| Nom | recueil-75-2024-420-RAA-nominatifs du 12.07.2024 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 12 juillet 2024 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/118393/881382/file/recueil-75-2024-420-RAA-nominatifs%20du%2012.07.2024.pdf |
| Date de création du PDF | 12 juillet 2024 à 16:46:55 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 12 juillet 2024 à 18:48:40 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2024-420
PUBLIÉ LE 12 JUILLET 2024
Sommaire
Préfecture de Police / Cabinet
75-2024-07-12-00003 - Arrêté n°2024-00979 autorisant un spectacle
aérien public d?aéronefs sans équipage à bord sur le pont
d?Iéna à Paris 16ème
les 13, 14 et 15 juillet 2024 (3 pages) Page 4
Préfecture de Police / Direction des usagers et des polices administratives
75-2024-07-12-00001 - Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-0530
du 12
juillet 2024 Portant habilitation dans le domaine funéraire pour
l'établissement "OGF ESSENTIEL situé au 159, rue de la Convention à
PARIS 15ème" (4 pages) Page 8
Préfecture de Police / Secrétariat général de la zone de défense et
de sécurité de Paris
75-2024-07-11-00020 - Arrêté n° 2024-00963 du 11 juillet 2024 portant
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1 page) Page 13
75-2024-07-11-00021 - Arrêté n° 2024-00964 du 11 juillet 2024 portant
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1 page) Page 15
75-2024-07-11-00023 - Arrêté n° 2024-00965 du 11 juillet 2024 portant
délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et
de sauvetage aquatique (1 page) Page 17
75-2024-07-11-00024 - Arrêté n° 2024-00966 du 11 juillet 2024 portant
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(2 pages) Page 19
75-2024-07-11-00027 - arrêté n° 2024-00967 du 11 juillet 2024 portant
délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et
de sauvetage aquatique (1 page) Page 22
75-2024-07-11-00022 - Arrêté n° 2024-00969 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(2 pages) Page 24
75-2024-07-11-00025 - Arrêté n° 2024-00970 du 11 juillet 2024
Portant
délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et
de sauvetage aquatique
(1 page) Page 27
75-2024-07-11-00026 - Arrêté n° 2024-00971 du 11 juillet 2024
Portant
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 29
75-2024-07-11-00028 - Arrêté n° 2024-00972 du 11 juillet 2024
Portant
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 31
2
75-2024-07-11-00029 - Arrêté n° 2024-00973 du 11 juillet 2024
Portant
délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et
de sauvetage aquatique
(2 pages) Page 33
3
Préfecture de Police
75-2024-07-12-00003
Arrêté n°2024-00979 autorisant un spectacle
aérien public d?aéronefs sans équipage à bord
sur le pont d?Iéna à Paris 16ème
les 13, 14 et 15 juillet 2024
Préfecture de Police - 75-2024-07-12-00003 - Arrêté n°2024-00979 autorisant un spectacle aérien public d?aéronefs sans équipage à
bord sur le pont d?Iéna à Paris 16ème
les 13, 14 et 15 juillet 20244
PREFECTURE GP
DE POLICE
Liberté Vv
Egalité
Fraternité
CABINET DU PREFET
Paris, le 12 juillet 2024
Arrêté n°2024-00979
autorisant un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord
sur le pont d'Iéna à Paris 16ème
les 13, 14 et 15 juillet 2024
LE PREFET DE POLICE
Vu le code des transports, notamment son article R. 6211-6 ;
Vu l'arrêté du 21 février 2018 portant création d'une zone interdite, identifiée LF-
P23 (Paris), dans la région d'information de vol de Paris ;
Vu l'arrêté interministériel du 10 novembre 2021 modifié relatif aux manifestations
aériennes ;
Vu la demande présentée par le département des grands événements de la Ville de
Paris d'organiser un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord sur le pont
d'Iéna, à Paris 7ème et 16ème, le 14 juillet 2024 ;
Vu l'autorisation d'exploitation FRA-OAT-2024GRPF007/000 délivrée le 08 juillet
2024 par la direction de la sécurité de l'aviation civile nord pour cette opération ;
Sur proposition de la préfète, directrice de cabinet ;
A R R E T E
Article 1 er
Le département des grands événements de la Ville de Paris est autorisé à organiser
un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord sur le pont d'Iéna à Paris 16ème
le 14 juillet 2024 à partir de 22h00 jusqu'au 15 juillet 2024 à 01h00 (heures locales),
précédé de deux répétitions de celui-ci les 13 et 14 juillet 2024, entre 01h00 et 05h00.
La société Groupe F est mandatée par la Ville de Paris pour réaliser cette
opération.
Article 2
Cette manifestation comprendra un vol en essaim de 1 100 aéronefs télépilotés
sans équipage à bord, à une hauteur maximale de 278 mètres maximale, géocage
comprise.Préfecture de Police - 75-2024-07-12-00003 - Arrêté n°2024-00979 autorisant un spectacle aérien public d?aéronefs sans équipage à
bord sur le pont d?Iéna à Paris 16ème
les 13, 14 et 15 juillet 20245
Elle s'effectuera sous la responsabilité de Messieurs Etienne COMPAIN et
Alexandre TOPORENKO, respectivement directeur et directeur adjoint des vols.
Article 3
Les dispositions de l'arrêté interministériel du 10 novembre 2021 modifié susvisé
relatif aux manifestations aériennes devront être respectées.
Article 4
L'exécution des évolutions durant la manifestation devra se faire dans le strict
respect de l'autorisation d'exploitation délivrée par la direction de la sécurité de
l'aviation civile nord à l'exploitant Groupe F et annexée au présent arrêté.
Article 5
Le directeur des vols devra impérativement contacter, une heure avant le début de
chacune des trois opérations (deux répétitions et le spectacle), le centre d'information et
de commandement (CIC) de la direction de l'ordre public et de la circulation (DOPC) de
la préfecture de Police (tél : 01 53 73 90 62) afin d'obtenir la confirmation ou l'annulation
de la mission en fonction des autres survols déjà programmés et d'éventuelles
circonstances locales signalées par l'état-major de la DOPC.
Article 6
Si des circonstances exceptionnelles l'exigeaient, le spectacle aérien pourrait être
annulé.
Article 7
Le directeur de l'ordre public et de la circulation de la préfecture de Police de
Paris, le directeur de la sécurité de l'aviation civile nord et l'organisateur de la
manifestation aérienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera notifié au directeur des vols et son adjoint, Messieurs Etienne
COMPAIN et Alexandre TOPORENKO. Il sera également publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la
préfecture de Police et sur le site internet de la Préfecture de Police de Paris.
Pour le préfet de Police,
La préfète, directrice de cabinet
Signé : Magali CHARBONNEAUPréfecture de Police - 75-2024-07-12-00003 - Arrêté n°2024-00979 autorisant un spectacle aérien public d?aéronefs sans équipage à
bord sur le pont d?Iéna à Paris 16ème
les 13, 14 et 15 juillet 20246
ANNEXE À L'ARRÊTÉ N°2024-00979 DU 12 JUILLET 2024
VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________
Si vous estimez devoir contester la présente décision, il vous est possible, dans un
délai de deux mois à compter de la date de la notification :
-soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP
- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS
- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent
Aucune de ces voies et recours ne suspend l'application de la présente décision.
Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être écrits, exposer les
arguments ou faits nouveaux et comprendre la copie de la décision contestée.
Le recours contentieux, qui vise à contester la LEGALITE de la présente décision,
doit également être écrit et exposer votre argumentation juridique.
Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE dans
un délai de deux mois à compter de la réception de votre recours par l'administration, votre
demande devra être considérée comme rejetée (décision implicite de rejet).
En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQUE, le Tribunal
administratif peut être saisi d'un recours contentieux dans le délai de deux mois à compter
de la date de la décision de rejet.Préfecture de Police - 75-2024-07-12-00003 - Arrêté n°2024-00979 autorisant un spectacle aérien public d?aéronefs sans équipage à
bord sur le pont d?Iéna à Paris 16ème
les 13, 14 et 15 juillet 20247
Préfecture de Police
75-2024-07-12-00001
Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-0530
du 12 juillet 2024 Portant habilitation dans le
domaine funéraire pour l'établissement "OGF
ESSENTIEL situé au 159, rue de la Convention à
PARIS 15ème"
Préfecture de Police - 75-2024-07-12-00001 - Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-0530
du 12 juillet 2024 Portant habilitation dans le domaine funéraire pour l'établissement "OGF ESSENTIEL situé au 159, rue de la
Convention à PARIS 15ème"8
E
PRÉFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
FraternitéOU
Gi
Direction des usagers
et des polices administratives
Sous-direction des polices sanitaires,
environnementales et de sécurité
Bureau des polices de l'environnement
et des opérations funéraires
Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-0530
du 12 juillet 2024
Portant habilitation dans le domaine funéraire
Le Préfet de Police
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2223-19
L.2223-23, R.2223-56 et R.2223-62 ;
Vu la demande d'habilitation formulée le 15 avril 2024 et complétée en dernier lieu le
13 juin 2024 par M. Frédéric EVRARD, directeur secteur opérationnel de la société
« OGF» dont le siège social est situé 31, rue Cambrai à Paris 19ème, pour l'établissement
secondaire à l'enseigne « ESSENTIEL » situé 159, rue de la Convention à PARIS 15ème ;
VU les pièces présentées à l'appui de cette demande ;
SUR proposition du directeur des usagers et des polices administratives ;
A R R E T E
Article 1 er
L'établissement OGF
à l'enseigne ESSENTIEL
159, rue de la Convention – 75015 PARIS
exploité par M. Frédéric EVRARD est habilité pour exercer sur l'ensemble du territoire
national les activités funéraires suivantes :
Préfecture de police 1 bis, rue de Lutèce – 75 195 PARIS 04Tél : 3430 (0,06 €/min + pris d'un appel) https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr 1
Préfecture de Police - 75-2024-07-12-00001 - Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-0530
du 12 juillet 2024 Portant habilitation dans le domaine funéraire pour l'établissement "OGF ESSENTIEL situé au 159, rue de la
Convention à PARIS 15ème"9
- Transport des corps avant et après mise en bière au moyen des véhicules
immatriculés sous les numéros FP-591-MN, FR-581-XA et GR-650-ST,
- Organisation des obsèques,
- Fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs
ainsi que des urnes cinéraires,
- Fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques,
inhumations, exhumations et crémations.
Article 2
L'activité suivante sera exercée en sous-traitance, sous réserve de la validité de
l'habilitation funéraire du sous-traitant.
Activités Sociétés Adresse N°
habilitation
- Soins de
conservation.HYGECO POST
MORTEM
ASSISTANCE12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 ASNIÈRES-SUR-SEINE20-92-0216
Article 3
Le numéro d'habilitation est 24-75-0592.
Article 4
Conformément à l'article R.2223-62 du code susmentionné, cette habilitation est
valable cinq ans, à compter de la date du présent arrêté.
Article 5
L'habilitation peut être renouvelée à la demande de l'entreprise. Cette demande,
accompagnée des pièces requises, doit parvenir à la Préfecture de Police deux mois
avant l'expiration de l'habilitation détenue.
Article 6
Le présent arrêté peut faire l'objet de recours cités en annexe.
Préfecture de police 1 bis, rue de Lutèce – 75 195 PARIS 04Tél : 3430 (0,06 €/min + pris d'un appel) https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr 2Préfecture de Police - 75-2024-07-12-00001 - Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-0530
du 12 juillet 2024 Portant habilitation dans le domaine funéraire pour l'établissement "OGF ESSENTIEL situé au 159, rue de la
Convention à PARIS 15ème"10
Article 7
Le Directeur des usagers et des polices administratives de la Préfecture de Police est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la Préfecture de la région d'Ile de France, Préfecture de Paris et
consultable sur le site de la préfecture de la région d'Île-de-France
www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france.
Pour le préfet de Police et par délégation,
Signé
L'adjointe à la Sous-Directrice des Polices
Sanitaire, Environnementales et de Sécurité
Laurence GIREL-GORIZZUTTI
Préfecture de police 1 bis, rue de Lutèce – 75 195 PARIS 04Tél : 3430 (0,06 €/min + pris d'un appel) https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr 3Préfecture de Police - 75-2024-07-12-00001 - Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-0530
du 12 juillet 2024 Portant habilitation dans le domaine funéraire pour l'établissement "OGF ESSENTIEL situé au 159, rue de la
Convention à PARIS 15ème"11
Annexe à l'arrêté préfectoral n° DUPA-2024-0530
Du 12 juillet 2024
Voies et Délais de recours
1 - Si vous estimez devoir contester la présente décision, il vous est possible dans un
délai de 2 mois à compter de la date de la notification :
-de saisir d'un recours gracieux
le Préfet de Police à l'adresse suivante :
1, bis rue de Lutèce – 75195 PARIS CEDEX 04
-de former un recours hiérarchique
auprès du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer à l'adresse
suivante :
Direction des Libertés publiques et des Affaires Juridiques
Place Beauvau – 75008 PARIS
-de saisir d'un recours contentieux
le Tribunal administratif de Paris à l'adresse suivante :
7 , rue de Jouy - 75181 PARIS CEDEX 04
Les recours gracieux et hiérarchique doivent être écrits, exposer les arguments ou faits
nouveaux et comprendre la copie de la décision contestée.
Le recours contentieux s'exerce pour contester la légalité de la présente décision. Il
doit être écrit et exposer votre argumentation juridique.
Si vous n'avez pas de réponse à votre recours gracieux et/ou hiérarchique dans un délai
de 2 mois à compter de la date de réception par l'administration de votre recours,
celui-ci doit être considéré comme rejeté (décision implicite de rejet).
2 - En cas de rejet (implicite ou écrit) du recours gracieux et/ou hiérarchique, vous
disposez d'un nouveau délai de deux mois pour saisir le tribunal administratif d'un
recours contentieux.
Aucune de ces voies de recours ne suspend l'application des dispositions du présent
arrêté.
Préfecture de police 1 bis, rue de Lutèce – 75 195 PARIS 04Tél : 3430 (0,06 €/min + pris d'un appel) https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr 4Préfecture de Police - 75-2024-07-12-00001 - Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-0530
du 12 juillet 2024 Portant habilitation dans le domaine funéraire pour l'établissement "OGF ESSENTIEL situé au 159, rue de la
Convention à PARIS 15ème"12
Préfecture de Police
75-2024-07-11-00020
Arrêté n° 2024-00963 du 11 juillet 2024 portant
délivrance du brevet national de sécurité et de
sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00020 - Arrêté n° 2024-00963 du 11 juillet 2024 portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique 13
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2024-00963
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 12 juin 2024 validant la liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par l'Association des
Secouristes Français Croix Blanche Sud 92, à Nanter re (92), est délivré aux personnes dont les
noms suivent par ordre alphabétique avec le départe ment du lieu de résidence :
Mme DUMAS Elea (Yvelines) M. MEKHAZNI Sofiane (Hauts-de-Seine)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 11 juillet 2024
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00020 - Arrêté n° 2024-00963 du 11 juillet 2024 portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique 14
Préfecture de Police
75-2024-07-11-00021
Arrêté n° 2024-00964 du 11 juillet 2024 portant
délivrance du brevet national de sécurité et de
sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00021 - Arrêté n° 2024-00964 du 11 juillet 2024 portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique 15
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2024-00964
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 15 juin 2024 validant la liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par la Protection Civile
Paris Seine, à Paris 14 ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent par ordre
alphabétique avec le département du lieu de résiden ce :
Mme FLOQUET Louise (Paris) M. KROTKINE Thomas (Pari s)
M. GUILLERY Paul (Hauts-de-Seine) M. LE GOFF Karyl (Paris)
M. HERIAUD Loris (Seine-Saint-Denis) M. RETAILLEAU Martin (Hauts-de-Seine)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 11 juillet 2024
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00021 - Arrêté n° 2024-00964 du 11 juillet 2024 portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique 16
Préfecture de Police
75-2024-07-11-00023
Arrêté n° 2024-00965 du 11 juillet 2024 portant
délivrance du maintien des acquis du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00023 - Arrêté n° 2024-00965 du 11 juillet 2024 portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 17
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2024-00965
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 15 juin 2024 validant la liste des candidats admis à l'examen du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par la
Protection Civile Paris Seine, à Paris 14ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :
M. DECHAMPS Godefroy (Paris) M. PAWSON Steven (Giro nde)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.
Fait à Paris, le 11 juillet 2024
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00023 - Arrêté n° 2024-00965 du 11 juillet 2024 portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 18
Préfecture de Police
75-2024-07-11-00024
Arrêté n° 2024-00966 du 11 juillet 2024 portant
délivrance du brevet national de sécurité et de
sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00024 - Arrêté n° 2024-00966 du 11 juillet 2024 portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique 19
q
Misins| 'dal| i celil 0.
2024-00966 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2024-00966
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 21 juin 2024 validant la liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par la Brigade des Sapeurs-
Pompiers de Paris, à Paris 13 ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent par ordre
alphabétique avec le département du lieu de résiden ce :
M. AFFIGLIATI Hugo (Hauts-de-Seine) Mme MESSAOUDI S onia (Hauts-de-Seine)
M. BIDAUD Clément (Essonne) M. MICHÉ Benjamin (Pari s)
M. CAPRI Elio (Savoie) M. NADAUD Pierre (Paris)
M. CORROYER Julien (Val-de-Marne) M. PEGAZ Sébastie n (Paris)
M. DEJAS Martin (Hauts-de-Seine) M. QUENTIEN Brice (Val-de-Marne)
M. DEPPEN Thomas (Val-de-Marne) M. SAMSON Matthieu (Côtes-d'Armor)
M. FOURNEL Igor (Seine-et-Marne) M. TILLET Jordan ( Ille-et-Vilaine)
M. GARNIER Simon (Paris) M. VALENTIN Théo (Eure-et- Loir)
M. HARENDARCZYK Nathan (Seine-Saint-Denis) M. VOGIN-PIGNAULT Mickaël (Val-d'Oise)
M. LE MEUT Thomas (Côtes-d'Armor) -
Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00024 - Arrêté n° 2024-00966 du 11 juillet 2024 portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique 20
2024-00966 Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 11 juillet 2024
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00024 - Arrêté n° 2024-00966 du 11 juillet 2024 portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique 21
Préfecture de Police
75-2024-07-11-00027
arrêté n° 2024-00967 du 11 juillet 2024 portant
délivrance du maintien des acquis du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00027 - arrêté n° 2024-00967 du 11 juillet 2024 portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 22
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2024-00967
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 14 juin 2024 validant la liste des candidats admis à l'examen du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
l'Association de développement du sauvetage et du s ecourisme (ADSS) de la Fédération
française de sauvetage et de secourisme, à Paris 13ème (75), est délivré aux personnes dont les
noms suivent par ordre alphabétique avec le départe ment du lieu de résidence :
M. COULON Yoann (Hauts-de-Seine) Mme LEBRUN Hortens e (Paris)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 11 juillet 2024
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00027 - arrêté n° 2024-00967 du 11 juillet 2024 portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 23
Préfecture de Police
75-2024-07-11-00022
Arrêté n° 2024-00969 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00022 - Arrêté n° 2024-00969 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 24
2024-00969 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2024-00969
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 14 juin 2024 validant la liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par l'Association de
développement du sauvetage et du secourisme (ADSS) de la Fédération française de
sauvetage et de secourisme, à Paris 13 ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :
M. AKIR Hugues Félix (Paris) M. LEFRANCOIS Arnaud ( Yvelines)
Mme BARCZYNSKI Fannie (Paris) M. MATIAS Ruben (Val- de-Marne)
M. BOURGOIN Adrien (Loire-Atlantique) M. ROBIN Anto ine (Val-d'Oise)
Mme DAUMAS Eléonore (Paris) M. SAUNIER Benjamin (Pa ris)
M. EL YOUSFI Ismail (Val-de-Marne) Mme THOMAS LE GU ENNIC Alexia (Yvelines)
M. GONCALVES-DELABARRE Luca (Seine-
Maritime) - Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00022 - Arrêté n° 2024-00969 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 25
2024-00969 Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 11 juillet 2024
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00022 - Arrêté n° 2024-00969 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 26
Préfecture de Police
75-2024-07-11-00025
Arrêté n° 2024-00970 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00025 - Arrêté n° 2024-00970 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 27
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2024-00970
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 28 juin 2024 validant la liste des candidats admis à l'examen du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par le
Comité départemental de Paris de la Fédération fran çaise de sauvetage et de secourisme, à
Paris 17 ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :
Mme BEAUGUITTE Nawal (Paris) M. CONVERT Clement (Pa ris)
M. BIRMANN Quentin (Paris) M. SOLER Marc-Anthony (S eine-Saint-Denis)
M. BLENET Thomas (Aude) -
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.
Fait à Paris, le 11 juillet 2024
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00025 - Arrêté n° 2024-00970 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 28
Préfecture de Police
75-2024-07-11-00026
Arrêté n° 2024-00971 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00026 - Arrêté n° 2024-00971 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 29
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2024-00971
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 28 juin 2024 validant la liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Comité
départemental de Paris de la Fédération française d e sauvetage et de secourisme, à Paris 17 ème
(75), est délivré aux personnes dont les noms suive nt par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :
M. AMIOT Quentin (Hauts-de-Seine) M. MENDY Jason (E ssonne)
M. DAIMALLAH Naim (Hauts-de-Seine) M. MICOLAU Flori an (Yvelines)
M. DURAND Yannis (Yvelines) M. POLANCO CABA Miguel (Paris)
M. MARIANNE Gabin (Paris) M. SAVANE Ynti (Paris)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 11 juillet 2024
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00026 - Arrêté n° 2024-00971 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 30
Préfecture de Police
75-2024-07-11-00028
Arrêté n° 2024-00972 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00028 - Arrêté n° 2024-00972 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 31
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2024-00972
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 29 juin 2024 validant la liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par l'Association éducative
et sportive de France de la Fédération Française de s Maîtres-Nageurs Sauveteurs, à
Aubervilliers (93), est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique
avec le département du lieu de résidence :
M. BELKACEMI Yanis (Seine-Saint-Denis) M. VAN VLIER BERGHE Edy (Seine-Saint-Denis)
M. DOUSSENE Tarek (Seine-Saint-Denis) -
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 11 juillet 2024
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00028 - Arrêté n° 2024-00972 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 32
Préfecture de Police
75-2024-07-11-00029
Arrêté n° 2024-00973 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00029 - Arrêté n° 2024-00973 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 33
2024-00973 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2024-00973
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 29 juin 2024 validant la liste des candidats admis à l'examen du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
les Sauveteurs Citoyens Secouristes de la Fédératio n professionnelle des métiers de la natation
et du sport, à Paris 7 ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent par ordre
alphabétique avec le département du lieu de résiden ce :
M. ALLAM Yliess (Seine-Saint-Denis) M. OUKSEL Yacin e (Seine-Saint-Denis)
Mme BONITEAU Lou (Seine-Saint-Denis) Mme POISSIER—L ORTET Léonie (Hauts-de-Seine)
M. BOULERHCHA Issam (Seine-Saint-Denis) M. POMMIER Robin (Paris)
M. COMBETTES Jérémie (Paris) M. REDON Jules (Val-de -Marne)
M. GASMI Aïssa (Seine-Saint-Denis) Mme ZITOUNI Nârî mân (Seine-Saint-Denis)
M. OUIFI Evan (Seine-Saint-Denis) -
Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00029 - Arrêté n° 2024-00973 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 34
2024-00973 Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.
Fait à Paris, le 11 juillet 2024
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-07-11-00029 - Arrêté n° 2024-00973 du 11 juillet 2024
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 35