ARDENNES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°8-2021-052
PUBLIÉ LE 1 AVRIL 2021
Sommaire
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8-2021-04-01-00001 - Arrêté de subdélégation de portée générale (4 pages) Page 3
8-2021-04-01-00002 - Arrêté de subdélégation ordonnancement secondaire
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DDT 08
8-2021-04-01-00001
Arrêté de subdélégation de portée générale
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E = Direction2 départementalePREFET des territoiresDES ARDENNESLibertéEgalitéFraternité
Arrété portant subdélégation de signature de portée généraleLe directeur départemental des territoires,
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'Etat dans les régions et des départements ;Vu le décret n°2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementalesinterministérielles ;Vu le décret du 7 novembre 2019 nommant M. Jean-Sébastien Lamontagne en qualité de préfetdes Ardennes ;Vu l'arrêté du Premier ministre du 1° décembre 2020 nommant M. Philippe Carrot, directeurdépartemental des territoires ;Vu larrêté préfectoral n°2017-596 du 13 décembre 2017 portant organisation de la directiondépartementale des territoires,Vu l'arrêté préfectoral n° 2020-779 du 7 décembre 2020 portant création du secrétariat généralcommun départemental des Ardennes ;Vu l'arrêté préfectoral n°2020-843 du 24 décembre 2020 portant délégation de signature àMonsieur Philippe Carrot, directeur départemental des territoires ;Vu l'arrêté préfectoral n°2020-841 du 24 décembre 2020 nommant Monsieur Emmanuel MEENS,directeur du secrétariat général commun départemental des Ardennes, à compter du 1° janvier2021 ;Vu la circulaire du ministre de l'intérieur NOR : INTA1708864C du 28 mars 2017 relative auxrègles applicables en matière délégation de signature des préfets ;Vu la circulaire du 12 juin 2019 du Premier ministre, relative à la mise en œuvre de la réforme del'organisation territoriale de l'Etat ;Vu la circulaire 6104/SG du 2 août 2019 du Premier ministre, relative à la constitution desecrétariats généraux communs aux préfectures et aux directions départementalesinterministérielles ;Sur proposition du directeur départemental des territoires,
3 rue des Granges Moulues — B.P. 852 — 08011 Charieville-Mézières Cedex — Horaires d'ouverture : 9h00 — 11h30 et 14h00 — 16h30Téléphone : 03 51 16 50 00 — Télécopie : 03 24 37 51 17 — Courriel : ddt@ardennes.gouv.frSite Internet : www.ardennes.gouv.fr
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ARRETE:Article 1: en cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe Carrot directeur départemental desterritoires, la délégation de signature qui lui est conférée par arrété susvisé du Préfet des Ardennes pourtous les actes, décisions, rapports, correspondance et documents relevant de ses compétences etattributions dans les domaines d'activités énumérés ci-après, est subdéléguée à :— Mme Pascale Delamarre, cheffe du service logement et urbanisme ;— M. Pierre Pestre, adjoint à la cheffe du service logement et urbanisme ;— M. Philippe Peronne, chef du service sécurité et bâtiment durable ;- Mme Lydie Pointud, cheffe du service environnement ;— M. Bernard Billard, chef de l'unité eau, adjoint à la cheffe du service environnement ;~ Mme Anne-Laure Delaporte, cheffe du service de l'économie agricole et du développement rural.- en matière d'eau, de forêt et de biodiversité :. en matière d'eau et de pêche :- M. Bernard Billard, chef de l'unité eau, adjoint a la cheffe de service ;- Mme Laureline Ledoux, adjointe au chef de l'unité eau.. en matière de biodiversité, de forêt et de chasse :- M. François Painvin, chef de l'unité biodiversité, forêt, chasse ;- Mme Nathalie Wilbert, adjointe à la cheffe de l'unité biodiversité , forêt, chasse.—en matière de développement local, de transition énergétique, d'énergie renouvelable, depublicité, de bruit et de certification de services faits dans le cadre des territoires à énergiepositive pour la croissance verte :- M. Thierry Duvivier, chef de l'unité transition énergétique ;~ M. Guillaume Schuler, adjoint au chef de l'unité transition énergétique._ en matière de subvention de l'État « 1 % paysage et développement » :— M. Thierry Duvivier, chef de l'unité transition énergétique ;- M. Guillaume Schuler, adjoint au chef de l'unité transition énergétique ;- M. Yannick Lantenois, chargé d'études publicité-transition énergétique (CHORUS).- en matière d'économie agricole et développement rural :- Mme Isabelle Beaude, cheffe de l'unité aides agricoles.- en matière d'urbanisme, d'habitat et de construction :Urbanisme :- M. Clément Mary, chef de l'unité fiscalité et droits des sols ;— M. Laurent Léonard, adjoint au chef d'unité, responsable du pôle ADS.et pour l'instruction des permis de construire à l'exception des lettres et demandes adressées au préfet,au président du conseil départemental, au président du conseil régional :— Mme Karine Lotterie, instructrice ;— Mme Annie Durieux, instructrice.Accessibilité :Pour la présidence de la sous-commission :— M. Philippe Peronne, chef du service et bâtiment durable ;
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- Mme Anne Saline, cheffe de l'unité accessibilité ;- Mme Nathalie Mougeot, adjointe à la cheffe de l'unité accessibilité.Pour l'instruction des demandes d'autorisation, sauf demandes de dérogation proposées à lasignature du chef de service ou de la direction :~ Mme Nathalie Mougeot, adjointe à la cheffe de l'unité accessibilité ;~ Mme Stéphanie Nicolas, assistante d'études accessibilité ;- M. Pascal Escola, chargé d'études accessibilité, référent accessibilité voirie ;— M. Christophe Marot, chargé d'études accessibilité.Sous-commission de sécurité départementale et communale :Mme Anne Saline, cheffe de l'unité accessibilité ;Mme Nathalie Mougeot, adjointe à la cheffe de l'unité accessibilité ;M. Pascal Escola, chargé d'études accessibilité, référent accessibilité voirie ;Mme Stéphanie Nicolas, assistante d'études accessibilité ;M. Christophe Marot, chargé d'études accessibilité.- en matière de circulation, transport, éducation routière, préparation et gestion de crise, etprévention des risques naturels :Transports routiers et risques :- M. Yves Toupillier, chef de l'unité risques et sécurité routière ; :- M. Benoît Maciejski, adjoint au chef de l'unité risques et sécurité routière ;— Mme Camille Levasseur, responsable de l'observatoire de la sécurité routière ;- M. Alexandre Floquet, chargé d'études transports exceptionnels.avec en complément pour les dérogations individuelles à titre temporaire aux interdictions decirculation les samedi, dimanches, veilles de jours fériés, veilles de fêtes et jours d'interdictioncomplémentaires :- Mme Pascale Delamarre, cheffe du service logement et urbanisme ;- M. Pierre Pestre, adjoint à la cheffe du service logement et urbanisme ;~ M. Philippe Peronne, chef du service sécurité et bâtiment durable ;~ Mme Lydie Pointud, cheffe du service environnement ;—~ Mme Anne-Laure Delaporte, cheffe du service de l'économie agricole et du développementrural ;- M. Bernard Billard, chef de l'unité eau, adjoint à la cheffe de service ;— M. Francis Génard, chef de l'unité planification et aménagement ;- M. Romain Henriet, chef de l'unité connaissance et conseils aux territoires ;— M. Aurélien Alizard, chef de l'unité renouvellement urbain ;~ M. Frédéric de Finance, chef de l'unité bâtiment, constructions publiques ;- M. Clément Mary, chef de l'unité fiscalité et droits des sols ;— Mme Anne Saline, cheffe de l'unité accessibilité ;— M. Benoît Maciejski, adjoint au chef de l'unité risques et sécurité routière ;- Mme Sophie Malher, chargée de mission Pacte Ardennes,- M. Pierre Dupuis, chargé d'études de mission appui aux collectivités territoriales ;- M. Nicolas Dauge, chargé de mission appui aux collectivités territoriales ;- M. Michel Jobert, agent défense.Éducation routière :- M. Arnaud Accard, délégué du permis de conduire et de la sécurité routière.— En matière de défense des intérêts de l'État :- Mme Pascale Delamarre, cheffe du service logement et urbanisme ;- M. Pierre Pestre, adjoint à la cheffe du service logement et urbanisme ;- M. Philippe Peronne, chef du service sécurité et bâtiment durable ;
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~ Mme Lydie Pointud, cheffe du service environnement ;— M. Bernard Billard, chef de l'unité eau, adjoint a la cheffe de service ;- M. François Painvin, chef de l'unité biodiversité, forêt, chasse ;- Mme Anne-Laure Delaporte, cheffe du service de l'économie agricole et du développementrural ;~ M. Clément Mary, chef de l'unité fiscalité et droits des sols ;- Mme Nathalie Fontaine, chargée d'études juridiques.— En matière de pouvoir adjudicateur :~ Monsieur Philippe Péronne, chef du service sécurité et bâtiment durable.Article 2 : M. Philippe Carrot décide de l'utilisation des crédits mis à sa disposition sur le centre decoût de l'UO 354 « Administration territoriale de l'État ».Article 3 : l'arrêté portant subdélégation de signature du directeur départemental des territoires du 22février 2021 est abrogé.Article 4 : le directeur départemental des territoires et les personnels concernés sont chargés, chacunen ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié aux intéressés, publié au recueildes actes administratifs de la préfecture et des services déconcentrés de l'État, et dont une copie seraadressée à la directrice départementale des finances publiques des Ardennes.Charleville-Mézières, le 1* avril 2021Le directeur départemental des territoires,
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Philippe CARROT
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Arrêté de subdélégation ordonnancement
secondaire
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E | Direction+ départementalePREFET des territoiresDES ARDENNESLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté portant subdélégation de signaturepour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputéessur le budget de l'État et en tant que pouvoir adjudicateurLe directeur départemental des territoires,Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départementset des régions modifiée, notamment son article 34 ;Vu la loi organique n° 2001-692 du 1° août 2001 modifiée relative aux lois de finances ;Vu le code de la commande publique ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 modifié relatif aux directions départementalesinterministérielles ;Vu le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptablepublique;Vu le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration ;Vu le décret n°2020-1050 du 14 août 2020 modifiant le décret n°2009-1484 du 3 décembre 2009relatif aux directions départementales interministérielles ;Vu le décret du 7 novembre 2019 nommant M. Jean-Sébastien Lamontagne en qualité de préfetdes Ardennes ;Vu l'arrêté du Premier ministre du 1° décembre 2020 nommant M. Philippe Carrot directeurdépartemental des territoires ;Vu l'arrêté préfectoral n°2017-596 du 13 décembre 2017 portant organisation de la directiondépartementale des territoires ;Vu l'arrêté n°2020-779 du 7 décembre 2020 portant création du secrétariat général commundépartemental à compter du 1° janvier 2021 ;Vu l'arrêté préfectoral n°2020-844 du 24 décembre 2020 portant délégation de signature à M.Philippe Carrot directeur départemental des territoires pour l'ordonnancement secondaire desrecettes et des dépenses imputées sur le budget de l'Etat ;Vu l'arrêté préfectoral n°2020-841 du 24 décembre 2020 nommant Monsieur Emmanuel MEENS,directeur du secrétariat général commun départemental des Ardennes, à compter du 1° janvier2021 ;Vu la circulaire du ministère de l'intérieur NOR: INTA1708864C du 28 mars 2017 relative auxrègles applicables en matière de délégation de signature des préfets ;ARRETEArticle 1: en cas d'absence ou d'empéchement de M. Philippe Carrot, directeur départementaldes territoires, la délégation de signature qui lui est conférée par arrêté susvisé du préfet desArdennes pour tous les actes , décisions, rapports, correspondance et documents relevant de sescompétences est subdéléguée à :
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+ M. Philippe Péronne, chef du service sécurité et bâtiment durable ;+ Mme Lydie Pointud, cheffe du service environnement ;- M. Bernard Billard, adjoint à la cheffe du service environnement, chef de l'unité eau ;+ Mme Pascale Delamarre, cheffe du service logement et urbanisme ;+ M. Pierre Pestre, adjoint à la cheffe du service logement et urbanisme ;- Mme Anne-Laure Delaporte, cheffe du service de l'économie agricole et du développementrural ;à l'effet de signer, dans le cadre de leurs attributions et compétences et dans le cadre des intérimsqu'ils assurent, les piéces de liquidation des recettes et de dépenses de toute nature ;+ WM. Thierry Duvivier, chef de l'unité transition énergétique ;à l'effet de signer, dans le cadre de ses attributions et compétences les pièces de liquidation desrecettes et de dépenses relatives au 1 % paysage et développement.«+ M. Philippe Peronne, chef du service sécurité et bâtiment durable ;+ M. Yves Toupillier, chef de l'unité risques et sécurité routière ;à l'effet de signer, dans le cadre de leurs attributions et compétences les pièces de liquidation desrecettes et de dépenses relatives au fonds Barnier.+ M. Philippe Perronne, chef du service sécurité et bâtiment durable ;à l'effet de représentation du pouvoir adjudicateur.Article 3 : subdélégation de signature est donnée à :+ Mme Hélène Fradcourt, cheffe de l'unité habitat privé ;- M. Aurélien Alizard, chef de l'unité logement social et renouvellement urbain ;- Mme Nancy Czarny, gestionnaire du parc social à l'unité logement social et renouvellementurbain ;- Mme Nathalie Baillet, responsable du pôle insalubrité ;+ M. Yannick Lantenois, chargé d'études publicité-transition énergétique ;- Mme Nathalie Devulder, gestionnaire des dossiers chasse et espèces protégées |+ M. Philippe Laurent, technicien police de l'eau ;+ M. Arnaud Accard, délégué départemental sécurité routière ;+ M. Romain Ravigneaux, adjoint au délégué départemental sécurité routière ;+ Mme Camille Levasseur, responsable de l'observatoire de la sécurité routière ;+ M. Arnaud Thoué, coordinateur sécurité routière ;+ Mme Leslie Thévenin, chargée de mission de contrôle des règles de la construction ;« M. Benoit Maciejski, adjoint au chef de l'unité risques ;+ M. David Hanrion, chargé d'études risques :à l'effet de valider, dans le cadre de leurs attributions et compétences, les pièces de liquidation desrecettes et des dépenses de toute nature, proposées au mandatement.Article 2: les agents cités dans le tableau de l'annexe 1 ont délégation de validation dans lesapplications Chorus, Chorus formulaire, Argos et Galion pour les budgets opérationnels de programmeindiqués dans ce même tableau.Article 3 : les actes signés par subdélégation porteront la mention : « Pour le directeur départementaldes territoires et par subdélégation, le (grade), (prénom), (nom), (signature)».Article 4: l'arrêté du 24 février 2021 portant subdélégation de signature pour l'ordonnancementsecondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l'État est abrogé.Article 5 : le directeur départemental des territoires et les personnels concernés sont chargés, chacunen ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié aux intéressés, publié au recueil
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des actes administratifs de la préfecture et des services i ah de l'État et dont une copie seraadressée à la directrice de la DDFIP.
Charleville-Mézières, le 1° avril 2021Le directeur départemental des territoires,
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Philippe CARROT
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PREFETDES ARDENNESLibertéÉgalitéFraternité
LAURENT PhilippeDEVULDER Nathalie
+
SE/EAUSE/BFCLANTENOIS YannickSE/TE
Chorus formulairesChorus formulaires -Chorus formulaires -ChorusChorus
ANNEXE I
DOS Service! Application PROGRAMMEFRADCOURT Hélène SLU/HP | Chorus 135ALIZARD Aurélien SLU/LSRU Galion 135CZARNY Nancy | SLU/LSRU peep tt oh . 135BAILLET Nathalie SLU/HP | Chorus formulaires 135ACCART Arnaud SSBD/ER | Chorus formulaires Lu 207 LRAVIGNEAUX Romain | SSBD/ER | Chorus formulaires | 207 4LEVASSEUR Camille : SSBD/RSR 'Chorus formulaires aa 207THEVENIN Leslie | SSBD/BCP "Chorus formulaire Chorus | 723-135THOUE Arnaud | SSBD/RSR | Chorus formulaires - Chorus | | 207MACIEJSKI Benoît SSBD/RER | Chorus formulaires - Chorus | 181HANRION David | SSBD/RSR 'Chorus formulaires - Chorus a 181113-203-154-181113-203-154-181113-203-154-181
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