| Nom | 20240202_RAA_N°2_sommaire |
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| Administration | Préfecture de l’Oise |
| Date | 02 février 2024 |
| URL | https://www.oise.gouv.fr/contenu/telechargement/81845/596917/file/20240202_RAA_N%C2%B02_sommaire.pdf |
| Date de création du PDF | 02 février 2024 à 15:48:50 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 31 août 2025 à 08:07:42 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFETEDE L'OISEL,z'bertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 2 février 2024
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 2 février 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 2 février 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ARRÊTÉ PORTANT AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR L'EXAMEN MÉDICAL DES CANDIDATS AU PERMIS DE
CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DE L'OISE
ARRÊTÉ PORTANT AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR L'EXAMEN MÉDICAL DES CANDIDATS AU PERMIS DE
CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DE L'OISE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION
ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION
ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION
ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION
17
21
24
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L'ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT AUTORISATION ADMINISTRATIVE PRÉALABLE AU TITRE DE L'ARTICLE
L333-3 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME DE PRISE DE CONTRÔLE DE LA SOCIÉTÉ SAS LES
POMMIERS REPRÉSENTÉE PAR MME MATHILDE LETIERCE
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET
DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ N° 31/01/2024-1 DU 31 JANVIER 2024 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ROUTIÈRE
ARRÊTÉ N° 02/02/2024-1 DU 2 FÉVRIER 2024 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ROUTIÈRE