PRÉFET
DE LA SOMME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°2025-031
PUBLIÉ LE 7 FÉVRIER 2025
Sommaire
Centre Hospitalier d'Amiens /
80-2025-01-31-00005 - Décision 05-2025 - Tarification Restauration des
Accompagnants (1 page) Page 3
80-2025-01-31-00006 - Décision 13-2025 - Tarification Locations de Salles
(1 page) Page 5
80-2025-01-31-00007 - Décision 19-2025 - Tarification Reprographie (2
pages) Page 7
80-2025-01-31-00008 - Décision 20-2025 - Tarification Diverses
Facturations (2 pages) Page 10
80-2025-01-31-00009 - Décision 21-2025 - Tarification Prestations
Exceptionnelles de Restauration (2 pages) Page 13
80-2025-01-31-00010 - Décision 22-2025 - Tarification Cafétéria Saint
Victor (2 pages) Page 16
80-2025-01-31-00011 - Décision 23-2025 - Tarification Essais Cliniques (2
pages) Page 19
80-2025-01-31-00013 - Décision 25-2025 - Tarification Formations
Partielles (2 pages) Page 22
80-2025-01-31-00014 - Décision 26-2025 - Tarification Prestations
SimUSanté (2 pages) Page 25
80-2025-01-31-00015 - Décision 27-2025 - Tarification CESU (2 pages) Page 28
80-2025-01-31-00016 - Décision 28-2025 - Tarification Formations
SimUSanté (4 pages) Page 31
Direction Interdépartementale des Routes Nord /
80-2025-02-05-00004 - T25-035S - arrêté temporaire portant
réglementation de la circulation sur la RN25 dans le sens de circulation
Abbeville vers Longueau (3 pages) Page 36
Préfecture de la Somme - Sous-Préfecture de Montdidier /
Sous-Préfecture de Montdidier
80-2025-02-07-00001 - Arrêté portant convocation des électeurs de
Becquigny à une élection municipale
partielle complémentaire les
23 et 30 mars 2025 et fixant les dates de dépôt des déclarations de
candidature pour l'élection de quatre conseillers municipaux (2 pages) Page 40
2
Centre Hospitalier d'Amiens
80-2025-01-31-00005
Décision 05-2025 - Tarification Restauration des
Accompagnants
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00005 - Décision 05-2025 - Tarification Restauration des Accompagnants 3
CHU esAMIENS > Groupe Hospitalier de TerritoirePICARDIE . Somme Littoral SudLe Directeur GénéralDirection GénéraleCHU Amiens-Picardie1 rond-point du Professeur Christian Cabrol80054 Amiens cedex 1Tél : 03 22 08 80 10Mail : dg.secretariat@chu-amiens.fr
DECISION N° 05/2025Fixant la tarification de la Restauration des accompagnants
LE DIRECTEUR GENERAL,CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,Vu le Code de la santé publique et notamment son article L 6145-7 ;Vu le Code de la santé publique et notamment son article R 6145-48 ;Vu l'article L 6143-7 de la Loi 216-41 du 26 janvier 2016 ;Vu la concertation en Directoire du 20 janvier 2025 ;DECIDE :Article 1 : Les tarifs des prestations de Restauration des accompagnants au CHU Amiens-Picardie sontfixés comme suit à compter du 1° février 2025 :
. Tarifs 2025 nets deType de prestationstaxesDiner accompagnant 8,76€Déjeuner accompagnant 8,76€Petit déjeuner accompagnant 4,43 €Nuit accompagnant 4,33€
Article 2 : Ces tarifs ne sont pas soumis à la TVA.Article 3 : La présente Décision sera transmise sans délai au Comptable du CHU Amiens-Picardie.Article 4 : La présente Décision sera portée à la connaissance des professionnels et des usagers parvoie d'affichage. Elle peut être consultée à la Direction des Affaires Financières.Article 5 : La présente Décision sera insérée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laSomme.
\Fait à Amiens, le 31 janvier 2025 [1 | \eier RENAU
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00005 - Décision 05-2025 - Tarification Restauration des Accompagnants 4
Centre Hospitalier d'Amiens
80-2025-01-31-00006
Décision 13-2025 - Tarification Locations de
Salles
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00006 - Décision 13-2025 - Tarification Locations de Salles 5
8 &CU Ne | Groupe Hospitalier de TerritoirePICARDIE Somme Littoral SudLe Directeur GénéralDirection GénéraleCHU Amiens-Picardie1 rond-point du Professeur Christian Cabrol80054 Amiens cedex 1Tél : 03 22 08 80 10Mail : dg.secretariat@chu-amiens.fr
DÉCISION N° 13/2025Fixant la tarification des Locations de salles
LE DIRECTEUR GENERAL,CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,Vu le Code de la santé publique et notamment son article L 6145-7 ;Vu le Code de la santé publique et notamment son article R 6145-48 ;Vu l'article L 6143-7 de la Loi 216-41 du 26 janvier 2016 ;Vu la concertation en Directoire du 20 janvier 2025 ;DECIDE :Article 1 : Les tarifs des prestations des Locations de salles au CHU Amiens-Picardie sont fixés commesuit à compter du 1° février 2025 :Locations de Salles Tarif TTCAuditorium CHU 1434€Amphithéatre Ecole 1 1297€Amphithéatre Ecole 2 655 €Salle VIP 617 €Salle Polyvalente Saint Victor+balcon 861€
Article 2 : Ces tarifs sont soumis à TVA.Article 3 : La présente Décision sera transmise sans délai au Comptable du CHU Amiens-Picardie.Article 4 : La présente Décision sera portée à la connaissance des professionnels et des usagers parvoie d'affichage. Elle peut être consultée à la Direction des Affaires Financières.Article 5 : La présente Décision sera insérée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laSomme.Fait à Amiens, le 31 janvier 2025 (\ -Ne RE
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00006 - Décision 13-2025 - Tarification Locations de Salles 6
Centre Hospitalier d'Amiens
80-2025-01-31-00007
Décision 19-2025 - Tarification Reprographie
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00007 - Décision 19-2025 - Tarification Reprographie 7
Groupe Hospitalier de TerritoireSomme Littoral Sud
eo?CFU nSPICARDIELe Directeur GénéralDirection GénéraleCHU Amiens-Picardie1 rond-point du Professeur Christian Cabrol80054 Amiens cedex 1Tél : 03 22 08 80 10Mail : dg.secretariat@chu-amiens.fr
DÉCISION N° 19/2025Fixant la tarification de la Reprographie
LE DIRECTEUR GENERAL,CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,Vu le Code de la santé publique et notamment son article L 6145-7 ;Vu le Code de la santé publique et notamment son article R 6145-48 ;Vu l'article L 6143-7 de la Loi 216-41 du 26 janvier 2016 ;Vu la concertation en Directoire du 20 janvier 2025 ;
DECIDE :Article 1 : Les tarifs de la reprographie au CHU Amiens-Picardie sont fixés comme suit à compter du 1°février 2025 :
Format Copie noir Tarif TTC Copie couleur Tarif GrammageTICA4- recto 0,06 € 0,09 €A4recto-verso 0,10€ 0,15€A3- recto 0,12€ 0,16€] grammage simple (80g -A3- recto-verso 0,19€ 0,27€ 90er - 100 gr)A4- recto 0,06€ 0,07 €A4- recto-verso 0,10 € 0,13€A3- recto 0,13€ 0,18 €|grammage intermédiaireA3- recto-verso 0,22€ 0,30€ (120g -160er)A4- Blanc recto 0,09 € 0,12€A4-Blanc recto-verso 0,12€ 0,18 €A3- Blanc recto 0,19€ 0,24€] grammage Supérieur =A3- Blanc recto-verso 0,27€ 0,36 €| cartonné (200gr - 224gr -Autocopiant 80 gr (moyenne par feuille) copieur 0,15€ 0,16 € 250er)
Article 2 : Ces tarifs sont soumis à TVA.Article 3 : La présente Décision sera transmise sans délai au Comptable du CHU Amiens-Picardie.
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00007 - Décision 19-2025 - Tarification Reprographie 8
Article 4: La présente Décision sera portée a la connaissance des professionnels et des usagers par .voie d'affichage. Elle peut être consultée à la Direction des Affaires Financières.Article 5 : La présente Décision sera insérée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laSomme.Fait à Amiens, le 31 janvier 2025 C\ NAT<Didier RENAUT
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00007 - Décision 19-2025 - Tarification Reprographie 9
Centre Hospitalier d'Amiens
80-2025-01-31-00008
Décision 20-2025 - Tarification Diverses
Facturations
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00008 - Décision 20-2025 - Tarification Diverses Facturations 10
eo?AMI CU nS Groupe Hospitalier de TerritoirePICARDIE Somme Littoral SudLe Directeur GénéralDirection GénéraleCHU Amiens-Picardie1 rond-point du Professeur Christian Cabrol80054 Amiens cedex 1Tél : 03 22 08 80 10Mail : dg.secretariat@chu-amiens.fr
DECISION N° 20/2025Fixant la tarification des Diverses facturations
LE DIRECTEUR GENERAL,CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,Vu le Code de la santé publique et notamment son article L 6145-7 ;Vu le Code de la santé publique et notamment son article R 6145-48 ;Vu l'article L 6143-7 de la Loi 216-41 du 26 janvier 2016 ;Vu la concertation en Directoire du 20 janvier 2025 ;
DECIDE :Article 1 : Les tarifs des Diverses facturations au CHU Amiens-Picardie sont fixés comme suit à compterdu 1° février 2025 :Diverses Facturations Unité Tarifs TTCCarte self Unité 7,00€Vente de ferraille Kg 27,40€Vente d'archives couleurs Kg 29,90 €Vente de linge blanc réformé Kg 0,40€Vente de linge bleu réformé Kg 0,10€Produit radio Kg 0,90€Produit argentifère Kg 64,00 €Tenue professionnelle en cas de tenue 17,40€non restitutionPhoto Saint VictorGrand format 1,00 €Petit format 0,60 €
Article 2 : Ces tarifs sont soumis à TVA.Article 3 : La présente Décision sera transmise sans délai au Comptable du CHU Amiens-Picardie.
1
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00008 - Décision 20-2025 - Tarification Diverses Facturations 11
Article 4: La présente Décision sera portée à la connaissance des professionnels et des usagers parvoie d'affichage. Elle peut être consultée à la Direction des Affaires Financières.Article 5 : La présente Décision sera insérée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laSomme.Fait à Amiens, le 31 janvier 2025 C \ N "\yowDidier RENAUT!
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00008 - Décision 20-2025 - Tarification Diverses Facturations 12
Centre Hospitalier d'Amiens
80-2025-01-31-00009
Décision 21-2025 - Tarification Prestations
Exceptionnelles de Restauration
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00009 - Décision 21-2025 - Tarification Prestations Exceptionnelles de Restauration 13
Groupe Hospitalier de TerritoireSomme Littoral SudcruPICARDIELe Directeur GénéralDirection GénéraleCHU Amiens-Picardie1 rond-point du Professeur Christian Cabrol80054 Amiens cedex 1Tél : 03 22 08 80 10Mail : dg.secretariat@chu-amiens.fr
DÉCISION N° 21/2025Fixant la tarification des Prestations exceptionnelles de restauration
LE DIRECTEUR GENERAL,CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,Vu le Code de la santé publique et notamment son article L 6145-7 ;Vu le Code de la santé publique et notamment son article R 6145-48 ;Vu l'article L 6143-7 de la Loi 216-41 du 26 janvier 2016 ;Vu la concertation en Directoire du 20 janvier 2025 ;
DECIDE :Article 1 : Les tarifs des Prestations exceptionnelles de restaurations au CHU Amiens-Picardie sont fixéscomme suit à compter du 1° février 2025 :
Proposition et Composition Lans TARIFS 2025itiP 4 facturation TICSandwich Unité 4,53 €Plateau repas froid Plateau 22,68 €
Cocktail Part 13,61 €
Buffet Forum Part 24,95 €Repas de directionService et boissons comprises Part 37,42€Apéritif non inclusPrestation standard Unité 3,97 €Prestation améliorée Unité 4,53€Prestation prestige Unité 5,68 €
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00009 - Décision 21-2025 - Tarification Prestations Exceptionnelles de Restauration 14
Article 2 : Ces tarifs sont soumis a TVA.Article 3 : La présente Décision sera transmise sans délai au Comptable du CHU Amiens-Picardie.Article 4: La présente Décision sera portée a la connaissance des professionnels et des usagers parvoie d'affichage. Elle peut étre consultée a la Direction des Affaires Financiéres.Article 5 : La présente Décision sera insérée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laSomme.Fait à Amiens, le 31 janvier 2025 oN NT \Didier RENAU iN
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00009 - Décision 21-2025 - Tarification Prestations Exceptionnelles de Restauration 15
Centre Hospitalier d'Amiens
80-2025-01-31-00010
Décision 22-2025 - Tarification Cafétéria Saint
Victor
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00010 - Décision 22-2025 - Tarification Cafétéria Saint Victor 16
Groupe Hospitalier de TerritoireSomme Littoral Sud
e@CU nePICARDIELe Directeur GénéralDirection GénéraleCHU Amiens-Picardie1 rond-point du Professeur Christian Cabrol80054 Amiens cedex 1Tél : 03 22 08 80 10Mail : dg.secretariat@chu-amiens.fr
DECISION N° 22/2025Fixant la tarification de la Cafétéria de Saint-Victor
LE DIRECTEUR GENERAL,CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,Vu le Code de la santé publique et notamment son article L 6145-7 ;Vu le Code de la santé publique et notamment son article R 6145-48 ;Vu l'article L 6143-7 de la Loi 216-41 du 26 janvier 2016 ;Vu la concertation en Directoire du 20 janvier 2025 ;
DECIDE :Article 1 : Les tarifs de la Cafétéria de Saint -Victor sont fixés comme suit à compter du 1° février 2025 :
UNITE TARIFS 2025TTCPetit café, chocolat 0,60 €Grand café, chocolat 1,10€Boisson Soft 1,10€Pains aux raisins 0,90 €Croissant, pain au chocolat 0,60 €Chausson aux pommes 0,70€Madeleine 0,20€Cornet de Glace 1,10€Sundae 0,60 €Bière sans alcool 1,10€Cidre 1,10 €Perrier 1,10 €Eau Plate 50cl 1,10€Jus de fruits 0,90 €Thé 0,60 €Capuccino 1,10€Eau+Sirop 1,30€
Article 2 : Ces tarifs sont soumis à TVA.
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00010 - Décision 22-2025 - Tarification Cafétéria Saint Victor 17
Article 3 : La présente Décision sera transmise sans délai au Comptable du CHU Amiens-Picardie.Article 4 : La présente Décision sera portée à la connaissance des professionnels et des usagers parvoie d'affichage. Elle peut être consultée à la Direction des Affaires Financières.Article 5 : La présente Décision sera insérée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laSomme.Fait à Amiens, le 31 janvier 2025 4 \ u\ ees
e-
Di 7
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00010 - Décision 22-2025 - Tarification Cafétéria Saint Victor 18
Centre Hospitalier d'Amiens
80-2025-01-31-00011
Décision 23-2025 - Tarification Essais Cliniques
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00011 - Décision 23-2025 - Tarification Essais Cliniques 19
Groupe Hospitalier de TerritoireSomme Littoral Sud
e,®cru moPICARDIELe Directeur GénéralDirection GénéraleCHU Amiens-Picardie1 rond-point du Professeur Christian Cabrol80054 Amiens cedex 1Tél : 03 22 08 80 10Mail : dg.secretariat@chu-amiens.fr
DECISION N° 23/2025Fixant la tarification des Essais cliniques
LE DIRECTEUR GENERAL,CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,Vu le Code de la santé publique et notamment son article L 6145-7 ;Vu le Code de la santé publique et notamment son article R 6145-48 ;Vu l'article L 6143-7 de la Loi 216-41 du 26 janvier 2016 ;Vu la concertation en Directoire du 20 janvier 2025 ;DECIDE :Article 1 : Les tarifs des Essais cliniques au CHU Amiens-Picardie sont fixés comme suit à compter du1°" février 2025 :
CATEGORIE PERIMETRE TARIFS 2025 HTFrais administratifsEnregistrement de la recherche, procédure d'élaboration de la convention et de lamatrice, suivi financier et administratif de la convention, y compris des avenants.Forfait appliqué par centre d'investigation et non pas par établissement, si bar établissement Coordonnateur : 561,8€plusieurs centres d'investigation dans l'établissement, plusieurs forfaits sont Associé : 224,72€facturés.Facturé dès fa signature de la convention, même si la décision d'annulation avantle démarrage est imputable au promoteur (si la matrice a déjà été élaborée).Frais supplémentaires pour l'élaboration d'un avenantUNIQUEMENT si la modification substantielle de la matrice est liée à unemodification radicale du protocole. Par établissement |Coordonnateur : 112,36€Associé :56,18€Mise en place de la recherchePrésélection du centre, prise de connaissance du protocole et de ses exigences,études de faisabilité, contribution à l'élaboration de la matrice, réponse à desquestionnaires pour vérifier la maitrise des BPC, réunion de mise en place. Forfaitfacturé même si aucun patient inclus, facturé dès la signature de la convention.
niveau 1 ou extension:Par établissement |337,08€niveau 2: 505,62€niveau 3: 674,16€niveau 1: 600€Forfait pharmaceutique ou radiopharmaceutique 1ère année hors coordination Par centre niveau 2: 1200€niveau 3: 1800€Forfait pharmaceutique coordination (centre coordonnateur) Par centre 400,00 €, . . . , , . niveau 1: 250€Forfait pharmaceutique ou radiopharmaceutique année supplémentaire Par centre et par niveau 2: 500€Au prorata d bre d'anné lémentaires j . :u prorata du nombre d'années supple annee niveau 3: 750€
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00011 - Décision 23-2025 - Tarification Essais Cliniques 20
Article 2 : Ces tarifs sont soumis a TVA.Article 3 : La présente Décision sera transmise sans délai au Comptable du CHU Amiens-Picardie.Article 4: La présente Décision sera portée à la connaissance des professionnels et des usagers parvoie d'affichage. Elle peut être consultée à la Direction des Affaires Financières.Article 5 : La présente Décision sera insérée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la
DEL
Fait à Amiens, le 31 janvier 2025
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00011 - Décision 23-2025 - Tarification Essais Cliniques 21
Centre Hospitalier d'Amiens
80-2025-01-31-00013
Décision 25-2025 - Tarification Formations
Partielles
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00013 - Décision 25-2025 - Tarification Formations Partielles 22
cu im SePICARDIELe Directeur GénéralDirection GénéraleCHU Amiens-Picardie1 rond-point du Professeur Christian Cabrol80054 Amiens cedex 1Tél : 03 22 08 80 10Mail : dg.secretariat@chu-amiens.fr
Groupe Hospitalier de TerritoireSomme Littoral Sud
DECISION N° 25/2025Fixant la tarification des Formations partiellesLE DIRECTEUR GENERAL,CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,Vu l'article L 6143-7 de la Loi 216-41 du 26 janvier 2016 ;Vu la concertation en Directoire du 20 janvier 2025 ;
DECIDE :Article 1 : Les tarifs des Formations partielles du CHU Amiens-Picardie sont fixés comme suit a compterdu 1° février 2025 :A. Institut de formation d'Ambulanciers (IFA)Durée (h) Tarif/modulesBlocs modules . Tarif global | 2025 nets deFormation taxessuivi ped 3 30,00 €Module 1 70 730,00 €Bloc 1 Module 2 70 730,00 €Module 3 35 365,00 €Bloc 2 Module 4 105 1 095,00 €Module 5 105 1 095,00 €Module 6 7 75,00 €Bloc 3 Module 7 21 225,00 €Bloc 4 Module 8 35 365,00 €Blocs Module 9 35 365,00 €Module 10 70 730,00 €total 556 5 800,00 € 5 805,00 €
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00013 - Décision 25-2025 - Tarification Formations Partielles 23
B. Institut de formation d'Auxiliaires de puériculture (IFAP)DIPLOME INITIAL Heure as Tarifs 2025Formation nets deFormation intégrale 770 7500 €BAC PRO ASSP 532 5182€BAC PRO SAPAT 679 6614€CAP Acompagnement éducatif petit enfance 616 6000 €DEAS 2005 427 4159€DEAS 2021 336 3273€TPAVF 609 5 932€TPASMS 658 6409€DEAES 2021 511 4978€DEAES 2016 609 5932€ARM 588 5728€CCA/DEA 610 5 942 €C. Institut de formation d'Aides -Soignants (IFAS)Durée (h) Tarifs 2025BLOCS . nets deFormationtaxesaccompagnement individuel 77 750€Bloc 1 168 1637 €Bloc 2 294 2864€Bloc 3 91 887 €Bloc 4 35 341€Bloc 5 105 1023€total 770 7 502 €D. Centre de formation d'Assistants de régulation médicale (CFARM)Tarifs 2025Blocs nets de taxesDémarche de Validation des Acquis de l'Expérience 350€Formation partielle : | Dispense AS -Ambulancier (sans GSU2) 5350 €Dispense AS -Ambulancier (sans GSU2) 5140€1: traitement d'un appel dans le cadre duBloc d ét : 3 850€oc de competence À La MU C15 (350h)2: mobilisation et suivi des moyensopérationnels nécessaires au traitement 1500€de la demande sur décision médicale3: Traitement des informations liées ala. . , , 1 900€régulation, la qualité, la sécurité et à la vie4 : appui à la gestion des moyens ensituations dégradées exceptionnelles, et. . wae 900 €lors de la mise en ceuvre des dispositifsprévisionnels de secours (70h)
Article 2 : Ces tarifs ne sont pas soumis à TVA.Article 3 : La présente Décision sera transmise sans délai au Comptable du CHU Amiens-Picardie.Article 4 : La présente Décision sera portée à la connaissance des professionnels et des usagers parvoie d'affichage. Elle peut être consultée à la Direction des Affaires Financières.Article 5 : La présente Décision sera insérée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laSomme.Fait à Amiens, le 31 janvier 2025 CR RENAUT
L d
a
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00013 - Décision 25-2025 - Tarification Formations Partielles 24
Centre Hospitalier d'Amiens
80-2025-01-31-00014
Décision 26-2025 - Tarification Prestations
SimUSanté
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00014 - Décision 26-2025 - Tarification Prestations SimUSanté 25
AMIENS ora Groupe Hospitalier de TerritoirePICARDIE Somme Littoral SudLe Directeur GénéralDirection GénéraleCHU Amiens-Picardie1 rond-point du Professeur Christian Cabrol80054 Amiens cedex 1Tél : 03 22 08 80 10Mail : dg.secretariat@chu-amiens.fr
DECISION N° 26/2025Fixant la tarification des Prestations SimUSantéLE DIRECTEUR GENERAL,CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,Vu l'article L 6143-7 de la Loi 216-41 du 26 janvier 2016 ;Vu la concertation en Directoire du 20 janvier 2025 ;
DECIDE :Article 1: Les tarifs des Prestations SimUSanté du CHU Amiens-Picardie sont fixés comme suit acompter du 1° février 2025 :
Désignation Options et prix par option Tarifs journaliers8 P pha St ° 2025 nets de taxesSimulation Haute-Fidélité 856,80 €]Simulation Basse Fidélité 495,60 €Location de salle* Enseignement 495,60 €Débriefing (si jointe à une salle de simulation) 0€Forfait bloc opératoire (comprenant Préparation, installation et> utilisation des équipements : Table opératoire, Scialytiques, Robot 856,80 €Location matériel spécifique |ROSA, O-ARM, Dosimètres opérationnels)Bloc opératoire démonstration 600,00 €]Matériel médicochirurgical et consommable pour équipement desConsommables 21,60 €stagiairesMédecin Formateur 856,80 €]nero Professionnel de santé Formateur 600,00 €Technicien 600,00Acteur 856,80 €Patient simulé 182,40 €Plateforme d'enseignementArn 8 8 514,80 €]ouverte à distance 0,00 €Petits déjeuner et pauses sur devisPrestation pause/ repas _ |Déjeuner sur devis
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00014 - Décision 26-2025 - Tarification Prestations SimUSanté 26
Article 2 : Ces tarifs ne sont pas soumis a TVA.Article 3 : La présente Décision sera transmise sans délai au Comptable du CHU Amiens-Picardie.Article 4: La présente Décision sera portée a la connaissance des professionnels et des usagers parvoie d'affichage. Elle peut étre consultée a la Direction des Affaires Financiéres.Article 5 : La présente Décision sera insérée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laSomme.Fait a Amiens, le 31 janvier 2025 :
oN RENAU7
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00014 - Décision 26-2025 - Tarification Prestations SimUSanté 27
Centre Hospitalier d'Amiens
80-2025-01-31-00015
Décision 27-2025 - Tarification CESU
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00015 - Décision 27-2025 - Tarification CESU 28
AMIENSPICARDIE ©Le Directeur Général
Groupe Hospitalier de TerritoireSomme Littoral Sud
Direction GénéraleCHU Amiens-Picardie1 rond-point du Professeur Christian Cabrol80054 Amiens cedex 1Tél : 03 22 08 80 10Mail : dg.secretariat@chu-amiens.fr
DÉCISION N° 27/2025Fixant la tarification du Centre d'Enseignement des Soins Urgents (CESU)LE DIRECTEUR GENERAL,CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,
Vu l'article L 6143-7 de la Loi 216-41 du 26 janvier 2016 ;Vu la concertation en Directoire du 20 janvier 2025 ;
DECIDE :
Article 1 : Les tarifs du CESU 80 du CHU Amiens-Picardie sont fixés comme suit à compter du 1° février2025 :
Catégorie Titre de la formation Tarifs 2025 netsde taxesAFGSU "Classique" AFGSU 1 280,00 €AFGSU "Classique" AFGSU 1 Réactualisation 110,00 €AFGSU "Classique" AFGSU 2 410,00 €AFGSU "Classique" AFGSU 2 Réactualisation 200,00 €AFGSU "SSE" AFGSU SSE REACTUALISATION 200,00 €AFGSU "SSE" Annexe 10 : Module « prise en charge des patients REB en établissement de santé » 100,00 €AFGSU "SSE" Annexe 1-2 : Module « Principes d'organisation sanitaire en SSE » 100,00 €AFGSU "SSE" Annexe 3 : Module « prise en charge d'un afflux massif de victimes en pré hospitalier » 100,00 €AFGSU "SSE" Annexe 4: Module « prise en charge d'un afflux massif de victimes en établissement de santé » 100,00 €AFGSU "SSE" Annexe 4: Module « prise en charge d'un afflux massif de victimes en établissement de santé » 100,00 €AFGSU "SSE" A 7 : « Décontamination hospitalière d'urgence moyens de protection individuels et collectifs NRC » 250,00 €AFGSU "SSE" Annexe 8 : Module « Décontamination hospitalière approfondie » 250,00 €AFGSU "SSE" Annexe 9 : Module « Prise en charge des patients NRC » 120,00 €AFGSU "SSE" Annexes 3, 4 et 10 260,00 €AFGSU "SSE" Annexes 7, 8 et 9 580,00 €AFGSU "SSE" Annexes 3, 4, 7, 8, 9 et 10 800,00 €AFGSU "SSE" Annexes 3, 7, 8, 9 680,00 €
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00015 - Décision 27-2025 - Tarification CESU 29
Catégorie Titre de la formation Tarits 2025 netde taxesFC Pédagogie Améliorer une simulation maquillage, grimage 200,00 €FC Pédagogie Formation de formateurs GSU - Réactualisation 160,00 €FC Pédagogie Formation de formateurs GSU Si 870,00 €FC Pédagogie Formation de formateurs GSU $1+S2+S3 1 750,00 €FC Pédagogie {Formation de formateurs GSU S2 530,00 €FC Pédagogie Formation de formateurs GSU S3 350,00 €FC Pédagogie Apprendre un geste : quelle stratégie pédagogique ? 600,00 €FC Pédagogie Principes de pédagogie générale : quelles applications pour les formations en santé ? 800,00 €FC Pédagogie Quelles modalités d'évaluation pour tes formations en santé ? 600,00 €FC Urgence Aide à domicile et urgence en santé 200,00 €FC Urgence FAHM 1 260,00 €FC Urgence FAHM 2 300,00 €FC Urgence FAHM 3 300,00 €FC Urgence FAHM 1+2 ou 2+3 505,00 €FC Urgence FAHM 1 + 2+3 650,00 €FC Urgence Intubation difficile pour infirmière 400,00 €FC Urgence Intubation difficile pour médecin 600,00 €FC Urgence Le medecin généraliste face à une urgence 180,00 €FC Urgence SimUTrauma : extrahospitalier 600,00 €FC Urgence SimUTrauma : intrahospitalier 600,00 €FC Urgence Transport héliporté 600,00 €FC Urgence Trans port néonatal et pédiatrique : transport infirmier et ambulancier 300,00 €FC Urgence Urgence à domicile - patient HAD 250,00 €FC Urgence Urgence pédiatrique du nourisson à l'enfant 200,00 €FC Urgence Urgence vitale 300,00 €FC Urgence Urgence vitale (services de soin) 280,00 €FC Urgence Urgence vitale avec injection produit de contraste 300,00 €FC Urgence Urgence vitale en cabinet dentaire pour les assistants dentistes 280,00 €FC Urgence Urgence vitale en cabinet dentaire pour les chirurgiens dentistes 280,00 €FC Urgence Urgence vitale en milieu du travail 280,00 €FC Urgence Urgence vitale en pharmacie pour les préparateurs 200,00 €
Article 2 : Ces tarifs ne sont pas soumis à TVA.Article 3 : La présente Décision sera transmise sans délai au Comptable du CHU Amiens-Picardie.Article 4 : La présente Décision sera portée à la connaissance des professionnels et des usagers parvoie d'affichage. Elle peut être consultée à la Direction des Affaires Financières.Article 5 : La présente Décision sera insérée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laSomme.
Fait à Amiens, le 31 janvier 2025 aw ier RE T&
7
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00015 - Décision 27-2025 - Tarification CESU 30
Centre Hospitalier d'Amiens
80-2025-01-31-00016
Décision 28-2025 - Tarification Formations
SimUSanté
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00016 - Décision 28-2025 - Tarification Formations SimUSanté 31
CFUPICARDIELe Directeur GénéralDirection GénéraleCHU Amiens-Picardie
Groupe Hospitalier de TerritoireSomme Littoral Sud
1 rond-point du Professeur Christian Cabrol80054 Amiens cedex 1Tél : 03 22 08 80 10Mail : dg.secretariat@chu-amiens.fr
DECISION N° 28/2025Fixant la tarification des Formations SimUSantéLE DIRECTEUR GENERAL,CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,Vu l'article L 6143-7 de la Loi 216-41 du 26 janvier 2016 ;Vu la concertation en Directoire du 20 janvier 2025 ;DECIDE :
Article 1: Les tarifs des Formations SimUSanté du CHU Amiens-Picardie sont fixés comme suit acompter du 1° février 2025 :
Thématique Titre de la formation Tarifs 2025 netsde taxesDurée {en jours)Bloc OPERATOIREBLOC OPERATOIREBLOC OPERATOIREBLOC OPERATOIRECOMMUNICATIONCOMMUNICATIONCOMMUNICATIONDOULEUR ET SOINS PALLIATIFSDOULEUR ET SOINS PALLIATIFSDOULEUR ET SOINS PALLIATIFSGESTION DES RISQUES - EDUCATION THERAPEUTIQUEGESTION DES RISQUES - EDUCATION THERAPEUTIQUEGESTION DES RISQUES - EDUCATION THERAPEUTIQUEGESTION DES RISQUES - EDUCATION THERAPEUTIQUEGESTION DES RISQUES - EDUCATION THERAPEUTIQUEGESTION DES RISQUES - EDUCATION THERAPEUTIQUEGESTION DES RISQUES - EDUCATION THERAPEUTIQUEGESTION DES RISQUES - EDUCATION THERAPEUTIQUEGESTION DES RISQUES - EDUCATION THERAPEUTIQUEGESTION DES RISQUES - EDUCATION THERAPEUTIQUE
à (zy en situation critiqueCEC: incident et accident per CEC (circuit ouvert ou clos) - AdulteECMO/ECLS : Prise en charge d'un patient en réanimation - AdultePrélèvement d'organes : préparation du donneurCommunication et gestion de l'imprévu en santéConduite de réunionReflexion éthiqueDouleur liée aux soins niveau 1 (ide, AS, MEM, MK)Douleur liée aux soins niveau 2 (ide)Soins palliatifs à domicile et situations complexesDe la prescription à i'administration de vaccinsEducation thérapeutique du patient - SensibilisationErgonomie dans le soinPrescrire la vaccination et maitriser la politique vaccinalePrévention des chutes de la personne âgée, contention et alternativesSensibilisation à la cybersécurité et aux risques du webTransfusion et sécurité transfusionnelle - MédecinsTransfusion et sécurité transfusionnelle - Personnels soignantsTravail sur écran - Prévenir les risques, gérer sa postureVaccination en officine
420€575€700 €510€460 €230€190 €460 €460 €460 €700 €
460 €500 €350€230€230€
270€350 € 0,5
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00016 - Décision 28-2025 - Tarification Formations SimUSanté 32
Tarifs 2025 nets| Thématique Titre de ta formation de taxes Durée {en jours)HANDICAP - VULNERABILITE Accueil de la personne en situation de handicap 230€ 1HANDICAP - VULNERABILITE Accueil et adaptation aux soins des personnes avec autisme ou troubles du neurodéveloppement 230€ 1HANDICAP - VULNERABILITE |Matadie d'Alzheimer ou Maladies Apparentées : spécificité de l'accompagnement à l'hôpital 640€ 2HANDICAP - VULNERABILITE Prise en charge de la personne âgée aux urgences 750€ 2
IMAGERIE- RADIOPROTECTION médecins/apécllstesréaluantdespratiquesinterventionnelesadioguidees moe) 05IMAGERIE - RADIOPROTECTION haslopresection du patie LR nine de bloc opératoire diplômés d'Etat concourant à des pratiques 290€ 1IMAGERIE - RADIOPROTECTION peroprsat paies aaa d'électroradiologie médicale concourant à des pratiques 20€ 1IMAGERIE - RADIOPROTECTION Médicis exeranten radofogle conventionnelle et sanogrephe metIMAGERIE - RADIOPROTECTION Radioprotection du patient - Médecins qualifiés en radiodiagnostic et imagerie médicale 290€ 0,5IMAGERIE - RADIOPROTECTION Radioprotection du patient - Rhumatologues 290€ 0,5OBSTETRIQUE - NEONATOLOGIE - PÉDIATRIE Allaitement maternel 750€ 3OBSTETRIQUE - NEONATOLOGIE - PEDIATRIE L'adolescence au risque de |' Obésité, l'Obésité au risque de I' Adolescence 230€ 1OBSTETRIQUE - NEONATOLOGIE - PEDIATRIE Prise en charge d'une détresse vitale d'un nouveau-né en maternité ou néonatalogie - DVMater 350€ 1OBSTETRIQUE - NEONATOLOGIE - PEDIATRIE Prise en charge de l'hémorragie du post-partum 650€ 1OBSTETRIQUE - NEONATOLOGIE - PEDIATRIE Prise en charge de l'arrêt cardio-respiratoire en milieu obstétrical 520€ 1Réanimation en saile de naisPree TRIQUE - NEONATOLOGIE - PEDIATRIE Module 3 : Expert - Suations complexes de réanimation du nouveau-né 550 1Réanimation en salle de naissanceOBSTETRIQUE - NEONATOLOGIE - PEDIATRIE Module 1 : Base - Adaptation néonatale et gestes techniq 300€ 1ossremque-néomroioGE puni a sanmationdu out 6 soeOBSTEFRIQUE - NEONATOLOGIE - PEDIATRIE Troubles alimentaires pédiatriques de 6 mois à 6 ans 600€ 2ONCOLOGIE Accès centraux avec manipulation sur chambre imptantable 550€ 2ONCOLOGIE Chimiothérapie sous-cutanée : prise en charge du parcours ville / hôpital 550€ 2ONCOLOGIE Chimiothérapie sous-cutanée : prise en charge du parcours ville / hôpital - COMPLEMENT 75€ 0,5ONCOLOGIE Etre aux petits soins au quotidien en onco-hématologie 500 € 2PEDAGOGIE AUEC - Ludopédagogie & Apprentissages en santé 1000€ 5PEDAGOGIE AUEC - Formateur en simulation en sciences de la santé 1000€ 4PEDAGOGIE DIU Pédagogie en sciences de la santé - € 20PÉDAGOGIE DU Pédagogie active et simulation en sciences de ta santé - € 15PEDAGOGIE - AUTRES FORMATIONS rte me game pédagogique : De l'objectif pédagogique à l'intégration dans un parcours é10€ 3PEDAGOGIE - AUTRES FORMATIONS Formateur occasionnel 690€ 3PEDAGOGE AUTRES FORMATIONS Intégration du numérique dans un parcours pédagogique 690€ 3PEDAGOGIE - AUTRES FORMATIONS L'utilisation du jeu de société en pédagogie pour adulte 230€ 1Ipepacoaie - AUTRES FORMATIONS Tutorat et encadrement des étudiants - Aides-Soignants 520€ 3PEDAGOGIE - AUTRES FORMATIONS Tutorat et encadrement des étudiants (multiprofessionnel) 520€ 3PEDAGOGIE - AUTRES FORMATIONS Créer une station ECOS avec ou sans patient simulé ou personnel soignant simulé 200€ 2PRISES EN SOINS SPECIFIQUES Aspiration trachéale pour les auxiliaires médicaux 920€ 5PRISES EN SOINS SPECIFIQUES Electrocardiogramme : de la pose aux tracés essentiels 320€ 1PRISES EN SOINS SPECIFIQUES Fistule artério-veineuse et dialyse 460€ 2PRISES EN SOINS SPECIFIQUES Le Nuancier Relationnel© pour prévenir et prendre en charge les tensions émotionnelles 550€PRISES EN SOINS SPECIFIQUES jen non médic: ti en gérontologie : ateliers thérapeutiques, activités flash et en éoe 3PRISES EN SOINS SPECIFIQUES L'infirmier et l'aide soignant en réanimation 1380€ 4PRISES EN SOINS SPECIFIQUES PICC - Cathéter Central à Insertion Périphérique 240€ 1PRISES EN SOINS SPECIFIQUES Plaies compl , P et cicatrisation 520€ 2PRISES EN SOINS SPECIFIQUES Préparation au certificat de capacité à effectuer les prélèvements 460€ 2PRISES EN SOINS SPECIFIQUES Prévention et traitement des escarres 510€ 2PRISES EN SOINS SPECIFIQUES Prise en charge des patients présentant des troubles de la déglutition 460€ 2PRISES EN SOINS SPECIFIQUES Soins aux patients trachéotomisés : de la gestion quotidienne aux soins spécifiques 500€ 2PRISES EN SOINS SPECIFIQUES Soins de confort et de bien-être à domicile 460€ 2PRISES EN SOINS SPECIFIQUES Stimulations sensorielles et concept snoezelen - initiation 760€ 3PRISES EN SOINS SPECIFIQUES Toucher dans les soins, toucher relationnel 520€ 3
Article 2 : Ces tarifs ne sont pas soumis à TVA.Article 3 : La présente Décision sera transmise sans délai au Comptable du CHU Amiens-Picardie.Article 4 : La présente Décision sera portée à la connaissance des professionnels et des usagers parvoie d'affichage. Elle peut être consultée à la Direction des Affaires Financières.
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00016 - Décision 28-2025 - Tarification Formations SimUSanté 33
Article 5 : La présente Décision sera insérée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laSomme.
Fait a Amiens, le 31 janvier 2025 persan
a
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00016 - Décision 28-2025 - Tarification Formations SimUSanté 34
Centre Hospitalier d'Amiens - 80-2025-01-31-00016 - Décision 28-2025 - Tarification Formations SimUSanté 35
Direction Interdépartementale des Routes Nord
80-2025-02-05-00004
T25-035S - arrêté temporaire portant
réglementation de la circulation sur la RN25 dans
le sens de circulation Abbeville vers Longueau
Direction Interdépartementale des Routes Nord - 80-2025-02-05-00004 - T25-035S - arrêté temporaire portant réglementation de la
circulation sur la RN25 dans le sens de circulation Abbeville vers Longueau 36
zsPREFETDE LA SOMMELibertéEgalitéFraternité
Tél. : 33 (0) 3 20 49 63 44
44 ter rue Jean Bart – CS 20275
59000 Lille Cedex www.dir.nord.developpement-durable.gouv.fr
Direction interdépartementale
des routes Nord
Arrêté n° T25 - 035S
Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation sur la RN25 dans le sens de circulation
Abbeville vers Longueau
Fermeture bretelle n°4 de l'échangeur n°34, sortie Longueau
Travaux de pose de signalisation directionnelle
Commune de Longueau
Le PRÉFET DE LA SOMME
Chevalier de la légion d'honneur
Chevalier de l'ordre national du mérite
Vu le Code de la Route et notamment les articles R 411-8, R 411-18, R 411-28, R 432-7 ,
Vu le Code Pénal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu le décret 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux
pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les Régions et
Départements,
Vu le décret du 13 juillet 2023 nommant Monsieur Rollon Mouchel-Blaisot en qualité de Préfet du
département de la Somme,
Vu l'arrêté préfectoral du 24 avril 2024 portant délégation de signature à Madame la Directrice
Interdépartementale des Routes Nord pour le département de la Somme,
Vu l'arrêté S_2024-16-S du 26 avril 2024 portant délégation de signature de la Directrice
Interdépartementale des Routes Nord à ses collaborateurs,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes modifiées par des
arrêtés subséquents,
Direction Interdépartementale des Routes Nord - 80-2025-02-05-00004 - T25-035S - arrêté temporaire portant réglementation de la
circulation sur la RN25 dans le sens de circulation Abbeville vers Longueau 37
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation (livre I – huitième partie – signalisation temporaire)
approuvée par arrêté du 06 novembre 1992 modifié par des arrêtés subséquents,
Vu la circulaire du 23 janvier 2025 de Monsieur Le Ministre de l'aménagement du territoire et de la
décentralisation, fixant le calendrier des jours «  hors chantier » pour l'année 2025 et pour le mois de
janvier 2026 sur le réseau national,
Vu la Note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau routier
national abrogeant la circulaire n°96-14 du 6 février 1996 relative à l'exploitation sous chantier,
Vu la demande en date du 5 février 2025 par laquelle le District Amiens Valenciennes de la DIR Nord
fait connaître qu'il est indispensable de réglementer la circulation sur la RN25, dans le sens de
circulation Abbeville vers Longueau, pour permettre de travaux de pose de signalisation directionnelle,
Considérant qu'il convient de prendre des mesures pour faciliter l'exécution des travaux et prévenir les
accidents,
Sur la proposition de Madame la Directrice Interdépartementale des Routes Nord,
ARRÊTE
ARTICLE 1   :
Des mesures de restriction de circulation seront appliquées sur la RN 25, dans le sens de circulation
Abbeville vers Longueau, du mardi 11 février 2025 à 9h00 au mardi 18 février 2025 à 16h00, uniquement
de jour entre 9h00 et 16h00 et hors week-end, afin de permettre la réalisation des opérations
susmentionnées, de garantir la sécurité des usagers et du personnel intervenant.
Les horaires définis dans le présent article comprennent la pose et la dépose du balisage.
ARTICLE 2   :
Les restrictions de circulation appliquées sur la RN25, dans le sens Abbeville vers Longueau,
s'effectueront en 2 phases distinctes et consistent en :
Phase n°1, le mardi 11 février 2025   :
• Fermeture de la bretelle de sortie n°4 de l'échangeur n°34 – sortie Longueau
Pour pallier cette fermeture de bretelle, une déviation est mise en place et consiste à poursuivre en
direction de l'A29 Rouen, sortir à l'échangeur n°33 Cagny Boves, au giratoire prendre la 4ème sortie,
prendre la bretelle d'entrée en direction de l'A29 Saint-Quentin, poursuivre sur la RN25, sortir à
l'échangeur n°34 pour retrouver l'itinéraire initial.
Phase n°2, le mardi 18 février 2025   :
• Fermeture de la bretelle de sortie n°4 de l'échangeur n°34 – sortie Longueau
Pour pallier cette fermeture de bretelle, une déviation est mise en place et consiste à poursuivre en
direction de l'A29 Rouen, sortir à l'échangeur n°33 Cagny Boves, au giratoire prendre la 4ème sortie,
prendre la bretelle d'entrée en direction de l'A29 Saint-Quentin, poursuivre sur la RN25, sortir à
l'échangeur n°34 pour retrouver l'itinéraire initial.
Les journées de fermeture sont susceptibles d'être modifiées durant la période du 11 au 18 février 2025.
www.cohesion-territoires.gouv.fr
Direction Interdépartementale des Routes Nord - 80-2025-02-05-00004 - T25-035S - arrêté temporaire portant réglementation de la
circulation sur la RN25 dans le sens de circulation Abbeville vers Longueau 38
ARTICLE 3   :
L'inter distance entre cette manifestation et d'autres chantiers « courants ou non courants » pourra être
inférieure à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 4   :
La signalisation temporaire sera conforme aux prescriptions de l'instruction interministérielle sur la
signalisation routière, notamment la 8ème partie «  signalisation temporaire » approuvée par l'arrêté du
6 novembre 1992 modifié et conforme aux recommandations du SETRA.
Le District d'Amiens Valenciennes de la DIR Nord est gestionnaire de la voie.
La pose, la maintenance et la dépose de l'ensemble des dispositifs de signalisation temporaire seront
assurées par le CEI d'Amiens.
Les travaux sont réalisés par l'entreprise Signplus.
ARTICLE 5   :
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et
règlements en vigueur.
ARTICLE 6   :
Madame la Directrice Interdépartementale des Routes Nord est chargée de l'exécution du présent
arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Somme, et dont une
copie sera adressée à:
M. le Secrétaire Général de la Préfecture de la Somme, Sous-préfet d'Amiens,
M. le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Somme,
M. le Chef du Service Régional des Transports de la DREAL Hauts-de-France,
M. le Chef de l'Arrondissement Gestion de la Route Ouest – DIR Nord,
Mme. La Cheffe du Service Ingénierie Routière Ouest – DIR Nord,
Mme. la Cheffe du District Amiens Valenciennes – DIR Nord,
M. le Chef du CEI d'Amiens – DIR Nord,
M. le Responsable du CIGT de Lille – DIR Nord,
M. le Directeur de la Direction Départemental de la Sécurité Publique de la Somme,
M. le Directeur Départemental des Services de Secours et de Lutte contre l'Incendie de la Somme,
M. le Responsable du Service d'Aide Médicale d'Urgence de la Somme,
M. le Président de la Communauté Urbaine Amiens-Métropole,
M. le Président du Conseil Départemental de la Somme,
MM. les Présidents des Syndicats de Transporteurs.
Dourges,
Le Préfet,
Pour le Préfet et par délégation,
Pour la Directrice et par subdélégation,
La Cheffe de District Amiens Valenciennes,
Sylvie BOITEL
www.cohesion-territoires.gouv.fr
Direction Interdépartementale des Routes Nord - 80-2025-02-05-00004 - T25-035S - arrêté temporaire portant réglementation de la
circulation sur la RN25 dans le sens de circulation Abbeville vers Longueau 39
Préfecture de la Somme - Sous-Préfecture de
Montdidier
80-2025-02-07-00001
Arrêté portant convocation des électeurs de
Becquigny à une élection municipale
partielle complémentaire les 23 et 30 mars 2025
et fixant les dates de dépôt des déclarations de
candidature pour l'élection de quatre conseillers
municipaux
Préfecture de la Somme - Sous-Préfecture de Montdidier - 80-2025-02-07-00001 - Arrêté portant convocation des électeurs de
Becquigny à une élection municipale
partielle complémentaire les 23 et 30 mars 2025 et fixant les dates de dépôt des déclarations de candidature pour l'élection de
quatre conseillers municipaux
40
| ,PREFET Sous-préfecture de Montdidier |DE LA SOMMELibertéEgalitéFraternité
ARRETE
Portant convocation des électeurs de BECQUIGNY à une élection municipalepartielle complémentaire les 23 et 30 mars 2025 et fixant les dates de dépôt desdéclarations de candidature pour l'élection de quatre conseillers municipaux
LE PRÉFET DE LA SOMMECHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
Vu le code électoral, et notamment les articles L. 247, L. 255-2 AL. 255-5 et L. 258;Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L. 2122-8 ;Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination du préfet de la Somme, M. Rollon MOUCHEL-BLAISOT à compter du 24 juillet 2023 ;Vu le décret du 29 décembre 2022 portant nomination de M. Silvère SAY, sous-préfet de Montdidier ;Vu l'arrêté préfectoral du 24 juillet 2023 portant délégation de signature à M. Silvère SAY, sous-préfet deMontdidier ;Vu le décès de Mme Dorothée GENESTE, conseillère municipale ;Vu les démissions des conseillers municipaux (Mme Lindsay VERBUECKEN, Mme Françoise LEFEVRE etM. Jacky MALLET) ;Considérant qu'il y a lieu de compléter le conseil municipal de BECQUIGNY conformément auxdispositions de l'article L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales et de l'article L. 258 ducode électoral;
Sur proposition de la secrétaire générale de la sous-préfecture de Montdidier :
ARRÊTE
Article 1er. - Les électeurs de la commune de Becquigny sont convoqués le dimanche 23 mars 2025 al'effet de procéder à l'élection de quatre conseillers municipaux.Le scrutin sera ouvert de 8heures à 18 heures sans interruption, au lieu mentionné sur l'arrêtépréfectoral portant désignation des bureaux de vote pour l'année 2025.Les enveloppes utilisées sont de couleur violette.Les listes électorales utilisées seront extraites du répertoire électoral unique et à jour des inscriptionsintervenues jusqu'au sixième vendredi précédant le scrutin (article L17 du code électoral), soit le 14février 2025, ainsi que des inscriptions dérogatoires intervenues jusqu'au 13 mars 2025 (article L.30 ducode électoral) et, le cas échéant, des décisions d'inscription ou de radiation rendues par le tribunaljudiciaire (article L.20 du code électoral).
Préfecture de la Somme - Sous-Préfecture de Montdidier - 80-2025-02-07-00001 - Arrêté portant convocation des électeurs de
Becquigny à une élection municipale
partielle complémentaire les 23 et 30 mars 2025 et fixant les dates de dépôt des déclarations de candidature pour l'élection de
quatre conseillers municipaux
41
La commission de contrôle des listes électorales devra se réunir impérativement entre le jeudi 27 février2025 et le dimanche 2 mars 2025 (article L.19, III du code électoral).Article 2. - Au cas où un second tour serait nécessaire, il y.sera procédé dans la même forme ledimanche 30 mars 2025.Article 3. - Après la clôture des opérations électorales, un extrait du procès-verbal de l'élection seraimmédiatement affiché à la porte de la mairie et le second exemplaire déposé le lendemain à la sous-préfecture de Montdidier (41 rue Jean Jaurès - 80500 Montdidier).Article 4. - Le dépôt d'une candidature est obligatoire pour tous les candidats aux électionsmunicipales.Dans les communes de moins de 1000 habitants, le dépôt d'une candidature est obligatoireuniquement pour le 1°' tour de scrutin. Pour le second tour, et uniquement dans le cas où le nombre decandidats présents au 1° tour aurait été inférieur au nombre de sièges de conseillers municipaux apourvoir, à savoir 4, les candidats qui ne se seraient pas présentés au 1° tour doivent déposer unedéclaration de candidature. |L'enregistrement des candidatures s'effectue à la sous-préfecture de Montdidier (41 rue Jean Jaurès -80500 Montdidier), selon le calendrier suivant :Pour le 1°' tour les mardi 4 et mercredi 5 mars 2025 de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 et le jeudi 6mars 2025 de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.Pour le 2°" tour du lundi 24 mars 2025 de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 au mardi 25 mars 2025 de10h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.Le dépôt des candidatures se fera sur rendez-vous en appelant le 03.22.97.80.53Article 5. - La campagne électorale est ouverte à partir du lundi 10 mars 2025 jusqu'au samedi 22 mars2025 à zéro heure pour le premier tour et du lundi 24 mars 2025 au samedi 29 mars 2025 à zéro heureen cas de second tour.Article 6. - Les emplacements d'affichage seront attribués dans l'ordre d'arrivée des demandes enmairie, à partir du lundi 10 mars 2025 et au plus tard le mercredi 19 mars 2025 à 12 heures pour lepremier tour, et le mercredi 26 mars 2025 à 12 heures au plus tard pour le second tour. |Article 7. - Le sous-préfet de Montdidier et le maire de Becquigny sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera immédiatement affiché dans les formes et lieuxaccoutumés et publié au recueil des actes administratifs.
Montdidier, le 7 février 2025
Pour le préfet et par délégation,Le sous-préfet de Montdidier,
Silvère SAY
Préfecture de la Somme - Sous-Préfecture de Montdidier - 80-2025-02-07-00001 - Arrêté portant convocation des électeurs de
Becquigny à une élection municipale
partielle complémentaire les 23 et 30 mars 2025 et fixant les dates de dépôt des déclarations de candidature pour l'élection de
quatre conseillers municipaux
42