| Nom | recueil-75-2023-148-recueil-des-actes-administratifs-special du 13.03.2023 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 13 mars 2023 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/103892/659020/file/recueil-75-2023-148-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2013.03.2023.pdf |
| Date de création du PDF | 13 mars 2023 à 15:26:59 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 02 octobre 2024 à 20:49:23 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2023-148
PUBLIÉ LE 13 MARS 2023
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction générale
75-2023-03-13-00010 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 f fixant la liste des directeurs de
pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (1 page) Page 3
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-03-13-00010
Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 f fixant
la liste des directeurs de pôle d'intérêt commun
de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-03-13-00010 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012
du 5 juillet 2022 f fixant la liste des directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 3
www.aphp.fASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrété directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012 du 5
juillet 2022 fixant la liste des directeurs de pôle d''intérét commun de
l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Le directeur général
de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R.
6147-4 etR. 6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique hospitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de
I'Assistance publique - hôpitaux de Paris,
Vu l'arrété directorial n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la liste des
directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté ANA4012022080006 du 13 février 2023 portant nomination de Madame
Anne LEFEBVRE en qualité de direction de la direction de l'audit, inspection,
médiation et évaluation (DAIME)
ARRETE :
ARTICLE 1 : L'article 1 de l'arrêté n°75-2022-07-05-0012 du 5 juillet 2022 est modifié
comme suit :
« - Pour la Direction de l'audit, de l'inspection, de la médiation et de l'évaluation :
Madame Laetitia BUFFET par intérim ; », est remplacé par : « - Pour la Direction de
l'audit, de l'inspection, de la médiation et de l'évaluation: Madame Anne
LEFEBVRE ; »
Le reste est sans changement.
ARTICLE 2: Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture de la région d'lle-de France, préfecture de Paris.
Fait à Paris,le / 13 MARS 2023
N
Nicolas REVEL
ASSISTANCE L' HÔPITAUX
PUBLIQUE ~ DE PARIS
Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n075-2022-07-05-00012 du 5
juillet 2022 fixant la liste des directeurs de pôle d'intérêt commun de
l'Assistance publique -hôpitaux de Paris
Le directeur général
de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R.
6147-4 etR. 6147-5,
Vu la loi n083-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n086-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique hospitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de
l'Assistance publique -hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n075-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la liste des
directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté ANA4012022080006 du 13 février 2023 portant nomination de Madame
Anne LEFEBVRE en qualité de direction de la direction de l'audit, inspection,
médiation et évaluation (DAI ME)
ARRETE:
ARTICLE 1: L'article 1 de l'arrêté n075-2022-07-05-0012 du 5juillet 2022 est modifié
comme suit:
" -Pour la Direction de l'audit, de /ïnspection. de la médiation et de l'évaluation:
Madame Laetitia BUFFET par intérim, », est remplacé par: " -Pour la Direction de
l'audit, de /ïnspection, de la médiation et de l'évaluation: Madame Anne
LEFEBVRE, »
Le reste est sans changement.
ARTICLE 2: Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture de la région d'Ile-de France, préfecture de Paris.
'0;"'/7 1 3 MARS 2023
Nicolas REVEL Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-03-13-00010 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012
du 5 juillet 2022 f fixant la liste des directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 4