| HPREFETDE LA HAUTE-MARNELibertéEgalitéFraternité
RECUEIL
DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DE LA
HAUTE-MARNE
--------------------
ANNÉE 2025 – Numéro 22 bis du 24 mars 2025
SOMMAIRE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (DDT)
Service sécurité et aménagement
Bureau aménagement Page 3
Arrêté N° 52-2025-03-00124 du 24 mars 2025 portant arrêt de la cartographie départementale des
zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies
renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes
PREFET Direction départementaleDE LA HAUTE-MARNE des territoiresLibertéÉgalitéFraternité
SERVICE SÉCURITÉ ET AMÉNAGEMENTBUREAU AMÉNAGEMENT
ARRÊTÉ N°52-2025-03-00140 DU 24/03/2025 portant arrêt de la cartographiedépartementale des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestresde production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes
La Préfète de la Haute-Marne,Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du Mérite,
VU le Code de l'énergie notamment les articles L. 141-5-2 et L. 141-5-3 ;VU le Code de l'environnement ;VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de l'urbanisme ;CONSIDÉRANT que la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de laproduction d'énergies renouvelables prévoit que les communes définissent des zones d'accélérationpour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables ainsi que de leursouvrages connexes sur le territoire ;CONSIDÉRANT que ces zones contribuent à la solidarité entre les territoires et à lasécurisation de l'approvisionnement défini au 2° de l'article L. 100-1 du Code de l'énergie ;: CONSIDÉRANT que ces zones proposées doivent permettre d'accélérer la productiond'énergies renouvelables au sens de l'article L. 211-2 du Code de l'énergie sur le territoire concerné pouratteindre, à terme, les objectifs énergétiques français ;CONSIDÉRANT la dynamique de planification des énergies renouvelables engagée par lescommunes et les établissements publics de coopération intercommunale ;CONSIDÉRANT les délibérations des communes réalisées conformément aux dispositions duIl de l'article L. 141-5-3 du Code de l'énergie ;CONSIDÉRANT que les zones d'accélération intégrées à la cartographie départementale sontles zones d'accélération déposées « pour arrêt » par les communes sur le portail cartographique desénergies renouvelables jusqu'au 28 janvier 2025, et résultant du travail prévu au 1° et 2° du Il duL. 141-5-3 du Code de l'énergie ;CONSIDÉRANT la consultation des établissements publics mentionnés à l'article L. 143-16 duCode de l'urbanisme et des établissements publics de coopération intercommunal sur le projet decartographie départementale en conférence territoriale du 29/01/2025
Préfecture89, rue Victoire de la Marne - CS 4201152011 CHAUMONT CedexTél. 03.25.30.52.52 - Télécopie 03.25.32.01.26www.haute-marne.gouv.fr 1/2

SUR proposition du Secrétaire général de la Préfecture,
ARRETE :
Article 1: La cartographie départementale des zones d'accélération des énergies renouvelables,annexée au présent arrêté, est arrêtée en vue de sa transmission au comité régional de l'énergie.La liste des communes disposant de zones d'accélération ainsi la surface totale de ces zonespar type d'énergie renouvelable dans chaque commune figure également en annexe du présent arrêté.
Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture dela Haute-Marne.
Article 3 : Le Secrétaire général de la Préfecture et le directeur départemental des territoiresde la Haute-Marne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
La Préfète,
Regine PAM
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne dans undélai de deux mois à compter de sa publication. Le cas échéant, le tribunal administratif peut être saisi par l'application« Télérecours citoyens » (www.telerecours.fr). Ce délai est prorogé si un recours administratif (gracieux ou hiérarchique) est introduitdans le même délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification.
2/2

| | Arrété n°52-2025-03-00140 du 24/03/2025 portant arrét de la cartographie PREFET départementale des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres DE LA HAUTE-MARNE . 14 . ao Liberté de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes Praerit Annexe 1: Cartographie départementale - filière Biomasse

| | Arrété n°52-2025-03-00140 du 24/03/2025 portant arrét de la cartographie PREFET départementale des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres DE LA HAUTE-MARNE . 14 . ao Liberté de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes Praerit Annexe 1: Cartographie départementale - filière Biométhane

odCo)€ 09fae5D OCRpas un5505 ©& >haarO 2oeu© ©>a= '0—c_ o=5 0OWaoc 2O ©n°52-2025-03-00140 du 24/03/2025 portant arrêt5 S$|© 35 2SLE"Ÿ ©S£N 2a ODcT Oo0 Pg 5'ec sdRE<p ©5 ©QNT]0feluqu"uw - filière Eolienale1 : Cartographie départementSES"Soak=g

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Nombre de Nombre decommunes
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Arrêté n°52- -03-départementale des zones
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| | Arrété n°52-2025-03-00140 du 24/03/2025 portant arrét de la cartographie PREFET départementale des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres DE LA HAUTE-MARNE . 14 . ao Liberté de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes Prater Annexe 1 : Cartographie départementale - filière Hydroélectricité

| | Arrété n°52-2025-03-00140 du 24/03/2025 portant arrét de la cartographiespartementale des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestresde production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexesTÀmmmnm+ ©.oODE LA HAUTE-MARNELiberté Annexe 1: Cartographie départementale - filière Solaire photovoltaïque au sol

| | Arrété n°52-2025-03-00140 du 24/03/2025 portant arrét de la cartographieSaige KTERRRE départementale des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestresLiberté de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexesPrater Annexe 1: Cartographie départementale - filigre Solaire photovoltaique sur toitureeyes Nombre de Nombres deFiliére Surface en hacommunes zonesSOLAIRE_PV_TOIT 157 4841 79565
Ss
n [msi N—e —e =: —e . le3 3% 3 3 5 o
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| | Arrété n°52-2025-03-00140 du 24/03/2025 portant arrét de la cartographiePREFET artementale des zones d'accélération pour l'implantation d'installatiDE LA HAUTE-MARNELiberté

| | Arrété n°52-2025-03-00140 du 24/03/2025 portant arrét de la cartographie PREFET départementale des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres DE LA HAUTE-MARNE . 14 . ao Liberté de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes Prater Annexe 1 : Cartographie départementale - filière Solaire thermique au sol

| | Arrété n°52-2025-03-00140 du 24/03/2025 portant arrét de la cartographiePREFET départementale des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestresDE LA HAUTE-MARNELiberté

EuPRÉFETDE LA HAUTE-MARNE
1 / 3
Photovoltaïque Solaire thermique Eolien Hydroélectricité Géothermie Biogaz / Biométhane
Nombre Nombre Nombre Nombre Nombre Nombre Nombre
Aillianville 2 36,87 1 250,07 2 34,62
Andelot-Blancheville 9 104,08 4 89,27 3 73,98
Andilly-en-Bassigny 3 1 125,57 1 49,34 1 94,79
Annéville-la-Prairie 2 28,70 2 40,10
Arbigny-sous-Varennes 1 56,47 2 115,68
Arc-en-Barrois 1 86,03
Aubepierre-sur-Aube 1
Audeloncourt 10 29,50 5 14,99
Autreville-sur-la-Renne 21 428,53 4 105,28 2 15,70
Avrecourt 5 3 737,63
Baissey 1 78,73
Bannes 3 717,18
Beauchemin 4 701,76
Belmont 1 30,64 1 75,57
Roches-Bettaincourt 14 64,91 1 136,78 4 2,69
Biesles 2 113,55 2 134,37
Bologne 5 217,24 8 430,51 1 10,20 1 7,96 8 362,08
Bonnecourt 1 3 452,24 1 66,20
Bourbonne-les-Bains 1 2,42
Bourdons-sur-Rognon 4 116,70 1 0,95 3 46,41
Bourg 3 1 38,00
Bourg-Sainte-Marie 7 46,60
Brainville-sur-Meuse 1 33,40 1 33,33
Braux-le-Châtel 1 262,90
Breuvannes-en-Bassigny 1
Briaucourt 7 1 942,13
Bricon 1 67,34
Bugnières 5 456,13 5 456,13
Champsevraine 24 175,99 15 179,73
Busson 2 149,54
Celles-en-Bassigny 11 1 51,02
Celsoy 5 590,11 1 547,96 1 547,96
Chalancey 1
Chalindrey 4 3 2 1
Vals-des-Tilles 5 103,83
Chalvraines 2
Chambroncourt 2 16,85 2 130,67
Champigny-lès-Langres 2 631,15
Champigny-sous-Varennes 2 71,61 1 35,74
Changey 4 1 78,47
Chanoy 2 213,60 1 41,61
Chantraines 2 26,08 4 42,82 1 20,56 1 0,07
Charmes 2 483,75 4 18,16
Châteauvillain 35 653,79
Chatenay-Mâcheron 1 505,38
Chatenay-Vaudin 5 646,64 1 27,74
Chauffourt 4 963,27 1 81,76 1 62,18 1 100,85 1 19,88
Chaumont 12 1 1 3,82
Chézeaux 1 14,56 1 14,56
Chamarandes-Choignes 7 116,89 6 120,00 1 247,67 1 48,75 7 115,31 1 33,54
Choiseul 3 2 47,84 1 9,36
Clefmont 2 699,07 2 186,96
Coiffy-le-Haut 4 526,02 3 51,06
Condes 1 65,95 2 93,35
Consigny 6 9,16 6 9,12
Courcelles-en-Montagne 5 871,36
Cour-l'Évêque 2
Culmont 1 84,98 1 81,21
Cuves 1 13,16 1 13,43
Daillecourt 4
Dammartin-sur-Meuse 2 1 21,52 1
Dampierre 4 2 142,42
Arrêté n°52-2025-03-00140 du 24/03/2025 portant arrêt de la cartographie départementale
des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables
ainsi que de leurs ouvrages connexes
Annexe 2 : Liste des communes disposant de zones d'accélération figurant dans la cartographie départementale
Nom de la
Commune
Bois-énergie/
Biométhane
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
1 218,92
2 973,35
1 494,16
1 046,99
1 154,89
4 027,64
1 133,70
1 243,97
1 356,95
7 889,73 5 917,30 3 944,87 1 972,43
1 478,10
1 020,86
1 030,89 5 527,15
1 380,87
1 930,95
1 023,77
2 628,97 1 314,19
1 317,90

EuPRÉFETDE LA HAUTE-MARNE
2 / 3
Photovoltaïque Solaire thermique Eolien Hydroélectricité Géothermie Biogaz / Biométhane
Nombre Nombre Nombre Nombre Nombre Nombre Nombre
Arrêté n°52-2025-03-00140 du 24/03/2025 portant arrêt de la cartographie départementale
des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables
ainsi que de leurs ouvrages connexes
Annexe 2 : Liste des communes disposant de zones d'accélération figurant dans la cartographie départementale
Nom de la
Commune
Bois-énergie/
Biométhane
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Doncourt-sur-Meuse 2 1 599,15
Doulaincourt-Saucourt 3 44,36
Esnouveaux 11 94,28 3 303,98 1 95,26 8 113,02
Fayl-Billot 8 197,42 7 196,37 7 196,37
Frécourt 2 587,01 2 124,60 2 87,65
Genevrières 2 1 91,36 1 317,32
Giey-sur-Aujon 4 10,83
Gilley 3 64,34 1 21,69
Graffigny-Chemin 1 115,03 1 115,03 1 122,53 1 921,39
Grenant 1 42,15
Guyonvelle 1 535,83
Hâcourt 2 18,75 2 19,11 2 19,42
Haute-Amance 18 194,90 14 182,02 2 450,57 14 188,01 1
Humes-Jorquenay 5
Is-en-Bassigny 2 1 306,97 3 76,01
Jonchery 12 2,69 4 91,60
Lafauche 2 220,12 1 103,87
Laferté-sur-Amance 5 68,69
Laneuvelle 1 19,29 1 20,47
Langres 2 1 803,35
Lanques-sur-Rognon 6 105,14 6 105,43
Lanty-sur-Aube 2 2 1 2
Latrecey-Ormoy-sur-Aube 12 202,35 12 202,35
Lavernoy 3 416,16
Laville-aux-Bois 2 253,83 1 45,41 1 45,98
Lavilleneuve 1 445,96 1 43,09
Lavilleneuve-au-Roi 2 17,06
Lecey 9 192,96 1 42,39
Liffol-le-Petit 13 51,40 13 51,40 1 0,16 5 6 25,71
Longeau-Percey 1 20,56
Luzy-sur-Marne 3 205,33 1 0,01 1 61,95
Maisoncelles 10 17,39 1 16,66
Mandres-la-Côte 1 53,42 2 101,37
Marac 2
Marcilly-en-Bassigny 2 176,46 2 115,94
Mardor 1 664,65
Mareilles 3 186,33 2 223,11
Marnay-sur-Marne 4 34,35 1 31,28 1 0,78
Melay 9 219,47 2 88,88
Merrey 1 46,73 1 47,04
Millières 4 988,50 2 924,78
Mirbel 1 613,66
Val-de-Meuse 10 1 63,78 1 3 535,96
Neuilly-l'Évêque 4 1 154,55
Ninville 3 826,72 2 128,92 1 697,80 1 697,80
Noidant-le-Rocheux 2 885,78
Noyers 3 1 732,91 1 660,48
Occey 1 281,03 1 484,84 1 490,47 1 282,44
Orbigny-au-Mont 7 775,28 1 63,32
Orbigny-au-Val 13 1 53,47 9 529,29
Orcevaux 2 449,34 1 86,43
Orges 1 24,81
Ormancey 1
Peigney 8 4 146,98
Perrancey-les-Vieux-Moulins 6
Perrogney-les-Fontaines 5 59,14
Pierremont-sur-Amance 2 1 1 3 15,36
Pisseloup 1 65,96 1 81,44
Plesnoy 4 842,03 1 76,52
Poinsenot 1 11,26
Poinson-lès-Grancey 1 1 0,06
Poinson-lès-Nogent 1 36,29 2 183,96 1 35,30 1 9,35
1 202,87
1 024,54
4 637,20
1 475,10
2 135,13
2 097,76
4 493,61 4 493,61 2 246,80 4 493,61
2 419,51
1 291,76
12 818,13 6 977,74
2 060,72
1 208,85
1 095,37
1 183,28
1 272,38
1 308,44
3 295,18 1 647,59 1 647,59
1 160,93
EuPRÉFETDE LA HAUTE-MARNE
3 / 3
Photovoltaïque Solaire thermique Eolien Hydroélectricité Géothermie Biogaz / Biométhane
Nombre Nombre Nombre Nombre Nombre Nombre Nombre
Arrêté n°52-2025-03-00140 du 24/03/2025 portant arrêt de la cartographie départementale
des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables
ainsi que de leurs ouvrages connexes
Annexe 2 : Liste des communes disposant de zones d'accélération figurant dans la cartographie départementale
Nom de la
Commune
Bois-énergie/
Biométhane
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Surface
(ha)
Poiseul 1 360,60
Pont-la-Ville 1 3,08
Le Châtelet-sur-Meuse 9 248,38 4 55,56
Poulangy 2 39,75
Praslay 4 21,59
Le Montsaugeonnais 7 304,83
Prez-sous-Lafauche 1 224,07 1 146,05 1
Rançonnières 3 3 66,02 1 88,57
Rangecourt 2 2 1 694,93 1 694,93 1 694,93 1 694,93
Rennepont 8 21,58 8 21,58
Richebourg 1 271,32 1 271,32
Rimaucourt 11 98,32 6 309,72 7 60,39
Rivière-les-Fosses 2 178,90
Rolampont 10 141,37
Romain-sur-Meuse 2 1 3 78,40
Saint-Blin 3 156,84 1 307,42
Saint-Ciergues 3 918,48 2 2,92
Saints-Geosmes 3 1 134,06
Saint-Martin-lès-Langres 3 326,12
Saint-Maurice 1 56,47 2 124,23
Saint-Thiébault 1 60,69
Saint-Vallier-sur-Marne 2 106,72
Sarcey 2 29,31 1 28,61 1 4,56 1 8,35 1 27,58 1 1,44
Sarrey 2 2 263,90
Saulxures 6 4 303,62 1 105,06 4 690,24
Savigny 1 18,54 1 19,31 1 24,82
Serqueux 5 156,56 5 158,07
Signéville 1 159,09
Silvarouvres 1 7,13
Soncourt-sur-Marne 12 119,39 1 70,09 1 1,13 5 32,99
Thivet 2 183,61 1 91,81
Torcenay 1 92,28
Treix 1 52,02
Valleroy 1 3,19 1 3,23
Vaudrecourt 1 0,02 1 0,02
Velles 2 55,04 1 28,24
Verseilles-le-Bas 2 31,52 1 31,04
Viéville 3 53,34 1 61,88 1 0,95 1 23,21 1 62,12
Villars-en-Azois 5 0,22
Villegusien-le-Lac 10 88,21
Villiers-sur-Suize 1
Vitry-lès-Nogent 3 41,52 2 30,62 1 245,09 2 28,51 1 6,93
Vivey 2 4,37
Voisey 6 176,19 2 49,50
Voisines 2 838,86
Vouécourt 15 230,97 2 3,61 2 3,70
1 540,83
1 523,73
1 389,85 1 389,85
3 317,10 1 658,55
2 501,87
1 477,52
1 401,80
1 067,91