Nom | Recueil n°193 sp du 04 juin 2024 |
---|---|
Administration | Préfecture du Nord |
Date | 04 juin 2024 |
URL | https://www.nord.gouv.fr/contenu/telechargement/95485/681068/file/Recueil%20n%C2%B0193%20sp%20du%2004%20juin%202024.pdf |
Date de création du PDF | 04 juin 2024 à 17:06:03 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 04 juin 2024 à 18:06:35 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
NORD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°2024-193
PUBLIÉ LE 4 JUIN 2024
Sommaire
Préfecture du Nord / Service de la représentation de l'État
2024-05-31-00011 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 3
2024-05-31-00012 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 4
2024-05-31-00013 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 5
2024-05-31-00014 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 6
2024-05-31-00015 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 7
2024-05-31-00016 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 8
2024-05-31-00017 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 9
2024-05-31-00018 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 10
2024-05-31-00019 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 11
2024-05-31-00020 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 12
2024-05-31-00021 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 13
2024-05-31-00022 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 14
2024-05-31-00023 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 15
2024-05-31-00024 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 16
2024-05-31-00025 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 17
2024-05-31-00026 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 18
2024-05-31-00027 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 19
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD ; Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
Ciera et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que madame Géraldine VIE, caporale-cheffe de sapeurs-pompiers volontaires, a fait preuve de
professionnalisme en permettant le sauvetage d'une victime d'un grave accident de la route, le 29 septembre
2023 à Bertry.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1°~ Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à madame Géraldine
VIE.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours. fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
1 MAI 2024Lille, le '
Bertrand GAUME
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
oe as et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant recompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur David SELLIEZ, adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels, n'a pas hésité à
mettre sa vie en danger pour porter secours à une victime prisonnière de son véhicule accidenté, le 13 décembre
2023 à Wavrin.
Sur proposition du directeur de cabinet .
ARRÊTE
Article 1° - Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur David
SELLIEZ.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours. fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le '34 MAI 2024
Bertrand GAUME
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
EE et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Stéphane DEGENNE, sergent-chef de sapeurs-pompiers professionnels, a fait
preuve de professionnalisme en participant au sauvetage d'une victime prisonnière de son véhicule accidenté, le
13 décembre 2023 à Wavrin.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1°"~ Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Stéphane
DEGENNE.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours. fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 4 MAI 2024
Bertrand GAUME
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
Parité et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Franck STURM, adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels, n'a pas hésité à
mettre sa vie en danger pour porter secours à plusieurs personnes victimes d'une intoxication au monoxyde de
carbone, le 21 décembre 2023 à Hazebrouck.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1° - Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Franck
STURM.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours. fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
91 MAI 2024
\
Bertrand GAUMELille, le
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de |'Etat
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
Patent et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ; ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Lucas D'HOUNDT, caporal de sapeurs-pompiers volontaires, n'a pas hésité à mettre
sa vie en danger pour porter secours à plusieurs personnes victimes d'une intoxication au monoxyde de
carbone, le 21 décembre 2023 à Hazebrouck.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1° - Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Lucas
D'HOUNDT.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
+ MAI 2024 Lille, le
Bertrand GAUME
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
ee et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Aurélien GUILLARMO, caporal-chef de sapeurs-pompiers volontaires, n'a pas hésité
à mettre sa vie en danger pour porter secours à plusieurs personnes victimes d'une intoxication au monoxyde de
carbone, le 21 décembre 2023 à Hazebrouck.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE ~
Article 1°°- Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Aurélien
GUILLARMO.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours. fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
3 4 MAI 2024Lille, le
Bertrand GAUME
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'Etat
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
Ré atemnité et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu ie décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Nicolas BOBEUF, adjudant de sapeurs-pompiers professionnels, a fait preuve de
professionnalisme en permettant le sauvetage d'une victime gravement brûlée, prisonnière d'une habitation en
proie à un violent incendie, le 3 février 2024 à Marly.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1°7 Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Nicolas
BOBEUF.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par lapplication Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
3 1 MAI 2024 Lille, le
Bertrand GAUME
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
eee et des distinctions honorifiques
Arrété préfectoral accordant recompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu te décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Williams CLEMENT, caporal de sapeurs-pompiers professionnels, n'a pas hésité à
mettre sa vie en danger pour porter secours à une victime gravement brûlée, prisonnière d'une habitation en
proie à un violent incendie, le 3 février 2024 à Marly.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1°" Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Williams
CLEMENT. .
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par lapplication Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours. fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 31 MAI 2024
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
Ée et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Charles VAILLANT, caporal de sapeurs-pompiers professionnels, n'a pas hésité à
mettre sa vie en danger pour porter secours à une victime gravement brûlée, prisonnière d'une habitation en
proie à un violent incendie, le 3 février 2024 à Mariy.
. Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1°°- Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Charles
VAILLANT.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le yg 3 1 MAI 2024
Bertrañd GAUME
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'Etat
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
té et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Aurélien SCHMELZER, caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels, n'a pas
hésité à mettre sa vie en danger pour porter secours à plusieurs victimes, prisonnières d'une habitation en proie
à un violent incendie, le 17 janvier 2024 à Aniche.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1°°- Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Aurélien
SCHMELZER.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le À 1 MA! 2024
Bertfand GAUME
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
pce et des distinctions honorifiques
Arrété préfectoral accordant recompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur David DUVAL, caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels, a fait preuve de
professionnalisme en permettant le sauvetage d'une personne suicidaire s'étant jetée d'un pont, le 26 janvier
2024 à Jeumont.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1° - Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur David
DUVAL.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par lapplication Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le , 3 1 MAI 2024
Bertgand GAUME
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
Fraternité et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Jérémy DOURS, caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels, n'a pas hésité à
mettre sa vie en danger pour porter secours à une personne prisonnière d'une habitation en proie à un violent
incendie, le 24 janvier 2024 à Tourcoing.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1°°- Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Jérémy
DOURS.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire Fobjet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
'Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
'www.telérecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
1 MAI 2024 Lille, le
Bertrand GAUME
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'Etat
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
Hert et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
'chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret .n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Matthieu GODIN, caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels, a fait preuve de
professionnalisme en permettant le sauvetage de plusieurs personnes prisonnières d'une habitation en proie à
un violent incendie, le 24 janvier 2024 à Tourcoing.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1*7 Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Matthieu
GODIN.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision: peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours. fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Bertÿand GAUME
PREFET | | Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
Fe et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur, .
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Cédric JOLY, caporal de sapeurs-pompiers professionnels, n'a pas hésité à mettre
"sa vie en danger pour porter secours à une personne prisonnière d'une habitation en proie à un violent incendie,
le 24 janvier 2024 à Tourcoing.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1°" Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Cédric
JOLY.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 13 1 M4 2024
Bertrand GAUME
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
Fr et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Antoine MAES, adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels, a fait preuve de
professionnalisme en permettant le sauvetage de plusieurs personnes prisonnières d'une habitation en proie à
un violent incendie, le 24 janvier 2024 à Tourcoing.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRETE
Article 1°" Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Antoine
MAES.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours. fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 1 MAI 2024
\
d GAUME Bertr:
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de I'Etat
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
on. | et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Pierre-Edouard MARQUET, lieutenant de 1ere classe de sapeurs-pompiers
professionnels, a fait preuve de professionnalisme en permettant le sauvetage de plusieurs personnes
prisonnières d'une habitation en proie à un violent incendie, le 24 janvier 2024 à Tourcoing.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRETE
Article 1°°~ Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur
Pierre-Edouard MARQUET.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur lé site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 43 1 MAI 2024
Bertrand GAUME
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
ee et des distinctions honorifiques
Arrété préfectoral accordant recompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Hauts-de-France,
préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet du Nord,
chevalier de la Légion d'honneur,
chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Nicolas DUQUENE, adjudant-chef de gendarmerie, n'a pas hésité à mettre sa vie en
danger pour permettre l'interpellation d'un individu armé, retranché à son domicile avec sa compagne, le 8
octobre 2022 à Watten.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1*- Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Nicolas
DUQUENE.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours. fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le3 1 MAI 2024