PRÉFET
DE LA SEINE-ET-
MARNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°D77-29-12-2025
PUBLIÉ LE 29 DÉCEMBRE 2025
Sommaire
PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE / Direction de la Coordination des
Services de l'Etat
D77-2025-12-29-00001 - 25BC116 du 29 dec 2025- arrêté donnant
délégation de signature à Mme PLATEL, directrice de cabinet du
préfet de Seine-et-Marne (4 pages) Page 3
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délégation de signature à Mme PLATEL, directrice de cabinet du
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PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE
D77-2025-12-29-00001
25BC116 du 29 dec 2025- arrêté donnant
délégation de signature à Mme PLATEL,
directrice de cabinet du préfet de
Seine-et-Marne
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PLATEL, directrice de cabinet du préfet de Seine-et-Marne 3
| of , | Direction de la Coordinationrs des Services de l'ÉtatPRE FET Bureau de la CoordinationDE SEINE-ET-MARNELibertéEgalitéFraternitéArrêté préfectoral n°25/BC/116donnant délégation de signature à Madame Céline PLATELdirectrice de cabinet du préfet de Seine-et-Marneet organisant sa suppléanceLe préfet de Seine-et-MarneChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales ;Vu le code de la santé publique;Vu la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009 relative à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de laconstitution ;Vu la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de laRépublique, notamment son article 6 ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret n° 2004-1085 du 14 octobre 2004 relatif à la délégation de gestion dans les services del'État;Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles ;Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relative à la gestion budgétaire et comptable publique;Vu le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration ;Vu le décret n°2022-491 du 06 avril 2022 relatif aux emplois de préfet et de sous-préfet ;Vu le décret du Président de la République en date du 06 septembre 2023 portant nomination deMonsieur Pierre ORY, préfet de Seine-et-Marne ;Vu le décret du Président de la République en date du 28 novembre 2025 portant nomination deMadame Céline PLATEL, administratrice de l'État du deuxième grade, sous-préfète, directrice decabinet du préfet de Seine-et-Marne;Vu l'arrêté préfectoral n° SGCD-2025-1 du 20 octobre 2025 portant organisation des services de lapréfecture et des sous-préfectures ;Vu l'arrêté n°25/BC/110 du 27 novembre 2025 donnant délégation de signature à Monsieur FrédéricLAVIGNE, directeur de cabinet du préfet de Seine-et-Marne et organisant sa suppléance ;Vu la circulaire NOR/INT/SG/HFDAIOCA1208138C de Monsieur le ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer,des collectivités territoriales et de l'immigration en date du 19 mars 2012 relative à la protection despréfectures, des sous-préfectures et de leurs agents ;
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Vu la circulaire n°5828/SG du Premier Ministre du 18 novembre 2015 d'application du décret n°2015-510du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration ;Vu la circulaire du 08juillet 2016 portant sur l'organisation des préfectures ;Vu le procès-verbal d'installation de Monsieur Pierre ORY en qualité de préfet de Sein-et-Marne en datedu 26 septembre 2023. Arrête :Article 1° - Délégation de signature est donnée, à Madame Céline PLATEL, sous-préfète, directrice decabinet du préfet de Seine-et-Marne pour assurer, sous l'autorité du Préfet, l'administration de l'Étatdans le département et y exercer les attributions de l'État dans la limite de son domaine decompétences avec effet de signer, les saisines du juge des référés du tribunal administratif dans lecadre de la loi n°55-385 du 3 avril 1955 modifiée, relative à l'état d'urgence, ainsi que tous arrêtés,décisions, circulaires, rapports, correspondances, documents et mesures individuelles se rapportantaux matières relevant de ses attributions telles que définies dans l'arrêté préfectoral n° SGCD-2025-1 du20 octobre 2025 portant organisation des services de la préfecture et des sous-préfectures àl'exception :- des réquisitions des forces armées- des déférés préfectoraux- des saisines de la chambre régionale des comptes- des réquisitions du comptable public- des arrêtés de conflits- des conventions avec le président du conseil départemental- des actes pour lesquels une délégation a été conférée à un chef de service de l'État dans ledépartement- des actes administratifs et les mesures individuelles relatifs à la carrière, la rémunération et laformation des personnels affectés au cabinet.Article 2 - En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Céline PLATEL, la délégation de signaturequi lui est consentie pourra être exercée pour ce qui concerne leurs champs d'attributions tels quedéfinis dans l'arrêté préfectoral portant organisation des services de la préfecture de Seine-et-Marne etdes sous-préfectures en vigueur :Monsieur Franck NOAILLAC, conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directeuradjoint de cabinet du préfet de Seine-et-Marne,2-1 Service de l'éducation et de la sécurité routièresDélégation de signature est donnée à Madame Aurélie SIMONIN, attachée principale d'administrationde l'État, cheffe du service de l'éducation et de la sécurité routières et en cas d'absence oud'empéchement, à Monsieur Guillaume LEPINEUX, attaché d'administration de l'État, son adjoint.Dans le domaine des droits à conduire et des professions réglementées, délégation de signature estdonnée à Madame Yvonne DUMAS, déléguée principale au permis de conduire et à la sécurité routière,cheffe du bureau des droits à conduire et des professions réglementées, et à Monsieur José HAMME,inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière, adjoint à la cheffe du bureau des droits àconduire et professions réglementées.Dans le domaine de la commission médicale et des missions résiduelles concernant les permis deconduire et des certificats d'immatriculation des véhicules pour les arrondissements de Meaux etTorcy, délégation de signature est donnée à Madame Yvonne DUMAS, déléguée principale au permis deconduire et à la sécurité routière, cheffe du bureau des droits à conduire et des professionsréglementées, et à Madame Virginie LAMBERT, attachée d'administration de l'État, adjointe en chargedes commissions médicales de Meaux et Torcy.
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2-2 Bureau de la coopération des sécuritésDélégation de signature est donnée à Madame Viviane CROUZEAUD, attachée d'administration del'État, cheffe du bureau des coopérations de sécurité et en cas d'absence ou d'empéchement àMadame Anne CHERSOULY, attachée d'administration de l'État, son adjointe pour ce qui concerneleur champ d'attributions.et Madame Karine SOLEIMANI, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, cheffe du pôlearmes et explosifs à l'effet de signer les documents sans enjeu juridique et les documents concernantles courriers d'information, les bordereaux d'envoi, les saisines pour consultation des fichiersnationaux.2-3 Service interministériel de la défense et de la protection civilesDélégation de signature est donnée à Madame Laurence CAMPILLO, attachée principaled'administration de l'État, cheffe du service interministérielle de la défense et de la protection civiles,pour de qui concerne son champ d'attributions; en cas d'absence ou d'empéchement de MadameLaurence CAMPILLO, délégation de signature est donnée à Monsieur Olivier MORISSONNEAU, sonadjoint, attaché d'administration de l'État.- Pour la sous-commission départementale ERP - IGH, en cas d'absence ou d'empéchement de MadameLaurence CAMPILLO, délégation de signature est donnée à Madame Viviane CROUZEAUD, attachéed'administration de l'État, cheffe du bureau des coopérations de sécurité.- Pour la commission d'arrondissement de sécurité, en cas d'absence ou d'empéchement de MadameLaurence CAMPILLO, délégation de signature est donnée à Madame Sylvie GOMEZ, secrétaireadministrative de classe exceptionnelle et à Madame Yamina ZEGHOUDI, secrétaire administrative declasse exceptionnelle.- Pour la commission d'étude de sûreté et sécurité publique, en cas d'absence ou d'empéchement deMadame Laurence CAMPILLO, délégation de signature est donnée à Madame Laurence ROTA,secrétaire administrative de classe supérieure, responsable de la défense civile.Article 3 - Délégation de signature est donnée a:Madame Morgane HOURIEZ, attachée d'administration de l'État, cheffe du bureau de la représentationde l'État et de la communication interministérielle,Monsieur Pierre NAURA, directeur de l'office national des anciens combattants,pour ce qui concerne leurs champs d'attributions.
Article 4 - Délégation de signature est donnée à Monsieur Luc MEURICE, attaché d'administration del'État, chef du pôle départemental des décorations, pour signer :- les avis relevant de l'honorabilité des candidats à une distinction honorifique,- les courriers relevant de ses missions.
Article 5 - Délégation de signature est donnée à Madame Camille CORREIA, attachée principaled'administration de l'État, cheffe du bureau de la sécurité intérieure et de la radicalisation, ou en casd'absence ou d'empéchement à Madame Marine LOREZ, attachée d'administration de l'État, poursigner les avis relatifs aux demandes d'enquétes administratives.
AArticle 6 - Délégation de signature est également donnée à Madame Céline PLATEL, sous-préfète,directrice de cabinet du préfet de Seine-et-Marne, avec effet de signer tous les actes relevant des soins
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psychiatriques sans consentement (Soins sur Décision du Représentant de l'État) dans les formesprévues par le code de la santé publique, notamment :- Les arrêtés préfectoraux au sens des articles L. 3213-1 et suivants, L. 3214-1 et R. 3214-1 et R.6111-40-5 etsuivants ;- Les saisines du Juge des Libertés et de la détention au sens de l'article L. 3211-1211 ;- Les déclarations d'appel devant le Premier Président de la Cour d'Appel au sens de l'article R.3211- 13 ;- Les observations suite aux déclarations d'appel de patients ;
Article 7 - Délégation de signature est également donnée à Madame Céline PLATEL, sous-préfète,directrice de cabinet du préfet de Seine-et-Marne, avec effet de signer :- Tout courrier ou arrêté relatif à la délivrance ou à l'annulation des agréments accordés aux centres decontrôle teéhnique et aux contrôleurs techniques- Tout courrier et toute convention relatif(ve) à l'activité des professionnels habilités pour l'utilisationdu « système d'immatriculation des véhicules » et à leurs contrôleurs-Tout arrêté préfectoral portant concession de service public pour les activités de fourrière et dedépannage- Tout courrier et toute décision relatif(ve) à la délivrance de la carte professionnelle de taxi ou dechauffeur « VTC- voiture de transport avec chauffeur »- Tout arrêté relatif à la délivrance et au retrait des agréments accordés aux centres de formationtaxi/VTC.En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Céline PLATEL, la délégation de signature qui lui estconsentie pourra être exercée par Monsieur Franck NOAILLAC, conseiller d'administration del'intérieur et de l'outre-mer, directeur adjoint de cabinet du préfet de Seine-et-Marne ou à l'exceptiondes arrêtés, par Madame Christelle CHALONS-ROOSS, attachée d'administration d'État, cheffe dubureau des professionnels de la route.Article 8 - L'arrêté préfectoral n°25/BC/110 du 27 novembre 2025 est abrogé à compter du 29 décembre2025.Article 9 - Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et estd'application immédiate.Article 10 - Le secrétaire général, la sous-préfète, directrice de cabinet sont chargés, chacun en ce quile concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de lapréfecture et affiché à la préfecture de Seine-et-Marne et dans les sous-préfectures du département.
Voies et délais de recoursLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Melundans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de lapréfecture de Seine-et-Marne.4/4
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| sf , Direction de la Coordinationdes Services de l'ÉtatPREFET Bureau de la CoordinationDE SEINE-ET-MARNELibertéEgalitéFraternité
Arrêté n°25/BC/120donnant délégation de signature à Madame Céline PLATELdirectrice de cabinet du préfet de Seine-et-Marnesecrétaire générale de la préfecture de Seine-et-Marne par suppléanceLe Préfet de Seine-et-MarneChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales ;Vu la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009 relative à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de laconstitution ;Vu la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de laRépublique, notamment son article 6 ;Vu le décret n° 2004-1085 du 14 octobre 2004 relatif à la délégation de gestion dans les services del'État;Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementalesinterministérielles ;Vu le décret n°2020-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif auxpouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions etdépartements ;Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relative à la gestion budgétaire et comptable publique ;Vu le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration ;Vu le décret n°2020-1545 du 09 décembre 2020 relatif à l'organisation et aux missions des directionsrégionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, des directions départementales del'emploi, du travail et des solidarités et de la protection des populations ;Vu le décret n°2022-491 du 06 avril 2022 relatif aux emplois de préfet et de sous-préfet ;Vu le décret du Président de la République en date du 25 août 2023 portant nomination de MonsieurSébastien LIME, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne ;Vu le décret du Président de la République en date du 06 septembre 2023 portant nomination deMonsieur Pierre ORY, préfet de Seine-et-Marne ;Vu le décret du Président de la République en date du 28 novembre 2025 portant nomination deMadame Céline PLATEL, administratrice de l'État du deuxième grade, sous-préféte, directrice decabinet du préfet de Seine-et-Marne ;
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Vu l'arrêté préfectoral n° SGCD-2025-1 du 20 octobre 2025 portant organisation des services de lapréfecture de Seine-et-Marne et des sous-préfectures ;Vu la circulaire NOR/INT/SG/HFDAIOCA1208138C de Monsieur le ministre de |'Intérieur, de l'outre-mer,des collectivités territoriales et de l'immigration en date du 19 mars 2012 relative a la protection despréfectures, des sous-préfectures et de leurs agents ;Vu la circulaire n°5828/SG du Premier Ministre du 18 novembre 2015 d'application du décret n°2015-510du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration ;Vu le procès-verbal d'installation de Monsieur Pierre ORY en qualité de préfet de Seine-et-Marne endate du 26 septembre 2023.
Arrête :
Article 1%- Délégation de signature est donnée à Madame Céline PLATEL, sous-préfète, directrice decabinet du préfet de Seine-et-Marne, secrétaire générale de la préfecture de Seine-et-Marne parsuppléance, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, circulaires, requêtes juridictionnelles,rapports, correspondances et documents relevant des attributions de l'État dans le département deSeine-et-Marne, à l'exception : |- des arrêtés de conflits,- des réquisitions des forces armées.
Article 2 - En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Sébastien LIME, secrétaire général de lapréfecture de Seine-et-Marne, la délégation de signature définie à l'article 1° du présent arrêté seraexercée par Madame Céline PLATEL, directrice de cabinet du préfet de Seine-et-Marne.
Article 3 - Délégation de signature est également donnée à Madame Céline PLATEL, directrice decabinet du préfet de Seine-et-Marne, secrétaire générale de la préfecture par suppléance, avec effet designer tous les actes relevant des soins psychiatriques sans consentement (Soins sur Décision duReprésentant de l'État), dans les formes prévues par le code de la santé publique, notamment :- Les arrêtés préfectoraux au sens des articles L. 3213-1 et suivants, L. 3214-1 et R. 3214-1 et R.6111-40-5 etsuivants ;- Les saisines du Juge des Libertés et de la détention au sens de l'article L. 3271-1211 ;- Les déclarations d'appel devant le Premier Président de la Cour d'Appel au sens de l'article R.3211- 13 ;- Les observations suite aux déclarations d'appel de patients.[DS]—Ww
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Article 4 -La suppléance sera assurée du lundi 29 décembre 2025 au dimanche 04janvier 2026 inclus.Article 5: Le présent arrété est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et estd'application immédiate.Article 6 - Le Secrétaire Général de la préfecture est chargé de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Marne et affiché à la préfecturede Seine-et-Marne et dans les sous-préfectures.
Voies et délais de recoursLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Melundans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de lapréfecture de Seine-et-Marne.
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