AISNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°02-2025-109
PUBLIÉ LE 11 JUILLET 2025
Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités /
Service central travail
02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet
2025 (14 pages) Page 3
Direction départementale des territoires / Service environnement - Pôle
nature - Unité Biodiversité Paysage
02-2025-07-11-00002 - Arrêté n°PN-2025-37 portant dérogation aux
interdictions de destruction, d'altération ou de dégradation de sites
de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animales
protégées dans le cadre du projet de désamiantage et de
démantèlement de la résidence Le Clos Coucy située sur la
commune de La Fère (9 pages) Page 18
Direction départementale des territoires / Service Environnement - Unité
Prévention des Risques
02-2025-07-11-00001 - Arrêté n°2025/ENV/PE/032 dérogeant à
l'échéance de caducité de l'autorisation de la digue du Colombier
constitutive du système d'endiguement du Colombier situé sur la
commune d'origny-Sainte-Benoîte en application du décret
n°2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au
préfet (6 pages) Page 28
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Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités
02-2025-07-11-00003
Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la
promotion du 14 juillet 2025
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 3
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 4
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 5
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 6
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 7
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 8
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 9
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 10
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 11
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 12
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 13
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 14
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 15
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 16
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 02-2025-07-11-00003 - Arrêté préfectoral n° 2025-81 accordant la
médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 17
Direction départementale des territoires
02-2025-07-11-00002
Arrêté n°PN-2025-37 portant dérogation aux
interdictions de destruction, d'altération ou de
dégradation de sites de reproduction ou d'aires
de repos d'espèces animales protégées dans le
cadre du projet de désamiantage et de
démantèlement de la résidence Le Clos Coucy
située sur la commune de La Fère
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00002 - Arrêté n°PN-2025-37 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animales protégées dans le cadre
du projet de désamiantage et de démantèlement de la résidence Le Clos Coucy située sur la commune de La Fère
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00002 - Arrêté n°PN-2025-37 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animales protégées dans le cadre
du projet de désamiantage et de démantèlement de la résidence Le Clos Coucy située sur la commune de La Fère
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00002 - Arrêté n°PN-2025-37 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animales protégées dans le cadre
du projet de désamiantage et de démantèlement de la résidence Le Clos Coucy située sur la commune de La Fère
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00002 - Arrêté n°PN-2025-37 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animales protégées dans le cadre
du projet de désamiantage et de démantèlement de la résidence Le Clos Coucy située sur la commune de La Fère
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00002 - Arrêté n°PN-2025-37 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animales protégées dans le cadre
du projet de désamiantage et de démantèlement de la résidence Le Clos Coucy située sur la commune de La Fère
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00002 - Arrêté n°PN-2025-37 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animales protégées dans le cadre
du projet de désamiantage et de démantèlement de la résidence Le Clos Coucy située sur la commune de La Fère
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00002 - Arrêté n°PN-2025-37 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animales protégées dans le cadre
du projet de désamiantage et de démantèlement de la résidence Le Clos Coucy située sur la commune de La Fère
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00002 - Arrêté n°PN-2025-37 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animales protégées dans le cadre
du projet de désamiantage et de démantèlement de la résidence Le Clos Coucy située sur la commune de La Fère
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00002 - Arrêté n°PN-2025-37 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animales protégées dans le cadre
du projet de désamiantage et de démantèlement de la résidence Le Clos Coucy située sur la commune de La Fère
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00002 - Arrêté n°PN-2025-37 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animales protégées dans le cadre
du projet de désamiantage et de démantèlement de la résidence Le Clos Coucy située sur la commune de La Fère
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Direction départementale des territoires
02-2025-07-11-00001
Arrêté n°2025/ENV/PE/032 dérogeant à
l'échéance de caducité de l'autorisation de la
digue du Colombier constitutive du système
d'endiguement du Colombier situé sur la
commune d'origny-Sainte-Benoîte en application
du décret n°2020-412 du 8 avril 2020 relatif au
droit de dérogation reconnu au préfet
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00001 - Arrêté n°2025/ENV/PE/032 dérogeant à l'échéance de caducité de
l'autorisation de la digue du Colombier constitutive du système d'endiguement du Colombier situé sur la commune
d'origny-Sainte-Benoîte en application du décret n°2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au préfet
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00001 - Arrêté n°2025/ENV/PE/032 dérogeant à l'échéance de caducité de
l'autorisation de la digue du Colombier constitutive du système d'endiguement du Colombier situé sur la commune
d'origny-Sainte-Benoîte en application du décret n°2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au préfet
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00001 - Arrêté n°2025/ENV/PE/032 dérogeant à l'échéance de caducité de
l'autorisation de la digue du Colombier constitutive du système d'endiguement du Colombier situé sur la commune
d'origny-Sainte-Benoîte en application du décret n°2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au préfet
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00001 - Arrêté n°2025/ENV/PE/032 dérogeant à l'échéance de caducité de
l'autorisation de la digue du Colombier constitutive du système d'endiguement du Colombier situé sur la commune
d'origny-Sainte-Benoîte en application du décret n°2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au préfet
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00001 - Arrêté n°2025/ENV/PE/032 dérogeant à l'échéance de caducité de
l'autorisation de la digue du Colombier constitutive du système d'endiguement du Colombier situé sur la commune
d'origny-Sainte-Benoîte en application du décret n°2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au préfet
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00001 - Arrêté n°2025/ENV/PE/032 dérogeant à l'échéance de caducité de
l'autorisation de la digue du Colombier constitutive du système d'endiguement du Colombier situé sur la commune
d'origny-Sainte-Benoîte en application du décret n°2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au préfet
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Direction départementale des territoires - 02-2025-07-11-00001 - Arrêté n°2025/ENV/PE/032 dérogeant à l'échéance de caducité de
l'autorisation de la digue du Colombier constitutive du système d'endiguement du Colombier situé sur la commune
d'origny-Sainte-Benoîte en application du décret n°2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au préfet
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