NORD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°2024-093
PUBLIÉ LE 1 MARS 2024
Sommaire
Préfecture du Nord / Service de la représentation de l'État
2024-02-19-00017 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 3
2024-02-21-00018 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 4
2024-02-21-00019 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 5
2024-02-21-00020 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 6
2024-02-21-00021 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 7
2024-02-21-00022 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 8
2024-02-27-00010 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 9
2024-02-27-00011 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 10
2024-02-23-00018 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 11
2024-02-23-00019 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 12
2024-02-23-00020 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 13
2024-02-23-00021 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 14
2024-02-23-00022 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 15
2024-02-27-00012 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 16
2024-02-27-00013 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 17
2024-02-27-00014 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 18
2024-02-27-00015 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 19
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet de la région Hauts-de-France,
préfet du Nord,
chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
chevalier dans l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Vincenzo PANCHERI, jeune sapeur-pompier , a fait preuve d'un sang-froid
remarquable en prodiguant les gestes de premier secours à une personne victime d'un grave accident de la
route, le 4 janvier 2023, à Louvroil.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur
Vincenzo PANCHERI.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 19 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet de la région Hauts-de-France,
préfet du Nord,
chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
chevalier dans l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME, préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Aurélien SAINT-GHISLAIN, caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels , a fait
preuve de professionnalisme en sauvant de la noyade une personne tombée dans un canal, le 6 janvier 2023, à
Fresnes-sur-Escaut.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Aurélien
SAINT-GHISLAIN.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 21 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet de la région Hauts-de-France,
préfet du Nord,
chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
chevalier dans l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Yannick DUFAY, sergent-chef de sapeurs-pompiers professionnels , a fait preuve de
professionnalisme en participant au sauvetage d' une victime inconsciente dans une habitation envahie par les
fumées d'un incendie, le 26 novembre 2022 à Marcq-en-Barœul.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Yannick
DUFAY.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 21 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet de la région Hauts-de-France,
préfet du Nord,
chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
chevalier dans l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Kevin EUTHINE, caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels , a fait preuve de
professionnalisme en participant au sauvetage d' une victime inconsciente dans une habitation envahie par les
fumées d'un incendie, le 26 novembre 2022 à Marcq-en-Barœul.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Kevin
EUTHINE.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 21 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Benoît TOURLOUSE, sergent-chef de sapeurs-pompiers professionnels , a fait
preuve de professionnalisme en intervenant auprès des victimes d'un grave accident de la route, le 21 mai 2023
à Villeneuve-d'Ascq.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Benoît
TOURLOUSE.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 21 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Dylan DEGARDIN, caporal de sapeurs-pompiers professionnels , a fait preuve de
professionnalisme en intervenant auprès des victimes d'un grave accident de la route, le 21 mai 2023 à
Villeneuve-d'Ascq.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Dylan
DEGARDIN
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 21 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Thibault HOUZIAUX, adjudant de gendarmerie, a fait preuve de professionnalisme
en portant secours à une personne suicidaire qui tentait de se pendre, le 11 février 2023 à Caudry.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Thibault
HOUZIAUX.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 27 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Aurélien JENNEQUIN , gendarme, a fait preuve de professionnalisme en portant
secours à une personne suicidaire qui tentait de se pendre, le 11 février 2023 à Caudry.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Aurélien
JENNEQUIN.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 27 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que madame Inès MICHEL, brigadière de réserve de gendarmerie, a fait preuve de
professionnalisme en portant secours à une personne victime d'une agression à l'arme blanche, le 12 octobre
2023 à Dunkerque, alors qu'elle n'était pas en service.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitions pour acte de courage et de dévouement est décernée à madame Inès
MICHEL.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 23 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Kévin HAQUETTE, maréchal des logis-chef, a fait preuve de remarquables qualités
professionnelles et d'un dévouement exemplaire en portant secours à une personne victime d'un grave accident
de la route, le 23 juillet 2023 à Helincourt.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Kévin
HAQUETTE.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 23 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Kévin LANDAIS, gendarme, a fait preuve de professionnalisme en portant secours à
une personne suicidaire voulant se jeter dans le vide, le 28 avril 2023 à Bergues.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Kévin
LANDAIS.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 23 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que madame Sylvie BOUILLON, enseignante, a fait preuve de remarquables qualités
professionnelles et d'un dévouement exemplaire en prodiguant les gestes de premier secours à un élève victime
d'un arrêt cardio-respiratoire, le 21 novembre 2023 à Camphin-en-Pévèle.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitions pour acte de courage et de dévouement est décernée à madame Sylvie
BOUILLON.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 23 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Georges PASSA, major de police, a fait preuve d'un courage exceptionnel lors d'un
refus d'obtempérer, le 22 novembre 2023 à Tourcoing, intervention au cours de laquelle il a été blessé.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une médaille d'argent 2e classe pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur
Georges PASSA.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 23 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Frédéric DECANTER, chef de service principal de 1ère classe de la police
municipale, n'a pas hésité à mettre sa vie en danger pour porter secours à une personne suicidaire s'étant jetée
dans le canal, le 22 décembre 2023 à Haubourdin.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Frédéric
DECANTER.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 27 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Pascal BARTIER, brigadier-chef principal de la police municipale, n'a pas hésité à
mettre sa vie en danger pour porter secours à une personne suicidaire s'étant jetée dans le canal, le 22
décembre 2023 à Haubourdin.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Pascal
BARTIER.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 27 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Vincent VEROLLEMAN , chef de service principal de 1ère classe de la police
municipale, a fait preuve de professionnalisme en participant au sauvetage d'une personne suicidaire s'étant
jetée dans le canal, le 22 décembre 2023 à Haubourdin.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Vincent
VEROLLEMAN.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 27 février 2024
Signé
Bertrand GAUME
Ex
PREFET
DU NORD
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Service de la représentation de l'État
Bureau du protocole, des visites officielles
et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
_____________________
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Gervais LECOCQ, brigadier-chef principal de la police municipale, a fait preuve de
professionnalisme en participant au sauvetage d'une personne suicidaire s'étant jetée dans le canal, le 22
décembre 2023 à Haubourdin.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1er – Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Gervais
LECOCQ.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039 – 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 27 février 2024
Signé
Bertrand GAUME