ijerte'
Egalité
Fraternité
NORD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°2024-081
PUBLIÉ LE 20 FÉVRIER 2024
Sommaire
Préfecture du Nord / Service de la représentation de l'État
2024-02-13-00016 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 3
2024-02-13-00017 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 4
2024-02-13-00018 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 5
2024-02-13-00019 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 6
2024-02-13-00020 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 7
2024-02-13-00021 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 8
2024-02-13-00022 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 9
2024-02-13-00023 - Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 10
PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
o et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet de la région Hauts-de-France,
préfet du Nord,
chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
chevalier dans l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME, préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Guillaume PLOUVIER, sergent de sapeurs-pompiers professionnels, a fait preuve
d'un courage exceptionnel en portant secours au péril de sa propre vie, à une victime inconsciente, lors d'un
incendie le 25 octobre 2022 à Hellemmes.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1°°- Une médaille d'argent de 2° classe pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur
Guillaume PLOUVIER.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 13 FEV. 2024
Bertrênd GAUME

PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'Etat
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
s et des distinctions honorifiques
Arrété préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet de la région Hauts-de-France,
préfet du Nord,
chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
chevalier dans l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME, préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Nadir BENAISA, adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels, a fait preuve
d'un courage exceptionnel en portant secours au péril de sa propre vie, à une victime inconsciente, lors d'un
incendie le 25 octobre 2022 à Hellemmes.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1°- Une médaille d'argent de 2° classe pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur
Nadir BENAISA.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de I'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 13 FEV. 2024

PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'Etat
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
ΑÎÏÏÊËœ et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet de la région Hauts-de-France,
préfet du Nord,
chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
chevalier dans l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME, préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Jean-Claude BRUNNIN, adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels, a fait
preuve d'engagement en participant au sauvetage d'une victime inconsciente lors d'un incendie, le 25 octobre
2022 à Hellemmes.
Sur proposition du directeur de cabinet
Article 1° - Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Jean-
Claude BRUNNIN.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire I'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois a compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut étre saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, 1e 43 FEV. 2024
Bertrénd GAUME

PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'Etat
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
e ot et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet de la région Hauts-de-France,
préfet du Nord,
chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
chevalier dans l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME, préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Christophe ROUSSEAUX, lieutenant de 2° classe de sapeurs-pompiers
professionnels, a fait preuve d'engagement en participant au sauvetage d'une victime inconsciente lors d'un
incendie, le 25 octobre 2022 à Hellemmes.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRETE
Article 1° - Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur
Christophe ROUSSEAUX.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 4 3 FEV. 2024
Beftrand GAUME

PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté | Bureau du protocole, des visites officielles
el et des distinctions honorifiques
Arrété préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet de la région Hauts-de-France,
préfet du Nord,
chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
chevalier dans l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME, préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ; '
Considérant que monsieur Cédric GREVIN, capitaine de sapeurs-pompiers volontaires, a fait preuve
d'engagement en participant au sauvetage d'une victime lors d'un incendie, le 17 septembre 2022 à Poix-du-
Nord.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRETE
Article 1% - Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Cédric
GREVIN.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire I'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut étre saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, 1e M 3 FEV. 2024
Bertfend GAUME

PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'Etat
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
ΑÎÏÎÊËW et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet de la région Hauts-de-France,
préfet du Nord,
chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
chevalier dans l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME, préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que madame Marina BAFLAST, sergent de sapeurs-pompiers volontaires, n'a pas hésité à mettre
sa vie en danger pour extraire une personne grièvement blessée de son habitation en proie à un violent incendie
le 17 septembre 2022 à Poix-du-Nord. '
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRETE
Article 1° - Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à madame Marina
BAFLAST
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, 1e M 3 FEV. 2024
Bertrand GAUME

PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'État
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
B ... | et des distinctions honorifiques
Arrêté préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet de la région Hauts-de-France,
préfet du Nord,
chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
chevalier dans l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME, préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Anthony FRANQUART, adjudant-chef de sapeurs-pompiers volontaires, n'a pas
hésité à mettre sa vie en danger pour extraire une personne grièvement blessée de son habitation en proie à un
violent incendie le 17 septembre 2022 à Poix-du-Nord.
Sur proposition du directeur de cabinet
ARRÊTE
Article 1°- Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Anthony
FRANQUART.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de I'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le (43 FEV. 2024
Berfrand GAUME

PREFET Cabinet du préfet
DU NORD Service de la représentation de l'Etat
Liberté Bureau du protocole, des visites officielles
i et des distinctions honorifiques
Arrété préfectoral accordant récompense pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la zone de défense et de sécurité Nord,
préfet de la région Hauts-de-France,
préfet du Nord,
chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
chevalier dans l'ordre national du Mérite
Vu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour
acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret du 17 janvier 2024 nommant Bertrand GAUME, préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la
zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord ;
Considérant que monsieur Boris FONTAINE, sergent de sapeurs-pompiers professionnels, n'a pas hésité à
mettre sa vie en danger pour sauver un enfant, prisonnier d'une habitation en proie à un violent incendie, le 26
octobre 2022 à Maubeuge.
Sur proposition du directeur de cabinet
Article 1* - Une médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à monsieur Boris
FONTAINE.
Article 2 - Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R 421-5 du code de justice administrative, la
présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue
Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site
www.telerecours.fr
Article 3 - Le directeur de cabinet est chargé de I'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Lille, le 15 FEV. 2024
Bertrand GAUME