| Nom | recueil-43-2025-166-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs |
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| Administration | Préfecture de la Haute-Loire |
| Date | 15 juillet 2025 |
| URL | https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/15317/105186/file/recueil-43-2025-166-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
| Date de création du PDF | 15 juillet 2025 à 17:24:01 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 16 septembre 2025 à 12:34:37 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°43-2025-166
PUBLIÉ LE 15 JUILLET 2025
Sommaire
43_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation
nationale de Haute-Loire /
43-2025-07-07-00003 - Arrêté modificatif composition CSA + F3SCT
07072025 (3 pages) Page 3
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43_DSDEN_Direction des services
départementaux de l'éducation nationale de
Haute-Loire
43-2025-07-07-00003
Arrêté modificatif composition CSA + F3SCT
07072025
43_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Haute-Loire - 43-2025-07-07-00003 - Arrêté
modificatif composition CSA + F3SCT 07072025 3
ACA D É M | E F Direction des services départementaux |de l'éducation nationaleDE CLERMONT-FERRAND de la Haute-Loire
Fraternité
Arrêté du 7 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 19 août 2024 relatif à la désignationdes membres du comité social d'administration spécial départementalde Haute-Loire et des membres de la formation spécialisée du comité sociald'administration spécial départemental de Haute-LoireL'inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'Éducation nationale de la Haute-Loire,Vu le code général de la fonction publique ;Vu le décret n°2020-1427 du 20 novembre 2020' relatif aux comités sociaux d'administration dans lesadministrations et les établissements publics de l'Etat ; .Vu le décret du Président de la République du 28 septembre 2023 portant nomination de Monsieur HervéBARILLER en qualité de directeur académique des services de l'Education nationale de la Haute-Loire ;Vu l'arrêté du 28 avril 2022 portant création des comités sociaux d'administration ministériels, del'administration centrale, des services déconcentrés et des établissements publics des ministéres chargésde l'Education nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;Vu l'arrêté rectoral de l'académie de Clermont-Ferrand du 12 janvier 2023 fixant la composition des comitéssociaux d'administration spéciaux départementaux ;Vu l'arrêté départemental du 16 janvier 2023 portant désignation des membres du comité sociald'administration spécial départemental de Haute-Loire et des membres de la formation spécialisée ducomité social d'administration spécial départemental de Haute-Loire ;Vu l'arrêté départemental du 07 avril 2023 portant modification des membres du comité sociald'administration spécial départemental de Haute-Loire et des membres de la formation spécialisée ducomité social d'administration spécial départemental de Haute-Loire ;Vu l'arrêté départemental du 22 août 2023 portant modification des membres du comité sociald'administration spécial départemental de Haute-Loire et des membres de la formation spécialisée ducomité social d'administration spécial départemental de Haute-Loire ;Vu l'arrété départemental du 19 août 2024 portant modifiçation des membres du comité sociald'administration spécial départemental de Haute-Loire et des membres de la formation spécialisée ducomité social d'administration spécial départemental de Haute-Loire ;Vu les courriers de la FNEC-FP-FO en date du 3 juin 2025 et du 11 juin 2025 ; -Vu le courriel de la FSU en date du 12 juin 2025 ;
ARRÊTE
Chapitre 1°" : Le comité social d'administration spécial départemental (article 2)L'article 2 de l'arrêté du 19 août 2024 est modifié comme suit :
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Article 2 :1.Au titre de la FNEC-FP-FOReprésentants titulaires (6 sieges)M. BERNE Laurent, professeur des écoles TR, école élémentaire publique — Aurec-sur-Loire _Mme BONIERE Nadège, professeure des écoles TRS — Circonscription de BrioudeM. BRUN Philippe, professeur des écoles, école publique — St-Geneys-prés-St-PaulienMme CHICHEREAU Agnès, certifiée, collège La Fayette — le Puy-en-VelayM. TOURON Romain, certifié, collège public— Aurec-sur-LoireM. MONNIER Laetitia, professeure des écoles dlrectrlce école élémentaire publique —Bournoncle-St-PierreReprésentants suppléants (6 sièges)M. ROCHETTE Olivier, DITEP, collège — le Monastier-sur-GazeilleMme BOUACHMIR Naziha, certifiée, lycée Simone Weil — le Puy-en-VelayMme AUTIN Nancy, professeure des écoles, IME Faïdoli — le Chambon-sur-LignonMme CHOVET Nathalie, professeure des écoles, école publique — St-Ferréol-d'Auroure 'Mme CHENEVOTOT Coline, AESH, école Henri Galien — PIAL le PuyMme LEBEAU Amélie, certifiée, collège public — Aurec-sur-LoireAu titre de la FSUReprésentants titulaires (2 sièges)M. PAINTANDRE Julien, professeur second degré, collège Jean Monnet — YssingeauxMme VIGNAUD Muriel, professeure des écoles, école élémentaire le Marronnier — St-Germain-LapradeReprésentants suppléants (2 sièges)M. BISCH Bertrand, professeur des écoles, école publique — FontannesM. DECOEUR Thomas, professeur des écoles, école la Communale — St-Just-MalmontAu titre de l''UNSAReprésentants titulaires (2 sièges)Mme LAURENT Magali, professeure des écoles, école élémentaire Jules Ferry —LangeacMme ANJARRY Aurélie, professeure des écoles TR — LandosReprésentants suppléants (2 sièges)Mme PALHOL-LAFAYE Carine, professeure des écoles, ULIS collège La Fayette —BrioudeM. DUMAZER Pierre-Charles, professeur second degré, collège Roger. Ruel — St-Didier-en-Velay
Chapitre 2: La formation spécialisée du comité social d'admmlstratlon spécialdépartemental (article 4)L'article 4 de l'arrêté du 19 août 2024 est modifié comme suit :Article 4 :
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1. Au titre de la FNEC-FP-FOa) Représentants titulaires (6 sieges)- Mme CHOVET Nathalie, professeure des écoles, école publique — St-Ferréol-d'Auroure- M. ROCHETTE Olivier, DITEP, collège— le Monastier-sur-Gazeille- M. BERNE Laurent, professeur des écoles TR, ecole élémentaire publique — Aurec-sur-Loire- Mme BONIERE Nadège, professeure des ecoles TRS— Circonscription de Brioude- Mme BOUACHMIR Naziha, certifiée, lycée Simone Weil — le Puy-en-Velay- M. TOURON Romain, certifié, collège public — Aurec-sur-Loireb) Représentants suppléants (6 sièges)- M. GOLEO Bruno, professeur des écoles TR, école maternelle publique — Langeac- Mme GWOZDZ Lysiane, professeure des écoles, école la Borie dArles -Brioude- Mme GERBIER Muriel, AESH — PIAL Brioude- Mme CHOQUET Marilyne, AESH — PIAL le Puy- Mme CHAMART Sophie, certifiée, collège public— Craponne-sur-Arzon- Mme NICOLAS Nancy, personnel de direction, lycée publlc Léonard de Vinci —Monistrol-sur-Loire2. _ Autitre de la FSU -a) Représentants titulaires (2 sièges) .- M. BISCH Bertrand, professeur des écoles, école publique— Fontannes- Mme VIGNAUD Munel professeure des ecoles école élémentaire le Marronnier — St-Germain-Lapradeb) Représentants suppléants (2 sièges)- M. PAINTANDRE Julien, professeur second degré, collège Jean Monnet — Yssingeaux- Mme RUMBERGER Nathalie, professeure second degré, lycée Charles et AdrienDupuy — le Puy-en-Velay3. Au titre de l/''UNSA- a) Représentants titulaires (2 sièges)- Mme ANJARRY Aurélie, professeure des écoles TR — Landos- Mme PALHOL-LAFAYE Carine, professeure des écoles, ULIS collège La Fayette —Brioudeb) Représentants suppléants (2 sièges)- Mme LAURENT Magali, professeure des écoles, école élémentaire Jules Ferry —Langeac- Mme BEGON Audrey, professeure des écoles, école primaire — Lamothe
Article 5 :Le secrétaire général de la direction des services départementaux de I'Education nationale deHaute-Loire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des ActesAdministratifs.
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