AISNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°02-2025-046
PUBLIÉ LE 13 MARS 2025
Sommaire
Direction de la citoyenneté et de la légalité / Bureau des Relations
avec les Collectivités Locales
02-2025-03-13-00001 - Arrêté n° DCL/BCL/2025/02 modifiant
l'arrêté relatif à la nomination du régisseur titulaire et des
régisseurs suppléants de la régie de recettes d'État instituée
auprès de la fédération départementale des chasseurs de l'Aisne
(2 pages) Page 3
Direction départementale des territoires / Service environnement
02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars
2025, portant renouvellement de l'autorisation du système
d'assainissement de Hirson (16 pages) Page 6
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille / Bureau des
Affaires Générales
02-2025-03-13-00003 - Arrêté de délégation de signature de la
directrice interrégionale au profit de Madame Naomi MONNIER, adjointe
à la cheffe du département sécurité et détention à la DISP de
Lille (2 pages) Page 23
2
Direction de la citoyenneté et de la légalité
02-2025-03-13-00001
Arrêté n° DCL/BCL/2025/02 modifiant l'arrêté
relatif à la nomination du régisseur titulaire et
des régisseurs suppléants de la régie de recettes
d'État instituée auprès de la fédération
départementale des chasseurs de l'Aisne
Direction de la citoyenneté et de la légalité - 02-2025-03-13-00001 - Arrêté n° DCL/BCL/2025/02 modifiant l'arrêté relatif à la
nomination du régisseur titulaire et des régisseurs suppléants de la régie de recettes d'État instituée auprès de la fédération
départementale des chasseurs de l'Aisne
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Direction de la citoyenneté et de la légalité - 02-2025-03-13-00001 - Arrêté n° DCL/BCL/2025/02 modifiant l'arrêté relatif à la
nomination du régisseur titulaire et des régisseurs suppléants de la régie de recettes d'État instituée auprès de la fédération
départementale des chasseurs de l'Aisne
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Direction de la citoyenneté et de la légalité - 02-2025-03-13-00001 - Arrêté n° DCL/BCL/2025/02 modifiant l'arrêté relatif à la
nomination du régisseur titulaire et des régisseurs suppléants de la régie de recettes d'État instituée auprès de la fédération
départementale des chasseurs de l'Aisne
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Direction départementale des territoires
02-2025-03-13-00002
Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars
2025, portant renouvellement de l'autorisation
du système d'assainissement de Hirson
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 6
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 7
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 8
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 9
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 10
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 11
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 12
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 13
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 14
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 15
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 16
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 17
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 18
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 19
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 20
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 21
Direction départementale des territoires - 02-2025-03-13-00002 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/012, en date du 5 mars 2025, portant
renouvellement de l'autorisation du système d'assainissement de Hirson 22
Direction interrégionale des services
pénitentiaires de Lille
02-2025-03-13-00003
Arrêté de délégation de signature de la directrice
interrégionale au profit de Madame Naomi
MONNIER, adjointe à la cheffe du département
sécurité et détention à la DISP de Lille
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille - 02-2025-03-13-00003 - Arrêté de délégation de signature de la directrice
interrégionale au profit de Madame Naomi MONNIER, adjointe à la cheffe du département sécurité et détention à la DISP de Lille 23
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille - 02-2025-03-13-00003 - Arrêté de délégation de signature de la directrice
interrégionale au profit de Madame Naomi MONNIER, adjointe à la cheffe du département sécurité et détention à la DISP de Lille 24
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille - 02-2025-03-13-00003 - Arrêté de délégation de signature de la directrice
interrégionale au profit de Madame Naomi MONNIER, adjointe à la cheffe du département sécurité et détention à la DISP de Lille 25