| # | Préfecture/Direction de la CitoyennetéPRÉFET Bureau des Procédures Environnementales
D'EURE- mel : pref-environnement@eure-et-loir.gouv.frET-LOIR
LibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PREF-DC-BPE n° 04-2024PORTANT AUTORISATION DE PÉNÉTRER SUR DES TERRAINS PRIVÉS
afin de procéder à un diagnostic technique des zones humides sur la rivière Vesgre, dans lecadre de réalisation d'un programme pluriannuel de gestion des milieux humides (PPMH),sur les communes de Berchères-sur-Vesgre, Saint-Ouen-Marchefroy, Rouvres, Boncourt,Oulins, La Chaussée d'Ivry et Anet,au profit du SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DES 4 RIVIÈRES
Le Préfet d'Eure-et-Loir,Officier de I'Ordre National du Mérite,
VU le Code Pénal, notamment les articles 322-1, 322-2 et 433-11 ;
VU le Code de Justice Administrative ;
VU la loi du 29 décembre 1892 modifiée, relative aux dommages causés à la propriété privée parl'exécution des travaux publics ;VU le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de Monsieur Hervé JONATHAN, en qualitéde Préfet d'Eure-et-Loir à compter du 21 août 2023 ;VU l'arrêté préfectoral n°62-2023 du 4 septembre 2023, portant délégation de signature auprofit de M. Yann GERARD, Secrétaire Général de la Préfecture d'Eure-et-Loir;
VU les statuts du Syndicat du Bassin Versant des 4 Rivières et notamment sa compétence enmatière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) et sonpérimètre de compétence;
VU la demande présentée par courrier du 07 mars 2024, par Monsieur le Président du Syndicatdu Bassin Versant des 4 Rivières (SBV4R) - 5, Impasse des Mares 28500 Sainte-Gemme-Moronval,en vue d'obtenir l'autorisation pour les ingénieurs et techniciens du bureau d'études SalomonEnvironnement et de son sous-traitant SETEC-HYDRATEC, auxquels il a donné mandat ainsi quepour les agents et les élus du SBV4R et des communes concernées, de pénétrer dans despropriétés privées, situées sur les communes de Berchères-sur-Vesgre, Saint-Ouen-Marchefroy,Rouvres , Boncourt, Oulins, La Chaussée d'Ivry et Anet, afin de réaliser un diagnostic techniquedes zones humides sur la rivière Vesgre, dans le cadre de réalisation d'un programme pluriannuelde gestion des milieux humides(PPMH);-.
Considérant que la réalisation de (:Ve's' bœsÿaÿi_c')ns nécessite d'accéder aux parcelles concernées ;
Sur proposition de Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture d'Eure-et-Loir :
ARRÊTE
Article 1" - Monsieur le Président du Syndicat du Bassin Versant des 4 Rivières, les agents placéssous ses ordres, les ingénieurs et techniciens du bureau d'études Salomon Environnement et deson sous-traitant SETEC-HYDRATEC auxquels il a donné mandat ainsi que pour les agents et lesélus du SBV4R et des communes concernées par I'opération sont autorisés, dans les conditionsénoncées au présent arrêté, à pénétrer sur les parcelles privées, situées sur les communes deBerchères-sur-Vesgre, Saint-Ouen-Marchefroy, Rouvres, Boncourt, Oulins, La Chaussée d'lvry etAnet et localisées dans le périmètre figurant en annexes 1 à 7.
Cette autorisation est accordée dans le but de réaliser un diagnostic technique des zoneshumides sur la rivière Vesgre, dans le cadre de réalisation d''un programme pluriannuel degestion des milieux humides (PPMH). Le diagnostic technique consistera à procéder à uneanalyse fine des différents compartiments de la rivière( berges, fond du lit, végétation..).
Sur les parcelles privées, I'intervention consistera, à :
« _ parcourir l'ensemble des zones humides potentielles pré-identifiées de la rivière à pied ;» _ prendre des photographies des zones humides et de la végétation environnante ;« réaliser des mesures (hauteur, largeur, pente).

Article 2 — Le présent arrêté, y compris les annexes, devra avoir été affiché dans les mairiessusvisées au moins 10 jours avant. Ces documents devront être présentés à toute réquisition.
Article 3 - L'introduction des personnes mentionnées à l'article 1 n'est pas autorisée à I'intérieurdes maisons d'habitation. Dans les autres propriétés closes, elle ne peut avoir lieu que 5 joursaprès notification au propriétaire ou, en son absence, au gardien de la propriété. Cettenotification est assurée par le demandeur de la présente autorisation.
A défaut de gardien connu demeurant dans la commune, le délai ne court qu'à partir de lanotification au propriétaire faîte en mairie. Ce délai expiré, si personne ne se présente pourpermettre l'accès, lesdits agents ou particuliers peuvent entrer avec l'assistance du juge dutribunal judiciaire.
Il ne peut étre abattu d'arbres fruitiers, d'ornement ou de haute futaie, avant qu'un accordamiable se soit établi sur leur valeur, ou qu'à défaut de cet accord il ait été procédé à uneconstatation contradictoire destinée à fournir les éléments nécessaires pour l'évaluation desdommages.
Article 4 — La présente autorisation est valable pour une durée de 10 mois à compter de lanotification du présent arrété. Elle sera périmée si elle n'est pas suivie d'exécution dans le délaide 6 mois.
Article 5 - Cet arrêté peut être déféré au Tribunal administratif situé 28 rue de la Bretonnerie,45057 Orléans dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.
Cette décision peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans le délai de deuxmois. Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais mentionnés ci-dessus.
Article 6 — Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture d'Eure-et-Loir, Monsieur le Présidentdu Syndicat du Bassin Versant des 4 Rivières, Madame de Rouvres, Monsieur le Maire deBerchères-sur-Vesgre, Monsieur le Maire de Saint-Ouen-Mercheroy, Monsieur le Maire deBoncourt, Monsieur le Maire de La Chaussée d'lvry, Madame le Maire d'Anet et Monsieur leMaire d'Oulins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution 'du présent arrêté,publié au recueil des actes administratif de la Préfecture et dont une copie est transmise àMonsieur le Sous-Préfet de Dreux.
Fait à Chartres, le 77/03/ 2014
Le Préfet,
€ PxéfetPour le Préfet,
Yann GERARDAnnexe 1: Carte de localisation des parcelles concernées à Berchéres-sur-Vesgre et référencecadastrale des parcelles;
Annexe 2: Carte de localisation des parcelles concernées à Saint-Ouen-Marchefroy et référencecadastrale des parcelles
Annexe 3: Carte de localisation des parcelles concernées à Rouvres et référence cadastrale desparcelles
Annexe 4: Carte de localisation des parcelles concernées à Boncourt et référence cadastrale desparcelles
Annexe 5 : Carte de localisation des parcelles concernées à Anet et référence cadastrale des parcelles
Annexe 6: Carte de localisation des parcelles concernées à Oulins et référence cadastrale desparcelles
Annexe 7: Carte de localisation des parcelles concernées à La Chaussée d'lvry et référencecadastrale des parcelles. )

Annexe L
A.1. Commune de Berchères-sur-Vesgre
— u>
Légende
1Cours d'eau— Vesgre, bras et petits affiuents
ParcellaireHE Berchères-sur-Vesgre
1S
Carte 5 : Carte de localisation des parcelles concernées - commune de Berchères-sur-Vesgre
Tableau 1 : Référence cadastrale des parcelles concernées - commune de Berchères-sur-Vesgre
[[rarcatie | czsB426 €280
B16 €285
8416 C277B25 C276B24 C281
B15 C282
8406 €380
B17 €283
8400 c3948424 €286B425 €367
8393 04
B18 2D2
C307 ZE41
c353 215
C274 214
C275
C278
—
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Annexe 2
A.2. Commune de Saint-Ouen-Marchefroy (28260)
— Vesgre, bras et petits affiuents
Parcellaire( Saint-Oven-Marchefroy
Carte 6 : Cartes de localisation des parcelles concernées - commune de Saint-Ouen-Marchefroy
Tableau 2 : Référence cadastrale des parcelles concernées - commune de Saint-Ouen-Marchefroy
Ca10 €359 20119
B272 caa2 C721 2049B637 Ca28 c308 Ze112B633 €429 c309 ZE62B635 C416 C732 259B461 406 C738 ZE60B621 C415 C740 ZE87B616 €438 C736 ZE888555 ca39 C314 ZE898557 Caa5 2C73B615 €427 2C748556 Cé44 ZC1008613 C426 2061
8610 C358 2078
8614 C786 2D1238611 C787 2064
B612 €722 ZD48
C443 430 0117€409 €699 20115
—
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5 impasse des Mares 28500 Sainte-Gemme Moronval | Tél. 02 37 82 38 70 | secretariat@sbv4r.fr | www.sbvdr.fr
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Annexe 3
A.3. Commune de Rouvres (28260)
Carte 7 : Carte de localisation des parcelles concernées - commune de Rouvres
Tableau 3 : Référence cadastrale des parcelles concernées - commune de Rouvres
863 Fa54 AB2 ABa5, AB489 22129 2114 2883 7618 266 2M99 21457ASA7 874 Fas3 'agata | | ag369 | [ ag458 2238 252 2888 2817 216 2M174 258455 [ F492 AB316 893 AB486 za40 2899 2486 2837 219 Zma1 2M62549 871 Fa91 8526 ABS1 AB487 256 28100 2885 2835 €18 2Ma2 263464 867 F129 B4 11 | | a0454 295 2a104 2851 2843 2057 245 2va100ey 877 727 AB368 | | Ae110 | [ Amass 2858 22103 | | za123 284 zc 243 73ASOL 875 126 48312 | ['Ag108 AB43 2859 zaio1 | | za121 2843 2c68 Zma5 77AS35 F106 123 283 'A8109 AB46 2260 297 2828 2892 7 M 21134438 Fi01 F128 A3 A8105 892 2861 2102 2475 2834 s zma7 | | zv116A500 105 28320 aBa2 AB118 894 2891 281 280 2850 2c58 2M52 21182499 F100 AB317 ABS AB134 AB36 2292 2125 2805 2847 2c 2M51 2M119A465 F61 8534 AR33 AB133 | | ABa02 2893 28127 2008 2c10 7ca6 z2v50 | [2m176466 r 8322 ABS2 aB126 | | ABL07 7 2a126 2809 2c13 2C62 2M45 117855 F69 B4s3 | | aeany | [amizs | ['ag106 2850 2446 2480 2c20 2c60 2M53 205858 F662 AB321 8523 | | Agns za112 2289 2847 2450 217 2C37 2M61 2013859 F60 459z | [ A6308 | [ amiz2 | | zai1 2888 2282 236 2c28 2000 214161 207870 Fass 'Ags33 | [_Aë310 | [ aë493 2266 2887 276 2813 2€12 255 ZM55 206866 Fass e A315 | | Ag492 75 2896 282 7646 267 2108 2M56862 Fas0 a312 | [ asasy | [ aBaso 274 2113 281 2819 223 Za9 2M54
~—
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Annexe L
A.4. Commune de Boncourt (28260)
en/1*$
ACours d'eau. — Vesgre, bras et petits affluents
ParcellaireHE Boncourt
Carte 8 : Carte de localisation des parcelles concernées - commune de Boncourt
Tableau 4 : Référence cadastrale des parcelles concernées - commune de Boncourt
E [ a0 A3 857 8607 8422 8381 837 ze1ASS 324 A240 840 856 8423 8409 2838 784AG0 A325, 57 B621 855 8425 B4s 2833A301 A317 AS6 810 8593 8343 B412 263447 A28 = B627 B1 8349 Ba13 2825A268 A319 A52 8623 85 8350 Ba14 285A305 A220 A265, 8625 8626 8353 8525 28115154 u 53 B624 8601 8363 8520 893276 g8 55 820 8415 8364 8641 2826A360 as0 a1 821 8346 8365 8642 2827A35s 304 A266 822 8347 B366 B643 26284358 A313 4s 8597 B354 8369 8639 82986 A2 A267 823 8424 8370 8405 7835260 300 A61 825 8374 8373 8408 28244259 13 A248 B618 8417 8640 224 830A350 14 A8 829 8418 8406 2430 83185 AIs A7 8619 8419 8407 2431 2832A354 A1 A6 B34 8420 8377 223 26234355 a2 58 8620 8421 8378 2840 283
~—
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Annexe 5
A.5. Commune d'Anet (28260)
Carte 9 : Carte de localisation des parcelles concernées - commune d'Anet
Tableau 5 : Référence cadastrale des parcelles concernées - commune d'Anet
A485 A927 A426 A400 A398 B14 8543 8961 ZA482A337 A492 A432 A427 A401 A404 B693 8934 ZA38 ZA449A1105 e A433 A413 A402 A405 B654 " B34S ZA104 2A498AS79 A445 A435 A419 A407 A406 B739 8946 ZA106 ZA31A929 A446 A442 A403 ASS8 B26 B740 B964 ZA363 ZA18A338 A447 A493 A408 A559 B29 B741 8947 ZA364 ZA19A355 A448 A494 A409 A560 B1129 B930 B948 ZA422A1082 A481 A953 A412 AS61 B28 B931 8949 ZA11A414 A486 A798 A422 A562 B962 B932 8950 ZA32A434 A487 A1081 AS57 A373 B761 B933 8951 2A33A853 Aa8s A415 A389 A890 81133 B934 8952 ZA35A996 Aags A416 A728 A889 812 B935 8953 ZA34A420 A450 A417 A391 A280 B963 B336 B954 ZA407A421 A801 A418 A393 A383 B27 8937 B955 ZA105A429 A1001 A428 A354 A385 B9 B938 B956 ZA36A410 A336 A430 A395 A386 8856 8933 B957 ZA37A411 A437 A431 A396 A387 B8S7 8940 B958 ZA366A423 A443 A424 A397 A388 8858 8341 B9SS ZA578A384 A932 A425 A399 A392 8692 B942 B960. ZA362
—~———
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Annexe 6
A.6. Commune d'Oulins (28260)
—— Vesgre, bras et petits affluents
ParcellaireEJouins
Carte 10 : Carte de localisation des parcelles concernées - commune d'Oulins
——
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Tableau6 : Référence cadastrale des parcelles concernées - commune d'Oulins
F [ e A252 26 c364 AB4Y 7850A617 A309 A216 A5 €363 AB287 28269A718 A283 A218 A3 C376 AB304 2854A305 A281 A217 A4 C375 AB306 2855AB95 A308 A215 A20 AB200 AB253 28222A315 310 A230 690 AB3 8425 | [ 2621a312 A306 2220 a572 85 28208 | | z8327604 279 2221 322 B4 28203 | | z833A285 A284 A222 A614 AB1 AB215 28334A287 A286 A227 A607 AB2 AB251 28137A698 A295 A704 326 831 aB413 | | 26826A232 A297 A233 A320 AB29 AB216 28340A224 A214 A211 A321 AB30 AB444 2851A235 A662 A29 A323 AB32 AB204 28223A14 A663 A738 A324 AB40 AB275 ZH73A246 A657 A739 A325 AB281 AB210 ZH66A242 A719 A251 A341 AB6 AB207 ZH13A244 A291 A241 A608 AB195 AB273 ZH12A240 A223 A245 A363 AB34 AB334 ZK55A689 A722 A236 A360 AB39 AB332 ZK52A19 A288 A711 A361 AB308 AB348 ZK51A496 A225 A10 A327 AB283 2816 ZK105A304 A229 A11 A328 AB9 28335 ZK54A313 A228 A12 A357 AB196 2842 ZK53A317 A697 A710 A339 AB38 28271 ZK50A314 A694 A239 A331 AB50 2817A289 A696 A17 A332 AB285 2818A298 A231 A16 A335 AB10 2819A290 A637 A15 A334 AB19 2823A302 A554 A477 A337 AB28 2820A301 A276 A476 A333 AB36 2853A299 A555 A605 A330 AB41 2856A318 A257 A243 A329 AB45 2859A319 A275 A2 A336 AB37 2858A316 A258 Al A343 AB44 ZB10A278 A254 A7 A342 AB17 ZB40A282 A272 A9 A620 AB18 ZB270A280 A270 A8 A616 AB33 2841
A307 A702 A18 Cs87 AB20 28333
—
SBVAR - Syndicat du Bassin Versant des 4 Rivières
5 impasse des Mares 28500 Sainte-Gemme Moronval | Tél. 02 37 82 38 70 | secretariat@sbv4r.fr | www.sbvär.fr
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Annexe 7
A.7. Commune de La Chaussée d'Ivry (28260)
Carte 11 : Carte de localisation des parcelles concernées — commune de La Chaussée d'lvry
Tableau 7 : Référence cadastrale des parcelles concernées - commune de La Chaussée d'Ivry
. [7 As%0 G4s Az 328 370 E178 zcisA714 A178 164 295 282 325 365 B179 Zcs1A817 a179 A336 362 525 334 366 8180 Zc3sAB15 A183 A616 749 269 297 A367 8191 2cs0A814 As93 A734 A747 a0 | [ Az 368 8212 )a7s a158 | | am4 783 a274 659 369 8215 2046a170 A161 262 782 | | a258 660 A520 za14 zcs1A180 A163 267 746 37 | [ a9 as21 9 32A181 A156 268 A754 281 349 525 220 233A182 A725 318 756 282 350 A627 ZA35 )ass2 | | agi6 280 261 32 | [ aaso A628 ZAI16 202515 As18 4283 263 A3 361 B85 2839 )2583 A160 A3 264 au4 | [Tassa B214 238 22A625 A162 4335 A265 A315 648 8216 217 01a173 Aiss 4346 266 A330 745 su | [ 72022 | | zoma174 153 R347 563 n644 753 8174 2864 2048595 A154 348 A31s n645 A755 8175 | [ 26207 | [7010A716 A157 A657 2320 2326 739 8176 27A176 A155 As58 n3n a7 | a1 8177 230
~—
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