| Nom | Recueil des actes administratifs n°95 en date du 07 avril 2026 |
|---|---|
| Administration | Préfecture du Pas-de-Calais |
| Date | 07 avril 2026 |
| URL | https://www.pas-de-calais.gouv.fr/contenu/telechargement/85412/535831/file/Recueil%20des%20actes%20administratifs%20n%C2%B095%20en%20date%20du%2007%20avril%202026.pdf |
| Date de création du PDF | 07 avril 2026 à 10:40:35 |
| Date de modification du PDF | 07 avril 2026 à 11:41:08 |
| Vu pour la première fois le | 07 avril 2026 à 12:23:36 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PAS-DE-CALAIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°62-2026-095
PUBLIÉ LE 7 AVRIL 2026
Sommaire
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil /
62-2026-03-06-00023 - Décision n°2026-41 portant nomination du
Docteur HABI Karim en tant que Chef du pôle chirurgie du 1er mars 2026
au 28 février 2030 (2 pages) Page 5
62-2026-03-06-00022 - Décision n°2026-42 portant nomination du
Docteur DUPRIEZ François en tant que Chef du pôle psychiatrie du 1er
mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 8
62-2026-03-06-00021 - Décision n°2026-43 portant nomination du
Docteur KAHN Jean-Philippe en tant que Chef du pôle urgences-réa du
1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 11
62-2026-03-06-00020 - Décision n°2026-44 portant nomination du
Docteur LAWSON-BOEMIGAN Nadou en tant que Cheffe du pôle
hébergement gériatrie handicap du 1er mars 2026 au 28 février 2030
(2 pages) Page 14
62-2026-03-06-00019 - Décision n°2026-45 portant nomination du
Docteur Camille JOANNON en tant que Cheffe de service réanimation
du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 17
62-2026-03-06-00018 - Décision n°2026-46 portant nomination du
Docteur Valentin DJADJA en tant que Chef de service de chirurgie urologie
du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 20
62-2026-03-06-00017 - Décision n°2026-47 portant nomination du
Docteur Vincent HACCART en tant que Chef de service de chirurgie
digestive du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 23
62-2026-03-06-00016 - Décision n°2026-48 portant nomination du
Docteur Anita KESSAVANE en tant que Cheffe de service anesthésie du
1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 26
62-2026-03-06-00015 - Décision n°2026-49 portant nomination du
Docteur Jean-Philippe KAHN en tant que Chef de service des Urgences du
1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 29
62-2026-03-06-00014 - Décision n°2026-50 portant nomination du
Docteur François DUPRIEZ en tant que Chef de service des unités de
psychiatrie hospitalisation complète et des hôpitaux de jour de
psychiatrie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 32
62-2026-03-19-00022 - Décision n°2026-51 portant nomination du
Docteur Joséphine LOZINGUEZ en tant que Cheffe de service de
gastro-entérologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 35
62-2026-03-19-00021 - Décision n°2026-61 portant nomination du
Docteur Amar AOUAKLI en tant que Chef des services de cancérologie,
Hôpital de jour et consultations externes du 1er mars 2026 au 28 février
2030 (2 pages) Page 38
2
62-2026-03-19-00020 - Décision n°2026-62 portant nomination du
Professeur Laurent LEBORGNE en tant que Chef du service de cardiologie
du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 41
62-2026-03-19-00019 - Décision n°2026-63 portant nomination du
Docteur Charlotte GERARD en tant que Cheffe du service de court séjour
gériatrique et du service de soins médicaux et de réadaptation du 1er
mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 44
62-2026-03-19-00018 - Décision n°2026-65 portant nomination du
Docteur Julie THEBERT en tant que Cheffe du service de diabétologie
endocrinologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 47
62-2026-03-06-00013 - Décision n°2026-66 portant nomination du
Docteur Ali HAMZA en tant que Chef du service Gynécologie
Obstétrique du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 50
62-2026-03-19-00017 - Décision n°2026-67 portant nomination du
Docteur Ariski TALEB en tant que Chef de service du département
d'information médicale du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 53
62-2026-03-06-00012 - Décision n°2026-68 portant nomination du
Docteur Mathieu PECQUET en tant que Chef du service du laboratoire et
de l'équipe opérationnelle d'hygiène du 1er mars 2026 au 28
février 2030 (2 pages) Page 56
62-2026-03-19-00016 - Décision n°2026-69 portant nomination du
Docteur Mathieu BRABANT en tant que Chef du service imagerie
médicale du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 59
62-2026-03-06-00011 - Décision n°2026-72 portant nomination du
Docteur Karim HABI en tant que Chef de service de chirurgie vasculaire et
de traumatologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 62
62-2026-03-19-00015 - Décision n°2026-75 portant nomination du
Docteur Nicolas ROBIN en tant que Chef du pôle Médecine du 1er mars
2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 65
62-2026-03-19-00014 - Décision n°2026-76 portant nomination du
Docteur Mathieu PECQUET en tant que Chef du Pôle
Médico-techniques du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 68
62-2026-03-19-00013 - Décision n°2026-77 portant nomination du
Docteur Sylvie LOUF en tant que Cheffe du Pôle Mère-enfant du 1er
mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 71
62-2026-03-19-00012 - Décision n°2026-78 portant nomination du
Docteur Nicolas ROBIN en tant que Chef de service de médecine
polyvalente du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 74
62-2026-03-27-00004 - Décision n°2026-79 portant nomination du
Docteur Amélie-Anne REMY en tant que Cheffe de service de pédiatrie
du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 77
3
62-2026-03-19-00011 - Décision n°2026-80 portant nomination du
Docteur KESSAVANE et du Docteur LEOURIER en tant que Cheffes de
service de l'unité Anesthésie et de chirurgie ambulatoire du 1er mars
2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 80
62-2026-03-19-00010 - Décision n°2026-81 portant nomination du
Docteur Jacques BOULINGUEZ en tant que Chef de service d'Orthogénie
du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 83
62-2026-03-19-00009 - Décision n°2026-84 portant nomination du
Docteur Margaux MERCIER en tant que Cheffe de service de l'équipe
mobile de soins palliatifs du 1er mars 2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 86
62-2026-03-19-00008 - Décision n°2026-85 portant nomination du
Docteur Vincent HACCART en tant que coordinateur médical du bloc
opératoire pour le service du CHAM du 1er mars 2026 au 28 février
2030 (1 page) Page 89
62-2026-03-06-00010 - Décision n°2026-86 portant nomination du
Docteur Bernard FORGET en tant que Chef de service de pharmacie et de
stérilisation du 01-03-2026 au 28 février 2030 (2 pages) Page 91
62-2026-03-06-00009 - Décision n°2026-87 portant nomination du
Docteur LAWSON-BOEMIGAN Nadou en tant que Cheffe de service de
l'USLD Les Opalines du01-03-2026 au 28-02-2030 (2 pages) Page 94
4
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00023
Décision n°2026-41 portant nomination du
Docteur HABI Karim en tant que Chef du pôle
chirurgie du 1er mars 2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00023 - Décision n°2026-41 portant nomination du Docteur HABI
Karim en tant que Chef du pôle chirurgie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 5
| Al | | DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIER : nom 7 nede l'arrondissement de Montreuil-sur-MerDECISION N° 2026-41Le Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de lhôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant a améliorer le systeme de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et a lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 18 octobre 2025,
DECIDE
Article 1Monsieur le Docteur HABI Karim est nommé Chef du Pôle Chirurgie à compter du 1% mars 2026jusqu'au 28 février 2030.Article 2Il percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3Le Chef de Pôle proposera un projet médical de pôle au Directeur, dans un délai de trois mois à compterde sa nomination.Article 4Le Chef de Pôle s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement.Article 5Le Directeur, après avis du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, peut mettre fin àtout moment à la fonction de chef de pôle, dans l'intérêt du service.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00023 - Décision n°2026-41 portant nomination du Docteur HABI
Karim en tant que Chef du pôle chirurgie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 6
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 6La présente décision prendra effet à compter du 1 mars 2026.Article 7La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 8Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 06/03/2026
Le Président de CME,Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00023 - Décision n°2026-41 portant nomination du Docteur HABI
Karim en tant que Chef du pôle chirurgie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 7
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00022
Décision n°2026-42 portant nomination du
Docteur DUPRIEZ François en tant que Chef du
pôle psychiatrie du 1er mars 2026 au 28 février
2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00022 - Décision n°2026-42 portant nomination du Docteur
DUPRIEZ François en tant que Chef du pôle psychiatrie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 8
io Al J DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerDECISION N° 2026-42Le Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 18 octobre 2025,Sur proposition du Docteur Jean-Philippe KAHN, Président de la Commission Médicaled'Etablissement,
DECIDE
Article1Monsieur le Docteur DUPRIEZ Francois est nommé Chef du Pôle Psychiatrie du 1° mars 2026 au 28fevrier 2030.Article 2ll percevra a ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrété.Article 3Le Chef de Pôle proposera un projet médical de pôle au Directeur, dans un délai de trois mois à compterde sa nomination.Article 4Le Chef de Pôle s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement.Article 5Le Directeur, après avis du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, peut mettre fitout moment a la fonction de chef de pôle, dans l'intérêt du service.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00022 - Décision n°2026-42 portant nomination du Docteur
DUPRIEZ François en tant que Chef du pôle psychiatrie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 9
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 6La présente décision prendra effet à compter du 1° mars 2026Article 7La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 8Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 06/03/2026
Le Président de CME,
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00022 - Décision n°2026-42 portant nomination du Docteur
DUPRIEZ François en tant que Chef du pôle psychiatrie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 10
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00021
Décision n°2026-43 portant nomination du
Docteur KAHN Jean-Philippe en tant que Chef
du pôle urgences-réa du 1er mars 2026 au 28
février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00021 - Décision n°2026-43 portant nomination du Docteur
KAHN Jean-Philippe en tant que Chef du pôle urgences-réa du 1er mars 2026 au 28 février 2030 11
bo Al | DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIER |:de l'arrondissement de Montreuil-sur-MerDECISIONN° 2026-43Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'avis du Docteur Mathieu PECQUET, Vice- Président de la Commission Médicale d'Etablissement,
DECIDE
Article 1Monsieur le Docteur KAHN Jean-Philippe est nommé Chef du Pôle Urgences-Réa à compter du 1°mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2lt percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3Le Chef de Pôle proposera un projet médical de pôle au Directeur, dans un délai de trois mois à compterde sa nomination.Article 4Le Chef de Pôle s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement.Article 5Le Directeur, après avis du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, peut mettre fin àtout moment à la fonction de chef de pôle, dans l'intérêt du service.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00021 - Décision n°2026-43 portant nomination du Docteur
KAHN Jean-Philippe en tant que Chef du pôle urgences-réa du 1er mars 2026 au 28 février 2030 12
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 6La présente décision prendra effet à compter du 1° mars 2026Article 7La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 8Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 06/03/2026
Le Directeùr,
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00021 - Décision n°2026-43 portant nomination du Docteur
KAHN Jean-Philippe en tant que Chef du pôle urgences-réa du 1er mars 2026 au 28 février 2030 13
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00020
Décision n°2026-44 portant nomination du
Docteur LAWSON-BOEMIGAN Nadou en tant
que Cheffe du pôle hébergement gériatrie
handicap du 1er mars 2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00020 - Décision n°2026-44 portant nomination du Docteur
LAWSON-BOEMIGAN Nadou en tant que Cheffe du pôle hébergement gériatrie handicap du 1er mars 2026 au 28 février 2030 14
+ Al | DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIERde f'arrondissement de Montreuit-sur-Mer
DECISION N° 2026-44Le Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 18 octobre 2025,
DECIDE
Article 1Madame le Docteur LAWSON-BOEMIGAN Nadou est nommée Cheffe du pôle Hébergement GériatrieHandicap à compter du 1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2Elle percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3La Cheffe de Pôle proposera un projet médical de pôle au Directeur, dans un délai de trois mois àcompter de sa nomination.Article 4La Cheffe de Pôle s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement.Article 5Le Directeur, après avis du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, peut mettre fin àtout moment à la fonction de cheffe de pôle, dans l'intérêt du service.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00020 - Décision n°2026-44 portant nomination du Docteur
LAWSON-BOEMIGAN Nadou en tant que Cheffe du pôle hébergement gériatrie handicap du 1er mars 2026 au 28 février 2030 15
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 6La présente décision prendra effet à compter du 1% mars 2026Article 7La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 8Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 06/03/2026
Le Président de CME,
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00020 - Décision n°2026-44 portant nomination du Docteur
LAWSON-BOEMIGAN Nadou en tant que Cheffe du pôle hébergement gériatrie handicap du 1er mars 2026 au 28 février 2030 16
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00019
Décision n°2026-45 portant nomination du
Docteur Camille JOANNON en tant que Cheffe
de service réanimation du 1er mars 2026 au 28
février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00019 - Décision n°2026-45 portant nomination du Docteur
Camille JOANNON en tant que Cheffe de service réanimation du 1er mars 2026 au 28 février 2030 17
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer or
DECISIONN° 2026-45Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant a améliorer le systeme de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur KAHN, Chef de Pôle Urgences-Réa,DECIDEArticle 1Madame le Docteur Camille JOANNON est nommée Cheffe de service de Réanimation a compter du1® mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2Elle percevra a ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00019 - Décision n°2026-45 portant nomination du Docteur
Camille JOANNON en tant que Cheffe de service réanimation du 1er mars 2026 au 28 février 2030 18
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4ll peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Cheffe de Service, par décision conjointedu Directeur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôleou sur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 06 mars 2026,
Le Président de CME, Le Directeur,
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00019 - Décision n°2026-45 portant nomination du Docteur
Camille JOANNON en tant que Cheffe de service réanimation du 1er mars 2026 au 28 février 2030 19
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00018
Décision n°2026-46 portant nomination du
Docteur Valentin DJADJA en tant que Chef de
service de chirurgie urologie du 1er mars 2026 au
28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00018 - Décision n°2026-46 portant nomination du Docteur
Valentin DJADJA en tant que Chef de service de chirurgie urologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 20
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer So =
DECISION N° 2026-46Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur HABI, Chef de Pôle Chirurgie,DECIDEArticle 1Monsieur le Docteur Valentin DJADJA est nommé Chef de service de Chirurgie Urologique à compterdu 1& mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2ll percevra a ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrété.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par |'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00018 - Décision n°2026-46 portant nomination du Docteur
Valentin DJADJA en tant que Chef de service de chirurgie urologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 21
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4Il peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 06 mars 2026,
Le Président de CME,
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00018 - Décision n°2026-46 portant nomination du Docteur
Valentin DJADJA en tant que Chef de service de chirurgie urologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 22
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00017
Décision n°2026-47 portant nomination du
Docteur Vincent HACCART en tant que Chef de
service de chirurgie digestive du 1er mars 2026
au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00017 - Décision n°2026-47 portant nomination du Docteur
Vincent HACCART en tant que Chef de service de chirurgie digestive du 1er mars 2026 au 28 février 2030 23
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
DECISION N°2026-47Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur HABI, Chef de Pôle Chirurgie,DECIDEArticle 1Monsieur le Docteur Vincent HACCART est nommé Chef de service de Chirurgie Digestive à compterdu 1& mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2ll percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00017 - Décision n°2026-47 portant nomination du Docteur
Vincent HACCART en tant que Chef de service de chirurgie digestive du 1er mars 2026 au 28 février 2030 24
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4ll peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 06 mars 2026,
Le Président de CME, Le Directeur,
Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00017 - Décision n°2026-47 portant nomination du Docteur
Vincent HACCART en tant que Chef de service de chirurgie digestive du 1er mars 2026 au 28 février 2030 25
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00016
Décision n°2026-48 portant nomination du
Docteur Anita KESSAVANE en tant que Cheffe
de service anesthésie du 1er mars 2026 au 28
février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00016 - Décision n°2026-48 portant nomination du Docteur Anita
KESSAVANE en tant que Cheffe de service anesthésie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 26
CENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arroncdissement de Montreuil-sur-Mer —
DECISION N° 2026-48Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé.Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur HABI, Chef de Pôle Chirurgie,
DECIDEArticle 1Madame le Docteur Anita KESSAVANE est nommée Cheffe de service d'Anesthésie à compter du 1°mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2Elle percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00016 - Décision n°2026-48 portant nomination du Docteur Anita
KESSAVANE en tant que Cheffe de service anesthésie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 27
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4ll peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Cheffe de Service, par décision conjointedu Directeur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, aprés avis du Chef de Péleou sur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à |'intéressée.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 06 mars 2026,
Le Président de CME,
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00016 - Décision n°2026-48 portant nomination du Docteur Anita
KESSAVANE en tant que Cheffe de service anesthésie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 28
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00015
Décision n°2026-49 portant nomination du
Docteur Jean-Philippe KAHN en tant que Chef
de service des Urgences du 1er mars 2026 au 28
février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00015 - Décision n°2026-49 portant nomination du Docteur
Jean-Philippe KAHN en tant que Chef de service des Urgences du 1er mars 2026 au 28 février 2030 29
HAM —__—CENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer i = = _
DECISIONN° 2026-49Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de I'hépital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'avis du Docteur Mathieu PECQUET, Vice- Président de la Commission Médicale d'Etablissement,
DECIDEArticle 1Monsieur le Docteur Jean-Philippe KAHN est nommé Chef de service des Urgences, à compter du 1°mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2ll percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00015 - Décision n°2026-49 portant nomination du Docteur
Jean-Philippe KAHN en tant que Chef de service des Urgences du 1er mars 2026 au 28 février 2030 30
HAM"CENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4Il peut être mis, fin dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 06 mars 2026,
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00015 - Décision n°2026-49 portant nomination du Docteur
Jean-Philippe KAHN en tant que Chef de service des Urgences du 1er mars 2026 au 28 février 2030 31
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00014
Décision n°2026-50 portant nomination du
Docteur François DUPRIEZ en tant que Chef de
service des unités de psychiatrie hospitalisation
complète et des hôpitaux de jour de psychiatrie
du 1er mars 2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00014 - Décision n°2026-50 portant nomination du Docteur
François DUPRIEZ en tant que Chef de service des unités de psychiatrie hospitalisation complète et des hôpitaux de jour de
psychiatrie du 1er mars 2026 au 28 février 2030
32
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
DECISION N° 2026-50Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et a lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Sur proposition et avis du Docteur Jean-Philippe KAHN, Président de la Commission Médicaled'Etablissement,
DECIDEArticle 1Monsieur le Docteur Frangois DUPRIEZ est nommé Chef de service des Unites de PsychiatrieHospitalisation Complète et des Hôpitaux de Jour de Psychiatrie, à compter du 1° mars 2026 jusqu'au28 février 2030.Article 2ll percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00014 - Décision n°2026-50 portant nomination du Docteur
François DUPRIEZ en tant que Chef de service des unités de psychiatrie hospitalisation complète et des hôpitaux de jour de
psychiatrie du 1er mars 2026 au 28 février 2030
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4I! peut être mis, fin dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 06 mars 2026,
Le Président de CME,4 . SeMEURT ARROUTS< Ae — ie Aye \SL 2 S
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00014 - Décision n°2026-50 portant nomination du Docteur
François DUPRIEZ en tant que Chef de service des unités de psychiatrie hospitalisation complète et des hôpitaux de jour de
psychiatrie du 1er mars 2026 au 28 février 2030
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Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00022
Décision n°2026-51 portant nomination du
Docteur Joséphine LOZINGUEZ en tant que
Cheffe de service de gastro-entérologie du 1er
mars 2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00022 - Décision n°2026-51 portant nomination du Docteur
Joséphine LOZINGUEZ en tant que Cheffe de service de gastro-entérologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 35
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
DECISION N° 2026-51Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de lhôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Nicolas ROBIN, Chef de Péle Médecine,
DECIDEArticle 1Madame le Docteur Joséphine LOZINGUEZ est nommée Cheffe de service de Gastro-entérologie acompter du 1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2Elle percevra a ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrété.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00022 - Décision n°2026-51 portant nomination du Docteur
Joséphine LOZINGUEZ en tant que Cheffe de service de gastro-entérologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 36
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4il peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Cheffe de Service, par décision conjointedu Directeur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôleou sur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 19 mars 2026,
Le Président de CME,
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00022 - Décision n°2026-51 portant nomination du Docteur
Joséphine LOZINGUEZ en tant que Cheffe de service de gastro-entérologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 37
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00021
Décision n°2026-61 portant nomination du
Docteur Amar AOUAKLI en tant que Chef des
services de cancérologie, Hôpital de jour et
consultations externes du 1er mars 2026 au 28
février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00021 - Décision n°2026-61 portant nomination du Docteur Amar
AOUAKLI en tant que Chef des services de cancérologie, Hôpital de jour et consultations externes du 1er mars 2026 au 28 février 2030 38
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer ——
DECISION N° 2026-61Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant a améliorer le systeme de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activitée clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé.Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Nicolas ROBIN, Chef de Pôle Médecine,
DECIDEArticle1Monsieur le Docteur Amar AOUAKLI est nommé Chef des services de Cancérologie, Hôpital de Jour etConsultations Externes à compter du 1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2Il percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00021 - Décision n°2026-61 portant nomination du Docteur Amar
AOUAKLI en tant que Chef des services de cancérologie, Hôpital de jour et consultations externes du 1er mars 2026 au 28 février 2030 39
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4Il peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée a l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 19 mars 2026,
Le Président de CME,
/
ean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00021 - Décision n°2026-61 portant nomination du Docteur Amar
AOUAKLI en tant que Chef des services de cancérologie, Hôpital de jour et consultations externes du 1er mars 2026 au 28 février 2030 40
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00020
Décision n°2026-62 portant nomination du
Professeur Laurent LEBORGNE en tant que Chef
du service de cardiologie du 1er mars 2026 au 28
février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00020 - Décision n°2026-62 portant nomination du Professeur
Laurent LEBORGNE en tant que Chef du service de cardiologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 41
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
DECISION N° 2026-62Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif 4 la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de sante,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Nicolas ROBIN, Chef de Pôle Médecine,DECIDEArticle 1Monsieur le Professeur Laurent LEBORGNE est nommé Chef du service de Cardiologie a compter du1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2ll percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00020 - Décision n°2026-62 portant nomination du Professeur
Laurent LEBORGNE en tant que Chef du service de cardiologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 42
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4il peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 19 mars 2026,
Le Président de CME,
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00020 - Décision n°2026-62 portant nomination du Professeur
Laurent LEBORGNE en tant que Chef du service de cardiologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 43
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00019
Décision n°2026-63 portant nomination du
Docteur Charlotte GERARD en tant que Cheffe
du service de court séjour gériatrique et du
service de soins médicaux et de réadaptation du
1er mars 2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00019 - Décision n°2026-63 portant nomination du Docteur
Charlotte GERARD en tant que Cheffe du service de court séjour gériatrique et du service de soins médicaux et de réadaptation du
1er mars 2026 au 28 février 2030
44
HAM —CENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer . =
DECISION N° 2026-63Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Nicolas ROBIN, Chef de Pôle Médecine,DECIDEArticle 1Madame le Docteur Charlotte GERARD est nommée Cheffe du service de Court Séjour Gériatrique etdu service de Soins Médicaux et de Réadaptation à compter du 1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2Elle percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00019 - Décision n°2026-63 portant nomination du Docteur
Charlotte GERARD en tant que Cheffe du service de court séjour gériatrique et du service de soins médicaux et de réadaptation du
1er mars 2026 au 28 février 2030
45
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4ll peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Cheffe de Service, par décision conjointedu Directeur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôleou sur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée a l'intéressée.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 19 mars 2026,
Le Président de CME,
ean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00019 - Décision n°2026-63 portant nomination du Docteur
Charlotte GERARD en tant que Cheffe du service de court séjour gériatrique et du service de soins médicaux et de réadaptation du
1er mars 2026 au 28 février 2030
46
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00018
Décision n°2026-65 portant nomination du
Docteur Julie THEBERT en tant que Cheffe du
service de diabétologie endocrinologie du 1er
mars 2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00018 - Décision n°2026-65 portant nomination du Docteur Julie
THEBERT en tant que Cheffe du service de diabétologie endocrinologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 47
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
DECISION N° 2026-65Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Nicolas ROBIN, Chef de Pôle Médecine,DECIDEArticle 1Madame le Docteur Julie THEBERT est nommée Cheffe du service de Diabétologie Endocrinologie àcompter du 1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2Elle percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00018 - Décision n°2026-65 portant nomination du Docteur Julie
THEBERT en tant que Cheffe du service de diabétologie endocrinologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 48
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4Il peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 19 mars 2026,
Le Président de CME, Le Directeur,
-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00018 - Décision n°2026-65 portant nomination du Docteur Julie
THEBERT en tant que Cheffe du service de diabétologie endocrinologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 49
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00013
Décision n°2026-66 portant nomination du
Docteur Ali HAMZA en tant que Chef du service
Gynécologie Obstétrique du 1er mars 2026 au 28
février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00013 - Décision n°2026-66 portant nomination du Docteur Ali
HAMZA en tant que Chef du service Gynécologie Obstétrique du 1er mars 2026 au 28 février 2030 50
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer — eS si
DECISION N° 2026-66Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de I'hépital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activite clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu lélection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur LOUF, Cheffe de Pôle Mère-Enfant,DECIDEArticle 1Monsieur le Docteur Ali HAMZA est nommé Chef du service de Gynécologie Obstétrique à compter du1e" mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2ll percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00013 - Décision n°2026-66 portant nomination du Docteur Ali
HAMZA en tant que Chef du service Gynécologie Obstétrique du 1er mars 2026 au 28 février 2030 51
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4ll peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 06 mars 2026,
Le Président de CME,
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00013 - Décision n°2026-66 portant nomination du Docteur Ali
HAMZA en tant que Chef du service Gynécologie Obstétrique du 1er mars 2026 au 28 février 2030 52
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00017
Décision n°2026-67 portant nomination du
Docteur Ariski TALEB en tant que Chef de service
du département d'information médicale du 1er
mars 2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00017 - Décision n°2026-67 portant nomination du Docteur Ariski
TALEB en tant que Chef de service du département d'information médicale du 1er mars 2026 au 28 février 2030 53
HAM —CENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer = mi —= —— =
DECISION N° 2026-67Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu Pélection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Mathieu PECQUET, Chef de Péle Médico-Technique,
DECIDEArticle 1Monsieur le Docteur Ariski TALEB est nommé Chef de service du Département d'Information Médicaleà compter du 1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2ll percevra a ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00017 - Décision n°2026-67 portant nomination du Docteur Ariski
TALEB en tant que Chef de service du département d'information médicale du 1er mars 2026 au 28 février 2030 54
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4il peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 19 mars 2026,
Le Président de CME,
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00017 - Décision n°2026-67 portant nomination du Docteur Ariski
TALEB en tant que Chef de service du département d'information médicale du 1er mars 2026 au 28 février 2030 55
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00012
Décision n°2026-68 portant nomination du
Docteur Mathieu PECQUET en tant que Chef du
service du laboratoire et de l'équipe
opérationnelle d'hygiène du 1er mars 2026 au 28
février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00012 - Décision n°2026-68 portant nomination du Docteur
Mathieu PECQUET en tant que Chef du service du laboratoire et de l'équipe opérationnelle d'hygiène du 1er mars 2026 au 28 février
2030
56
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
DECISION N° 2026-68Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de sante,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu PArrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Jean-Philippe KAHN, Président de la Commission Médicaled'Etablissement,
DECIDEArticle 1Monsieur le Docteur Mathieu PECQUET est nommé Chef du service du Laboratoire et de l'EquipeOpérationnelle d'Hygiène, à compter du 1€ mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article2ll percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00012 - Décision n°2026-68 portant nomination du Docteur
Mathieu PECQUET en tant que Chef du service du laboratoire et de l'équipe opérationnelle d'hygiène du 1er mars 2026 au 28 février
2030
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4ll peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée a l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 06 mars 2026,
Le Président de CME, Le Directeur,
ean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00012 - Décision n°2026-68 portant nomination du Docteur
Mathieu PECQUET en tant que Chef du service du laboratoire et de l'équipe opérationnelle d'hygiène du 1er mars 2026 au 28 février
2030
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Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00016
Décision n°2026-69 portant nomination du
Docteur Mathieu BRABANT en tant que Chef du
service imagerie médicale du 1er mars 2026 au
28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00016 - Décision n°2026-69 portant nomination du Docteur
Mathieu BRABANT en tant que Chef du service imagerie médicale du 1er mars 2026 au 28 février 2030 59
HAMCENTRE HOSPIFALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer on SS $§S$SS>>E Ee
DECISIONN° 2026-69Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement auréglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de sante.Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et a lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Mathieu PECQUET, Chef de Pôle Médico-Technique,DECIDEArticle 1Monsieur le Docteur Mathieu BRABANT est nommé Chef du service d'lmagerie Médicale à compter du1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2li percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00016 - Décision n°2026-69 portant nomination du Docteur
Mathieu BRABANT en tant que Chef du service imagerie médicale du 1er mars 2026 au 28 février 2030 60
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4Il peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 19 mars 2026,
Le Président de CME,
"Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00016 - Décision n°2026-69 portant nomination du Docteur
Mathieu BRABANT en tant que Chef du service imagerie médicale du 1er mars 2026 au 28 février 2030 61
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00011
Décision n°2026-72 portant nomination du
Docteur Karim HABI en tant que Chef de service
de chirurgie vasculaire et de traumatologie du
1er mars 2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00011 - Décision n°2026-72 portant nomination du Docteur
Karim HABI en tant que Chef de service de chirurgie vasculaire et de traumatologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 62
CENTRE HOSPITALHER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer co
DECISIONN° 2026-72Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu PArrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Sur proposition et avis du Docteur Jean-Philippe KAHN, Président de la Commission Médicaled'Etablissement,
DECIDEArticle1Monsieur le Docteur Karim HABI est nommé Chef de service de Chirurgie Vasculaire et deTraumatologie, à compter du 1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2ll percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00011 - Décision n°2026-72 portant nomination du Docteur
Karim HABI en tant que Chef de service de chirurgie vasculaire et de traumatologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 63
~~ CENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuii-sur-Mer
Article 4Il peut être mis, fin dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 06 mars 2026,
Le Président de CME,
"Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00011 - Décision n°2026-72 portant nomination du Docteur
Karim HABI en tant que Chef de service de chirurgie vasculaire et de traumatologie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 64
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00015
Décision n°2026-75 portant nomination du
Docteur Nicolas ROBIN en tant que Chef du pôle
Médecine du 1er mars 2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00015 - Décision n°2026-75 portant nomination du Docteur
Nicolas ROBIN en tant que Chef du pôle Médecine du 1er mars 2026 au 28 février 2030 65
+ A ; | DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerDECISION N° 2026-75Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu lélection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 18 octobre 2025,
DECIDEArticle 1Monsieur le Docteur Nicolas ROBIN est nommé Chef du Pôle Médecine à compter du 1° mars 2026jusqu'au 28 février 2030.Article 2Il percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3Le Chef de Pôle proposera un projet médical de pôle au Directeur, dans un délai de trois mois à compterde sa nomination.Article 4Le Chef de Pôle s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement.Article 5Le Directeur, après avis du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, peut mettre fin atout moment à la fonction de chef de pôle, dans l'intérêt du service.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00015 - Décision n°2026-75 portant nomination du Docteur
Nicolas ROBIN en tant que Chef du pôle Médecine du 1er mars 2026 au 28 février 2030 66
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 6La présente décision prendra effet à compter du 1° mars 2026.Article 7La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 8Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 19/03/2026
Le Président de CME,
sites KAHN
|
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00015 - Décision n°2026-75 portant nomination du Docteur
Nicolas ROBIN en tant que Chef du pôle Médecine du 1er mars 2026 au 28 février 2030 67
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00014
Décision n°2026-76 portant nomination du
Docteur Mathieu PECQUET en tant que Chef du
Pôle Médico-techniques du 1er mars 2026 au 28
février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00014 - Décision n°2026-76 portant nomination du Docteur
Mathieu PECQUET en tant que Chef du Pôle Médico-techniques du 1er mars 2026 au 28 février 2030 68
+ A | | DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIER ~de l'arrondissement de Montreuil-sur-MerDECISION N° 2026-76Le Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 18 octobre 2025,
DECIDE
Article 1Monsieur le Docteur Mathieu PECQUET est nommé Chef du Pôle Médico-techniques à compter du 1°mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2Il percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3Le Chef de Pôle proposera un projet médical de pôle au Directeur, dans un délai de trois mois à compterde sa nomination.Article 4Le Chef de Pôle s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement.Article 5Le Directeur, après avis du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, peut mettre fin àtout moment à la fonction de chef de pôle, dans l'intérêt du service.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00014 - Décision n°2026-76 portant nomination du Docteur
Mathieu PECQUET en tant que Chef du Pôle Médico-techniques du 1er mars 2026 au 28 février 2030 69
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 6La présente décision prendra effet à compter du 1% mars 2026.Article 7La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 8Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 19/03/2026
Le Président de CME,
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00014 - Décision n°2026-76 portant nomination du Docteur
Mathieu PECQUET en tant que Chef du Pôle Médico-techniques du 1er mars 2026 au 28 février 2030 70
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00013
Décision n°2026-77 portant nomination du
Docteur Sylvie LOUF en tant que Cheffe du Pôle
Mère-enfant du 1er mars 2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00013 - Décision n°2026-77 portant nomination du Docteur Sylvie
LOUF en tant que Cheffe du Pôle Mère-enfant du 1er mars 2026 au 28 février 2030 71
+ A | DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIER — -de l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu Pélection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 18 octobre 2025,
DECIDE
Article1Madame le Docteur Sylvie LOUF est nommée Cheffe du Pôle Mére-Enfant à compter du 1° mars 2026jusqu'au 28 février 2030.Article 2Elle percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3La Cheffe de Pôle proposera un projet médical de pôle au Directeur, dans un délai de trois mois àcompter de sa nomination.Article 4La Cheffe de Pôle s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement.Article 5Le Directeur, après avis du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, peut mettre fin àtout moment à la fonction de cheffe de pôle, dans l'intérêt du service.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00013 - Décision n°2026-77 portant nomination du Docteur Sylvie
LOUF en tant que Cheffe du Pôle Mère-enfant du 1er mars 2026 au 28 février 2030 72
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 6La présente décision prendra effet à compter du 1° mars 2026.Article 7La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 8Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 19/03/2026
Le Président de CME,
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00013 - Décision n°2026-77 portant nomination du Docteur Sylvie
LOUF en tant que Cheffe du Pôle Mère-enfant du 1er mars 2026 au 28 février 2030 73
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00012
Décision n°2026-78 portant nomination du
Docteur Nicolas ROBIN en tant que Chef de
service de médecine polyvalente du 1er mars
2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00012 - Décision n°2026-78 portant nomination du Docteur
Nicolas ROBIN en tant que Chef de service de médecine polyvalente du 1er mars 2026 au 28 février 2030 74
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
DECISION N° 2026-78Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Sur proposition et avis du Docteur Jean-Philippe KAHN, Président de la Commission Médicaled'Etablissement,
DECIDEArticle1Monsieur le Docteur Nicolas ROBIN est nommé Chef de service de Médecine Polyvalente, a compterdu 1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2ll percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00012 - Décision n°2026-78 portant nomination du Docteur
Nicolas ROBIN en tant que Chef de service de médecine polyvalente du 1er mars 2026 au 28 février 2030 75
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4Il peut être mis, fin dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 19 mars 2026,
Le Président de CME,
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00012 - Décision n°2026-78 portant nomination du Docteur
Nicolas ROBIN en tant que Chef de service de médecine polyvalente du 1er mars 2026 au 28 février 2030 76
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-27-00004
Décision n°2026-79 portant nomination du
Docteur Amélie-Anne REMY en tant que Cheffe
de service de pédiatrie du 1er mars 2026 au 28
février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-27-00004 - Décision n°2026-79 portant nomination du Docteur
Amélie-Anne REMY en tant que Cheffe de service de pédiatrie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 77
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
DECISION N° 2026-79Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant 4 améliorer le systeme de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif a la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et a lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur LOUF, Cheffe de Pôle Mère-Enfant,DECIDEArticle 1Madame le Docteur Amélie-Anne REMY est nommée Cheffe de service de Pédiatrie à compter du 1°mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2Elle percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-27-00004 - Décision n°2026-79 portant nomination du Docteur
Amélie-Anne REMY en tant que Cheffe de service de pédiatrie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 78
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuii-sur-Mer
Article 4Il peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Cheffe de Service, par décision conjointedu Directeur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôleou sur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 27 mars 2026,
Le Président de CME, L Directeurs... Ra
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-27-00004 - Décision n°2026-79 portant nomination du Docteur
Amélie-Anne REMY en tant que Cheffe de service de pédiatrie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 79
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00011
Décision n°2026-80 portant nomination du
Docteur KESSAVANE et du Docteur LEOURIER
en tant que Cheffes de service de l'unité
Anesthésie et de chirurgie ambulatoire du 1er
mars 2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00011 - Décision n°2026-80 portant nomination du Docteur
KESSAVANE et du Docteur LEOURIER en tant que Cheffes de service de l'unité Anesthésie et de chirurgie ambulatoire du 1er mars
2026 au 28 février 2030
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HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer == SS SS —
DECISIONN° 2026-80Le Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur HABI, Chef de Péle Chirurgie,
DECIDEArticle 1Madame le Docteur KESSAVANE et Madame le Docteur LEOURIER sont nommées conjointementCheffes de service de l'Unité d'Anesthésie et de Chirurgie Ambulatoire à compter du 1° mars 2026jusqu'au 28 février 2030.Article 2Elles percevront à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montantet les modalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00011 - Décision n°2026-80 portant nomination du Docteur
KESSAVANE et du Docteur LEOURIER en tant que Cheffes de service de l'unité Anesthésie et de chirurgie ambulatoire du 1er mars
2026 au 28 février 2030
81
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 4Il peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée aux intéressées.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 19 mars 2026,
Le Président de CME,
|
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00011 - Décision n°2026-80 portant nomination du Docteur
KESSAVANE et du Docteur LEOURIER en tant que Cheffes de service de l'unité Anesthésie et de chirurgie ambulatoire du 1er mars
2026 au 28 février 2030
82
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00010
Décision n°2026-81 portant nomination du
Docteur Jacques BOULINGUEZ en tant que Chef
de service d'Orthogénie du 1er mars 2026 au 28
février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00010 - Décision n°2026-81 portant nomination du Docteur
Jacques BOULINGUEZ en tant que Chef de service d'Orthogénie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 83
HAM —CENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer —— ee
DECISIONN° 2026-81Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de |'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur LOUF, Cheffe de Pôle Mére-Enfant,DECIDEArticle1Monsieur le Docteur Jacques BOULINGUEZ est nommé Chef de service d'Orthogénie à compter du 1°mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2ll percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00010 - Décision n°2026-81 portant nomination du Docteur
Jacques BOULINGUEZ en tant que Chef de service d'Orthogénie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 84
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article4ll peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 19 mars 2026,
Le Directeur,Le Président de CME,
Jean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00010 - Décision n°2026-81 portant nomination du Docteur
Jacques BOULINGUEZ en tant que Chef de service d'Orthogénie du 1er mars 2026 au 28 février 2030 85
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00009
Décision n°2026-84 portant nomination du
Docteur Margaux MERCIER en tant que Cheffe
de service de l'équipe mobile de soins palliatifs
du 1er mars 2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00009 - Décision n°2026-84 portant nomination du Docteur
Margaux MERCIER en tant que Cheffe de service de l'équipe mobile de soins palliatifs du 1er mars 2026 au 28 février 2030 86
HAM |CENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
DECISION N° 2026-84Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Nicolas ROBIN, Chef de Pôle Médecine,DECIDEArticle1Madame le Docteur Margaux MERCIER est nommée Cheffe de service de l'Equipe Mobile de SoinsPalliatifs à compter du 1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2Elle percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00009 - Décision n°2026-84 portant nomination du Docteur
Margaux MERCIER en tant que Cheffe de service de l'équipe mobile de soins palliatifs du 1er mars 2026 au 28 février 2030 87
HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article4Il peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Cheffe de Service, par décision conjointedu Directeur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôleou sur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée a l'intéressée.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra étre exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois a compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 19 mars 2026,
Le Président de CME, irecteur,
ean-Philippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00009 - Décision n°2026-84 portant nomination du Docteur
Margaux MERCIER en tant que Cheffe de service de l'équipe mobile de soins palliatifs du 1er mars 2026 au 28 février 2030 88
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-19-00008
Décision n°2026-85 portant nomination du
Docteur Vincent HACCART en tant que
coordinateur médical du bloc opératoire pour le
service du CHAM du 1er mars 2026 au 28 février
2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00008 - Décision n°2026-85 portant nomination du Docteur
Vincent HACCART en tant que coordinateur médical du bloc opératoire pour le service du CHAM du 1er mars 2026 au 28 février
2030
89
ly Al DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerDECISION N° 2026-85La Directrice du Centre Hospitalier de l' Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu les articles R1333-131 et R1333-168 et L.1333-2 du Code de la Santé Publique,Vu la circulaire DH/HF/ 2000-264 du 19 mai 2000 relative a la mise en place des conseils de blocopératoire dans les établissements publics de sante,Vu la charte de fonctionnement du bloc opératoire du CHAM, validée en conseil de bloc le 11décembre 2019,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin2024,Vu la décision 2026-41 désignant Monsieur le Docteur Karim HABI en tant que Chef du PôleChirurgie,Vu lélection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,
DECIDEARTICLE 1: Monsieur le Docteur Vincent HACCART, Chef de service de Chirurgie Digestive etBariatrique, est nommé coordonnateur médical du bloc opératoire pour les services du CHAM, àcompter du 1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.ARTICLE 2 : Monsieur le Docteur Vincent HACCART assurera le rôle de médiateur médical du blocopératoire. Tout dysfonctionnement générateur de difficulté de gestion, d'insécurité, de dérive du bonfonctionnement sera géré par lui et le cadre infirmier du bloc opératoire, en préservant lesresponsabilités de chacun et dans un esprit de travail collectif, à l'intérieur des conseils de bloc.ARTICLE 3 : En cas d'absence de Monsieur le Docteur Vincent HACCART, un praticien sera designequotidiennement pour assurer la fonction de coordinateur médical notamment la gestion médicale desurgences ou rajouts.ARTICLE 4 : Tout recours contentieux contre la présente décision, pourra être exercé devant leTribunal Administratif de LILLE dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 19 mars 2026
Le Président de CME,7 ilippe KAHN
"4———
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-19-00008 - Décision n°2026-85 portant nomination du Docteur
Vincent HACCART en tant que coordinateur médical du bloc opératoire pour le service du CHAM du 1er mars 2026 au 28 février
2030
90
Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2026-03-06-00010
Décision n°2026-86 portant nomination du
Docteur Bernard FORGET en tant que Chef de
service de pharmacie et de stérilisation du
01-03-2026 au 28 février 2030
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00010 - Décision n°2026-86 portant nomination du Docteur
Bernard FORGET en tant que Chef de service de pharmacie et de stérilisation du 01-03-2026 au 28 février 2030 91
HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer SS
DECISION N° 2026-86Le Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur PECQUET, Chef de Pôle Médico-Technique,DECIDEArticle 1Monsieur le Docteur Bernard FORGET est nommé Chef de service de Pharmacie et de Stérilisation àcompter du 1° mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2Il percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00010 - Décision n°2026-86 portant nomination du Docteur
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Article 4Il peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 06 mars 2026,
Le Président de CME, Le Direcjeur, —_
Jean-Philippe KAHN édric PONTON
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Montreuil
62-2026-03-06-00009
Décision n°2026-87 portant nomination du
Docteur LAWSON-BOEMIGAN Nadou en tant
que Cheffe de service de l'USLD Les Opalines
du01-03-2026 au 28-02-2030
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LAWSON-BOEMIGAN Nadou en tant que Cheffe de service de l'USLD Les Opalines du01-03-2026 au 28-02-2030 94
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DECISIONN° 2026-87Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Jean-Philippe KAHN, Président de la Commission Médicaled'Etablissement,
DECIDEArticle 1Madame le Docteur Nadou LAWSON-BOEMIGAN est nommée Cheffe de service de l'USLD LesOpalines a compter du 1% mars 2026 jusqu'au 28 février 2030.Article 2Elle percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant etles modalités sont fixés par arrêté.Article 3Tout Chef de Service s'engage à suivre la formation adaptée à l'exercice de ses fonctions, qui lui seraproposée par l'établissement dans les 2 mois suivant sa nomination.
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Article 4Il peut être mis fin, dans l'intérêt du service, aux fonctions de Cheffe de Service, par décision conjointedu Directeur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôleou sur proposition de ce dernier.Article 5La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 6Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 06 mars 2026,
Le Président de CME,\ -en
JeakPhilippe KAHN
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2026-03-06-00009 - Décision n°2026-87 portant nomination du Docteur
LAWSON-BOEMIGAN Nadou en tant que Cheffe de service de l'USLD Les Opalines du01-03-2026 au 28-02-2030 96