PRÉFET
DE L'ISÈRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°38-2026-232
PUBLIÉ LE 17 JUIN 2026
Sommaire
38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education
Nationale / Division des élèves
38-2026-06-17-00021 - Arrêté de composition de la commission d'appel
de recours du 1er juillet 2026 (1 page) Page 3
38-2026-06-10-00010 - Nouvel arrêté de composition de la commission
d'appel 2D du 12 et 13 juin 2026 (9 pages) Page 5
2
38_DSDEN_Direction des Services
Départementaux de l'Education Nationale
38-2026-06-17-00021
Arrêté de composition de la commission d'appel
de recours du 1er juillet 2026
38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale - 38-2026-06-17-00021 - Arrêté de composition de la
commission d'appel de recours du 1er juillet 2026 3
ACA DE MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE de I'IséreLibertéEgalitéFraternité





Le directeur académique
des services de l'éducation nationale de l'Isère


Arrêté n° relatif à la constitution de la commission départementale de recours de juin 2026

Le recteur de l'académie de Grenoble, et par délégation, le directeur académique des services de l'éducation
nationale de l'Isère,
Vu la loi n° 2013 -595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la
République ;
Vu le code de l'éducation et les articles D 331 -23 à D 331 -43 – L 331-7 et L 331 -8 relatifs à l'orientation et à
l'affectation des élèves ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, l'arrêté du 14 janvier 2004, l'arrêté du 10 février 2009, l'arrêté du 29 septembre 2011
relatifs aux voies d'orientation ;
Vu le décret n°90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves et l'arrêté du 14 juin 1990
relatif à la commission d'appel ;
Vu l'arrêté rectoral n° 2025 -10 en date du 27 mars 2025 portant délégatio n de signature du recteur au directeur
académique des services de l'éducation nationale de l'Isère ;

ARRÊTE :
Article 1er : Le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère désigne les membres de la
commission départementale de recours comme suit :

LYCEE LES EAUX CLAIRES – GRENOBLE – Le 1er juillet 2026
Fonction Civilité - NOM - Prénom Etablissement de rattachement
Président(e) M. Jérôme LISTELLO DSDEN 38
Membre chef(fe)
d'établissement M. Éric LEMONSU LYCEE LES EAUX CLAIRES – GRENOBLE
Membre chef(fe)
d'établissement Mme Stéphanie SEGURA COLLEGE CHARLES MUNCH - GRENOBLE
CPE Mme Rachel JIMENEZ LYCEE VAUCANSON - GRENOBLE
Professeur M. Karim MERIAH COLLEGE LUCIE AUBRAC - GRENOBLE
Professeur Mme Christel REFOUR COLLEGE LE CHAMANDIER - GIERES
Professeur M. Jean-Christophe MALCANJI COLLEGE LOUIS MAUBERRET - LA MURE
Directeur(trice) de CIO Mme Frédérique ODDOZ-MAZET CIO Belledonne
Médecin scolaire Mme Isabelle MARTINE-BATTU Service de la promotion de la santé des élèves - DSDEN
Assistante sociale Mme Manon BOLLIET Service social en faveur des élèves - DSDEN
Parent d'élève Mme Nabila JOUHARI PEEP Grenoble
Parent d'élève
Parent d'élève

Article 2 : Les membres sont désignés au titre de l'année scolaire 2025-2026.
Article 3 : La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de
l'Isère.

Fait à Grenoble, le 17 juin 2026 Pour le recteur et par délégation,
Le directeur académique des services de
l'éducation nationale de l'Isère
Signé le 17/06/2026, conforme à l'originale
disponible sur demande
Patrice GROS
38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale - 38-2026-06-17-00021 - Arrêté de composition de la
commission d'appel de recours du 1er juillet 2026 4
38_DSDEN_Direction des Services
Départementaux de l'Education Nationale
38-2026-06-10-00010
Nouvel arrêté de composition de la commission
d'appel 2D du 12 et 13 juin 2026
38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale - 38-2026-06-10-00010 - Nouvel arrêté de composition
de la commission d'appel 2D du 12 et 13 juin 2026 5
ACADE MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE de l'IsèreLibertéEvalitéFraternité





Le directeur académique
des services de l'éducation nationale de l'Isère


Arrêté n°38-2026-06-05-00004 relatif à la constitution de la commission départementale d'appel de juin 2026

Le recteur de l' académie de Grenoble, et par délégation, l e directeur académique des services de l' éducation
nationale de l'Isère,
Vu la loi n° 2013 -595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la
République ;
Vu le code de l'éducation et les articles D 331 -23 à D 331 -43 – L 331-7 et L 331 -8 relatifs à l'orientation et à
l'affectation des élèves ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, l'arrêté du 14 janvier 2004, l'arrêté du 10 février 2009, l'arrêté du 29 septembre 2011
relatifs aux voies d'orientation ;
Vu le décret n°90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves et l'arrêté du 14 juin 1990
relatif à la commission d'appel ;
Vu l'arrêté rectoral n° 2025-10 en date du 27 mars 2025 portant délégation de signature du recteur au directeur
académique des services de l'éducation nationale de l'Isère ;

ARRÊTE :
Article 1er : Le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère désigne les présidents des
sous-commissions d'appel comme suit :

Nom du représentant désigné Qualité Lieu de la sous-commission
Niveau de la
sous -
commission
Mme Delphine FOUCAUD Principale Collège Pablo Picasso
ECHIROLLES 3ème
Mme Barbara HERTZOG-
MALENFANT Principale Collège Marc Sangnier
SEYSSINS 3ème
M. Alain DUFOUR Principal Collège Robert Desnos
RIVES-SUR-FUR 3ème
Mme Sandra LARREY-PAILLE Principale Collège Jongkind
LA CÔTE SAINT ANDRÉ 3ème
M. Pierre MILLET Principal Collège François Truffaut
L'ISLE D'ABEAU 3ème
M. Robert CANNAFARINA Proviseur Lycée Edouard HERRIOT
VOIRON 2nde
M. Jérôme FREY Proviseur Lycée polyvalent Philibert Delorme L'ISLE-
D'ABEAU 2nde
Mme Marie-Françoise LENZI Proviseure Lycée André Argouges
GRENOBLE 2nde
M. Jérôme LISTELLO DAASEN Lycée les Eaux Claires
GRENOBLE
Redoublement
tous niveaux

Article 2 : Les présidents sont désignés au titre de l'année scolaire 2025-2026.
Article 3 : La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation n ationale de l'Isère
est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de
l'Isère.
Fait à Grenoble, le 04 juin 2026
Pour le recteur et par délégation,
Le directeur académique des services de
l'éducation nationale de l'Isère
Signé le 05/06/2026, conforme à l'originale
disponible sur demande

Patrice GROS
38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale - 38-2026-06-10-00010 - Nouvel arrêté de composition
de la commission d'appel 2D du 12 et 13 juin 2026 6
ACADE MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE del'IsèreLibertéEvalitéFraternité





Le directeur académique
des services de l'éducation nationale de l'Isère


Arrêté n°38-2026-06-05-00004 relatif à la constitution de la commission départementale d'appel de juin 2026

Le recteur de l'académie de Grenoble, et par délégation, l e directeur académique des services de l'éducation
nationale de l'Isère,
Vu la loi n° 2013 -595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la
République ;
Vu le code de l'éducation et les articles D 331 -23 à D 331 -43 – L 331-7 et L 331 -8 relatifs à l'orientation et à
l'affectation des élèves ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, l'arrêté du 14 janvier 2004, l'arrêté du 10 février 2009, l'arrêté du 29 septembre 2011
relatifs aux voies d'orientation ;
Vu le décret n°90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves et l'arrêté du 14 juin 1990
relatif à la commission d'appel ;
Vu l'arrêté rectoral n° 2025 -10 en date du 27 mars 2025 portant délégation de signature du recteur au directeur
académique des services de l'éducation nationale de l'Isère ;

ARRÊTE :
Article 1 er : Le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère désigne les membres des
sous-commissions d'appel comme suit :
COLLEGE PABLO PICASSO - ECHIROLLES - 11 juin 2026
Fonction Civilité - NOM - Prénom Établissement de rattachement
Président(e) Mme Delphine FOUCAUD COLLEGE PABLO PICASSO - ECHIROLLES
Membre chef(fe)
d'établissement Mme Karima MARCELLIN-GROS COLLEGE GEORGES POMPIDOU - CLAIX
Membre chef(fe)
d'établissement Mme Natali ROCCA COLLEGE MARCEL CUYNAT – MONESTIER DE CLERMONT
CPE Mme Sylvie COMBAZ COLLEGE LOUIS LUMIERE-ECHIROLLES
Professeur M. Frédéric MARTINON COLLEGE LE MASSEGU - VIF
Professeur Mme Isabelle MONTPIED COLLEGE GERARD PHILIPPE – FONTAINE
Professeur Mme Stéphanie NOUGIER COLLEGE BELLEDONNE – VILLARD-BONNOT
Directeur(trice) de CIO Mme Estelle DEMOISSON CIO GRENOBLE OLYMPIQUE
Médecin scolaire M. Clément BOGUET Service de la promotion de la santé des élèves - DSDEN
Assistante sociale Mme Marine GUICHON Service social en faveur des élèves - DSDEN
Parent d'élève
Parent d'élève
Parent d'élève
Article 2 : Les membres sont désignés au titre de l'année scolaire 2025-2026.
Article 3 : La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de
l'Isère.
Fait à Grenoble, le 4 juin 2026
Pour le recteur et par délégation,
Le directeur académique des services de
l'éducation nationale de l'Isère
Signé le 05/06/2026, conforme à l'originale
disponible sur demande

Patrice GROS

38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale - 38-2026-06-10-00010 - Nouvel arrêté de composition
de la commission d'appel 2D du 12 et 13 juin 2026 7
ACADE MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE del'IsèreLibertéEvalitéFraternité





Le directeur académique
des services de l'éducation nationale de l'Isère


Arrêté n°38-2026-06-05-00004 relatif à la constitution de la commission départementale d'appel de juin 2026

Le recteur de l'académie de Grenoble, et par délégation, l e directeur académique des services de l'éducation
nationale de l'Isère,
Vu la loi n° 2013 -595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la
République ;
Vu le code de l'éducation et les articles D 331 -23 à D 331 -43 – L 331-7 et L 331 -8 relatifs à l'orientation et à
l'affectation des élèves ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, l'arrêté du 14 janvier 2004, l'arrêté du 10 février 2009, l'arrêté du 29 septembre 2011
relatifs aux voies d'orientation ;
Vu le décret n°90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves et l'arrêté du 14 juin 1990
relatif à la commission d'appel ;
Vu l'arrêté rectoral n° 2025 -10 en date du 27 mars 2025 portant délégation de signature du recteur au directeur
académique des services de l'éducation nationale de l'Isère ;

ARRÊTE :
Article 1 er : Le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère désigne les membres des
sous-commissions d'appel comme suit :
COLLEGE MARC SANGNIER – SEYSSINS – 11 juin 2026
Fonction Civilité - NOM - Prénom Établissement de rattachement
Président(e) Mme Barbara HERTZOG-MALENFANT COLLEGE MARC SANGNIER - SEYSSINS
Membre chef(fe)
d'établissement M. Didier LORENTE COLLEGE AIME CESAIRE - GRENOBLE
Membre chef(fe)
d'établissement Mme ODEZENNE Laurence COLLEGE ALEXANDRE FLEMMING - SASSENAGE
CPE Mme Stéphanie RAVE COLLEGE LA MOULINIERE – DOMENE
Professeur M. Xavier DELATTRE COLLEGE DU GRESIVAUDAN – SAINT-ISMIER
Professeur M. Yann GALON COLLEGE OLYMPIQUE - GRENOBLE
Professeur M. Cyrille BOLLE COLLEGE NELSON MANDELA – LE PONT DE CLAIX
Directeur(trice) de CIO Mme Frédérique ODDOZ-MAZET CIO BELLEDONNE
Médecin scolaire Mme Florence LAUNAY Service de la promotion de la santé des élèves - DSDEN
Assistante sociale Mme Emma GONSAUD Service social en faveur des élèves - DSDEN
Parent d'élève
Parent d'élève
Parent d'élève
Article 2 : Les membres sont désignés au titre de l'année scolaire 2025-2026.
Article 3 : La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de
l'Isère.
Fait à Grenoble, le 4 juin 2026 Pour le recteur et par délégation,
Le directeur académique des services de
l'éducation nationale de l'Isère
Signé le 05/06/2026, conforme à l'originale
disponible sur demande

Patrice GROS

38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale - 38-2026-06-10-00010 - Nouvel arrêté de composition
de la commission d'appel 2D du 12 et 13 juin 2026 8
ACADE MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE del'IsèreLibertéEvalitéFraternité






Le directeur académique
des services de l'éducation nationale de l'Isère


Arrêté n°38-2026-06-05-00004 relatif à la constitution de la commission départementale d'appel de juin 2026

Le recteur de l'académie de Grenoble, et par délégation, le directeur académique des services de l'éducation
nationale de l'Isère,
Vu la loi n° 2013 -595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la
République ;
Vu le code de l'éducation et les articles D 331 -23 à D 331 -43 – L 331-7 et L 331 -8 relatifs à l'orientation et à
l'affectation des élèves ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, l'arrêté du 14 janvier 2004, l'arrêté du 10 février 2009, l'arrêté du 29 septembre 2011
relatifs aux voies d'orientation ;
Vu le décret n°90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves et l'arrêté du 14 juin 1990
relatif à la commission d'appel ;
Vu l'arrêté rectoral n° 2025 -10 en date du 27 mars 2025 portant délégation de signature du recteur au directeur
académique des services de l'éducation nationale de l'Isère ;

ARRÊTE :
Article 1 er : Le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère désigne les membres des
sous-commissions d'appel comme suit :
CLG ROBERT DESNOS – RIVES-SUR-FUR – 11 juin 2026
Fonction Civilité - NOM - Prénom Établissement de rattachement
Président(e) M. Alain DUFOUR COLLEGE ROBERT DESNOS - RIVES-SUR-FUR
Membre chef(fe)
d'établissement M. Fabien SANCHEZ COLLEGE ROSE VALLAND - ST ETIENNE DE ST GEOIRS
Membre chef(fe)
d'établissement Mme Caroline GAIO COLLEGE FANTIN- LATOUR - GRENOBLE
CPE M. Ali GUERRAOUI COLLEGE LA GARENNE - VOIRON
Professeur Mme Isabelle FAISANDIER COLLEGE CHARTREUSE – SAINT-MARTIN LE VINOUX
Professeur Mme Emmanuelle EYMERY COLLEGE CONDORCET - TULLINS
Professeur Mme Maelys ROUAUD COLLEGE LE VERGERON - MOIRANS
PSY EN Mme Angélique MANDRAN CIO Vienne
Médecin scolaire Mme Alexandra STARCK Service de la promotion de la santé des élèves - DSDEN
Assistante sociale Mme Katia GORBATCHEW Service social en faveur des élèves - DSDEN
Parent d'élève
Parent d'élève
Parent d'élève
Article 2 : Les membres sont désignés au titre de l'année scolaire 2025-2026.
Article 3 : La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de
l'Isère.
Fait à Grenoble, le 4 juin 2026 Pour le recteur et par délégation,
Le directeur académique des services de
l'éducation nationale de l'Isère
Signé le 05/06/2026, conforme à l'originale
disponible sur demande

Patrice GROS


38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale - 38-2026-06-10-00010 - Nouvel arrêté de composition
de la commission d'appel 2D du 12 et 13 juin 2026 9
ACADE MIE Direction des services départe: :ntauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE del'IsèreLibertéEvalitéFraternité





Le directeur académique
des services de l'éducation nationale de l'Isère


Arrêté n°38-2026-06-05-00004 relatif à la constitution de la commission départementale d'appel de juin 2026

Le recteur de l'académie de Grenoble, et par délégation, l e directeur académique des services de l'éducation
nationale de l'Isère,
Vu la loi n° 2013 -595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la
République ;
Vu le code de l'éducation et les articles D 331 -23 à D 331 -43 – L 331-7 et L 331 -8 relatifs à l'orientation et à
l'affectation des élèves ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, l'arrêté du 14 janvier 2004, l'arrêté du 10 février 2009, l'arrêté du 29 septembre 2011
relatifs aux voies d'orientation ;
Vu le décret n°90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves et l'arrêté du 14 juin 1990
relatif à la commission d'appel ;
Vu l'arrêté rectoral n° 2025 -10 en date du 27 mars 2025 portant délégatio n de signature du recteur au directeur
académique des services de l'éducation nationale de l'Isère ;

ARRÊTE :
Article 1 er : Le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère désigne les membres des
sous-commissions d'appel comme suit :
COLLEGE JONGKIND – LA COTE SAINT ANDRE – 11 juin 2025
Fonction Civilité - NOM - Prénom Établissement de rattachement
Président(e) Mme Sandra LARREY-PAILLE COLLEGE JONGKIND - LA COTE SAINT ANDRE
Membre chef(fe)
d'établissement Mme GUTTIN Christine COLLEGE LE GRAND LEMPS - LIERS ET LEMPS
Membre chef(fe)
d'établissement M. Jérôme LAFFOND COLLEGE LE VERGERON - MOIRANS
CPE Mme Lucile FERNANDES COLLEGE MARCEL MARIOTTE – SAINT-SIMEON DE BRESSIEUX
Professeur M. Hervé THERCEL COLLEGE SIMONE VEIL - CHAMPIER
Professeur M. Stéphan CAZORLA COLLEGE LE SAVOURET – SAINT-MARCELLIN
Professeur Mme Cécile POIZAT COLLEGE SALVADOR ALLENDE – BOURGOIN-JALLIEU
Directeur(trice) de CIO Mme Flory CADENAT CIO VOIRON
Médecin scolaire Mme Valérie FABRE Service de la promotion de la santé des élèves - DSDEN
Assistante sociale Mme Marion GALLAND Service social en faveur des élèves - DSDEN
Parent d'élève
Parent d'élève
Parent d'élève

Article 2 : Les membres sont désignés au titre de l'année scolaire 2025-2026.
Article 3 : La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de
l'Isère.
Fait à Grenoble, le 4 juin 2026 Pour le recteur et par délégation,
Le directeur académique des services de
l'éducation nationale de l'Isère
Signé le 05/06/2026, conforme à l'originale
disponible sur demande

Patrice GROS

38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale - 38-2026-06-10-00010 - Nouvel arrêté de composition
de la commission d'appel 2D du 12 et 13 juin 2026 10
ACADE MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE del'IsèreLibertéEvalitéFraternité





Le directeur académique
des services de l'éducation nationale de l'Isère


Arrêté n°38-2026-06-05-00004 relatif à la constitution de la commission départementale d'appel de juin 2026

Le recteur de l'académie de Grenoble, et par délégation, l e directeur académique des services de l'éducation
nationale de l'Isère,
Vu la loi n° 2013 -595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la
République ;
Vu le code de l'éducation et les articles D 331 -23 à D 331 -43 – L 331-7 et L 331 -8 relatifs à l'orientation et à
l'affectation des élèves ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, l'arrêté du 14 janvier 2004, l'arrêté du 10 février 2009, l'arrêté du 29 septembre 2011
relatifs aux voies d'orientation ;
Vu le décret n°90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves et l'arrêté du 14 jui n 1990
relatif à la commission d'appel ;
Vu l'arrêté rectoral n° 2025 -10 en date du 27 mars 2025 portant délégation de signature du recteur au directeur
académique des services de l'éducation nationale de l'Isère ;

ARRÊTE :
Article 1 er : Le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère désigne les membres des
sous-commissions d'appel comme suit :
COLLEGE FRANCOIS TRUFFAUT - L'ISLE D'ABEAU - 11 juin 2026
Fonction Civilité - NOM - Prénom Établissement de rattachement
Président(e) M. Pierre MILLET COLLEGE FRANCOIS TRUFFAUT - L'ISLE D'ABEAU
Membre chef(fe)
d'établissement M. Bruno JULLIEN COLLEGE LES COLLINES - CHIRENS
Membre chef(fe)
d'établissement Mme Sandra GOUTTENOIRE COLLEGE STEPHEN HAWKING – L'ISLE D'ABEAU
CPE Mme Maéva DESVIGNES COLLEGE STEPHEN HAWKING – L'ISLE D'ABEAU
Professeur M. Yann GARAVEL COLLEGE LE GRAND SOM – SAINT-LAURENT DU PONT
Professeur Mme Claude MELTZHEIM COLLEGE FRANCOIS PONSARD - VIENNE
Professeur Mme Rachel PENNEQUIN COLLEGE LIERS ET LEMPS - LE GRAND LEMPS
Directeur(trice) de CIO Mme Catherine JHUBOO CIO BOURGOIN
Médecin scolaire Mme Fy Lan GONZALEZ Service de la promotion de la santé des élèves - DSDEN
Assistante sociale Mme Emilie AUJAS Service social en faveur des élèves - DSDEN
Parent d'élève Mme Olivia MALIK PEEP GRENOBLE
Parent d'élève
Parent d'élève

Article 2 : Les membres sont désignés au titre de l'année scolaire 2025-2026.
Article 3 : La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de
l'Isère.
Fait à Grenoble, le 4 juin 2026 Pour le recteur et par délégation,
Le directeur académique des services de
l'éducation nationale de l'Isère
Signé le 05/06/2026, conforme à l'originale
disponible sur demande

Patrice GROS


38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale - 38-2026-06-10-00010 - Nouvel arrêté de composition
de la commission d'appel 2D du 12 et 13 juin 2026 11
ACADE MIE Direction des services départ 1entauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE del'IsèreLibertéEvalitéFraternité






Le directeur académique
des services de l'éducation nationale de l'Isère


Arrêté n°38-2026-06-05-00004 relatif à la constitution de la commission départementale d'appel de juin 2026

Le recteur de l'académie de Grenoble, et par délégation, l e directeur académique des services de l'éducation
nationale de l'Isère,
Vu la loi n° 2013 -595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la
République ;
Vu le code de l'éducation et les articles D 331 -23 à D 331 -43 – L 331-7 et L 331 -8 relatifs à l'orientation et à
l'affectation des élèves ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, l'arrêté du 14 janvier 2004, l'arrêté du 10 février 2009, l'arrêté du 29 septembre 2011
relatifs aux voies d'orientation ;
Vu le décret n°90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affec tation des élèves et l'arrêté du 14 juin 1990
relatif à la commission d'appel ;
Vu l'arrêté rectoral n° 2025 -10 en date du 27 mars 2025 portant délégation de signature du recteur au directeur
académique des services de l'éducation nationale de l'Isère ;
ARRÊTE :
Article 1 er : Le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère désigne les membres des
sous-commissions d'appel comme suit :
LYCEE POLYVALENT EDOUARD HERRIOT - VOIRON - 12 juin 2026
Fonction Civilité - NOM - Prénom Établissement de rattachement
Président(e) M. Robert CANNAFARINA LYCEE EDOUARD HERRIOT - VOIRON
Membre chef(fe)
d'établissement Mme Véronique BAUDERE LYCEE PABLO NERUDA – SAINT MARTIN D'HERES
Membre chef(fe)
d'établissement M. David INES LYCEE ARISTIDE BERGES – SEYSSINET-PARISET
CPE Mme Valérie PEREIRA LYCEE L'OISELET – BOURGOIN-JALLIEU
Professeur Mme Myriam LUTRIN LYCEE LA SAULAIE – SAINT-MARCELLIN
Professeur M. Stéphane ROCHE LYCEE LESDIGUIERES – GRENOBLE
Professeur Mme Mandy GARBIN LYCEE FERDINAND BUISSON – VOIRON
Directeur(trice) de CIO Mme Flory CADENAT CIO VOIRON
Médecin scolaire Mme Magali NICOLAS Service de la promotion de la santé des élèves - DSDEN
Assistante sociale Mme Anne-Laure GONSOLIN Service social en faveur des élèves - DSDEN
Parent d'élève Mme Isabelle CLEMENT PEEP GRENOBLE
Parent d'élève
Parent d'élève
Article 2 : Les membres sont désignés au titre de l'année scolaire 2025-2026.
Article 3 : La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de
l'Isère.
Fait à Grenoble, le 4 juin 2026
Pour le recteur et par délégation,
Le directeur académique des services de
l'éducation nationale de l'Isère
Signé le 05/06/2026, conforme à l'originale
disponible sur demande

Patrice GROS

38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale - 38-2026-06-10-00010 - Nouvel arrêté de composition
de la commission d'appel 2D du 12 et 13 juin 2026 12
ACADE MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE del'IsèreLibertéEvalitéFraternité





Le directeur académique
des services de l'éducation nationale de l'Isère


Arrêté n°38-2026-06-05-00004 relatif à la constitution de la commission départementale d'appel de juin 2026

Le recteur de l'académie de Grenoble, et par délégation, le directeur académique des services de l'éducation
nationale de l'Isère,
Vu la loi n° 2013 -595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la
République ;
Vu le code de l'éducation et les articles D 331 -23 à D 331 -43 – L 331-7 et L 331 -8 relatifs à l'orientation et à
l'affectation des élèves ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, l'arrêté du 14 janvier 2004, l'arrêté du 10 février 2009, l'arrêté du 29 septembre 2011
relatifs aux voies d'orientation ;
Vu le décret n°90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves et l'arrêté du 14 juin 1990
relatif à la commission d'appel ;
Vu l'arrêté rectoral n° 2025 -10 en date du 27 mars 2025 portant délégation de signature du recteur au directeur
académique des services de l'éducation nationale de l'Isère ;

ARRÊTE :
Article 1 er : Le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère désigne les membres des
sous-commissions d'appel comme suit :
LYCEE P. DELORME - L'ISLE D'ABEAU - 12 juin 2026
Fonction Civilité - NOM - Prénom Établissement de rattachement
Président(e) M. Jérôme FREY LYCEE PHILIBERT DELORME – L'ISLE-D'ABEAU
Membre chef(fe)
d'établissement Mme Sophie ROMANN LYCEE CHARLES GABRIEL PRAVAZ – LE PONT DE BEAUVOISIN
Membre chef(fe)
d'établissement M. Philippe BEYLIER LYCEE MARIE REYNOARD - VILLARD BONNOT
CPE Mme Amandine RENAUD LYCEE LA PLEIADE – PONT-DE-CHERUY
Professeur Mme Anne MIZONY LYCEE EDOUARD HERRIOT – VOIRON
Professeur M. Didier LAVAL LYCEE CHARLES GABRIEL PRAVAZ – LE PONT DE BEAUVOISIN²
Professeur Mme Elodie GUYON LYCEE STENDHAL – GRENOBLE
Directeur(trice) de CIO Mme Catherine JHUBOO CIO Bourgoin Jallieu
Médecin scolaire Mme Nadia SARKIS PHAN Service de la promotion de la santé des élèves - DSDEN
Assistante sociale Mme Hafida DJENNAS Service social en faveur des élèves - DSDEN
Parent d'élève
Parent d'élève
Parent d'élève
Article 2 : Les membres sont désignés au titre de l'année scolaire 2025-2026.
Article 3 : La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de
l'Isère.
Fait à Grenoble, le 4 juin 2026
Pour le recteur et par délégation,
Le directeur académique des services de
l'éducation nationale de l'Isère
Signé le 05/06/2026, conforme à l'originale
disponible sur demande

Patrice GROS

38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale - 38-2026-06-10-00010 - Nouvel arrêté de composition
de la commission d'appel 2D du 12 et 13 juin 2026 13
ACADE MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE del'IsèreLibertéEvalitéFraternité






Le directeur académique
des services de l'éducation nationale de l'Isère


Arrêté n°38-2026-06-05-00004 relatif à la constitution de la commission départementale d'appel de juin 2026

Le recteur de l'académie de Grenoble, et par délégation, l e directeur académique des services de l'éducation
nationale de l'Isère,
Vu la loi n° 2013 -595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la
République ;
Vu le code de l'éducation et les articles D 331 -23 à D 331 -43 – L 331-7 et L 331 -8 relatifs à l'orientation et à
l'affectation des élèves ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, l'arrêté du 14 janvier 2004, l'arrêté du 10 février 2009, l'arrêté du 29 septembre 2011
relatifs aux voies d'orientation ;
Vu le décret n°90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves et l'arrêté du 14 juin 1990
relatif à la commission d'appel ;
Vu l'arrêté rectoral n° 2025 -10 en date du 27 mars 2025 portant délégation de signature du recteur au directeur
académique des services de l'éducation nationale de l'Isère ;

ARRÊTE :
Article 1 er : Le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère désigne les membres des
sous-commissions d'appel comme suit :
LPO ANDRE ARGOUGES - GRENOBLE - 12 juin 2026
Fonction Civilité - NOM - Prénom Établissement de rattachement
Président(e) Mme Marie-Françoise LENZI LYCEE ANDRE ARGOUGES - GRENOBLE
Membre chef(fe)
d'établissement M. Éric LEMONSU LYCEE LES EAUX CLAIRES - GRENOBLE
Membre chef(fe)
d'établissement M. Michel KOSA LYCEE VAUCANSON - GRENOBLE
CPE Mme Mathilde LOSE LYCEE CHAMPOLLION – GRENOBLE
Professeur M. Antoine MARTZ LYCEE JEAN PREVOST – VILLARD-DE-LANS
Professeur Mme Pauline MORET-JANKUS LYCEE EUROPOLE – GRENOBLE
Professeur Mme Béatrice DEBORTOLI LYCEE ARISTIDE BERGES- SEYSSINET-PARISET
Directeur(trice) de CIO Mme Estelle DEMOISSON CIO Grenoble Olympique
Médecin scolaire Mme Pascale PLESSY Service de la promotion de la santé des élèves - DSDEN
Assistante sociale Mme Marine GUICHON Service social en faveur des élèves - DSDEN
Parent d'élève
Parent d'élève
Parent d'élève
Article 2 : Les membres sont désignés au titre de l'année scolaire 2025-2026.
Article 3 : La secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de
l'Isère.
Fait à Grenoble, le 4 juin 2026
Pour le recteur et par délégation,
Le directeur académique des services de
l'éducation nationale de l'Isère
Signé le 05/06/2026, conforme à l'originale
disponible sur demande

Patrice GROS
38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale - 38-2026-06-10-00010 - Nouvel arrêté de composition
de la commission d'appel 2D du 12 et 13 juin 2026 14