HAUTE-VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°87-2024-196
PUBLIÉ LE 27 NOVEMBRE 2024
Sommaire
Direction Départementale des Territoires 87 / Service Ingénierie des
Territoires
87-2024-11-27-00001 - Arrêté modificatif définissant pour le
département de la Haute-Vienne les itinéraires dérogatoires
temporaires du mois de décembre 2024 pour la circulation des
véhicules transportant des bois ronds (5 pages) Page 3
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Direction Départementale des Territoires 87
87-2024-11-27-00001
Arrêté modificatif définissant pour le
département de la Haute-Vienne les itinéraires
dérogatoires temporaires du mois de décembre
2024 pour la circulation des véhicules
transportant des bois ronds
Direction Départementale des Territoires 87 - 87-2024-11-27-00001 - Arrêté modificatif définissant pour le département de la
Haute-Vienne les itinéraires dérogatoires temporaires du mois de décembre 2024 pour la circulation des véhicules transportant des
bois ronds3
=n
PREFET
DE LA HAUTE-VIENNE
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction départementale
des territoires

Arrêté modificatif définissant pour le département de la Haute-Vienne les itinéraires dérogatoires
temporaires du mois de décembre 2024 pour la circulation des véhicules transportant des bois ronds
Le préfet de la Haute-Vienne
Vu le Code de la Route, notamment ses articles R.433-9 à R.433-16
Vu le Code de la Voirie Routière, notamment ses articles L.131-8 et L.141-9
Vu le décret n°2003-416 du 30 avril 2003 relatif au transport de bois ronds et notamment son article 2
alinéa V
Vu le décret n°2009-780 du 23 juin 2009 relatif au transport de bois ronds et complétant le code de la
route
Vu la délibération du conseil général de la Haute-Vienne en date du 12 novembre 2012 validant le
principe d'une dérogation temporaire mensuelle basée sur l'outil Transbois en Haute-Vienne
Vu l'arrêté préfectoral en date du 29 septembre 2023, portant réglementation de la circulation des
véhicules transportant du bois rond et définissant le réseau dérogatoire permanent
Vu les demandes présentées par les donneurs d'ordre du transport de bois ronds
Vu l'avis favorable des gestionnaires de voirie, et le cas échéant, les préconisations et
recommandations associées
Arrête
Article 1 : Le réseau dérogatoire défini à l'article 3 de l'arrêté du 29 septembre 2023 et cité dans
l'annexe 1 est étendu et complété par les itinéraires dérogatoires temporaires mensuels définis dans
l'annexe 2 au présent arrêté.
Article 2 : Les limitations de vitesse s'appliquant aux transports de bois ronds sur les itinéraires définis
dans l'annexe du présent arrêté sont fixées comme suit :
– 70 km/h sur le réseau dérogatoire permanent,
– 50 km/h sur le réseau dérogatoire temporaire, objet du présent arrêté.
Article 3 : Cet arrêté ne vise que les réseaux ouverts à la circulation publique tels que les routes
départementales et voies communales.Direction Départementale des Territoires 87 - 87-2024-11-27-00001 - Arrêté modificatif définissant pour le département de la
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bois ronds4
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa
notification / publication, d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Vienne ou d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif de Limoges. Le tribunal administratif peut être saisi par
l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr
Article 5 : L'arrêté du 29 octobre 2024 relatif au réseau dérogatoire temporaire du mois de novembre
2024 pour la circulation des véhicules transportant des bois ronds est abrogé.
Article 6 : Le commandant du groupement de gendarmerie de la Haute-Vienne ;
Le directeur interdépartemental de la police nationale de la Haute-Vienne ;
Le président du conseil départemental de la Haute-Vienne ;
Le directeur interdépartemental des routes Centre-Ouest ;
Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Nouvelle Aquitaine ;
Le directeur départemental des territoires de la Haute-Vienne ;
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil
des actes administratifs de la préfecture.
Limoges, le 27/11/2024
Pour le préfet,
Le sous-préfet, Directeur de cabinet
SIGNÉ
William AUGU
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ANNEXE 1
à l'arrêté définissant pour le département de la Haute-Vienne les itinéraires dérogatoires pour la
circulation des véhicules transportant des bois ronds
1 – Itinéraires dérogatoires :
– Autoroute A20 dans la traversée du département de la Haute-Vienne,
– Routes nationales (RN) n°21, 141, 145 et 147 dans leur traversée du département de la Haute-Vienne,
– RN520 entre l'échangeur n°28 sur l'A20 et son raccordement à la RN141,
– Route départementale (RD) n°235 comprise entre la limite du département de la Charente et l'usine
Sylvamo de Saillat-sur-Vienne,
– RD2000,
– RD941 entre Limoges à la limite de la Creuse,
– RD940 entre la RD979 commune d'Eymoutiers à la limite de la Corrèze,
– RD979 entre la RD 941 commune de Limoges à la RD940 commune d'Eymoutiers,
– RD901 entre Châlus et la RD699,
– RD699 entre la RD901 et la RD22,
– RD22 entre la RD699 et « les trois cerisiers »,
– RD675 entre la bretelle de sortie n°67 de la RN141 sens Limoges – Angoulême et la RD941 commune
de Saint-Junien,
– RD941 entre la RD675 commune de Saint-Junien et la bretelle d'entrée n°67 de la RN141 sens
Angoulême – Limoges,
– RD3 entre la bretelle de sortie n°65 de la RN141 sens Angoulême – Limoges et la RD941 commune de
Saint-Victurnien,
– RD941 entre la RD3 commune de Saint-Victurnien et la route communale n°15, commune de Saint-
Victurnien,
– RD941 entre l'échangeur n°65 de la RN141 sens Limoges – Angoulême et la limite ouest de la
commune de Veyrac.
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bois ronds6
ANNEXE 2
à l'arrêté modificatif définissant pour le département de la Haute-Vienne les itinéraires dérogatoires
temporaires du mois de décembre 2024 pour la circulation des véhicules transportant des bois ronds
4/5GESTIONNAIRES COORD XCOORD YLIEU DITCOMMUNESPRESCRIPTIONSRECOMMANDATIONS
A20 (87) 579386.610735736504225.4383088Le gadis87380SAINT-GERMAIN-LES-BELLES
2, D940 (19)(87)ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERS 610583.843652536511056.4421258La Villeneuve87120REMPNAT D979 (87) 590676.378793556519289.0825594Epied87130MASLEON
D979 (23)(87) 607810.558687836526434.1416573Brudieux23460SAINT-MARTIN-CHATEAU
2, D940 (19)(87)(23) 613473.342413716513191.0156858Les Bordes23340FAUX-LA-MONTAGNE

D940 (87) 597506.250943746505177.5580507Exidioux87130SAINT-GILLES-LES-FORETS
D940, D979 (87) 616167.964769076541556.076516723250SAINT-HILAIRE-LE-CHATEAU
A20 (19)(87) 599844.632034016524558.0404631Les Granges87460SAINT-JULIEN-LE-PETIT
COMMUNE DE PEYRAT-LE-CHATEAU (87) 603228.938990476528393.588659387470PEYRAT-LE-CHATEAU D940, D979 (87)COMMUNE DE PEYRAT-LE-CHATEAU (87) 603480.147216396528562.655782887470PEYRAT-LE-CHATEAU
D979 (87) (19) 623304.156066626478516.239260419300ROSIERS-D'EGLETONS

D3 (19)(87) 594258.720406056505869.743831287130SUSSAC

D941 (23)(87) 611511.845215456541868.477979723250SOUBREBOST

611505.620284286541891.190931323250SOUBREBOST

D940, D979 (87) 600088.331459886523667.520659987460SAINT-JULIEN-LE-PETIT
D940, D979 (87) 601343.885236746522206.620408487470PEYRAT-LE-CHATEAU
D941 (87) 595344.409313726526324.5441376Le Bourg87460CHEISSOUX
D940 (87) 605305.602399986516706.2512238Chalendeix87120NEDDE
D940 (87) 605307.126238636516709.7129998Chalendeix87120NEDDE
ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERS 603982.08869626522915.3587882Montplaisir87380PEYRAT LE CHATEAURACCORDEMENT AU RESEAU PERMANENT (département)CODES POSTAUXANTENNE TECHNIQUE DE SAINT GERMAIN LES BELLESCOMMUNAUTE DE COMMUNES BRIANCE SUD HAUTE VIENNECOMMUNE DE MAGNAC-BOURG (87)COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LES-BELLES (87)
ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE MASLEON (87)ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE PEYRAT-LE-CHATEAU (87)COMMUNE DE SAINT-MARTIN-CHATEAU (23)COMMUNE D EYMOUTIERS (87)UTT BOURGANEUFANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE FAUX-LA-MONTAGNE (23)COMMUNE DE LA VILLEDIEU (23)COMMUNE DE REMPNAT (87)CTRB EGLETONSUTT AUBUSSONANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE DOMPS (87)COMMUNE DE SAINT-GILLES-LES-FORÊTS (87)COMMUNE D EYMOUTIERS (87)La traversée de Domps est limitée à 30km/h sur le Boulevard du Rock.
ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLATCOMMUNE DE BOURGANEUF (23)COMMUNE DE MOISSANNES (87)COMMUNE DE PONTARION (23)COMMUNE DE SAINT-AMAND-JARTOUDEIX (23)COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-LE-CHATEAU (23)COMMUNE DE SAINT-PIERRE-CHERIGNAT (23)COMMUNE DE SAUVIAT-SUR-VIGE (87)COMMUNE DE SOUBREBOST (23)UTT BOURGANEUFANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE PEYRAT-LE-CHATEAU (87)COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LE-PETIT (87)COMMUNE D EYMOUTIERS (87)
ANTENNE TECHNIQUE DE SAINT GERMAIN LES BELLESANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLECOMMUNAUTE D AGGLOMERATION TULLE AGGLOCOMMUNAUTE DE COMMUNES BRIANCE SUD HAUTE VIENNECOMMUNE DE BOISSEUIL (87)COMMUNE DE CHANTEIX (19)COMMUNE DE DONZENAC (19)COMMUNE DE FEYTIAT (87)COMMUNE DE GIMEL-LES-CASCADES (19)COMMUNE DE LIMOGES (87)COMMUNE DE MAGNAC-BOURG (87)COMMUNE DE MASSERET (19)COMMUNE DE PERPEZAC-LE-NOIR (19)COMMUNE DE ROSIERS-D EGLETONS (19)COMMUNE DE SADROC (19)COMMUNE DE SAINT-CLEMENT (19)COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LES-BELLES (87)COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-BONNEVAL (87)COMMUNE DE SAINT-MEXANT (19)COMMUNE DE SAINT-PARDOUX-L ORTIGIER (19)COMMUNE DE SAINT-PRIEST-DE-GIMEL (19)COMMUNE DE SAINT-YBARD (19)COMMUNE DES ANGLES-SUR-CORREZE (19)COMMUNE DE VIGEOIS (19)COMMUNE DE VITRAC-SUR-MONTANE (19)COMMUNE DU VIGEN (87)COMMUNE D UZERCHE (19)CTRB BRIVECTRB EGLETONSCTRB TULLEANTENNE TECHNIQUE DE SAINT GERMAIN LES BELLESANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE SAINT-GILLES-LES-FORÊTS (87)COMMUNE DE SURDOUX (87)COMMUNE DE SUSSAC (87)CTRB EGLETONSANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE BOURGANEUF (23)COMMUNE DE MOISSANNES (87)COMMUNE DE SAINT-AMAND-JARTOUDEIX (23)COMMUNE DE SAINT-PIERRE-CHERIGNAT (23)COMMUNE DE SAUVIAT-SUR-VIGE (87)COMMUNE DE SOUBREBOST (23)UTT BOURGANEUFANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE BOURGANEUF (23)COMMUNE DE SAINT-AMAND-JARTOUDEIX (23)COMMUNE DE SAINT-PIERRE-CHERIGNAT (23)COMMUNE DE SAUVIAT-SUR-VIGE (87)COMMUNE DE SOUBREBOST (23)UTT BOURGANEUFANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE PEYRAT-LE-CHATEAU (87)COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LE-PETIT (87)COMMUNE D EYMOUTIERS (87)ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE PEYRAT-LE-CHATEAU (87)COMMUNE D EYMOUTIERS (87)ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLATCOMMUNE DE CHAMPNETERY (87)COMMUNE DE CHEISSOUX (87)COMMUNE DE SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT (87)ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE NEDDE (87)COMMUNE D EYMOUTIERS (87)ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE NEDDE (87)COMMUNE D EYMOUTIERS (87)Direction Départementale des Territoires 87 - 87-2024-11-27-00001 - Arrêté modificatif définissant pour le département de la
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bois ronds7
5/5GESTIONNAIRES COORD XCOORD YLIEU DITCOMMUNESPRESCRIPTIONSRECOMMANDATIONS
574587.599504276511234.8537028Traslage87260VICQ-SUR-BREUILH
605275.560709886525725.6337077 87470PEYRAT-LE-CHATEAU

605279.543027596525726.5688415 87470PEYRAT-LE-CHATEAU

D940, D979 (87) 605282.732973336525726.5688415 87470PEYRAT-LE-CHATEAU
D979 (87) 593323.845108526512489.979995lavaud87130CHATEAUNEUF-LA-FORET
D979 (87) 593852.790438846511935.9757366lavaud87130CHATEAUNEUF-LA-FORET
D941 (23) (87) 606385.500283766515710.3023503 87120NEDDERACCORDEMENT AU RESEAU PERMANENT (département)CODES POSTAUXANTENNE TECHNIQUE DE SAINT GERMAIN LES BELLESCOMMUNAUTE DE COMMUNES BRIANCE SUD HAUTE VIENNE
ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE BOURGANEUF (23)COMMUNE DE PEYRAT-LE-CHATEAU (87)COMMUNE DE SAINT-JUNIEN-LA-BREGERE (23)UTT BOURGANEUFla traversée de Peyrat le Château comporte une zone sensible au niveau de la Tour Carrée et de la chaussée de l'étang. La vitesse est limitée à 30 km/h ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE BOURGANEUF (23)COMMUNE DE PEYRAT-LE-CHATEAU (87)COMMUNE DE SAINT-JUNIEN-LA-BREGERE (23)UTT BOURGANEUFla traversée de Peyrat le Château comporte une zone sensible au niveau de la Tour Carrée et de la chaussée de l'étang. La vitesse est limitée à 30 km/h ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE PEYRAT-LE-CHATEAU (87)COMMUNE D EYMOUTIERS (87)la traversée de Peyrat le Château comporte une zone sensible au niveau de la Tour Carrée et de la chaussée de l'étang. La vitesse est limitée à 30 km/hANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE CHATEAUNEUF-LA-FORÊT (87)COMMUNE DE NEUVIC-ENTIER (87)ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE CHATEAUNEUF-LA-FORÊT (87)COMMUNE DE NEUVIC-ENTIER (87)La traversée de Domps est limitée à 30km/h sur le Boulevard du Rock.ANTENNE TECHNIQUE D EYMOUTIERSCOMMUNE DE BOURGANEUF (23)COMMUNE DE NEDDE (87)COMMUNE DE PEYRAT-LE-CHATEAU (87)COMMUNE DE SAINT-JUNIEN-LA-BREGERE (23)COMMUNE D EYMOUTIERS (87)UTT BOURGANEUFla traversée de Peyrat le Château comporte une zone sensible au niveau de la Tour Carrée et de la chaussée de l'étang. La vitesse est limitée à 30km/h.Merci de contacter la mairie pour un état des lieux au 05 55 69 98 09 Direction Départementale des Territoires 87 - 87-2024-11-27-00001 - Arrêté modificatif définissant pour le département de la
Haute-Vienne les itinéraires dérogatoires temporaires du mois de décembre 2024 pour la circulation des véhicules transportant des
bois ronds8