PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2024-012
PUBLIÉ LE 8 JANVIER 2024
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction générale
75-2024-01-08-00004 - Arrêté directorial modifiant l□arrêté
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le
directeur général de l□AP-HP aux directeurs de groupes
hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un
groupe hospitalo-universitaire, au directeur de I□HAD et à certains
directeurs de pôle d'intérêt commun
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2024-01-08-00004
Arrêté directorial modifiant l□arrêté
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les
matières déléguées par le directeur général de
l□AP-HP aux directeurs de groupes
hospitalo-universitaires et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe
hospitalo-universitaire, au directeur de I□HAD et
à certains directeurs de pôle d'intérêt commun
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-01-08-00004 - Arrêté directorial modifiant l□arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l□AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de I□HAD et à certains directeurs de pôle
d'intérêt commun3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
-
Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières
déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-
universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
Le Directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris,
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et R.
6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique
- hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté DG n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le
directeur général de 'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de
l'HAD et à certains directeurs de pôles d''intérêt commun,
Vu l'arrété DG n°ANA4012023120003 du 18 décembre 2023 nommant, à compter du 1" janvier
2024, Monsieur Etienne LISSILLOUR Directeur par intérim de l'Hospitalisation à domicile (HAD)
de 'AP-HP;
ARRETE
ARTICLET :
A compter du 1°" janvier 2024, au 1° de l'annexe de l'arrété n°75-2022-07-05-00014 modifié
susvisé, il est substitué à
« - Hospitalisation à domicile
Mme Laurence NIVET, directrice, »
ce qui suit :
« - Hospitalisation à domicile
Monsieur Etienne LISSILLOUR, directeur par intérim, »
ARTICLE 2 :
Le présent arrêté sera publié au Recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Ile-de-France, préfecture de Paris.
Fait à Paris, le - 8 JAN, 2024
Le Directeur général
k-
www.aphp.f
Nicolas REVEL
ASSISTANCE~, HÔPITAUX
PUBLIQUE ~ DE PARIS
Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières
déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo­
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo­
universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
Le Directeur général de !'Assistance publique-hôpitaux de Paris,
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et R.
6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de !'Assistance publique
-hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté DG n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le
directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, a.u directeur de
l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
Vu l'arrêté DG n°ANA4012023120003 du 18 décembre 2023 nommant, à compter du 1er janvier
2024, Monsieur Etienne LISSILLOUR Directeur par intérim de !'Hospitalisation à domicile (HAD)
de l'AP-HP:
ARRETE
ARTICLE 1:
A compter du 1er janvier 2024, au 1° de l'annexe de l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 modifié
susvisé, il est substitué à
« -Hospitalisation à domicile
Mme Laurence NIVET, directrice ,»
ce qui suit:
« -Hospitalisation à domicile
Monsieur Etienne LISSILLOUR. directeur par intérim,»
ARTICLE 2:
Le présent arrêté sera publié au Recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Ile-de-France, préfecture de Paris.
Ei&iW Fait à Paris, le -8 JAN. 2024
Le Directetr général
1.,./
Nicolas REVEL Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-01-08-00004 - Arrêté directorial modifiant l□arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l□AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de I□HAD et à certains directeurs de pôle
d'intérêt commun4