PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2024-660
PUBLIÉ LE 17 OCTOBRE 2024
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction générale
75-2024-10-16-00012 - Arrêté relatif à la liste nominative des membres
du directoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 2024 (2 pages) Page 3
Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du
logement / Unité départementale de Paris
75-2024-09-18-00009 - Décision portant nomination du délégué
territorial adjoint de l'agence nationale pour la rénovation urbaine du
département de Paris (1 page) Page 6
Préfecture de Police / Secrétariat général de l'administration
75-2024-10-16-00013 - Arrêté du 16 octobre 2024 modifiant
l'arrêté n° 0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la composition
nominative de la commission locale d'action sociale de la préfecture
de police (2 pages) Page 8
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2024-10-16-00012
Arrêté relatif à la liste nominative des membres
du directoire de l'Assistance publique - hôpitaux
de Paris 2024
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-10-16-00012 - Arrêté relatif à la liste nominative des membres du directoire de
l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 2024 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE


Le directeur général de
L'Assistance publique - hôpitaux de Paris

Vu le code de la santé publique et notamment les ar ticles L6143-7-5, D6143-35-1, D.6143-35-2, D. 6143- 35-3 et R.
6147-3 du code de la santé publique,
Vu les propositions conjointes du président-directe ur général de l'INSERM, des présidents des universi tés d'Ile-de-
France comportant une UFRM et du président de la co nférence des doyens d'Île-de-France - comité de coo rdination
des études médicales relatives au vice-président en charge de la recherche, formulées par courrier en date du 4 février
2020,
Vu les propositions conjointes du président de la c ommission médicale d'établissement et du président de la
conférence des doyens d'Île-de-France - comité de c oordination des études médicales, formulées par cou rrier en date
du 16 Février 2024,
Vu les avis conformes du Président de la commission médicale d'établissement et du directoire, émis re spectivement
le 16 Février 2024 et le 27 Février 2024,
Le conseil de surveillance informé,
A R R E T E
ARTICLE 1 er : la liste nominative des membres du directoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris est fixé e
comme suit :
Membres avec voix délibérative :
 M. Nicolas REVEL, directeur général de l'AP-HP, pré sident du directoire,
 M. le Pr Rémi SALOMON, président de la commission m édicale d'établissement, premier vice-président du
directoire, chargé des affaires médicales,
 M. le Pr Bruno RIOU, vice-président doyen du direct oire, Doyen UFR de Médecine, Sorbonne Université,
 M. le Pr Gabriel STEG, vice-président du directoire chargé de la recherche,
 M. Loïc MORVAN, coordonnateur général des soins de l'AP-HP,
 Mme le Dr Diane BOUVRY, praticienne hospitalière, v ice-présidente de la commission médicale
d'établissement de l'AP-HP,
 M. le Pr Emmanuel MARTINOD, président de la commiss ion médicale d'établissement locale du Groupe
hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universit aires Paris Seine-Saint-Denis,
 Mme Christine WELTY, directrice du Groupe hospitali er universitaire AP-HP. Sorbonne Université,
 Mme Laëtitia BUFFET, directrice générale adjointe,
Membres avec voix consultative :
 Mme Edith BENMANSOUR, directrice du Groupe hospital ier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires He nri
Mondor,
 M. le Pr. Bahram BODAGHI, président de la commissio n médicale d'établissement locale du Groupe hospita lier
universitaire AP-HP. Sorbonne Université
 Mme le Pr. Nathalie CHARNAUX, doyenne UFR de Médeci ne, Université Sorbonne Paris Nord,
 Madame le Pr. Anne COUVELARD, présidente de la comm ission médicale d'établissement locale du Groupe
hospitalier universitaire AP-HP. Nord-Université Pa ris Cité,
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-10-16-00012 - Arrêté relatif à la liste nominative des membres du directoire de
l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 2024 4
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE

 Madame Hélène GILARDI, Directrice par intérim du Gr oupe hospitalier universitaire AP-HP. Nord-Universi té
Paris Cité,
 M. le Pr. Vianney DESCROIX, Médecine Bucco-dentaire Hôpital Pitié-Salpêtrière
 Mme Bénédicte ISABEY, directrice du Groupe hospital ier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Pa ris
Seine-Saint-Denis,
 M. Didier FRANDJI, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Centre-Université Paris Cité,
 M. le Pr. Bertrand GODEAU, président de la commissi on médicale d'établissement locale du Groupe hospit alier
universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor,
 Mme le Pr. Sandrine HOUZE, chef du service de paras itologie-mycologie à l'hôpital Bichat C.Bernard,
 M. le Pr. Marc HUMBERT, doyen UFR de Médecine, Univ ersité Paris Saclay,
 M. le Pr. Loïc JOSSERAN, doyen UFR des sciences de la santé, Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yv elines,
 Mme Martine KAROUBI, représentante des usagers à l' hôpital Cochin AP-HP
 M. Christophe KASSEL, directeur du Groupe hospitali er universitaire AP-HP. Université Paris Saclay,
 M. le Pr. Xavier MARIETTE, président de la commissi on médicale d'établissement locale du Groupe hospit alier
universitaire AP-HP. Université Paris Saclay,
 Mme Nathalie NION, cadre supérieur de santé de Dépa rtement Médico-Universitaire,
AP-HP. Sorbonne Université
 M. le Dr. David OSMAN, médecin coordonnateur de la gestion des risques liés aux soins à l'hôpital Bicê tre
 M. le Pr. Yann PARC, chef du service chirurgie géné rale et digestive à l'hôpital St Antoine,
 Madame Catherine PAUGAM-BURTZ, directrice générale adjointe,
 Mme le Pr. Claire POYART, présidente de la commissi on médicale d'établissement locale du Groupe hospit alier
universitaire AP-HP. Centre-Université Paris Cité,
 M. le Pr. Matthieu RESCHE-RIGON, doyen de la facult é de santé, Université Paris Cité
 Mme le Pr. Sabine SARNACKI, doyenne UFR de Médecine , Université Paris Cité
 M. Jacques WALCH, représentant des usagers à l'hôpi tal Avicenne AP-HP
 M. le Pr. Pierre WOLKENSTEIN, doyen UFR de Médecine , Université Paris Est Créteil.



ARTICLE 2 : L'arrêté n°75-2024-09-19-00014 du 19 Septembre 2024 modifié est abrogé.




Fait à Paris, le 16 octobre 2024
Signé par :

Nicolas REVEL
Directeur général Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-10-16-00012 - Arrêté relatif à la liste nominative des membres du directoire de
l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 2024 5
Direction régionale et interdépartementale de
l'hébergement et du logement
75-2024-09-18-00009
Décision portant nomination du délégué
territorial adjoint de l'agence nationale pour la
rénovation urbaine du département de Paris
Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement - 75-2024-09-18-00009 - Décision portant nomination
du délégué territorial adjoint de l'agence nationale pour la rénovation urbaine du département de Paris 6
Docusign Envelope ID: 640BAC54-5897-48A6-AB00-73E255EC199F
Ga
Agence Nationale
pour la Rénovation
Urbaine
DECISION
Portant nomination du Délégué Territorial adjoint de l'Agence Nationale pour la
Rénovation Urbaine du département de PARIS
La Directrice Générale de l'agence nationale pour la rénovation urbaine,
VU le code de la construction et de l'habitation ;
VU la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la
rénovation urbaine ;
VU la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales.
VU le Décret n° 2004-123 du 9 février 2004 relatif à l'Agence Nationale pour la Rénovation
Urbaine ;
VU le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la
comptabilité publique ;
VU le décret du 15 décembre 2021 portant nomination de Madame Anne-Claire MIALOT en
qualité de Directrice Générale de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine ;
VU la proposition du Préfet, concernant la désignation du Délégué Territorial adjoint de
l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine du département de PARIS.
DECIDE :
ARTICLE 1 :
De nommer Madame Rosaline FOUQUEREAU, Directrice régionale adjointe, directrice de
l'Unité Départementale de Paris par intérim, en qualité de Déléguée Territoriale adjointe de
l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine dans le ressort de cette circonscription
territoriale.
ARTICLE 2 :
La présente décision prendra effet à compter de la date de la publication de la présente
décision au recueil des actes administratifs de la préfecture de PARIS.
Fait à Pantin, le 18 septembre 2024
- Signé par :
Anne-Claine Mislot
07B72F4B148B461..
Anne-Claire Mialot
159 Av. Jean Lolive
93500 Pantin
tel. : 01 53 63 55 00
www.anru.fr
Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement - 75-2024-09-18-00009 - Décision portant nomination
du délégué territorial adjoint de l'agence nationale pour la rénovation urbaine du département de Paris 7
Préfecture de Police
75-2024-10-16-00013
Arrêté du 16 octobre 2024 modifiant l'arrêté n°
0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la composition
nominative de la commission locale d'action
sociale de la préfecture de police
Préfecture de Police - 75-2024-10-16-00013 - Arrêté du 16 octobre 2024 modifiant l'arrêté n° 0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la
composition nominative de la commission locale d'action sociale de la préfecture de police 8
PREFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
FraternitéAtU
a
Secrétariat général pour l'administration
Direction des ressources humaines
Sous-direction de la prévention
et de la qualité de vie au travail
N° RH-SDPQVT-CLAS-0003-2024
ARRÊTÉ du 16 octobre 2024
modifiant l'arrêté n° 0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la composition nominative de la commission
locale d'action sociale de la préfecture de police
Le préfet de police,
Vu l'arrêté du préfet de police du 25 janvier 2023 relatif à la commission locale d'action sociale de la
préfecture de police et au réseau local d'action sociale de la préfecture de police, notamment son
article 3 ;
Vu l'arrêté ministériel du 17 octobre 2022 relatif aux commissions locales d'action sociale et au réseau
local d'action sociale du ministère de l'intérieur ;
Vu l'arrêté du préfet de police du 24 février 2023 portant répartition des sièges des représentants des
personnels à la commission locale d'action sociale de la préfecture de police ;
Vu la demande de modification des représentants de la FSMI - FORCE OUVRIERE) en date du 02
octobre 2024 ;
Sur la proposition du préfet, secrétaire général pour l'administration ;
ARRÊTE
Article 1 er
Au titre de l'article 2 de l'arrêté n° 0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la composition nominative de la
commission locale d'action sociale de la préfecture de police, la liste des représentants des personnels
relevant du statut de la fonction publique de l'État, affectés à Paris intra-muros est modifié :
- Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur – Force Ouvrière (FSMI –
FORCE OUVRIÈRE).
Titulaires Suppléants
- Mme Virginie DALENS - M. Clément OBERLIN
- M. Benjamin PANDOLFO - M Cédric VENNER
- M. Frédéric DELBARRE - Mme Sarah IHARKANE
- Mme Noria GHAOUTI - M. Cyril BERNARDINI
- M. Régis MASSONI - Mme Fanny BOURHIS
- M. Jean BABOURAM - Mme Claude BABOURAM
- M. Moulay EL HOUSSEINI HILAL - M. Yahia TAMINEPréfecture de Police - 75-2024-10-16-00013 - Arrêté du 16 octobre 2024 modifiant l'arrêté n° 0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la
composition nominative de la commission locale d'action sociale de la préfecture de police 9
Article 2
Le préfet, secrétaire général pour l'administration, est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au Portail des Publications Administratives de la Ville de Paris (PAVP) et au recueil des actes
administratifs.
Pour le préfet de police
La sous-directrice de la prévention
et de la qualité de vie au travail
signé Murièle BOIREAU Préfecture de Police - 75-2024-10-16-00013 - Arrêté du 16 octobre 2024 modifiant l'arrêté n° 0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la
composition nominative de la commission locale d'action sociale de la préfecture de police 10