| Nom | 20240403_RAA_spécial_sommaire.pdf |
|---|---|
| Administration | Préfecture de l’Oise |
| Date | 03 avril 2024 |
| URL | https://www.oise.gouv.fr/contenu/telechargement/82740/602915/file/20240403_RAA_sp%C3%A9cial_sommaire.pdf.pdf |
| Date de création du PDF | 03 avril 2024 à 15:56:35 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 31 août 2025 à 07:27:34 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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ExPREFETEDE L'OISEL'ibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 03 avril 2024
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 3 avril 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 3 avril 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
AVENANT N°2 DU 3 AVRIL 2024 À LA CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE
SAINT LEU D'ESSERENT ET LES FORCE DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ DU 25 MARS 2024 PORTANT AUTORISATION D'UN SYSTHÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR
L'ÉTABLISSEMENT TOTALENERGIES MARKETING FRANCE RELAIS 60700 PONT SAINTE MAXENCE
ARRÊTÉ DU 25 MARS 2024 PORTANT AUTORISATION D'UN SYSTHÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR
L'ESPACE BAYNAST 60130 LE PLESSIER SUR ST JUST
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 28 MARS 2024 DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE – PROJET DE CRÉATION D'UNE RÉSERVE
FONCIÈRE SUR L'ÎLOT JAURES-ROSET-LEBRUN DIT « ÎLOT DU SECTEUR PHOENIX » À CREIL – MAÎTRE
D'OUVRAGE COMMUNE DE CREIL
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 3 AVRIL 2024 DONNÉE À MONSIEUR PASCAL FLAMME DIRECTEUR
DÉPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME PAR INTÉRIM À COMPTER DU 1ER AVRIL 2024
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 25 MARS 2024 – SOCIÉTÉ « ÉOLIENNES DU CHAMPS
CHARDON » COMMUNES DE COURCELLES -EPAYELLES, LATAULE ET MORTEMER
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 27 MARS 2024 – SOCIÉTÉ SAINT GOBAIN ISOVER
COMMUNE DE RANTIGNY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 28 MARS 2024 – SOCIÉTÉ SAINT GOBAIN GLASS
COMMUNE DE THOUROTTE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 28 MARS 2024 – SOCIÉTÉ CHANEL PARFUMS BEAUTE
COMMUNE DE COMPIEGNE
AUTRES PRÉFECTURES
PRÉFECTURE DE LA SEINE-MARITIME
Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest
ARRÊTÉ DU 29 MARS 2024 PORTANT RÉORGANISATION DE LA DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES
ROUTES NORD-OUEST