PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2023-157
PUBLIÉ LE 16 MARS 2023
Sommaire
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris /
75-2023-03-15-00012 - ARRÊTÉ 2023 □ 006
relatif à la répartition des
sièges et à la composition du Comité Social d□Établissement
Local du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité (6 pages) Page 3
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Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre
Université de Paris
75-2023-03-15-00012
ARRÊTÉ 2023 □ 006
relatif à la répartition des sièges et à la
composition du Comité Social d□Établissement
Local du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP.Centre Université Paris Cité
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-03-15-00012 - ARRÊTÉ 2023 □ 006
relatif à la répartition des sièges et à la composition du Comité Social d□Établissement
Local du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
—
1/6
ARRÊTÉ 2023 – 006

relatif à la répartition des sièges et à la composition du C omité Social d'Établissement
Local du Groupe Hospitalo - Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité

LE DIRECTEUR DU GROUPE HOSPITALO -UNIVERSITAIRE AP -HP. CENTRE
UNIVERSITE PARIS CITE

VU le code de la santé publique ;

VU le code général de la fonction publique
VU le décret n°2021 -1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux
d'établissement des établissements publics de santé, des établissements sociaux ,
des établissements médico- sociaux et des groupements de coopération sanitaire
de moyens de droit public ;

Vu le décret n°2022- 858 du 7 juin 2022 relatif aux comités sociaux d'établissement
locaux de l'Assistance Publique- Hôpitaux de Paris et des Hospices civils de Lyon ;
VU le procès -verbal relatif aux résultats des élections professionnelles du 8 décembre
2022 ;

VU les listes présentées par les organisations syndicales pour le renouvellement des
représentants du personnel au comité social d'établissement local à l'occasion des
élections professionnelles du 5 au 8 décembre 2022 ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 :

La répartition des sièges au sein du C omité Social d' Etablissement Local du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP -HP.Centre Université Paris Cité est fixée comme suit :

15 sièges à pourvoir :

Inscrits
12 538 Votants
2 934 Exprimés
2880 Blancs
54

Nombre de voix par organisation syndicale :
CFDT 377 voix (13%)
CFTC 88 voix (3%)
FO 360 voix (13%)
SUD- SANTE 900 voix (31%)
UNSA -SANTE 88 voix (3%)
USAP CGT 1067 voix (37%)


Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-03-15-00012 - ARRÊTÉ 2023 □ 006
relatif à la répartition des sièges et à la composition du Comité Social d□Établissement
Local du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité4
GIRARD)
S )
des " s locales" social
S et
2/6 Répartition des sièges par organisation syndicale :

USAP CGT 6 sièges
SUD- SANTE 5 sièges
CFDT 2 sièges
FO 2 sièges
ARTICLE 2 :

Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel au comité social
d'établissement local :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
HENRARD Laurence (NCK) MARTINEZ PARRA Rodrigo ( HTD)
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) PEDES Pasquale (NCK)
Représentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP -HP :
JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) FRISSON Sébastien (BROCA)
ALIDJRA Idriss (HTD) N'DIAYE Micael (CCH)

Représentants titulaires SUD S ANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
ROINSARD Sabrina (HEGP) PASCAL Elodie (NCK )
BOQUET Stanislas (CCH) ALIBAR Benjamin (HEGP )
BISCAY Anne -Marie (NCK) TUFFERY Daniel (VAUGIRARD)
GHOZLANI Karima (CCL) MONDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK) POPULO Wilfried (CCH)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
VEGA Aglavene (CCH) MATUSZCZAK Carole ( HTD)
POKOUDIBY Marie -Rita (NCK) KORCHI Rokaya (NCK )
BELARBI Fatma (HEGP) BARTHE Laetitia (HEGP )
GUENIFFEY Bruno (BROCA) DAHURON Olivier (BROCA )
REMBERT Nicolas ( CCH) YAZI Tayakout (CCH)
TURINES Jacques (CCL) LEMARCHAND Frédéric (NCK)

ARTICLE 3 :
La répartition des sièges au sein des formation s spécialisées locales du GHU AP -HP.
Centre- Université Paris Cité est fixée comme suit :
Pour Necker, Cochin et l'HEGP :
- 9 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non
odontologistes désignés par les organisations syndicales.
- 2 siège s pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et
odontologistes désignés en son sein par la commission médicale d'établissement.
Pour Broca et Corentin Celton :
- 6 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non
odontologistes désignés par les organisations syndicales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et
odontologistes désignés en son sein par la commission médicale d'établissement. Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-03-15-00012 - ARRÊTÉ 2023 □ 006
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Local du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité5
CochinCFDT
3/6 Pour Hôtel Dieu et Vaugirard :
- 4 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non
odontologistes désignés par les organisations syndicales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et
odontologistes désignés en son sein par la commission médicale d'établissement.
ARTICLE 4 :
Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel aux formation s
spécialisées locale , non médecins, non pharmaciens et non odontologistes :
Pour la formation Spécialisée de Necker :
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
HENRARD Laurence (NCK) PEDES Pasquale (NCK)

Représentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP -HP
ALIDJRA Idriss (HTD) GREMMO Stephan (NCK )

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
RIVIERE Louis (NCK) LEBEAU Catherine (NCK)
PASCAL Elodie (NCK) LAVERNHE Carole (NCK )
BISCAY Anne -Marie (NCK) PALOMARES Sandrine (NCK )

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentan ts suppléants USAP- CGT :
POKOUDIBY Marie -Rita (NCK) LEKCHINI Félix (NCK )
KORCHI Rokaya (NCK) CHALCOL Cynthia (NCK)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) GENDRE Alexandra (NCK )
GUENIFFEY Bruno (BROCA) BERNARI Marie -Aimée (NCK )


Pour la formation Spécialisée de Cochin :
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD) FOLIKOUE DUSSI Marie (CCH)

Représentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP -HP
N'DIAYE Micael (CCH) DAMOUR Karine Laure (CCH)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
POPULO Wilfried (CCH) TRAVERT Thierry (CCH )
BOQUET Stanislas (CCH) DIABIRA Dianeba ( CCH)
MONDINE Maria (CCH) BIDEAU Vanessa ( CCH)


Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
VEGA Aglavene (CCH) GENEST Caroline ( CCH )
REMBERT Nicolas (CCH) RAFAI Dalila ( CCH)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) KANOUTE Dialifily ( CCH)
YAZI Tayakout (CCH) PIERRE LOUIS Cédric ( CCH)
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-03-15-00012 - ARRÊTÉ 2023 □ 006
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4/6 Pour la formation Spécialisée de l'HEGP :
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) TIRSI Habiba (HEGP)

Représentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP -HP
N'DIAYE Micael (CCH) ASSANI Rahamatillah (HEGP)


Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
ROINSARD Sabrina (HEGP) VERGNE Laurence (HEGP)
ALIBAR Benjamin (HEGP) HABAS Naima (HEGP)
POPULO Wilfried (CCH) CORBIN Nadège (HEGP)


Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
BARTHE Laetitia (HEGP) GODFROY Anna (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) DOUCOURE Hatoumata (HEGP)
VEGA Aglavene (CCH) BARRET Ingrid (HEGP)
TURINES Jacques (CCL) HERNOUX Solange (HEGP)

Pour la formation Spécialisée de Broca :
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)

Représentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP -HP
FRISSON Sébastien (BROCA) VOLTIGEUR Laure (BROCA)


Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
GHOZLANI Karima (CCL) SETZE Manuel (BROCA)
BOQUET Stanislas (CCH)


Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
GUENIFFEY Bruno (BROCA) FERRANDES Herminia (BROCA)
DAHURON Olivier (BROCA) VIRGINIUS Danièle (BROCA)

Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton:
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) BAKAYOKO Corinne (CCL)
Représentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP -HP
JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) BOLOSIER Thierry (CCL)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
GHOZLANI Karima (CCL) PEFOURQUE Jérome (CCL)
TUFFERY Daniel (VAUGIRARD) NOURRI Manon (CCL) Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-03-15-00012 - ARRÊTÉ 2023 □ 006
relatif à la répartition des sièges et à la composition du Comité Social d□Établissement
Local du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité7
I INI' Aicha
5/6 Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
TURINES Jacques (CCL) VALMY Carole (CCL)
BELARBI Fatma (HEGP) Joran JAMELOT (CCL)

Pour la formation Spécialisée de l 'Hôtel Dieu :
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
MONDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK)
Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
MATUSZCZAK Carole (HTD) FREMIOT David (HTD)
REMBERT Nicolas (CCH)

Pour la formation Spécialisée de Vaugirard:
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
GHOZLANI Karima (CCL) VILAIN Cindy (VAUGIRARD)
TUFFERY Daniel (VAUGIRARD) NOYER Dominique (VAUGIRARD)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
BARTHE Laetitia (HEGP) PASQUALINI Aicha (VAUGIRARD)
BELARBI Fatma (HEGP)

ARTICLE 5 :
Ont été désigné en son sein par la commission médicale d'établissement en qualité de
représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes aux
formations s pécialisées locale s des sites du GHU AP -HP. Centre -Université Paris Cité :
Pour la formation Spécialisée de Necker :
Représentant titulaire : Représentants suppléants :

KADLUB Natacha
Pour la formation Spécialisée de Cochin :
Représentants titulaires : Représentants suppléants :
CHOUCHANA Laurent
LEFEVRE Hervé
Pour la formation Spécialisée de l'HEGP :
Représentants titulaires : Représentants suppléants :
GISSELBRECHT Mathilde
PODGLAJEN Isabelle
Pour la formation Spécialisée de Broca :
Représentants titulaires : Représentants suppléants :
JAILANY Hariniaina
DIOP Aminata Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-03-15-00012 - ARRÊTÉ 2023 □ 006
relatif à la répartition des sièges et à la composition du Comité Social d□Établissement
Local du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité8
du
6/6
Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton:
Représentant titulaire : Représentants suppléants :
Jean VIDAL

Pour la formation Spécialisée de l 'Hôtel Dieu :
Représentant titulaire : Représentants suppléants :
BATTEUX Frederic
BLACHER Jacques


Pour la formation Spécialisée de Vaugirard:
Représentant titulaire : Représentants suppléants


Le Direct eur général et la Directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP -HP. Centre Université Paris Cité sont chargés, chacun en ce qui l e
concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Annule et remplace l'arrêté 2023 - 005

Fait à Paris, le 14 mars 2023






Didier FRANDJI
Directeur du GHU AP -HP. Centre- Université Paris Cité




Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-03-15-00012 - ARRÊTÉ 2023 □ 006
relatif à la répartition des sièges et à la composition du Comité Social d□Établissement
Local du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité9