrale
hydroélectrique de la Gosse
Commune de ÉPINAL
Brochet La Moselle Pont du Saut le Cerf
Commune de ÉPINAL
Pont Canal
Commune de ÉPINAL
Brochet La Moselle Pont N57
Commune de CHAVELOT
Pont de Capavenir Vosges
Commune de THAON LES VOSGES
Brochet La Moselle 400 m en amont de la confluence avec
le Saint-Adrian
Commune de THAON LES VOSGES
Confluence avec le Ruisseau du
Genet
Commune de SOCOURT
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Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 19
ANNEXE 3 : deuxième liste 2 – liste écrevisses
Inventaires relatifs aux frayères et aux zones d'alimentation ou de croissance de la faune piscicole et des crustacés application de
l'article L432-3 du code de l'environnement
Inventaire prévu à l'article R. 432-1-1-l dont la présence d'écrevisses (écrevisses à pieds rouges et écrevisses à pieds blancs) a été constaté
au cours des 10 dernières années :
L'ENSEMBLE DES COURS D'EAU du département des Vosges est classé comme à zone de croissance ou d'alimentation A L'EXCEPTION
des parties de cours d'eau suivantes :
La mention « et ses affluents et sous-affluents » indiquée dans ce tableau concerne tous les cours d'eau situés dans le bassin versant
délimité par les deux points indiqués, l'un pour l'amont et l'autre pour l'aval.
Espèces Cours d'eau / milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval
écrevisses à pieds rouges,
écrevisses à pieds blancs
La Meuse, ses affluents et sous-
affluents compris
Limite départementale HAUTE-
MARNE
Commune de NEUFCHATEAU
Amont direct de la confluence
avec le Mouzon
Commune de BAZOILLE-SUR-
MEUSE
écrevisses à pieds rouges,
écrevisses à pieds blancs
Le Vair, ses affluents et sous-
affluents compris
Aval direct de la confluence avec
le ruisseau Vraine
Commune de REMOVILLE
Amont direct de la confluence
avec le ruisseau Frezelle
Commune de SOULOSSE-SOUS-
SAINT-ELOPHE
écrevisses à pieds rouges,
écrevisses à pieds blancs
Le Madon, ses affluents et sous-
affluents compris
Aval direct de la confluence avec
le ruisseau du Val d'Arol
Commune de MIRECOURT
Limite départementale
MEURTHE-ET-MOSELLE
Commune de MARAINVILLE-
SUR-MADON
écrevisses à pieds rouges,
écrevisses à pieds blancs
La Moselle, ses affluents et sous-
affluents compris
Aval direct de la confluence avec
le ruisseau de l'ermitage
Commune de LANGLEY
Limite départementale
MEURTHE-ET-MOSELLE
Commune de CHAMAGNE
écrevisses à pieds rouges,
écrevisses à pieds blancs
La Moselle, ses affluents et sous-
affluents compris
Aval direct de la confluence avec
le ruisseau de la Vierge
Commune de EPINAL
Amont direct de la confluence
avec le ruisseau de St-Oger
Commune de THAON-LES-
VOSGES
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Portant inventaire des frayères dans le département des Vosges 20
écrevisses à pieds rouges,
écrevisses à pieds blancs
La Mortagne ses affluents et
sous-affluents compris
Aval direct de la confluence avec
le ruisseau Monseigneur
Commune de RAMBERVILLERS
Amont direct de la confluence
avec le ruisseau des Montaux
Commune de SAINT-MAURICE-
SUR-MORTAGNE
écrevisses à pieds rouges,
écrevisses à pieds blancs
La Mortagne, ses affluents et
sous-affluents compris
Aval direct de la confluence avec
le ruisseau de la Colline des
Moussous
Commune de AUTREY
Amont direct de la confluence
avec le ruisseau de la Colline des
eaux
Commune de JEANMENIL
écrevisses à pieds rouges,
écrevisses à pieds blancs
Le Rabodeau, ses affluents et
sous-affluents compris
Source
Commune de MOYENMOUTIER
Confluence avec la Meurthe
Commune de MOUSSEY
écrevisses à pieds rouges,
écrevisses à pieds blancs
La Meurthe, ses affluents et sous-
affluents compris
Aval direct de la confluence avec
la petite Meurthe
Commune de BAN-SUR-
MEURTHE-CLEFCY
Amont direct de la confluence
avec la Fave
Commune de SAINTE-
MARGUERITTE
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