PRÉFET
DES ARDENNES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°8-2026-167
PUBLIÉ LE 6 OCTOBRE 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes / Service
économie agricole et ruralité
8-2026-10-01-00003 - Arrêté préfectoral n° 2026-713 du 1er octobre
2026 portant désignation d'un expert indépendant pour participer à
la mission d'expertise diligentée dans le cadre de la proposition de
reconnaissance des pertes de récolte au titre de l'indemnisation
fondée sur la solidarité nationale (2 pages) Page 3
Préfecture des Ardennes / CABINET
8-2026-10-05-00002 - AP 2026-CAB -563 portant interdiction temporaire de
rassemblements festifs (2 pages) Page 6
8-2026-10-05-00003 - AP 2026-CAB-564 portant interdiction de circulation
des véhicules transportant du matériel de son (2 pages) Page 9
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Direction Départementale des Territoires (DDT)
des Ardennes
8-2026-10-01-00003
Arrêté préfectoral n° 2026-713 du 1er octobre
2026 portant désignation d'un expert
indépendant pour participer à la mission
d'expertise diligentée dans le cadre de la
proposition de reconnaissance des pertes de
récolte au titre de l'indemnisation fondée sur la
solidarité nationale
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes - 8-2026-10-01-00003 - Arrêté préfectoral n° 2026-713 du 1er octobre
2026 portant désignation d'un expert indépendant pour participer à la mission d'expertise diligentée dans le cadre de la proposition
de reconnaissance des pertes de récolte au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale
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E 3 | Direction
PRÉFET départementale
ES ARDENNES des territoiresLiberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n° 2026 - 713
Portant désignation d'un expert indépendant pour participer à la mission d'expertise
diligentée dans le cadre de la proposition de reconnaissance des pertes de récolte au titre de
l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale
Le Préfet des Ardennes,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du Mérite,
Vu le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles D. 361-44-5 et suivants ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, a
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et des départements ;
Vu le décret n°2009-1484 du 3 décembre 2009 modifié relatif aux directions
départementales interministérielles ;
Vu le décret n°2020-1050 du 14 août 2020 modifiant le décret n° 2009-1484 du
3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles ;
Vu le décret du 16 juillet 2025 nommant M. Christian CHASSAING en qualité de préfet des
Ardennes ;
Vu l'arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer du
26 septembre 2022 nommant M. Christophe FRADIER directeur départemental des
territoires des Ardennes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2025-661 du 01 octobre 2025 portant organisation de la direction.
départementale des territoires des Ardennes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2025-731 du 28 octobre 2025 portant délégation de signature à
Christophe FRADIER, directeur départemental des territoires des Ardennes et l'arrêté
préfectoral n° 2026-695 du 25 septembre 2026 portant subdélégation ;
Vu l'instruction technique relative a la gestion de l'indemnisation fondée sur la solidarité
nationale pour les cultures non assurées hors prairies par les services déconcentrés de l'État
en date du 01/01/2024 ;
Considérant les compétences acquises par M. Régis FROMENTIN, agriculteur, de par son
activité en tant qu'expert auprès d'une compagnie d'assurance ;
Considérant l'attestation sur l'honneur d'absence de lien d'intérêt établie par M. Régis
FROMENTIN ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires des Ardennes,
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes - 8-2026-10-01-00003 - Arrêté préfectoral n° 2026-713 du 1er octobre
2026 portant désignation d'un expert indépendant pour participer à la mission d'expertise diligentée dans le cadre de la proposition
de reconnaissance des pertes de récolte au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale
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Arréte
Article 1: Monsieur Régis FROMENTIN est nommé en qualité d'expert indépendant, pour
participer a la mission d'expertise diligentée dans le cadre de la procédure de
reconnaissance de l'aléa climatique défavorable susceptible d'avoir occasionné des pertes de
récolte sur grandes cultures et cultures industrielles ouvrant droit au versement par l'État de
l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale suivant: sécheresse longue durée et
températures élevées pour la campagne 2026.
Article 2: le directeur départemental des territoires est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et des services
déconcentrés de l'État.
Charleville-Mézières, le 01 octobre 2026
Le préfet,
pour le préfet et par subdélégation,
ele chef de service éco LE t ruralité
Délais et voies de recours
Dans le délai de recours de deux mois à compter de la publication du présent arrêté, peut être introduit :
— soit Un recours gracieux, adressé à Monsieur le Préfet des Ardennes - 1 place de la préfecture - BP 60002
- 08005 Charleville-Mézières CEDEX
— soit un recours hiérarchique, adressé à Madame la Ministre de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de
la Souveraineté Alimentaire — 78, rue de Varenne — 75349 PARIS 07 SP
— soit Un recours contentieux, en saisissant le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne - 25 rue
du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne cedex ou par l'application Télé recours citoyens accessible par
le site internet : www.telerecours.fr
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes - 8-2026-10-01-00003 - Arrêté préfectoral n° 2026-713 du 1er octobre
2026 portant désignation d'un expert indépendant pour participer à la mission d'expertise diligentée dans le cadre de la proposition
de reconnaissance des pertes de récolte au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale
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Préfecture des Ardennes
8-2026-10-05-00002
AP 2026-CAB -563 portant interdiction
temporaire de rassemblements festifs
Préfecture des Ardennes - 8-2026-10-05-00002 - AP 2026-CAB -563 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs 6
PREFET
DES ARDENNES Cabinet
Liberté Direction des sécurités
égalité Bureau gestion de crise,
défense et sécurité nationale
Fraternité
Arrêté n° 2026 - CAB - 563
portant interdiction temporaire de rassemblements festifs
à caractère musical dans le département des Ardennes
Le Préfet des Ardennes
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 211-5 à L. 211-48, L. 211-15,
R.211-2 aR. 211-9 et R. 211-27 a R. 211-30;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2215-1 ;
Vu le code pénal ;
Vu la loi n°2017-1510 du 30 octobre 2017 visant a renforcer la sécurité intérieure et la lutte
contre le terrorisme ;
Vu le décret n° 2025-723 du 30 juillet 2025 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et
a l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République en date du 16juillet 2025 portant nomination de
Monsieur Christian CHASSAING en tant que Préfet des Ardennes ;
Vu l'arrêté n°2026-644 du 1° septembre 2026 donnant délégation de signature a Monsieur
Sébastien GAUTHEY, sous-préfet, directeur de Cabinet de la préfecture des Ardennes ;
Considérant que, selon les éléments d'information circulant sur les réseaux sociaux et
concordants, des rassemblements festifs à caractère musical sont susceptibles de se dérouler
dans le département des Ardennes du jeudi 8 octobre 2026 au lundi 12 octobre 2026 ;
Considérant que ce type d'événement peut regrouper de nombreux participants ;
Considérant qu'en application des dispositions de l'article L. 211-5 du code de la sécurité
intérieure, les rassemblements festifs à caractère musical sont soumis à l'obligation de
déclaration préalable auprès du Préfet de département ;
Considérant qu'aucune déclaration préalable n'a été déposée auprès du Préfet des Ardennes
précisant le nombre prévisible de participants ainsi que les mesures envisagées par
l'organisateur pour garantir la sécurité, la salubrité, l'hygiène et la tranquillité publiques, alors
même qu'il en a l'obligation dans le délai d'un mois avant la date prévue de la manifestation ;
Considérant la nécessité de prévenir le risque élevé de troubles à l'ordre public; que le
nombre de personnes attendues dans ce type de rassemblement est élevé ; que les moyens
appropriés en matière de lutte contre l'incendie et de secours aux personnes, ainsi qu'en
matière de sécurité sanitaire et routière ne peuvent être réunis ; que, dans ces conditions, ce
type de rassemblement comporte des risques sérieux de désordres ;
Préfecture des Ardennes - 8-2026-10-05-00002 - AP 2026-CAB -563 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs 7
Considérant que, dans les circonstances de l'espèce, la nature et les conditions
d'organisation de ces rassemblements sont de nature a provoquer des troubles graves a
l'ordre et à la tranquillité publics ;
Considérant en outre, l'urgence à prévenir les risques d'atteinte à l'ordre et à la tranquillité
publics et les pouvoirs de police administrative générale que le préfet tient des dispositions
de l'article L.2215-1 susvisé du code général des collectivités territoriales ;
ARRÊTE
Article 1er : La tenue des rassemblements festifs à caractère musical répondant à l'ensemble
des caractéristiques énoncées à l'article R. 211-2 du code de la sécurité intérieure, est interdite
sur l'ensemble du territoire du département des Ardennes du jeudi 8 octobre 2026 à
8 heures au lundi 12 octobre 2026 à 8 heures.
Article 2 : Toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues à l'article
R. 211-27 du code de la sécurité intérieure et peut donner lieu à la saisie du matériel en vue de
sa confiscation par le tribunal judiciaire. Les infractions au présent arrêté sont constatées par
procès-verbaux dressés par les forces de l'ordre.
Article 3: Les sous-préfets, la secrétaire générale, le directeur de cabinet, le colonel,
commandant du groupement de la gendarmerie départementale des Ardennes, le directeur
départemental de la police nationale des Ardennes sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture des Ardennes.
Charleville-Mézières, le 5 octobre 2026
Pour le Préfet et par délégation,
le Directeur de Cabinet,
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Sébastien GAUTHEY
Délais et voies de recours :
Dans le délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté, peut être introduit :
> soit un recours gracieux, adressé à M. le Préfet des Ardennes - 1 place de la Préfecture - BP 60002 - 08005
Charleville-Mézières Cedex;
soit un recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de l'intérieur - Place Beauvau - 75800 Paris;>
> soit un recours contentieux, en saisissant le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne - 25 rue du
Lycée - 51036 Chdlons-en-Champagne Cedex, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du
site www.telerecours.fr.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter du rejet
explicite ou implicite de l'un de ces deux recours. Un rejet est considéré comme implicite au terme d'un
silence de l'administration pendant deux mois.
Préfecture des Ardennes - 8-2026-10-05-00002 - AP 2026-CAB -563 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs 8
Préfecture des Ardennes
8-2026-10-05-00003
AP 2026-CAB-564 portant interdiction de
circulation des véhicules transportant du
matériel de son
Préfecture des Ardennes - 8-2026-10-05-00003 - AP 2026-CAB-564 portant interdiction de circulation des véhicules transportant du
matériel de son 9
PREFET
DES ARDENNES ,
"ar CabinetLiberté 5 : F a
Égalité Direction des sécurités
Fraternité Bureau gestion de crise,
défense et sécurité nationale
Arrêté n° 2026 - CAB - 564
portant interdiction de circulation des véhicules transportant
du matériel de son à destination d'un rassemblement festif
à caractère musical non autorisé dans le département des Ardennes
Le Préfet des Ardennes
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
Vu le Code de la route :
Vu le code de la voirie routière ;
Vu le code des collectivités territoriales, notamment son article L.2215-1;
Vu le décret n° 2025-723 du 30 juillet 2025 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et
à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République en date du 16 juillet 2025 portant nomination de
Monsieur Christian CHASSAING en tant que Préfet des Ardennes ;
Vu l'arrêté n°2026-644 du 1% septembre 2026 donnant délégation de signature à Monsieur
Sébastien GAUTHEY, sous-préfet, directeur de Cabinet de la préfecture des Ardennes ;
Vu l'arrêté ministériel du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de
transport de marchandises à certaines périodes ;
Vu l'arrêté préfectoral n°2026-CAB-563 portant interdiction temporaire de rassemblements
festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département des Ardennes ;
Considérant que, selon les éléments d'information circulant sur les réseaux sociaux et
concordants, des rassemblements festifs à caractère musical sont susceptibles de se dérouler
dans le département des Ardennes du jeudi 8 octobre 2026 au lundi 12 octobre 2026 ;
Considérant que ce type d'événement peut regrouper de nombreux participants ;
Considérant qu'en application des dispositions de l'article L. 211-5 du code de la sécurité
intérieure, les rassemblements festifs à caractère musical sont soumis à l'obligation de
déclaration préalable auprès du Préfet de département ;
Considérant qu'aucune déclaration préalable n'a été déposée auprès du Préfet des Ardennes,
précisant le nombre prévisible de participants ainsi que les mesures envisagées par
l'organisateur pour garantir la sécurité, la salubrité, l'hygiène et la tranquillité publiques alors
même qu'il en a l'obligation dans le délai d'un mois avant la date prévue de la manifestation ;
Considérant la nécessité de prévenir le risque élevé de troubles à l'ordre public ; que le
nombre de personnes attendues dans ce type de rassemblement est élevé ; que les moyens
appropriés en matière de lutte contre l'incendie et de secours aux personnes, ainsi qu'en
matière de sécurité sanitaire et routière ne peuvent être réunis ; que, dans ces conditions, ce
type de rassemblement comporte des risques sérieux de désordres ;
Préfecture des Ardennes - 8-2026-10-05-00003 - AP 2026-CAB-564 portant interdiction de circulation des véhicules transportant du
matériel de son 10
Considérant que, dans les circonstances de l'espèce, la nature et les conditions d'organisation
de ces rassemblements sont de nature à provoquer des troubles graves à l'ordre et à la
tranquillité publics ;
Considérant, en outre, l'urgence à prévenir les risques d'atteinte à l'ordre et a la tranquillité
publics et les pouvoirs de police administrative générale que le préfet tient des dispositions
de l'article L.2215-1 susvisé du code général des collectivités territoriales ;
ARRETE
Article 1 : La circulation des véhicules transportant du matériel de son à destination d'un
rassemblement festif à caractère musical non autorisé est interdite sur l'ensemble des
réseaux routiers (réseau routier national et réseau secondaire) du département des Ardennes,
du jeudi 8 octobre 2026 à 8 heures au lundi 12 octobre 2026 à 8 heures ;
Article 2 : Toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues à l'article
R. 211-27 du code de la sécurité intérieure et peut donner lieu à la saisie du matériel en vue de
sa confiscation par le tribunal judiciaire. Les infractions au présent arrêté sont constatées par
procès-verbaux dressés par les forces de l'ordre.
Article 3: Les sous-préfets, la secrétaire générale, le directeur de cabinet, le colonel,
commandant du groupement de la gendarmerie départementale des Ardennes, le directeur
départemental de la police nationale des Ardennes sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes
Administratifs de la préfecture et des services déconcentrés de l'État.
Charleville-Mézières, le 5 octobre 2026
Pour le Préfet et par délégation,
le Directeur-de- Cabinet,
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Sébastien GAUTHEY
Délais et voies de recours :
Dans le délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté, peut être introduit :
> soit un recours gracieux, adressé à M. le Préfet des Ardennes - 1 place de la Préfecture - BP 60002 - 08005
Charleville-Mézières Cedex;
soit un recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de l'Intérieur - Place Beauvau - 75800 Paris;
soit un recours contentieux, en saisissant le tribunal administratif de Chalons-en-Champagne - 25 rue du
Lycée - 51036 Châlons-en-Champagne Cedex, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du
site www.telerecours.fr.
> Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter du rejet
explicite ou implicite de l'un de ces deux recours. Un rejet est considéré comme implicite au terme d'un
silence de l'administration pendant deux mois.
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Préfecture des Ardennes - 8-2026-10-05-00003 - AP 2026-CAB-564 portant interdiction de circulation des véhicules transportant du
matériel de son 11