CALVADOS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°14-2025-054
PUBLIÉ LE 3 FÉVRIER 2025
Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités /
14-2025-02-27-00001 - Arrêté du 27 janvier 2025 portant agrément
d'un OSP BIENVEILLANCE SAP 931202741 (2 pages) Page 3
14-2025-02-27-00002 - Arrêté du 27 janvier 2025 portant modification
du récépissé de déclaration d'un OSP BIENVEILLANCE SAP
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14-2025-02-03-00001 - Arrêté du 3 février 2025 portant déclaration
d'un OSP Medhi TEKAMERA - MT SERVICES SAP 825243132 (2 pages) Page 9
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Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités
14-2025-02-27-00001
Arrêté du 27 janvier 2025 portant agrément d'un
OSP BIENVEILLANCE SAP 931202741
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Œx Direction départementalePRÉFET de I'Emploi iploi, du TravailE&CAWADOS : et des SolidaritésEgalittFraternité
ARRETÉ DU 27 JANVIER 2025 PORTANT AGRÉMENT D'UN ORGANISMEDE SERVICES A LA PERSONNENUMÉRO SAP/931202741LE PRÉFET DU CALVADOS
VU1/ La demande d'agrément déposée via la plateforme NOVA en date du 29 octobre 2024 par M.Morgan PERTOLDI, co-gérant de la SARL BIENVEILLANCE dont le siège social et l'établissementprincipal sont situés, 20 Quai Monrival à TOUQUES (14800) et enregistrée sous le numéro SIREN 931 202741,2/ Les articles L. 7231-1 à L. 7234-1, R. 7232-1 à R. 7232-22, D. 7231-1 à D. 7234-27 du Code du travail,3/ L'arrêté du 24 novembre 2023 fixant le cahier des charges prévu à l'article R. 7232-6 du code dutravail,4/ L'arrêté du 25 février 2019 fixant une limite d'âge en application de l'article L. 7232-1 du code dutravail,5/ La circulaire du 3 janvier 2025 relative aux activités de services à la personne: déclaration et àl'agrément des organismes de services à la personne,6/ L'arrêté préfectoral du 21 août 2023, portant délégation de signature de M. Stéphane BREDIN,Préfet du Calvados, à M. Stéphane DE CARLI, Directeur départemental de l'emploi, du travail et dessolidarités, notamment son article 31°,7/ L'arrêté préfectoral du 3 décembre 2024, portant subdélégation de signature de M. Stéphane DECARLI, Directeur Départemental dç l'Emploi, du Travail et des Solidarités du Calvados à Mme KatiaNIGAUD, adjointe du Chef de Pôle Egalité des Chances,
CONSIDERANT:La demande d'agrément présentée et complétée le 16 janvier 2025, par les Mme Emilie GENET et M.Morgan PERTOLDI, co-gérants de la SARL BIENVEILLANCE,SUR PROPOSITION du Directeur Départemental de l'Emploi, du Travail et des Solidarités du Calvados,ARRÊTE:ARTICLE 1°": La SARL BIENVEILLANCE est agréée, conformément aux dispositions de l'article R. 7232-4du code du travail, pour la fourniture de services à la personne.ARTICLE 2 : La SARL BIENVEILLANCE est agréée pour exercer les activités suivantes :
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Sur le département du Calvados en mode mandataire :- Assistance dans les actes quotidiens de la vie ou aide à l'insertion sociale aux personnes agées etaux personnes handicapées ou atteintes de pathologies chroniques qui ont besoin de tellesprestations à domicile, à I'exclusion d'actes de soins relevant d'actes médicaux,- Accompagnement des personnes âgées, des personnes handicapées ou atteintes de pathologieschroniques dans leurs déplacements en dehors de leur domicile (promenades, aide à la mobilitéet au transport, actes de la vie courante), à la condition que cette prestation soit comprise dansune offre de services incluant un ensemble d'activités réalisées à domicile,- Conduite du véhicule personnel des personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologieschroniques.
ARTICLE 3 : Le présent agrément est valable du 16 janvier 2025 au 15 janvier 2030.La demande de renouvellement de l'agrément doit être déposée au plus tard trois mois avant sonterme.ARTICLE 4 : La SARL BIENVEILLANCE, devra transmettre au moins chaque trimestre un état d'activitéet chaque année un bilan qualitatif et quantitatif de l'activité exercée au titre de I'année écoulée, ainsiqu'un tableau statistique annuel.Lorsque la personne morale ou l'entrepreneur individuel dispose de plusieurs établissements, les étatsstatistiques et le bilan annuel distinguent l'activité exercée par chaque établissement. -ARTICLE 5 : En application des articles R. 7232-12 et 13 du code du travail, le présent agrément seraretiré à la SARL BIENVEILLANCE, si cette dernière :12 Cesse de remplir les conditions ou de respecter les obligations mentionnées aux articles R. 7232-4 à R. 7232-9 du code du travail ;22 Ne respecte pas les dispositions légales relatives à la santé et à la sécurité au travail ;32 Exerce des activités autres que celles déclarées dans la demande d'agrément ;42 Ne transmet pas au préfet compétent, avant la fin du premier semestre de l'année, le bilanqualitatif et quantitatif de l'activité exercée au titre de l'année écoulée.ARTICLE 6: Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture duCalvados.Fait à Hérouville Saint Clair, le 27 janvier 2025.
Pour le Préfet du Calvados et par subdélégation,Pour le Directeur Départemental,L'adjointe au Chef de Pôle Egalité des Chances%
Katia NIGAUD
Voies et délais de recours : Le présent arrêté peut faire |'objet d'un recours, dans un délai de deux mois à compter de sa notification :- gracieux auprès du signataire du présent arrêté,- hiérarchique auprès du Ministère de I'Economie et des Finances -Direction Générale des Entreprises (DGE) - Mission des services à la Personne (MISAP) - Télédoc 315 - 6rue Louise Weiss 75 703 PARIS Cedex 13- contentieux auprès du tribunal administratif- 3, rue Arthur Leduc — BP 25086 - 14050 CAEN Cedex 4Le tribunal administratif peut être saisi par l'application : télérecours citoyens accessible par le site www telerecours.fr
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Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités
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Arrêté du 27 janvier 2025 portant modification
du récépissé de déclaration d'un OSP
BIENVEILLANCE SAP 931202741
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 14-2025-02-27-00002 - Arrêté du 27 janvier 2025 portant
modification du récépissé de déclaration d'un OSP BIENVEILLANCE SAP 931202741 6
Direction départementale:ztlm de l'Emploi, du TravailDU CALVADOS et des SolidaritésË"" . Ç Unité entreprises et compétencesARRÊTÉ DU 27 JANVIER 2025 PORTANT MODIFICATION DU RÉCÉPISSÉDE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNENUMÉRO SAP/931202741LE PRÉFET DU CALVADOS,VU1/ L'arrêté du 27 janvier 2025 portant agrément d'un organisme de services à la personne délivré à la SARLBIENVEILLANCE, enregistré sous le numéro SAP/931202741, sise, 20 Quai Monrival à TOUQUES (14800),2/ Les articles L. 7231-1 à L. 7234-1, R. 7232-1 à R. 7232-22, D. 7231-1 à D. 7234-27 du Code du travail,3/ La circulaire du 3 janvier 2025 relative aux activités de services à la personne déclaration et à l'agrémentdes organismes de services à la personne,4/ L'arrêté du 24 novembre 2023 fixant le cahier des charges prévu à l'article R.7232-6 du code du travail ;5/ L'arrêté préfectoral du 21 août 2023, portant délégation de signature de M. Stéphane BREDIN, Préfetdu Calvados, à M. Stéphane DE CARLI, Directeur départemental de l'emploi, du travail et des solidarités,notamment son article 31°,6/ L'arrêté préfectoral du 3 décembre 2024, portant subdélégation de signature de M. Stéphane DECARLI, Directeur Départemental de I'Emploi, du Travail et des Solidarités du Calvados à Mme KatiaNIGAUD, adjointe du Chef de Pôle Égalité des Chances;7/ L'arrêté du 7 octobre 2024 portant récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personneà la SARL BIENVEILLANCE, enregistré sous le numéro SAP/931202741,8/ L'arrêté du 27 janvier 2025 portant agrément d'un organisme de services à la personne délivré à la SARLBIENVEILLANCE dont la cogérance est assurée par Mme Emilie GENET et M. PERTOLDI,CONSIDÉRANTL'arrété du 27 janvier 2025 portant agrément d'un organisme de services à la personne à la SARLBIENVEILLANCE, pour exercer en mode mandataire sur le département du Calvados à compter du 16janvier 2025 jusqu'au 15 janvier 2030,SUR PROPOSITION du Directeur Départemental de l'Emploi, du Travail et des Solidarités du Calvados,ARRÊTE :ARTICLE 1* : L'article 3 de I'arrété du 7 octobre 2024 enregistré sous le numéro SAP/931202741 estmodifié comme suit :La SARL BIENVEILLANCE a déclaré effectuer les activités suivantes à l'exclusion de toute autreSur l''ensemble du territoire national en mode mandataire:—- Accompagnement des personnes présentant une invalidité temporaire— Assistance aux personnes ayant besoin d'une aide temporaire à leur domicile— Assistance administrative à domicile— Collecte et livraison à domicile de linge repassé
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 14-2025-02-27-00002 - Arrêté du 27 janvier 2025 portant
modification du récépissé de déclaration d'un OSP BIENVEILLANCE SAP 931202741 7
—- Conduite du véhicule des personnes en cas d'invalidité temporaire— Entretien de la maison et travaux ménagers— Livraison de courses à domicile- Petits travaux dejardinage— Préparation de repas à domicile— Soins et promenade(s) d'animaux pour personnes dépendantes— Soins d'esthétique à domicile pour personnes dépendantes- Travaux de petit bricolage
Sur le département du Calvados. les activités soumisesà agrément en mode mandataire :- Assistance dans les actes quotidiens de la vie ou aide à l'insertion sociale aux personnes âgées et auxpersonnes handicapées ou atteintes de pathologies chroniques qui ont besoin de telles prestationsà domicile, à l'exclusion d'actes de soins relevant d'actes médicaux,- Accompagnement des personnes âgées, des personnes handicapées ou atteintes de pathologieschroniques dans leurs déplacements en dehors de leur domicile (promenades, aide à la mobilité et autransport, actes de la vie courante), à la condition que cette prestation soit comprise dans une offrede services incluant un ensemble d'activités réalisées à domicile,- Conduite du véhicule personnel des personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologieschroniques.ARTICLE 2 : Les autres articles de l'arrété préfectoral du 7 octobre 2024 de la SARL BIENVEILLANCErestent inchangés.ARTICLE 3 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Calvados.Fait à Hérouville Saint Clair, le 27 janvier 2025
Pour le Préfet du Calvados et par subdélégation,Pour le Directeur Départemental,L'adjointe du Chef de Pôle Égalité des Chances
Katia NIGAUD
Copie adressée à : URSSAF et DDFIPVoies et délais de recours : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours, dans un délai de deux mois à compter de sa notification :- gracieux auprès du signataire du présent arrêté,- hiérarchique auprès du Ministère de I'Economie et des Finances -Direction Générale des Entreprises (DGE) - Mission des services à la Personne (MISAP)- Télédoc 315 - 6 rue Louise Weiss 75 703 PARIS Cedex 13- contentieux auprès du tribunal administratif- 3, rue Arthur Leduc - BP 25086 —- 14050 CAEN Cedex 4Le tribunal administratif peut être saisi par l'application : télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
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modification du récépissé de déclaration d'un OSP BIENVEILLANCE SAP 931202741 8
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et des solidarités
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Arrêté du 3 février 2025 portant déclaration d'un
OSP Medhi TEKAMERA - MT SERVICES SAP
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Direction départementaleä ê'FE T de I'Emploi, du TravailDU CALVADOS et des SolidaritésÈË'Â" Unité entreprises et compétences
ARRETE DU 3 FEVRIER 2025 PORTANT RECEPISSE DE DECLARATIOND'UN ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNENUMÉRO SAP/825243132LE PRÉFET DU CALVADOS,
VU1/ La demande de déclaration déposée via la plateforme NOVA en date du 24 janvier 2025, concernantles services à la personne, présentée par M. Medhi TEKAMERA pour le compte de l'entreprise individuelleTEKAMERA MEDHI dont le nom commercial est MT SERVICES et le siège social ainsi que l'établissementprincipal sont situés 1 Rue du Commerce à GRAINVILLE-LANGANNERIE (14190), numéro SIREN 825 243132,2/ Les articles L. 7231-1 à L. 7234-1, R. 7232-1 à R. 7232-22, D. 7231-1 à D. 7234-27 du Code du travail,3/ La circulaire du 3 janvier 2025 relative aux activités de services à la personne déclaration et àl'agrément des organismes de services à la personne,4/ L'arrêté préfectoral du 21 août 2023, portant délégation de signature de M. Stéphane BREDIN, Préfetdu Calvados, à M. Stéphane DE CARLI, Directeur départemental de l'emploi, du travail et des solidarités,notamment son article 31°,5/ L'arrêté préfectoral du 3 décembre 2024, portant subdélégation de signature de M. Stéphane DECARLI, Directeur Départemental de l'Emploi, du Travail et des Solidarités du Calvados à Mme KatiaNIGAUD, Adjointe du Chef de Pôle Égalité des Chances,CONSIDÉRANTLa demande de déclaration d'organisme de services à la personne complète le 27 janvier 2025,présentée par M. Medhi TEKAMERA pour le compte de l'entreprise individuelle TEKAMERA MEDHI dontle nom commercial est MT SERVICES qui répond aux exigences de la réglementation des services à lapersonne, 'SUR PROPOSITION du Directeur Départemental de l'Emploi, du Travail et des Solidarités du Calvados,
ARRÊTE :ARTICLE 1°": L'entreprise individuelle TEKAMERA MEDHI dont le nom commercial est MT SERVICES àGRAINVILLE-LANGANNERIE est déclarée pour la fourniture de services à la personne.ARTICLE 2 : Le numéro de déclaration attribué est : SAP/825243132ARTICLE3 : L'entreprise individuelle TEKAMERA MEDHI dont le nom commercial est MT SERVICES adéclaré effectuer les activités suivantes :- - Sur l'ensemble du territoire national en mode prestataire :« Petits travaux dejardinage« Petits travaux de bricolage
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 14-2025-02-03-00001 - Arrêté du 3 février 2025 portant déclaration
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ARTICLE 4: Ces activités exercées par le déclarant sous réserve d'une comptabilité séparée pour lespersonnes morales dispensées de la condition d'activité exclusive, ouvrent droit au bénéfice desdispositions des articles L.7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale.ARTICLE 5 : Toute modification concernant la structure déclarée ou les activités exercées devra fairel'objet d'une déclaration modificative auprès de la Direction départementale du Calvados qui modifierale récépissé initial.ARTICLE 6 : La présente déclaration prend effet à compter du 27 janvier 2025 pour une durée illimitée(article L.7232-1-1 à L.7232-8 et les articles R. 7232-16 à R. 7232-22 du code du travail).ARTICLE 7 : L'organisme déclaré doit produire annuellement un bilan quantitatif, qualitatif et financierde l'activité exercée, le tableau statistique annuel et les états trimestriels de l'année en cours, sous peinede retrait de la déclaration.ARTICLE 8: Le récépissé de déclaration de l'entreprise individuelle TEKAMERA MEDHI dont le nomcommercial est MT SERVICES en qualité d'organisme de services à la personne peut être retiré à lastructure dans les conditions fixées aux articles R. 7232-20 à R. 7232-22 du code du travail.ARTICLE 9: Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture duCalvados.Fait à Hérouville Saint Clair, le 3 février 2025
Pour le Préfet du Calvados et par subdélégation,Pour le Directeur Départemental,L'adjointe au Chef de Pôle Égalité des Chances
Katia NIGAUDCopie adressée à : URSSAF et DDFIP
Voies et délais de recours : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours, dans un délai de deux mois à compter de sa notification :- gracieux auprès du signataire du présent arrêté,- hiérarchique auprès du Ministère de l'Economie et des Finances -Direction Générale des Entreprises (DGE) - Mission des services à la Personne(MISAP) - Télédoc 315 - 6 rue Louise Weiss 75 703 PARIS Cedex 13- contentieùx auprès du tribunal administratif — 3, rue Arthur Leduc - BP 25086 - 14050 CAEN Cedex 4Le tribunal administratif peut être saisi par l'application : télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 14-2025-02-03-00001 - Arrêté du 3 février 2025 portant déclaration
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