HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°74-2024-130
PUBLIÉ LE 31 MAI 2024
Sommaire
DSDEN 74 /
74-2024-05-30-00008 - Arreté DSDEN/SG/LG/2024 0007 modifiant la
composition des sous-commissions d'appel du 2nd degré de
l'enseignement public en Haute-Savoie (3 pages) Page 3
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DSDEN 74
74-2024-05-30-00008
Arreté DSDEN/SG/LG/2024 0007 modifiant la
composition des sous-commissions d'appel du
2nd degré de l'enseignement public en
Haute-Savoie
DSDEN 74 - 74-2024-05-30-00008 - Arreté DSDEN/SG/LG/2024 0007 modifiant la composition des sous-commissions d'appel du 2nd
degré de l'enseignement public en Haute-Savoie 3
AC AD É MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE de la Haute-SavoieLibertéÉgalitéFraternité
Annecy, le 30 mai 2024Affaire suivie par : DIVELTél : 04 80 42 64 55Mél : ce dsden74-scolarite@ac-grenobie frDSDEN 747, rue Dupanioup74040 Annecy Cedex
ARRÊTÉ N°DSDEN/SG/LG/2024-0007modifiant
La composition des sous-commissions d'appel dusecond degré de l'enseignement public en Haute-SavoieL'inspecteur d'académie, directeur départemental des services de l'éducation nationalede la Haute-Savoie,VU la loi 2013-595 du 08 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de Fécolede la république,VU le Code de l'Education — Articles L. 331-8 et D. 3314-35, relatif aux décisions d'orientation,VU le décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 modifié, relatif aux dispositions réglementaires du livre III ducode de léducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) portant sur l'organisation desenseignements scolaires,VU l'arrêté du 14 juin 1990 relatif à la commission d'appel, modifié par décret n° 2012-16 du 5 janvier2012 article 7,VU l'avis du Conseil de l'enseignement général et technique,ARRETEArticle 4 : La commission d'appel prévue à l'article D. 331-35 du code de l'éducation est constituéepour l'année 2024 de six sous-commissions. Trois commissions pour les bassins Albanais Annécien /Genevois Haut-Savoyard et trois commissions pour les bassins Faucigny Pays du Mont Blanc /Chablais.Article 2 : Conformément à l'arrêté du 14 juin 1990 relatif à la commission d'appel, la présidence en estassurée par l'inspecteur d'académie, directeur académique des services départementaux del'éducation nationale de la Haute-Savoie ou son représentant.Article 3 : Les membres des sous-commissions d'appel susvisées sont nommés par l'inspecteurd'académie, directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale pour unedurée d'un an renouvelable, sur proposition des associations en ce qui concerne les représentants desparents d'élèves.
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Article 4 : les sous-commissions sont composées comme suit :Sous-commission niveau 3°: Bassin ALBANAIS ANNECIEN / GENEVOIS HAUT-SAVOYARDPrésident : MME PIGAULT, principale de collègeSecrétaire : M BURGUN, principal de collègeMembre : M POSTILLON, principal de collègeProfesseurs : MME MARTIN, MME ANDRE, MME KUENZIConseiller principal d'éducation : MME BRUYASDirectrice de centre d'information et d'orientation : MME GERARD - PSYENAssistante sociale : MME PORTEReprésentants de parents d'élèves : M CHAN TAT SAW
Sous-commission niveau 3° : Bassin ALBANAIS ANNECIEN / GENEVOIS HAUT-SAVOYARDPrésident : MME SICART, principale de collègeSecrétaire : M. GILLE, principal de collègeMembre : MME. BOULEMDAIS, principale de collegeProfesseurs : M VALVASON, M MALARD, M RAFFINConseiller principal d'éducation : MME THULLDirectrice de centre d'information et d'orientation : MME CHARMOTAssistante sociale : MME SALVADORReprésentants de parents d'élèves : MME HAMEL
Sous-commission niveau 3°: Bassin FAUCIGNY — PAYS DU MONT BLANC / CHABLAISPrésident : M GIRAUD, principal de collegeSecrétaire : MME DUBOIS ESPIRITO, principale de collègeMembre : MME BARROS, principale de collegeProfesseurs : MME NOGARET, MME RICH, M CLERICI DECATConseiller principal d'éducation : MME MICHONDirectrice de centre d'information et d'orientation : MME MALNATIAssistante sociale : MME STRAPPAZZONReprésentants de parents d'élèves : MME LECOURTOIS
Sous-commission niveau 3° : Bassin FAUCIGNY — PAYS DU MONT BLANC / CHABLAISPrésident : MME QUIBLIER, principale de collègeSecrétaire : M LEAU, principal de collègeMembre : M DIOT, principal de collègeProfesseurs : M REFFET, M DRUESNE, MME CLARENSConseiller principal d'éducation : MME PALLUEL BURNETDirectrice de centre d'information et d'orientation : MME ANCEYAssistante sociale : MME PASCUALReprésentants de parents d'élèves : M COSTE, MME JEAN METATLASous-commission niveau 2nde : Bassin ALBANAIS ANNECIEN / GENEVOIS HAUT SAVOYARDPrésidente : PIROUD, proviseur de lycéeSecrétaire : MME DELEURENCE, proviseur de lycéeMembre : MME GUAY, proviseure de lycéeProfesseurs : MME MATHIEU, MME JOURDAIN, M PETRODConseiller principal d'éducation : M TALICHETDirectrice de centre d'information et d'orientation : MME CHARMOTAssistante sociale : MME RIGOULAYReprésentants de parents d'élèves : M BLANC, MME BAGDAD
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Sous-commission niveau 2nde : Bassin FAUCIGNY — PAYS DU MONT BLANC / CHABLAISPresidente : M. TAMISIER, proviseur de lycéeSecrétaire : MME. ROUSSEL, proviseure de lycéeMembre : M. MICHAUX, proviseur de lycéeProfesseurs : M MECHIN, MME FERREIRA, M MARANGONIConseiller principal d'éducation : MME ADJALIDirectrice de centre d'information et d'orientation : MME MALNATIAssistante sociale : MME ABDELLAOUIReprésentants de parents d'élèves : M COSTE, MME JEAN METATLA
Article 5 : Le secrétaire général de la direction des services départementaux de l'éducation nationalede la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la Préfecture.
Par subdélégation de l'inspecteur d'académie,directeur académique des servicesde l'éducation nationale de la Haute-Savoie,le directeur académique adjointdes services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
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