PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2023-512
PUBLIÉ LE 11 SEPTEMBRE 2023
Sommaire
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris /
75-2023-09-11-00004 - Arrêté n° 2023-016 de composition du Comité Social
d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP Centre
Université Paris Cité (6 pages) Page 3
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Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre
Université de Paris
75-2023-09-11-00004
Arrêté n° 2023-016 de composition du Comité
Social d□Établissement Local du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP Centre Université
Paris Cité
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-09-11-00004 - Arrêté n° 2023-016 de composition du
Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP Centre Université Paris Cité 3
AP-HP. Centre
Université ASSISTANCE HÔPITAUX
Paris Cité PUBLIQUE DE PARIS
n syndicale :
1/6 Com
position du C omité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo- Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
AR
RÊTÉ 2023 – 016
LE DIRECTEUR DU GROUPE HOSPITALO -UNIVERSITAIRE AP-HP.CENTRE -UNIVERSITE PARIS CITE :
VU le code de la santé publique ;
VU
le code général de la fonction publique
VU le décret n°2021- 1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux d'établissement des établissements
publics de santé, des établissements sociaux , des établissements médico- sociaux et des groupements de
coopération sanitaire de moyens de droit public ;
Vu
le décret n°2022- 858 du 7 juin 2022 relatif aux comités sociaux d'établissement locaux de l'Assistance
Publique- Hôpitaux de Paris et des Hospices civils de Lyon ;
VU l
e procès -verbal relatif aux résultats des élections professionnelles du 8 décembre 2022 ;
VU
les listes présentées par les organisations syndicales pour le renouvellement des représentants du
personnel au comité social d'établissement local à l'occasion des élections professionnelles du 5 au 8 décembre
2022 ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 :
La répartition des sièges au sein du Comité Social d' Établissement Local du Groupe Hospitalo- Universitaire AP -
HP.Centre Université Paris Cité est fixée comme suit :
15 sièges à pourvoir :
Inscrits
12 538 Votants
2 934 Exprimés
2880 Blancs
54
Nombre de voix par organisation syndicale :
CF
DT 377 voix (13%)
CFTC 88 voix (3%)
FO 360 voix (13%)
SUD -SANTE 900 voix (31%)
UNSA -SANTE 88 voix (3%)
USAP CGT 1 067 voix (37%)
Répartition des sièges par organisation syndicale :
U
SAP CGT 6 sièges
SUD -SANTE 5 sièges
CFDT 2 sièges
FO 2 sièges
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-09-11-00004 - Arrêté n° 2023-016 de composition du
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des" social —
S —,
I BROCA)
)
" slocales 8s - 1
2/6 ARTICLE 2 :
O
nt été élus représentants titulaires et suppléants du personnel au comité social d'établissement local :
R eprésentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
HE
NRARD Laurence (NCK) MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) P EDES Pasquale (NCK)
R eprésentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP- HP :
J
ARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) FRISSON Sébastien (BROCA)
ALIDJRA Idriss (HTD) N'DIAYE Micael ( CCH)
R eprésentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
R
OINSARD Sabrina (HEGP) PASCAL Elodie (NCK )
BOQUET Stanislas (CCH) ALIBAR Benjamin ( HEGP)
BISCAY Anne -Marie (NCK) TUFFERY Daniel (VAUGIRARD )
GHOZLANI Karima (CCL) MONDINE Maria ( CCH)
RIVIERE Louis (NCK) POPULO Wilfried (CCH)
R eprésentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
V
EGA Aglavene (CCH) KORCHI Rokaya (NCK)
POKOUDIBY Marie -Rita (NCK) BARTHE Laetitia (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) DAHURON Olivier (BROCA)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) YAZI Tayakout (CCH)
REMBERT Nicolas ( CCH) LEMARCHAND Frédéric (NCK)
MATUSZCZAK Carole (HTD) DOUCOURE Hatoumata (HEGP)
ARTICLE 3 :
La r
épartition des sièges au sein des formations spécialisées locales du GHU AP -HP. Centre- Université Paris Cité
est fixée comme suit :
Pour Necker, Cochin et l'HEGP :
-9 s
ièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 2 siège s pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.
Pour Broca et Corentin Celton :
-6 s
ièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
-1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.
Pour Hôtel Dieu et Vaugirard :
-4 s
ièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
-1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignésen son sein par la commission médicale d'établissement.Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-09-11-00004 - Arrêté n° 2023-016 de composition du
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Cochin- aux formations aCins,
3/6 ARTICLE 4 :
O
nt été élus représentants titulaires et suppléants du personnel aux formations spécialisées locale, non médecins,
non pharmaciens et non odontologistes :
Pour la formation Spécialisée de Necker :
R eprésentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
H
ENRARD Laurence (NCK) PEDES Pasquale (NCK)
R eprésentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP- HP
A
LIDJRA Idriss (HTD) GREMMO Stephan (NCK)
R eprésentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
R
IVIERE Louis (NCK) LEBEAU Catherine (NCK)
PASCAL Elodie (NCK) LAVERNHE Carole (NCK)
BISCAY Anne -Marie (NCK) PALOMARES Sandrine (NCK)
R eprésentants titul aires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
PO
KOUDIBY Marie -Rita (NCK) LEKCHINI Félix (NCK)
KORCHI Rokaya (NCK) CHALCOL Cynthia (NCK)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) GENDRE Alexandra (NCK)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) BERNARI Marie -Aimée (NCK)
Pour la formation Spécialisée de Cochin :
R eprésentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
M
ARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD) FOLIKOUE DUSSI Marie (CCH)
R eprésentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP- HP
N
'DIAYE Micael (CCH) DAMOUR Karine Laure (CCH)
R eprésentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
P
OPULO Wilfried (CCH) TRAVERT Thierry (CCH)
BOQUET Stanislas (CCH) DIABIRA Dianeba (CCH)
MONDINE Maria (CCH) BIDEAU Vanessa (CCH)
R eprésentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
V
EGA Aglavene (CCH) GENEST Caroline (CCH)
REMBERT Nicolas (CCH) RAFAI Dalila (CCH)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) KANOUTE Dialifily (CCH)
YAZI Tayakout (CCH) PIERRE LOUIS Cédric (CCH)
Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:
R eprésentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
DE
SMETTRE Josiane (VAUGIRARD) TIRSI Habiba (HEGP)
R eprésentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP- HP
N'
DIAYE Micael (CCH) JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-09-11-00004 - Arrêté n° 2023-016 de composition du
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(BROCA)
(CCL) -
4/6 R eprésentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
R
OINSARD Sabrina (HEGP) VERGNE Laurence (HEGP)
ALIBAR Benjamin (HEGP) HABAS Naima (HEGP)
POPULO Wilfried (CCH) CORBIN Nadège (HEGP)
R eprésentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
BAR
THE Laetitia (HEGP) GODFROY Anna (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) BARRET Ingrid (HEGP)
VEGA Aglavene (CCH) FELICE Christian (HEGP)
DOUCOURE Hatoumata (HEGP) PETIT Maxence (HEGP)
Pour la formation Spécialisée de Broca :
R eprésentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
M
ARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)
R eprésentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP- HP
F
RISSON Sébastien (BROCA) VOLTIGEUR Laure (BROCA)
R eprésentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
G
HOZLANI Karima (CCL) SETZE Manuel (BROCA)
BOQUET Stanislas (CCH)
R eprésentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
G
UENIFFEY Bruno (BROCA) FERRANDES Herminia (BROCA)
DAHURON Olivier (BROCA) VIRGINIUS Danièle (BROCA)
Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton :
R eprésentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
DE
SMETTRE Josiane (VAUGIRARD) BAKAYOKO Corinne (CCL)
R eprésentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP- HP
J
ARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) BOLOSIER Thierry (CCL)
R eprésentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
G
HOZLANI Karima (CCL) PEFOURQUE Jérôme (CCL)
TUFFERY Daniel (VAUGIRARD) NOURRI Manon (CCL)
R eprésentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
BE
LARBI Fatma (HEGP) VALMY Carole (CCL)
JAMELOT Joran (CCL)
Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu :
R eprésentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
MO
NDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK)
R eprésentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
MA
TUSZCZAK Carole (HTD) FREMIOT David (HTD)
REMBERT Nicolas (CCH) Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-09-11-00004 - Arrêté n° 2023-016 de composition du
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5/6 Pour la formation Spécialisée de Vaugirard :
R eprésentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
G
HOZLANI Karima (CCL) VILAIN Cindy (VAUGIRARD)
TUFFERY Daniel (VAUGIRARD) NOYER Dominique (VAUGIRARD)
R eprésentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
BAR
THE Laetitia (HEGP) PASQUALINI Aicha (VAUGIRARD)
BELARBI Fatma (HEGP)
ARTICLE 5 :
O
nt été désigné en son sein par la commission médicale d'établissement en qualité de représentants titulaires des
personnels médecins, pharmaciens et odontologistes aux formations s pécialisée s locales des sites du GHU AP -HP.
Centre- Université Paris Cité :
Pour la formation Spécialisée de Necker :
R eprésentant titulaire : Représentants suppléants :
K
ADLUB Natacha
LERUEZ -VILLE Marianne
Pour la formation Spécialisée de Cochin :
R eprésentants titulaires : Représentants suppléants :
CHO
UCHANA Laurent
LEFEVRE Hervé
Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:
R eprésentants titulaires : Représentants suppléants :
G
ISSELBRECHT Mathilde
PODGLAJEN Isabelle
Pour la formation Spécialisée de Broca :
R eprésentants titulaires : Représentants suppléants :
H
AEGEL Camille BOULOUDANI Hana
Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton :
R eprésentant titulaire : Représentants suppléants :
J
ean VIDAL
Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu :
R eprésentant titulaire : Représentants suppléants :
BAT
TEUX Frederic BLACHER Jacques
Pour la formation Spécialisée de Vaugirard :
R eprésentant titulaire : Représentants suppléants
O
RVOEN Galdric Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-09-11-00004 - Arrêté n° 2023-016 de composition du
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L - 2023
6/6 ARTICLE 6 :
L
e Direct eur général et la Directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo- Universitaire AP- HP. Centre
Université Paris Cité sont chargés, chacun en ce qui l e concerne, de l'exécution du présent arrêté.
A
nnule et remplace l'arrê té 2023 - 012
Fait à Paris, le 11 septembre 2023
Didier FRANDJI
Directeur du GHU
AP-HP. Centre- Université Paris Cité Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-09-11-00004 - Arrêté n° 2023-016 de composition du
Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP Centre Université Paris Cité 9