ExPREFETDE L'OISELibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 13 janvier 2026

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 13 janvier 2026 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 13 janvier 2026
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE MAIGNELAY-MONTIGNY ET LES
FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT DU 13 JANVIER 2026
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 8 JANVIER 2026 PORTANT NOMINATION DU COMPTABLE DE LA RÉGIE COMMUNALE DU CÂBLE
ET D'ÉLECTRICITÉ DE MONTATAIRE
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° 313/25 DU 13 JANVIER 2026 RENOUVELANT L'HABILITATION DES POMPES FUNÈBRES FONTAINE
SITUÉES À CRÉPY-EN-VALOIS (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ N° 312/25 DU 13 JANVIER 2026 RENOUVELANT L'HABILITATION DES POMPES FUNÈBRES FONTAINE
SITUÉES À BÉTHISY-SAINT-MARTIN (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ N° 311/25 DU 13 JANVIER 2026 RENOUVELANT L'HABILITATION DES POMPES FUNÈBRES SAGUEZ
SITUÉES À BONNEUIL-LES-EAUX (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ N° 016/26 DU 13 JANVIER 2026 PORTANT MODIFICATION D'HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNÉRAIRE SERVICES FUNÉRAIRES CAPEL - BREUIL-LE-VERT (OISE)
ARRÊTÉ N° 015/26 DU 13 JANVIER 2026 PORTANT MODIFICATION D'HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNÉRAIRE SERVICES FUNÉRAIRES CAPEL - LIANCOURT (OISE)
ARRÊTÉ N° 017/26 DU 13 JANVIER 2026 PORTANT MODIFICATION D'HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNÉRAIRE SERVICES FUNÉRAIRES CAPEL - PONT-SAINTE-MAXENCE (OISE)
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 JANVIER 2026 PORTANT AUTORISATION AU TITRE DES ARTICLES L.181-1 ET
SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA CRÉATION ET L'EXPLOITATION DE
FORAGES D'IRRIGATION AGRICOLE COMMUNE DE SERANS DOSSIER N° 0100044986
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 8 JANVIER 2026 PORTANT AUTORISATION AU TITRE DES ARTICLES L.181-1 ET
SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA CRÉATION ET L'EXPLOITATION D'UN
FORAGE D'IRRIGATION AGRICOLE DE L'EARL MOUSSAUD COMMUNE DE JAULZY DOSSIER
N°0100000577