| Nom | recueilDS-75-2023-467-recueil-des-actes-administratifs-special du 24.08.2023 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 24 août 2023 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/108504/816940/file/recueilDS-75-2023-467-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2024.08.2023.pdf |
| Date de création du PDF | 24 août 2023 à 16:31:15 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 02 octobre 2024 à 18:27:26 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2023-467
PUBLIÉ LE 24 AOÛT 2023
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris /
75-2023-08-21-00009 - Arrêté directorial modifiant l□arrêté
n°75-2022□07-05-00014 du 5 juillet 2022 modifié fixant les matières
déléguées par Ie directeur général de I□AP-HP aux directeurs de groupes
hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d□un
groupe hospitalo-universitaire, au directeur de I□HAD et é certains
directeurs de pôles d□intérêt commun
(2 pages) Page 3
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction générale
75-2023-08-21-00008 - Arrêté directorial modifiant l□arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022 modifié portant délégation de
signature aux directeurs de pôle d□intérêt commun de l□Assistance
publique □ hôpitaux de Paris (2 pages) Page 6
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-08-21-00009
Arrêté directorial modifiant l□arrêté
n°75-2022□07-05-00014 du 5 juillet 2022 modifié
fixant les matières déléguées par Ie directeur
général de I□AP-HP aux directeurs de groupes
hospitalo-universitaires et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d□un groupe
hospitalo-universitaire, au directeur de I□HAD et
é certains directeurs de pôles d□intérêt commun
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-08-21-00009 - Arrêté directorial modifiant l□arrêté n°75-2022□07-05-00014 du 5
juillet 2022 modifié fixant les matières déléguées par Ie directeur général de I□AP-HP aux directeurs de groupes
hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d□un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de I□HAD et é
certains directeurs de pôles d□intérêt commun3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 modifié fixant les
matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au
directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
Le Directeur général
de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et R. 6147-
5
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière ;
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique —
hôpitaux de Paris ;
Vu l'arrêté DG n°75-2022-07-05-00014 du S juillet 2022 modifié fixant les matières déléguées par le
directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certains
directeurs de pôles d'intérêt commun ;
ARRETE :
ARTICLE 1 :
Le 2°) de l'annexe de cet arrêté est modifiée comme suit :
« Direction des systèmes d'information, M. le Dr. Laurent TRELUYER, directeur » est remplacé par :
« Direction des services numériques, M. Pierre BLONDE, directeur par intérim ».
Le reste est sans changement.
ARTICLE 2 :
Le présent arrété prend effet à compter du 1°" septembre 2023.
ASSISTANCE HéPITAux
PuBL1QUE DEPARIs
Arrétédirectorial modiFIant l'arrété n°75-2022—07-05-00014 du5juillet2022modifié fixantles
matiéres déléguées parIedirecteur général deI'AP-HP auxdirecteurs degroupes hospitalo-
universitaires etauxdirecteurs desh6pitaux nerelevant pasd'ungroupehospitaio-universitaire, au
directeur deI'HADetécertains directeurs dep6lesd'intérét commun
LeDirecteur général
deI'Assistance publique-hépitaux deParis
Vu|ecodedelasantépublique etnotamment sesarticlesL.6143-7, R.6147—1, R.6147-4etR.6147—
5,
Vulaloin°83-634 du13juillet1983portant droitsetobligations desfonctionnaires;
VulaIoin°86-33 du9janvier1986portant dispositions statutaires relatives alafonction publique
hospitali'ere;
Vu|ede'cretdu4juillet2022portant nomination dudirecteur général del'Assistance publique—
hopitaux deParis;
VuI'arrété DGn°75-2022—07~05—00014 duSjuillet2022modifié fixantlesmatiéres déléguées parle
directeur général del'AP-HP auxdirecteurs degroupes hospitalo-universitaires etauxdirecteurs des
hépitaux nerelevant pasd'ungroupe hospitalo-universitaire, audirecteur del'HADetacertains
directeurs depolesd'intérét commun;
ARRETE :
ARTICLE 1:
Le2°)del'annexe decetarrétéestmodifiée comme suit:
«Direction dessystémes d'information, M.leDr.Laurent TRELUYER, directeur »estremplacé par:
«Direction desservices nume'riques, MtPierreBLONDE, directeur parintérim».
Leresteestsanschangement.
ARTICLE 2:
Lepresent arrétéprendeffetacompter du1"septembre 2023.Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-08-21-00009 - Arrêté directorial modifiant l□arrêté n°75-2022□07-05-00014 du 5
juillet 2022 modifié fixant les matières déléguées par Ie directeur général de I□AP-HP aux directeurs de groupes
hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d□un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de I□HAD et é
certains directeurs de pôles d□intérêt commun4
ARTICLE 3 :
Cet arrété sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-
France, préfecture de Paris.
Faita Paris, le 94 AOuT 2023
ks
Nicolas REVEL
ARTICLE 3:
Cetarrétéserapubliéaurecueildesactesadministratifs delapréfecture delarégiond'lle-de-
France, préfecture deParis.
FaitéParis,'e21AUUT2023
h
NicolasREVELAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-08-21-00009 - Arrêté directorial modifiant l□arrêté n°75-2022□07-05-00014 du 5
juillet 2022 modifié fixant les matières déléguées par Ie directeur général de I□AP-HP aux directeurs de groupes
hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d□un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de I□HAD et é
certains directeurs de pôles d□intérêt commun5
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-08-21-00008
Arrêté directorial modifiant l□arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022 modifié
portant délégation de signature aux directeurs
de pôle d□intérêt commun de l□Assistance
publique □ hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-08-21-00008 - Arrêté directorial modifiant l□arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013
du 5 juillet 2022 modifié portant délégation de signature aux directeurs de pôle d□intérêt commun de l□Assistance publique □
hôpitaux de Paris6
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022 modifié portant
délégation de signature aux directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique — hôpitaux de
Paris
Le directeur général
de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et
R. 6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique — hôpitaux de
Paris,
Vu l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 modifié fixant la liste des directeurs de pôle
d'intérêt commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022 modifié portant délégation de signature aux
directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris ;
ARRETE :
ARTICLE 1 : L'article 1 de l'arrêté n°75-2022-07-05-0013 du 5 juillet 2022 est modifié comme suit :
- « Madame Clémence MARTY-CHASTAN, directrice de la stratégie et de la transformation, », est remplacé
par : « Monsieur Ayden TAJAHMADY, directeur de la stratégie et de la transformation ; »,
- « Monsieur Laurent TRELUYER, directeur des systèmes d'information » est remplacé par : « Monsieur Pierre
BLONDE, directeur par intérim des services numériques »,
- « Monsieur Kévin MARCOMBE, (par intérim), et Madame Christine GUERI, directeurs « patient, qualité et
affaires médicales » » est remplacé par: « Monsieur Emmanuel RAISON et Madame Christine GUERI,
directeurs « patient, qualité et affaires médicales » ».
Le reste est sans changement.
ASSISTANCE HéplTAux
PUBLIQUE DEPARIS
Arrétédirectorial modifiant I'arrété directorial n"75-2022-07-05-00013 du5juillet2022modifié portant
déIégation designature auxdirecteurs dep6led'intérét commun del'Assistance publique—hépitaux de
Paris
Ledirecteur général
deI'Assistance publique—hépitaux deParis
VuIecodedeIasantépublique etnotamment sesarticles L,6143-7, R.6147-1, R'6147-4 et
R.6147-5,
Vulaloin°83~634 du13juillet1983portant droitsetobligations desfonctionnaires,
Vulaloin°86-33 du9janvier 1986portant dispositions statutaires relatives éIafonction publique
hospitaliére,
Vu|edécretdu4juiiiet2022portant nomination dudirecteur général deI'Assistance publique—hopitaux de
Paris,
Vul'arrété directorial n"75-2022»07-OS-00012 du5juillet2022modifié fixantlalistedesdirecteurs depéle
d'intérét commun del'Assistance publique—hépitaux deParis,
Vul'arrété directoriai n°75-2022-07-05~00013 du5juillet2022modifié portant délégation designature aux
directeurs dep6led'intérét commun deI'Assistance publique—hopitaux deParis;
ARRETE:
ARTICLE 1:L'article 1deI'arrétén°75—2022-07-05—0013 du5juillet2022estmodifié comme suit:
—«Madame C/émence MARTY-CHASTAN, directrice deIastratégie etdelatransformation, »,estremplacé
par:«Monsieur AydenTAJAHMADY, directeur delastratégie etdeIatransformation ,-»,
-«Monsieur Laurent TRELUYER, directeur dessyst'emes d'information >>estremplacé par:«Monsieur Pierre
BLONDE, directeur parintérimdesservices numériques »,
-«Monsieur Ke'vinMARCOMBE, (parinterim), etMadame Christine GUERI,directeurs «patient, qua/ite'et
a}?aires médica/es »»estremplacé par:«Monsieur Emmanuel RAISON etMadame Christine GUERI,
directeurs «patient, qua/ite'etaffaires me'dica/es »».
Leresteestsanschangement.Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-08-21-00008 - Arrêté directorial modifiant l□arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013
du 5 juillet 2022 modifié portant délégation de signature aux directeurs de pôle d□intérêt commun de l□Assistance publique □
hôpitaux de Paris7
ARTICLE 2 :
Le présent arrété prend effet à compter du 1" septembre 2023.
ARTICLE 3 : Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'lle-de
France, préfecture de Paris.
Faita Paris,le — 2 1 AOUT 2023
/
Nicolas REVEL
ARTICLE 2:
Leprésent arrétéprendeffetécompter du1"septembre 2023.
ARTICLE 3:Cetarrétéserapubliéaurecueildesactesadministratifs delapréfecture delarégiond'Ile-de
France,préfecture deParis.
FaitéParis,|e21Mm2023
r/
NicolasREVELAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-08-21-00008 - Arrêté directorial modifiant l□arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013
du 5 juillet 2022 modifié portant délégation de signature aux directeurs de pôle d□intérêt commun de l□Assistance publique □
hôpitaux de Paris8